Grenelle Transports _bibliographie

Ministère de l’Ecologie, du développement et de l’aménagement durables 07/09/2007

Bibliographie réalisée par : - DAEI/SESP/Centre de documentation de l’Aménagement et des Transports (Anne-Marie Gouédard, Isabelle Hildwein)

Grenelle Environnement / Recherche bibliographique

Groupe de travail n° 1 : Lutter contre les changements climatiques et maîtriser l’énergie Thème : Transports

SOMMAIRE Economie et politique de l’environnement – Prospective ............................................. 2 Bruit des transports ........................................................................................................... 10 Emissions des véhicules – Pollution de l’air.................................................................... 31 Energie – Biocarburants ................................................................................................... 49 Entreprises – Actions durables - plans de transport ...................................................... 56 Europe – International ...................................................................................................... 60 Infrastructures durables ................................................................................................... 67 Effets externes du transport– Tarification – Péages ....................................................... 72 Mobilité urbaine – Etalement urbain............................................................................... 81 Transport multimodal – Comodalité - Report modal..................................................... 88 Transport de déchets ....................................................................................................... 92 Véhicules propres .......................................................................................................... 102

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Economie et politique du transport et de l’environnement - Prospective Rapports au ministre – Grands rapports 1995-2007

MINISTERE DE L’ECOLOGIE, DU DEVELOPPEMENT ET DE L’AMENAGEMENT DURABLES Service Economie, Statistiques, Prospective (SESP) Indicateurs de suivi de la politique de transport – Volet « Objectifs généraux ». Rapport 1996-2005. Paris, SESP, 2007.- 59 p. Localisation : CDAT 14450 http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/074000440/index.shtml?xtor=EPR-526

MINISTERE DE L’ECOLOGIE, DU DEVELOPPEMENT ET DE L’AMENAGEMENT DURABLES Service Economie, Statistiques, Prospective (SESP) La demande de transport en 2025 – Projections des tendances et des inflexions – Note de mise à jour du rapport d’octobre 2004. Paris, SESP, mai 2007.- 34 p. Localisation : CDAT 15173 http://www.statistiques.equipement.gouv.fr/article.php3?id_article=235

CONSEIL NATIONAL DES TRANSPORTS Réflexions à propos d’une politique des transports au regard des expériences d’un développement durable. Paris, CNT, 2007.- 9 p. http://www.cnt.fr/UserFiles/File/avis/ReflexionsPolitiqueTransportsDurablesSP070605.pdf

CENTRE D’ANALYSE ECONOMIQUE (CAE) DIDIER (M), PRUD'HOMME (R), GUESNERIE (R), BIED CHARRETON (H), BUREAU (D), GINTZ (R), LACROIX (F), MAURICE (J), SEABRIGHT (P) Infrastructures de transport, mobilité et croissance.Paris, Documentation française (La), 2007.- 241 p., tabl. Localisation : CDAT 17025 ; CIDEDD NP070401 http://www.cae.gouv.fr/rapports/069.htm

BELTOISE (JP) Modulation des péages autoroutiers en fonction des caractéristiques d’émissions polluantes des véhicules. Paris, La Documentation Française, 2007 A – Rapport – pag. mult. B – Annexes – pag. mult. Rapport au Ministre de l’équipement Localisation : CDAT 14870 ; CIDEDD NP070455 http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/074000213/index.shtml

CENTRE D'ANALYSE STRATEGIQUE ABRAHAM (C) Le transport routier de marchandises. Document d'orientation. Paris, Centre d'analyse stratégique, 2007.- 37 p., tabl., graph., bibliogr. _________________________________________________________________________ Ministère de l’Ecologie, du développement et de l’aménagement durables Grenelle Environnement / Recherche bibliographique

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-3- De la tarification routière obligatoire à l'Europe à vingt-sept, une évolution très rapide : le secteur est très encadré jusqu'au tournant libéral des années 80, le contrat de progrès de 1984 est une tentative de réponse à la concurrence ruineuse, la véritable entrée en scène de l'Europe dans le secteur du transport n'intervient que dans les années 1990, le mémorandum français de 2005 stipule qu'une meilleure harmonisation des règles de concurrence est nécessaire, la dynamique des trafics est liée à l'activité économique et à l'élargissement de l'espace européen. - Le transport routier de marchandises est confronté à des problèmes d'emploi, de compétitivité, d'image et devra réduire ses émissions de gaz à effet de serre. - Pistes de réflexion pour un horizon 2015 : nécessité d'une bonne compréhension de la situation actuelle du transport routier de marchandises et de son évolution, la réflexion de la mission doit s'articuler autour du développement, de la compétitivité économique et de l'emploi, des questions sociales, de la réduction des émissions de CO², de l'acceptation sociale des poids lourds, les trois clés de la réflexion sont la nécessité d'une vision partagée, d'un dialogue approfondi avec nos partenaires européens, de l'intervention publique dans le secteur. Localisation : CDAT 17007 Changements climatiques et transports. Manuel de recommandations à l'attention des acteurs territoriaux. Paris : Réseau Action Climat France, 2007.- 128 p., graph., phot., notes, bibliogr. Le manuel a pour finalité de mieux cerner le problème ''climat et transports'' en montrant les enjeux, les responsabilités et les grandes priorités visant à freiner les tendances du transport motorisé. Il invite les acteurs territoriaux à agir en suivant un certain nombre de recommandations (démarche participative, urbanisme et relocalisation des activités, transfert modal, réduction des émissions unitaires des véhicules...). Celles-ci s'appuient sur quelques démarches locales dont on peut s'inspirer (Copyright Urbamet). Localisation : CDU (IA 48447) ; CDAT 16604 ; CIDEDD NP069595 MINISTERE DE L’EQUIPEMENT. Conseil général des ponts et chaussées Démarche prospective transports 2050 : éléments de réflexion. Paris : Conseil Général des Ponts et Chaussées, 2006. - 54 p., graph., tabl., schéma La démarche prospective Transports 2050 a été initiée et conduite par le Conseil Général des Ponts et Chaussées en vue d'engager un débat sur le devenir à long terme du système des transports. Elle est destinée à favoriser l'émergence d'une culture du long terme, partagée avec les services du ministère des Transports et ses partenaires, et à construire des références communes et des questionnements à soumettre aux décideurs publics. À partir de la construction de plusieurs scénarios marquant des inflexions plus ou moins fortes en matière énergétique, démographique et économique, cette démarche évalue en ordre de grandeur l'évolution à l'horizon 2050 des différents flux de transport concernant le territoire national. Le rapport apporte des premiers éléments de problématique et de débat sur les enjeux et priorités des politiques de transport à long terme à savoir les tendances d'évolution des différents flux de transport ; les potentialités de développement des modes complémentaires à la route ; les besoins d'infrastructures, au-delà de la réalisation des projets du CIADT de décembre 2003 et les perspectives de réduction significative des émissions de CO2 dans une perspective de développement durable. Le rapport présente d'abord l'objectif et les acteurs puis explique l'élaboration des quatre scénarios exploratoire avant de les exposer. Il réalise ensuite la synthèse générale et envisage les suites de la démarche (d'après le résumé de l'auteur) (Copyright Urbamet). Localisation : CDU 59978 ; CDAT 16000 ; CIDEDD NP068025 http://www.equipement.gouv.fr/article.php3?id_article=1595

MINISTERE DE L’ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE Mobilité, transport et environnement - Rapport de la Commission des comptes et de l'économie de l'environnement La Documentation Française, 2006.- 405 p. Réponses environnement _________________________________________________________________________ Ministère de l’Ecologie, du développement et de l’aménagement durables Grenelle Environnement / Recherche bibliographique

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-4Après un examen des déterminants de la mobilité, de ses développements historiques, de ses formes nouvelles et de ses perspectives, le rapport fait l'inventaire des pressions des transports sur l'environnement et expose les méthodes pour les évaluer. Il examine aussi les instruments de maîtrise des nuisances environnementales des transports, en les replaçant dans le contexte des développements européens. Localisation : CIDEDD NP068262 ; CDAT 16374 CENTRE D'ANALYSE STRATEGIQUE SYROTA (J) Perspectives énergétiques de la France à l'horizon 2030-2050. - Rapport d’orientation, avril 2007.- 130 p. - Rapport d'étape de la Commission énergie, novembre 2006.- 60 p. - Annexe au rapport d'étape : rapport du groupe 1 ''Enseignements du passé''.- 75 p. - Annexe au rapport d'étape : rapport du groupe 2 ''Perspectives offre/demande'' et Annexes.- 103 p. Paris, Conseil d'analyse stratégique, 2007, tabl., graph., bibliogr. - Rapport principal : la politique énergétique française face aux défis planétaires, la politique énergétique française et l'Europe, opportunités et contraintes, les axes et les conditions de mise en oeuvre de la politique énergétique nationale. - Rapport du groupe 1 : les principaux exercices de prospective, la réalité des évolutions, les enseignements à tirer, l'évolution des techniques et des coûts des énergies, l'évolution des opinions et des comportements, les politiques publiques : actions de communication, politiques de réduction de la demande et de développement de l'offre. - Rapport du groupe 2 : référentiels des politiques énergétiques, scénarios tendanciels, inflexions : réserves des différentes énergies, montée des prix des énergies fossiles, tendances dans la production d'électricité, horizons caractéristiques d'ici 2050, à long, moyen et court terme. En annexe : prix du pétrole et des autres énergies, données sur les évolutions climatiques, géopolitique de l'énergie. Localisation : CDAT 16489 ; CIDEDD NP070381 ; CDU (IA 48441) http://www.strategie.gouv.fr/article.php3?id_article=523

CONSEIL DES IMPOTS Fiscalité et environnement : vingt-troisième rapport au Président de la République. Paris, Journal officiel, 2005.- 165 p., tabl., bibliogr. La fiscalité fait partie des instruments de mise en oeuvre d'une politique de protection de l'environnement en complément de la réglementation. C'est dans ce contexte que le Conseil des impôts a retenu le thème de la fiscalité et de l'environnement pour son XXIIIème rapport au Président de la République. De ses analyses, le Conseil des impôts retient qu'une véritable et profonde transformation de notre système fiscal actuel, fondée sur la fiscalité environnementale, n'est pas actuellement envisageable, mais que des aménagements sont à la fois souhaitables et possibles. Il formule, en ce sens, quelques propositions pour remédier à certaines des faiblesses constatées. Localisation : CDAT 15847 ; CIDEDD NP066165 ; CDU (IA 46622) http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/054000565/index.shtml

MINISTERE DE L’EQUIPEMENT Instruction-cadre relative aux méthodes d’évaluation économique d’infrastructures de transport du 25 mars 2004 – Mise à jour 27 mai 2005. Paris, Ministère de l’équipement, 2005 – pag. mult., annexes

des

grands

projets

L'instruction-cadre du ministre du 25 mars 2004 relative aux méthodes d'évaluation économique des grands projets d'infrastructures de transport annule et remplace celle de la Secrétaire d'État aux Transports du 3 octobre 1995 (dite circulaire Idrac). Ses dispositions ont été mises à jour par lettre du ministre du 27 mai 2005, suite au rapport du Commissariat général du plan du 21 janvier 2005 relatif au taux d'actualisation à appliquer pour l'évaluation des investissements publics. _________________________________________________________________________ Ministère de l’Ecologie, du développement et de l’aménagement durables Grenelle Environnement / Recherche bibliographique

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-5Cette instruction-cadre définit la démarche générale pour l'évaluation socio-économique des grands projets d'infrastructures de transport, en application de l'article 14 de la LOTI (obligation d'une évaluation rendue publique avant adoption du projet) et compte-tenu de la participation du public à l'élaboration des grands projets (Commission nationale du débat public). Les principes définis par cette instruction doivent être déclinés et précisés par les directions centrales du ministère, selon les spécificités de chaque catégorie de projets (modes de transport, milieu interurbain ou urbain…). Certaines dispositions sont néanmoins directement utilisables, notamment celles relatives aux valeurs tutélaires des effets indirects ou non marchands, qui sont issues du rapport du groupe de travail du Commissariat général du plan d'avril 2001 présidé par Marcel Boiteux. Localisation : CDAT 14849 http://temis.documentation.equipement.gouv.fr/temis/document.xsp?id=47994&qid=sdx_q3&n=3&q= Groupe opérationnel n°7 ''impacts énergétiques et environnementaux des transports''. Thème 5 : évaluation des politiques publiques territoriales au regard des changements climatiques (émissions de CO2 du secteur transport).Montreuil : Réseau Action Climat-France, 2005.- 95 p. Il est montré que les transports sont en grande partie responsables des émissions françaises de gaz à effet de serre d'origine humaine, que des leviers d'action ont été mis en place aux niveaux européen et national et que la dimension ''effet de serre'' est très peu présente dans les documents de contractualisation ou de planification comme les contrats de plan Etat-Région et les plans de déplacements urbains. Les solutions pour réduire les gaz à effet de serre sont multiples et impliquent des changements à toutes les échelles d'action et à tous les niveaux de décision. C'est à travers un projet de territoire initié par des décideurs motivés et la définition d'objectifs opérationnels combinant plusieurs mesures fortes (énergie, transports, habitat, urbanisme, etc) que les politiques engagées porteront leurs fruits en termes de limitation des émissions de gaz à effet de serre (Copyright Urbamet). Localisation : CDU (IA 48193) ; CDAT 17045 http://www.rac-f.org/DocuFixes/etudes/PREDIT/PREDIT_2006.pdf

Réseau Action Climat-France * France Nature Environnement * WWF-France * Fubicy * FNAUT ADEME * Mission interministérielle de l'effet de serre LOUCHARD Olivier Transports et changements climatiques : un carrefour à haut risque Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable * Réseau Action Climat – France, 2004.-65 p. Cette étude propose de recourir à différents outils visant à freiner les tendances insoutenables du transport et à faire levier en faveur des solutions durables. Ces outils ne sont pas originaux puisqu'ils relèvent de la modernisation des matériels, équipements et infrastructures, de la réglementation, de la fiscalité, de la taxation et de la sensibilisation des usagers. En définitive, les transports durables sont-ils envisageables ? Certainement, mais sous deux conditions : qu'une bonne dose de volonté politique soit injectée dans les circuits de décision, et qu'une réflexion active soit menée. Localisation : CIDEDD NP064298 ; CDU (IA 48191) ; CDAT 17046 http://www.rac-f.org/DocuFixes/etudes/etude_transport_racf.pdf

LE BRETHON (B) Propositions pour encourager le développement de la bicyclette en France. Paris, Documentation française (La), 2004.- 69 p., ann., tabl., bibliogr., ill. Rapport au Premier Ministre Localisation : CDAT 14870 ; CIDEDD NP063308 ; CDU (IA 45333) http://lesrapports.ladocumentationfrancaise.fr/BRP/044000109/0000.pdf

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-6DELEGATION A L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET A L'ACTION REGIONALE Quelle France rurale pour 2020 ? Contribution à une nouvelle politique de développement rural durable. Paris, Documentation française (La), 2003.- 64 p., tabl., bibliogr., cartes. Un état des lieux du nouvel espace rural français est dressé, faisant apparaître des changements d'usages et de perceptions : le monde rural n'est plus le monde agricole. Dans l'ensemble, son solde migratoire s'est inversé et les nouvelles pratiques dont il fait l'objet ont élargi l'éventail de ses débouchés. Les enjeux auxquels sont soumis ces territoires ruraux expriment la variété des situations. Une nouvelle politique de développement rural durable suppose une forte volonté reposant sur le soutien de l'Etat pour les espaces ruraux les plus défavorisés en termes d'habitat, d'accessibilité, de développement économique et de services aux populations ainsi que sur l'action concertée des collectivités locales pour accompagner les nouveaux enjeux et permettre à l'espace rural de faire jouer ses atouts. Localisation : CDAT 15873 ; CIDEDD NP062259 ; CDU (IA 44899) http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/034000553/index.shtml

COMMISSARIAT GENERAL DU PLAN, MINISTERE DE L’AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L’ENVIRONNEMENT, MINISTERE DE L’ECONOMIE BEAUMAIS (O) Economie de l’environnement : méthodes et débats. Paris, Documentation Française (La), 2002 – 139 p. Localisation : CDAT 16124 ; CIDEDD NP060394 http://lesrapports.ladocumentationfrancaise.fr/BRP/024000323/0000.pdf

DELEGATION A L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET A L'ACTION REGIONALE Aménager la France de 2020, mettre les territoires en mouvement. Paris, Documentation française (La), 2002 Nouvelle édition revue et augmentée.- 112 p., tabl., graph., cartes. Localisation : CDAT 13207 ; CDU 54705 COMMISSARIAT GENERAL DU PLAN BOITEUX (M), BAUMSTARK (L) - Rapport relatif aux suites à donner aux préconisations du groupe de travail du Commissariat général du plan présidé par Marcel Boiteux sur le choix des investissements et le coût des nuisances dans le domaine des transports. - Transports : choix des investissements et coût des nuisances. http://temis.documentation.equipement.gouv.fr/temis/document.xsp?id=39430&qid=sdx_q0&n=6&q

Rapport dit '' Rapport Boiteux 2'' Paris, Documentation française (La), 2001.- 325 p., tabl.

Rendre plus rigoureuse l'évaluation des projets d'infrastructures, harmoniser les méthodes en usage dans les différents modes de transport, donner une valeur chiffrée au temps gagné, aux nuisances et à l'insécurité : tels étaient déjà les objectifs du rapport du Commissariat général du Plan confié à Marcel Boiteux, publié en 1994 : ''Transports : pour un meilleur choix des investissements'' - (rapport Boiteux 1 cote : 9780). Ce nouveau rapport de Marcel Boiteux étudie comment mieux prendre en compte la pollution atmosphérique, l'effet de serre, l'insécurité routière, le bruit, l'occupation de l'espace et les gains de temps. Il recommande des valeurs précises qui permettent de donner un prix aux avantages et aux nuisances, donc d'en tenir pleinement compte dans les décisions d'investissement. Localisation : CDAT 13638 ; CDU 54963 LEPAGE (C), GUERY (F) La politique de précaution. Paris, PUF, 2001.- 378 p., bibliogr., lexique. Questions actuelles _________________________________________________________________________ Ministère de l’Ecologie, du développement et de l’aménagement durables Grenelle Environnement / Recherche bibliographique

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Ouvrage de réflexion né d'entretiens entre Corinne Lepage, avocate internationale, ancien ministre de l'Environnement, et le philosophe François Guery, spécialiste des problèmes de l'industrie et de la sécurité civile. ''La politique de précaution'' fait le point sur les dossiers de notre actualité la plus brûlante : la vache folle, l'Erika, les OGM.. Le livre dénonce les pratiques les plus condamnables et rend compte de principes philosophiques capitaux : le principe de précaution et le principe de responsabilité. Il souligne la rupture entre la philosophie politique qui régit nos institutions et le libéralisme économique le plus effréné. En relançant le débat citoyen, en auscultant nos pratiques de décision, d'expertise, et de recherche, il tente de jeter les bases d'une refondation nécessaire et d'un nouveau partage des rôles entre la justice, la politique et le citoyen. Localisation : CDAT 13407 ; CIDEDD NP069914 ; CDU 54116 PREDIT, DRAST, IFRESI, CNRS CALLENS (S) Europe 2015. Prospective sur la régulation de la pollution de l'air en Europe à l'horizon 2015. Paris, DRAST, 2000, bibliogr. Recherche Transport Localisation : CDAT 13206 ; CDU (RST RMT00-020) INSTITUT FRANCAIS DE L'ENVIRONNEMENT, DATAR LAVOUX (T), JUIN (D), DORMOY (C) Aménagement du territoire et environnement. Politique et indicateurs. Paris, DATAR, 2000, tabl., graph., bibliogr., cartes. Cet ouvrage, réalisé dans le cadre de la présidence française de l'Union européenne, présente les politiques mises en oeuvre par la France pour se conformer aux grands objectifs internationaux, européens et nationaux dans les domaines de l'aménagement du territoire et de l'environnement. Dans une première partie consacrée à l'aménagement du territoire est présenté le Schéma de développement de l'espace communautaire (SDEC) qui constitue un cadre d'orientation politique pour les Etats membres, les collectivités territoriales et la Commission européenne, dans leurs domaines de compétences respectifs. La politique française d'aménagement et de développement du territoire est rapprochée des orientations du SDEC pour mettre en lumière ses atouts ou ses points faibles à cet égard. La seconde partie rend compte de la situation environnementale de notre pays par rapport aux engagements pris dans le cadre de textes officiels de niveau international (directives et règlements européens, conventions) ou national (lois, décrets). Il s'agit de mesurer la ''performance environnementale'' française grâce à des indicateurs qui évaluent les efforts consentis et les progrès à accomplir pour atteindre les objectifs fixés. Localisation : CDAT 13595 ; CIDEDD NP052460 ; CDU 52517 KOURILSKY (P), VINEY (G) Le principe de précaution. Paris, Odile Jacob, 2000.- 405 p., ann., bibliogr. Rapport au Premier Ministre Localisation : CDAT 13196 ; CIDEDD NP049376 http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/004000402/index.shtml

MISSION INTERMINISTERIELLE DE L'EFFET DE SERRE, MINISTERE DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT Programme national de lutte contre le changement climatique 2000-2010. Industrie - Transport - Gaz frigorigènes - Energie - Agriculture - Bâtiment - Déchets. Paris, Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement, 2000.- 215 p., ann., graph. Ce programme national de lutte contre le changement climatique identifie une centaine de mesures afin que la France honore ses engagements de Kyoto et ramène en 2010 ses émissions de gaz à effet de serre à leur niveau de 1990. Il est le résultat de nombreux rapports issus de différents _________________________________________________________________________ Ministère de l’Ecologie, du développement et de l’aménagement durables Grenelle Environnement / Recherche bibliographique

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-8groupes de travail réunissant des représentants ministériels, des experts et des acteurs économiques et associatifs. Les grands principes qui ont inspiré ce rapport : la mise en place d'instruments économiques d'incitation, l'équilibre entre mesures internes et mécanismes de marché, la maîtrise et l'économie d'énergies à la production commme à la consommation, la nécessité d'une information sur les conséquences en termes d'émission de gaz à effet de serre de toute décision d'investissement public ou privé. Localisation : CDAT 15211 ; CIDEDD NP062556 COMMISSARIAT GENERAL DU PLAN BONNAFOUS (A), BAUMSTARK (L), LAPEYRE (J) 2000-2006 : quelles priorités pour les infrastructures de transport ? Atelier sur les orientations stratégiques de la politique des transports et leurs implications à moyen terme. Paris, Commissariat général du plan, 1999.- 240 p., ann., tabl., graph. Juste avant la signature de la précédente génération de contrats de Plan, l'Atelier présidé par Alain Bonnafous rendait public, en 1993, un rapport sur les grandes priorités stratégiques de l'investissement en infrastructures de transports. Les conclusions comportaient un scénario d'investissement pour la période 1994-1998. Depuis, bien des choses ont changé et d'autres sont restées semblables. Parmi les nouveautés qui vont dans le sens des propositions de 1993 : une amélioration des études préalables, la réforme ferroviaire et la création d'un fonds intermodal. Parmi les difficultés qui persistent : la cohérence encore insuffisante des études des divers secteurs, l'extrême difficulté qu'il y a à financer de bons projets routiers urbains ou ferroviaires à grande vitesse. A la veille d'une autre génération de contrats de Plan, le nouveau rapport de l'Atelier offre une expertise contradictoire des prévisions de trafic et un bilan des études préalables. Surtout, il propose un nouveau scénario stratégique pour la période 2000-2006, qui peut servir de référence aux débats sur l'investissement transport à moyen terme. Localisation : CDAT 12592 http://temis.documentation.equipement.gouv.fr/temis/document.xsp?id=31159&qid=sdx_q0&n=1&q= PERROD (P), SAVY (M) Dix propositions pour un développement durable du transport combiné. Paris, CNT, 1998.- 56 p., graph. Rapport au Ministre de l'équipement L'objectif du rapport a été d'inventorier l'ensemble des moyens par lesquels la coopération des divers modes de transports terrestres peut se renforcer et favoriser une meilleure efficacité économique, sociale et environnementale pour satisfaire les besoins de transport de marchandises entre les divers points du continent européen.Tous les modes sont concernés et les services assurés concernent aussi bien les parcours terrestres des acheminements intercontinentaux, les transports intérieurs à la France, les exportations et les importations au sein de l'UE ainsi que le transit par la France des échanges entre deux autres pays. Les dix propositions du rapport impliquent une action cohérente des divers partenaires, RFF, la SNCF, la CNC et Novatrans et l'Etat qui devra s'engager dans un programme pluriannuel de soutien. Localisation : CDAT 12057 http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/984001501/index.shtml

COMMISSARIAT GENERAL DU PLAN BOISSON (P), LEBAN (R), MOISAN (F), GODARD (O), DESSUS (B), COLOMBIER (M), DELACHE (X) Energie 2010-2020. A - Les chemins d'une croissance sobre.- 533 p. B - DESSUS (B), COLOMBIER (M).- Rapport final de l'atelier ''Les défis du long terme''.- 1997.- 314 p. C - MOISAN (F), GODARD (O).- Rapport final de l'atelier ''Trois scénarios énergétiques pour la France''.- 1998.- 310 p. _________________________________________________________________________ Ministère de l’Ecologie, du développement et de l’aménagement durables Grenelle Environnement / Recherche bibliographique

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-9Paris, Documentation française (La), 1998, ann., tabl., graph., schémas. Le rapport trace les grandes orientations des politiques de l'énergie : la France devra organiser l'ouverture des marchés de l'électricité et du gaz, infléchir des tendances lourdes du transport et de l'urbanisme pour maîtriser les consommations, préparer le renouvellement du parc électrique en laissant ouverts les choix de combustibles, rendre plus équitable la fiscalité des produits énergétiques. Localisation : CDAT 12186 ; CIDEDD NP043743 CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES LAMURE (C) La résorption des points noirs du bruit routier et ferroviaire - Affaire n° 1998-0080-01 Rapport - 62 p. - Propositions - 5 p. - Annexes - 46 p. Paris, CGPC, 1998.- 46 p., tabl., graph., schémas, ann., bibliogr., ill., cartes. Rapport au Ministre de l'environnement Dossier n°1 Localisation : CDAT 12371 ; CDU 50555 COMMISSARIAT GENERAL DU PLAN ORFEUIL (JP) Prospective Energie - Transport à l'horizon 2010-2020. Paris, Commissariat général du plan, 1997.- 102 p., ann., tabl., bibliogr. Localisation : CDAT 16421 DRON (D), COHEN DE LARA (M) Pour une politique soutenable des transports. Paris, Documentation française (La), 1995.- 327 p., ann., tabl., bibliogr., Lexique. Rapport au Ministre de l'environnement Rapports officiels Localisation : CDAT 10167 ; CIDEDD NP062619 ; CDU 32077 SERROU (B) La protection des riverains contre le bruit des transports terrestres. 1995.- 57 p., ann., tabl., bibliogr. Rapport au Ministre de l'environnement, Rapport au Premier Ministre Localisation : CDAT 11191 BIRRAUX (C) Sources d'énergie non polluantes pour les transports collectifs. A -Rapport de la mission ministérielle auprès de Bernard BOSSON Ministre de l'équipement. B -Conférence de presse. 1995.- 13 p., tabl. Rapport au Premier Ministre L'auteur rend compte des résultats de la mission que lui a confiée le ministre des transports. Après avoir fourni des données de base sur la consommation énergétique en France en 1992, les nuisances provoquées par les transports collectifs et la réglementation qui devrait être basée sur les normes californiennes, il présente les solutions alternatives aux carburants pétroliers (moteur diésel dépollué, gaz non polluants, carburants de biomasse, utilisation du trolleybus, véhicules électriques, autobus à piles combustibles). Constatant une absence de volonté politique et de cohésion, le député présente 10 recommandations qui permettraient de mettre en oeuvre ces mesures. Localisation : CDAT 9936

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Bruit des transports

Centre d’information et de documentation sur le bruit www.cidb.fr

Conseil national du bruit http://www.ecologie.gouv.fr/Le-conseil-national-du-bruit.html

Bruit du transport aérien http://www.ecologie.gouv.fr/IMG/pdf/le_bruit_des_transports_aeriens-2.pdf

Plan d’exposition au bruit au voisinage des aérodromes http://www.ecologie.gouv.fr/IMG/pdf/fichePEB_medd-avion_01.pdf

Evaluation et gestion du bruit dans l’environnement http://www.ecologie.gouv.fr/IMG/pdf/Bruit_20050805_Fiche3-evaluation-gestion-bruit-environnement_v7-2.pdf

Bruit des infrastructures de transport terrestre http://www.ecologie.gouv.fr/-Bruit-des-infrastructures-de-.html

Classement sonore des transports terrestres http://www.ecologie.gouv.fr/IMG/pdf/Bruit-JL_20051023_fiche2-classement-sonore_v2-oct2005.pdf

Etudes MINISTERE DE L’ECOLOGIE, DU DEVELOPPEMENT ET DE L’AMENAGEMENT DURABLES, DAEI – Service Economie, statistiques et prospective (SESP) Les comptes des transports en 2006. 44ème rapport de la Commission des comptes des transports de la Nation – août 2007 Voir en particulier : Tome 1 – chapitre D : Transport et développement durable Tome 2 – Les dossiers d’analyse économique des politiques publiques de transport - Politique de lutte contre le bruit dans les transports aériens - pp.9-17 - Politique de lutte contre le bruit dans les transports ferroviaires – pp. 19-30 Localisation : CDAT 4011 ; CIDEDD NP070518 http://www.statistiques.equipement.gouv.fr/rubrique.php3?id_rubrique=410

DRAST, PREDIT FABUREL (G), POLACK (JD), BEAUMONT (J) Bruit des transports - Etat et perspectives scientifiques. Paris, Documentation française (La), 2007.- 115 p., bibliogr. Le point sur, Transports Recherche Innovation Dans un contexte d'évolution rapide de la réglementation en la matière, notamment par la directive européenne de juin 2002 relative au bruit de l'environnement, cet ouvrage rend compte des travaux de recherche menés entre 1996 et 2000 dans le cadre du programme de recherche et de développement pour l'innovation et la technologie dans les transports terrestres. L'ouvrage fait ressortir les progrès réalisés et identifie les manques persistants, notamment pour lutter techniquement contre les émissions et pour intégrer la question des effets dans les priorités de l'action (ressentis de gêne, impacts sanitaires, coûs sociaux). Il s'achève sur une suggestion de système d'indicateurs globaux qualifiant le bruit et ses effets multiples, système prenant en compte les aspects dits objectifs et subjectifs. Localisation : CDAT 16521

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-11DRAST, PREDIT, MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT, ADEME, MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE, MINISTERE DE LA RECHERCHE, MINISTERE DE L'ECONOMIE Le bruit des transports terrestres. Paris, DRAST, 2007.- 60 p. Recherche Transport Présentation synthétique des recherches et des résultats des trois groupes opérationnels du ''Programme de recherche et de développement pour l'innovation et la technologie dans les transports terrestres'', pilotés notamment par l''Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie'' et concernant les nuisances sonores. Ces travaux visaient l'apport de nouvelles connaissances, le développement de technologies innovantes et l'établissement d'outils d'aide à la décision pour les décideurs, les concepteurs ou les opérateurs de systèmes de transports. - S'agissant des connaissances, il s'agissait de mieux comprendre les mécanismes de génération et de propagation du bruit, d'appréhender et d'évaluer sa perception, la gêne qu'il cause et ses effets sur la santé, d'améliorer les outils de diagnostic et de mesure, de mieux quantifier les impacts et les risques, directs ou indirects, notamment en termes de coûts collectifs induits, et de développer des méthodes de gestion spécifiques. - S'agissant des technologies, les axes de recherches ont notamment porté sur les méthodologies d'analyse des sources de bruit sur les véhicules récents et en usage réel (voiture, camion, autobus, tram..), sur la modélisation de la génération du bruit et de sa propagation, sur la conception d'outils d'aides à la réalisation de systèmes moins bruyants et enfin sur la recherche de solutions technologiques pour réduire ou contrer les sources les plus importantes. Localisation : CDAT 17018 CANS (C), BILLET (P), DEJEAN (E) Code de l'environnement - Commenté. Paris, Dalloz, 2006 9ème éd, 2575 p. Localisation : CDAT 5644 CERTU, FURST (N), SAURAT (J) Comment réaliser les cartes de bruit stratégiques en agglomération - Mettre en oeuvre la directive 2002/49/CE. Lyon, CERTU, 2006.- 120 p., tabl., graph., bibliogr., schémas, lexique. Références n°58 Ce guide s'adresse tout particulièrement aux communes et établissements publics de coopération intercommunale compétents en matière de lutte contre les nuisances sonores des agglomérations de plus de cent mille habitants qui doivent établir sur leur territoire les cartes de bruit stratégiques imposées par la directive européenne 2002/49/CE relative à l'évaluation et à la gestion du bruit dans l'environnement. - le contexte réglementaire - l’organisation administrative et technique à mettre en place - les données à utiliser Quelques expériences de cartographies d'agglomérations sont aussi présentées dans l'ouvrage. Localisation : CDAT 16567 COMMISSION EUROPEENNE Good practice guide for strategic noise mapping and the production of associated data on noise exposure. Version 2 - 13th january 2006. Bruxelles, Commission Européenne, 2006.- 129 p., tabl., schémas. Localisation : CDAT 14610 http://www.defra.gov.uk/environment/noise/mapping/exposure/pdf/exposuredata-guide.pdf

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AUTORITE DE CONTROLE DES NUISANCES SONORES AEROPORTUAIRES (ACNUSA) Nuisances sonores aéroportuaires : rapport d'information sur l'autorité de contrôle remis au Président de la République (cahier du Moniteur des TPB). Paris, Moniteur, 2006.- 39 p., tabl. Localisation : CDAT 16177 CONSEIL NATIONAL DU BRUIT Bruit de l'aviation légère en France. La situation en 2005. Paris, CNB, 2006.- 95 p., ann. Localisation : CDAT 14343 http://www.ecologie.gouv.fr/IMG/pdf/rapport_2002_bruit_aviation_legere_en_France.pdf

UNIVERSITE Paris XII Institut d'urbanisme de Paris, CENTRE DE RECHERCHE ESPACE TRANSPORTS ENVIRONNEMENT ET INSTITUTIONS LOCALES LEVY (L) Planification urbaine et gestion du cadre de vie. Pour une territorialisation de l'action par la concertation : le cas du bruit des avions et de sa gestion préventive (Plan d'exposition au bruit). Créteil, Université de Paris XII, 2005.- 59 p., bibliogr. Localisation : CDAT 15743 IZEMBARD (A) Le transport et le droit de l'urbanisme. Paris, LGDJ, 2005.- 410 p., bibliogr. Localisation : CDAT 15880 ; CDU 59728 CENTRE DE RECHERCHE ESPACE TRANSPORTS ENVIRONNEMENT ET INSTITUTIONS LOCALES, UNIVERSITE Paris XII Institut d'urbanisme de Paris, AEROPORTS DE PARIS FABUREL (G), ZEGAGH (D), LEVY (L), ZEMZOUMI (M) Vols de nuit, planification locale et communautés aéroportuaires : participation et prise en compte des territoires au nom du développement durable ? Créteil, Université de Paris XII, 2005.- 73 p., bibliogr. Localisation : CDAT 15744 SNCF Direction de la stratégie CHATELAIN (M), CHARABIDZE (P), GERLINGER (A), MINARY (B), KOWSAR (D), SEGONNE (C), ATTIA (W), FODIMAN (P), LEBOEUF (M), ROY (PL), RAPP (MC), COULIER (J), MARCHAL (F) Annales 2003 - 2004. Voir en particulier : Le bruit des infrastructures de transport ferroviaires : nouvelles données et perspectives pp. 55-63 Paris, SNCF, 2004.- 116 p., tabl., graph., bibliogr., cartes. Localisation : CDAT 14576 LABORATOIRE CENTRAL DES PONTS ET CHAUSSEES Approches des impacts des infrastructures de transport sur l'environnement : quelles données ? quels indicateurs ? Actes des journées scientifiques du LCPC Paris, LCPC, 2004.- 64 p., tabl. Ce recueil de résumés formalise un séminaire tranversal qui s'est déroulé au LCPC dans le cadre de travaux de recherche relatifs à la maîtrise des impacts des infrastructures sur l'environnement tout au long de leur cycle de vie, avec en particulier les indicateurs de mesure du bruit et l’évaluation des effets sur l'environnement et sur l'homme. Localisation : CDAT 16037

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-13GASSER (M), VARLET (J), BAKALOWICZ (M) Autoroute et aménagement. Interactions avec l'environnement. Lausanne, Presses polytechniques romandes, 2004.- 328 p., bibliogr., index. Gérer l'environnement n°20 Localisation : CDAT 15651 UNIVERSITE Paris XII Institut d'urbanisme de Paris, CENTRE DE RECHERCHE ESPACE TRANSPORTS ENVIRONNEMENT ET INSTITUTIONS LOCALES FABUREL (G), MALEYRE (I), PEIXOTO (F) Dépréciation immobilière et ségrégation sociale pour cause de bruit des avions : mesure économétrique et analyse territoriale dans huit communes proches de l'aéroport d'Orly. Créteil, Université de Paris XII, 2004.- 56 p., tabl., bibliogr. Cette étude a pour but d'évaluer les décotes immobilières aux alentours de l'aéroport d'Orly et de relier les chiffrages produits aux territoires dont ils sont tirés. Ceci dans un double objectif : mettre en lumière les dynamiques à l'oeuvre, mais aussi nourrir le débat, par exemple en considérant ces dynamiques comme des enjeux et leviers potentiels d'action publique. Localisation : CDAT 15739 ASSOCIATION INTERNATIONALE PERMANENTE DES CONGRES DE LA ROUTE, ASSOCIATION MONDIALE DE LA ROUTE SHEPHERD (G), ZOTTER (F), COOLS (PM), LEFEVRE (A), TERRYN (W) L'évaluation et la limitation des impacts sociaux et environnementaux des réseaux routiers et des politiques de transport - groupe de travail. Paris, AIPCR, 2004.- 266 p. Localisation : CDAT 16092 GART, ADEME, DABLANC (L) Guide technique et juridique pour les livraisons en ville. Paris, Celse, 2004.- 147 p., ann., tabl., graph., photogr. Cet ouvrage vise à devenir la référence autant technique que juridique des villes francaises sur l'organisation au quotidien de la réglementation et des aménagements relatifs aux livraisons en ville. Les collectivités locales y trouveront des préconisations concrètes pour optimiser leurs politiques sur les livraisons et améliorer la circulation et le stationnement des véhicules de transport de marchandises. Ce guide offre aussi des pistes pour mieux prendre en compte la dimension environnementale (bruit, énergie, émissions atmosphériques) dans la réglementation locale et présente : - un état des lieux de la législation française et des réglementations municipales, avec des enquêtes auprès de villes européennes, - une étude détaillée des types et profils de véhicules de livraison avec des exemples de marchandises transportées, - des préconisations sur les aires de livraison, - un bilan des véhicules propres de livraison et des ''normes nouvelles'' nationales et européennes, relatives aux nuisances environnementales. Localisation : CDAT 14848 GUCHET (L) Le bruit. Comment y faire face : les solutions pratiques, la démarche amiable, les autres recours. Héricy, Editions du puits fleuri, 2004.- 206 p. Le conseiller juridique n°175 En annexes : textes des codes (civil, construction, environnement, collectivités territoriales, pénal, santé, urbanisme) - Loi n°2004-172 du 23 février 2004 - Adresses utiles Localisation : CDAT 15590

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DUBOIS-MAURY (J), CHALINE (C) Les risques urbains. Paris, Armand Colin, 2004 2ème éd, 208 p., tabl., graph., bibliogr., cartes. Coll. U Le premier chapitre définit les risques et leurs effets à travers les différentes vulnérabilités urbaines. Le second chapitre traite du risque à travers ses représentations, ses constructions, mais aussi ses degrés d'acceptabilité, en regard des réponses qui peuvent y être apportées, tant par la réglementation que par les comportements des divers organismes et publics concernés. A ces réflexions, on a associé des bilans nationaux ou internationaux commentés, relatifs aux catastrophes survenues dans les dernières décennies, mais aussi à des dangers plus mineurs qui constituent la trame de la vie urbaine ordinaire. Les catégories de risques urbains, naturels, technologiques, sociaux sont analysés dans leur nature, leur occurrence et leurs effets. Pour chacun de ces risques, l'état des réponses est présenté et leur efficacité est évaluée. Les risques de la vie urbaine, accidentologie, incendie et nuisances sont analysés. Le dernier chapitre présente le management des situations de crise et le rôle dévolu aux organismes et services voués à gérer tant les risques ordinaires que les situations d'urgence. Localisation : CDAT 16252 ; CIDEDD NP064090 ; CDU 56292 MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT BILLE (R), MERMET (L), BERLAN-DARQUE (M) Concertation, décision et environnement. Regards croisés. 2 vol. Paris, Documentation française (La), 2003.- 222 p. + 218 p., tabl., graph., schémas. L'environnement en débat Cet ouvrage réunit les actes détaillés des huit séances du séminaire trimestriel d'animation du programme de recherche ''Concertation, décision et environnement''. Ce programme, lancé en mars 1999, a pour objectif de mobiliser un large éventail de disciplines des sciences sociales. Voir en particulier : La concertation autour des aéroports ; le bruit des avions est-il négociable ? Retour d'expériences sur la démarche d'utilité concertée relative à un site aéroportuaire international. Localisation : CDAT 16291 ; CIDEDD NP061840, NP070127 ; CDU 57538 UNIVERSITE Paris XII Institut d'urbanisme de Paris, CENTRE DE RECHERCHE ESPACE TRANSPORTS ENVIRONNEMENT ET INSTITUTIONS LOCALES, MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES, CNRS Programme Environnement, Vie et Société FABUREL (G) Les conflits aéroportuaires aux Etats-Unis. Lorsque l'approche technique de l'environnement conduit les aéroports dans des impasses : bilan du séjour de recherche au MIT (Cambridge) 2001-2002. Créteil, Université de Paris XII, 2003.- 82 p., bibliogr. Localisation : CDAT 15746 DIRECTION GENERALE DE L'AVIATION CIVILE, SYNTEGRA, KPMG Consulting Etude sur les impacts socio-économiques des vols commerciaux de nuit. Rapport de synthèse. Paris, DGAC, 2003.- 30 p., tabl., graph., ill. Localisation : CDAT 15065 CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES DESBAZEILLE (B) Nuisances phoniques de la ligne TGV Méditérranée dans le Sud de la Drôme. (Rapport n° 2002-0255-01). Paris, CGPC, 2003.- 17 p., ann. Localisation : CDAT 15253 _________________________________________________________________________ Ministère de l’Ecologie, du développement et de l’aménagement durables Grenelle Environnement / Recherche bibliographique

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UNIVERSITE Paris XII Institut d'urbanisme de Paris, CENTRE DE RECHERCHE ESPACE TRANSPORTS ENVIRONNEMENT ET INSTITUTIONS LOCALES, MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT FABUREL (G), MIKIKI (F) Pour une territorialisation des aéroports. Acceptabilité politique du principe pollueur-payeur : le cas du bruit des avions à Roissy CDG. Créteil, Université de Paris XII, 2003.- 151 p., bibliogr. Localisation : CDAT 15749 ASSEMBLEE NATIONALE, FAVENNEC (Y) Quelle politique aéroportuaire à l'horizon 2020 ? 21 propositions pour un nouvel envol. Rapport d'information sur l'avenir du transport aérien français et la politique aéroportuaire. Paris, Assemblée nationale, 2003.- 258 p., ann., tabl., graph., bibliogr., cartes, schémas. Rapport n°1016 Localisation : CDAT 14542 ; CIDEDD NP061801 http://www.assemblee-nat.fr/12/rap-info/i1016.asp

INRETS, KHARDI (S) Réduction des bruits des avions commerciaux au voisinage des aéroports civils. Problématique, enjeux et perspectives. Journée spécialisée du 12-12-2002. Arcueil, INRETS, 2003.- 191 p., tabl., graph., bibliogr., ill., fig., plans, schémas. Actes INRETS n°88 Les bruits des avions représentent un problème de santé publique au coeur de multiples enjeux socio-économiques. Ce problème environnemental peut-être résolu dans le cadre de la vision globale associant les nouvelles technologies des moteurs et des fuselages, la conception de nouvelles procédures et trajectoires de vol, une meilleure gestion de l'espace aérien, des aménagements réglementaires et de certification avec prise en compte des aspects socioéconomiques. Ainsi le contrôle des nuisances générées devient une priorité permettant d'assurer les impératifs de développement durable de ce mode de transport. L’ouvrage rassemble un certain nombre d'articles dans ce domaine suite à la journée spécialisée. Localisation : CDAT 14568 CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL, LEBRUN (J) Aéroports de proximité et aménagement du territoire. Paris, Journal officiel, 2002.- 126 p., ann., tabl., graph. Localisation : CDAT 13900 ; CDU 55839 http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/064000140/index.shtml

ASSEMBLEE NATIONALE, DAVID (M) Décollage et atterrissage de nuit. Groupe d'études parlementaires sur les vols de nuit et les nuisances aéroportuaires. Paris, Assemblée nationale, 2002.- 23 p., tabl Localisation : CDAT 15030 UNIVERSITE Paris XII Institut d'urbanisme de Paris, CENTRE DE RECHERCHE ESPACE TRANSPORTS ENVIRONNEMENT ET INSTITUTIONS LOCALES, MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT FABUREL (G), BARRAQUE (B) Les impacts territoriaux du bruit des avions : le cas de l'urbanisation à proximité de Roissy CDG. Ne pas évaluer pour dire tout et son contraire. Créteil, Université de Paris XII, 2002.- 43 p., bibliogr. _________________________________________________________________________ Ministère de l’Ecologie, du développement et de l’aménagement durables Grenelle Environnement / Recherche bibliographique

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-17ASSEMBLEE NATIONALE, BATAILLE (C) Pour le développement durable du transport aérien. Rapport fait au nom de la Commission de la production et des échanges sur la proposition de résolution (n°3210) de M. Bernard DEROSIER, rapporteur de la délégation pour l'Union européenne sur les communications de la Commission concernant la création du ciel unique européen (COM [1999] 614 final n°E1406) et les transports aériens et l'environnement (COM [1999] 640 final n°E1407). Paris, Assemblée nationale, 2002.- 26 p. Rapport n°3624 Localisation : CDAT 13926 MINISTERE DE L'EQUIPEMENT Pour un développement durable des aéroports parisiens. Communiqué du cabinet du ministre et exposé des mesures.- 25 juillet 2002. Paris, Ministère de l'équipement, 2002.- non pag. Localisation : CDAT 14121 MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Direction des études économiques environnementale BUREAU (D) Régulation du bruit à Roissy. Efficacité et instruments économiques. Paris, Ministère de l'environnement, 2002.- 24 p., bibliogr. Document de travail Etudes n°02-06

et

de

l'évaluation

La régulation de la gène sonore apparaît déterminante dans toutes les dimensions de la gestion aéroportuaire, qu'il s'agisse de la réflexion sur le développement des plates-formes ou de la tarification et l'attribution des créneaux horaires. Le plafonnement de l'utilisation de Roissy au regard du bruit pourrait avantageusement être mis en oeuvre en recourant à une approche économique, utilisant le ''signal-prix'', dans une perspective de stratégie gagnant-gagnant, pour les riverains et les passagers des compagnies aériennes. Elle peut être réalisée, soit par une différenciation de la tarification des créneaux, soit par l'introduction d'un marché de permis d'émissions pour le bruit. L'absence d'autorité unique, qui serait pleinement responsable de cette tarification, et la nature des acteurs concernés suggèrent de privilégier la seconde solution. Localisation : CDAT 14244 SNCF Direction de la stratégie Annales 2000. Paris, SNCF, 2001.- 99 p., tabl., graph. Voir en particulier le chapitre sur le bruit du transport ferroviaire Localisation : CDAT 13569 FABUREL (G) Le bruit des avions. Evaluation du coût social. Entre aéroports et territoires. Paris, Presses de l'ENPC, 2001.- 350 p., ann., tabl., bibliogr., cartes. Ce livre présente une évaluation détaillée du coût social de l'un des plus importants effets de cette charge environnementale sur les riverains d'aéroport : la gêne. L'évaluation de ce coût social en termes monétaires repose sur une enquête - méthode d'évaluation contingente - et des entretiens exploratoires auprès de plus de 600 personnes exposées au bruit des avions ainsi que sur des réunions avec des riverains d'aéroport. Ce travail interdisciplinaire - économie, aménagement, psychosociologie et acoustique - a permis d'approfondir les effets de ce bruit sur le vécu quotidien des personnes exposées : pratiques de l'habitat, représentation de l'attitude des pouvoirs publics.. Mais, surtout, cette recherche a permis de révéler l'influence exercée par le bruit des avions sur la vie collective des riverains. Il ressort alors notamment que l'altération des dynamiques locales et des identités territoriales participe aussi du coût social de la gêne ici évalué. Localisation : CDAT 13753 _________________________________________________________________________ Ministère de l’Ecologie, du développement et de l’aménagement durables Grenelle Environnement / Recherche bibliographique

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CERTU, SETRA Bruit et études routières. Manuel du chef de projet. Lyon, CERTU, 2001.- 235 p., ann., tabl., graph., ill. Localisation : CDAT 13840 ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne DEROSIER (B) Le développement durable du transport aérien : un impératif majeur de la politique européenne des transports. Rapport d' information sur les communications de la Commission concernant la création du Ciel unique européen et les transports aériens et l' environnement. Paris, Assemblée nationale, 2001.- 127 p., ann., tabl., graph. AN n°3209 Localisation : CDAT 11599 LABORATOIRE D'ECONOMIE DES TRANSPORTS NICOLAS (JP), POCHET (P), POIMBOEUF (H) Indicateurs de mobilité durable. Application à l'agglomération de Lyon. Lyon, LET, 2001.- 127 p., tabl., graph., bibliogr., cartes. Le concept de développement durable s'est imposé pour la première fois sur la scène internationale en 1987, grâce au rapport de la Commission Mondiale pour l'Environnement et le Développement (rapport Brundtland). Ce thème de la durabilité intervient aujourd'hui de manière récurrente dans les discours sur l'avenir des systèmes de transport, notamment lorsqu'il s'agit des déplacements de personnes ou de marchandises en ville. Dans ce contexte, l'étude propose d'élaborer une série d'indicateurs qui permette de prendre en compte les dimensions environnementale, économique et sociale de la mobilité quotidienne des habitants d'une agglomération. L'objectif est de fournir, à terme, un outil d'aide à la décision simple et facilement compréhensible, qui permette de comparer diverses situations entre agglomérations aux caractéristiques différenciées ou pour rendre compte, au sein d'une même aire urbaine, du caractère durable de différentes alternatives de développement des transports urbains. Ce rapport est issu d'un premier travail destiné à vérifier la possibilité et la pertinence d'une élaboration d'indicateurs retenus, il présente les résultats obtenus et souligne les enjeux qui se dégagent. Les chiffres présentés fournissent un panorama de référence pour 1995, date à laquelle s'est déroulée la dernière enquête-ménages réalisée à Lyon. Localisation : CDAT 14128 MINISTERE DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT, MISSION BRUIT AUZILLEAU (S), DERVIEUX (E), QUIGNIOT (R), RENOUT (H) Le bruit des deux roues à moteur. Rapport du groupe de travail interministériel. Paris, Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement, 2001.- 23 p. Après un constat évoquant à la fois la nature des troubles et les points de vue des différents acteurs, une analyse des outils disponibles, réglementaires ou autres, et de la manière dont ils sont utilisés, permettra de dégager un certain nombre de propositions d'ordre essentiellement réglementaire visant à améliorer le traitement d'un phénomène portant atteinte à la tranquilité d'un nombre toujours croissant de nos concitoyens. En annexe : liste des principaux textes réglementaires réglementant le bruit des deux roues à moteur. Localisation : CDAT 13737

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-19PREDIT, DRAST, ADEME, MISSION BRUIT, RATP FABUREL (G), LAMBERT (J), MALEYRE (I) Monétarisation des nuisances sonores routières et ferroviaires en milieu urbain. Application des méthodes d'évaluation contingente et des prix hédoniques. Rapport final. Paris, DRAST, 2001.- 173 p., tabl. Evaluation des consentements à payer pour une amélioration de l'environnement sonore par application de deux méthodes de valorisation des nuisances sonores dues aux trafics routiers et ferroviaires en zone urbanisée. Les nuisances sonores ont été retenues comme objet de l'évaluation car ces externalités apparaissent dans les enquêtes d'opinion comme les effets négatifs des transports sur le cadre de vie les plus ressentis (CRENNER, 1996, MARESCA, HEBEL, 1999, IFEN, 2000). Le rapport comprend quatre parties : - la 1ère partie est consacrée au contexte et problématique de la recherche, - la 2ème partie présente en détail la procédure utilisée dans ces travaux (tant pour ce qui concerne la conception et la conduite des enquêtes (entretiens exploratoires - enquête principale) que pour l'évaluation des niveaux d'exposition au bruit (résultats de la campagne de mesures acoustiques). - dans la 3ème partie sont présentées en détail 2 méthodes ainsi que les données à ce jour existantes sur la monétarisation des nuisances sonores liées aux transports. - enfin, les principaux résultats de l'évaluation contingente et de l'étude des prix hédoniques sont présentés dans la 4ème partie. Des compléments et perspectives de travaux sont développés dans les conclusions. Localisation : CDAT 14312 SENAT, BUREAU D'INFORMATIONS ET DE PREVISIONS ECONOMIQUES LEPELTIER (S) Nuisances environnementales de l'automobile : quels vrais enjeux ? Paris, Sénat, 2001.- 219 p., ann., tabl., graph., bibliogr. Rapports du Sénat (Les) n°113 L'automobile est souvent accusée d'être néfaste à l'environnement. Mais ces nuisances sont-elles celles qu'on croit ? Le premier chapitre du rapport passe en revue les principales nuisances, notamment environnementales, de l'automobile. Il s'efforce de présenter des évaluations monétaires de ces nuisances, pour la période 1995-2005. Il apporte ainsi des éléments de réponse aux questions suivantes : la pollution de l'air, notamment d'origine automobile, diminue-t-elle ? Les nuisances environnementales de l'automobile sont-elles plus ou moins importantes que celles causées par les accidents de la route ? Quels sont les principaux enjeux environnementaux à long terme ? Ce chapitre s'appuie notamment sur une étude commandée au BIPE (Bureau d'information et de prévisions économiques) par le service des études du Sénat, présentant les principaux travaux d'évaluation monétaire des nuisances de l'automobile. Cette étude s'accompagne d'un tableur permettant d'actualiser et d'harmoniser les différentes estimations, mis en ligne sur le site du Sénat. Le second chapitre présente les principaux éléments de la politique environnementale de l'automobile. Quelle est l'efficacité des dispositifs visant à limiter, voire à réduire, le trafic automobile? Comment accélérer le renouvellement du parc automobile ? Comment favoriser le développement de véhicules émettant peu de dioxyde de carbone ? Localisation : CDAT 13806 ; CIDEDD NP061981 CERTU Observatoire du bruit des routes. Guide méthodologique pour la mise en place des observatoires dans les départements. Lyon, CERTU, 2001.- 93 p., tabl., graph., cartes. Références n°22

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-20Ce guide constitue un accompagnement méthodologique de la lettre circulaire du 12 juin 2001 du ministère de l'Aménagement du Territoire et de l'Environnement et du ministère de l'Equipement, des Transports et du Logement, relative à l'observatoire du bruit des transports terrestres et à la résorption des points noirs du bruit des transports terrestres. A ce titre, il rappelle le contexte politique et les objectifs de la mise en place des observatoires du bruit des routes dans les départements, il fournit des indications pour la conduite du projet et expose les principes techniques de la méthodologie devant être appliquée par les services déconcentrés de l'Etat. Sa parution sera suivie par la diffusion courant 2002 d'une application informatique permettant la mise en œuvre de la méthodologie décrite. Localisation : CDAT 14005 INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE SUR LES TRANSPORTS ET LEUR SECURITE KHARDI (S) Les systèmes de contrôle actif du bruit et des vibrations dans les transports routier, ferroviaire et aérien. Arcueil, INRETS, 2000.- 202 p., tabl., graph., ill., schémas. Synthèse INRETS n°36 Ce rapport établit une synthèse sur le contrôle actif du bruit et des vibrations des systèmes de transport. Il représente six mois de prospectives technologiques nationale et internationale. Il vise à définir les futurs enjeux industriels, et à explorer de nouvelles voies scientifiques cadrant avec les missions de l'INRETS, en particulier avec la problématique environnementale du LTE. L'intérêt industriel de l'acoustique active, associé aux réelles possibilités de recherche et de développement, est actuellement un atout majeur. En effet, le contexte scientifique actuel et sa projection au-delà de l'an 2005, renforcent le positionnement du contrôle actif en tant que thème d'avenir. Les problèmes de son intégration technologique, avec un objectif environnemental, sont à évaluer et à valider. En effet, les applications et les démonstrateurs, émergeant des technologies nouvelles du contrôle actif, ne répondent pas actuellement aux impératifs conditionnés par la réglementation. La conclusion de cette synthèse, éclairée par le diagnostic de la situation scientifique actuelle, indique l'opportunité d'initier des actions, en particulier en contrôle vibroacoustique appliqué dans les secteurs aérien et ferroviaire, en partenariat avec des organismes extérieurs. Ces actions devront être orientées davantage vers un contrôle de type hybride. Localisation : CDAT 13436 ACADEMIE DES SCIENCES KAIL (JM), LAMBERT (J), QUINET (E) Evaluer les effets des transports sur l'environnement. Le cas des nuisances sonores. Paris, Technique et documentation, 1999.- 81 p., ann., graph., bibliogr. Rapport n°16 - Le premier chapitre situe la place du bruit des transports parmi les nuisances d'environnement. - Le chapitre deux, consacré à la pratique de maîtrise du bruit des transports par les pouvoirs publics, montre d'abord que leur mission en ce domaine résulte des caractères de bien public - ou plutôt de mal public - et d'externalité des nuisances sonores. Leurs outils sont essentiellement la réglementation et la programmation d'infrastructures nouvelles, les niveaux maximaux d'exposition des riverains sont fixés à des valeurs de plus en plus basses. En revanche, les instruments économiques sont peu utilisés, pas plus que les actions répressives. L'analyse technique des moyens de lutte montre que les actions les plus simples ont déjà été prises et que les progrès futurs seront de plus en plus coûteux. Tout ceci milite pour que les décisions en ce domaine soient accompagnées d'études économiques les justifiant. - Le chapitre trois, consacré à ce point, rappelle les principes du calcul de rentabilité. Après l'analyse des problèmes, notamment éthiques, que pose son utilisation dans le cas des biens d'environnement en général et du bruit en particulier, on peut conclure que, seules d'éventuelles difficultés statistiques à évaluer numériquement le coût du bruit pourraient en empêcher l'utilisation. _________________________________________________________________________ Ministère de l’Ecologie, du développement et de l’aménagement durables Grenelle Environnement / Recherche bibliographique

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-21Après avoir passé en revue les études et recherches accessibles qui ont tenté de monétariser les effets du bruit, les auteurs concluent qu'il est possible de retenir une certaine valeur pour le coût du décibel évité par logement, quelle que soit la méthode de calcul (méthode des prix hédonistes ou d'analyse contingente), et que les études et recherches les concernant doivent être menées dans le but d'en asseoir la fiabilité et les possibilités d'utilisation. Une quinzaine de recommandations en matière d'études, de recherche et pour l'aide à la décision concluent le rapport. Localisation : CDAT 12617 CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES LAMURE (C) La résorption des points noirs du bruit routier et ferroviaire - Affaire n° 1998-0080-01 Rapport - 62 p. - Propositions - 5 p. - Annexes - 46 p. Paris, CGPC, 1998.- 46 p., tabl., graph., schémas, ann., bibliogr., ill., cartes. Rapport au Ministre de l'environnement Dossier n°1 Localisation : CDAT 12371 SERROU (B) La protection des riverains contre le bruit des transports terrestres. 1995.- 57 p., ann., tabl., bibliogr. Rapport au Ministre de l'environnement, Rapport au Premier Ministre Localisation : CDAT 11191

Articles •

Droit

Transposition de la directive sur le bruit dans l'environnement : la loi de ratification publiée au journal officiel. Echo Bruit n° 112, p. 2 01/12/2005 Localisation : CDAT

VALENTIN (P).- La directive sur le bruit ambiant transposée par ordonnance. Echo Bruit n° 108, p. 22 DELCAMPE (D).- Politique communautaire en matière de bruit dans l'environnement. Echo Bruit n° 108, p. 13 01/12/2004 Localisation : CDAT

Réglementation : la nouvelle circulaire sur le bruit des transports terrestres. Echo Bruit n° 106, p. 10 06/06/2004 Localisation : CDAT

Droit. Décryptage : croisade européenne contre le bruit. Environnement Magazine n° 1611, p. 43 16/10/2002 Localisation : CDAT

Dix ans de loi sur le bruit : un impératif, des solutions. Rail et transports n° 260, p. 28 16/12/2002 Localisation : CDAT

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De nouveaux outils pour les maires : les lois solidarité et renouvellement urbains (SRU). La loi sécurité quotidienne. Echo Bruit n° 98, p. 10 16/03/2002 Localisation : CDAT

PAQUE (G).- Dispositif réglementaire français. Bruit des avions et dispositif réglementaire. Echo Bruit n° 96, p. 55 16/06/2001 Localisation : CDAT

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Economie de l’environnement

BAARSMA (BE), LAMBOOY (JG).- Valuation of externalities through neo-classical methods by including institutional variables. Transportation Research D n° 6, p. 459 01/11/2005 Localisation : CDAT

KRISTENSEN (B), HUBNER (P), OERTLI (J).- Séance plénière. Des politiques nationales fondées sur l'analyse des coûts et bénéfices. Echo Bruit n° 111, p. 33 01/09/2005 Localisation : CDAT

GALILEA (P), ORTUZAR (JD).- Valuing noise level reductions in a residential location context. Transportation Research D n° 4, p. 305 01/07/2005 Localisation : CDAT

VINCENT (B), LAMBERT (J), VALLET (M).- Le bruit urbain : encore du travail en perspective. Transports n° 424, p. 77 03/04/2004 Localisation : CDAT

Quand une association fait ses propres mesures de bruit. GOURDIN (P), GOURDIN (JM).- Modélisation de la gêne sonore : l'exemple suisse. Les Cahiers de l'IAURIF n° 139-140, p. 190 et 197 03/03/2004 Localisation : CDAT

SERVE (C).- SMILE : Allier mobilité urbaine à une meilleure qualité de vie et à un environnement protégé. Echo Bruit n° 105, p. 53 03/03/2004 Localisation : CDAT

WARDMAN (M), BRISTOW (AL).- Traffic related noise and air quality valuations : evidence from stated preference residential choice models. Transportation Research D n° 1, p. 1 01/01/2004 Localisation : CDAT

GUALEZZI (JP).- Dossier : ''les communes et le bruit''. Echo Bruit n° 103, p. 12 16/09/2003 Localisation : CDAT _________________________________________________________________________ Ministère de l’Ecologie, du développement et de l’aménagement durables Grenelle Environnement / Recherche bibliographique

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-23La lutte contre le bruit n'est pas seulement une affaire de décibels. Habitat et Société n° 31, p. 16 16/09/2003 Localisation : CDAT

COUVAL (D).- Les plans locaux de lutte contre le bruit : une démarche pragmatique de la Région Ile-de-France pour aider les acteurs à intervenir dans la résolution des nuisances sonores. Echo Bruit n° 103, p. 17 16/09/2003 Localisation : CDAT

NIJLAND (HA), VAN KEMPEN (EEMM), JABBEN (J).- Costs and benefits of noise abatments measures. Transport Policy n° 2, p. 131 16/04/2003 Localisation : CDAT

MAURIN (M).- Réflexions à propos des relations numériques entre le bruit des transports et la gêne exprimée. RTS : Recherche Transports Sécurité n° 78, p. 63 16/03/2003 Localisation : CDAT

DAQUAR : du diagnostic acoustique d'un quartier à l'urbanité sonore. Echo Bruit n° 97, p. 46 16/10/2001 Localisation : CDAT

GUELIN (T).- Bruits anonymes et de voisinage Les Annales de la recherche urbaine n° 90, p. 93 16/09/2001 Localisation : CDAT

LAMBERT (J).- Constat sur l'exposition au bruit de la population européenne. Echo Bruit n° 96, p. 6 VAN DEN BERG (M).- Les outils d'évaluation de l'exposition. Comment évaluer l'exposition au bruit des populations ? Echo Bruit n° 96, p. 30 16/06/2001 Localisation : CDAT

KAIL (JM), LAMBERT (J), QUINET (E).- Rationalité économique et bruit des transports. Futuribles n° 256, p. 23 16/09/2000 Localisation : CDAT ; CIDEDD PE052827

DELUCCHI (MA).- Environmental externalities of motor vehicle use in the US. Journal of Transport Economics and Policy n° 2, p. 135 16/05/2000 Localisation : CDAT

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Multimodal

PERDRIZET (F).- L'offensive contre le bruit. Des exemples d'action de recherche pour la réduction des nuisances sonores. Recherche et Equipement n° 2, p. 10 02/02/2004 Localisation : CDAT _________________________________________________________________________ Ministère de l’Ecologie, du développement et de l’aménagement durables Grenelle Environnement / Recherche bibliographique

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La résorption des points noirs du bruit le long des infrastructures de transports terrestres. Echo Bruit n° 96, p. 71 16/06/2001 Localisation : CDAT

FORKENBROCK (DJ).- Comparison of external costs of rail and truck freight transportation. Transportation Research A n° 4, p. 321 16/05/2001 Localisation : CDAT

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Routes

ROLIN (O) - Les champs de pertinence économique des dispositifs anti-bruit routiers. Notes de synthèse du SESP, avril-mai-juin 2007, p. 25-32 06/2007 Localisation : CDAT

KIM (KS), PARK (SJ).- Highway traffic noise effects on land price in an urban area. Transportation Research D n° 4, p. 275 01/06/2007 Localisation : CDAT

Bruitparif lance sa campagne de mesure acoustique. Echo Bruit n° 115, p. 30 01/09/2006 Localisation : CDAT

Paris : le plan de lutte contre le bruit. Echo Bruit n° 115, p. 15 01/09/2006 Localisation : CDAT

HERAN (F), DARBERA (R).- Quel bilan socio-économique pour le tunnel sous Neuilly ? Transports n° 438, p. 226 01/07/2006 Localisation : CDAT

ARSENIO (E), BRISTOW (AL), WARDMAN (M).- Stated choice valuations of traffic related noise. Transportation Research D n° 1, p. 15 01/01/2006 Localisation : CDAT

VALENTIN (P), DELCAMPE (D).- Actes des 4èmes Assises de la qualité de l'environnement sonore Avignon 18, 19 et 20 janvier 2005. Séance plénière : la gestion de l'environnement sonore urbain, cadre européen et national. Echo Bruit n° 111, p. 16 01/09/2005 Localisation : CDAT

LELEU (F), GUALEZZI (JP), PLAZY (JL), ALLCORN (P), ABLASSER (G), SORIN (O).- Séance plénière. Des politiques nationales globales pour réduire le bruit en agglomération. Echo Bruit n° 111, p. 23 01/09/2005 Localisation : CDAT

_________________________________________________________________________ Ministère de l’Ecologie, du développement et de l’aménagement durables Grenelle Environnement / Recherche bibliographique

sept. 2007

-25VALENTIN (P), PILLANT (D), CATTENOZ (D), POIROT (V), ESMENJAUD (M), PRAT (D), HORVATH (G), ASCONCHILO (N), GUERRERO (A), FODIMAN (P), INNOCENTI (G).- Séance plénière. Les outils pour prévenir et réduire le bruit des transports en milieu urbain en France : exemples de mise en oeuvre. Echo Bruit n° 111, p. 38 01/09/2005 Localisation : CDAT

LEBIEDOWSKA (B).- Acoustic background and transport noise in urbanised areas : a note on the relative classification of the city soundscape. Transportation Research D n° 4, p. 341 01/07/2005 Localisation : CDAT

Vosges : le transit de nuit fait grand bruit. L'Officiel des transporteurs n° 2312, p. 10 27/05/2005 Localisation : CDAT

Bruit des transports urbains et documents de planification. Des décibels à la gêne : une attente sociale croissante. Echo Bruit n° 108, p. 49 01/12/2004 Localisation : CDAT

SERVE (C).- Le guide SMILE des bonnes pratiques de réduction du bruit en milieu urbain. Echo Bruit n° 108, p. 46 01/12/2004 Localisation : CDAT

SORIN (O).- Nantes métropole : vers une politique des transports et déplacements durable. Echo Bruit n° 108, p. 31 01/12/2004 Localisation : CDAT

POIROT (V), ESMANJAUD (M).- Plan Local d'Urbanisme et bruit. La boîte à outils de l'aménageur. Echo Bruit n° 108, p. 49 01/12/2004 Localisation : CDAT

PLAZY (JL).- Le projet SMILE (Sustainable Mobility Initiatives for Local Environment). Echo Bruit n° 108, p. 27 01/12/2004 Localisation : CDAT

KRISTENSEN (B).- Stratégie de réduction du bruit de trafic routier au Danemark. Echo Bruit n° 108, p. 27 01/12/2004 Localisation : CDAT

BEAUMONT (J), FABUREL (G).- Le bruit des transports en période sensible. Infrastructures et Mobilité n° 37, p. 11 01/08/2004 Localisation : CDAT

FILHO (JMA), LENZI (A), ZANNIN (PHT).- Effects of traffic composition on road noise : a case study. Transportation Research D n° 1, p. 75 01/01/2004 Localisation : CDAT _________________________________________________________________________ Ministère de l’Ecologie, du développement et de l’aménagement durables Grenelle Environnement / Recherche bibliographique

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-26BARDOUX (D).- Où en sont les constructeurs dans leurs recherches pour réduire les nuisances sonores des véhicules modernes ? L'Automobile et l'Entreprise n° 83, p. 38 16/01/2003 Localisation : CDAT

Pollution sonore : silence, on livre ! L'Officiel des transporteurs n° 2183, p. 24 16/09/2002 Localisation : CDAT

Deux-roues : les suites du rapport interministériel du 29 juin 2001. Echo Bruit n° 98, p. 35 16/03/2002 Localisation : CDAT

ROZEC (V).- Les zones 30 : un outil pour améliorer l'environnement sonore. Echo Bruit n° 98, p. 23 16/03/2002 Localisation : CDAT

Equipements routiers. Revue des Collectivités Locales n° 309, p. 21 16/02/2000 En France comme en Europe, la prise de conscience des pouvoirs publics en matière de nuisances sonores en milieu urbain s'opère progessivement depuis les années 90. Ainsi, après avoir connu une évolution significative en 1992 avec la promulgation d'une loi relative au bruit routier, la réglementation française n'a cessé, depuis, d'évoluer. Question sécurité, les produits routiers toujours plus innovants contribuent à rendre les routes beaucoup plus sûres. Localisation : CDAT

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Transport aérien

Le transport aérien face à l'enjeu écologique. Air et Cosmos n° 2081, p. 18 08/07/2007 Localisation : CDAT

Vers des quotas de bruit aéroportuaire ? Air et Cosmos n° 2075, p. 32 27/04/2007 Localisation : CDAT

L'avion passe au vert. Aviation Civile n° 338, p. 10 01/11/2006 Localisation : CDAT

MORRELL (P), LU (C).- The environmental cost implication of hub-hub versus by-pass flight networks. Transportation Research D n° 3, p. 143 01/05/2007 Localisation : CDAT

L'Acnusa entre riverains et transport aérien. Air et Cosmos n° 2027, p. 32 21/04/2006 Localisation : CDAT _________________________________________________________________________ Ministère de l’Ecologie, du développement et de l’aménagement durables Grenelle Environnement / Recherche bibliographique

sept. 2007

-27LERON (R).- Quel avenir pour le transport aérien ? Roger Léron a présidé l'Autorité de contrôle des nuisances sonores aéroportuaires de février 2000 à février 2006. Il nous livre ici sa vision de la problématique du développement durable du transport aérien. Echo Bruit n° 113, p. 2 01/03/2006 Localisation : CDAT

LU (C), MORRELL (P).- Determination and applications of environmental costs at different sized airports - aircraft noise and engin emissions. Transportation n° 1, p. 45-61 01/01/2006 Localisation : CDAT

Mesure du bruit et trajectoires des avions. En direct avec le ciel. Une prise de conscience nationale. Entre Voisins n° 5, p. 12 01/10/2005 Localisation : CDAT

VERNET (M), LE FLOCH-FOURNIER (J), CLAIRBOIS (JP), CATTENOZ (D), BASTIANELLI (H), DUNAND (C), LASSAGNE (L), VALLET (M).- Atelier : nuisances sonores aéroportuaires. Echo Bruit n° 111, p. 64 01/09/2005 Localisation : CDAT

HSU (CI), LIN (PH).- Performance assessment for airport noise charge policies and airline network adjustment response. Transportation Research D n° 4, p. 281 01/07/2005 Localisation : CDAT

FABUREL (G).- Le rôle de l'expertise et de la norme technique dans les conflits aéroportuaires. Le cas de la non application du principe pollueur-payeur. Les Cahiers Scientifiques du Transport n° 47, p. 109 01/06/2005 Localisation : CDAT

FABUREL (G).- Dépréciation immobilière et ségrégation sociale pour cause de bruit des avions. Mesure économétrique et analyse territoriale à proximité de l'aéroport d'Orly. Echo Bruit n° 109, p. 54 01/03/2005 Localisation : CDAT

FABUREL (G).- Bruit des avions, dépréciation immobilière et ségrégation sociale. Infrastructures et Mobilité n° 41, p. 12 01/12/2004 Localisation : CDAT

L'analyse d'impact sonore (AIS) : le droit de savoir. Aviation Civile n° 324, p. 11 06/06/2004 Localisation : CDAT

L'avion silencieux : une exigence de Bruxelles. Aéroports Magazine n° 349, p. 44 06/06/2004 Localisation : CDAT

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sept. 2007

-28SCHIPPER (Y).- Environmental costs in European aviation. Transport Policy n° 2, p. 141 04/04/2004 Localisation : CDAT

BARRAQUE (B).- La gêne due au bruit au voisinage des aéroports : autre approche, autre politique. Les Cahiers de l'IAURIF n° 139-140, p. 216 03/03/2004 Localisation : CDAT

FABUREL (G).- Gouvernance - Concertation : l'art difficile du compromis. Développement des infrastructures aéroportuaires : le débat impossible ? Les Cahiers de l'IAURIF n° 139-140, p. 233 03/03/2004 Localisation : CDAT

BARREIRO (S), LARTIGUE (S).- Mobilisation intercommunale autour de l'aéroport d'Orly : la recherche du juste compromis. Les Cahiers de l'IAURIF n° 139-140, p. 100 03/03/2004 Localisation : CDAT

Nouvelle taxe sur les nuisances sonores aériennes. Echo Bruit n° 105, p. 62 03/03/2004 Localisation : CDAT

CORDEAU (E), MOULINIE (C).- Nuisances et pollutions : le défi de la maîtrise et de la transparence. Les nuisances aéroportaires : réalités et perspectives. Les Cahiers de l'IAURIF n° 139-140, p. 182 03/03/2004 Localisation : CDAT

LERON (R).- ACNUSA-Ile-de-France : trois ans et quelques avancées. Les Cahiers de l'IAURIF n° 139-140, p. 199 03/03/2004 Localisation : CDAT

NELSON (JP).- Airport noise and property values. Journal of Transport Economics and Policy n° 1, p. 1 01/01/2004 Localisation : CDAT

Les avions les plus bruyants du chapitre 3 interdits à Roissy-CDG. Transports Actualités n° 779, p. 1 16/09/2003 Localisation : CDAT

Aéroports. Le bruit fait tâche. Charte de l'environnement, certification Iso 14001, les aéroports se fixent des règles de bonne conduite. Des engagements qui touchent l'eau, l'air et les déchets mais peinent à trouver des solutions pour le bruit. Décision Environnement n° 1619, p. 16 16/08/2003 Localisation : CDAT

FABUREL (G).- L'impossible planification du bruit des avions ? Urbanisme n° 330, p. 16 16/06/2003 Localisation : CDAT _________________________________________________________________________ Ministère de l’Ecologie, du développement et de l’aménagement durables Grenelle Environnement / Recherche bibliographique

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FABUREL (G), MALEYRE (I).- Méthode d'évaluation des impacts immobiliers. Etudes Foncières n° 99, p. 22 16/10/2002 Localisation : CDAT

Environnement : les recommandations de l'ACNUSA. Aviation Civile n° 315, p. 30 16/10/2002 Localisation : CDAT

FABUREL (G).- Evaluer les coûts sociaux : la nécessité de l'interdisciplinarité. Application au bruit des avions. Annales des Ponts et Chaussées n° 103, p. 65 16/09/2002 Localisation : CDAT

Environnement. L'hélicoptère en région parisienne : peut-il être bon marché, fiable et silencieux ? Aviation Civile n° 314, p. 28 16/07/2002 Localisation : CDAT

Environnement. Bruit aéroportuaire : la protection des riverains entre dans une nouvelle ère. Aviation Civile n° 312, p. 28 16/04/2002 Localisation : CDAT

Environnement : l'OACI chapitre les avions les plus bruyants. Aviation Civile n° 311, p. 28 16/02/2002 Localisation : CDAT

FABUREL (G).- Evaluation du coût social du bruit des avions. Appliction de la méthode d'avaluation contingente au cas d'Orly. Les Cahiers Scientifiques du Transport n° 42, p. 43 16/01/2002 Localisation : CDAT

Mise en service de stations de mesure du bruit : les aéroports français contre le bruit. Aéroports Magazine n° 322, p. 54 16/10/2001 Localisation : CDAT

Classement des compagnies utilisant les avions à réaction les plus bruyants et à contrario, les plus modernes. Entre Voisins, p. 1 16/09/2001 Localisation : CDAT

NERO (G), BLACK (JA).- A critical examination of an airport noise mitigation scheme and an aircraft noise charge : the case of capacity expansion and externalities at Sydney (Kingsford Smith) airport. Transportation Research D n° 6, p. 433 16/11/2000 Localisation : CDAT

MARTINEZ (M).- L' impact d'un aéroport sur son environnement. Etudes Foncières n° 86, p. 41 16/05/2000 Localisation : CDAT _________________________________________________________________________ Ministère de l’Ecologie, du développement et de l’aménagement durables Grenelle Environnement / Recherche bibliographique

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Transport ferroviaire

ANDERSSON (H), OGREN (M).- Noise charges in railways infrastructure : a pricing schedule based on the marginal cost principle. Transport Policy n° 3, p. 204 01/05/2007 Localisation : CDAT

La maîtrise du bruit ferroviaire en Europe. Le Rail n° 131, p. 38 01/11/2006 Localisation : CDAT

Maîtrise du bruit ferroviaire en Suisse : où en est-on ? Le Rail n° 130, p. 36 01/10/2006 Localisation : CDAT

CUSHING DANIELS (B), MURRAY (P).- Welfare effects of increased train noise : a comparison of the costs and benefits of train whistle use at highway-railway crossings. Transportation Research D n° 5, p. 357 01/09/2005 Localisation : CDAT

Le bruit des infrastructures de transports ferroviaires : nouvelles données et perspectives. Echo Bruit n° 107, p. p p. 12-27 01/09/2004 Localisation : CDAT

Priorités et stratégies dans la lutte contre le bruit ferroviaire en Europe : les propositions du document élaboré par le groupe de travail ''bruit ferroviaire'' de l'UE. Rail International n° 2, p. 22 PRESLE (G).- Low Noise Train : une initiative en vue de la réduction du bruit du trafic de fret. Rail International n° 2, p. 31 02/02/2004 Localisation : CDAT

FODIMAN (P), ALIBERT (B).- L'intéropérabilité des trains à grande vitesse. La campagne européenne de mesure du bruit émis par les trains à grande vitesse : le projet NOEMIE. Revue Générale des Chemins de fer n° 11, p. 7 16/11/2003 Localisation : CDAT

LE FLOCH (J).- Bruit. Janine Le Floch-Fournier : ''Il faudrait 1 milliard d'euros sur 10 ans pour l'insonorisation''. Rail et transports n° 302, p. 10 16/10/2003 Localisation : CDAT

Dossier Bruit GRALL (P).- Bruit ferroviaire : contexte légal et réglementaire. ESCARON (J).- La cartographie du bruit. KESELJEVIC (C).- La problématique bruit dans le cadre de l'évolution du système ferroviaire : le rôle du gestionnaire d'infrastructure. _________________________________________________________________________ Ministère de l’Ecologie, du développement et de l’aménagement durables Grenelle Environnement / Recherche bibliographique

sept. 2007

-31GUERRERO-HERSAN (A).- Le bruit dans la conception des projets ferroviaires et politiques de résorption des points noirs. FODIMAN (P).- La problématique du bruit ferroviaire dans le cadre de la séparation entre gestionnaire d'infrastructure et entreprises ferroviaires. LAMBERT (J).- La gêne due au bruit des transports terrestres. PINCONNAT (P).- Quelques définitions relatives au bruit. Revue Générale des Chemins de fer n° 10, 16/10/2003 Localisation : CDAT

BRONS (M), NIJKAMP (P), PELS (E), RIETVELD (P).- Railroad noise : economic valuation and policy. Transportation Research D n° 3, p. 169 16/05/2003 Localisation : CDAT

Gares. Le confort acoustique, ça compte aussi ! La vie du rail et des transports n° 228, p. 36 16/04/2002 Localisation : CDAT

Des trains plus silencieux. Rail et Recherche n° 22, p. 8 16/03/2002 Localisation : CDAT

La réduction du bruit ferroviaire. La Lettre de la DTT n° 23, p. 2 16/10/2000 Localisation : CDAT

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Emissions des véhicules - Pollution de l’air

CONSEIL NATIONAL DES TRANSPORT Observations du CNT sur la question de la mise en place d’un marché de quotas de CO² pour le transport de marchandises.- 2007 http://www.cnt.fr/UserFiles/File/dossiers/DD/ObservationsCNT_PEN-TRM.pdf

DRAST, PREDIT CHARLES (L), EBNER (P), ROUSSEL (I), WEILL (A) Evaluation et perception de l'exposition à la pollution atmosphérique. Paris, Documentation française (La), 2007.- 161 p., tabl., graph., bibliogr. Synthèses La qualité de l'air interroge de nombreux champs scientifiques : physique, chimie, métrologie, santé, sciences humaines et sociales, sciences politiques, anthropologie, cognition, etc. Elle présente une distorsion fréquente entre la perception qu'en ont les populations et l'évaluation métrologique. Depuis 2001, le PREDIT s'attache à développer la compréhension des mécanismes psychologiques et sociaux intervenant dans la mise en place d'une gestion pertinente. Ce sont les propositions d'éclairages des sciences humaines et sociales que présente cet ouvrage avec pour objectif, pour chaque thème identifié, de construire un effet miroir entre des approches techniques et sociales. Localisation : CDAT 16639 MINISTERE DE L’EQUIPEMENT, SESP La demande de transport en 2025. Projections des tendances et des réflexions. Note de mise à jour. Paris, SESP, 2007.- 34 p., ann., tabl., graph. Etudes du SES (Les) n°147 Mise à jour 2007 des projections réalisées en 2004 pour tenir compte de l'évolution récente du prix du pétrole ainsi que d'incertitudes sur d'autres grandeurs explicatives de la demande de transport (prix du transport routier de marchandises, parc de véhicules), dont certaines n'avaient pas fait l'objet d'études de sensibilité dans l'étude de 2004. Cette mise à jour a été effectuée selon une approche probabiliste : le prix de l'énergie, comme les autres paramètres ''incertains'' sont considérés comme des variables aléatoires évoluant en règle générale dans une fourchette. Ces projections sont revues une fois connues les conclusions du plan d'action publique national ''transport, urbanisme, effet de serre'' de réduction des émissions de gaz à effet de serre qui devra proposer des objectifs à l'horizon 2020-2025, suite aux conclusions du débat public sur les transports dans la vallée du Rhône et l'arc languedocien. Localisation : CDAT 15173 http://www.statistiques.equipement.gouv.fr/article.php3?id_article=235

RESEAU ACTION CLIMAT - FRANCE CORNUT (P), LOUCHARD (O) Changement climatique et transports. Manuel de recommandations à l'attention des acteurs territoriaux. Montreuil, Réseau Action Climat, 2007.- 128 p., photogr., web. - Constat : la communauté internationale face au risque climatique, la responsabilité particulière du secteur des transports, les priorités en matière de réduction des émissions liées aux transports, les choix politiques de l'Union européenne et de la France. - Perspectives d'action : nécessité de l'action pour les collectivités locales, transversalité et participation pour une stratégie d'action cohérente, action à tous les niveaux de la commune à l'international. Localisation : CDAT 16604 ; CIDEDD NP069595 _________________________________________________________________________ Ministère de l’Ecologie, du développement et de l’aménagement durables Grenelle Environnement / Recherche bibliographique

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-33MINISTERE DE L'EQUIPEMENT BELTOISE (JP) Modulation des péages autoroutiers en fonction des caractéristiques d'émissions polluantes des véhicules. A - Rapport.- pag. mult. B - Annexes.- pag. mult. C - Modulation des tarifs des péages d'autoroute en faveur des véhicules ''propres'', dossier de presse.- 12 p. Paris, Ministère de l'équipement, 2007 - Enjeux, contexte de la pollution par le transport routier et réglementation en vigueur. - Cadre juridique de la mise en oeuvre d'une modulation tarifaire pour raisons environnementales. - Propositions de mesures : choix du critère de pollution, identification et contrôle des véhicules, cas des véhicules étrangers. - Une mise en oeuvre progressive dans le temps : mesure limitée dans un premier temps aux poids lourds, recommandations pour une généralisation de la mesure aux véhicules légers. Annexes : directive du Parlement européen relative à la taxation des poids lourds pour l'utilisation de certaines infrastructures, article 25.3 du cahier des charges annexé aux contrats de concession, arrêté du 10 novembre 2005 relatif à l'information sur la consommation de carburant et les émissions de dixoxyde de carbone des voitures particulières neuves, réglementation des émissions des voitures particulières, réseau autoroutier, classes tarifaires, des camions de plus en plus propres, présentation schématique du fonctionnement du télépéage. Localisation : CDAT ; CDU (IA 48185) Rapport : http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/074000213/somm.shtml Dossier de presse : http://www.equipement.gouv.fr/IMG/doc/Rapport_beltoise_cle18914a.doc

MINISTERE DE L’ECOLOGIE, DU DEVELOPPEMENT ET DE L’AMENAGEMENT DURABLES Service Economie, Statistiques, Prospective (SESP), DATAR, SESP, SETRA, CETE Lyon, CETE Sud Ouest Indicateurs de suivi de la politique de transport. Volet ''Objectifs généraux''. Rapport 1996-2005 - mars 2007 Paris, SES, SESP, 2007.- 66 p., tabl., graph., cartes. S'inscrivant dans les orientations du livre blanc sur la politique européenne des transports à l'horizon 2010, la politique française de transport de voyageurs et de marchandises définit des perspectives à un horizon de vingt ans, fondées sur des objectifs : - de rééquilibrage intermodal de l'offre de transport : priorité au fret ferroviaire et aux modes alternatifs à la route pour les transports interurbains, priorité aux transports collectifs pour les déplacements urbains et suburbains, - de régulation générale des transports visant à modifier le comportement des usagers dans leurs choix de déplacements. Celle-ci passe par une harmonisation technique, tarifaire, fiscale et sociale au niveau communautaire. Les évolutions des transports actuellement observées vont-elles dans le sens de ces objectifs ? Sur quels facteurs et pour quelles raisons ? Tel était l'objet du premier rapport de présentation des indicateurs de suivi de la politique des transports sur la période 1996 - 2001 : établir une observation synthétique de l'évolution récente pour en tirer des enseignements et éclairer l'action publique. L'édition 2007 porte sur l'évolution 1996 à 2005. Les indicateurs présentés sont repérés par rapport aux projections nationales actualisées début 2007, de la demande de transport à l'horizon 2025, dont le scénario le plus probable sert de référence pour identifier les écarts éventuels entre les évolutions de trafic observées chaque année et les projections établies. Localisation : CDAT 14450 http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/074000440/index.shtml?xtor=EPR-526

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-34DRAST, PREDIT, RAUX (C) Les permis négociables dans le secteur des transports. Paris, Documentation française (La), 2007.- 98 p., tabl., graph., bibliogr. Le point sur, Transports Recherche Innovation - Principaux points théoriques justifiant l'intérêt pour les systèmes de permis, histoire de leur mise en oeuvre, enseignements tirés. - Analyse de leur pertinence et de leurs potentialités d'application dans le secteur des transports et illustration par quelques exemples d'application dans ce secteur. - Propositions issues de recherches récentes : crédits de déplacement pour réguler la congestion, quotas de droits de stationnement, - Alpes suisses : de la redevance sur le trafic des poids lourds liée aux prestations à la bourse de transit, cas des émissions de CO², propositions européennes concernant le transport aérien, propositions d'allocations individuelles de quotas de carbone, permis de consommation de carburant pour les automobilistes et pour le transport de marchandises. Localisation : CDAT 16520 ; CIDEDD NP070003 MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT, RICHERT (P) Qualité de l'air et changement climatique : un même défi, une même urgence. Une nouvelle gouvernance pour l'atmosphère. Paris, Ministère de l'environnement, 2007.- 120 p. - Bilan réalisé à l'occasion des dix ans de la loi sur l'air : évolution de la qualité de l'air contrastée selon les polluants, évolution du contexte et enjeux, bilan de la surveillance de la qualité de l'air et des effets sur la santé et l'environnement, bilan des outils de planification de la loi sur l'air et l'utilisation rationnelle de l'énergie, bilan des mesures d'urgence, bilan de l'évolution des études d'impact, bilan des mesures techniques nationales, autres éléments de la politique sur l'air. - Changement climatique et autres problématiques de l'atmosphère. - Réflexions et propositions pour une gouvernance intégrée air, climat, énergie : transparence des choix sanitaires, environnementaux, économiques et sociaux liés à la pollution de l'air et à sa gestion, approche intégrée et gouvernance air et climat, nouvelle loi sur l'environnement atmosphérique, mesures relatives à la réglementation et à la planification, mesures relatives à la surveillance et l'information de la qualité de l'air et de ses effets, mesures financières et fiscales, mesures relatives à la recherche et à l'expertise française. Localisation : CDAT 16525 ; CIDEDD NP070092 ; CDU (IA 48288) http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/074000137/index.shtml

CONSEIL D'ANALYSE STRATEGIQUE ABRAHAM (C) Le transport routier de marchandises. Document d'orientation. Paris, Centre d'analyse stratégique, 2007.- 37 p., tabl., graph., bibliogr. - De la tarification routière obligatoire à l'Europe à vingt-sept, une évolution très rapide : le secteur est très encadré jusqu'au tournant libéral des années 80, le contrat de progrès de 1984 est une tentative de réponse à la concurrence ruineuse, la véritable entrée en scène de l'Europe dans le secteur du transport n'intervient que dans les années 1990, le mémorandum français de 2005 stipule qu'une meilleure harmonisation des règles de concurrence est nécessaire, la dynamique des trafics est liée à l'activité économique et à l'élargisement de l'espace européen. - Le transport routier de marchandises est confronté à des problèmes d'emploi, de compétitivité, d'image et devra réduire ses émissions de gaz à effet de serre. - Pistes de réflexion pour un horizon 2015 : nécessité d'une bonne compréhension de la situation actuelle du transport routier de marchandises et de son évolution, la réflexion de la mission doit s'articuler autour du développement, de la compétitivité économique et de l'emploi, des questions sociales, de la réduction des émissions de CO², de l'acceptation sociale des poids lourds, les trois clés de la réflexion sont la nécessité d'une vision partagée, d'un dialogue approfondi avec nos partenaires européens, de l'intervention publique dans le secteur. Localisation : CDAT 17007 _________________________________________________________________________ Ministère de l’Ecologie, du développement et de l’aménagement durables Grenelle Environnement / Recherche bibliographique

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CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS Transports et émissions de C0². Quels progrès ? Paris, OCDE, 2007.- 294 p., bibliogr., web. - Moyens de réduction des émissions de C0² produites par les transports : type d'impact, forces et faiblesses des mesures. - Analyse des mesures prises par les pays membres : résulltats au niveau de l'OCDE et de la CEMT, progrès accomplis par les différents pays, analyse des types d'impact, impact des mesures mises en oeuvre. - Options pour l'avenir : modulation de la taxation des véhicules, normes réglementaires et volontaires de consommation, d'efficience énergétique des composants de véhicules, réduction des émissions de C0² des camions, urbanisme, intégration de l'aménagement du territoire et de la politique des transports, transfert modal, marche, vélo et impôt foncier, biocarburants, taxe sur le carbone et échanges de droits d'émission, transport aérien et maritime, hydrogène. - Bases de données sur les stratégies et mesures nationales. Localisation : CDAT 16551 PREVOT (H) Trop de pétrole ! Energie fossile et réchauffement climatique. Paris, Seuil, 2007.- 318 p., bibliogr., web. Définition de l'effet de serre, diminution en France des émissions de gaz carbonique, le coût de cette diminution, le rôle de l'Etat, fiscalité, réglementation, incitations, ''marchés de permis d'émettre'', maîtrise publique de la production d'électricité : la question du nucléaire, l'Union européenne et la gouvernance mondiale. Localisation : CDAT 16550 ; CIDEDD NP069060 PREVOT (H) Contre l'effet de serre, que l'automobiliste finance de la chaleur ! Annales des Mines * Responsabilité et Environnement * n° 45, p. 87-90 janvier 2007 Une réflexion sur l'utilisation de la biomasse comme "bioénergie" pouvant produire du biocarburant ou de la chaleur. Localisation : CIDEDD PE068846 ; CDAT ENGUIX (M) Effet de serre : et les avions ? Alternatives économiques * n° 249, p. 44-45 1 juillet 2006 Le trafic aérien génère beaucoup de gaz à effet de serre et en particulier du dioxyde de carbone. L'Union européenne devra lui imposer des quotas d'émission. Localisation : CIDEDD PE067777 ; CDAT MINISTERE DE L'ECONOMIE, MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT BOISSIEU (C DE) Rapport du groupe de travail ''division par quatre des émissions de gaz à effet de serre de la France à l'horizon 2050''. Paris, Ministère de l'environnement, 2006.- 77 p. Le rapport définit le ''facteur 4'' et présente les principaux enseignements à tirer des scénarios de réduction de gaz à effet de serre. Il expose les stratégies des politiques publiques pour faire évoluer les comportements, évoque les expériences étrangères et notamment européennes pour la réalisation du ''facteur 4'' et formule des recommandations. Localisation : CDAT 7904 ; CIDEDD NP068367 http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/064000757/index.shtml _________________________________________________________________________ Ministère de l’Ecologie, du développement et de l’aménagement durables Grenelle Environnement / Recherche bibliographique

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-36LET, ADEME, DRAST, CERTU ALBERGEL (A), SEGALOU (E), ROUTHIER (JL), RHAM (C DE) Méthodologie pour un bilan environnemental physique du transport de marchandises en ville : consommation, émissions, qualité de l'air. Paris, ADEME, 2006.- 88 p., tabl., bibliogr. Ce document s'appuie sur trois études pilotes des bilans environnementaux des transports de marchandises en ville, concernant les villes de Bordeaux, Marseille, Dijon, réalisées à la demande de l'ADEME et d'EDF. Ces bilans ont été élaborés sur la base des enquêtes relatives à la circulation des marchandises réalisées par le Laboratoire d'Economie des Transports dans le cadre du programme ''Marchandises en ville'' piloté par la DRAST et l'ADEME et animé par le CERTU. - Enjeux environnementaux du transport de marchandises en milieu urbain et leur évolution, - Informations nécessaires à la réalisation d'un bilan environnemental, - Mise en oeuvre de ce bilan, validation de la démarche et des résultats. Localisation : CDAT 15994 CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES Démarche prospective - Transport 2050 - Eléments de réflexion. Paris, CGPC, 2006.- 54 p., tabl., graph., cartes. Localisation : CDAT 16000 ; CIDEDD NP068025 http://www.equipement.gouv.fr/article.php3?id_article=1595

INSTITUT FRANCAIS DE L'ENVIRONNEMENT L'environnement en France. Edition 2006. Paris, Dunod, IFEN, 2006.- 499 p., tabl., graph., index, cartes. Etat des lieux de l'environnement en France. L'état des milieux naturels et des territoires est examiné au travers des grandes évolutions de notre société et des pressions exercées par les activités économiques et les ménages. Impacts sur la biodiversité, le climat et les hommes. Présentation des actions des citoyens, des entreprises et des acteurs publics pour limiter les impacts sur l'environnement et prendre en compte les dimensions du développement durable. Le réchauffement climatique, la raréfaction de certaines ressources non renouvelables, l'érosion de la biodiversité appellent des réponses de l'ensemble des acteurs afin de sauvegarder l'équilibre de la planète pour les générations futures. Après la mobilisation des agents économiques, l'enjeu est aujourd'hui d'intégrer l'environnement aux comportements individuels. Avec l'adoption de la Charte de l'environnement, la Constitution française affirme désormais les valeurs du développement durable. Localisation : CDAT 10827 ; CIDEDD NP068402 ; CDU (IA 48385) http://www.ifen.fr/publications/syntheses/PDF/ree2006.pdf

ADEME, VOIES NAVIGABLES DE FRANCE, TL et Associés Etude sur le niveau de consommation de carburant des unités fluviales françaises. Efficacités énergétiques et émissions unitaires de CO² du transport fluvial de marchandises. Paris, TL et Associés, 2006.- 221 p., ann., tabl., graph., cartes. - Etat des lieux de la voie fluviale française : acteurs du transport fluvial de marchandises, effectifs et structure sociale de la batellerie française, domaine public fluvial français, structure du parc de bateaux de marchandises, trafic de la voie fluviale française. - Détermination des indicateurs de consommation énergétique et d'émissions de CO² : entretiens avec les professionnels du secteur et recueil des données brutes, détermination des indicateurs détaillés par équipement, étude de l'influence de certains paramètres sur la consommation d'énergie, estimation des indicateurs de consommation manquants, détermination des indicateurs consolidés. - Etude comparative des efficacités énergétiques et des émissions unitaires de CO² des modes de transport de marchandises. Localisation : CDAT 16133 _________________________________________________________________________ Ministère de l’Ecologie, du développement et de l’aménagement durables Grenelle Environnement / Recherche bibliographique

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ASSOCIATION FRANCAISE DE NORMALISATION, BIZEC (RF) Gaz à effet de serre et réchauffement climatique : quantification et instruments de lutte contre les émissions. Paris, AFNOR, 2006.- 188 p., tabl., bibliogr., schémas. - Description des méthodes et normes de quantification mises au point récemment pour mieux dresser les inventaires des flux d'émissions de gaz à effet de serre et pour les gérer au mieux, Présentation des outils et des instruments que les Etats ont conçu pour lutter contre les changements climatiques. Localisation : CDAT 16063 ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES CAID (N) L'impact environnemental des transports. Comment le découpler de la croissance économique. Paris, OCDE, 2006.- 127 p., tabl., graph., bibliogr., index. L'impact négatif des transports sur l'environnement est-il une conséquence inéluctable de la croissance économique ? Cet ouvrage présente un large panorama de la recherche sur les rapports entre demande de transport et croissance économique. Il mène une réflexion approfondie sur les effets environnementaux et économiques d'une série d'instruments destinés à découpler l'impact des transports sur l'environnement de la croissance économique. Ceci est possible en utilisant de façon efficiente les taxes, droits et redevances ainsi que d'autres instruments économiques. Ces approches peuvent compléter les approches réglementaires pour favoriser un report modal plus respectueux de l'environnement. L'amélioration de la logistique du transport de marchandises et la dématérialisation de l'économie sont d'autres éléments qui peuvent aider à découpler les transports et la croissance économique. Ces diverses approches doivent être mises en oeuvre en tenant compte des situations et des spécificités propres à chaque pays. Localisation : CDAT 16640 ; CIDEDD NP069242 MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Direction des études économiques environnementale, VIEILLEFOSSE (A) Le mécanisme de développement propre : bilan et perspectives. Paris, Ministère de l'environnement, 2006.- 49 p., tabl., graph., bibliogr.

et

de

l'évaluation

Le mécanisme de développement propre est le principal outil développé dans le cadre de la convention climat pour inciter les investisseurs privés à effectuer des investissements moins émetteurs de CO² dans les pays en développement. Le présent document examine le bilan du mécanisme de développement propre, ses nouveaux développements et ses évolutions dans l'après 2012. Localisation : CDAT 16393 ; CIDEDD NP068793 ASSEMBLEE NATIONALE, SENAT, OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES BATAILLE (C), BIRRAUX (C) Les nouvelles technologies de l'énergie et la séquestration du dioxyde de carbone. Aspects scientifiques et techniques. Paris, Journal officiel, 2006.- 397 p. AN, Rapports du Sénat (Les) n°2965, 254 La réduction des émissions de CO² est un énorme défi technologique et économique. Le rapport examine les perspectives de séquestration du CO² ainsi que l'ensemble des filières énergétiques actuellement opérationnelles ou en cours de développement, en analysant leurs avantages, leurs limites et leurs potentiels de progrès, notamment au regard des émissions de gaz à effet de serre.

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-38Le rapport est présenté sous la forme d'un guide alphabétique des énergies, une synthèse proposée en début d'ouvrage faisant apparaître des lignes de force dans le diagnostic et les recommandations. Localisation : CDAT 16635 ; CIDEDD NP067263 http://www.assemblee-nationale.fr/12/dossiers/energie_sequestration_co2.asp

DRAST, ADEME, ATN Plate-forme de simulation pour l'étude prospective de la mobilité urbaine des agglomérations françaises et européennes : MobiSIM SMA (structures et algorithmes du modèle). Paris, DRAST, 2006.- 104 p., tabl., graph., bibliogr. Recherche Transport Localisation : CDAT 15949 CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS Réduire les émissions de NOx de la circulation routière. Les futures limites d'émissions à l'échappement au service du respect des normes de qualité de l'air. Paris, OCDE, 2006.- 53 p., tabl., graph., bibliogr., lexique. Afin d'améliorer la qualité de l'air en Europe, les émissions de polluants rejetés par les échappements de véhicules routiers sont limitées par la réglementation. Les limites réglementaires s'appliquent aux mesures des émissions à l'échappement relevées pendant la procédure de réception des véhicules par type. Elles ont été abaissées à plusieurs reprises au cours des dernières décennies, passant progressivement de la norme EURO 0 à la norme EURO 3 pour les poids lourds et EURO 4 pour les voitures particulières et utilitaires légers. Les étapes suivantes sont d'ores et déjà définies (EURO 4 et EURO 5) ou à l'étude (EURO 6). Néanmoins, on observe un écart entre les résultats des stratégies/mesures de réduction des émissions obtenus au cours des essais de réception par type et leur efficacité dans des conditions réelles de fonctionnement. La présente étude vise à expliquer cet écart à la fois pour les voitures particulières et les poids lourds en comparant leurs conditions de fonctionnement lors des cycles d'essais et en circulation réelle. Elle examine les possibilités d'améliorer les cycles d'essais afin de les faire concorder plus étroitement avec les conditions observées sur route et donne des recommandations en ce sens. Elle se concentre essentiellement sur les émissions de NOx et les poids lourds. Localisation : CDAT 16661 http://www.cemt.org/pub/pubpdf/NOx%202006F.pdf

ADEME, CARBALLES (S) Les véhicules particuliers en France. Paris, ADEME, 2006.- 36 p., tabl., graph. Données et références Les données portent à la fois sur les émissions et les consommations des véhicules particuliers homologués et vendus en France ainsi que sur les caractéristiques techniques de ces véhicules. L'année 2006 voit l'entrée en vigueur d'une nouvelle étiquette énergie/C0² apposée obligatoirement depuis le 10 mai 2006 sur tous les véhicules particuliers neufs, l'objectif étant de proposer des améliorations à la directive européenne 1999/94 relative à l'information sur la consommation de carburant et les émissions de C0² des voitures particulières neuves. Le document présente les chiffres-clés portant sur l'évolution du marché français de l'automobile, sur les émissions et les consommations des véhicules. Une troisième partie est consacrée à l'évolution technologique des véhicules. Localisation : CDAT 16572 http://www2.ademe.fr/servlet/KBaseShow?sort=1&cid=96&m=3&catid=14232&p1=00&p2=12

CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES GIBLIN (JP) Maîtrise des émissions de gaz à effet de serre de l'aviation civile - Rapport élaboré dans le cadre d'un groupe de travail interministériel. La Documentation Française, 2005.- 119 p. _________________________________________________________________________ Ministère de l’Ecologie, du développement et de l’aménagement durables Grenelle Environnement / Recherche bibliographique

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-39Après avoir décrit le phénomène de l'effet de serre et fait l'état des lieux des émissions de gaz à effet de serre dans le monde, le rapport explique quelle est la contribution du transport aérien au changement climatique et montre les perspectives d'évolution des émissions et des performances du secteur. Il expose les voies possibles de progrès pour réduire les émissions dues à l'aviation et étudie la portée et la faisabilité au plan international, des mesures étudiées. Il formule un ensemble de propositions et de recommandations, dont une suggestion de partenariat entre les Etats-Unis et l'Union européenne pour financer des programmes de recherche et développement consacrés à des objectifs environnementaux. Localisation : CIDEDD NP065835 ; CDAT 15410 OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES, ACADEMIE DES SCIENCES, CONFERENCE DES CITOYENS, CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL, MISSION INTERMINISTERIELLE DE L'EFFET DE SERRE, GROUPE INTERNATIONAL D'EXPERTS SUR L'EVOLUTION DU CLIMAT DENEUX (M), TISSOT (B), COCHET (Y), GONNARD (J), RASTOLL (F) Les changements climatiques à l'horizon 2025, 2050, 2100 - Cédérom. Paris, Sénat, 2005.- non pag. Ce cédérom contient une vingtaine de rapports sur les changements climatiques émanant de sources variées, ainsi que l'intégralité des conclusions des rapporteurs et des auditions relatives aux 59 rapports de l'OPECST parus de décembre 1985 au 23 novembre 2001, soit près de 26000 pages de données documentaires relatives à tous les grands sujets de société supposant des choix scientifiques ou technologiques. Localisation : CDAT 15329 CNRS, LET, LABORATOIRE THEORIE DES MUTATIONS URBAINES, CENTRE INTERNATIONAL DE RECHERCHE SUR L'ENVIRONNEMENT ET LE DEVELOPPEMENT MORICE (N), TRAISNEL (JP), DELVERT (K), MACRAIGNE (S), POCHET (P), RAUX (C), NICOLAS (JP), MAIZIA (M) ETHEL - Energie - Transport - Habitat - Environnement - Localisations. A - Rapport R1 - Etat de l'art et synthèse en matière prospective. Juin 2004 - 67 p. B - Rapport R2 - Bilans énergétiques Transport-Habitat et méthodologie BETEL. Oct. 2005 - 138 p. Lyon, LET, 2005, tabl., graph., bibliogr. Le projet ETHEL vise à simuler les conséquences - au plan de la consommation d'énergie et d'émission de gaz à effet de serre - d'hypothèses sociétales et technologiques sur l'évolution des modes de vie, des localisations d'activités, des types de logements associés, des offres de transports et des comportements de déplacements associés. Il produit des indicateurs environnementaux, spatiaux, économiques et sociaux pour situer les enjeux énergétiques, principalement, mais aussi financiers, sociaux et territoriaux de telle ou telle filière technologique (existante ou prospective) ou politique d'aménagement, de réglementation, de tarification, de fiscalité, afin de déterminer les marges de manoeuvre des pouvoirs publics, les cibles ou les politiques susceptibles d'avoir le meilleur rapport coût-efficacité. Localisation : CDAT 15853 CERTU, SAMPIC (J) Evolution de la qualité de l'air en France. Lyon, CERTU, 2005.- 50 p., tabl., graph. Synthèse des données disponibles en provenance des associations agréées de surveillance de la qualité de l'air, capables d'apporter des réponses argumentées aux questions suivantes : - Quelles évolutions constate-t-on, à partir des données de mesures des concentrations, sur les niveaux des polluants marqueurs de l'automobile ? - Comment se situent ces valeurs par rapport aux seuils de la directive europénne ? - Les évolutions constatées sont-elles générales sur le plan géographique ou constate-t-on des différences locales ? _________________________________________________________________________ Ministère de l’Ecologie, du développement et de l’aménagement durables Grenelle Environnement / Recherche bibliographique

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-40- Compte-tenu de l'évolution prévisible du parc automobile, peut-on raisonnablement tabler sur une diminution des concentrations sur le moyen et le long terme ? Une conclusion générale dégage les tendances constatées à ce jour, qui diffèrent d'un polluant à l'autre. Localisation : CDAT 16261 ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES Examens environnementaux de l'OCDE : France. Paris, OCDE, 2005.- 265 p., tabl., graph., web. La gestion de la pollution, des ressources naturelles et de la biodiversité en France demeure un enjeu majeur. L'examen de l'OCDE sur la performance environnementale de la France souligne la bonne efficience de la politique environnementale elle-même, mais met aussi l'accent sur la nécessité d'améliorer l'intégration des préoccupations environnementales dans des secteurs comme l'énergie, les transports et l'agriculture. L'examen donne 49 recommandations qui visent à un renforcement des actions engagées concernant le développement durable en France. Le rapport examine en détail les progrès accomplis par la France dans le contexte de la mise en oeuvre de la stratégie de l'environnement de l'OCDE et évalue dans quelle mesure le pays a atteint ses objectifs, qu'ils soient énoncés dans sa législation nationale ou dans des accords internationaux. Localisation : CDAT 15804 ; CIDEDD P066263 MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Direction des études économiques et de l'évaluation environnementale BARBERA (P) La monétarisation de l'indice pollution population pour l'analyse coût bénéfice des projets de transport routier (document de travail série méthodes 05-M06). Paris, Ministère de l'environnement, 2005.- pag. mult., tabl., graph., bibliogr. L'étude propose une nouvelle méthode de valorisation des effets sanitaires de la pollution atmosphérique par les transports routiers, basée sur la perte d'espérance de vie et la valorisation de l'année de vie à partir de l'évaluation contingente du consentement à payer. Comparée à la méthode proposée dans le rapport Boiteux, la valorisation par la perte d'espérance de vie prend en compte une variable continue de la population associée à un modèle de diffusion spatio-temporel de la pollution. La combinaison de ces 2 variables indépendantes aboutit à un modèle suffisamment sensible pour distinguer les variantes des projets sur la base des impacts sanitaires. Le choix du marqueur de pollution est également abordé sur la base de divers critères comme le type de polluant, sa métrologie, sa toxicologie, les connaissances épidémiologiques, sa capacité à être modélisé, ainsi que son niveau d'émission. L'analyse de plusieurs projets routiers et l'application de la nouvelle méthode de valorisation des effets sanitaires montrent que que les coûts peuvent être révalués en situation future d'un facteur variant de 2 à 5 en fonction de la densité de population. Localisation : CDAT 15968 CERTU, SETRA Note méthodologique sur l'évaluation des effets sur la santé de la pollution de l'air dans les études d'impact routières. Lyon, CERTU, 2005.- 52 p., ann., tabl., web. Références n°51 La présente note méthodologique vise à uniformiser les pratiques des différents ministères pour une meilleure prise en compte de la santé via l'exposition à l'air dans les études d'impact d'infrastructures routières. Cette note annule celle de juin 2001, mais l'annexe technique est toujours maintenue. Elle donne aux services de l'Etat réalisant ou analysant des projets routiers, les éléments d'évaluation nécessaires. Elle se limite aux sujets pour lesquels existent des références _________________________________________________________________________ Ministère de l’Ecologie, du développement et de l’aménagement durables Grenelle Environnement / Recherche bibliographique

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-41scientifiques et méthodologiques, mais elle pourra être complétée et modifiée, le cas échéant. Elle ne traite pas des dispositions de l'article 19 de la loi sur l'air et l'utilisation rationnelle de l'énergie autres que la pollution atmosphérique. Localisation : CDAT 16156 PREDIT, DRAST EBNER (P), LE MOULLEC (Y), WEILL (A) Pollution par les particules atmosphériques : état des connaissances et perspectives de recherche - PRIMEQUAL Paris, Documentation française (La), 2005.- 277 p., tabl., bibliogr. Transport Recherche Innovation La pollution par les particules atmosphériques peut être une source de dégâts sanitaires importants. Un séminaire organisé à la fin de l'année 2002 a permis de faire le point sur les connaissances dans ce domaine d'autant plus qu'elles présentent des difficultés de caractérisation et de modélisation spécifiques : évaluation sur les sources, à l'intérieur et à l'extérieur des locaux, leur métrologie, leur évolution dans le milieu atmosphérique, leurs effets sur la santé considérés à la fois à partir d'études toxicologiques et épidémiologiques, et enfin leur impact sur le bâti et les écosystèmes. Des orientations bibliographiques, une liste d'acronymes complètent cette étude. Localisation : CDAT 15405 ; CIDEDD NP069806 AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE Transfert modal de marchandises : six opérations exemplaires à suivre. Paris, ADEME, 2005.- 15 p., photogr. Six expériences concrètes menées par des entreprises françaises, avec le soutien technique et financier des services centraux et des délégations régionales de l'ADEME. Localisation : CDAT 16134 SCIAMA (Y) Effet de serre : l'inquiétant effet cirrus des avions Science et vie * n° 1052, p. 107-111 mai 2005 Dans le ciel, les avions laissent des traînées blanches dues au refroidissement brutal de leur gaz d'échappement. Ces phénomènes de condensation, appelés "contrails", augmentent en même temps que le trafic aérien et, d'après les chercheurs qui ont étudié leur durée de vie et mesuré leur épaisseur par des moyens optiques, aggravent l'effet de serre dû au CO2 de 40 %. Localisation : CIDEDD PE065410 GODARD (X) Kyoto et la double trappe dans laquelle tombe le transport collectif institutionnel.Recherche transports sécurité. n° 88, sept. 2005.- pp. 225-242, tabl., bibliogr. Les objectifs de limitation des émissions de gaz à effet de serre suite au protocole de Kyoto semblent passer, selon une opinion dominante, par le transfert des modes individuels vers les modes de transport collectif pour assurer la mobilité urbaine. Mais ce schéma se heurte à de sérieux obstacles constituant des tendances lourdes dans les villes en développement. Celles-ci sont soumises à un effet de double trappe frappant le transport collectif institutionnel, qui se manifeste par une perte de clientèle au profit du transport individuel et une perte d'influence au profit du secteur artisanal. C'est l'objet de cet article, qui repose sur des données statistiques globales concernant des villes de trois continents, que de mettre en évidence cette tendance, avec laquelle il faut bien travailler si l'on veut pouvoir dégager des politiques de mobilité durable (Copyright Urbamet).

Localisation : CDU ; CDAT _________________________________________________________________________ Ministère de l’Ecologie, du développement et de l’aménagement durables Grenelle Environnement / Recherche bibliographique

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-42INRETS, LET, CERTU, PREDIT, NICOLAS (JP), DUPREZ (F), DURAND (S), POISSON (F), AUBERT (PL), CHIRON (M), CROZET (Y), LAMBERT(J) La monétarisation des effets locaux de la pollution atmosphérique : des évaluations scientifiques aux décisions politiques. Paris, INRETS, 2004.- 255 p. Synthèse INRETS n°46 Cette synthèse, réalisée dans le cadre du PREDIT 2, présente un état de l'art des méthodes de monétarisation des effets locaux de la pollution atmosphérique. Elle s'attache à l'appréhension économique de cette question en insistant sur les enjeux scientifiques (diversité des méthodes, prise en compte des impacts à long terme et débats autour de la technique de l'actualisation) et sur les enjeux politiques (mécanismes institutionnels conduisant à l'élaboration de valeurs ''tutélaires'' utilisées dans les prises de décision). Enfin, les pratiques d'évaluation dans différents pays européens (France, Suède et Suisse notamment) ont été analysées, en particulier dans le cadre de l'évaluation socio-économique des projets de transport et de l'élaboration de systèmes de tarification des infrastructures de transport. Localisation : CDAT 15641 CANADA Québec Ministère des affaires municipales La réduction des émissions de gaz à effet de serre et l'aménagement du territoire. Guide de bonnes pratiques. Québec, Ministère des affaires municipales, 2004.- 70 p., bibliogr., lexique. Localisation : CDAT 15854 CAISSE DES DEPOTS, ENERGOGRAD, MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Guide pratique du marché des quotas d'émissions de CO². Paris, Caisse des dépôts, 2004.- 28 p., ill. Localisation : CDAT 15501 ; CIDEDD NP065917 DRAST, PREDIT, LET, ENERDATA BAGARD (V), CROZET (Y), LE VAN (E), CHATEAU (B), GUILLIER (P), SANCHEZ (B) Construction de scénarios de mobilité durable. Phase 1 du programme de recherche : Comment satisfaire les objectifs internationaux de la France en terme d'émission de gaz à effet de serre et de pollution trans-frontières ? Rapport final.Grenoble : ENERDATA, 2004.- 148 p., tabl., graph., bibliogr. Le premier volet de la recherche consiste à faire le point sur les deux questions suivantes : quelles sont les connaissances nécessaires à l'établissement de scénarios de mobilité durable, véritablement préparatoires à la prise de décision ? Quel est l'état de ces connaissances à l'heure actuelle et comment peut-on apprécier son approfondissement futur ? Ces deux questions sont d'abord replacées dans la perspective particulière de la lutte contre le changement climatique, et visent à éclairer deux problématiques décisionnelles précises : la mise en oeuvre du Plan National de Lutte contre le Changement Climatique (PNLCC) en vue d'un respect strict des engagements de Kyoto ; la mise en chantier d'une stratégie visant à faire baisser les émissions de gaz à effet de serre d'un facteur quatre d'ici 2050. Le rapport après avoir défini la problématique d'ensemble et les grandes étapes de la construction des scénarios de mobilité durable, synthétise les 5 actions de la première phase contribuant à la définition des scénarios (synthèse des travaux de prospective, évaluation de la contribution des études TEV - Transports écologiquement viables , évaluation de la contribution des scénarios DRAST à la prise de décision, identification des grandes interrogations et formulation des problématiques de recherche afférentes, élaboration d'un état des lieux critique sur la perception de la contribution de la technologie à l'établissement des conditions de durabilité dans les études prospectives). Sont ensuite détaillés : la contribution des scénarios TV à l'analyse des trajectoires Kyoto et Facteur 4 ; les nouvelles technologies des transports ; le modèle de Becker ; les objectifs et les scénarios politiques, du développement durable à la mobilité durable (Copyright Urbamet). Localisation : CDU (RST RMT04-018) ; CDAT 16386 http://urbamet.documentation.equipement.gouv.fr/documents/CETTEXST005797/CETTEXST005797.pdf _________________________________________________________________________ Ministère de l’Ecologie, du développement et de l’aménagement durables Grenelle Environnement / Recherche bibliographique

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-43MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction des relations économiques extérieures Lutte contre les émissions de gaz à effet de serre dans le secteur aéronautique. Paris, Ministère de l'économie, 2004.- 52 p. Le Plan climat prévoit notamment que la France établisse des contacts avec ses partenaires européens pour soutenir l'adoption, au niveau européen, d'instruments économiques destinés à lutter contre les émissions de gaz à effet de serre de l'aviation. Les informations demandées au réseau ''transports'' des missions économiques devaient alimenter les réflexions du groupe de travail constitué pour étudier d'ici la fin de l'année 2004, les modalités de la mise en place d'une redevance aérienne communautaire, fonction des émissions de CO2. Au delà de la position officielle de chacun des pays, il s'agissait de recueillir les avis techniques des services de l'administration concernés par ce sujet (services des transports, l'environnement, de l'économie et des finances..) ainsi que les positions des principales forces politiques en présence. Localisation : CDAT 16033 ASSOCIATION INTERNATIONALE PERMANENTE DES CONGRES DE LA ROUTE, ASSOCIATION MONDIALE DE LA ROUTE SHEPHERD (G), ZOTTER (F), COOLS (PM), LEFEVRE (A), TERRYN (W) L'évaluation et la limitation des impacts sociaux et environnementaux des réseaux routiers et des politiques de transport. Paris, AIPCR, 2004.- 266 p. Localisation : CDAT 16092 INSTITUT D'AMENAGEMENT ET D'URBANISME DE LA REGION ILE-DE-FRANCE La pollution atmosphérique et les transports franciliens. Paris, IAURIF, 2004.- 114 p., ann., tabl., graph., bibliogr., cartes, schémas. Ce rapport dresse l'état des lieux de l'évolution des concentrations de polluants émis principalement par les transports franciliens et analyse l'évolution des paramètres techniques et comportementaux qui ont influé sur les émissions de ces polluants. Il propose ensuite une analyse prospective à partir des travaux du plan de protection de l'atmosphère et d'une synthèse des progrès technologiques possibles. Un chapitre est consacré à l'examen des principaux résultats de trois études qui apportent un éclairage sur la pollution atmosphérique liée au transports franciliens : l'étude épidémologique ERPUS, l'étude LCPP-LHVP sur l'évaluation de l'exposition des franciliens aux polluants d'origine automobile au cours de leurs déplacements et l'estimation du coût global de la pollution atmosphérique liée aux transports franciliens de voyageurs, réalisée par le STIF dans le cadre du ''Compte déplacement des voyageurs en Ile-de-France''. Localisation : CDAT 15226 ; CDU (IA 45769) http://www.iaurif.org/fr/savoirfaire/etudesenligne/pollution_transports/Pollution_transportsIdF.pdf

CANADA Québec Ministère des affaires municipales La réduction des émissions de gaz à effet de serre et l'aménagement du territoire. Guide de bonnes pratiques. Québec, Ministère des affaires municipales, 2004.- 70 p., bibliogr., lexique. Localisation : CDAT 15854 MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT, ADEME Programme national de réduction des émissions de polluants atmosphériques (SO2, NOX, COV, NH3) en application de la directive 2001/81/CE du 23 octobre 2001. Arrêté du 8 juillet 2003, JO du 30 octobre 2003. Paris, Journal officiel, 2003.- 35 p. Localisation : CDAT 14903 UNION INTERNATIONALE DES SOCIETES DE TRANSPORT COMBINE RAIL ROUTE, NESTEAR Contribution du transport combiné à la réduction des émissions de CO² : rapport de synthèse. _________________________________________________________________________ Ministère de l’Ecologie, du développement et de l’aménagement durables Grenelle Environnement / Recherche bibliographique

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-44Bruxelles, UIRR, 2003.- 15 p., tabl., cartes, schémas.

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La Commission européenne et les acteurs du transport combiné ont manifesté leur intérêt pour un projet de recherche qui permettrait d'évaluer la quantité de réduction du CO² en Europe induite par le transfert de la route au rail dans le cadre du transport combiné. L'étude a reçu le soutien du programme PACT. Afin de dresser une image aussi proche que possible de la réalité, les partenaires du projet ont adopté une démarche pragmatique en actualisant les résultats des recherches existantes par des données récentes, et en évaluant tous les cas choisis en fonction de leur importance pratique. Localisation : CDAT 16124 VOIES NAVIGABLES DE FRANCE, ADEME, CATRAM Filière énergie - Développement du transport fluvial - Bassin élargi de la Moselle. Rapport final. Béthune, VNF, 2003.- 55 p., ann. Localisation : CDAT 14396 CITEPA, MINISTERE DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT FONTELLE (JP), CHANG (JP), ALLEMAND (N), AUDOUX (N), BEGUIER (S), DRUART (A), DUVAL (L), GABORIT (G) Inventaire des émissions de gaz à effet de serre en France au titre de la convention cadre des Nations Unies sur le changement climatique - 2002 Rapport d'inventaire national. Paris, CITEPA, 2003.- pag. mult., tabl., graph., schémas. La Convention cadre des Nations-Unies sur le changement climatique comporte les dispositions relatives à la communication des informations portant sur les émissions dans l'air, à savoir les émissions de gaz à effet de serre et à effet indirect. Le protocole de Kyoto approuvé par la France et l’UE le 31 mai 2002 précise les engagements assignés à chaque Etat signataire Actualisation annuelle de ce rapport sur le site www.citepa.org. Localisation : CDAT 16176 ; CIDEDD NP070444 ASSEMBLEE NATIONALE FAVENNEC (Y) Quelle politique aéroportuaire à l'horizon 2020 ? 21 propositions pour un nouvel envol. Rapport d'information sur l'avenir du transport aérien français et la politique aéroportuaire. Paris, Assemblée nationale, 2003.- 258 p., ann., tabl., graph., bibliogr., cartes, schémas. Rapport n°1016 Localisation : CDAT 14542 ; CIDEDD NP061801 http://www.assemblee-nat.fr/12/rap-info/i1016.asp

INRETS, JOUMARD (R) Transport et pollution de l'air. 12ème colloque - Avignon 16-18 juin 2003. A - 240 p. B - 261 p. Arcueil, INRETS, 2003 Colloque Actes INRETS n°92 Les actes du 12ème colloque organisé par l'INRETS, l'Université de Graz et le National Center for Atmospheric Research à Avignon du 16 au 18 juin 2003, regroupent les communications orales (tome 1) ou sous forme d'affiches (tome 2) sur des sujets aussi variés et complémentaires que les mesures de la qualité de l'air, les effets sur la santé, les modèles de dispersion physico-chimiques, les émissions unitaires, les inventaires d'émissions, les émissions des transports non-routiers, les coûts externes, les nouveaux carburants et technologies véhicule, la gestion des transports urbains, et les politiques de transport. Localisation : CDAT 14601 _________________________________________________________________________ Ministère de l’Ecologie, du développement et de l’aménagement durables Grenelle Environnement / Recherche bibliographique

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-46CITEPA, MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT FONTELLE (JP), CHANG (JP), ALLEMAND (N), AUDOUX (N), BEGUIER (S), DRUART (A), DUVAL (L), GABORIT (G), SAMBAT (S) Inventaire des émissions de polluants atmosphériques en France au titre de la convention sur la pollution atmosphérique transfrontalière à longue distance. Paris, CITEPA, 2002.- pag. mult., tabl., graph., schémas. Les protocoles mis en place dans le cadre de la Convention de la Commission économique pour l'Europe des Nations-Unies relative à la pollution atmosphérique transfrontalière à longue distance, prévoient la communication régulière d'informations sur les émissions dans l'air de diverses substances et de différents émetteurs, exigence relayée par la directive européenne 81/2001/CE du 23 octobre 2001 relative aux plafonds nationaux d'émissions. Les données présentées s'appliquent aux champs géographiques, temporels et sectoriels définis spécifiquement dans ce cadre. Actualisation annuelle de ce rapport sur le site www.citepa.org. Localisation : CDAT 16175 CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES GIROULT (E) Pollution de l'air et transports. Etude sur l'interrelation réelle entre les émissions provenant des transports et la qualité de l'air compte tenu des évolutions techniques prévisibles et transposition des directives européennes sur la qualité de l'air. Affaire 2000-0089-01. Rapport au Directeur des affaires économiques internationales. Paris, CGPC, 2002.- 87 p., ann., bibliogr. La France aura du mal à respecter les directives européennes concernant la qualité de l'air urbain, transcrites en droit français par le décret n° 2002-213, ceci à l'horizon 2010, et plus particulièrement les exigences relatives aux concentrations d'ozone et d'oxydes d'azote. De plus, même en appliquant les scénarios ''B'' ou ''MV'', conçus pour limiter les émissions de gaz à effet de serre, il ne sera pas possible de respecter le plafond national d'émission (NEC), fixé par les instances européennes, concernant le dioxyde d'azote. Or, les transports sont la source de 46 % des émissions de NO² en France, et plus précisément les transports routiers sont responsables de 43 % de ces émissions. La directive NEC (National Emissions Ceiling), fixe à chaque pays membre de l'Union européenne, un total annuel maximal d'émissions pour 5 polluants (SO², NO², NH3, les COV et CO²). Le CGPC suggère de : - mettre en place des mesures de régulation des transports routiers, incluses dans les scénarios ''B'' et ''MV'', - encourager et subventionner les recherches technologiques tendant à la mise au point de réducteurs catalytiques, adaptés aux véhicules automobiles, - encourager les instances européennes à élaborer une directive tendant à réduire les émissions atmosphériques des deux roues. Localisation : CDAT 14160 PREDIT, KOFFI (B) Que sait-on de la pollution photochimique urbaine ? Primequal - Predit 1995 - 2000. Paris, Documentation française (La), 2002.- 101 p., ann., bibliogr. Transport Recherche Innovation Ce rapport synthétise les apports des recherches financées depuis 1995 dans le cadre du programme Primequal-Predit, à la compéhension de la pollution photochimique, intérressant plus spécifiquement les zones urbaines et périurbaines. Il porte sur une cinquantaine d'études, dont sont uniquement mentionnés les travaux qui ont contribués ou contribueront à terme à une meilleure connaissance des processus mis en jeu aux différentes échelles, ainsi qu'à leur prise en compte par les modèles de qualité de l'air. Il ne traite pas, en revanche, directement de la prévision des épisodes de pollution, ni de l'impact des mesures de réduction des émissions. Localisation : CDAT 14200 ; CDU 55239 _________________________________________________________________________ Ministère de l’Ecologie, du développement et de l’aménagement durables Grenelle Environnement / Recherche bibliographique

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-47PREDIT, DELSEY (J) Quels sont les facteurs influençant les émissions des véhicules ? Primequal - Predit 1995 - 2000. Paris, Documentation française (La), 2002.- 43 p., tabl., graph., bibliogr. Transport Recherche Innovation Localisation : CDAT 14199 ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES Stratégies de réduction des gaz à effet de serre émanant du transport routier : méthodes d'analyse. Paris, OCDE, 2002.- 74 p., tabl., graph., bibliogr. Le secteur des transports est à l'origine d'environ 27 % des émissions de dioxine de carbone (CO²) des pays de l'OCDE dont 80 % proviennent des transports routiers. Le Protocole de Kyoto fixe comme objectif aux pays de l'annexe I (pays industrialisés et économies en transition) une réduction moyenne de 5,2 % par rapport au niveau de 1990 des émissions agrégées de gaz à effet de serre d'ici 2008-2012. Eu égard aux évolutions récentes en matière de croissance des transports, une réduction importante des émissions de CO² du secteur des transports routiers dans les pays de l'OCDE, pour contribuer de manière proportionnelle aux réductions globales de CO² dans ce laps de temps, constitue une véritable gageure. Toutefois, certaines mesures peuvent favoriser une réduction de la part des transports routiers dans les émissions de gaz à effet de serre (GES). Les approches les plus efficaces en matière de réduction des émissions de GES imputables aux voitures particulières et aux transports routiers devraient faire appel à une combinaison de mesures telles que : - engagement volontaire des constructeurs automobiles de produire des véhicules économes en carburant, taxes sur les carburants et taxes d'accise modulées en fonction des émissions de CO², - information des consommateurs et promotion d'une meilleure efficacité énergétique dans les divers secteurs intérressés. Localisation : CDAT 14133 DRAST Centre de prospective et de veille scientifique DAB (W), DOUAUD (A), GAUVIN (S), TSICOPOULOS (A), CHANEL (O), BARBIER (C), MORCHEOINE (A), JOUMARD (R), SAUVANT (A) Automobile et pollution de l'air. Y-a-t'il encore des controverses ? Compte rendu de la réunion du 14 décembre 2001 du groupe ''Prospective et usages sociaux de l'automobile''. Paris, DRAST, 2001.- 63 p., ann., tabl., graph., cartes. Recherche Transport, Dossiers CPVS n°n°4 Localisation : CDAT 14224 DIRECTION GENERALE DE L'AVIATION CIVILE Sous direction des études économiques et de la planification Aviation et effet de serre. Etat des lieux des projets de limitation des émissions. Paris, DGAC, 2001.- 47 p., tabl., graph. Les émissions gazeuses des aéronefs font l'objet de préoccupations croissantes, et leur contribution à l'effet de serre, si aucune mesure n'est prise, s'accroîtra de manière importante. C'est pourquoi l'aviation ne peut rester à l'écart de la mobilisation mondiale contre le changement climatique, initié à Rio en 1992 et réaffirmé en 1997 par la signature du protocole de Kyoto. Ce document propose de faire le point sur cette problématique, développées en 4 thèmes : - Effet des serre et le réchauffement climatique, - le protocole de Kyoto et ses mécanismes, - l'action menée par l'OACI, - les programmes européens et français de lutte contre l'effet de serre.

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-48La mise en oeuvre du protocole de Kyoto constitue la 1ère étape d'un effort qui devra se poursuivre tout au long de ce siècle. Dans ce cadre, le rôle de la DGAC pour l'aviation en France est fondamental : elle devra, en liaison avec l'OACI et la Commission européene, recenser, évaluer et mettre en oeuvre les mesures qui permettront à l'aviation de limiter ses émissions et se conformer à l'objectif fixé par la DGAC. Localisation : CDAT 14318 ADEME, BARBUSSE (S) La climatisation automobile. Paris, ADEME, 2001.- 159 p., ann., tabl., graph., bibliogr. Données et références Localisation : CDAT 14782 DRAST Centre de prospective et de veille scientifique, MARC B. LALIERE CONSULTANT Evolution des technologies de l'automobile à l'horizon 2020. Rapport fait dans le cadre du groupe permanent de réflexion sur les véhicules du futur (GPRVF). Paris, DRAST, 2001.- 122 p., tabl., graph., ill. Recherche Transport Cette étude est orientée sur les transformations importantes qui vont affecter les groupes motopropulseurs du futur. Elle propose également des réflexions ou orientations dans le domaine d'ensemble de l'automobile qui peuvent contribuer aux réflexions ou perspectives du ministère de l'Equipement. Localisation : CDAT 14591 DRAST, PREDIT, GROUPE DE RECHERCHE SUR L'ECONOMIE DE LA CONSTRUCTION ET DE L'AMENAGEMENT, INSTITUT D'ECONOMIE PUBLIQUE, EUREQUA CHANEL (O), VERGNAUD (JC) Monétarisation des effets de la pollution atmosphérique : un ''état de l'art'' pluridisciplinaire. Paris, DRAST, 2001.- 246 p., graph., bibliogr. Recherche Transport La pollution atmosphérique est considérée, dans l'ensemble de ce rapport, sous un aspect général et la part associée aux transports n'en constitue donc pas l'unique objet. Toutefois, il est évident que cette part peut s'avérer majoritaire en milieu urbain et pour certains indicateurs de pollution (comme les NOx), et donc que les connaissances en matière de monétarisation en général peuvent être utilisées dans le cadre particulier des émissions liées aux transports. Les effets associés aux gaz à effet de serre n'ont pas été pris en compte spécifiquement, et notamment les cas sanitaires (indirects) résultant du changement climatique. Le caractère pluridisciplinaire, ensuite, semble essentiel dans la mesure où la monétarisation proprement dite peut intervenir selon deux approches détaillées ci-dessous. La première (dite construite ou scientifique) consiste à mettre en relation des effets (sanitaires ou non) avec des expositions à des substances nocives, et mobilise les disciplines relatives à la caractérisation de la pollution et à l'épidémiologie. L'économie intervient pour la valorisation par cas, qu'elle soit purement marchande (issue de marchés) ou non - marchande (issue de consentements à payer individuels). Il convient d'insister ici sur le fait que la valorisation peut se fonder sur des données subjectives individuelles, mais que le cheminement en amont se fait sur la base de données scientifiques issues des différentes disciplines. La seconde (dite directe) consiste à observer (ou tenter de faire révéler) les valeurs économiques attribuées par les individus à une modification des niveaux de pollution, et fait intervenir la perception subjective que les individus possèdent de la pollution, faisant appel à une approche plus axée sur la sociologie et l'anthropologie. Localisation : CDAT 13586

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-49PREDIT, MINISTERE DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT MANEUX (E) Quelles sont les techniques pour surveiller la qualité de l'air? Primequal - Predit 1995 - 2000. Paris, Documentation française (La), 2001.- 73 p., ann., bibliogr. Transport Recherche Innovation L’ouvrage est destiné à apporter aux techniciens et professionnels de terrain, à partir des résultats issus des travaux de recherche soutenus par le programme, des éléments de réponse aux questions actuelles sur l'exposition humaine à la pollution atmosphérique. Après avoir fait un point sur la surveillance de la qualité de l'air en France, les aspects de développements technologiques et analytiques, visant à améliorer le mesurage des polluants atmosphériques ainsi que les problèmes méthodologiques d'échantillonnage et de modélisation liés à la variabilité spatio-temporelle des épisodes de pollution sont présentés à travers l'analyse des travaux menés dans le cadre du programme. Localisation : CDAT 13919 CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS Réduire les émissions des véhicules. Paris, OCDE, 2001.- 143 p., tabl., graph., bibliogr. Comparaison des limites d'émissions des gaz d'échappement des véhicules adoptées en Europe, au Japon, aux Etats-Unis et dans l' Etat de Californie. L’objectif est de fournir un contexte international pour faciliter l'évaluation des tendances des émissions des véhicules et les perspectives pour la réglementation de ces émissions. L'ouvrage décrit l'impact des émissions des véhicules sur la santé et l'environnement, examine si les limites déterminées à ce jour pour les voitures particulières et pour les poids lourds sont suffisantes, décrit les technologies de contrôle des émissions et examine dans quelles mesures l'élimination potentielle du souffre dans les carburants réduirait les émissions de gaz polluants, y compris celles de CO2. Localisation : CDAT 13652 CENTRE D'ETUDES DES TUNNELS Guide pour la prise en compte de la qualité de l'air au voisinage des tunnels routiers. Lyon, CETU, 2000.- 71 p., tabl., graph., bibliogr., ill. La prise en compte de la qualité de l'air au voisinage des tunnels est devenue un élément de plus en plus important de la conception des ouvrages, particulièrement en site urbanisé. Le tunnel constitue une source ponctuelle de concentrations, plus élevées au niveau de ses rejets s'ajoutant à une pollution de fond souvent non négligeable, il peut conduire, pendant certaines périodes, à des situations locales qui doivent être confrontées aux valeurs limites pour l'environnement préconisées par l'Organisation Mondiale de la Santé (OMS) ou faisant l'objet de directives européennes, reprises sous forme de décrets dans la réglementation française. Ce guide, qui reflète l'état actuel des connaissances dans ce domaine, est destiné aux maîtres d'oeuvre et aux maîtres d'ouvrage de tunnels. Il présente des éléments de méthodologie et des informations permettant de : - comprendre comment se pose le problème et juger de son importance, - organiser le déroulement général des études, - définir le programme des études à confier à des spécialistes, - assurer le suivi de ces études et porter une appréciation sur leurs résultats, - tirer des conclusions quant à l'acceptabilité du projet et aux éventuels remède à apporter. Localisation : CDAT 13572 L’aviation et l’atmosphère planétaire : résumé à l'intention des décideurs Groupe d’expert intergouvernemental sur l’évolution du climat Rapport, 25 p. 1999 http://www.ipcc.ch/pub/Av(F).pdf _________________________________________________________________________ Ministère de l’Ecologie, du développement et de l’aménagement durables Grenelle Environnement / Recherche bibliographique

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-50ACADEMIE DES SCIENCES QUINET (E), TISSOT (B) Pollution atmosphérique due aux transports et santé publique. Rapport commun n° 12. Paris, Technique et documentation, 1999.- 196 p., ann., tabl., graph., cartes, schémas. La principale source de polluants atmosphériques urbains est constituée en France par les transports. Les deux demandes énergétiques des grandes agglomérations portent sur l'électricité dont 80% est d'origine nucléaire en France et ne produit pas d'émissions polluantes et les carburants pour le transport. La première partie de l'ouvrage analyse les données disponibles concernant les effets des polluants atmosphériques sur la santé humaine. Dans la deuxième partie l'étude passe de la santé vers la transmission des sources à l'homme. La troisième partie considère les sources, leur évolution et les comportements individuels ou collectifs. Localisation : CDAT 12718

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Energie - Biocarburants

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Association française du gaz naturel pour véhicules (AFGNV) Le GNV (gaz naturel véhicules) et ses avantages : environnement, sécurité, fiscalité. L’actualité : réglementation, technologie.

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Comité de liaison énergies renouvelables (CLER) But de l’association : être un réseau de professionnels des énergies renouvelables ; annuaire des organismes français impliqués dans le développement des énergies renouvelables, sélection de publications, etc.

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World renewable energy network (WREN) Organisation britannique à but non lucratif affiliée à l’UNESCO dont le but est de promouvoir l’utilisation des énergies renouvelables.

MINISTERE DE L’ECONOMIE, MINISTERE DE L’EDUCATION NATIONALE, MINISTERE DE LA RECHERCHE Rapport sur la stratégie nationale de recherche dans le domaine énergétique. Paris, Ministère de l’économie, 2007 – 144 p., tabl., lexique - Place éminente pour la recherche dans la politique énergétique. - Champ de la recherche énergétique. - Contexte politique et législatif. - Orientations stratégiques : domaines prioritaires, mise en oeuvre de la stratégie et son évolution. - Approche thématique (notamment : transports terrestres et bâtiment) : efficacité énergétique, énergies renouvelables, énergies fossiles, énergie nucléaire, socio-économie. - Acteurs de la recherche : agences, organismes réalisant la R&D. Localisation : CDAT 15257 ; CIDEDD NP070525 http://www.industrie.gouv.fr/energie/recherche/pdf/snre.pdf CENTRE D'ANALYSE STRATEGIQUE SYROTA (J), BERGOUGNOUX (J), TUOT (T), HIRTZMAN (P) Perspectives énergétiques de la France à l'horizon 2020-2050. - Rapport d’orientation, avril 2007.-130 p. - Rapport d'étape de la Commission énergie, novembre 2006.- 60 p. - Annexe au rapport d'étape : rapport du groupe 1 ''Enseignements du passé''.- 75 p. - Annexe au rapport d'étape : rapport du groupe 2 ''Perspectives offre/demande'' et Annexes.-103p. Paris, Centre d'analyse stratégique, 2007, tabl., graph., bibliogr. - Rapport principal : la politique énergétique française face aux défis planétaires, la politique énergétique française et l'Europe, opportunités et contraintes, les axes et les conditions de mise en oeuvre de la politique énergétique nationale. - Rapport du groupe 1 : les principaux exercices de prospective, la réalité des évolutions, les enseignements à tirer, l'évolution des techniques et des coûts des énergies, l'évolution des opinions et des comportements, les politiques publiques : actions de communication, politiques de réduction de la demande et de développement de l'offre. Rapport du groupe 2 : référentiels des politiques énergétiques, scénarios tendanciels, inflexions : réserves des différentes énergies, montée des prix des énergies fossiles, tendances dans la production d'électricité, horizons caractéristiques d'ici 2050, à long, moyen et court terme. En annexe : prix du pétrole et des autres énergies, données sur les évolutions climatiques, géopolitique de l'énergie. Localisation : CDAT 16489 ; CIDEDD NP 070381 http://www.strategie.gouv.fr/article.php3?id_article=523 _________________________________________________________________________ Ministère de l’Ecologie, du développement et de l’aménagement durables Grenelle Environnement / Recherche bibliographique

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-52ADEME, Commissariat à l'Energie Atomique, Institut Français du Pétrole, INRA LEMARCHAND Fabienne Les biocarburants ne sont pas si verts. La Recherche * n° 4081, p. 54-57 mai 2007 Plusieurs bilans sur les biocarburants montrent que leur production génère le recours à des engins mécanisés (pour la culture intensive des végétaux, l'approvisionnement des usines de production, la transformation industrielle, la synthèse des biocarburants, etc.) rejetant des gaz à effet de serre. Localisation : CIDEDD PE069648 ASSEMBLEE NATIONALE POIGNANT (S), HERTH (A) Développement des biocarburants : premiers succès et nouveaux défis. Paris, Journal officiel, 2006.- 35 p., tabl., lexique. Le présent rapport dresse un premier bilan de la politique de soutien aux biocarburants définie par la loi du 13 juillet 2005 fixant les orientations de la politique énergétique et la loi d'orientation agricole du 5 janvier 2006 : - Principales formes d'utilisation des biocarburants : les biocarburants utilisés comme additifs aux carburants traditionnels, les biocarburants nécessitant des motorisations spécifiques ou adaptées, le cas des huiles végétales pures. - Politique de soutien des biocarburants : objectifs et instruments de soutien. - Principaux enjeux pour l'avenir : le soutien aux biocarburants face au changement d'échelle de la production, les difficultés spécifiques de la filière éthanol, la nécessité de veiller aux intérêts des consommateurs et des contribuables, l'évolution de la filière des huiles végétales pures. Localisation : CDAT 16408 http://www.assemblee-nationale.fr/12/rap-info/i3397.asp

COMMISSION INTERMINISTERIELLE VEHICULES PROPRES ET ECONOMES DOUAUD André * GRUSON Jean-François Recommandations pour un développement durable des biocarburants en France. Rapport 35 p. 2006/01 Localisation : CIDEDD NP067191 ; CDAT 15927 BALLERINI (D) Les biocarburants : état des lieux, perspectives et enjeux du développement. Paris, Technip, 2006.- 376 p., tabl., graph., bibliogr. Cet ouvrage présente les enjeux du développement des biocarburants et dresse un état exhaustif de leur production et de leur consommation dans le monde, en précisant notamment la disponibilité des ressources végétales utiles à leur fabrication. Il décrit les filières de production et, pour chacune d'elles, détaille les technologies utilisées, les aspects économiques et environnementaux des processus et les caractéristiques des produits élaborés. Il présente de nouvelles filières en développement qui utilisent la biomasse lignocellulosique comme matière première. Localisation : CDAT 16396 ; CIDEDD NP 068601 BIOFUELS RESEARCH ADVISORY COUNCIL Biofuels in the European Union : a vision for 2030 and beyond. 2006.- 32 p., tabl., graph., bibliogr. Localisation : CDAT 16036

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-53MINISTERE DE L’ECOLOGIE, DU DEVELOPPEMENT ET DE L’AMENAGEMENT DURABLE SERVICE ECONOMIE, STATISTIQUES ET PROSPECTIVE (SESP), BILOT (H) Diésélisation du parc automobile : seuil de rentabilité de la motorisation diesel et sensibilité aux conditions économiques. Paris, SESP, 2006.- 83 p., tabl., graph. La présente étude a pour objectif d'actualiser et de compléter celle de 1998 sur le kilométrage pivot, c'est-à-dire le kilométrage moyen annuel à partir duquel, pour un véhicule donné, une motorisation diesel devient plus intéressante qu'une motorisation essence. Elle étudie sa sensibilité à plusieurs paramètres économiques dont le coût du baril de pétrole et de la taxe intérieure sur les produits pétroliers sur le kilométrage pivot. Elle tente alors d'en déduire les taux de diésélisation du parc correspondant. - Résumé des résultats de l'étude réalisée et appréciation de leur validité au vu des évolutions techniques, financières et comportementales entre 1998 et 2005. - Fixation de la méthodologie de calcul du kilométrage pivot. - Détermination des modèles automobiles servant au calcul. - Fixation des paramètres techniques et économiques. Calcul du kilométrage pivot. - Modélisation du parc en fonction du kilométrage parcouru par gamme ou par carosserie. - Etude des sensibilités du kilométrage pivot et du taux de diésélisation des immatriculations neuves aux paramètres économiques retenus. - Analyse de la cohérence des taux de décote. Localisation : CDAT 16505 CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL GARDIN (R) L'automobile française : une filière majeure en mutation. Paris, Journal officiel, 2006.- 228 p., tabl., graph. - Une filière dynamique en mutation, particulièrement innovante, avec des mutations structurelles profondes. - Répondre aux enjeux de la compétitivité : constituer un marché-socle fort, préserver les équilibres fondamentaux de la filière, relever de multiples défis. - Constituer une filière homogène et attractive : accompagner la révolution technologique, pérenniser les emplois qualifiés, développer l'attractivité des métiers. - L'automobile, moteur de l'économie française : a mondialisation, le paysage automobile français, une distribution et des services de l'automobile en évolution constante. - Une filière majeure en mutation : l'évolution du rapport du consommateur à l'automobile, le produit, les mutations de l'outil industriel et leurs interactions avec l'organisation du travail. - L'automobile, vecteur de progrès et de compétitivité : une stratégie active de mobilité durable, le recyclage, les conditions de la compétitivité. - L'avenir de l'automobile et de sa filière. Localisation : CDAT 16259 http://www.ces.fr/rapport/doclon/06070512.pdf

COMMISSION DES COMMUNAUTES EUROPEENNES Stratégie européenne pour une énergie sûre, compétitive et durable : livre vert. COM (2006) 105 final. Bruxelles, Commission des Communautés européennes, 2006.- 23 p. La Commission définit 6 actions prioritaires : - la réalisation des marchés intérieurs de l'électricité et du gaz, - un marché intérieur qui garantisse la sécurité d'approvisionnement, - un bouquet énergétique plus durable, efficace et diversifié, - une approche intégrée pour lutter contre le changement climatique, - l'encouragement de l'innovation, - une politique extérieure cohérente en matière d'énergie. Localisation : CDAT 16009 ; CIDEDD NP067429 _________________________________________________________________________ Ministère de l’Ecologie, du développement et de l’aménagement durables Grenelle Environnement / Recherche bibliographique

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Dossier « Energie et transport » Transport environnement circulation. N° 191, sept. 2006.- pp. 3-60, graph., schéma Après avoir posé le problème du transport dans le contexte du réchauffement climatique, les articles s’intéressent notamment aux solutions technologiques mises en place par des constructeurs automobiles, et font le point sur les carburants alternatif (Copyright Urbamet). Localisation : CDU ; CDAT DRE Ile-de-France, IAURIF, SYNDICAT DES TRANSPORTS D'ILE-DE-FRANCE SERVANT (L), MEYERE (A), CARPENTIER (S), GOLDBERG (J) Transports et énergie en Ile-de-France. Rapport de synthèse : contribution du sous-groupe ''énergie'' du groupe ''mobilité et transports''. Paris, IAURIF, 2006.- 78 p., tabl., graph., bibliogr. Le rapport est constitué de six parties auxquelles s'ajoutent cinq annexes constituées de données chiffrées et de fiches de lecture : - Enjeux : cadre global sur les ressources fossiles et leur raréfaction ainsi que sur la maîtrise de l'effet de serre additionnel et le rôle prépondérant des transports dans ce domaine. - Spécificités de l'Ile-de-France : consommation énergétique de la région, contribution aux émissions nationales de gaz à effet de serre. Des analyses spécifiques de l'enquête globale transports de 2001 fournissent des éclairages sur la dépendance des déplacements par rapport aux énergies fossiles. - Différents scénarios nationaux : diversité des scénarios prospectifs pour l'évolution de la consommation énergétique en France et de sa structure en termes de sources d'approvisionnement et d'utilisation finale. Aux scénarios de projection de la situation actuelle, s'ajoutent des scénarios présentant le chemin à parcourir pour aboutir à une solution souhaitée comme la réduction par quatre des émissions de gaz à effet de serre en 2050 (Facteur 4). - Evolutions technologiques : impact des progrès attendus dans la consommation des moteurs en termes de consommation énergétique et d'émissions de gaz à effet de serre. Ces évolutions sont analysées en fonction de leur impact et de leur horizon de réalisation attendue ou probable. - Stratégie à suivre : synthèse de l'éventail des réponses à apporter pour relever les défis de la consommation énergétique et des émissions de gaz à effet de serre en particulier dans le domaine des transports. - Actions possibles : classées par domaine d'intervention et caractérisées par leur difficulté de mise en oeuvre et l'incertitude éventuelle de leurs effets. Localisation : CDAT 16419 ; CDU (IA 47669) http://www.iaurif.org/fr/savoirfaire/etudesenligne/ateliers-prospective/sdrif.pdf

CUISINIER (D) Energie et transport : deux révolutions indispensables. La pénurie d'énergie : une chance pour la France. Paris, Harmattan (L'), 2005.- 183 p., tabl., schémas. Questions contemporaines L'analyse méthodique des énergies fossiles et l'évolution de leur consommation montrent que leur remplacement doit être achevé dans une vingtaine d'années seulement. Cette étude propose des solutions pratiques et en particulier un principe nouveau pour le transport des marchandises. Localisation : CDAT 15586 DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES, BUREAU D'INFORMATIONS ET DE PREVISIONS ECONOMIQUES Evaluation des conséquences de la hausse du prix du gazole sur les entreprises de transport routier de marchandises. Neuilly, BIPE, 2005.- 65 p., tabl., graph., schémas.

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L'augmentation rapide du prix du baril de pétrole constatée en 2004 et 2005, à laquelle s'ajoute une concurrence exacerbée au niveau européen, menace la santé financière des entreprises de transport routier de marchandises sous pavillon français. Dans ce contexte, la mission confiée au BIPE par la DTT visait plusieurs objectifs complémentaires : mesurer l'impact de la variation de la hausse du prix du gazole sur la santé financière des entreprises, comprendre de quelle façon ces entreprises s'adaptent, par des actions à court et moyen terme, aux contraintes induites par la hausse du prix du carburant. La démarche utilisée comprend deux types de travaux : mesure des corrélations entre la hausse du prix du gazole et les performances des entreprises du secteur, recueil des informations auprès des acteurs de la filière. Localisation : CDAT 16159 CONSEIL GENERAL DES MINES, INSPECTION GENERALE DES FINANCES, CONSEIL GENERAL DU GENIE RURAL DES EAUX ET DES FORETS PREVOT (H), BARATIN (F), HESPEL (V), DUPRE (JY), GAGEY (D) Rapport sur l'optimisation du dispositif de soutien à la filière biocarburants. Paris, Ministère de l'Industrie, 2005.- 119 p., ann., tabl. A la fin 2004, le gouvernement s'est fixé un objectif ambitieux de développement des biocarburants à l'horizon 2010. Il s'est doté de deux outils : un outil incitatif classique, utilisé aussi par d'autres partenaires européens, la défiscalisation, et un nouvel outil, créé par la loi de finances pour 2005, la TGAP (taxe générale sur les activités polluantes). Ce rapport présente les principales caractéristiques des filières et des politiques menées en matière de biocarburants, analyse le fonctionnement du dispositif et sa mise en place (cumul de la défiscalisation et de la TGAP). Parmi les objectifs poursuivis par la réforme, le rapport propose ainsi de donner des débouchés pour l'agriculture française et de prendre en compte les contraintes et les besoins du marché des carburants. Il recommande que l'Etat établisse une nouvelle régulation du marché des carburants, fasse une réforme du dispositif fiscal et prenne des dispositions complémentaires (intervention au niveau communautaire, développement de la recherche..). Localisation : CDAT 15914 . CIDEDD NP066570 IFEN DELECRIN Noëlle L'intérêt des biocarburants pour l'environnement Le 4 pages IFEN, N° 108, Novembre/Décembre 2005 Le développement des biocarburants présente des avantages pour l’environnement à condition de choisir les filières de production les plus éco-efficaces et de respecter des pratiques culturales plus écologiques. Leur utilisation est restée jusqu'à présent modeste car leur coût de production est plus élevé que celui de l’essence ou du gazole. Mais ce surcoût Mais ce surcoût s’amenuise avec la montée du cours du pétrole. Actuellement, la part de biocarburants vendus en mélange avec l’essence ou le gazole est de 0,83 % alors que les objectifs européens à atteindre sont de 2 % fin 2005 et de 5,75 % en 2010. http://www.ifen.fr/uploads/media/de108.pdf

CANADA Secrétariat du Conseil du Trésor Rapport sur l'application de la loi sur les carburants de remplacement : rapport annuel au Parlement (exercice 2004-2005). Ottawa, Secrétariat du Conseil du Trésor, 2005.- 17 p., tabl. Localisation : CDAT 16127 ASSEMBLEE NATIONALE, MARLEIX (A) Biocarburants : un moyen efficace mais encore onéreux de respecter nos engagements écologiques internationaux, l’incorporation obligatoire plutôt que la défiscalisation. Paris, Assemblée nationale, 2004 – 101 p., tabl., graph. AN n°1622 Localisation : CDAT 14894 . CIDEDD NP062314 _________________________________________________________________________ Ministère de l’Ecologie, du développement et de l’aménagement durables Grenelle Environnement / Recherche bibliographique

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-56ASSEMBLEE NATIONALE, POIGNANT (S) Politique de soutien au développement des énergies renouvelables. Paris, Journal officiel, 2003 – 76 p., AN n°1153 Localisation : CDAT 15068 ARMAND (R ) L’efficacité énergétique dans les stratégies à 20 ans des grandes entreprises françaises. Annales des Mines – Responsabilités Environnement, n° 33, p. 31 Janvier 2004 Localisation : CIDEDD NP063283 COMMISSION EUROPEENNE Vers une stratégie européenne de sécurité d'approvisionnement énergétique. Livre vert. Com (2000) 769 final. Paris, Journal officiel des Communautés européennes, 2001.- 111 p., tabl. Le livre vert esquisse le schéma d'une stratégie énergétique à long terme : - L' Union doit rééquilibrer la politique de l'offre par des actions claires en faveur d'une politique de la demande. En effet, les marges de manoeuvre sur un accroissement de l'offre communautaire sont faibles en ce qui concerne les besoins, alors que celles sur la demande apparaissent plus prometteuses. - S’agissant de la demande, le livre vert appelle à un véritable changement des comportements des consommateurs, il met en lumière l'intérêt de l'instrument fiscal en vue d'orienter la demande vers des consommations mieux maîtrisées et plus respectueuses de l'environnement. Des prélèvements fiscaux ou parafiscaux sont préconisés en vue de pénaliser l'impact environnemental des énergies. Les secteurs des transports et du bâtiment devront faire l'objet d'une politique active d'économie d'énergie et de diversifications en faveur des énergies non polluantes. - Concernant l'offre, la priorité doit être donnée à la lutte contre le réchauffement climatique. Le développement des énergies nouvelles et renouvelables (y compris des biocarburants), est la clé du changement. Doubler leur part de 6 à 12% dans le bilan énergétique et passer de 14 à 22% pour la production d'électricité est un objectif à atteindre d'ici à 2010. Dans les conditions actuelles, elles stagneront aux alentours de 7% dans dix ans. Seules des mesures financières (aides d' Etat, déduction fiscales, soutien financier) pourraient seconder un but aussi ambitieux. Parmi les pistes à explorer, on pourrait envisager que les énergies rentables (pétrole, gaz et nucléaire) financent le développement des énergies renouvelables qui n'ont pas bénéficié, à l'instar des autres énergies conventionnelles, d'appuis substantiels. La contribution à moyen terme du nucléaire doit faire, à son tour, l'objet d'une analyse. Pour les hydrocarbures, caractérisés par des importations croissantes, il convient de prévoir un dispositif renforcé de stocks stratégiques et de prévoir également de nouvelles routes d'importations. La commission propose de lancer un débat durant l'année 2001 autour des questions essentielles éclairant les choix énergétiques à réaliser. Localisation : CDAT 13605 ; CIDEDD NP054562 RECLUS, DELEGATION A L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET A L'ACTION REGIONALE, GIP RECLUS Atlas de la France. Transport et énergie. Paris, Documentation française (La), 2000.- 144 p., cartes. Ce volume de l'Atlas de France analyse la place des transports dans l'économie française et le poids relatif de chacun des modes de transport. On y trouve des cartes des infrastructures et des équipements existants et projetés, de la capacité des différents modes à desservir le territoire national ainsi que du volume, de la nature et de l'évolution des flux de personnes et de marchandises. Devant le développement des pratiques multimodales de transport de personnes et de transports combinés de marchandises, la question de la complémentarité est abordée de manière spécifique à l'aide de plusieurs exemples. Les nuisances occasionnées par la croissance du trafic _________________________________________________________________________ Ministère de l’Ecologie, du développement et de l’aménagement durables Grenelle Environnement / Recherche bibliographique

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-57routier rendent, en effet, de plus en plus urgente la recherche de solutions plurimodales performantes sur certains itinéraires. Les infrastructures de production et de transport de l'énergie font l'objet d'un chapitre particulier. La France reste dépendante de pays tiers pour satisfaire une partie de ses besoins énergétiques, mais elle exporte aussi de l'énergie. Localisation : CDAT 10032 ADEME, RENAULT, PREFECTURE Paris, MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT, ECOLE NATIONALE DES PONTS ET CHAUSSEES, DAEI, SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS POUR LE RHONE ET L'AGGLOMERATION LYONNAISE MORCHEOINE (A), DUCHENE (C), BARRIOL (G), CUPELIN (F), PAYAN (JJ), VANICHE (A), GEIGER (P) La loi sur l'air et l'utilisation rationnelle de l'énergie : quels impacts sur l'organisation des transports et sur la planification urbaine ? Marne la Vallée, ENPC, 1997.- p. mult. Colloque Localisation : CDAT 11501 BIRRAUX (C) Sources d'énergie non polluantes pour les transports collectifs. A - Rapport de la mission ministérielle auprès de Bernard BOSSON Ministre de l'équipement. B - Conférence de presse. 1995.- 13 p., tabl. Rapport au Premier Ministre L'auteur rend compte des résultats de la mission que lui a confiée le ministre des transports. Après avoir fourni des données de base sur la consommation énergétique en France en 1992, les nuisances provoquées par les transports collectifs et la réglementation qui devrait être basée sur les normes californiennes, il présente les solutions alternatives aux carburants pétroliers (moteur diésel dépollué, gaz non polluants, carburants de biomasse, utilisation du trolleybus, véhicules électriques, autobus à piles combustibles). Constatant une absence de volonté politique et de cohésion, le député présente 10 recommandations qui permettraient de mettre en oeuvre ces mesures. Localisation : CDAT 9936

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Entreprises Actions durables - plans de déplacements SAINT-LEGER (F) Evaluation du fonctionnement du plan export des éco-entreprises. - Rapport.- 62 p. - Annexes.- non pag. Paris, Premier Ministre, 2006, tabl., graph., bibliogr., cartes, web. Rapport au Premier Ministre On estime à plus de 7000 le nombre d'éco-entreprises en France. Les éco-entreprises produisent des biens et des services pour la protection de l'environnement et le développement durable. Elles présentent la caractéristique d'être dispersées et rencontrent, par voie de conséquence, des difficultés à trouver une information centralisée sur les marchés extérieurs. L'objectif du présent rapport est d'effectuer, au terme des deux premières années de fonctionnement du Plan Export des Eco-Entreprises (PEXE), une évaluation sur la pertinence des objectifs et des moyens, de la place réservée aux petites et moyennes entreprises ansi que des modalités de partenariat public privé. Le PEXE, lancé en 2002, a pour ambition de favoriser le développement de ces entreprises à l'étranger, il s'appuie sur les structures existantes de soutien à l'exportation et facilite leur mise en cohérence grâce un partenariat entre le secteur privé et le secteur public. Localisation : CDAT 16326 http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/064000664/index.shtml

COMMISSARIAT GENERAL DU PLAN JOLLY (C) Le développement durable : affaire publique ou affaire privée ? L'Etat et la responsabilité des entreprises à l'horizon 2020. Paris, Commissariat général du plan, 2005.- 176 p., tabl., graph., bibliogr. La responsabilité sociale et environnementale des entreprises est sollicitée pour répondre aux enjeux du développement durable, dans un contexte marqué par la multiplication des problèmes environnementaux, par la modification des frontières de l'entreprise et par les risques que font peser sur l'emploi la concurrence des pays émergents et les restructurations. L'étude analyse les tendances en ce domaine et adopte une démarche prospective, d'une part, sur les modes et principes de régulation qui sous-tendent le développement durable et la responsabilité de l'entreprise, d'autre part, sur les nouveaux acteurs de cette régulation. Au delà de cette analyse globale, les enjeux futurs dans 4 secteurs, dont la logistique et les transports sont examinés pour illustrer les divergences et convergences existantes. En s'appuyant sur cette analyse prospective, le groupe a imaginé 4 scénarios stratégiques pour l'Etat et a inventorié les outils à sa disposition pour aider les entreprises à intégrer les enjeux sociaux et environnementaux dans leur développement économique. Localisation : CDAT 15983 ; CIDEDD NP068198 ; CDU (IA 47909) ECOLE NATIONALE DES TECHNICIENS DE L'EQUIPEMENT, DDE Nord Plan de déplacements d'entreprise : témoignage d'une démarche éco-responsable. Lille, DDE, 2005.- 49 p., photogr. Les services du Ministère de l'Equipement présents sur Valenciennes ont conjointement décidé d'engager une réflexion sur leurs pratiques de déplacement. Cette démarche a pour objectif de sensibiliser les agents à la problématique des déplacements urbains. Cette ambition se décline désormais en mesures concrètes qui visent à maîtriser l'utilisation des véhicules particuliers et à favoriser l'usage des modes de transport alternatifs. Cet ouvrage présente la démarche de projet et les résultats du diagnostic en vue du programme d'actions. Localisation : CDAT 16142 _________________________________________________________________________ Ministère de l’Ecologie, du développement et de l’aménagement durables Grenelle Environnement / Recherche bibliographique

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CETE Sud Ouest, DRE Midi-Pyrénées Evaluation du plan de déplacements de la cité administrative d'Etat de Toulouse : rapport d'évaluation. Toulouse, CETE, 2005.- 53 p., tabl., graph. Localisation : CDAT 16015 ADEME Transfert modal de marchandises : six opérations exemplaires à suivre. Paris, ADEME, 2005 – 15 p., photogr. Localisation : CDAT 16134 CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS Gérer les déplacements de personnel. Un nouveau rôle pour l'entreprise. Paris, OCDE, 2002.- 321 p., tabl., graph., bibliogr., ill. Table ronde CEMT n°121 Localisation : CDAT 14262 PREDIT, DRAST, SARECO Plans de déplacement des employés – A – Rapport - B - Annexes Paris, DRAST, 2001 – 72 p. Recherche Transport Localisation : CDAT 13862 DDE Gard Au travail sans ma voiture A - Bilan de l'expérimentation réalisée à la DDE du Gard. Rapport de synthèse : octobre 1998.- 29 p. B - Bilan de l'expérimentation réalisée dans les services publics à Nîmes. Rapport de synthèse. Novembre 1999. 47 p. Nimes, DDE, 1999, ill., cartes h.t. Volume A - Limiter l'usage de la voiture dans les zones urbaines conduit, au-delà de ''solutions techniques toutes faites'' , à retrouver d'abord une attitude plus impliquée dans l'avenir de la cité. En construisant - aux côtés de la ville de Nîmes et de son opérateur de transports urbains - une démarche d'expérimentation de transfert modal, la direction départementale de l'équipement du Gard a voulu se situer explicitement dans cette perspective. Cette expérience a donné des résultats d'une ampleur très significative. 4O % des agents en poste au siège nîmois de la DDE ont ainsi spontanément changé de moyen de déplacement et le taux d'utilisation de la voiture individuelle a chuté de 88% à 48%. L'analyse détaillée de cette opération permet de comprendre les conditions de sa réussite. Volume B - Le 22 septembre 1999, dans le cadre de la journée ''En ville, sans ma voiture?'' organisée à Nîmes, les services publics ont expérimenté de nouvelles pratiques pour leurs déplacements domicile- travail. Cette action innovante, unique en France, à cette échelle et avec cette envergure, a concerné une quarantaine de services et environ 10 000 salariés. L'organisation et l'animation en ont été confiées à la direction départementale de l'équipement du Gard, qui a assuré cette nouvelle mission de ''conseil en mobilité''. Localisation : CDAT 12908

Articles (tous disponibles au CDAT)

Entretien avec Jens Fiege : ''Nous respectons l'environnement''. (Société Fiege) Journal pour le transport international n° 27/28, p. 25 06/07/2007 _________________________________________________________________________ Ministère de l’Ecologie, du développement et de l’aménagement durables Grenelle Environnement / Recherche bibliographique

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-60COMBELLES (F) L'efficacité énergétique de nos bus est très bonne'' (RATP). Energie Plus n° 389, p. 16 01/07/2007 Le vol plané pollue moins (SAS) Environnement Magazine n° 1658, p. 60 01/06/2007 Navires écologiques pour NYK. Journal pour le transport international n° 19-20, p. 39 11/05/2007 Nature et Découvertes voit la logistique en vert. Logistiques Magazine n° 217, p. 38 01/05/2007 Développement durable : la FNTR crée son ''Observatoire''. L'Officiel des transporteurs n° 2386, p. 8 05/01/2007 Mobilité : Rennes métropole donne le (label de niveau) A. Environnement Magazine n° 1653, p. 36 01/12/2006 ''Chez Fedex, nous testons un véhicule de livraison à moteur hybride diesel et électrique''. Le Moci, p. 27 02/11/2006 Hervé Montjotin, directeur général du pôle transport de Norbert Dentressangle : ''Nous avons adopté une attitude volontariste''. Le Moci n° 1775, p. 29 02/11/2006 L’Etat incite ses agents à laisser leur auto au garage. Ville et transport n°402 p. 88 07/06/2006 CALANDRA (A) Rhône-Alpes : le management de l'environnement dans les entreprises de transport et logistique. Bulletin de liaison des Observatoires régionaux des transports n° 23, p. 16 01/10/2006 AUGELLO (D) Plan de déplacements des salariés du Technocentre Renault : des résultats exemplaires. Infrastructures et Mobilité n° 58, p. 7 01/06/2006 Air France, un acteur responsable. Entre voisins - Théma - le supplément thématique n° 6, p. 3 01/04/2006 Evergreen : champion de la protection de l'environnement ! Journal de la marine marchande n° 4499, p. 11 10/03/2006 _________________________________________________________________________ Ministère de l’Ecologie, du développement et de l’aménagement durables Grenelle Environnement / Recherche bibliographique

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-61''Les armements et les ports qui ne respectent pas les enjeux environnementaux seront marginalisés''. Journal de la marine marchande n° 4484, p. 11 02/12/2005 Montbéliard : PDE ambitieux chez PSA. Transport Public n° 1051, p. 32 01/10/2005 Transports Portmann (68) : partenariat en Europe. L'Officiel des transporteurs n° 2306, p. 14 15/04/2005 Keolis nous chante des transports doux. Bus et Car Magazine n° 732, p. 12 08/04/2005 Plans de déplacements d'entreprises : un scénario gagnant-gagnant ! Ville et vélo n° 13, p. 7 01/02/2005 Moncassin : le transporteur qui ne pollue pas. Transport et Technologies n° 54, p. 6 01/12/2004 Grenoble : 18% d’actifs ont abandonné leur voiture. Transport public n°1035, p. 44 04/04/2004 Chronopost international teste la livraison sans camion. Logistiques Magazine n° 174, p. 64 16/02/2003 Plans de déplacement des entreprises : une solution « soft » pour inciter et convaincre. Transport public n° 1022, p. 12 16/02/2003 Les véhicules propres courtisent la capitale. Transports Actualités n° 785, p. 25 12/12/2003 Des cosmétiques livrés en camion électrique (GEFCO, L’Oréal). Rail et Transport n° 302, p. 25 Distribution urbaine avec GEFCO : trois camions électriques à l’épreuve. L’Officiel des transporteurs n° 2234, p. 40 16/10/2003 HUBNER (P), CHRETIEN (R), ERNY (S) Etat de la gestion de l'environnement chez les membres de l'UIC. Rail International n° 11, p. 20 16/11/2002

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Europe - International

Europe CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS ROY (R) Guide pour une tarification routière efficiente à l'usage des responsables politiques. Paris, OCDE, 2007.- 15 p., bibliogr., web. Ce document apporte des réponses courtes et simples aux principales questions que se posent les décideurs du secteur des transports sur les raisons d'une tarification dans le secteur des transports, la congestion, la pollution, la décongestion, l'environnement, la productivité, les recettes. Localisation : CDAT 16662 http://www.cemt.org/pub/pubpdf/07GuidePricingF.pdf

COMMISSION EUROPEENNE Life and energy. Innovative solutions for sustainable and efficient energy in Europe. Luxembourg, Office des publications des Communautés européennes, 2007.- 57 p., tabl., photogr. La brochure est consacrée aux projets ''Life environnement'' traitant des énergies durables et de l'efficacité énergétique, notamment la réduction des gaz à effet de serre. Elle présente vingtquatre projets relevant de la production et de la distribution d'énergie, des questions énergétiques dans l'industrie et le commerce, les bâtiments, la construction et les transports. Un dernier chapitre est consacré aux approches horizontales de gestion. Le seul projet français de la brochure, concerne le projet ''Privilèges'' de la ville de Châlons-sur-Saône ainsi que le projet préparatoire sur la révision du marché d'émissions des gaz à effet de serre conduit par l'Environment agency of England and Wales'. Localisation : CDAT 16609 http://ec.europa.eu/environment/life/infoproducts/energy/energy_hr.pdf

UNITED KINGDOM Energy white paper (extrait) – chapitre 7 Transport Londres, juin 2007, pp. 235-252 Localisation : CDAT 17036 EUROPEAN ENVIRONMENT AGENCY TERM 2001. Indicators tracking transport and environment integration in the European Union. Transport and environment - On the way to a new common transport policy. TERM 2006 - Indicators tracking transport and environment in the European Union. Copenhague, EEA, 2007.- 38 p., tabl., graph., bibliogr. Croissance du transport de marchandises et de voyageurs, augmentation des émissions de gaz à effet de serre, ralentissement des perfectionnements des véhicules, accroissement de la part des carburants de substitution et des carburants propres, subventions au transport et coûts externes. Localisation : CDAT 13672 UNITED KINGDOM Department of trade and industry Biomass strategy 2007 – Working paper 1 – Economic analysis of biomass energy. Londres, mai 2007 Localisation : CDAT 17037 www.dti.gov.uk/energy/white paper/page39534.html _________________________________________________________________________ Ministère de l’Ecologie, du développement et de l’aménagement durables Grenelle Environnement / Recherche bibliographique

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-63PHILIP (C) La politique commune des transports au service du développement et de la mobilité durables. Paris, Journal officiel, 2006 – 55 p. n° 3503 - Poursuite de la politique volontariste du Livre blanc, en la conciliant avec une démarche plus pragmatique qui s'appuie sur le constat de la persistante prépondérance de la route et le débat sur la comodalité. - Renforcement nécessaire de la politique européenne des transports : participation de l'Union européenne aux organisations internationales compétentes dans le domaine des transports, élaboration d'une stratégie efficace pour les transports urbains, nécessité d'une attention soutenue à certaines questions comme les conséquences de l'élargissement, la mise en place d'un cadre de financement viable, la nécessité de combler certaines lacunes du transport routier. Localisation : CDAT 16482 http://www.assemblee-nationale.fr/12/europe/rap-info/i3503.asp#TopOfPage

COMMISSION EUROPEENNE Pour une Europe en mouvement – Mobilité durable pour notre continent : examen à mi-parcours du livre blanc sur les transports publié en 2001 par la Commission européenne. Paris, Bruxelles, 2006 – 39 p. L’expérience acquise depuis 2001, ainsi que d'autres études et projections, laissent penser que les mesures envisagées par la Commission en 2001 ne suffiront pas à elles seules pour poursuivre les objectifs fondamentaux de la politique de l'Union, et notamment, pour contenir les effets négatifs de la croissance des transports sur l'environnement. Dans une Union européenne élargie, face à la mondialisation et à un monde en mutation rapide, il est nécessaire de disposer d'une panoplie plus vaste et plus souple d'instruments d'action. Les solutions peuvent aller de l'adoption et de l'application uniforme de règlements européens à une approche géographique différenciée, faisant appel à une législation sur mesure ou à une meilleure coopération, en passant par des instruments économiques, des instruments non contraignants et une intégration technologique. La Commission s'appuiera, dans chaque domaine spécifique, sur la consultation des citoyens et des autres parties concernées, ainsi que sur une analyse des incidences économiques, sociales et environnementales, avant de présenter des propositions concrètes. Localisation : CDAT 13681 ; CDU (IA 48021) http://europa.eu/scadplus/leg/fr/lvb/l24461.htm

COMMISSION EUROPEENNE, EUROSTAT Mesure des progrès accomplis sur la voie d'une Europe plus durable. Les indicateurs de développement durable de l'Union européenne. Données 1990-2005. En annexe : la liste des indicateurs de développement durable. Luxembourg, Office des publications des Communautés européennes, 2006.- 258 p., tabl., graph., bibliogr., photogr. Développement économique, pauvreté et exclusion sociale, vieillissement de la société, santé publique, changement climatique et énergie, modes de production et de consommation, gestion des ressources naturelles, transports, bonne gouvernance, partenariat mondial. Localisation : CDAT 16699 . CIDEDD NP067563 COMMISSION EUROPEENNE Good practice guide for strategic noise mapping and the production of associated data on noise exposure. Version 2 - 13th january 2006. Bruxelles, Commission Européenne, 2006.- 129 p., tabl., schémas. Localisation : CDAT 14610 http://www.defra.gov.uk/environment/noise/mapping/exposure/pdf/exposuredata-guide.pdf

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-64COMMISSION EUROPEENNE European energy and transport. Trend to 2030.- 2003.- 220 p. Annual energy and transport review for 2004. Paris, Office des publications des Communautés européennes, 2005.- 142 p., tabl., graph., photogr., cartes. Localisation : CDAT 14847 COMMISSION EUROPEENNE Livre vert sur l’efficacité énergétique ou comment consommer mieux avec moins. COM(2005) 265 final Bruxelles, Commission européenne, 2005 – non pag., annexes Localisation : CDAT 15700 http://ec.europa.eu/energy/efficiency/index_fr.htm

FINLANDE Ministère du transport et des communications Environmental guidelines for the transport sector until 2010. Helsinki, Ministère du transport, 2005.- 37 p., tabl., graph. Intégration des aspects environnementaux dans la planification du système de transport, réduction des émissions de gaz à effet de serre et adaptation au changement climatique, protection de la qualité de l'air, lutte contre le bruit, prévention de la pollution de l'eau, du sol et de la mer, préservation et promotion de la biodiversité. Localisation : CDAT 16437 SUISSE Conseil fédéral Rapport du Conseil fédéral sur l'état et les perspectives de la lutte contre le bruit en Suisse. Genève, Conseil fédéral, 2005.- 20 p. Localisation : CDAT 16116 GRANDE-BRETAGNE Department of transport The future of transport : a network for 2030. Londres, TSO, 2004.- 139 p., ann., tabl., graph., ill., cartes. Localisation : CDAT 15050 EUROSTAT Calculation of indicators of environmental pressure caused by transport. Main report. Luxembourg, EUROSTAT, 2003.- 68 p., tabl., graph., cartes. Rapport final Ce rapport fournit un aperçu des méthodes et des résultats du projet TRENDS (Transport and Environment Database System). Le but de ce projet était de produire une série d'indicateurs transparents, cohérents et comparables, de la pression environnementale provoquée par les transports. Les résultats couvrent la période 1970 à 2000, complétés par un scénario à l'horizon 2020. Localisation : CDAT 14783 CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES LAFONT (J), WAUTERS (A), LAVOISIER (A) Transposition de la directive européenne sur l'évaluation des incidences de certains plans et programmes sur l'environnement (directive EIPPE). Paris, CGPC, 2003.- pag. mult., ann., tabl., schémas. Dans le prolongement des travaux menés dans le cadre du ''groupe Chassande'', la DAEI a demandé au CGPC de conduire une réflexion interservices visant à préparer la transposition dans le droit français de la directive européenne 2001/42/CE du 27 janvier 2001 relative à l'évaluation des incidences de certains plans et programmes sur l'environnement (EIPPE). _________________________________________________________________________ Ministère de l’Ecologie, du développement et de l’aménagement durables Grenelle Environnement / Recherche bibliographique

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Le groupe de travail a permis de dresser l'inventaire exhaustif des procédures, d'en préciser celles qui entraient dans le champ d'application de la directive, et de définir, pour chacune d'elles, la nature des modifications des textes à opérer ou celle des nouveaux textes à prendre. Localisation : CDAT 15661 http://intra.cgpc.i2/outils/telechargement/pour_le_cgpc/rapports/2002-0168-01.pdf

CONSEIL NATIONAL DES TRANSPORTS, OBSERVATOIRE DES POLITIQUES ET DES STRATEGIES DE TRANSPORT EN EUROPE Transports et environnement : les politiques en Europe. Paris, CNT, 2002.- 95 p., tabl. Dossiers de l'Observatoire Transport - Europe (les) n°4 C'est une approche par pays qui a été retenue (Autriche, Belgique, Espagne, France, Grèce, Italie, Pays-Bas, Portugal, Royaume-Uni, Suède, Suisse). Bien que des préoccupations de ''mobilité durable'' soient partout proclamées, on peut se demander si, en matière de politique de l'environnement, les pays évoluent dans la même direction, (bien qu'à des rythmes différents), ou si au contraire ils divergent quand aux priorités et aux orientations mêmes. On constate que les pays d'Europe du nord sont bien avancés dans l'évaluation des niveaux de pollution et dans l'internalisation des coûts externes. Le choix volontariste affiché par la Suisse, en matière de traversées alpines et de soutien des modes alternatifs à la route a, pour sa part, valeur d'exemple. En revanche, les pays méditerranéens restent encore axés sur l'offre de transport et le développement des infrastructures pour rattraper leur retard d'équipement. Avec l'élargissement, les nouveaux adhérents auront probablement des préoccupations et des priorités analogues. Localisation : CDAT 14367 COMMISSION EUROPEENNE La politique européenne des transports à l’horizon 2010 : l’heure des choix – Livre blanc. COM(2001)370 final Paris, JOCE, 2001 L'Union européenne peut espérer atteindre un système de transport durable d'ici trente ans, mais pour ce faire, un certain nombre de problèmes doivent trouver rapidement une solution : - le financement des infrastructures pour la réalisation du réseau trans-européen, associé à l'internalisation des coûts externes, notamment environnementaux dans la tarification des infrastructures, - la détermination politique afin de faire adopter les soixante mesures proposées par le Livre blanc, - le développement par les pouvoirs publics locaux d'une nouvelle approche du transport urbain pour concilier la modernisation du service public et la rationalisation de l'usage de la voiture individuelle, - la satisfaction des usagers qui doit être placée au coeur de l'organisation des transports. Mais la politique commune des transports ne permettra pas à elle seule d'apporter toutes les réponses. Elle doit s'insérer dans une stratégie d'ensemble intégrant l'impératif du développement durable et qui comprend la politique économique, la politique d'aménagement du territoire et en particulier la politique d'urbanisme, la politique budgétaire et fiscale, la politique de concurrence, la politique de la recherche sur les transports en Europe. Les propositions du Livre blanc se concentrent sur la soixantaine de mesures, plus ambitieuses qu'il n'y paraît, à prendre au niveau communautaire. Il est en effet nécessaire d'entamer une rupture avec la pratique suivie jusqu'à présent par les ministres des Transports, de la recherche systématique du consensus, pour arriver à prendre des décisions à la majorité qualifiée. Afin d'accélérer le rythme de décision, la Commission a fixé une série de rendez-vous datés, répondant à des objectifs précis, et pour faire en 2005 un bilan global de la mise en oeuvre des mesures préconisées dans le Livre blanc. Localisation : CDAT 13681 http://ec.europa.eu/transport/white_paper/documents/index_fr.htm _________________________________________________________________________ Ministère de l’Ecologie, du développement et de l’aménagement durables Grenelle Environnement / Recherche bibliographique

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-66COMMISSION EUROPEENNE Vers une stratégie européenne de sécurité d’approvisionnement énergétique – Livre vert. COM(2000) 769 final Paris, JOCE, 2001 – 111 p., tabl. L’ Union doit rééquilibrer la politique de l’offre par des actions claires en faveur d’une politique de la demande. Les marges de manoeuvre sur un accroissement de l’offre communautaire sont faibles en ce qui concerne les besoins, alors que celles sur la demande apparaissent plus prometteuses. - Le livre vert appelle donc à un véritable changement des comportements des consommateurs ; il met en lumière l’intérêt de l’instrument fiscal en vue d’orienter la demande vers des consommations mieux maîtrisées et plus respectueuses de l’environnement. Des prélèvements fiscaux ou parafiscaux sont préconisés en vue de pénaliser l’impact environnemental des énergies. Les secteurs des transports et du bâtiment devront faire l’objet d’une politique active d’économie d’énergie et de diversifications en faveur des énergies non polluantes. Localisation : CDAT 13605 . CIDEDD NP054562 http://europa.eu/scadplus/leg/fr/lvb/l27037.htm

CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS Réduire les émissions des véhicules. Paris, OCDE, 2001.- 143 p., tabl., graph., bibliogr. Cette publication résume et fournit une comparaison des limites d'émissions des gaz d'échappement des véhicules adoptées en Europe, au Japon, aux Etats-Unis, et dans l' Etat de Californie. Son objectif est de fournir un contexte international pour faciliter l'évaluation des tendances des émissions des véhicules et les perspectives pour la réglementation de ces émissions. L'ouvrage décrit l'impact des émissions des véhicules sur la santé et l'environnement, examine si les limites déterminées à ce jour pour les voitures particulières et pour les poids lourds sont suffisantes, décrit les technologies de contrôle des émissions et examine dans quelles mesures l'élimination potentielle du souffre dans les carburants réduirait les émissions de gaz polluants, y compris celles de CO2. Localisation : CDAT 13652 CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS L'évaluation environnementale stratégique. Paris, OCDE, 2000.- 99 p., ann. L'évaluation environnementale stratégique (EES) est un instrument essentiel au service de processus décisionnels efficaces dans l'élaboration des politiques des transports et la planification des investissements. Elle permet d'évaluer les impacts qui dépassent les limites des projets pris isolément ou les domaines de compétence d'une autorité de la planification intégrée. Au cours de la décennie écoulée, de nombreux pays ont effectué des EES dans le cadre de la planification des transports. L'EES s'appuie sur les principes qui régissent les évaluations d'impact sur l'environnement (EIE) au niveau des projets et sur l'expérience acquise en la matière. Cette expérience confirme la nécessité de réaliser une évaluation stratégique pour réfléchir aux choix fondamentaux de la politique des transports et aux rapports entre celle-ci et d'autres aspects de la société. Il conviendrait : - d'articuler clairement l'EES avec le processus de planification conduisant à un investissement et de la commencer sans tarder, - de veiller à la simplicité et à la pertinence des résultats des EES afin d'en maximiser l'impact sur les décideurs, C'est seulement par la pratique qu'il est possible de mettre au point des méthodologies et des procédures efficaces d'EES. Les EES le long des corridors paneuropéens devraient être réalisées en liaison avec le processus TINA. Localisation : CDAT 13405 ; CDU 53302 _________________________________________________________________________ Ministère de l’Ecologie, du développement et de l’aménagement durables Grenelle Environnement / Recherche bibliographique

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International AGENCE INTERNATIONALE DE L’ENERGIE Statistiques de l’énergie des pays de l’OCDE – Edition 2007 Paris, OCDE, 2007 - pag. mult. Localisation : CDAT 7729 MINISTERE DE L’ECONOMIE Direction générale du trésor et de la politique économique Evaluation de la demande énergétique (transports et bâtiment) : analyse comparative dans 12 pays. Paris, Ministère de l’économie, 2007 – 102 p., tabl. Contribution des Missions économiques (Brésil, Canada, Chine, Etats-Unis, Hongrie, Inde, Italie, Japon, Pologne, république Tchèque, Royaume-Uni, Slovaquie). Localisation : CDAT 17030 INTERNATIONAL ENERGY AGENCY World energy outlook. Paris, OCDE, 2006 – 586 p., tabl., graph., bibliogr., cartes Localisation : CDAT 16448 . CIDEDD NP069168 INTERNATIONAL ENERGY AGENCY Energy technology perspectives in support of the G8 plan of action : scenarios & strategies to 2050. Paris, OCDE, 2006.- 479 p., tabl., graph., bibliogr. A l'occasion du sommet de 2005, les leaders du G8 ont convié l'Agence internationale de l'énergie à définir des scénarios et des stratégies en vue d'une énergie propre et sûre. Ce rapport fait le point sur les technologies clés dans le domaine de la production d'électricité, des transports, de l'industrie et du bâtiment. Localisation : CDAT 16404 Canada Ministère des transports Stratégie de développement durable 2007-2009. Ottawa, Ministère des transports, 2006 – pag. Mult., graph., photogr., lexique Localisation : CDAT 10575 www.tc.gc.ca/SDD ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES, CAID (N) L'impact environnemental des transports. Comment le découpler de la croissance économique. Paris, OCDE, 2006.- 127 p., tabl., graph., bibliogr., index. La croissance économique nécessite des réseaux de transport efficaces, mais les transports continuent d'avoir des effets néfastes sur l'environnement, la santé et l'économie. L'impact négatif des transports sur l'environnement est-il une conséquence inéluctable de la croissance économique ? Cet ouvrage présente un large panorama de la recherche sur les rapports entre demande de transport et croissance économique. Il mène une réflexion approfondie sur les effets environnementaux et économiques d'une série d'instruments destinés à découpler l'impact des transports sur l'environnement et la croissance économique. Ceci est possible en utilisant de façon efficiente les taxes, droits et redevances ainsi que d'autres instruments économiques. Ces approches peuvent compléter les approches réglementaires pour favoriser un report modal plus respectueux de l'environnement. L'amélioration de la logistique du transport de marchandises et la dématérialisation de l'économie sont d'autres éléments qui peuvent aider à découpler l'impact des transports et la croissance économique. Ces diverses approches doivent être mises en oeuvre en tenant compte des situations et des spécificités propres à chaque pays. Localisation : CDAT 16640 . CIDEDD NP069022 _________________________________________________________________________ Ministère de l’Ecologie, du développement et de l’aménagement durables Grenelle Environnement / Recherche bibliographique

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-68FINLANDE Ministère du transport et des communications Environmental guidelines for the transport sector until 2010. Helsinki, Ministère des transports, 2005.- 37 p., tabl., graph. Intégration des aspects environnementaux dans la planification du système de transport, réduction des émissions de gaz à effet de serre et adaptation au changement climatique, protection de la qualité de l'air, lutte contre le bruit, prévention de la pollution de l'eau, du sol et de la mer, préservation et promotion de la biodiversité. Localisation : CDAT 16437 ASSOCIATION INTERNATIONALE PERMANENTE DES CONGRES DE LA ROUTE, ASSOCIATION MONDIALE DE LA ROUTE, SHEPHERD (G), ZOTTER (F), COOLS (PM), LEFEVRE (A), TERRYN (W) L'évaluation et la limitation des impacts sociaux et environnementaux des réseaux routiers et des politiques de transport - groupe de travail. Paris, AIPCR, 2004.- 266 p. Localisation : CDAT 16092 ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES Examen des performances environnementales en Italie. Paris, OCDE, 2002.- 270 p., ann., tabl., graph., cartes. Localisation : CDAT 15502 . CIDEDD NP062162 ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES Pour des transports écologiquement viables. Les mesures à prendre. Paris, OCDE, 2002.- 189 p., ann., tabl., bibliogr. Le présent rapport de synthèse de la troisième phase du projet de l'OCDE sur les transports écologiquement viables (TEV) se focalise sur les mesures et les stratégies propres à assurer la viabilité écologique des transports. Cette troisième phase à également permis de procéder à une première évaluation de l'incidence économique et sociale de l'accession des transports à la viabilité écologique. Les première et deuxième phases du projet portaient principalement sur la définition des transports écologiquement viables et du chemin à parcourir pour y arriver (première phase) ainsi que sur celle d'un avenir intégrant de tels transports (deuxième phase). Localisation : CDAT 14246 ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES Les perspectives de l'environnement de l'OCDE à l'horizon 2020. Paris, OCDE, 2001.- 364 p., bibliogr. Ces Perspectives présentent, dans une optique économique, des projections relatives aux pressions environnementales et aux modifications de l'état de l'environnement susceptibles d'intervenir d'ici 2020. A partir d'une analyse des facteurs économiques, sociaux et technologiques, qui ont un impact sur l'environnement, cet ouvrage fournit, à l'horizon 2020, des projections des pressions exercées sur l'environnement par des secteurs clés de l'économie (agriculture, foresterie, pêche, transports, énergie et certains secteurs industriels) ainsi que des projections des modifications de l'état de l'environnement dans des domaines bien précis (ressources en eau douce, biodiversité, changement climatique, qualité de l'air et déchets). Il aborde également certaines questions à caractère transversal, comme la santé humaine et l'environnement, les liens entre aspects sociaux et environnementaux, et le rendement de l'utilisation des ressources. Enfin, sont présentés une évaluation des cadres institutionnels liés à l'environnement, ainsi qu'un examen des effets économiques et environnementaux de panoplies de mesures concrètes susceptibles de répondre aux principaux problèmes identifiés. Ces perspectives s'appuient sur les nombreuses données et analyses économiques et environnementales de l'OCDE, le modèle pressions-état-réponses étant au coeur de l'analyse. Localisation : CDAT 13580

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Infrastructures durables Etudes SENAT Commission des finances, KELLER (F) Changer de méthode ou payer. La France face au droit communautaire de l'environnement. - Rapport n° 342 (2006).- 99 p. - Rapport n° 332 (2007).- 48 p. Paris, Journal officiel, 2007, tabl., graph. Rapports du Sénat (Les) n°342, 332 Le rapport d'information de 2006 relevait les insuffisances françaises dans l'application du droit communautaire de l'environnement. En mettant en évidence les sanctions financières très lourdes qui pouvaient en découler pour notre pays, il formulait onze propositions visant à mieux appréhender les enjeux lors de l'élaboration de la législation communautaire, à améliorer les méthodes de transposition des directives et à piloter énergiquement l'application des mesures : - sensibiliser davantage les agents publics à l'importance du droit communautaire dans le domaine de l'environnement, - réaliser des études d'impact juridiques, budgétaires et organisationnelles, - développer une analyse coûs/bénéfices des mesures environnementales en aval, - se saisir en amont des livres blancs , des livres verts et propositions de la Commission, - adapter les modalités de transposition des directives, - conforter la place du Parlement national dans l'élaboration du droit communautaire en demandant à chaque ministre de présenter les enjeux d'actes communautaires devant les commissions ou délégations compétentes, - renforcer les liens entre gouvernement, Parlement national et Parlement européen, - associer davantage les collectivités territoriales à l'élaboration du droit communautaire, - renforcer la coordination interministérielle au niveau de la transposition et de l'application, - simplifier les polices de l'environnement, - faire de la loi organique sur la loi de finances un outil de suivi des litiges. Le rapport de 2007 dresse le bilan des affaires en cours et de la mise en oeuvre des onze propositions. Cet état des lieux révèle que certains dossiers font toujours peser sur la France la menace de ''sanctions record''. Il traduit également l'émergence progressive d'un réflexe communautaire au sein de notre administration, dont il conviendra d'encourager la diffusion. Localisation : CDAT 17016 PREDIT, DRAST, CENTRE D'ENSEIGNEMENT ET DE RECHERCHE EN ANALYSE SOCIO-ECONOMIQUE, ENPC, LET, INRETS, UNIVERSITE CATHOLIQUE Louvain, THEMA, ADEME MAURICE (J), IVALDI (M), VIBES (C), GOLLIER (C), DE PALMA (A), ANDRIEU (L), PICARD (N), BAUMSTARK (L), CHEVASSON (G), BONNAFOUS (A), QUINET (E), SAUVANT (A), RAUX (C), SOUCHE (S), MERCIER (A), PROOST (S), THISSE (J), TRANNOY (A), VASKOVA (L), ABRAHAM (C), GAUDRY (M), ROY (W) Les dimensions critiques du calcul économique. Groupes opérationnels n° 1 ''Mobilités, territoires et développement durable'' et n° 11 ''Politiques des transports''. Paris, DRAST, 2006.- pag. mult., tabl., bibliogr., fig., web. Recherche Transport Au mois de février 2003, un rapport sur les grands projets d'infrastructures de transport était remis au ministre de l'Équipement et des Transports. Rédigé, à la demande du ministre, par le Conseil général des Ponts et Chaussées et l'Inspection des Finances, il passait au crible du calcul économique l'ensemble des projets de nouvelles infrastructures de transport terrestre (routes, fer, voies navigables). Ses conclusions ont été d'emblée contestées par tous ceux, notamment les élus locaux, qui voyaient dans ses résultats la remise en cause de la programmation d'infrastructures les concernant. Se faisant très largement l'écho de la protestation des élus, le Comité interministériel _________________________________________________________________________ Ministère de l’Ecologie, du développement et de l’aménagement durables Grenelle Environnement / Recherche bibliographique

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-70d'aménagement et de développement du territoire du 18 décembre 2003 annonçait le lancement de cinquante grands projets d'infrastructure pour les vingt années à venir : un programme où les questions de financement et de rentabilité socio-économique étaient peu détaillées. Cet exemple, parmi beaucoup d'autres, illustre la perte de crédibilité des processus élaborés dans les années soixante pour garantir une certaine rationalisation des choix budgétaires. Le calcul économique fait ici figure de principal accusé. Ses résultats ne vont plus de soi, il doit en quelque sorte se justifier. Pour cette raison, les groupes opérationnels n° 1 et n° 11 du Predit ont lancé un travail de recherche sur les pistes de travail qui pourraient non pas refondre, mais enrichir le calcul économique afin de le rendre plus adapté aux questions actuelles en matière de développement d'infrastructures de transport. Les contributions des participants ont été regroupées en trois parties : - construction du calcul économique (hypothèses de trafic, structures de marché, valeurs tutélaires, taux d'actualisation, risque et incertitude). - programmation des investissements (comment passer d'un ensemble de projets à un programme ordonné). - aide à la décision publique (mesure des impacts, efficacité, équité et acceptabilité, questions d'aménagement du territoire). Localisation : CDAT 16586 CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS Voies navigables et protection de l'environnement. Paris, OCDE, 2006.- 113 p., tabl., graph., bibliogr., photogr., cartes, schémas, web. L'étude porte sur le projet Seine Nord Europe en France, le projet Danube Straubing-Vilshofen en Allemagne, le projet Danube Est de Vienne en Autriche, divers projets sur le Danube en Roumanie, le projet de canal de Bystroe en Ukraine. Elle comprend les chapitres suivants : - évaluations environnementales stratégiques et études d'impact sur l'environnement dans la politique, la planification, la préparation et l'exécution en Europe des projets d'aménagement de voies navigables. Rapports entre l'évaluation et des instruments tels que les directives communautaires concernant les habitats naturels, la directive cadre sur l'eau et les conventions de la CEE-ONU, - Expériences acquises et pratiques mises en oeuvre dans les pays concernés concernant l'application des législations et procédures nationales et communautaires en matière d'évaluation des incidences sur l'environnement, - Enseignements à tirer de certains projets de développement du transport par voies navigables dans les pays concernés : questions d'environnement, législation et procédures, consultation et participation du public, incidences transfrontalières, - Questions non abordées : vision d'avenir, politique, stratégie et planification intégrées du transport par voies navigables en Europe, législation et procédures, consultation et participation du public. Localisation : CDAT 16340 CERTU, SETRA Note méthodologique sur l'évaluation des effets sur la santé de la pollution de l'air dans les études d'impact routières. Lyon, CERTU, 2005.- 52 p., ann., tabl., web. Références n°51 La présente note méthodologique vise à uniformiser les pratiques des différents ministères pour une meilleure prise en compte de la santé via l'exposition à l'air dans les études d'impact d'infrastructures routières. Cette note annule celle de juin 2001, mais l'annexe technique est toujours maintenue. Elle donne aux services de l'Etat réalisant ou analysant des projets routiers, les éléments d'évaluation nécessaires. Elle se limite aux sujets pour lesquels existent des références scientifiques et méthodologiques, mais elle pourra être complétée et modifiée, le cas échéant. Elle ne traite pas des dispositions de l'article 19 de la loi sur l'air et l'utilisation rationnelle de l'énergie autres que la pollution atmosphérique. Localisation : CDAT 16156 _________________________________________________________________________ Ministère de l’Ecologie, du développement et de l’aménagement durables Grenelle Environnement / Recherche bibliographique

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-71SETRA, MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT CARSIGNOL (J), BILLON (V), CHEVALIER (D), LAMARQUE (F), LANSIART (M), OWALLER (M), JOLY (P), CUENOT (E), THIEVENT (P), FOURNIER (P) Aménagements et mesures pour la petite faune : guide technique. Bagneux, SETRA, 2005.- 264 p., tabl., graph., bibliogr., photogr., cartes. Ce guide présente une synthèse actuelle des connaissances et des expériences nationales et européennes, concernant les aménagements et mesures pour la petite faune. De très nombreux exemples et données illustrent des opérations d'aménagement et de protection menées par des maîtres d'ouvrages, des maîtres d'oeuvre publics ou privés, des bureaux d'études, des associations. Il est organisé en cinq chapitres : - les bases justifiant les aménagements en faveur de la petite faune, - la démarche pour conduire les études destinées à mettre en oeuvre les aménagements, - les différents impacts causés par les infrastructures sur la petite faune, - des mesures et des réalisations, - les éléments nécessaires à la gestion des aménagements. Localisation : CDAT 15789 DRE Provence-Alpes-Côte d'Azur Observatoire régional des transports Autoroutes et territoires : quelles relations socio-économiques ? A - Rapport d'étude.- 53 p. B - Impact socio-économique et d'aménagement du territoire des projets routiers et autoroutiers. Fiches de lecture.- 84 p. Marseille, DRE, 2005, tabl., bibliogr. Synthèse de l'état actuel des connaissances en matière de relations entre infrastructures autoroutières et territoires desservis, l'étude n'analyse pas le cas de l'A51 Grenoble-Sisteron. Les relations autoroutes-territoires ont fait l'objet de mutations qui se sont succédées dans le temps au fur et à mesure de l'évolution des connaissances. Ces mutations relèvent : - de la prise en compte des effets des autoroutes sur les territoires aux interactions autoroutesterritoires - des approches macro-économiques aux approches micro-économiques - de l'approche économique à l'approche pluridisciplinaire - des approches théoriques (dimension modélisante) à la prise en compte des spécificités territoriales - de l'approche mécaniste à l'approche systémique La multiplicité des dispositifs d'observation mis en place sur l'ensemble du territoire national permet aujourd'hui de définir certains grands types d'effets, loin d'être systématiques et largement conditionnés par les potentialités des territoires et les stratégies des acteurs. Les fiches de lecture à caractère général ou méthodologique qui complètent l'étude traitent des effets induits des grandes infrastructures, des autoroutes en milieu rural, de la relation transport et territoire, des autoroutes, acteurs et territoires, de l'économie des territoires, de l'évaluation économique et sociale des projets routiers interurbains, et enfin des études de type '' bilans LOTI '' et '' observatoires autoroutiers ''. Localisation : CDAT 16509 MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Direction des études économiques et de l'évaluation environnementale, BARBERA (P) La monétarisation de l'indice pollution population pour l'analyse coût bénéfice des projets de transport routier - Document de travail série méthodes 05-M06 Paris, Ministère de l'environnement, 2005.- pag. mult., tabl., graph., bibliogr. L'étude propose une nouvelle méthode de valorisation des effets sanitaires de la pollution atmosphérique par les transports routiers, basée sur la perte d'espérance de vie et la valorisation de l'année de vie à partir de l'évaluation contingente du consentement à payer. _________________________________________________________________________ Ministère de l’Ecologie, du développement et de l’aménagement durables Grenelle Environnement / Recherche bibliographique

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-72Comparée à la méthode proposée dans le rapport Boiteux, la valorisation par la perte d'espérance de vie prend en compte une variable continue de la population associée à un modèle de diffusion spatio-temporel de la pollution. La combinaison de ces 2 variables indépendantes aboutit à un modèle suffisamment sensible pour distinguer les variantes des projets sur la base des impacts sanitaires. Le choix du marqueur de pollution est également abordé sur la base de divers critères comme le type de polluant, sa métrologie, sa toxicologie, les connaissances épidémiologiques, sa capacité à être modélisé, ainsi que son niveau d'émission. L'analyse de plusieurs projets routiers et l'application de la nouvelle méthode de valorisation des effets sanitaires montrent que que les coûts peuvent être révalués en situation future d'un facteur variant de 2 à 5 en fonction de la densité de population. Localisation : CDAT 15968 LABORATOIRE CENTRAL DES PONTS ET CHAUSSEES Approches des impacts des infrastructures de transport sur l'environnement : quelles données ? quels indicateurs ? Actes des journées scientifiques du LCPC Paris, LCPC, 2004.- 64 p., tabl. Ce séminaire tranversal s'est déroulé au LCPC dans le cadre de travaux de recherche relatifs à la maîtrise des impacts des infrastructures sur l'environnement tout au long de leur cycle de vie. Thèmes clés abordés : - Identification et caractérisation des sources de polluants et pertinence des indicateurs de pression environnementale associés, - Echelles spatio-temporelles caractéristiques de la modélisation des tranferts de polluants dans l'environnement tous milieux confondus incluant l'air, le sol et l'eau, - Evaluation des effets sur l'environnement et sur l'homme au moyen d'indicateurs de réponse. Localisation : CDAT 16037 ASSOCIATION INTERNATIONALE PERMANENTE DES CONGRES DE LA ROUTE, ASSOCIATION MONDIALE DE LA ROUTE SHEPHERD (G), ZOTTER (F), COOLS (PM), LEFEVRE (A), TERRYN (W) L'évaluation et la limitation des impacts sociaux et environnementaux des réseaux routiers et des politiques de transport - groupe de travail. Paris, AIPCR, 2004.- 266 p. Localisation : CDAT 16092 CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS POUCHY-TIXIER (JC), BINA (O), ROSENBERG (F), PRIJ (J), KONING (N), TOMLINSON (P), HILDEN (M) Evaluation et prise de décision pour des transports durables. Paris, OCDE, 2004.- 254 p., tabl., graph., bibliogr. Localisation : CDAT 14864 GASSER (M), VARLET (J), BAKALOWICZ (M) Autoroute et aménagement. Interactions avec l'environnement. Lausanne, Presses polytechniques romandes, 2004.- 328 p., bibliogr., index. Gérer l'environnement n°20 Localisation : CDAT 15651 CGPC, INSPECTION GENERALE DES FINANCES MOURA (P), PAUL DUBOIS TAINE (O), GUILLAUME (H), GRESSIER 5C°, SELIGMANN (B) Rapport sur les ressources nouvelles destinées à financer les infrastructures de transport (Affaire n°2003-0144-01) Paris, CGPC, 2003 – 27 p., annexes, tabl., graph. Localisation : CDAT 14722 _________________________________________________________________________ Ministère de l’Ecologie, du développement et de l’aménagement durables Grenelle Environnement / Recherche bibliographique

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-73MINISTERE DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT, BUREAU CENTRAL D'ETUDES POUR LES EQUIPEMENTS D'OUTRE MER, CITEPA MICHEL (P), MONIER (T), BOUSCAREN (R) L'évaluation environnementale des plans et programmes de transport : enjeux, indicateurs d'effets et outils d'évaluation. Paris, BCEOM, 2001.- 88 p., tabl., graph., bibliogr., cartes. Les projets d'infrastructures de transport sont soumis à une étude d'impact qui évalue leurs effets directs et indirects, temporaires et permanents sur l'environnement, mais elle se situe très en aval. Il est donc nécessaire de procéder en amont à une évaluation environnementale des plans et programmes de transport qui peut être menée en deux étapes essentielles : l'identification des enjeux environnementaux, puis l'évaluation des effets des scénarios envisagés et la définition des mesures d'accompagnement environnemental pour rendre les impacts acceptables. Ce guide propose une méthode reposant sur un nombre limité d'indicateurs quantifiables et cartographiables prenant en compte, outre la pollution de l'air et la consommation d'énergies non renouvelables, des critères environnementaux plus directement liés aux caractéristiques des territoires traversés : la biodiversité, l'ambiance sonore et la qualité de l'eau. Localisation : CDAT 16244

Articles Le plan d'actions concernant le renouvellement du réseau ferré national. Revue Générale des Chemins de fer n° 159, p. 43 01/03/2007 Localisation : CDAT

MESQUI (J), MOLLERON (H), DUBROMEL (M).- Routes et autoroutes, construction, exploitation : le défi du développement durable. Infrastructures et Mobilité n° 63, p. 8 01/12/2006 Localisation : CDAT

BURDEAU (M).- Les grandes infrastructures linéaires et leur insertion dans les écosystèmes sensibles. Quand une petite bête (le Pique Prune) vient jouer les trouble-fête. TEC : Transport Environnement Circulation n° 175, p. 3 16/02/2003 Localisation : CDAT

KESELJEVIC (C).- RFF et le développement durable. Revue Générale des Chemins de fer n° 1, p. 11 16/01/2003 Localisation : CDAT

Les principes du ''pollueur payeur'' et de ''l'utilisateur payeur'' pour l'utilisation des infrastructures de transport. Rail International n° 6/7, p. 24 16/07/2001 Localisation : CDAT

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Effets externes du transport - Tarification - Péages

MINISTERE DE L'EQUIPEMENT BELTOISE (JP) Modulation des péages autoroutiers en fonction des caractéristiques d'émissions polluantes des véhicules. A - Rapport.- pag. mult. B - Annexes.- pag. mult. C - Modulation des tarifs des péages d'autoroute en faveur des véhicules ''propres'', dossier de presse.- 12 p. Paris, Ministère de l'équipement, 2007 Rapport au Ministre de l'équipement - Enjeux, contexte de la pollution par le transport routier et réglementation en vigueur. - Cadre juridique de la mise en oeuvre d'une modulation tarifaire pour raisons environnementales. - Propositions de mesures : choix du critère de pollution, identification et contrôle des véhicules, cas des véhicules étrangers. - Une mise en oeuvre progressive dans le temps : mesure limitée dans un premier temps aux poids lourds, recommandations pour une généralisation de la mesure aux véhicules légers. Annexes : directive du Parlement européen relative à la taxation des poids lourds pour l'utilisation de certaines infrastructures, article 25.3 du cahier des charges annexé aux contrats de concession, arrêté du 10 novembre 2005 relatif à l'information sur la consommation de carburant et les émissions de dixoxyde de carbone des voitures particulières neuves, réglementation des émissions des voitures particulières, réseau autoroutier, classes tarifaires, des camions de plus en plus propres, présentation schématique du fonctionnement du télépéage. Localisation : CDAT 16527 Rapport : http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/074000213/somm.shtml Dossier de presse : http://www.equipement.gouv.fr/IMG/doc/Rapport_beltoise_cle18914a.doc

CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS GWILLIAM (K), POTTER (B), VERHOEF (E), SANTOS (G) Tarification des infrastructures de transport et dimensionnement de la capacité. L'autofinancement de l'entretien et de la construction des routes. Paris, OCDE, 2007.- 156 p., tabl., graph., bibliogr. Table ronde CEMT n°135 Voir en particulier : SANTOS (G) Redevances d’utilisation et infrastructures routières (construction de routes, nature des coûts sociaux à couvrir par les redevances d'utilisation, péages de congestion et coûts routiers). Localisation : CDAT 11166 DRAST, PREDIT, RAUX (C) Les permis négociables dans le secteur des transports. Paris, Documentation française (La), 2007.- 98 p., tabl., graph., bibliogr. Le point sur, Transports Recherche Innovation - Principaux points théoriques justifiant l'intérêt pour les systèmes de permis, histoire de leur mise en oeuvre, enseignements tirés. - Analyse de leur pertinence et de leurs potentialités d'application dans le secteur des transports et illustration par quelques exemples d'application dans ce secteur. - Propositions issues de recherches récentes : crédits de déplacement pour réguler la congestion, quotas de droits de stationnement, Alpes suisses : de la redevance sur le trafic des poids lourds liée _________________________________________________________________________ Ministère de l’Ecologie, du développement et de l’aménagement durables Grenelle Environnement / Recherche bibliographique

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-75aux prestations à la bourse de transit, cas des émissions de CO², propositions européennes concernant le transport aérien, propositions d'allocations individuelles de quotas de carbone, permis de consommation de carburant pour les automobilistes et pour le transport de marchandises. Localisation : CDAT 16520 ; CIDEDD NP070003 CANADA Ministère des transports Le coût de la congestion urbaine au Canada. Ottawa, Ministère des transports, 2006.- 27 p., bibliogr. Aperçu des efforts déployés dans le passé par des villes afin de mesurer le coût de la congestion sur leur propre territoire. Décription des deux causes principales à l'origine de la congestion routière, la congestion récurrente et incidente. Définition de la congestion en fonction de principes scientifiques qui lient le débit de la circulation à la capacité routière et interprétation économique de la congestion. Présentation des sources de données utilisées dans le cadre de l'étude et décription des trois éléments principaux des coûts de congestion : le temps perdu, le carburant gaspillé et la pollution de l'air. Présentation des différents indices établis pour la congestion routière ainsi que des estimations de divers éléments des coûts de congestion. Evaluation de la croissance probable de la congestion routière. Un résumé des recommandations tirées de l'étude sur les données liées à la congestion et aux besoins en matière de modélisation complète le document. Localisation : CDAT 16321 http://www.tc.gc.ca/programmes/environnement/analyseeconomique/docs/sommaire.pdf

DRAST, PREDIT, INSTITUT D'URBANISME Paris, OBSERVATOIRE DE L'ECONOMIE ET DES INSTITUTIONS LOCALES, PRUD'HOMME (R), KOPP (P) Le péage de Stockholm. Une évaluation économique. Paris, DRAST, 2006.- 56 p., bibliogr., web. Recherche Transport En janvier 2006, la municipalité de Stockholm a mis en place un péage pour entrer dans le centre ville. La principale fonction de ce péage est de réduire la congestion sur les radiales menant au centre et de diminuer la congestion à l'intérieur du centre. Ce rapport est une contribution au processus d'évaluation en cours. Les auteurs constatent que les péages constituent un excellent mode de régulation, à condition d'être implémentés dans des zones où celle-ci est effectivement forte et sous réserve que le montant du péage soit calibré avec précision. Trop chers, ils découragent trop d'automobilistes, trop bas, ils sont sans effet. L'analyse est basée sur un modèle simple de congestion et de prix de congestion. Localisation : CDAT 16608 ; CDU (RST RMT07-003) http://urbamet.documentation.equipement.gouv.fr/documents/CETTEXST006065/CETTEXST006065.pdf

GRANDE-BRETAGNE Mission économique de Londres MORIN (JF) Le projet de péage routier au Royaume-Uni. Londres, Mission économique, 2006.- 24 p., tabl., graph., bibliogr., web. Etudes des Missions économiques - Un projet novateur face aux défis du trafic routier : répercussions nuisibles de la forte croissance du trafic routier, principe d'efficacité économique par le prix, aspects pratiques à définir (défi technologique majeur, protection de la vie privée, additivité ou neutralité, utilisation des revenus, équité face à la taxe, calcul et paiement de la taxe). - Des impacts bien au-delà des transports : une chute très nette de l'encombrement des routes, un impact sur l'environnement lié au montant de la taxe, un effet mal mesuré sur l'immobilier et l'aménagement du territoire, des effets antinomiques sur la sécurité routière, un impact sur l'économie mal appréhendé. - Des interrogations essentielles encore sans réponse : risques liés à la multiplicité des objectifs et à l'acceptation du péage routier par la population. _________________________________________________________________________ Ministère de l’Ecologie, du développement et de l’aménagement durables Grenelle Environnement / Recherche bibliographique

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-76Localisation : CDAT 16563 MINISTERE DE L'EQUIPEMENT Instruction-cadre relative aux méthodes d'évaluation économique des grands projets d'infrastructures de transport du 25 mars 2004 (dite instruction De Robien) avec une mise à jour du 27 mai 2005 Paris, Ministère de l'équipement, 2005.- pag. mult., ann. L'instruction-cadre du ministre du 25 mars 2004 relative aux méthodes d'évaluation économique des grands projets d'infrastructures de transport annule et remplace celle de la Secrétaire d'État aux Transports du 3 octobre 1995 (dite circulaire Idrac). Ses dispositions ont été mises à jour par lettre du ministre du 27 mai 2005, suite au rapport du Commissariat général du plan du 21 janvier 2005 relatif au taux d'actualisation à appliquer pour l'évaluation des investissements publics. Cette instruction-cadre définit la démarche générale pour l'évaluation socio-économique des grands projets d'infrastructures de transport, en application de l'article 14 de la LOTI (obligation d'une évaluation rendue publique avant adoption du projet) et compte-tenu de la participation du public à l'élaboration des grands projets (Commission nationale du débat public). Les principes définis par cette instruction doivent être déclinés et précisés par les directions centrales du ministère, selon les spécificités de chaque catégorie de projets (modes de transport, milieu interurbain ou urbain..). Certaines dispositions sont néanmoins directement utilisables, notamment celles relatives aux valeurs tutélaires des effets indirects ou non marchands, qui sont issues du rapport du groupe de travail du Commissariat général du plan d'avril 2001 présidé par Marcel BOITEUX. Localisation : CDAT 14849 http://temis.documentation.equipement.gouv.fr/temis/document.xsp?id=47994&qid=sdx_q3&n=3&q= CERTU L'extension probable du péage urbain de Londres. Lyon, CERTU, 2005.- 27 p. Localisation : CDAT 15346 ; CDU 59816 http://urbamet.documentation.equipement.gouv.fr/documents/CETTEXCE003460/CETTEXCE003460.pdf

PREDIT, DRAST, OBSERVATOIRE DE L'ECONOMIE ET DES INSTITUTIONS LOCALES PRUD'HOMME (R), BOCAREJO (JP) Le péage de congestion dans le centre de Londres : un essai d'évaluation. Paris, DRAST, 2005.- 83 p., tabl., graph., bibliogr., ill., cartes. Recherche Transport Localisation : CDAT 15372 ; CDU 58945 http://urbamet.documentation.equipement.gouv.fr/documents/CETTEXST005669/CETTEXST005669.pdf

ECOLE DES MINES Paris, GLACHANT (M) Un péage urbain à Paris ? Une évaluation des effets distributifs de quatre scénarios. Paris, Ecole des mines, 2005.- 20 p., tabl., graph., bibliogr. Localisation : CDAT 16412 ; CDU 60859 http://www.cerna.ensmp.fr/Documents/MG-PeageUrbainParis.pdf

DE PALMA (A), QUINET (E) La tarification des transports : enjeux et défis. Paris, Economica, 2005.- 382 p., tabl., graph., bibliogr., fig. Localisation : CDAT 15755 ; CDU (DRE 9892) DRAST CPVS, BUREAU (B) Tarification de la circulation en zone urbaine : le cas du péage urbain de Londres. Paris, DRAST, 2004.- 112 p., ann., tabl., graph. Recherche Transport, Dossiers CPVS n°7 _________________________________________________________________________ Ministère de l’Ecologie, du développement et de l’aménagement durables Grenelle Environnement / Recherche bibliographique

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-77Localisation : CDAT 15044 ; CDU 58215 http://urbamet.documentation.equipement.gouv.fr/documents/CETTEXST005448/CETTEXST005448.pdf

MISSION INTERMINISTERIELLE DE L'EFFET DE SERRE, ASSOCIATION POUR LA RECHERCHE ET LE DEVELOPPEMENT DES METHODES ET PROCESSUS INDUSTRIELS, CENTRE D'ECONOMIE DES RESSOURCES NATURELLES, GLACHANT (M), BUREAU (B) Economie des effets distributifs de la tarification de circulation en zone urbaine. Paris, ENSMP, 2004.- 119 p., tabl., graph., bibliogr., web. Rapport final - Rappel de quelques principes économiques sur le péage urbain. - Effet distributif de différents scénarios de péage, une application à l'Ile-de-France : le péage est-il socialement régressif ? Analyse comparative du caractère régressif de différents scénarios de péage en Ile-de-France, estimation économétrique du niveau moyen des perdants. - Economie politique du péage, reproductibilité de l'expérience londonienne à Paris. En annexe : valeur du temps en francs par heure en Ile-de-France, méthode pour l'estimation des coûts de transport en commun, méthode pour l'estimation des temps de trajet manquants. Localisation : CDAT 10335 IWW, UNION INTERNATIONALE DES CHEMINS DE FER, INFRAS Zurich MAIBACH (M), ROTHENGATTER (W) External cost of transport. Interim report on methodology.-112 p., bibliogr., tabl., cartes External costs of transport - Accident, environmental and congestion costs of transport in western europe.- 305 p., bibliogr., cartes, tabl. graph.- 2000.- 305 p. Les coûts externes des transports - Etude d'actualisation - Document de synthèse.- 18 p., tabl., graph. External costs of transport - Accident, environmental and congestion costs in western europe.2000.- 14 p. Zurich, INFRAS, 2004.- ann., tabl., graph., bibliogr. Localisation : CDAT 12174 MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction de la Prévision POIBLANC (B) Les outils de régulation de la congestion en zone urbaine. Paris, Direction de la Prévision, 2004.- 52 p., tabl., graph. Document de travail Localisation : CDAT 15152 INRETS, LET, CERTU, PREDIT NICOLAS (JP), DUPREZ (F), DURAND (S), POISSON (F), AUBERT (PL), CHIRON (M), CROZET (Y), LAMBERT (J)

La monétarisation des effets locaux de la pollution atmosphérique : des évaluations scientifiques aux décisions politiques. Paris, INRETS, 2004.- 255 p. Synthèse INRETS n°46 Cette synthèse, réalisée dans le cadre du PREDIT 2, présente un état de l'art des méthodes de monétarisation des effets locaux de la pollution atmosphérique. Elle s'attache à l'appréhension économique de cette question en insistant sur les enjeux scientifiques (diversité des méthodes, prise en compte des impacts à long terme et débats autour de la technique de l'actualisation) et sur les enjeux politiques (mécanismes institutionnels conduisant à l'élaboration de valeurs ''tutélaires'' utilisées dans les prises de décision). Enfin, les pratiques d'évaluation dans différents _________________________________________________________________________ Ministère de l’Ecologie, du développement et de l’aménagement durables Grenelle Environnement / Recherche bibliographique

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-78pays européens (France, Suède et Suisse notamment) ont été analysées, en particulier dans le cadre de l'évaluation socio-économique des projets de transport et de l'élaboration de systèmes de tarification des infrastructures de transport. Localisation : CDAT 15641 ASSEMBLEE NATIONALE PHILIP (C) La taxation des poids lourds : un tournant nécessaire de la politique commune des transports. Paris, Assemblée nationale, 2004.- 102 p. AN n°1461 La Commission européenne a présenté une proposition de directive autorisant les Etats membres à instituer un péage kilométrique sur les poids lourds empruntant les autoroutes et les routes du réseau transeuropéen de transport dont la longueur est de 60 000 Km. Cette initiative a pour objet de prévenir les risques de fragmentation du marché intérieur susceptibles de résulter de mesures analogues déjà prises ou envisagées par plusieurs Etats membres. Le rapport expose que la réforme préconisée constitue un pas positif vers une amélioration du financement des infrastructures et peut favoriser un certain report modal. Le rapporteur constate toutefois que le dispositif proposé n'est pas de nature à aplanir les divergences, opposant les Etats de transit (Allemagne, Autriche, France, auxquelles s'est joint le Royaume-Uni) et les Etats périphériques (Espagne, Italie, Portugal, Finlande). Il préconise plusieurs mesures destinées à mieux inscrire le texte de la Commission dans la logique de la politique commune des transports, tout en respectant davantage le principe de subsidiarité. Localisation : CDAT 14670 http://www.assemblee-nat.fr/12/europe/rap-info/i1461.asp#TopOfPage

SENAT MAREST (M) Taxation des poids lourds pour l'utilisation de certaines infrastructures. Rapport fait au nom de la commission des affaires économiques et du plan du Sénat sur la proposition de directive. Paris, Sénat, 2004.- 21 p. Rapports du Sénat (Les) n°323 Localisation : CDAT 14891 CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES, INSPECTION GENERALE DES FINANCES MOURA (P), PAUL DUBOIS TAINE (O), GUILLAUME (H), GRESSIER (C), SELIGMANN (B) Rapport sur les ressources nouvelles destinées à financer les infrastructures de transport (Affaire n°2003-0144-01). Paris, CGPC, 2003.- 27 p., ann., tabl., graph. Localisation : CDAT 14722 INSTITUT DU DEVELOPPEMENT DURABLE ET DES RELATIONS INTERNATIONALES, MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT CAICEDO (E), SMITH (S), BERGER (A), BUREAU (D) Ecotaxes : quels enseignements ? Préf. D. Bureau. Paris, IDDRI, 2003.- 48 p., bibliogr. Localisation : CDAT 15456 ; CIDEDD NP062088 CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS La réforme des taxes et des redevances dans les transports. Paris, OCDE, 2003.- 216 p., ann., tabl., graph., bibliogr., lexique. Rapport Cette publication examine les principes économiques qui sous-tendent les systèmes fiscaux les plus efficaces et fournit un cadre en vue de comparer les taxes et les redevances à l'échelle _________________________________________________________________________ Ministère de l’Ecologie, du développement et de l’aménagement durables Grenelle Environnement / Recherche bibliographique

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-79internationale. Elle analyse les effets potentiels d'une réforme des taxes et des redevances du secteur des transports visant à optimiser leur efficacité. Elle étudie notamment les changements susceptibles de se produire en matière de prix et de taxes, tant pour les automobilistes et les transporteurs routiers que pour les utilisateurs de services de transport. Le rapport s'intéresse également à l'impact que les disparités fiscales entre pays ont sur leur compétitivité au niveau international. Localisation : CDAT 14710 CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS Les péages dans les infrastructures routières interurbaines. Une évaluation économique. Paris, OCDE, 2002 – 173 p. – Table ronde 118 Localisation : CDAT 14127 DRAST, PREDIT, CERTU, INRETS, LABORATOIRE D'ECONOMIE DES TRANSPORTS NICOLAS (JP), DUPREZ (F), POISSON (F), AUBERT (PL), CHIRON (M), CROZET (Y), LAMBERT (J) Dix ans de monétarisation des effets locaux de la pollution atmosphérique. Tome 1 - des évaluations scientifiques aux décisions politiques.- 193 p. Tome 2 - 21 études représentatives de la recherche scientifique dans les années 1990.- 156 p. Paris, DRAST, 2002.- pag. mult., tabl., graph., bibliogr. Recherche Transport Localisation : CDAT 14211 ; CDU(RST RMT02-019) Tome 1 : http://urbamet.documentation.equipement.gouv.fr/documents/CETTEXST004938/CETTEXST004938_1.pdf Tome 2 : http://urbamet.documentation.equipement.gouv.fr/documents/CETTEXST004938/CETTEXST004938_2.pdf

ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES Pour des transports écologiquement viables. Les mesures à prendre. Paris, OCDE, 2002.- 189 p., ann., tabl., bibliogr. Ce rapport de synthèse de la troisième phase du projet de l'OCDE sur les transports écologiquement viables (TEV) se focalise sur les mesures et les stratégies propres à assurer la viabilité écologique des transports. Cette troisième phase à également permis de procéder à une première évaluation de l'incidence économique et sociale de l'accession des transports à la viabilité écologique. Les phases précédentes du projet portaient principalement sur la définition des transports écologiquement viables et sur le chemin à parcourir pour y arriver (première phase) ainsi que sur celle d'un avenir intégrant de tels transports (deuxième phase). Localisation : CDAT 14246 CERTU Tarification des déplacements automobiles urbains. La question de l'acceptabilité. Lyon, CERTU, 2001.- 179 p., tabl., graph., bibliogr. Débats n°35 Pour ou contre le péage urbain ? La question sort petit à petit du cercle des experts. Cependant, pour que le débat qui s'engage soit constructif, des idées nouvelles doivent être avancées, les processus de dialogue doivent être repensés. C'est l'objectif de ce document que de tracer des pistes qui aideront chaque agglomération à définir, dans son contexte, l'utilité de la tarification des déplacements automobiles. De fait, la tarification des déplacements fait parler d'elle depuis plusieurs décennies. L'intérêt des planificateurs de transport, des spécialistes de trafic, des économistes ne se dément pas pour cet outil. Et si les réalisations concrètes ne sont pas encore nombreuses sur les cinq continents, plusieurs pourraient voir le jour dans les années à venir. Dans la pratique c'est sur la question de _________________________________________________________________________ Ministère de l’Ecologie, du développement et de l’aménagement durables Grenelle Environnement / Recherche bibliographique

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-80l'acceptabilité qu'achoppent les projets. L'ouvrage s'attache ainsi à présenter les ressorts de l'acceptabilité par le citoyen, les parties prenantes, à connaître les éléments du débat et tirer parti des expériences de par le monde. Localisation : CDAT 13914 ; CDU 54840

COMMISSARIAT GENERAL DU PLAN BOITEUX (M), BAUMSTARK (L) CGPC.- Rapport relatif aux suites à donner aux préconisations du groupe de travail du Commissariat général du plan présidé par Marcel Boiteux sur le choix des investissements et le coût des nuisances dans le domaine des transports. Transports : choix des investissements et coût des nuisances. Rapport dit '' Rapport Boiteux 2''. http://temis.documentation.equipement.gouv.fr/temis/document.xsp?id=39430&qid=sdx_q0&n=6&q

Paris, Documentation française (La), 2001.- 325 p., tabl. Rendre plus rigoureuse l'évaluation des projets d'infrastructures, harmoniser les méthodes en usage dans les différents modes de transport, donner une valeur chiffrée au temps gagné, aux nuisances et à l'insécurité : tels étaient déjà les objectifs du rapport du Commissariat général du Plan confié à Marcel Boiteux, publié en 1994 : ''Transports : pour un meilleur choix des investissements''. (rapport Boiteux 1 cote CDAT : 9780). Les ministres concernés ont souhaité approfondir les conclusions de ce rapport fondateur. Marcel Boiteux a accepté la mission d'étudier comment mieux prendre en compte la pollution atmosphérique, l'effet de serre, l'insécurité routière, le bruit, l'occupation de l'espace et les gains de temps. Le nouveau rapport recommande des valeurs précises qui permettent de donner un prix aux avantages et aux nuisances, donc d'en tenir pleinement compte dans les décisions d'investissement. Localisation : CDAT 13638 ; CIDEDD NP056176 LABORATOIRE D'ECONOMIE DES TRANSPORTS ABRAHAM (C), BONNAFOUS (A) Péage et financement d'infrastructures en milieu urbain. Lyon, les leçons d'un périphérique. Actes du colloque organisé par le Grand Lyon et le LET. 5 - 6 décembre 2000. Lyon, LET, 2001.- 273 p., tabl., graph., cartes. Colloque Etudes et recherches L'ouverture, en 1997, du boulevard périphérique nord de Lyon a fait date dans l'histoire récente des infrastructures routières. Plus connue à l'époque sous le nom de TEO, cette nouvelle voirie retient en effet l'attention pour des raisons juridiques, financières, économiques et politiques. Trois ans après ses débuts, cettte infrastructure est aujourd'hui largement utilisée (plus de 45 000 véhicules jours contre environ 10 000 dans ses premiers mois de fonctionnement). Les interventions sont regroupées en quatre parties, conformément au déroulement du colloque : - Rappels sur une expérience atypique, - Le partenariat public-privé et l'insécurité juridique, - Le partenariat public-privé et les rationalités économiques et financières, - Le péage en zone urbaine et son bon usage. Localisation : CDAT 13805 UNION INTERNATIONALE DES CHEMINS DE FER, CCFE, INFRAS Zurich, IWW Coûts externes des transports - coûts des accidents d'environnement et de congestion en Europe occidentale - Synthèse. Paris, UIC, 2000.- 28 p. Actualisation et extension de l'étude antérieure réalisée par les mêmes consultants en 1995. L’étude actualise et élargit une étude de 1995. Elle prend en considération les coûts externes engendrés par : _________________________________________________________________________ Ministère de l’Ecologie, du développement et de l’aménagement durables Grenelle Environnement / Recherche bibliographique

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-81- les accidents, - la pollution atmosphérique (effets sur la santé, les bâtiments, l'environnement naturel), - les risques liés au changement climatique, - le bruit, - la congestion, - d'autres effets environnementaux (nature et paysages, effets de coupure en milieu urbain, effets amont/aval liés par exemple à la production d'énergie). Les données de référence sont celles de 1995 mais l'étude propose une première évaluation de ce que pourraient représenter les coûts externes des transports à l'horizon 2010, en l'absence de modification des politiques actuelles. L'espace géographique étudié couvre 17 pays : les 15 pays de l'Union européenne, la Suisse et la Norvège. Tous les modes de transport sont pris en compte. Des différenciations ont été en outre réalisées dans l'étude sur plusieurs critères fonctionnels ou géographiques : transports de passagers urbain et inter-urbain, transports de marchandises à courte et à longue distance, relations de point à point. Localisation : CDAT 13014 SUISSE Département fédéral de l'environnement des transports de l'énergie et de la communication Equitable et efficiente. La redevance sur le trafic des poids lourds liée aux prestations (RPLP) en Suisse. Berne, SET, 2000.- 23 p., ann., bibliogr. Localisation : CDAT 15153 PREDIT, HERAN (F) Transports en milieu urbain : les effets externes négligés. Paris, Documentation française (La), 2000.- 117 p. Transport Recherche Innovation Certains effets externes des transports en milieu urbain souffrent d'un désintérêt persistant. Les effets de coupure sont souvent cités, mais leur impacts mal connus et sous-estimés. Les effets sur la consommation d'espace public sont visibles, mais les enjeux peu soulignés. Les effets sur les paysages sont manifestes, mais jugés trop subjectifs. Si bien que ces trois effets et leur monétarisation sont considérés comme négligeables ou discutables. Pourtant, les effets de coupure modifient en profondeur les relations de voisinage et le fonctionnement urbain. Et leur coût approche le coût du bruit. Quand à la consommation d'espace public, elle est inégale selon les modes, mais son excès apparaît bien comme une nuisance. Enfin les transports modifient fortement le paysage urbain, que ce soit directement par les véhicules ou les ouvrages ou de façon plus indirecte par la publicité et l'implantation de zones d'activité en entrée de ville ou la dégradation des façades par la pollution. Cet ouvrage présente l'état des connaissances sur chacun de ces effets. Il propose à cette occasion des définitions précises, une analyse des impacts et de nombreuses pistes de recherche. Localisation : CDAT 13500 ; CDU 53308 CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS Des transports efficients pour l'Europe. Politiques pour l'internalisation des coûts externes. Paris, OCDE, 1999.- 289 p., bibliogr. Les travaux ont été réalisés par la task force ''coûts sociaux des transports'' de la CEMT, un groupe de travail composé d'économistes nationaux européens assistés d'experts du secteur privé. La présentation en 1998 du présent rapport et la préparation à l'intention des ministres d'un projet de résolution concernant l'approche politique de problème de l'internalisation des coûts externes de transport marquent l'aboutissement des travaux. Localisation : CDAT 12611 CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES _________________________________________________________________________ Ministère de l’Ecologie, du développement et de l’aménagement durables Grenelle Environnement / Recherche bibliographique

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-82BROSSIER (C), LEUXE (A) Imputation des charges d'infrastructures routières pour l'année 1997 et mise en perspective de leurs évolutions entre 1990 et 1997 sur la base des travaux du rapport du CGPC n° 91-105 et de sa mise à jour de mai 1996 sur les coûts sociaux et environnementaux.- 37 p. Annexe complémentaire au rapport établi par le groupe de travail sur le livre blanc de la Commission européenne présidé par Claude Charmeil - 33 p. Paris, CGPC, 1999, ann., tabl., graph., bibliogr., ill. L'étude examine dans une approche globale intégrant notamment les coûts d'investissements, la situation de la tarification des infrastructures routières au regard des coûts générés par les différents déplacements (marchandises et voyageurs) selon le type de route utilisée (nationale ou locale, d'accès libre ou à péage). Elle fait notamment suite à une demande exprimée par le groupe de travail du Conseil général des ponts et chaussées présidé par Claude Charmeil et chargé de formuler un avis sur le Livre blanc de la Commission européenne intitulé ''des redevances équitables pour l'utilisation des infrastructures''. Localisation : CDAT 13080 PREDIT, DRAST, CETE Est DULAU (B) Monétarisation des effets externes des transports. Coût d'évitement du bruit. Paris, DRAST, 1999.- 93 p., ann., tabl., graph., bibliogr., ill. Recherche Transport Localisation : CDAT 13959 ASSOCIATION INTERNATIONALE PERMANENTE DES CONGRES DE LA ROUTE (AIPCR) Recouvrement des coûts et affectation des droits d'utilisation de la route. Paris, AIPCR, 1999.- 60 p., bibliogr. Localisation : CDAT 12539 CITEPA ZUNTEL (T), CHAUMAIN (G), DRON (D), MAIRE (A), MUIRAS (JM), VALETTE (P), FORAY (JP), SCHEMBRI (P), DESAIGUES (B), CHANEL (O), DOMERGUE (P), RABL (A), PERERA (P), LANDRIEU (G) Prise en compte et monétarisation des effets sur l'environnement dus à l'activité humaine. Vers une comptabilité verte. Journée CITEPA - 17 novembre 1998. Paris, CITEPA, 1998.- p. mult., tabl., graph. Localisation : CDAT 12255 GREENE (D), JONES (DW), DELUCCFLI (MA) The full costs and benefits of transportation. Contributions to theory, method and measurement. Paris, Springer, 1997.- 406 p., tabl., graph., bibliogr. Localisation : CDAT 11775

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Mobilité urbaine - Etalement urbain

CONSEIL D'ANALYSE ECONOMIQUE DIDIER (M), PRUD'HOMME (R), GUESNERIE (R), BIED CHARRETON (H), BUREAU (D), GINTZ (R), LACROIX (F), MAURICE (J), SEABRIGHT (P) Infrastructures de transports, mobilité et croissance. Paris, Documentation française (La), 2007.- 241 p., tabl. Localisation : CDAT 17025 ; CIDEDD NP 070401 http://www.cae.gouv.fr/rapports/069.htm

BOURDIN (A), BASILE (M), BORDREUIL (S), GRAAFLAND (A), LEFEUVRE (MP), LELEVRIER (C), OHNO (H), REMY (J), RIBALAYGUA (C), SANDER (A), TONNELAT (S), URENA (JM) Mobilité et écologie urbaine. Paris, Descartes, 2007.- 284 p., tabl., bibliogr., schémas. Les exigences environnementales entraîneront de grandes mutations, mais l'''automobilité'' survivra à l'automobile et la mobilité restera une composante majeure du fonctionnement social et de la culture urbaine. Les grands équipements, par exemple, le train à grande vitesse en Espagne, réorganisent les villes matériellement et socialement. La mobilité est une manière d'être, dont on saisit les caractéristiques dans des lieux ''extrêmes'', comme Times Square à New York ou Plan de Campagne à côté de Marseille, ou encore dans les grands pôles d'échanges. Ce livre analyse les nouveaux rapports entre les habitants et la ville, notamment à travers deux exemples, Tokyo et Amsterdam. Il propose les outils intellectuels permettant de répondre au défi de la nouvelle écologie urbaine. Localisation : CDAT 17034 ; CIDEDD 070202 ; CDU 61237 BAUPIN (D) Tout voiture, no future. Il y a une vie après l'auto Paris, Archipel, 2007.- 304 p. Pollution, insécurité routière, centres-villes saturés, dérèglement climatique, fin du pétrole impliquent que la mise en oeuvre de solutions de substitution n'est plus une éventualité, mais une obligation pour les générations futures. Il est temps de repenser l'aménagement urbain et l'aménagement du territoire dans sa globalité, pour lutter contre la civilisation du gaspillage et de la surconsommation. Localisation : CDAT 16647 LET, ADEME, DRAST, CERTU ALBERGEL (A), SEGALOU (E), ROUTHIER (JL), RHAM (C DE) Méthodologie pour un bilan environnemental physique du transport de marchandises en ville : consommation, émissions, qualité de l'air. Paris, ADEME, 2006.- 88 p., tabl., bibliogr. Ce document s'appuie sur 3 études pilotes des bilans environnementaux des transports de marchandises en ville, concernant les villes de Bordeaux, Marseille, Dijon, réalisées à la demande de l'ADEME et d'EDF. Ces derniers ont été élaborés sur la base des enquêtes relatives à la circulation des marchandises réalisées par le Laboratoire d'Economie des Transports dans le cadre du programme ''Marchandises en ville'' piloté par la DRAST et l'ADEME et animé par le CERTU. - Enjeux environnementaux du transport de marchandises en milieu urbain et leur évolution, - Informations nécessaires à la réalisation d'un bilan environnemental, - Mise en oeuvre de ce bilan, - Validation de la démarche et des résultats. Localisation : CDAT 15994 _________________________________________________________________________ Ministère de l’Ecologie, du développement et de l’aménagement durables Grenelle Environnement / Recherche bibliographique

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-84MINISTERE DE L’ECOLOGIE, DU DEVELOPPEMENT ET DE L’AMENAGEMENT DURABLES Service Economie, Statistiques, Prospective (SESP), ECOLE NATIONALE DES PONTS ET CHAUSSEES BARCI (E), CHARBONNIER (S), DUPREZ (F), GRALL (P) Outils de régulation de l'usage des sols : une perspective internationale. Paris, DAEI, 2006.- 103 p., bibliogr. Recherche sur sur les instruments de régulation du droit des sols couvrant le recensement des ressources, l'analyse et la comparaison des politiques foncières menées dans différents pays. Recensement et analyse des instruments fonciers en France et à l'étranger en termes de mixité sociale, d'aménités et d'étalement urbain. Le rapport de synthèse : - présente un rappel sur les instruments-clés des politiques foncières en France, - justifie le choix des 8 pays étudiés et analyse les outils mis en oeuvre en matière de réglementation et d'information foncière, - identifie certaines lacunes dans la connaissance des politiques foncières en France. Localisation : CDAT 15942 PREDIT OFFNER (JM) Les plans de déplacements urbains. Paris, Documentation française (La), 2006.- 92 p., bibliogr., schémas. Transport Recherche Innovation Les plans de déplacements urbains sont un outil majeur de la conduite des politiques publiques locales. Par delà les aspects sociaux, économiques et environnementaux du transport, cette procédure de planification met en cause pratiques et structures urbaines. Les impératifs du développement durable lui confèrent des enjeux aussi bien locaux que globaux. L'objecif des institutions publiques depuis plusieurs décennies est de mieux articuler gestion de la mobilité et organisation des territoires. Les recherches concluent à un besoin permanent de cohérence et d'efficacité de l'action publique. L'expertise, tant savante que participante, constitue dans cette optique une ressource stratégique pour l'Etat et les pouvoirs locaux. Localisation : CDAT 15996 ; CDU 59942 TRANSPORT DEVELOPPEMENT INTERMODALITE ENVIRONNEMENT Pour une mobilité durable et partagée : quelle politique des transports ? Livre blanc 2007-2012. Paris, TDIE, 2006.- non pag., photogr. Ce livre blanc est le résultat d'un travail collectif réalisé dans le cadre de séminaires de réflexion destinés à préciser les différentes pistes que ''Transport Développement Intermodalité Environnement'' a identifiées depuis sa création : - financer les infrastructures de transport indispensables à notre pays, - valoriser par une ambition nouvelle une façade portuaire unique en Europe, - garantir la concertation sur l'opportunité et l'intérêt général des projets, - concilier mobilité et environnement, - garantir l'équité territoriale et le caractère national de la politique des transports. Localisation : CDAT 16513 http://www.tdie.eu/documents/LivreBlancTDIE.pdf

MINISTERE DE L'EQUIPEMENT, ECOLE NATIONALE DES PONTS ET CHAUSSEES CREAU (M), DOUILLARD (P), FEBVAY (T) L'urbanisme commercial au service de l'objectif du développement durable. Paris, Ministère de l'équipement, 2006.- 65 p., bibliogr., photogr. Localisation : CDAT 15960

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-85PLAN URBANISME CONSTRUCTION ARCHITECTURE BONNET (M), AUBERTEL (P) La ville aux limites de la mobilité. Paris, PUF, 2006.- 316 p., tabl., graph., bibliogr., plans. Sciences sociales et société Les contributions proposent des éclairages variés des processus économiques, sociaux et culturels influençant les pratiques spatiales liées à la transformation des modes de vie citadins. Les recherches sont centrées sur trois enjeux interdépendants de connaissance et d'action : - mieux apprécier les significations territoriales de la mobilité, en équilibrant les approches sectorielles par une analyse davantage centrée sur les territoires de vie utilisés par les citadins, - apporter un éclairage sur les modes de vie et les mobilités qui caractérisent la dynamique d'évolution périurbaine, - qualifier du point de vue environnemental, des externalités négatives en termes de durée et d'extension spatiale, ainsi que de congestion, de nuisances et probablement de dépenses énergétiques excessives. La première partie met en perspective les réflexions et questionnements des résultats de recherche sur la vision prospective des évolutions urbaines, la seconde souligne différents aspects territoriaux de la mobilité, la troisième porte sur les relations entre modes de vie et mobilités, la quatrième porte sur les enjeux et les difficultés liées à la promotion d'une mobilité durable. Localisation : CDAT 16263 ; CDU 60706 DIRECTION GENERALE DE L'URBANISME DE L'HABITAT ET DE LA CONSTRUCTION, CETE Nord Picardie Extension urbaine et capacités d'urbanisation. Observation de l'habitat et analyse des territoires. Paris, DGUHC, 2005.- 132 p. Outils (les) - Identification des secteurs d'extension : quelles sont les communes qui font l'objet d'extensions urbaines ? A quelles agglomérations se rattachent les extensions ? - Capacités d'urbanisation : quelles sont les capacités d'urbanisation offertes dans les schémas directeurs ou les schémas de cohérence territoriale, dans les plans locaux d'urbanisme, dans l'offre foncière effective ? Comment évoluent les capacités d'urbanisation ? - Localisation et mesure des extensions - niveau d'activité du marché foncier lié au logement Secteurs les plus actifs - Importance des extensions - Caractéristiques - Quelles parts relèvent de l'étalement urbain, de la périurbanisation des communes rurales, de la diffusion de l'influence urbaine, de la pression touristique ? Degré de remplissage des zones urbanisables et réserves dont on dispose. Localisation : CDAT 14042 ; CDU 59847 http://www.certu.fr/ROOT/customer/acteurs/documents/pdf00000520.pdf

CERTU, DRAST Centre de prospective et de veille scientifique WACHTER (S), THEYS (J), CROZET (Y), ORFEUIL (JP) La mobilité urbaine en débat : cinq scénarios pour le futur ? Lyon, CERTU, 2005.- 210 p., tabl., graph., bibliogr. La maîtrise des déplacements urbains figure parmi les premiers défis auxquels sont confrontées les villes et les métropoles en ce début de XXIème siècle. Tout concourt en effet aujourd'hui pour que les économies et les industries soient de plus en plus mobiles et il est probable que cette mobilité augmentera encore fortement dans les prochaines décennies. La mobilité urbaine a une double face, elle accompagne et stimule la croissance économique mais elle génère aussi des effets indésirables en termes sociaux, territoriaux et environnementaux. Cet ouvrage propose plusieurs scénarios d'évolution de la mobilité à l'horizon 2030 correspondant à autant de visions possibles de l'action publique dans ce domaine. Son but est de contribuer à nourrir un débat mais aussi de poser des questions aux politiques de transport et d'aménagement. Localisation : CDAT 15816 ; CDU 59498

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POULIT (J) Le territoire des hommes. Paris, Bourin Editeur, 2005.- 349 p., bibliogr. Remise en question des idées reçues sur l'environnement, les transports et la qualité de la vie. Localisation : CDAT 15759 ; CDU 59260 MATHIEU (N), GUERMOND (Y) La ville durable, du politique au scientifique. Paris, IFREMER, INRA, Cemagref, 2005.- 285 p., tabl., bibliogr., photogr., cartes. Localisation : CDAT 16302 ; CIDEDD NP067741 ; CDU 59618 DUBOIS-MAURY (J), CHALINE (C), HUSSON (JP), BOQUET (Y), WOLFF (A), DUMONT (GF), FREROT (AM), HAERINGER (P), PAULET (JP), DESHAIES (M), WACKERMANN (G) Ville et environnement. Paris, Ellipses, 2005.- 400 p., tabl., bibliogr., photogr., cartes. - La problématique urbaine au regard de l'environnement. - Croissance urbaine, régulation et environnement : villes et environnement, de l'ère industrielle à la tertiarisation, croissance urbaine, transports et environnement, démocratie, gouvernance urbaine et environnement - Urbanisation, milieux naturels et diffusion du thème du développement : les étapes d'une interface complexe entre villes et environnement, aménagements et organisations des environnements urbains, l'environnement urbain et son arsenal juridique. - Approches sectorielles : ville, population et environnement, la problématique de l'environnement urbain vue par un écologue, le cas de l'Ile-de-France, les espaces verts dans la politique urbaine. - Types de villes : ville et environnement aux Etats-Unis, urbanisation, métropolisation et répercussions sur les milieux ambiants, le cas de Sao Paulo, ville et environnement dans les aires culturelles arabe, turque et iranienne, ville et environnement en Afrique, en Asie et dans les pays d'Europe centrale et orientale. Localisation : CDAT 16192 CASTEL (JC) Etalement urbain : - Les termes du débat.- 7 p. - Les réponses politiques.- 7 p. Voiron, Techni.Cités, 2004, photogr., plans. Conséquence du souhait des habitants de vivre au vert et de la baisse des coûts de transport, les villes croissent sur leur périphérie et grignotent la campagne. La première partie du dossier récapitule les faits et les idées, la seconde examine les politiques les plus fréquemment proposées. Quatre types de leviers sont évoqués : les deux premiers visent à limiter les possibilités de s'installer en périphérie, de façon réglementaire ou en consolidant les activités rurales. Les deux suivants visent à renforcer l'intérêt de la ville, en y créant une offre attractive, ou en rendant dissuasifs les trajets entre ville et périphérie. Localisation : CDAT 16256 ; CDU 58814 UNION DES TRANSPORTS PUBLICS Développement durable et transport. Dossier thématique. Paris, UTP, 2004.- 22 p., bibliogr. Localisation : CDAT 14902

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-87VODOZ (L), PFISTER-GIAUQUE (B), JEMELIN (C) Les territoires de la mobilité. L'aire du temps. Lausanne, Presses polytechniques romandes, 2004.- 383 p., bibliogr. La croissance exponentielle de la mobilité, mais aussi les transformations qualitatives des pratiques dans ce domaine, constituent de nouveaux défis tant pour les scientifiques que pour les praticiens. Or, qu'il s'agisse de personnes, de biens, de services, de capitaux ou encore d'informations, des corrélations complexes lient l'évolution des mobilités aux dynamiques territoriales. Les spécialistes des transports et les acteurs de l'aménagement du territoire et de l'urbanisme sont donc de plus en plus confrontés aux enjeux spatiotemporels que recèlent les (nouvelles) pratiques de mobilité. Pour y faire face, quelles approches et quelles stratégies collectives envisager ? En fonction de quels savoirs, de quels objectifs et de quelles valeurs ? Combinant les approches théoriques et des savoirs empiriques tout en privilégiant des perspectives transdisciplinaires, cet ouvrage offre un état des connaissances actuelles en la matière, présente quelques expériences emblématiques (en Suisse et dans les pays voisins), et esquisse des pistes de réflexion et d'action en matière de mobilité et de politiques territoriales. Il jette en outre un éclairage particulier sur les enjeux territoriaux de la mobilité, en conjuguant des approches spatiales avec des approches temporelles. Localisation : CDAT 15162 ; CDU 58985 FUTURIBLES, DRAST Centre de prospective et de veille scientifique JOUVENEL (H de), LAMBLIN (V) Dynamique à long terme d'évolution des villes et de la mobilité en France. Périodisation, facteurs internes et externes d'évolution, tendances lourdes et phénomènes émergents. Paris, DRAST, 2003.- 102 p., ann., tabl., graph., bibliogr., cartes. Recherche Transport L'objectif de l'étude est de déterminer les variables qui ont le plus influencé l'urbanisation et la mobilité afin de déterminer comment elles pourront agir dans le futur. Ces variables appelées les déterminants des systèmes ''ville'' et ''mobilité'' sont identifiées avec l'aide de l'outil qu'est l'analyse structurelle. Le premier chapitre de ce rapport décrit ce qu'est l'outil d'analyse structurelle. Le deuxième chapitre décrit la façon dont les variables, utilisées pour l'analyse structurelle du système ''ville'' et celles du système ''mobilité'' ont été définies. Le troisième chapitre est consacré aux résultats de ces deux exercices. La suite du rapport est consacrée à l'étude bibliographique de ces variables déterminantes puis à une analyse de leurs influences passée et future possible sur la ville et la mobilité. Localisation : CDAT 14395 ; CDU (RST RCPVS03-001) FUTURIBLES, DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES, DRAST, PREDIT Etude rétrospective et prospective des tendances d'évolution des territoires, des villes, de la mobilité et de l'environnement sur une longue période (1950 - 2030) - 2 volumes. Paris, DRAST, 2003.- pag. mult., tabl., graph., cartes. Recherche Transport Localisation : CDAT 14551 ; CDU 56487(1-2) DRAST, 4D DOSSIERS ET DEBATS POUR LE DEVELOPPEMENT DURABLE Quinze retours d'expériences pour le developpement durable.- 26 p. Rapport du Comité interministériel pour le développement durable.- juin 2003.- 88 p. Paris, DRAST, 2003 Cédérom Recherche Transport Localisation : CDAT 14890

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-88COMMISSARIAT GENERAL DU PLAN RIES (R), QUILLEROU (G), BAUMSTARK (L), VILMART (C) Transports urbains : quelles politiques pour demain ? Paris, Commissariat général du plan, 2003.- 147 p., ann. L'observation des évolutions des politiques de mobilité urbaine menées depuis une vingtaine d'années en France aboutit auconstat que sur le plan théorique, le consensus est de plus en plus large pour affirmer la priorité au développement du transport public et des modes alternatifs à l'automobile, mais que sur le plan pratique, les gains de part de marché pour l'automobile dans la compétition modale se poursuivent année après année. Le présent rapport s'est fixé de permettre aux pouvoirs publics nationaux et locaux de mieux cerner les enjeux du développement urbain qui sont sous-jacents aux problèmes de mobilité, leur permettant ainsi d'éclairer leurs décisions en matière de politique urbaine et de transports en les inscrivant dans la durée et le souci du développement durable de nos agglomérations. La première partie pose un diagnostic à partir du travail mené dans le cadre du groupe de concertation. Il s'agit de présenter les éléments principaux qui caractérisent l'environnement dans lequel doivent s'appréhender les questions relatives aux mobilités urbaines. Cet environnement est façonné par des réalités urbaines et sociales, par un ensemble d'outils réglementaires et enfin, par les contraintes propres au système de transport lui-même. La seconde partie propose des recommandations pour faire évoluer durablement le système des transport et se décline en trois chapitres : - Le chapitre 5 porte sur le rapport entre les politiques d'urbanisme et d'aménagement du territoire et les politiques de mobilité. Les modes de déplacements conditionnent les formes urbaines qui, en retour, sont renforcées et accélérées par eux. Mais, à partir de là, comment définir des politiques de développement urbain durable ? - Le chapitre 6 est consacré à l'organisation et au management du système des transports urbains. Comment mieux répartir des compétences, aujourd'hui éclatées sur plusieurs niveaux institutionnels et surtout comment inciter les nombreux acteurs concernés à mieux travailler ensemble dans le sens d'une plus grande cohérence ? Le chapitre 7 traite les aspects économiques et financiers du transport public urbain. Localisation : CDAT 14553 ; CIDEDD NP068031 ; CDU (IA 45270) http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/034000532/index.shtml

CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS Transports urbains durables : la mise en oeuvre des politiques. Examens nationaux. Paris, OCDE, 2003.- 301 p., tabl., graph., bibliogr. A la suite du rapport OCDE/CEMT de 1995 intitulé ''Transports urbains et développement durable'', les ministres des transports ont souhaité évaluer la mise en oeuvre des recommandations de ce rapport. L'évaluation a été faite de 1998 à 2001, avec l'édition d'un rapport final (Cote 37918). Le présent rapport passe en revue l'expérience et les progrès de onze pays européens (y compris la Russie) et les Etats-Unis dans l'élaboration et la mise en oeuvre de politiques de transports urbains durables. Des rapports nationaux et une analyse synthétique permettent de tirer des leçons des politiques qui marchent, des cadres institutionnels et financiers appropriés et des partenariats innovants qui favorisent une concertation efficace et une mise en oeuvre responsable. Localisation : CDAT 14769 ; CDU (IA 45350)

Articles Tous disponibles au CDAT DONEGAN (KS), ADAMSON (G), DONEGAN (HA).- Indexing the contribution of household travel behaviour sustainability. Journal of transport geography n° 4, p. 245 _________________________________________________________________________ Ministère de l’Ecologie, du développement et de l’aménagement durables Grenelle Environnement / Recherche bibliographique

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-8901/07/2007 ORFEUIL (JP), DUHEM (B).- Quelles perspectives pour la mobilité durable ? Infrastructures et Mobilité n° 67, p. 7 01/04/2007 MARTINAND (C).- Environnement et développement durable. Ville et mobilité durable. Transports n° 440, p. 382 01/11/2006 La difficile maîtrise de la mobilité quotidienne dans l'aménagement stratégique de Londres. RTS : Recherche Transports Sécurité n° 92, p. 187 01/07/2006 BOCHET (B), SAVARY (J).- Les politiques publiques face à l'étalement et au développement des mobilités. Le cas de l'agglomération lausannoise entre 1970 et 2000. RTS : Recherche Transports Sécurité n° 92, p. 201 01/07/2006 WALLER HUNTER (J).- Comment le transport public peut-il contribuer au développement durable ? Transport Public International n° 3, p. 6 01/05/2005 PAPON (F), MADRE (JL).- Existe-t-il des seuils de saturation de la mobilité des personnes ? Annales des Mines - Réalités Industrielles, p. 21 16/11/2003

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Transport multimodal – Comodalité – Report modal Etudes FEDERATION NATIONALE DES TRANSPORTS ROUTIERS Le livre blanc du transport routier de marchandises 2007. Paris, FNTR, 2007.- 27 p., graph., photogr. Sont abordés les engagements durables liés à la performance, à la fiscalité, à la comodalité, ainsi que les enjeux en matière de transport européen et international sur les questions d'emploi, de fiscalité, d'infrastructures. Localisation : CDAT 16528 Avis du Conseil national des transports sur la Convention sur la protection des Alpes dite « Convention alpine » http://www.cnt.fr/article.php3?id_article=123

CONSEIL D'ANALYSE ECONOMIQUE DIDIER (M), PRUD'HOMME (R), GUESNERIE (R), BIED CHARRETON (H), BUREAU (D), GINTZ (R), LACROIX (F), MAURICE (J), SEABRIGHT (P) Infrastructures de transports, mobilité et croissance. Paris, Documentation française (La), 2007.- 241 p., tabl. Localisation : CDAT 17025 ; CIDEDD NP070401 http://www.cae.gouv.fr/rapports/069.htm

COMMISSION DES COMMUNAUTES EUROPEENNES La logistique du transport de marchandises en Europe, la clé de la mobilité durable. Bruxelles, Commission des Communautés européennes, 2006.- 11 p. Le développement de la logistique du transport de marchandises est une activité essentiellement commerciale qui incombe à l'industrie. Les pouvoirs publics ont cependant un rôle à jouer en mettant en place les conditions cadres nécessaires et en maintenant la logistique parmi les priorités publiques. Cette approche se concentre sur l'amélioration des conditions préalables que l'Europe peut offrir pour l'innovation dans le domaine la logistique et laisse aux entreprises ellesmêmes l'organisation de leur logistique interne. - Marché européen de la logistique. - Cadre pour la logistique du transport de marchandises : 1/ - resserrement des liens entre logistique et politique des transports, 2/ - domaines d'action : identification et élimination des goulets d'étranglement, technologies de l'information et des communications, formation dans le domaine de la logistique, données statistiques, utilisation des infrastructures, qualité de service, promotion et simplification des chaînes multimodales, normes de chargement. Localisation : CDAT 16379 AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE Transports combinés rail-route, fleuve-route et mer-route : tableau de bord national 2006. Volume 1 : panorama général.- 97 p. Volume 2 : caractéristiques de l'offre.- 75 p. Paris, ADEME, 2006, tabl., graph., photogr., cartes. - Panorama général pour chacun des modes de transport combiné, évaluation des gains environnementaux, aides aux transports combinés, formations. - Caractéristiques de l'offre : matériels, usages et techniques, principaux acteurs du secteur, fiches descriptives des opérateurs, caractéristiques des terminaux de transport combiné et des liaisons. Localisation : CDAT 16471 http://www2.ademe.fr/servlet/KBaseShow?sort=-1&cid=96&m=3&catid=16308 _________________________________________________________________________ Ministère de l’Ecologie, du développement et de l’aménagement durables Grenelle Environnement / Recherche bibliographique

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-91DRE Pays de la Loire Observatoire régional des transports, AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE, PORT AUTONOME Nantes Saint-Nazaire Concurrence et complémentarité des transports terrestres et maritimes. Nantes, DRE, 2006.- 103 p., tabl., bibliogr., cartes. -Etat des lieux : flux actuels liés au port de Nantes Saint Nazaire, flux européens par les modes routiers et ferroviaires, territoires et flux concernés par le projet d'autoroute '' Transgascogne. - Evaluation des possibilités d'adaptation des organisations à un changement modal par une enquête réalisée auprès des transporteurs et des chargeurs. - Conditions concrètes du transfert modal de la route vers la mer : cas du projet d'autoroute de la mer ''Transgascogne''. Localisation : CDAT 16309 COMMISSION DES COMMUNAUTES EUROPEENNES Examen à mi-parcours du programme pour la promotion du transport maritime à courte distance. COM (2006) 380 final. Bruxelles, Commission des Communautés européennes, 2006.- 13 p. Actions mises en oeuvre pour surmonter les obstacles au développement du transport maritime à courte distance : - Actions législatives : directive concernant certaines formalités déclaratives applicables aux navires, programme d'aide Marco Polo, unités de chargement intermodales, autoroutes de la mer, préférences environnementales du transport maritime à courte distance. - Actions techniques : guide des procédures douanières applicables au transport maritime à courte distance, recensement et élimination des obstacles à ce type de transport, rapprochement des pratiques nationales et informatisation des procédures douanières communautaires, recherche et développement technologique. - Actions opérationnelles : guichets administratifs uniques, correspondants pour le transport maritime à courte distance, centres de promotion et image du transport maritime à courte distance, informations statistiques. Localisation : CDAT 16413 http://www.europe-international.equipement.gouv.fr/article.php3?id_article=612

AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE Transfert modal de marchandises : six opérations exemplaires à suivre. Paris, ADEME, 2005.- 15 p., photogr. Six expériences concrètes menées par des entreprises françaises, avec le soutien technique et financier des services centraux et des délégations régionales de l'ADEME. Localisation : CDAT 16134 CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS BUTTON (K), BARRETT (S), PICARDI (R), DUFF (A) Les aéroports : des plaques tournantes multimodales. Rapport de la 126ème table ronde d'économie des transports. Paris, OCDE, 2005.- 182 p., graph., bibliogr., photogr. Table ronde CEMT n°126 En raison de la déréglementation du transport aérien, ce secteur a connu un essor spectaculaire. La politique des transports doit maintenant répondre à de nouveaux défis pour assurer la desserte terrestre des aéroports. La Table ronde a montré en quoi les conditions requises pour assurer une connectivité efficiente avec les modes de transport terrestre sont étroitement liées à la structure du marché aérien et à l'influence de cette dernière sur le réseau aéroportuaire. Pour enrayer la prédominance grandissante de la voiture dans la desserte des aéroports, les pouvoirs publics doivent prendre des mesures : répercuter sur la tarification les coûts directs ou indirects des différents modes, déréglementer le secteur des transports collectifs et offrir des incitations à améliorer la conception et l'organisation des aéroports pour conforter les atouts des transports publics. _________________________________________________________________________ Ministère de l’Ecologie, du développement et de l’aménagement durables Grenelle Environnement / Recherche bibliographique

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-92La politique des transports elle-même gagnerait en efficacité, avec une meilleure coordination de la planification des aéroports et des transports terrestres. Il faut en outre éviter, grâce à des mécanismes de coordination, que les politiques régionales ne conduisent à créer des capacités aéroportuaires excédentaires. Localisation : CDAT 15842 CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES, DIRECTION GENERALE DE L'AVIATION CIVILE, IGACEM GUYARD (M), CHAPULUT (JN), RANFAING (D) Multimodalité avion - TGV. Tome 1 : Rapport.- 57 p. Tome 2 : Annexes.- 104 p. Paris, Documentation française (La), 2004 Le développement de l'offre de transports passe par la valorisation de la complémentarité entre le transport ferroviaire rapide et l'avion. Il implique de poursuivre 4 objectifs : - l'optimisation des capacités aéroportuaires, - la maîtrise des nuisances liées au trafic aérien, - le développement des zones de chalandise des aéroports, - l'amélioration de la qualité des services aux usagers. Après s'être penché sur les 20 ans de ''cohabitation'' du TGV et du transport aérien, le groupe de travail analyse les perspectives à moyen et long termes pour la complémentarité de ces deux modes de transports. Il fait par ailleurs des propositions, notamment pour favoriser la multimodalité, entre le principe de substitution (cas où un passager qui utilisait le transport aérien sur un trajet déterminé lui substitue le transport ferré, notamment quand un service à grande vitesse est mis en place) et celui de complémentarité - ou intermodalité - (cas où un passager se rendant à un aéroport pour prendre un vol utilise le mode ferroviaire). Localisation : CDAT 15151 http://lesrapports.ladocumentationfrancaise.fr/BRP/044000535/0000.pdf

Articles FNTP - BROUSSE (P) - Réconcilier les transports routiers et l'environnement. L’interopérabilité semble être la solution pour réconcilier transports routiers et environnement, chaque mode de transport ayant sa pertinence et devant se développer dans sa zone de compétence. L'ENA hors les murs * n° 369, p. 26 03/2007 Localisation : CIDEDD PE069311

SIVARDIERE (J) - Comodalité. Fnaut infos–, n°151 01/2007 Localisation : CDAT

GILLE (A) - La comodalité, outil de développement durable. Transports, n°436, p. 73 03/2006 http://www.cnt.fr/UserFiles/File/dossiers/DD/ComodaliteOutilDD_AGRevueTransports436.pdf

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-93Dominique Perben, ministre des Transports, de l'Equipement, du Tourisme et de la Mer : ''l'Etat doit intervenir pour orienter les transports de marchandises vers une co-modalité''. Transports Actualités n° 837/838, p. 4 03/03/2006 Localisation : CDAT

VNF prône la ''co-modalité'' avec le fer. Transports Actualités n° 746, p. 20 16/04/2002 Localisation : CDAT

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Transport de déchets Recyclage – Logistique du retour

MINISTERE DE L’ECOLOGIE, DU DEVELOPPEMENT ET DE L’AMENAGEMENT DURABLES, DAEI – Service Economie, statistiques et prospective (SESP) Les comptes des transports en 2006 – 44ème rapport de la Commission des comptes des transports de la Nation – août 2007 Voir en particulier : Tome 1 – chapitre D : Transport et développement durable Tome 2 – Les dossiers d’analyse économique des politiques publiques de transport : - Evaluation environnementale des dispositifs de prime à la casse - pp. 31-50 Localisation : CDAT 4011 ; CIDEDD NP070518 http://www.statistiques.equipement.gouv.fr/rubrique.php3?id_rubrique=410

LABORATOIRE D'ECONOMIE DES TRANSPORTS, AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE, DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES, CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX LES TRANSPORTS L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES ALBERGEL (A), SEGALOU (E), ROUTHIER (JL), RHAM (C DE) Méthodologie pour un bilan environnemental physique du transport de marchandises en ville : consommation, émissions, qualité de l'air. Paris, ADEME, 2006.- 88 p., tabl., bibliogr. Ce document s'appuie sur 3 études pilotes des bilans environnementaux des transports de marchandises en ville, concernant les villes de Bordeaux, Marseille, Dijon, réalisées à la demande de l'ADEME et d'EDF. Ces derniers ont été élaborés sur la base des enquêtes relatives à la circulation des marchandises réalisées par le Laboratoire d'Economie des Transports dans le cadre du programme ''Marchandises en ville'' piloté par la DRAST et l'ADEME et animé par le CERTU. - Enjeux environnementaux du transport de marchandises en milieu urbain et leur évolution, - Informations nécessaires à la réalisation d'un bilan environnemental, - Mise en oeuvre de ce bilan, - Validation de la démarche et des résultats. Localisation : CDAT 15994 http://www.ademe.fr

AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE, DRE Alsace, VOIES NAVIGABLES DE FRANCE, CONSEIL GENERAL Haut Rhin, CONSEIL GENERAL Bas Rhin Transport combiné rail-route et fleuve-route pour les déchets en Alsace. A - Synthèse de l'étude.- 16 p. B - Rapport phase 1.- 86 p. C - Rapport phase 2. Strasbourg, ADEME, 2004, tabl., graph., ill., cartes. Cette étude s'articule autour de 2 phases : - la 1ère avait pour objectif d'établir sur l'Alsace, l'état des lieux du transport des déchets à travers l'analyse des principaux flux, puis de l'offre de transport multimodal. Elle permet de définir les flux de déchets actuellement transportés par la route et potentiellement transférables vers la voie d'eau ou le rail en fonction de l'offre multimodale présente sur le territoire. - la seconde phase analyse plus précisement (étude technico-économique et environnementale) quelques scénarios de flux transférables vers le transport combiné rail-route ou fleuve-route. Enfin, sont établies des recommandations et des actions concrètes à développer pour une plus grande utilisation des transports multimodaux en Alsace pour les déchets. Localisation : CDAT 15409 _________________________________________________________________________ Ministère de l’Ecologie, du développement et de l’aménagement durables Grenelle Environnement / Recherche bibliographique

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-95ASSEMBLEE NATIONALE BLESSIG (E) Déchets : état d'urgence. Paris, Assemblée nationale, 2003.- 133 p., ann., tabl., cartes. AN n°1169 Alors que notre société produit de plus en plus de déchets ménagers, les installations de stockage, d'incinération et de valorisation arrivent progressivement à saturation. Avant 2010, les deux-tiers des départements ne seront plus en mesure de traiter leurs déchets. L'ouverture de nouvelles installations est donc une question d'urgence. Compte-tenu de la réticence croissante de nos concitoyens à l'égard de telles installations, la gestion des déchets emporte des enjeux de démocratie locale, de fiscalité, de solidarité entre les territoires et oblige les départements qui les produisent et ceux qui les reçoivent à redéfinir leurs relations. Elle exige également que notre société réfléchisse à des comportements économiques et sociaux plus respectueux de l'environnement, sous peine d'avoir à faire face aux mêmes problèmes dans 20 ans. Localisation : CDAT 14669 PROGRAMME DE RECHERCHE ET DE DEVELOPPEMENT POUR L'INNOVATION ET LA TECHNOLOGIE DANS LES TRANSPORTS TERRESTRES, DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES, INSTITUT D'AMENAGEMENT ET D'URBANISME DE LA REGION ILE-DE-FRANCE, DRE Ile-deFrance, REGION Ile-de-France, PORT AUTONOME Paris Etude régionale voie d'eau : Phase 1 - Etat des lieux. Phase 2 - Les chaînes logistiques. Phase 3 - Perspectives et propositions - Synthèse. Edition papier et cédérom. Paris, DRAST, 2003.- pag. mult., tabl., graph., ill., cartes, lexique. Recherche Transport Localisation : CDAT 14635 GROUPEMENT DES AUTORITES RESPONSABLES DE TRANSPORT GERARDIN (B), TOGANDE (B), ROUTHIER (JL), PENDZEL (T), DABLANC (L), MOATI (P), RIPERT (C), EBRARDT (J), THEVENON (J), TREGLODE (H DE), COLIN (J), VIARDOT (M), FALGUIER (D), ABEILLE (M), GOUVERNAL (E), GRAILLE (F), FAUCHER (JJ) Les collectivités territoriales et le transport de marchandises. Compte rendus des réunions des groupes de travail ''marchandises'' du GART en 1999 - 2000. Paris, GART, 2001.- 149 p., bibliogr. Depuis le milieu des années 1990, on connaît mieux le transport de marchandises en ville, qui occupe 20% de l'espace de voirie (déplacements de particuliers pour leurs achats compris). Les villes ne peuvent par conséquent plus s'en désintéresser et veulent s'impliquer davantage. Elles ont en cela été encouragées par la loi sur l'air qui, en 1996, a imposé aux plans de déplacements urbains de prendre en compte l'organisation du transport de marchandises et des livraisons. L'adoption de la loi solidarité et renouvellement urbains en décembre 2000 a encore renforcé le rôle des PDU dans la mise en place d'une organisation cohérente du transport de fret. Parallèlement, les régions vont devenir dans moins d'un an organisatrices des transports ferroviaires régionaux de voyageurs, et elles s'intéressent au développement concomitant du fret ferroviaire, du fait de la concurrence dans l'attribution des sillons. Fort de ces constats, le GART anime depuis 1999 deux groupes de travail ''marchandises'' à destination de ses adhérents (autorités urbaines, départementales et régionales organisatrices de transport). Localisation : CDAT 13665

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-96MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction générale de l'énergie et des matières premières. Le retraitement-recyclage et le transport des matières nucléaires en France. Paris, DGEMP, 2001.- pag. mult, ann., ill., cartes, schémas. Localisation : CDAT 14053 AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE, VOIES NAVIGABLES DE FRANCE Transport de déchets : la solution fluviale. Béthune, VNF, 2001.- 24 p., tabl., graph., ill., cartes. Localisation : CDAT 10611 CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS KOSCHANY (G), AZKONA (A), DIHLMANN (P), RIPERT (C), LEHOUX (JP), DONNELLY (I), ANDERSON (GK), RIGG (J) Les transports de déchets. Paris, OCDE, 2001.- 199 p. Table ronde CEMT n°116 Localisation : CDAT 13742 SNCF Direction de la stratégie Annales 1999. Paris, SNCF, 2000.- 106 p., tabl., graph., schémas. Localisation : CDAT 12991 AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE, BUREAU D'ETUDES TECHNIQUES POUR L'URBANISME ET L'EQUIPEMENT Enquête sur la production de déchets banals et dangereux des entreprises : étude complémentaire secteurs transports et tourisme. Paris, ADEME, 2000.- non pag., tabl., bibliogr. Cette enquête a consisté à : - recenser les travaux déjà réalisés sur le sujet auprès du centre de documentation de l'ADEME à ANGERS, - adresser un questionnaire d'évaluation aux principaux acteurs des secteurs concernés, - solliciter un entretien avec les responsables déchets de ces établissements, - rédiger un compte-rendu d'entretien et le soumettre aux personnes concernées. Le présent rapport a pour objet de de proposer une synthèse des informations recueillies au premier semestre de l'année 2000. Localisation : CDAT 15945 AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE La logistique des déchets ménagers, agricoles et industriels. Synthèse 1999. Paris, ADEME, 1999, tabl., graph., bibliogr., ill. Données et références Localisation : CDAT 13026 AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE Gestion des déchets ménagers et assimilés : transport et logistique. Paris, ADEME, 1998.- 156 p. Données et références Localisation : CDAT 13079 AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE, OEST La logistique et le transport de déchets ménagers, agricoles et industriels. Données et références. Paris, ADEME, 1997.- 72 p., tabl. _________________________________________________________________________ Ministère de l’Ecologie, du développement et de l’aménagement durables Grenelle Environnement / Recherche bibliographique

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La quantité de déchets annuellement produite en France dépasse 883 millions de tonnes en 1993. Leur prise en charge donne lieu au transport de 514 millions de tonnes représentant le tiers du tonnage transporté en France en 1993 et à plus de 22, 3 milliards de tonnes-kilomètres, soit près de 15% de l'ensemble des flux intérieurs français. La distance moyenne parcourue est de 43 km, à 97% par la route. La consommation d'énergie s'élève à 4,5% de la consommation totale du transport de marchandises national. Localisation : CDAT 11727 COMMISSION EUROPEENNE Proposition de directive du Conseil relative aux véhicules hors d'usage. COM n°(97) 358 final Paris, Journal officiel des Communautés européennes, 1997.- 39 p. Entre huit et neuf millions de véhicules sont mis au rebut chaque année dans l'Union européenne, ce qui représente autant de tonnes de déchets par an. Quelques 25% du poids de chaque véhicule (les résidus du broyage) constituent des déchets dangereux qui sont actuellement mis en décharge et contaminent souvent le sol et les eaux souterraines. Le Parlement européen, dans sa résolution du 14 novembre 1996, a demandé à la Commission de présenter les propositions concernant en particulier les véhicules hors d'usage, et de fonder ces propositions sur le principe de la ''responsabilité du producteur''. Cette proposition de directive met en lumière la nécessité d'agir au niveau de la prévention (conception des véhicules), de la collecte, du traitement, de la réutilisation, du recyclage et de la surveillance. Localisation : CDAT 11675 OEST, AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE, GERARDIN CONSEIL LADAS (C), THAUVIN (P), RIPERT (C) La logistique des déchets agricoles et des industries agro-alimentaires. Paris, OEST, 1995.- 78 p., tabl., graph., index, cartes. Rapport final Localisation : CDAT 10465 AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE, OEST, GERARDIN CONSEIL LADAS (C), THAUVIN (P), RIPERT (C) La logistique des déchets industriels. Paris, OEST, 1995.- 81 p., ann., tabl., graph. Rapport final Localisation : CDAT 10467 AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE La logistique des déchets ménagers et agricoles. Paris, ADEME, 1995 Rapport final Localisation : CDAT 10052 AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE, OEST, GERARDIN CONSEIL LADAS (C), THAUVIN (P), RIPERT (C) La logistique des déchets ménagers. Paris, OEST, 1995.- 118 p. Rapport final Localisation : CDAT 10466

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-98ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES Le système de contrôle OCDE pour les mouvements transfrontaliers de déchets destinés à des opérations de valorisation. Paris, OCDE, 1995.- 117 p., ann. Documents de travail n°12 Localisation : CDAT 11577

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L'impossible bilan des véhicules hors d'usage. L'Argus de l'automobile et des locomotions n° 4083, p. 64 10/05/2007 BEIR (J DE), FODHA (M), GIRMENS (G).- Recyclage et externalités environnementales. Faut-il subventionner les activités de récupération recyclage ? Revue Economique n° 3, p. 609 01/05/2007 Retour des déchets encadré : bientôt le textile et les batteries. L'Officiel des transporteurs n° 2400, p. 32 06/04/2007 Reverse logistique : un marché bientôt incontournable. Logistiques Magazine, p. 30 01/03/2007 Le recyclage des déchets du bâtiment et des travaux publics peut progresser. Le 4 pages Ifen n° 116, p. 1-4 01/02/2007 SAINT YVES (M).- Vieille question mais nouveau métier. Transports n° 441, p. 40 01/01/2007 Les ports intérieurs et la filière valorisation. Transports internationaux et logistique n° 37, p. 10 01/09/2006 Ports intérieurs et filière de valorisation des déchets : l'Association française des ports intérieurs (AFPI) s'implique. Navigation ports et industries n° 6, p. 243 01/06/2006 Le grand retour de la voie d'eau. L'activité des bassins Seine-Nord Europe. Projet Céréo. Déchets urbains. Trafic conteneurs. Transports internationaux et logistique n° 34, p. 16 01/05/2006 Transport de déchets : le marché arrive à maturation. L'Officiel des transporteurs n° 2359 supplément , p. 28 01/05/2006

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-99Voie d'eau à l'heure des logistiques complexes. Solutions transport n° 57, p. 26 01/03/2006 Transports de déchets : nouvelles définitions de la valeur ajoutée. Pour les transporteurs, la filiérisation modifie les prix. L'Officiel des transporteurs n° 2345, p. 23 17/02/2006 Isséane : le fluvial au service des déchets. Navigation ports et industries n° 1, p. 32 01/01/2006 Recyclage et transport des combustibles nucléaires : complexité, sûreté et sécurité. Journal de la marine marchande n° 4525, p. 10 15/09/2006 Distribution des journaux et magazines : zoom sur la chaîne d'informations. L'Officiel des transporteurs n° 2369, p. 20 01/09/2006 Navires en fin de vie : la réflexion commence. Le Marin n° 3070, p. 1 12/05/2006 Recyclage. Cockpits en stock. Environnement Magazine n° 1644, p. 31 01/02/2006 Reverse logistics : un nouvel eldorado ? Le contexte : les prestataires ajoutent une corde à leur arc. Stratégie Logistique n° 83, p. 42 01/01/2006 Des barges pour les ''poubelles''. Journal de la marine marchande n° 4466/4467, p. 27 05/08/2005 Fluvial : les boîtes déferlent sur la voie fluviale. Transports Actualités n° 822/823, p. 34 24/06/2005 La logique environnementale d'Onyx. Journal de la marine marchande n° 4458, p. 29 03/06/2005 Des déchets en boîtes. Navigation ports et industries n° 6, p. 305 01/06/2005 Déchets ménagers : l'art de vivre dans son sac. Environnement Magazine n° 1638, p. 39 01/06/2005

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-100Déchets : les filières en gestion. Revue des Collectivités Locales n° 362, p. 21 01/05/2005 Filières organisées, prix chahutés. Transporteurs sous pression : savoir évoluer ou disparaître ? L'Officiel des transporteurs n° 2313, p. 32 01/05/2005 Transports de déchets : en Alsace aussi, la voie d'eau pourrait être attractive. Navigation ports et industries n° 4, p. 167 01/05/2005 Transports de déchets : la plus-value pour l'industriel. L'Officiel des transporteurs n° 2313 supplément, p. 36 01/05/2005 MARIE (F).- Eco-conception et prévention des impacts de l'automobile chez un constructeur. Annales des Mines - Responsabilité et Environnement n° 39, p. 51 01/07/2005 A chaque pièce sa filière (véhicules hors d'usage). Environnement Magazine n° 1637, p. 45 01/05/2005 Le cas délicat des résidus de broyage automobile (RBA). Environnement Magazine n° 1637, p. 48 01/05/2005 Véhicules hors d'usage : la filière se décarcasse. Les épavistes se modernisent. Environnement Magazine n° 1637, p. 41 01/05/2005 Pneumatiques : objectif recyclage. L'Officiel du cycle et de la moto n° 3705, p. 18 05/05/2004 Artois Compost (62) mise sur la voie d'eau. Navigation ports et industries n° 21/22, p. 638 01/12/2004 Bruxelles veut transporter 10 000 containers d'ordures ménagères par an via le canal. Lloyd n° 43489/43490, p. 1 25/11/2004 Transports : et voguent les poubelles. Environnement Magazine n° 1632, p. 35 01/11/2004 Transports de déchets : comment faire le tri des opportunités. Compte d'autrui, flottes privées : priorité à la gestion globale. Les spécificités du marché : le filon n'a plus de secret. Mode fluvial : quelques projets. L'Officiel des transporteurs n° 2283, p. 19 29/10/2004

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-101Ile-de-France : une stratégie dédiée aux déchets. Transports Actualités n° 805, p. 20 15/10/2004 Nord-Pas-de-Calais : la pionnière poursuit ses investissements. Transports Actualités n° 805, p. 22 15/10/2004 Transport fluvial des déchets : un mode à utiliser après la date limite de consommation. Transports Actualités n° 805, p. 18 15/10/2004 Le transport de déchets par voie fluviale : possibilité ou utopie. Lloyd n° 43385/43386, p. 5 29/06/2004 Combiné : logistique route-fleuve en zone urbaine. Solutions transport n° 33, p. 26 23/06/2004 Transport de déchets : la batellerie peut offrir une alternative. Lloyd n° 43372/43373, p. 2 10/06/2004 MYKOLENKO (L).- Un nouveau regard sur le transport fluvial de marchandises en Ile-de-France. Les Cahiers de l'IAURIF n° 141, p. 113 01/06/2004 Nouveau code des marchés publics : des opportunités pour les transporteurs ? Réforme des marchés publics : ce qu'il faut en attendre. L'Officiel des transporteurs n° 2265, p. 21 28/05/2004 Les déchets bien traités. Une journée chez REP (Routière de l'Est parisien). L'Officiel des transporteurs n° Su p. au n° 2265, p. 13 05/05/2004 L'Ile-de-France entend faire une large place à la voie d'eau dans ses transports. Navigation ports et industries n° 14, p. 375 16/08/2003 Qui veut des navires en fin de carrière ? Rail et transports n° 308, p. 22 16/11/2003 Déchets du bâtiment : des filières en chantier. Environnement Magazine n° 1620, p. 43 16/09/2003 La directive européenne adoptée par la France. Le noble parcours du véhicule hors d'usage. Autoactualité n° 45, p. 10 16/09/2003 La gestion des déchets. Transports Actualités n° 777, p. 3 16/07/2003 _________________________________________________________________________ Ministère de l’Ecologie, du développement et de l’aménagement durables Grenelle Environnement / Recherche bibliographique

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-102Les carriers parient sur une combinaison rail-fleuves. Rail et transports n° 287, p. 18 16/06/2003 Vers un atelier propre. Bus et Car Magazine n° 686, p. 22 16/05/2003 Déchets ménagers et industriels : un marché lucratif pour les transporteurs ? Transports Actualités n° 762, p. 10 16/01/2003 Transport de déchets : en voiture les ordures ! Environnement Magazine n° 1612, p. 24 16/11/2002 ADEME : la problématique des transports doit être pleinement intégrée dans la politique de gestion des déchets. Navigation ports et industries n° 13, p. 387 16/07/2002 GASQUET (D).- CGEA-Onyx : les possibilités d'optimisation logistique de la voie d'eau existent. Navigation ports et industries n° 13, p. 394 16/07/2002 Ecorail, l'alternative fer à la logistique des déchets. Navigation ports et industries n° 13, p. 390 16/07/2002 Londres, Genève, Rotterdam, Liège : les pionniers du transport fluvial de déchets urbains. Navigation ports et industries n° 13, p. 392 16/07/2002 Solutions anciennes, réalisations nouvelles, projets futurs : les déchets au fil de l'eau. Navigation ports et industries n° 13, p. 396 16/07/2002 Transport de déchets de chantier. ORT Rhône-Alpes (fiche technique), p. 60 16/07/2002 BORDRY (F).- La voie d'eau bien placée pour exploiter le nouvel or du recyclage. Navigation ports et industries n° 13, p. 388 16/07/2002 Syctom utilise le rail pour le transport de déchets. Transport et Technologies n° 28, p. 13 16/12/2001 Transports de déchets : la solution finale. Navigation ports et industries n° 21, p. 706 16/12/2001 CEMT.- VIOLLAND (M).- Le transport de déchets. Transports n° 406, p. 81 16/04/2001 _________________________________________________________________________ Ministère de l’Ecologie, du développement et de l’aménagement durables Grenelle Environnement / Recherche bibliographique

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Environnement : quelles solutions pour les véhicules hors d'usage ? Autoactualité n° 31, p. 8 16/09/2001 STAMBOULI (J).- Les sept contraintes du développement durable pour les transports. Transports Urbains n° 103, p. 3 16/06/2001 Farines animales : naissance d'un nouveau marché. L'Officiel des transporteurs n° 2102, p. 6 16/12/2000 Déchets : VNF et l'Agence de l'énergie collaborent afin d'inciter les collectivités du Nord/Pas-deCalais à intégrer la voie d'eau dans le transport de leurs déchets ménagers entre les centres de traitement et les décharges ou centres d'incinération de la région. Navigation ports et industries n° 13, p. 372 - 16/07/2000

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Véhicules propres Etudes

ADEME - Publications Transport http://www2.ademe.fr/servlet/KBaseShow?sort=1&cid=96&m=3&catid=14232&p1=00&p2=12

COMMISSION INTERMINISTERIELLE POUR LES VEHICULES PROPRES ET ECONOMES Rapport Groupe définition ''véhicules propres et économes'' et des nouveaux services de mobilité. Paris, Commission interministérielle pour les véhicules propres et économes, 2006.- pag. mult. Le groupe de travail avait pour objectif de préciser le concept de véhicules propres et économes en fonction des évolutions des technologies et au regard des lieux et des utilisations réelles. La clarification de cette notion devrait notamment permettre d'en donner une lecture aisée aux acteurs et au public, de constituer la base d'une harmonisation des mesures législatives et réglementaires, des mesures financières et fiscales, ainsi que des techniques pour en favoriser la diffusion et l'utilisation, d'asseoir le pouvoir de police des maires dans le domaine de la circulation et du stationnement sur des bases claires, d'adopter dans le cadre de l'Etat exemplaire des règles d'achat public en matière de véhicules. Localisation : CDAT 16173 ; CIDEDD NP070526 DRAST, PREDIT, BOUDOUIN (D) Les espaces logistiques urbains : guide méthodologique. Paris, Documentation française (La), 2006.- 112 p., photogr., schémas, lexique. Recherche Transport Comment organiser la circulation des marchandises en ville tout en réduisant les mouvements des véhicules en même temps que les nuisances environnementales et les coûts de desserte ? Les équipements logistiques urbains sont des équipements destinés à recomposer les flux qui parcourent la ville par la mise en oeuvre de points de rupture de charges. Ce guide a pour objectif d'accompagner les institutionnels et professionnels qui mettent en place un tel équipement en leur apportant une méthode d'analyse, une estimation des moyens à engager, une méthode pour agir ainsi que des références. Localisation : CDAT 16414 OBSERVATOIRE DU VEHICULE D'ENTREPRISE Le livre vert de l'Observatoire du véhicule d'entreprise : comment concilier respect de l'environnement et optimisation fiscale ? Rueil Malmaison, Arval, 2006.- 59 p., tabl., photogr. Publications de l'Observatoire du véhicule d'entreprise n°13 Localisation : CDAT 16161 BOUCHER (S) La révolution de l'hydrogène : vers une énergie propre et performante. Paris, Editions du Félin, 2006, tabl., graph., bibliogr., web. Sans prétendre porter un jugement définitif sur l'avenir de l'hydrogène-énergie, ni entrer dans des développements techniques pointus, cet ouvrage répond aux questions suivantes : - La révolution de l'hydrogène aura- t-elle lieu ? - Quelles sont les perspectives de développement réalistes à court et moyen terme ? - A quelles conditions l'hydrogène répondra-t-il aux grands défis énergétiques contemporains? Localisation : CDAT 16087 ; CIDEDD NP067673

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OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES CABAL (C), GATIGNOL (C) La voiture du futur : moins polluante et plus économe. Rapport sur la définition et les implications du concept de voiture propre. Paris, Journal officiel, 2005.- 379 p. AN, Sénat n°2757, 125 Les députés ont cherché à évaluer précisément l'état actuel et l'évolution prévisible de la pollution et des émissions de gaz à effet de serre. Ils ont examiné les technologies disponibles et celles qui le seront demain pour parvenir à une voiture plus respectueuse de son environnement, en prenant en compte les réalités économiques et les besoins des consommateurs. Localisation : CDU (CDU 60180 ; IA 47186) ; CDAT 15978 http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/064000105/index.shtml

AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE CARBALLES (S) Les véhicules particuliers en France. Paris, ADEME, 2006.- 36 p., tabl., graph. Données et références Les données portent à la fois sur les émissions et les consommations des véhicules particuliers homologués et vendus en France ainsi que sur les caractéristiques techniques de ces véhicules. L'année 2006 voit l'entrée en vigueur d'une nouvelle étiquette énergie/C0² apposée obligatoirement depuis le 10 mai 2006 sur tous les véhicules particuliers neufs, l'objectif étant de proposer des améliorations à la directive européenne 1999/94 relative à l'information sur la consommation de carburant et les émissions de C0² des voitures particulières neuves. Le document présente les chiffres-clés portant sur l'évolution du marché français de l'automobile, sur les émissions et les consommations des véhicules. Une troisième partie est consacrée à l'évolution technologique des véhicules. Localisation : CDAT 16572 http://www2.ademe.fr/servlet/KBaseShow?sort=1&cid=96&m=3&catid=14232&p1=00&p2=12

Le palmarès ADEME des modèles de voitures particulières neuves les plus performantes en termes de rendement énergétique, classés par type de carburant http://www2.ademe.fr/servlet/KBaseShow?sort=-1&cid=13712&m=3&catid=16172

OBSERVATOIRE DU VEHICULE D'ENTREPRISE Automobile, environnement et développement durable : inventer la voiture qui va avec la vie. Rueil Malmaison, Arval, 2005.- 55 p., tabl., photogr. Publications de l'Observatoire du véhicule d'entreprise n°12 Localisation : CDAT 16162 CERTU, ADEME, EDF Les bus propres en France. Les bus électriques. Lyon, CERTU, 2005 Cédérom Plus de soixante villes en Europe ont fait le choix de bus électriques pour la desserte notamment de leur centre-ville, dont plus de vingt-cinq en France. Dans ce contexte, il est apparu nécessaire d'analyser dans quelle mesure le bus électrique représente une solution pertinente à la question des nouveaux services de mobilité. Domaines abordés : - Des rappels techniques pédagogiques pour faire le point sur les diverses motorisations électriques. - Des éléments de cadrage sur le contexte légal et politique qui conduisent à de nouvelles réflexions sur la mobilité. _________________________________________________________________________ Ministère de l’Ecologie, du développement et de l’aménagement durables Grenelle Environnement / Recherche bibliographique

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-106- L'analyse technique d'une ligne de bus électriques et les conditions requises pour sa mise en oeuvre. - L'offre actuelle proposée par les constructeurs et les principales applications industrielles et commerciales enregistrées à ce jour. Ce rapport est principalement orienté vers la présentation des réalisations existant maintenant en France qui peuvent servir de références à l'instar de ce qui avait été noté il y a quelques années dans certains pays, dont l'Italie. Il présente une typologie des solutions envisageables, les dernières technologies développées notamment avec les batteries haute densité d'énergie. Localisation : CDAT 15118 ; CDU CD100167 AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE Optibus. Tome 1 - Les technologies des moteurs de véhicules lourds et leurs carburants. Tome 2 - Bus propres : quels carburants, quels moteurs ? Les évaluations de l'ADEME. Paris, ADEME, 2005 Cédérom Localisation : CDAT 15675 COMMISSION INTERMINISTERIELLE VEHICULES PROPRES ET ECONOMES Rapport annuel 2005. Paris, CIVPE, 2005.- 31 p. Le présent document est le second rapport de la Commission interministérielle Véhicules propres et économes (CIVEPE), créée en décembre 2003 afin de coordonner la mise en application des mesures prévues dans le plan Véhicules propres et d'élaborer des propositions pour réduire les émissions des véhicules. Les groupes de travail se sont penchés sur les thèmes suivants : définition objective d'un véhicule propre et économe, promotion de l'utilisation des biocarburants, promotion des achats publics de véhicules propres, veille technologique et suivi réglementaire. Localisation : CDAT 15343 http://www.ecologie.gouv.fr/IMG/pdf/SEI1_rappCIVEPE0505-10-28.pdf

CANADA Secrétariat du Conseil du Trésor Rapport sur l'application de la loi sur les carburants de remplacement : rapport annuel au Parlement (exercice 2004-2005). Ottawa, Secrétariat du Conseil du Trésor, 2005.- 17 p., tabl. Localisation : CDAT 16127 AMBASSADE DE FRANCE Japon JOLY (E) Le véhicule propre au Japon : cadre politique, législatif et réglementaire. Tokyo, Ambassade de France, 2005.- 49 p. Localisation : CDAT 16125 ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES Voitures propres : stratégies pour des véhicules peu polluants. Paris, OCDE, 2004.- 231 p., ann., tabl., graph., bibliogr., ill., photogr., plans. Localisation : CDAT 14911 MINISTERE DE L'INDUSTRIE, COMITE INTERMINISTERIEL POUR LES VEHICULES PROPRES Etat des filières de véhicules propres et impact des politiques publiques d'accompagnement. Paris, Ministère de l'Industrie, Documentation française (La), 2003.- 58 p., ann. Les transports ont un impact majeur sur la qualité de l'air et sont également le principal secteur responsable des émissions anthropiques de gaz à effet de serre, sans oublier d'autres effets comme le bruit, la congestion et les odeurs. Dans le cadre du soutien de l'Etat aux autorités compétentes en matière de transport et à la faveur des avancées en matière de développement industriel, _________________________________________________________________________ Ministère de l’Ecologie, du développement et de l’aménagement durables Grenelle Environnement / Recherche bibliographique

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-107technologique, de cadre juridique, réglementaire et fiscal et d'intervention publique, le Comité interministeriel pour les véhicules propres (CIVP) propose, après avoir publié en avril 2000 un rapport sur l'état de développement des filières concernées, une réévaluation de ces filières à la fin de l'année 2002. La 1ère partie du rapport fait donc le bilan de l'action des pouvoirs publics depuis le rapport d'avril 2000. La 2ème partie décrit l'état actuel des filières GPL, GNV et électrique, mais aussi celui des filières classiques (essence et gazole), des technologies de batteries ainsi que de l'utilisation des biocarburants. Sont évoquées également les avancées technologiques récentes pour chacune des filières et leurs perspectives d'évolution. Localisation : CDAT 14874 http://lesrapports.ladocumentationfrancaise.fr/BRP/034000575/0000.pdf

DRAST, INTERFACE TRANSPORT Mission d'expertise auprès des prestataires de la logistique urbaine. Paris, DRAST, 2003.- 73 p., ann., tabl., graph., ill., cartes. Recherche Transport Localisation : CDAT 15043 ; CDU 58216 http://urbamet.documentation.equipement.gouv.fr/documents/CETTEXST005440/CETTEXST005440.pdf

CERTU, ADEME Les bus propres en France. Evaluation des filières. Cédérom Lyon, CERTU, 2002.- non pag., ann. Ce cédérom, s'inscrit dans les travaux que mène le Certu sur le thème des bus propres. L'étude de filières alternatives à l'usage du gazole est en effet une action essentielle, à la base des avancées observées et attendues pour la réduction des émissions polluantes et des gaz à effet de serre, ainsi que pour la diversification et le renouvellement des sources d'énergie. Ce thème a déjà fait l'objet de plusieurs documents coédités par le Certu et l'Ademe. L'ouvrage présente les résultats techniques et environnementaux du programme d'évaluation ''bus propres'' piloté par l'Ademe. Il a pour ambition de servir de guide méthodologique pour le choix d'une filière ''propre'' parmi le gaz naturel pour les véhicules, le gaz de pétrole liquéfié, les émulsions eau-gazole, les solutions hybrides et les filtres à particules. Il décrit les enjeux, le contexte, les éléments techniques et les conclusions des évaluations relatifs à chaque filière. Des interviews d'utilisateurs des différents matériels dans leur réseau complètent ces résultats. Localisation : CDAT 14356 ; CDU CD100002 PREDIT, DRAST, CNRS SAKAMI (D), BUREAU (N) Projet TAXEL. Recherche sur un taxi électrique. Paris, DRAST, 2002.- 54 p., ann., tabl., bibliogr., schémas. Recherche Transport Localisation : CDAT 14113 ; CDU 55246 INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE SUR LES TRANSPORTS ET LEUR SECURITE YONNET (JP), BADIN (F) Véhicules électriques et hybrides. Enjeux technologiques et perspectives. Cinquième colloque C-VELEC, Grenoble, 25 et 26 juin 2002. Arcueil, INRETS, 2002.- 200 p., graph., bibliogr., ill. Colloque Actes INRETS n°84 Localisation : CDAT 14341 DRAST Centre de prospective et de veille scientifique, MARC B. LALIERE CONSULTANT LALIERE (MB) Evolution des technologies de l'automobile à l'horizon 2020. Rapport fait dans le cadre du groupe permanent de réflexion sur les véhicules du futur (GPRVF). _________________________________________________________________________ Ministère de l’Ecologie, du développement et de l’aménagement durables Grenelle Environnement / Recherche bibliographique

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-108Paris, DRAST, 2001.- 122 p., tabl., graph., ill. Recherche Transport La transformation de l'automobile a été précédemment marquée par des exigences majeures dans le domaine de la sécurité, de la qualité totale, des émissions gazeuses et particulaires, des nouvelles technologies et des nouveaux outils. Des transformations nouvelles et profondes s'engagent. Elles découlent de l'évolution des règlements, de la croissance de la compétition mondiale marquée par la dimension des investissements et prix techniques et plus encore de la volonté de mieux respecter les énergies non renouvelables et de prendre en considération la dérive de l'effet de serre. Dans les prochaines années, la transformation de l'automobile pourrait être tributaire de l'énergie qu'elle consomme, plus que du développement des nouvelles technologies de l'information et de la communication. Cette étude est ainsi orientée sur les transformations importantes qui vont affecter les groupes motopropulseurs du futur. Elle propose également des réflexions ou orientations dans le domaine d'ensemble de l'automobile qui peuvent contribuer aux réflexions ou perspectives du ministère de l'Equipement. Localisation : CDAT 14591 ; CDU (RST RCPVS01-009) CERTU, PREDIT L'innovation au service des déplacements urbains. Lyon, CERTU, 2001.- 97 p., ill., schémas. Dossiers du CERTU n°116 Au sein du PREDIT, le groupe thématique '' Gestion des déplacements urbains '' a favorisé la réalisation d'expérimentations de nouveaux systèmes, services et modes de gestion des déplacements urbains ainsi que l'expérimentation de processus décisionnels innovants (coopération entre acteurs institutionnels, entre organismes privés et publics, concertation, etc.). Cet ouvrage présente une sélection de 33 projets. La forme retenue a volontairement privilégié l'aspect pratique : une fiche par projet, sous forme d'une double page, une illustration et l'indication des contacts. Ces travaux ne traitent pas de tous les aspects de l'innovation dans les déplacements urbains. Ils contribuent cependant à aider les collectivités locales et les autorités organisatrices des transports à mieux concilier '' ville mobile '' et '' ville durable ''. Localisation : CDAT 13547 ; CDU 53851 MICHELIN, DARMON (O) Oui aux voitures propres. Paris, Hoëbeke, 2001.- 136 p. Localisation : CDAT 13987 VIA, CARIANE, PREDIT, DRAST, COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LA ROCHELLE Voitures électriques en libre service. LISELEC. Paris, DRAST, 2001, tabl., graph. Recherche Transport Localisation : CDAT 14004 SUEDE The Swedish transport and communications research board KFB RADER - OLSSON (A), INGO (S), PARMEBY (J) Clean vehicles with electric drive. A/ Final report from the swedish research, development and demonstration programme on electric and hybrid vehicle 1993 - 2000.- 94 p. (avec un cédérom). B/ Electric vehicles on the agenda. Recommendations for sweden.- 27 p. Stockholm, KFB, 2000, tabl., graph., bibliogr., cartes. KFB report n°27, 48 Localisation : CDAT 10627

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-109MINISTERE DU COMMERCE EXTERIEUR Direction des relations économiques extérieures DUFRESNE (B), RAVIART (M) Les énergies alternatives dans l'industrie automobile britannique. Londres, Poste d'expansion économique, 2000.- 52 p., ann. On observe aujourd'hui un regain d'intérêt au Royaume-Uni pour l'utilisation des énergies alternatives dans l'automobile. Le secteur privé investit dans de nouveaux équipements et de nouvelles infrastructures. Les collectivités locales multiplient les projets de démontration pour sensibiliser le public. L'Etat intègre ces modes de propulsion dans sa politique environnementaliste en leur accordant des aides fiscales et des subventions. Au Royaume-Uni, les énergies alternatives susceptibles d'être utilisées dans l'automobile sont principalement au nombre de quatre : le gaz (GPL et gaz naturel) l'électrique, l'hybride et les piles à combustible. Localisation : CDAT 13286 PREDIT, DRAST, SOCIETE FRANCAISE D'ENQUETES PAR SONDAGE, TAYLOR NELSON, AVERE FRANCE LEGROS (M), LE GALLAIS (N), SALOM (JM), BLOSSEVILLE (E) Etude qualitative d'identification de leviers du maintien d'un marché du véhicule électrique. A - Note de synthèse - Février 2000.- 11 p. B - Identification auprès d'utilisateurs actuels du véhicule électrique de facteurs susceptibles d'aider à ''porter'' le marché du véhicule électrique. Synthèse des résultats de l'étude.- Février 2000.- 55 p. C - Identification de secteurs d'activité susceptibles de ''porter'' le marché du véhicule électrique. Synthèse des premiers résultats.- octobre 1999.- 97 p. Paris, DRAST, 2000, tabl. Localisation : CDAT 13308 SUEDE The Swedish transport and communications research board KFB, ETATS UNIS UNIVERSITE DE CALIFORNIE Institute of transportation studies SPERLING (D), LIPMAN (T) International assessment of electric - drive vehicles. Policies, markets and technologies. Stockholm, KFB, 2000.- 46 p., bibliogr. KFB report n°30 Localisation : CDAT 10638 DRAST Centre de prospective et de veille scientifique La voiture du futur. Paris, DRAST, 2000.- 88 p., tabl., bibliogr., ill. Localisation : CDAT 13188 ; CDU 52361

Articles (tous disponibles au CDAT)

Antibes adopte la voiturette électrique à la carte. Ville et transports n° 429, p. 10 18/07/2007 Commerce des poids lourds. La poussée Euro 5. L'Officiel des transporteurs n° 2415, p. 6 13/07/2007 Les carburants altenatifs s'affichent aux pompes. Energie Plus n° 389, p. 30 01/07/2007 _________________________________________________________________________ Ministère de l’Ecologie, du développement et de l’aménagement durables Grenelle Environnement / Recherche bibliographique

sept. 2007

-110Face au défi du CO² : l'exemplarité française. Autoactualité n° 61, p. 4 01/07/2007 Jacques Mollard, nouveau président de l'Avere : ''L'avenir est aux hybrides rechargeables''. Ville et transports n° 427, p. 10 20/06/2007 Les taxis new-yorkais se mettent au vert. Ville et transports n° 427, p. 11 20/06/2007 POTOGLOU (D), KANAROGLOU (PS) - Household demand and willingness to pay for clean vehicles. Transportation Research D n° 4, p. 264 01/06/2007 Des minibus hybrides testés à La Rochelle. Le courrier des maires et des élus locaux n° 203/204, p. 36 01/06/2007 La Poste française mise sur les camionnettes électriques. Lloyd n° 44106, p. 6 09/05/2007 Paris : les bons résultats des livraisons ''propres''. Ville et transports n° 423, p. 10 25/04/2007 Leçon de transport propre pour les candidats. Bus et Car Magazine n° 780, p. 34 13/04/2007 Etienne Poitrat, ingénieur chargé des biocarburants à l'ADEME. Bus et Car Magazine n° 778, p. 34 16/03/2007 Tour d'Europe du transport propre. Bus et Car Magazine n° 778, p. 30 16/03/2007 Les péages vont-ils augmenter pour les camions Euro 3 ? Transports Actualités n° 861, p. 16 23/02/2007 Sortir de la route pour la voiture propre. Usine Nouvelle n° 3041, p. 38 01/02/2007 Les poids lourds deviennent plus propres et plus sûrs. Lloyd n° 44024-44025, p. 7 12/01/2007 Renault veut lancer un utilitaire léger électrique d'ici 2010. Lloyd n° 44022/44023, p. 6 10/01/2007 _________________________________________________________________________ Ministère de l’Ecologie, du développement et de l’aménagement durables Grenelle Environnement / Recherche bibliographique

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-111Histoire : mettre la fée électricité sur des roues. Ville et vélo n° 414, p. 86 20/12/2006 Automobile électronique hautement performante pour véhicules hybrides. Energie Plus n° 375 supplément, p. 24 15/11/2006 Véhicules hybrides : succès et performances croissants. Energie Plus n° 375 supplément, p. 24 15/11/2006 ''Chez Fedex, nous testons un véhicule de livraison à moteur hybride diesel et électrique''. Le Moci, p. 27 02/11/2006 LUNDQUIST NOBLET (C).- Factors affecting consumer assessment of eco-labeled vehicles. Transportation Research D n° 6, p. 422 01/11/2006 La course aux voitures propres. Ville et transports n° 409, p. 26 11/10/2006 L'essence verte, solution miracle ? Ville et transports n° 409, p. 29 11/10/2006 Voitures électriques : la deuxième génération à l'assaut du grand public. Ville et transports n° 409, p. 28 11/10/2006 Opter pour un véhicule alternatif. Ville et transports n° 407, p. 39 13/09/2006 SAVY (M), GOMEZ (M).- Quel avenir pour l'automobile dans le cadre de la mobilité durable ? Infrastructures et Mobilité n° 58, p. 8 01/06/2006 JANSSEN (A), LIENIN (SF), GASSMANN (F), WOKAUN (A).- Model aided policy development fro the market penetration of natural gas vehicles in Switzerland. Transportation Research A n° 4, p. 316 01/05/2006 L'hybride revient au galo p. Bus et Car Magazine n° 757, p. 18 21/04/2006 Recherche : 158 véhicules hybrides électrique-hydrogène testés en ville en 2008. Ville et transports n° 396, p. 17 15/03/2006 LIPMAN (TE), DELUCCHI (MA).- A retail and lifecycle cost analysis of hybrid electric vehicles. Transportation Research D n° 2, p. 115 01/03/2006 _________________________________________________________________________ Ministère de l’Ecologie, du développement et de l’aménagement durables Grenelle Environnement / Recherche bibliographique

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-112Analyse : zéro pétrole pour la RATP et la SNCF dans vingt ans. 7 questions qu'il aurait fallu se poser. Ville et transports n° 392, p. 20 18/01/2006 L'IRU demande l'achat de camions ''verts''. Lloyd n° 43773/43774, p. 1 11/01/2006 Environnement : Gouvernement et Parlement carburent sur les voitures propres. Ville et transports n° 388, p. 22 23/11/2005 La crise du pétrole peut-elle sauver les transports publics ? Ville et transports n° 383, p. 23 14/09/2005 Véhicules électriques : stratégie gagnante pour Dassault ? Ville et transports n° 382, p. 44 31/08/2005 Paris encourage la livraison propre en centre-ville. Ville et transports n° 380, p. 20 13/07/2005 Symposium du véhicule électrique : peu de place au transport collectif. Transport Public n° 1047, p. 66 01/05/2005 Véhicules électriques et hybrides : mais que font les Français ? Ville & transports n° 374, p. 30 20/04/2005 Livraisons en ville : silence, on roule ! Transport et Technologies n° 57, p. 46 01/04/2005 TUBIANA Fabian - Moteurs et carburants, la trilogie de la voiture propre Environnement Magazine * n° 1635, p. 49-54 01/03/2005 Ce dossier regroupe 3 articles intitulés : 2005, la conquête de l'air ? (qualité de l'air ou climat, que faut-il préserver en roulant plus propre ?) - 2015 : l'odyssée de l'essence ? (l'industrie parie sur des moteurs moins gourmands et sur les biocarburants) - 2050 : l'Hydrogène contre-attaque ? (la pile à combustible sera-t-elle la solution écologique miracle ?) Localisation : CIDEDD PE065146 SIVARDIERE (J).- Voiture propre ou transfert modal. Le Rail n° 115, p. 8 02/03/2005 Patrick Coroller, directeur des technologies des transports à l'Ademe. Voiture électrique : ''il y a surtout un marché du côté des utilitaires''. Rail et transports n° 360, p. 15 05/01/2005

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-113Bus à pile à combustible : premiers tests européens concluants. Transport Public n° 1040, p. 18 10/10/2004 Des réseaux toujours plus verts. Transport Public n° 1040, p. 12 10/10/2004 Livraisons urbaines ''propres'' : expériences limitées dans les centres-villes. Quelques villes osent se lancer. L'Officiel des transporteurs n° 2280, p. 21 08/10/2004 AUGELLO (D).- L' automobile 2020 : une vision industrielle. TEC : Transport Environnement Circulation n° 183, p. 3 07/09/2004 BEUZIT (P).- L'utilisation de l'hydrogène chez les constructeurs automobiles. Annales des Mines - Réalités Industrielles, p. 33 01/08/2004 Premier salon européen sur la mobilité. Mobilisation autour des véhicules électriques sur fond de développement durable. Rail et transports n° 337, p. 12 23/06/2004 Transports propres. Le fret fait sa toilette. Environnement Magazine n° 1627, p. 51 05/05/2004 La voiture propre, du mythe à la réalité. Rail et transports n° 322, p. 34 10/03/2004 Moteur vert, moteur moins cher ? Environnement Magazine n° 1622, p. 65 16/11/2003 Des cosmétiques livrés en camion électrique. Rail et transports n° 302, p. 25 16/10/2003 Distribution urbaine avec Gefco : trois camions électriques à l'épreuve. L'Officiel des transporteurs n° 2234, p. 40 16/10/2003 Les pics d'ozone ne sont plus exceptionnels. Rail et transports n° 296, p. 8 16/09/2003 Des camions plus propres, européens bourrés d'électronique. Transports Actualités n° 761, p. 16 16/01/2003

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-114DARBERA (R).- L'expérience californienne des quotas de voitures propres. Les Cahiers Scientifiques du Transport n° 41, p. 31 16/11/2002 Flottes d'entreprises : y-a-t-il une vie après le diesel ? Environnement Magazine n° 1608, p. 36 16/06/2002 Les flottes vertes en panne de stations. Environnement Magazine n° 1608, p. 38 16/06/2002 Quand la logistique rime avec électrique. Quinze mois après ses premières tournées en Berlingo électrique, la plate-forme de livraison de marchandises de la Rochelle veut passer à la vitesse supérieure. Environnement Magazine n° 1608, p. 41 16/06/2002 Les défis des technologies alternatives pour l'automobile de demain. Transports n° 412, p. 108 16/04/2002 Véhicules électriques : reconduction et augmentation de l'aide à l'acquisition. La Prévention routière dans l'entreprise n° 323, p. 22 16/04/2002 LAVE (LB), MACLEAN (HL).- An environnemental-economic evaluation of hybrid electric vehicles : Toyota's Prius vs. its conventionnal internal combustion engine corolla. Transportation Research D n° 2, p. 155 16/03/2002 DURAND (S).- Bilan environnemental du transport de marchandises en ville : comparaison entre véhicules thermiques et véhicules électriques. TEC : Transport Environnement Circulation n° 169, p. 23 16/02/2002 Tramway sur pneus : Caen et Rouen se lancent dans l'aventure. Bus et Car Magazine n° 656, p. XII 16/02/2002 MOLLARD (J).- La livraison de colis en centre ville par véhicules électriques. Annales des Ponts et Chaussées n° 98, p. 43 16/06/2001 Renouvellement du parc : à voiture récente, moteur propre. Les émissions d'oxyde d'azote auront baissé de 80 % du fait du renouvellement du parc. Autoactualité n° 28, p. 10 16/04/2001 Le programme national de l'amélioration de l'efficacité énergétique. La Lettre ADEME n° 17, p. 1 16/01/2001 LE CARPENTIER (P).- Transports et véhicules électriques aujourd'hui et demain. PCM Le Pont n° 12, p. 13 16/12/2000

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-115Transports terrestres. Le Japon veut des camions propres. Journal pour le transport international n° 52, p. 33 16/12/2000 BLOSSEVILLE (JM), MANGEAS (M), MASSOT (MH).- Praxitèle, un concept, un service, une expérimentation, bilan d'un prototype. TEC : Transport Environnement Circulation n° 161, p. 17 - 16/10/2000 TEC : Transport Environnement Circulation n° 159, p. 31 - 16/06/2000 Véhicules électriques : l'aide à l'achat est maintenue et élargie. La Prévention routière dans l'entreprise n° 314, p. 18 16/10/2000 Voiture ''propre'' : le moteur thermique a encore de beaux jours devant lui. Décision Environnement n° 89, p. 42 16/09/2000

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