L'oeuvre En Collaboration-becanne

Le tome 1 de la bande dessinée Blacksad, intitulé Quelque part entre les ombres, a été publié par la maison d’édition Dargaud. Le scénario a été écrit par Juan Diaz Canales, les dessins et la couleur sont l’oeuvre de Juanjo Guarnido. Il s’agit ici d’une oeuvre en collaboration. Qu’est-ce qu’une oeuvre en collaboration? Quels sont les droits de ceux qui y participent? Dans le code de la propriété intellectuelle, on peut lire: Article L 113.2 : « Est dite de collaboration l’œuvre à la création de laquelle ont concouru plusieurs personnes physiques ».

Ainsi une personne morale ne peut être en aucun cas être coauteur d’une œuvre de collaboration. En effet pour prétendre à la qualité d’auteur, l’œuvre doit être marquée de l’empreinte de la personnalité de son auteur.

Contrairement à l’œuvre collective, les coauteurs travaillent sur un pied d’égalité, même si l’un d’entre-eux peut jouer un rôle de coordinateur.

En revanche, il est nécessaire que chaque coauteur conserve une liberté de création sans être contrôlé par un tiers. Les coauteurs ont pu être défini dans un arrêt comme « ceux qui, dans une intimité spirituelle ont collaboré à l’œuvre commune et l’ont crée par leurs apports artistiques dans un art semblabes ou différent ». Article L 113.3 du CPI : L’oeuvre de collaboration est la propriété commune des coauteurs. Les coauteurs doivent exercer leurs droits d’un commun accord. En cas de désaccord, il appartient à la juridiction civile de statuer.

Les co-auteurs sont titulaires des droits sur l’œuvre finale en indivision, c’est-à-dire qu’il exercent leurs droits d’un commun accord.

Chaque coauteur conserve par ailleurs des droits propres sur sa participation, laquelle peut être, sauf convention contraire, exploitée séparément et indépendamment de l’œuvre globale. Cette exploitation séparée ne doit pas porter atteinte à l’exploitation de l’ensemble. Il faut toutefois que celle-ci relève d’un genre différent des autres collaborations.

Lorsque la participation de chacun des coauteurs relève de genres différents, chacun peut, sauf convention contraire, exploiter séparément sa contribution personnelle, sans toutefois porter préjudice à l’exploitation de l’oeuvre commune. Par exemple, le dessinateur pourrait publier un recueil de dessins des personnages sans que cela ne porte préjudice aux droits du scénariste.

L’œuvre de collaboration est la propriété de tous les coauteurs. En d’autres termes, tous les auteurs participent à égalité à tous les droits et à toutes les décisions concernant cette œuvre. Toute décision la concernant devra se faire à l’unanimité. Par exemple, le scénariste et le dessinateur devront être d’accord s’il s’agit de réaliser une adaptation cinématographique de leur oeuvre. Egalement, un éditeur qui n’obtiendrait le consentement que d’une partie des auteurs s’exposerait à de possibles actions en contrefaçon. De nombreuses publications peuvent être considérées comme des œuvres de collaboration, notamment les livres co-écrits, bien évidemment, mais également les livres d’entretiens ou encore les oeuvres cinématographiques.