Compte Administratif 2008

REPUBLIQUE FRANCAISE

COMMUNE DE HETTANGE GRANDE

POSTE COMPTABLE DE TIlIONVILLE TROIS FRONTlERES

1--_····­ 1\'114 1 '---------' 1

COMPTE ADMINISTRATIF

voté pa.r nature

ANNEE :1.008

1 · Informations

p. 3 p. 4

B • Mo(!3lilés de vOIe du budg.;1 Il •

"r~nIJl llon gâ>~Tlle

d. blldgrt

A I • Vue d'ensemble: • Exb:ution du budgcl CI d élai l des reslCS .i rb.liser

p

,

Al • Vue d'ensemb le - Se<::1\0fl d'inveslissement·

p.

10

91 • Balance

p.

SOMMAIRE

A · ln fo nnations statistiques,fiscales CI finanCÎfrtS

,

p.

gh~TlI~

7

A2 • Vue d 'cnsemble· s.:ction de ronçlioronemcml. Chapitres

p. 11

g~rale

Chap itre~

du budgel - Oêpenscs

D2 • Ba lance générale du budget· Recettes III· Vote du Budget

p.

12

A l· Scelion de fonctionnement· Détail de,; dCpenses· Articles

p.

14

A2 •

p.

" "

92 · S«ôon d'i.we5 liSSC:iIlCf\l . Déta il de5 m:ettes

p.

p. 21

•

Section de fo nctionnement - Détail (les l'CCeuu • Anid es BI· Sec lion d~nvcslisscmenl· Détail ik:i d.!penses 9) · Opéralions d'équipeme!lt· OO-ail des t tlapitres ct anides

Jointes

IV - ANNE'XES

A•

El~mc .I S

p.

AI - Priscntation croisée par fonction

p.

Al. I • Etal dc la deue· Dette SOT

" " " "

p. p.

56

p.

p. p.

X

e~runt

Al.2 · Etat de la dette - Dette pour financer l'empn.lnt d'un autre organisme

X

A2.3 • &at de la dette· Autres dettes

X X

Al ,4 • Etat de la dette· Rtpartition des eqm.mts par type de llIUX

X

A2.5 • EllIl de la dette· Rlpartitioo Jlar nature de: de:ttes

A1.6 • Eta t de la dette . Remboursemen t Ulticipt d'un e mprunt avec Al .7. EllIldc il dette· ContraIS de cou verture du risquc financier

p.

A2.8· Etal de la denc - Oidits de tJisorerie 71

~rmallCCmcnl

A,4 • Eü\ 6es provi sions

p.

A5 . &alcmen l des provisions

X

X X

X

A) . MéÙlOde$ utilisées pour les amortissements

p.

X X

,

74

A6.1 . Equilibre des opératioru financihes . Dépenses

"

A6 .2 . Eq uilibre des optrations financières · Recettes

p.

,.

X

• Rt partiti on par prtteurs

p. p.

S,ns obj et

du bila n

X X

1

A7.1.1 • Etats des déperucs ct recettes des iiCO'ices d'eau et d'assainissement- FOlKt.

X

p.

A7.1.2 • Etats des ck!;penses el recettes des services d'cau el d'ussinis$emeot· In vest.

X

p.

A1.2.1 • Etats (les dépen$f:$ ct n:cdœs des services assujettis à la TVA· Fonctionnement

X

p.

A7.2.2 . Etats des Oépenses ct recettes des serv~ assujettis i la TVA· Investissement

X

p.

A8 - Elal (les Cbartes transfértts

X

p.

...9· Détai l des opéraliOllll pour le w~\c de tier>

X

A10. 1 . Variation du patrimoine (article R.23\3-3 du CGCl)· Erlb'tes

X

A10 _2· Variation du patrimoine (article R.2JI3.) du COeT) · Sort ies

X

AIO.3 - Variation du patrimoine (article L.300-5 du code l'urbani sme)· EnlJtcs

X

Al0.4· Variati on du patrimoine (articl e L,300·5 du code l'urbanisme) - Sorties

X

, p. p.

p.

,.

1

1

B - EngagCffie.nb hou bil a n

p.

B1.1 • Etat des cll1lTunts garantis par la commune ou l'èlablis5ernt nt

p.

B 1.1 • Etal de, contn.ts de tmlit·bail

"

X

X

81.3 - Etat des ron ttau de plftCnar13t publk-prÎ vé

X

p.

81.4 • Elat des ,ulrC$ engascmenlS donn~

X

p.

8 1.5 · Eta t da; cngagemenlS ~us

X

p.

81 .6 - Subventions versêes dans lecadre du vote du budget

X

p.

B2.I . Etal des a~tQliUliOl\s de programme ct des crédits de paiement afférents

X

p.

82.2 . Etat des autoliulionJ d'engagement ct dei ..-.édits de paiement afféTents

X

p.

B3 . Emploi des rtcettes grevées d'une affectation spéciale

X

p.

C· Autres éléments d'Informations 77

C 1.1 • Elat du personnel

p.

82

CI.2 - Action s de fOnnition des ~ Ius

p.

83

C2 . Liste des organismes daNi lesq uels a été pri~ un enga.gemelll financier

p.

"

C3.! • Liste des organi srT1C$ de

p.

X auxquels adllC l1: 1. eommollC ou l'lt.ablissemenl

X

C3.2 - liSle des etablissements publi« crées

1

C J.3 . Liste .!e.s servîteS indjvldualisis daos un budget llflllexc:

l

x

l!.:_ 86

1

1 ,

X

Dki~ions en m.lih~ des UI.IX de tontribut;ons dirette =,c.-A C::;,= " ,,c,:,=,=,,: ,:.,,, ==:,:,-­ CC

p. .' ,",' - - DI . Décisions en

X X

budge!~ a rlll e)(~s

D-

1

X

1."._______~Cc )_..o·~Lic·cSle des services uSl.ljetti$ il. la T VA et M n b'igês en budget Inne~e C3.S . Préscnl3tion .grégk du budget principal et des p.

,

-- --_. X

-

p.

~groupc:ment

\

mati~re <J e tau x de co ntributions directes· =.:.:.:-"=."'''''-''':.:.:.:...-- - - --+-""',---+----1 X

D2 · Arrêté el signatures

X

COMMUNE DE HETTANGE GRANDE

1

1 - INFORMATIONS GENERALES 1 - INFORMATIONS STATISTIQUES, FISCALES ET FINANCIERES

A Valeu~--I

Informations statistiques Population totale (colonne h du recensement INSEE) Nombre de résidences secondaires (article R.2313-1 in fme) Nom de t'EPCI à fiscalité propre auquel la commune adhère:

'--_

77981 21

_ __ _ _--'TccOccT'-CA"'L_ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _L -_ _ _ _ _ 7819 j Informations fiscales N - 2 (1) Potentiel fiscal et financier Valeurs par hab. Fiscal Financier

3 taxes Taxe professionnelle

1 323 172,90

Moyennes nationales de la strate Fiscal Financier 169,23

4 taxes Informations financières - Ratios (2)

Moyennes

Valeurs

nationales de la strate (3)

--­ 1

Dépenses réelles de fonctionnement 1 population

2

Produit des impositions directes / population

Recettes réelles de fonctionnement / population Dépenses d'équipement brut / population 5 Encours de dette / population 6 DGF / population 7 Dépenses de personnel 1 dépenses réelles de fonctionnement (2) 8 Coefficient de mobilisation du potentiel fiScal (2) 8 bis Coefficient de mobilisation du potentiel fiscal élargi (2) (4) 9 Dépenses de fonct. et rernb. dette en capitaVrecettes réelles de fonct.(2) 10 Dépenses d'équipement brut 1 recettes réelles de fonctionnement (2) 11 Encours de la dette 1 recettes réelles de fonctionnement (2) 3 4

--­

896,00

504,47

225,54

347,00

587,85

1 039,00

279,32

324,00

748,28

831,00

158,34

196,00

Dans l'ensemble des tableaulI:, les cases grisées ne doivent pas être remplies. (1) II s'agît du potentiel fiscal et du potentiel financier définis à l'article L 2334-4 du code général des collectivités territoriales qui figurent sur la

fiche de ripartition de la DGF de l'ell:ereice N-I établie sur la base des info!1ll3tions N-2 (transmise paT les services prércctoraull:).

(2) Les ratios 1 à 6 sont obligatoires pour les communes de 3 500 habitants et plus et leurs établissement publics

administratifs ainsi que pour les BPel dotés d'une fiscalité propre comprenant au moins une commune de 3 500 habitants et plus.

Les ratios 7 à 11 sont obligatoires pour les communes de 10 000 habitants et plus et leurs établissements publics administraufs ainsi que pour

les EPCI dotés d'une fiscalit6 propre comprenant au moins une commune de 10000 habitants et plus (cfarticles L.2313-1, L.2313-2,

R.2313-1, R.2313-2 et R.52il-IS du CGCT).

Pour les caisses des écoles, les EPC{ non dotés d'une fiscalité propre et les syndicats mill:tes associant exclusivement des communes et des

EPCI, il conviendra d'appliquer les ratios pr6vus respectivement par les articles R.23\3-7, R.5211-15 et R.5711-3 du CGCT.

(3) Il convient d'indiquer les moyennes de la catégorie de l'organisme en cause (commune, communauté urbaine,

communauté d'agglomtration ...) et les sources d'où sont tirées les informations (statistiques de la direction générale des collectivités locales

ou de b direction générale de III. comptabilité publique). Ll s'agit des moycnocs dc la dernière ann6e connue.

(4) Le CMPF élargi est applicable aUll: commones appartenant â un EPCI à fiscalité propre.

COMMUNE DE HETTANGE GRANDE

1 -INFORMATIONS GENERALES

1

MODALITES DE VOTE DU BUDGET

B

-. ­ POUR MEMOIRE 1 • l'assemblée délibérante a vote le présent budget pat nature:

- au niveau Article pour la section de fonctionnement;

- au niveau Article pour la section d'investissement

avec les chapitres « opérations d'équipement« de l'état III B 3 (3);

- A vet vote fonnel SUI chacun des chapilres.

La liste des articles spécialisés sur lesquels l'ordonnateur ne peut procéder à des virements d'article à article est la

suivante:

Il - En l'absence de mention au paragraphe 1 ci-dessus, le budget est féputé voté par chapitre, et, en section

d'investissement, sans chapitre de dépense «opération d'équipement ».

lU - Les provisions sont

semi-budgétaires (pas d'inscription en recettes de la section d'investissement)

IV - La comparaison avec le budget précédent (cf. colonne « Pour mémoire » ) s'effectue par rapport à la colonne du budget primitif de l'exeocice pikédent. Si le pré:sent budget est un budget supplémentaire, reporter k budget primitif et le cumul des décisioos budgétaires du budget en cours .

l'

L,

D - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET

Il

VUE D'ENSEMBLE

AI

-

EXECUTION DU BUDGET

RECETTES

DErENSES REALISATIONS DE L'EXERCICE

Section de fonctionnement

A

4118632,40

G

4669300,46

(mandats et

Section d'Investissement

B

3 120436,00

H

33334 15,07

-­

+

REPORTS -DE L'EXERCICE N-

1

Report

de fonctionnement (002)

CD sec:tiOD

Report cn section d'investissement (001)

N+l (1)

905914,14 (si déficit)

D

1

(si excédent)

J

(si excédent)

""A+B+C+D

Section de fonctioDnement

E

K

Section d'Inyestissement

F

TOTAL des restes ,il réaliser à réaliser il reporter en N+1

Sedion de fonctionnemé:nt

RESULTAT CUMULE

(si déficit)

= 8223325,16 -<;+8+1+J

TOTAL (réalisations + reports)

lUlS'f.ES A REALISERA REPORTER EN

C

Section d'investissement TOTAL CUMULE

8 144982,54

36478,82

193947,00

L

36478,82

-E+F

••

+ 220609,73

193947,00 =K+L

4 118 632,40

- A+C+E 4062828,96

-B+D+F

8181461,36 - A+B+C+D+E+F ,

48899JO,19

==GtI+K 3 527362,07

- H+J+L

i

8417272,26

]-G+H+l+J+K+L

1

(1) Les restes à réaliser de la section de ronct ionnemenl correspondent CIl d6penscs, aUI( dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu'elles ressortent de la compeabilité des engagements et en recettes, aux recenes certaines n'ayant pas don ne lieu à l'émission d'un titre et noa rattachèes (R.231J . ll du CGCT).

,

Les restes à realiser de la s«:tion d'investissement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31fl2 de l'exercice précedent telles qu'elles ressortent de la comptabilité des engagements et aux receltes certaines n'ayant pas dOMé lieu à l'émission d'un titre au 31/ 12 de J'exercice précédent (lt23 11·11 du CGCT).

5

1~'-__________211~-~~~=~~~ PRESENTA~T~IO~N~G~E~N~ERAL~E ~~ ~D~~ =U BU~D~G==E~T~_____

[

VUE D'ENSEMBLE

Il Al

DETAIL DES RESTES A REALISER

Chap./art

..

Dépenses engagées non mandatées

Libellé

TOTAL DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT 1 1 1

-

-

E _.

Titres restaot à émettre

K

1

1 1

1 1

,1

[

1

1

DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT -TOTAL 21 !~MMOBTLISA Tp CORPORELLES 23

[13

1IMMOBiLiSATIONS EN COURS 1SUBVENTION D'lNVESTISSEMT

F

36478,82 L 35899,96 578,86

193947,00

193947 ,00 1

1

[

1

I~_ __ _ _-----"------ - --"------,

1

COMMUNE DE HETTANGE GRANDE

Il - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET SECTION DE FONCTIONNEMENT - CHAPITRES

Il Al

DEPENSES DE FONCTIONNEMENT Chap

Llbcll~

C rtdltll employ& (ou rucu' li empll!Yu)

Crédit,; (BP+

ouverts

DM+RARN-I)

011

Ch3rges Acaractère gfnfral

012

Ch~ r8es

01<

AUénllarion, de produits

"

AutTes ch)rgu de gcsuon co uranle

65<\

1882500,00

1 867759,63

14740,37

354241,00

309 957,00

44284,00

456480,00

453641 ,50

2 838,50

3754 501,00

3858379,82

98121,18

210000,00

167297.08

2702,92

21176,89

20 714,84

462,05

3N439t,74

107395,88 656 886,00

116000,00

114240,6$

1759,34

B32B86,oo

174240,66

658 645,34

-4 884 873,82

-4118632,40

766.D41.22

Charges nnancières C harges exceptionnelles Dotaltons MOI provisions ( 1)

"

68

022

36 258,31

d'élus

Total drs dépUKS de cestion courante

66

Crtdits unuln

RetIf ~ r alln• •• JI/Il

1 025021,69

1

gfWpt:i

ClI:lrges r1Il(J.cnffi

106\ 280,00

de personnel et frais assimilés

Frais cio: fonct.cks

Mandats iml,

6109,73

6109,73

Dlipeoses Imprévues 1'0"'\ dn dépalRIi réd ies d e fonrooDll mlNt

" 051787,62

023

V1~~t'

042

Opé.d'onJre de transferts entnJ sections (2)

043

Op4.d'orclre' l'intb"ieur de 1. sec.fonct (2)

,. seccton d7nvescts.sement (2)

656516,00

Tot.l des dépenses d'ordre de fonet TOTAL

(3)

Pour Information D 002 Déficit de fonctionnement reportf' de N-I

RECETTES DE FONCTIONNEMENT Chap

CrédiU ouvcru (BP+ DM+RAAN-l)

Libellé

Rak il ThltKr n 31112

46215,S4

615,16

213 603,86

8696,14

IT"OflÔts et taxes

2219656,00

2289918,86

-10262,86

Dotations et participations

1668000,00

1687600,19

- 19600,1 9

154016,89

133130,30

20346,59

4~863,89

4431 069,05

-205,16

78 000.00

78381,76

- 381,76

79200,00

86902,14

-1101,14

4 .588 otI3,89

.. 596 352,95

76000,00

72947,51

76000,00

72 947,51

Il 664 063,89

Il 669 300,46

Produits des services, du domaine et ventes ..

7J

"

de chargcs

Auu.:s produits de gestion courante Total des recettes de ,esti•• courante

77 7.

Produits nttacllb

% 831,00

AII~nuation

70

76

Titres tmis

Clidiu u.ulês

282300,00

013

75

Crédlu emplo yk (ou ratut-II employer)

Produits fmancie" Produits exceptionnels

1

Reprises sur provisions TOUll des r"Ktues rldles de ronttlollllemtlli

042

Op4.d'ordre de f:r.tnsferts entre sections (2)

04J

Opé.d'Of'dre â l'Inférieur de la se-e.foncl. (2) Total des recettes d'orr.!n de fonet

TOTAL POUf information R 002 EleMent de rODctloDntment

· 6289,06 3052,49

--

- 5 236,51

220 ....73 1(3)

report.': de N· I

(1) Si 1. C<Jmm_ "" tàal!lmcmnt - " - 1< ' ....... da _-I.o.o...~

(1) DF D!.! -

~I

DU: DI 010 . NOl ):

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don, 1< caJ,.• d< bL>d$'" .....,.'..

(5) En déperu... 1. '''''' En _ _• ~ ..,éri....

(7) Sc.. 1< I0I.IoI dt:tL O!'
11< 11111 f\i"'~ •..-.:<,(.., (",;, le ~ I AMe<" IV M)

(a) Le oom~. 1()68 "'<>1 po>~" <:II.~t"' ...... "• ."kl.dt< chOflitn: 10

'OI~ le <>LL

3052,49

kIIo!...... r_" 1oboo .. ..\0 _

.... 0«....... •~, VII ....cioo<

COMMUNE DE HETTANGE GRANDE

11- PRESENTATION GENERALE DU BUDGET SEcrlON D'INVESTISSEMENT - CHAPITRES ______ ~c==~~

Il A3

~~=-~

DEPENSES D'INVESTISSEMENT LI~n,

Ch.p.

C!"Miu ouvert.!;

Mandais

~mili

(BP+DM+RAR

Restes I.U

~ r~l.li5tr

C~lts

. nnuln

31112

N-I) -O~ Stocks (6)

20

Immobilisations iocoIpOn:llcs (sauf 204)

204

Subventions

21

Immobilisations CQ!1XlfCl1 CS

22

Immobilisations reçues cn affectation (S)

2J

38272,00

14488,46

Total des opérations d'équipement

3904090,8 1

2183938,46

36 418,82

1 683 673.53

36 478,82

1707457,07

d'~quipemen\S

23783.54

versées

Immobilisations cn cours

d ~pcn$~ d'~uipcmnt

3942362,81

2198 m ,92

10

Dotations, fonds divCf'S ct rUervts

11 229,05

Il 229,05

Il

Subventions d'investissement

840000,00

837832,52

2 167,48

863151,05

849 061,51

14089,48

48051513,86

3047488,49

76000,00

72947,51

3052,49

76000,00

72 947,51

3052,49

4881513,86

3120436,00

Total des

16

Emprunts ct dettes assi miléC's

i8

Compte de liaison : affectl1ion A ...(6)

26

Par1icip.c1 créances rallacbfes fi dC$ p3r1icip.

27

Auttes immobilisations financitn:$

020

Dtpenses i~vucs

4SX-1

T O!:1l 1des

o~pour

II n2,DO

11 9n.oo

Toul des tte,t.ses Ii.. ncib-es compte de II trt (7)

Total d es dq,tns.es réelles d'l nvesllSRtTI ul

/UO

Opé.d'ordre de tronsferu ell lre $~Ii",ns (2)

Ofl

Opiralions fUllrimonill!e.i (2)

Total des dépenses d'ordre d7nvesl

TOTAL

1 POlir Înfonmlltton D 001 Solde d'éxécutioD négatif reporté de N-t

905914,14 (3)

36478,82

36478,82

".­

11'21 546,55

1724 599,04

COMMUNE DE HETTANGE GRANDE

't:: ~

II· PRESENTATION GENERALE DU BUDGET SECTION D'INVESTlSSEMEN=T:c.--;CHA "'=-=:PO:I:::TO::::-:::RES -- ­- \-

II ---:A3 -':---i

RECETTES D'INVESTISSEMENT

o..p.

. , 010 Il 16

Ubtllt

Tltrts ~mis

Cridits ouvuU (BP+DM+RAR N-l)

Subventions d'ÎnvestÎssc lTlC1l1 1 Efl'lll'\lIlIS ct d~ttes

assi miltes

20

Immobilisati ons incorporelles (sauf204) Subv~l\tions

CrWilJ annuJés

493562,56

339148,63

2915714,00

1200000,00

129249,06

129249.06

Immobiljs;l1k)l1~

22

Immobiliutions reçues en affectation (5)

lJ

Immobilisations Cll cours

1715714,00

cOTjlOrellcs

3538 525,62

1668397,69

,'''

Dotations, fonds divers CI rtserves (hor$ 10(8)

495629,05

504 389,39

Exctdcnts de rooct.capita1ist5 (8)

986l81,JJ

9&6187.))

Il.

AulrCS . ub". d'iAves!. non tr.lnSf.

18

Compte de liaison : affcçlation ."

2.

Particip.~an<:es

21

Aull'cs immobilisations fi 'ullCièJa

024

Prod\lits des cessions d'immobilisations

Total des re«ttts d'~ulpcmellt

193947,00

1676180,93

193947,00

1 661420,59

1

rattachées Ades parttcip.

ToUl' des recfltes financières Toul dH

193947,00

d'tquipcments versécli

21

4SX·l

.u

Slocb (6)

204

10

Reslts l rtalisu 31112

op~.pour

1482016,38

1490776,72

5020542,00

315917<4,41

compte dt Ilfn (7)

TOUll des recettes rtdles d'invtttlsHml'llt 011

Virement de flf sec/ion dtfonClioMt'"OtI (1)

656 886,00

010

Opé.d'{)T(Jrt dt transferts tlIlre UCI'OIt,J (1)

176000,00

'"

Opéra/ions pll/rlmon/o/a (1)

Total ries reci'!ttes d'ordre d'Invest

TOTAl

656 886,00

832886,00

114240,66

5853428,00

3333415,07

~

1 Pour infonnatlon R 001 Solde d'éx~tution positif ~portédeN-l

1 759,34

174240,66

(3)

658 645,34

193947,00

2326065,93

COMMUNE DE HETTANGE GRANDE

11- PRESENTATION GENERALE DU BUDGET BALANCE GENERALE DU BUDGET

Il BI

.

1· Manda ts émIS (y comprIS ~ur les ru tts à reahser N-t ) FONCfIONNEMENT Opérations O pérations réelles ( 1) d'ordre (2) 011

Charges li

012

Charges !ok personnel ct mis assimilés

DI' 60

" '"

66

..

C3r.JCtèrC

général

025 021,69

1 025021,69

1 867759,63

1867759,63

309 957,00

309 957,00

453 641 ,50

45364 1,50

267 297,08

267297,08

f

1 Atté nuati ons de produits

TOTAL

Acheu! CI vlIri a/ion des slow (3)

AulTl:$ charges de gestion courante

.­

Fnis de fOl\Ctlonnement des groupes d'élus (4)

Charges finaocières

2200,50

22915,34

172 040,16

172040,1 6

207 14 ,84

"

1 Do/nlfons aux amortissements et pro visimfS

71

\ Prodwc1ion slodée (ou dalockDgc) (J)

1 Chuges cllcepti Oflneli es

.

.

Dépenses de fonctionnement - Total

3944391704 1

, 41186324°1

Pour Information D 002 Déficit de fonctionnement reporté de N-t INVESTISSEMENT

Opérations réelles <1>

10

Dotations, Fonds diVCl'll CI n:SCTVe5

Il

Subventions d'investissements

15

PrOVÎ~io1lS

JO

Rembou rse ment d'emprunts (sauf 1688 non bodgetairt)

18

C omp te de liaison: affectation

pour

Total des opérations d'équi pement Diffén::nces sur réalisations d'immob ilisations

20

]1mm
Immobilisations cOTporel1es (6)

22

Invnobilisation s reçue~ en affectati on (6)

2l

Immobilisations en cours (6)

26

Participations e l eréances r.lttac~s" des parti cipations

A ulJ'e5 immobil isations financ:: ihes

lB

Amorti.sscmomts des

19

Provisions pour diprtcÎllli Oll du immobilisations

<8/

-

[

;/fI~ilisDtlO1lJ

837832,52

2 183938,46

2 183 938.46

14488,46

14488,45

72947,51

(rcp rius)

m

Provisioft.S polir dq,rWDIJOlt W sfoclcs cl tIf ,coun (5)

Optralions pour ~ de tiers (7) Charge! il ripnrlir

l UI' piUS/ClIn

exercices

49

ProvÎsio1lJ pour di prkilJ/io1l des comples de lieq (5)

"

Stocks

010

837632,52

72947,51

27

19

11 229,05

Subventions d'équipements verstes

21

45X- 1

11 229,05

risq ues cl chorges (5)

19 204

TOTAL

Opérations d'ordre (2)

Pro~isioflS pour

1

dé(xhiol io1l dt l eomptu jilfQncieq (5)

• 1

,.

Dépenses d lDvestlssement · Total

3047 488,49 1

72947.51

o~ratioll$

3120 436,00 1 905 914,14

Pour information DOOI Solde d'exécution négatif reporté de N·t (1) Y compt'Ù leJ

1

l"!: lalives l U t.I !t4ch(:n~Rllk: j cha,",e. el produits et les opénll;" .... d'ordn: scmi-budg':tlire. ;.

(l) r ermet do: n:tnleer d .. Opern:lOll5 parti~w~ ", lits que lell opérations de stocks liée<;' la 10""'" d'un iRvema ire permaJI(:~"; ~\ÇIh n~: {4} Co~mn>lle... communaute!! d'lInlome1'3lion el rornmuoautés uro..incs de pl\Cl de 100 000 h*. ,

(S) Si la colmnlUne on 1'Otablisselnflll.ppliq ue 10 rtl Î.me d~ pmvis ions budgél;l.;",.; (6) H= (7) :><:ul lo IOtal deo opération; po'"

~ompN: d~

ti ers

fi ~W'O

çh>pi~$

opér>tiollS d'équipenlllut

SUT cot état

(3) A • .,....;. uniquertIC,H lo!'$o1UÇ 1. COOlTllllM OU l'.lllbliu ement effectuet une d
e~ercie.

1\011

personn.alliié qùlle OU q.' il crée,

n retnce IClll1lnu.\ d'inv<:sÛ.ileffient ré:tlisés SllC le~ biens ~U< en arrectation,En re~ttes, il retne<:, le cas échh n~ Tannularion de Ids tra.Vllw:.

OJ)lorie ... ,

.~o

•

COMMUNE DE HETIANGE GRANDE

JI - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET BALANCE GENERALE DU BUDGET

Il B2

2 - Titres émiS (y compns sur les restes à réaliser N-I) FONCTIONNEMENT Opérations Opéra tioU5 .-<elles (1) d'ordre (2)

Oll

-

"

AII~nuation

de charges

TOTAL

46215,84

46215.84

273 603.86!

273603.86

1AchalI ~I WIn'lI!ion da .!tocts (3)

10

Produits des services, du dOfT'liline et vemd diverses

,

71

Production stodck (ou dUIDâUl&t)

., --

72

1homux en régie

n

lmp6ts et taxes

2289 918.86

2289918.86

14

Dol3lions el participarionl

1 687600. 19

1687600,19

"

Autres produits de gCl'aion COUl'&flte

133730,30

133 730.30

Produits financiers

78381.76

78381 ,76

77

Produits cxceptiOllncls

86 002,14

86902,14

78

Reprises SUT .mortissements et provisions

79

Transferts de charges

76

72947,51

72947,51

4 596 352,95 [

ReceUes de fonctioDoement - Total

4 869 300,46 \

72 947,51 1

220609,73

Pour information R002 Excédent de fonctionnement reporté de N-t

Opéntlons

INVESTISSEMENT

Opérations d'ordre (2)

rédies (1) JO

1Dotations, fonds dive rs CI réscrvtl (sau r 1(68)

\3

1Subvenlions d'illvcsdssemc nu

1

J5

Provisions pour ri$ques el charges (5)

16

Emprunts et dettes usimil!C$

l'

Compte de liaison : atToclation

19

Différences sur rtalisations d.'immobiliSlltiOIlS

20 21)4

lrrunobili sations

illcoJl'O~l1 cs

1

504 389,39

504 389.39

339 148,63

339148.63

1 200 000.00

1200000.00 1695.76 ]

1

lmmobili$lli ons eO!pOl"elles

1695,76

(sauf204)

Subventions d'! quipements versées

21

TOTAL

1

504,74

504,74

1

22

lrnmobili$a tiO(l$ reçue1 en afTOCl:ltion

2l

ImmobilisatiOl\$ en cours

26

PlInicip. tion$ et créances r.ltw:.h6es i des participations

27

Autres immobilisatÎolls finallCitres

28

AmortiuentttllS des

29

Provislo/'IJ pour d~prtclolion des Imnwbilisatio/'IJ (5)

39

Provisions pour déprklation des stocks e/ tn -Coun (J)

45X·2

'" " "

010

129 249,06

129 249,06

immoblliJ(tli~

172040. 16

OpéQtlons pour compte de tiers (7)

172040,16

,1

ç},n"l/eJ li répar/lr sur plusieurs exercices Provisions pour dtpreciation des comples de lien (5) ProvisIons polir déprkiJJJion des complesfrnanciers (5)

Stocks

Re<:ettes d ,­mvestisscmcnt - Total

1

1

2172787,08 1

Pour information R 001 Solde d'uétution positif reporté de N - 1

[ __--'P.u~, ~~ ~I~n~(.~'~m""'t~i.~n"':Afte:'c~"~t~i.~n .... '_":..:.m""p~te .u c~ ,-,-lO~6~8~IL_ _--=9~86:..:.3lI~7~"~'JI

174240,661

2347027,74 1

COMMUNE DE HETTANGE GRANDE

L

III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF

ID

I ~ -------------A~-S~E~C~T~I~ON ~~D~E~F~O~N~C;TI~O~NN~'~E~ME~N~T~-~D~EP~E~N~SE~S ~ ~--------------~--A~_~I~ DETAIL PAR ARTICLE

-_._---.Artide

Ubellé

Crédits Ouverts Prévisions

011

CHARGES A CARACTERE GENERAL

""

Acha!

Eau et assainissement

6062\

Energ ie-Ele.o:lricilé Combustibles

606" 606"

606"

606"

!je prestat"

serviox

Ca~rao ts

A,,,,,

6063 1

EllIrelicn - (produ its)

606"

606"

Petit ~uipemen(

60636

Vftcmeots

6067

FOOJmi~ adminÎ5tr.1t.

Fournitures scol aires

.... "'" 6122



Foumitur« 1k= voirie

Autn:s rmlit n:s et foum. CTtdit bail mobilier

6\35

locations mobilit res

61 .

Charges locatives & COPTO Terrains

6 152 1 61522

En1Tt.&r~ par,Nt

6 1523

Voies cl !iStau,;.

61524

Boi$ et Folits

commun .

6 155 1

ErUT. repu. mat.roo.h\JlI

6 1558

Autre biens mobiliers

6156

Main tenance

6168

Primes d'asso.m.nces


EWdes el ~rçhes

6182

Doc. génél"1.le et techniq .

6184

Vers. OIganisme ronnarion

6188

Autres frais divers

62 18

Autre personnel CJttérieur

6225

Indem.comptables, rigiss.

6226

Hoooni~

1061280,00

1025021,69

2900,00

2854.44

150,00 307000,00

38700,00 150,00 13000,00 49000,00 11 200,00 9000,00 14 200,00

Divers DivcB(lfansp.sçol)

6251

Voyages e td~p l acements

626 1

Fra is d ·ar&a.....chis:semenl

6262

Frais té l ~communications

627

Services bancaires & ani

6281

Concours divers

6282

Frais de p.rditJlnage

6288

Autres (pisc.+div .)

635 12

Tues roncitc-es

63 33

lmpe.ts indirec ts

""

63 55

Taxes Ct red cv, véhiCUles

6 )7

AUIl"CS impôts !axes el ve

012

C HARGES DE PERSONNEL ET FRAIS

D--oits d 'mrcgist & li mb_

633 1

VCf"SC1TlC1l1 de tr.Insport

633 6

C ot.aux CNFPT & COG

--- - ~ -------

6841.72

3 539,44

12916.44

4578,05

25225,15

16376,45

3995.65 56 656,05 3237,15 1979.94 160,00 661 .66 109.76 5039.20

500,00

8621,55

-395.65 -'656,05 11 350,00 362,85 5020,06 320,00 1

8."

0,24 -39,20 500,00

2932,35

30 316,61

27735,83

302,29

65412,95

2355,09

10941,47 21651 ,60

500,00

66000.00 1 500.00 12500.00 24500.00 100.00 6200,00 1 000.00 100,00 12500.00 150,00 150.00 1 400,00 1400.00 1 882500,00 11 500.00 18000,00

1

1

870,00 110,00 5000,00

••

" 358,28 5460,56 1 283,56

2736.00 -12,90 -842,42 1970,44 4 106,69 -2575,73 5618,53 150,00 6774,85

500,00

6238

414,62

-4346,57

5264.00 15012,90 6442.42 729,56 67893.31 72 575,73 54 881,47

4000,00 30 000,00 26500,00

6248

12585,38 53346,57

8000,00 1!5 000,00 7600,00 2700,00 72000,00 70000,00 60 500,00 150,00 32000,00 27 000,00 3600,00 55000.00 11 350,00 3600,00 7000,00

Frais d'actes el content. Fêtes el ~rémonies

annulés

22 421,95

Annooccs et insertions Catd .et i~ri~lI)

Crédits

27000,00

623' 6232

~-- -

36258,3f 45,56 150,00 -2711 2,88 852,31 3243,53 150,00

334112.88 17 147,69

35456,47

18000,00

6227

6236

CREDITS EMPLOYES (ou à employer) Mandats C harges Restes il i mis Rattachées Réaliser

1067,65 -316,61 · 1 235,83 197.71 587,05 -855,09 1 558,53 2848,40 -400.00 563,64 1 000,00

500.00

5636,36

100.00

12 533,00

--

993.16 )

2025,60

1 867759,63 10822,00 17629,29

..l

-33.00 1M.00 150.00 406,84 -625.60 14740,37 678.00 370,71

,..,

Page ....I! t,...

,

COMMUNE DE HETTANGE GRANDE III A-I

111- VOTE DU COMPTE ADl\UNISTRAT IF A - SECTION DE FQNCTIONNEMENT - DEPENSES

DETAlL PAR ARTIC LE ------. -. --- ---~--~==_'_'T'===r===_=c=:cc___,___,____c_,__~__, CREDITS EMPLOYES (ou à. employer)

LibeUé

Artide

Crédits Ouverts Prévisions 950000,00

641 Il

Rémuntnltioo princ.(titul

64112

NBI,SuppI Jamil ,ind résid

21 500,00

64IIS

Autres

indemni l~s

193 500,00

64 13 1

Rt munetalion

641" 641 1 6451

Emplois d'insertion

645)

"54 6455 6451 6458

1

(non lit)

Rtmunmliorul dlapprenti s

Cotisations' l'URSSAF Cotis caisses retraites

01'

ATIENUAnON DE PRODUITS

619 629

RRR &ur Services extéT. RRR Eur aub'U; seN. ext. Rembour. /rémunt.perso. Remb. çhartesS.S& pfiv. Reverst &I! mp.spcct.(cç.as Attribu tion de compensati AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE Indc nwlltts des élu! Cotis ret~itc des lotus Formation des tlus COl fds financ anox !ln &n>ice d'Ineendie Con tl'. orpn.regroupcm. AUlTes dépen~s oblizat. CCAS et Caisse des Etoles Subvention au CCAS s ubv. roncl.Assoc.&lIut.org

6533 6535 65)72

.,,, 6S5)

6558 65136 657162.

6574 658

66

Olarge5 div. gestion eo ur TOTAL GESTiON DES SERVICES:Oll+012+ CHARGES FINANCIBRBS (h)

66 111

In~~t5

61

CHARGES BXCEPTIONNEu..ES (c)

régI es ~ l'kMa

6718

AUI ~harg.exc.sI~r. gest

613

Ti\tes annulés (ex . ant) AulTtS charges exception. Dépenses Imprévues

678

021 041

TOTAL OPERATIONS iqffil.l..ES ~ 1+b+c+cHe Virement à SIXt. Invest. OPE/UTlONS D'ORDRE DE '/'R#ISFERT

675

Vaf.compt.fmncQb.p,,-cMée

618,47 1 892,61

67834,14 3302.67

5165,86 91.33

10387,35 211407,89 264 683,90

309 957 ,00

456480,00

453641,50 104 449,75 8965.77 160,00 49,38 101135,18 18005,01

200.00 80,00 101 200,00 20000,00 15 800,00 25000,00 160 000,00

500,00 3754 501 ,00 210 000,00 270000,00 21 176,89 100,00 1000,00 20076,89 6109,73 4051 787,62 656 886,00 176000,00

Crédits annulés

20 681,53 191 607,39

354 241.00 104 500,00 9200,00

Restes à Réaliser

3046,18

7000,00 354 241,00

43 000,00

Cbarges Rattachées

946953,82

4 461,00 69404,63 351,03 41 634,80 6598,19 309 951,00

Cotis autres org sociaux Médedne Inva il, pharma.

6459 1J9 1 7396 1 65 65) 1

3400,00 10600,00 209 000,00 266 000,00

6000,00 69500,00 500.00

64"

64 19

73000,00

Cotis. asliur. personnel Cotis soc lites apprentis

Cotisations aux ASS EDIC

Mandats émis

15739,21 25000,00 160 000,00

137,20 3656 379,82 267 297,08 267297,08 20 7t4,84

20714,84

3944391,74

2 12.65

-2407,89 1316,10 1 539.00 95,37 148,97 1 365,20 401 ,8 1 44 284,00

442&4.00 2838,50 50,25 234,23 40.00

30.62 64,82 1 994,99 60.79 25000.00 -25000,00 362,60 98121,18 2 702,92 2702,92 462,05 100,00 1 000,00 -637,95 6109,73

174240,66

101395,88 656 886,00 1 759,3.4

504,74

-504,74

Difslrénl.(+)ll'a1lJf"'.... ' 695, 76 ·f 695,76 DOl (IJ1Jort /mncob Inc&co'1" 176 000,00 172040,16 J 959,84 -~-+~~~~~~~~~~~~~~~~~~.--~~~-r~~~ TO TAL DES OPEJU TIONSD'ORDRE 832886,00 174240,66 658645,34 676 68/ /

---t~~~~~~~~~~~~~~~=S+---~+-~~~~~~ TOTAL DEPENSES DE FONCTIONNFJ.1 ENT 4884673,62 4118632,40 766 041,22 L_ _ ---' -'~~~~~~~~~~~~~----~--~-=~ Pour information [ _ _ _OOO::..oéficil de fonclionnemcnt reportt_~'C'CNC-C 1 _ _-L_ _ _ _---1

COMMUNE DE HETTANGE GRANDE

L _____

·~---Ill- - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF A - SECTION DE FONCTIONNEMENT - RECETTES

III

j

A-2

DETAIL PAR ARTICLE

,---­

Libellé

Article

CREDITS EMPLOYES (ou à employer) Restes à Produits Titres émis Rattachés RéaUser

Crédits Ouverts Prévisions

013

ATIENUATlON.DE CHARGES

46831,00

6419

Rembfrembt personnel

12000,00

1 373,81

6459

Remb. charges S,S & prév.

34 831,00

44 842,03

282300,00 2000,00

273 603,86

-­

46215,84

--~--

70

PRODUlTS DES SERVICES.DU DOMAINE &

70311

- Concessions ds cimeticrcs

3273,83

70312

Redevances funéraires

1 600,00

1 680,00

70321

Dt sIal el loc s1voic pub

2200,00

2283,84­ 10428,97

19000,00

10323

Red ploccup dom pub comm

7035

Local dts chasse&pêche

70388

Autres redev.ct recettes

3500,00

3611,00

70<52

Redev. il caracl. culturel

45000,00

46906,26

70688

Autres prest de services

708! 7083 70848 7088 13 73\1

Prod,serv.exp1.pe\ (eau)

1400,00 118000,00 700,00 87000,00 1400,00

9860,00 119576,27 719,50 73964,04 1300,15 2269918,86 1 763445,00 269803,00 6696,58 1 642,00

500,00

Locat.div.(autres qlimm) mise à disp pel fact autr Autres produits divers

2279656,00 1 751 576,00 269800,00 6200,00

IMPOTS ET TAXES Contributions directes

7322

Dotation dc w1idar.commu

7336

Droits de place

7337

Droits de slationnement

73681

Emplac. publicitaires

7381

Ta:l:e addit dt de mutation

74

DOTATIONS ET PARTICIPATIONS

7411

Dotation forfaitaire

7412\

Dot.w\id.rurale 1re frac

745

Dotal" spéciale inslit.

74718 7473

Subv et part Etat(autres)

7475 7482 74832 74833 74834 74835

Groupem. de collectivité

7488

Autres attib.subv et part

75

AUTRES PRODUITS D'ACTIVITE

752

Revenus des inuneub\es

1 400,00 680,00 250000,00 1 668000,00 960 000,00 273800,00 2500,00 500,00

Subv.&partic,du Départem. Comp.perte \a:l:.add,dl mut

326000,00 14000,00 21 500,00 69500,00 200,00 154 076,69 127000,00 27076,89

Attrib fds dép.taxe prof Etat-comp titre taxe prof Etat-comp.tite e:l:o T.Fonc Etat-comp.titre ta:l:e habi

758

Produits divers gcsl cour TOTAL GESTION DES SERVICES " 70+73+74+

76

PRODmTS FINANCIERS (h)

761

Produits dlparticipations

768

Autres produits linanc.

77 7711

PRODUITS EXCEPTIONNELS (c)

4430863,69 78000,00

616,00 247716,28 1687600,19 961467,00 273831,00 2751,00 2216,48 570,00 732,00 50,00 326433,71 15859,00 23853,00 78160,00 1 677,00

133730,30 108608,41 25121,89 4431 069,05 78381,76 78381,76 86902,14 3736,73 2200,50 80964,91

78000,00 79200,00

1 Dédits et pénalités reçus

Pro
775

!Autres produits e>:ception

7788

------­ -

TOTAL OPERATIONS REELLES " a+b+c+d

041 ..

OPERATIONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE -­ 722 ,Immobilisai" corpore/{a -­ ----TrOTALDESOPERATIONSD'ORDRE ~.~-

':­_ _ hOTAL RECETIES DE FONCTIONNEMENT DE

j

79200,00 4588063,89 76000,00 76000,00 76000,00 4664063,89

~--~~~~~~_._ --

-

1

4596352,95 72 947,51 72947,51 72947,51 4669300,46

---

---~~

COMMUNE DE HETTANGE GRANDE

DETAIL PAR ARTICLE POllf inromlllÎOll

ROOl Exddelll de (oottionnemenl repont do: N-I

220609.73

P'g'

.A S

COMMUNE DE HETTANGE GRANDE

m

111- VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF B· SECTION D'lNVESTISSEMENT • DEPENSES

- Û~i!! ·'

,. Crédi!.

Ouv,'fii ,

~~~~,àts émi~

BI

]{est~ ~

,:Réai~er '

Crédits ' . â:~mtléS

., , Oll

16700,3-4

011 018 021

40617,06

.7 28. 3

DS BAT SCOLAIRES

INSTALVfDEO SlJRV E~NC 5

AfRE.ACCUEfLGEHS J)lVOYAG CREATION D'UN PARC PUBUC ASSA ~STPUUN1AL

EX7ENS MAT PASTEUR

104 105 11\6

7000,00 6040.33

7000,00 5564,65

455,68

61861 ,03 17 000,00 20 000,00

18 140,92 5359,04­

49720,11

!i 701.77

5701,77

11 20

TX CAVEAUX+COLQMB.CIMET

ERA+VOIR IMP.VALLEEfNLJJ

444 15 814

TX SECUR+ENFOUIS.RES.I219 REHAB.DE liCITE SQE11UCH ACQ. TERRAINS ACQ. DE VOiRIE ACQ MAT.MOB ET INFORM. ACQ. MOB.MAT.SCOL

287

47500,00

12

673 1680,71 13871 ,16

50000,00

11 399,65

31 592,61 157000,00

31 557,75

'"

103018,67

53

2007 VEHICUlES SlRESEAUX

10)

'''''"" 498,64

4

LüES

04'

" 382,94

11 249

2270,31 DE VOIRIE 2008

038 042 0')

048

251,41 1 960,25

33 621,

31181 ,60 19 20

130

•

11 586,27 20 575,90

51659.03 6752,64

2

, 11 922.00

•

-1

Page

-~

!.C,-

COMMUNE DE HETIANGE GRANDE

----. [

DI - vOTE DU COMPTE ADMINlSTRATIF

1

UI --l 1

_-_-_-~______~B~SECTION~D·rn~V~~~I~S~S~E~~f~E~ -~~~~~ ~ N~T~.DE~P~Et -~~ N~SES ~~______ -------·-=t~~· DETAIL PAR ARTICLE

r---l__

Pour infQm1,1uon

0001 SoIdcd'nkution ntClli(reporte de N- I

905914,14

P" e

.À1­

COMMUNE DE HETTANGE GRANDE

E

111- VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF

------------~B~-~S~E~CT~I~O~N~D~'~,N~V~E~S~T~I~SS~E~ME ~~N~T~-~RE ~C~E~TT ~ES~---------

______+_ ."Ul ,'------1 82

nETAIL PAR ARTICLE Article

Libellé

13 1323

Crédits Ouverts Prévisions

Titres émis

493 562,56 217 343,56

339148,63

1326

Auln;S tlab,pOOI ie locaux.

1323 1341 \3 45

Autres subv.

65 700,00

83 935,97

DGE llO!l trans ftrnblc hrt-non tial.l;rC$ stal.

26 319,00

27071,00 15527,80

1343

"

.....

192 200,00 2915

1641

~~

,~'-

10223

10228 106 106' ) 24

1 F.C.T.V.A Taxe kx:e.lc d'~ ipnnenl

,A,,,,

" 229,05 9" 397,33

;~ 1TOTAL

1021

~DE :

040

eo,,~

18/38 18/j2

A llirej colIJ/rNclfo/U

& danlS silllilllÙ"e

lm ta//ruion dt -.oirit

. "'""' mu/ el QUI d

:!;~:

""'"1'

28183

Z8184

Amon mobiUt r

28/88

Amort tlli/ru

"' "

1 715 114,00 1 715714,00

,

'''' ''',00

''''397 ,.9 50' ' " ,39

,

193947,00

"

986381,33 966 387,33

~

3"9 " ',41

193 947,"

' 667420,59 _ 1 759,34

174240,••

':~~:

TurrulU nill

28Qj

28 H71

l '46.00

'48" 16,38

,

J91 111/

28/j7S

' 95 629,05 419400,00 65000,00

Crédits ann ulés

193 947,00 ' 87 247,00

2915 714.

IWW'M

23

110 10222 1

m ,

Restes li. réaliser

~

3 ""',00 150,00 4350,00

3 " ',25

5,75

I Q1,"

",32

4 3 12," 7627,05

11 800,00 22300,00

22243,64

" '" "'

1

53,71

" 246, " 0 013,26 20679,03 22009,33

" 300,00 6700,00

,,,rxioo

,,~~ ,:!~ 86,74

20,97 0.. ' "

,

f74 240,0'

5 ""28,00

J:

" 3 947,00 1

Pour informatio n

ROOI Solde d't xt cution pos;tif rcporté de N-l

Page

.A '3

RÉPUBLIQUE FRANÇA ISE· DÉPA RTEMENT DE LA MOSELLE

VILLE

DE

HETTANGE - GRANDE

57330 . B.P. N" 2<J. TÉL : 038253 1002· FAX: 03 82 54 4722 Fax Service Technique: 03 82 53 45 07 e-ma il: mairie.hcuange@ wanadoo.fr

. , . .

ETAT DES REPORTS D' INVESTISSEMENT 2008 SUR 2009 IJEPENSES

Nouvelles opérations

Libellé

Restes à réaliser A reporter Montant

106

Acq. mobi lier, matériel scolaire

0 12

Gros travaux cbns les bât. comm.

050

Acquisition véhicule

TOTAL

Article

2272.40

2184

578.86

2313

33627.56

2 182

36 478.82

Hettange-GTande, le 31 décembre 2008

,

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE - DÉPAKTEMENT DE LA MOSELLE

VILLE

HETTANGE· GRANDE

DE

57330 ,B.P. W 29 - TÉL ; 038253 1002 - FAX: 0382544722

Fax Service Technique: 03 &2 53 45 01

e-mail: [email protected]

ETAT DES REPORT&. D'DlVESTISSEMjtI','T 200s SUR 2009

RECIITfFB

Op.ratlons .

017

Llb.llé

Artide

A reporter

Aménagement sécuritaire Place

Schuman 025

L

f

E~cédent

'

ERA rues LamartineIPonceau 1ère tri 1323(pDAU)

187247.00

Fbg Rastenne i F.M,; AvenantN tI ~ demandé pour ba,sçuiement sur opération 042.

__

-_._-__l='OTAL-~~~·'.· ~~.-_~~-._jL-···-.,.-.-. .. ·.··.­..

des restes à réaliser:

157468.13 E

Hettange-Grande, le 31 décembre 2008

LeMaire,

HENTZ

-'-'1-93947.00\

COMMUNE DE IlETTANGE GRANDE

1._

ru - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF

ID

L-----·-------D ~~ ETAlL~ ~~ D~ES~C~H~~ APITRES~~D~·~O~P=ERA~T~I~O~N~D~·~EQ~UTPEMENT ==~~~-----------4--~B~3~-i Opération 012 G ROS TX DANS UBAT.COMMUN .

:i "--­

2.313

Pour mên:1ot;:t

Eléments afférents i l'exercice

1

Cumul des

CrMits

Libellé

Mandats Emis

Ouverts (Br+OM+ RARN-I)

DEPENSES

JMMOBIL1SATIONS EN COURS (bon opérations) ConstrucLiom

Crédits

Réaliser

annulés

RECETTES 13

SUB~ONSO~QUWEMENT tnll"Isf~rable

!341

DGE non

16

EMPRUNTS BT OBTTES ASSTMTtEBS

1641

Emprunt en curos

Solde du finan cement Recettes - Dépenses

•

139169,73

578,86

181251,41

334 713,92

321 000,00

139169,73

578,86

321 000,00

139169,73

576,66

181 251,41 161 25 1,41

334713,92 334 713,92

Eléments afférents à l'exercice

Libellé

réalisations

321 000,00

-

Article

Restes à

Crèdîts Ouverts (BP+DM+ RARN-l)

Titres Emis

313211,00

66935,00

13211,00 13211,00 300 000,00 300 000,00

16935,00

Restes à Ré:diser

Crédits annulés

Pour ml! molre Cumul des réalisations

250 000,00

72 596,00

250 000,00 250000.00

22 596,00 22 596,00 50000,00 50000.00

16935,00

50 000,00 50 000,00

En cumulé

Pour l't.urtîct -72 234.73

-262117,92

,

COMMUNE DE HETTANGE GRANDE

1

--+__

--- -- - r=--=___ _

III - VOTE DU COMPTE;;;AD~M;:I",N~IST~RA~l1;.;;:F==;;;;-_ _ _ ___ -;I"' '';---I DETAIL DE~.cRAPITRES D'OPERA "-T"I"' O"'N"D"-'''' EQ ' ''' Ul"P"E'"M=ENT '-'--_ _ __ _- ' _ - 'B''-l''-- '

Opération 015 TX VOIRIE 2006

- -

Article

Elément.$ afférents à l'exercice

1

Libdlé

Crfdits Ouverts

Mandats Enùs

(BP+DM+

DEPENSES

"

231 $

IMMOBIliSATIONS EN COURS (hors opêr1.tÎOtl5) 1 Inst mal et out tet:hn

RAR N-I) 186&0,59 18660,59

18660,59

Restes il RéaUser

16700,34

0,00

16100,34 16700,34

Crédits

annulés 1960,25

304706,68

1960,25 1960,25

304 706,68 304 706,68 Pour mémoire

Eléments afférents à l'exercice

Crédlu 1

ArUeI.

LibeUé

Ouverts (BP+-DM+

Titres Emis

Restes à Réaliser

Pour mémoire Cumul des réalisalloDs

Crédits

C umul des réalisations

annulés

RARN-I) 305000,00

RECETIES

Solde du financement Recettes - Dépenses

En cumulé

Pour l'exercice -16700,34

293,32

COMMUNE DE HETTANGE GRANDE

[ [::._._

III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF III _ _ _-"D"'E"-T~Al"L"D"'E"'S"C "'H"'A"'P'_'I"'T"RE"'S"_D"_" 'O'_'P"Ee'RA=T"IO"N'."D ' .. 'E"'Q"U"'IP" E"'M =EN "­ T'--_ _ _ __ ...L_B = 3----.J

Opération 017 AMENAG.sECURIT.PL.sCnUMAN

-­ -

-

Pour rmmolre

Eléments afférents à l'exercice

Cumul des

Cridits

LibeUé

Article

-

DEPENSES

2J nl ~

IMMOBrLlSATIONS HN COURS (hoT5 opentions) \ Inll ma l el QU I Tech!!

Qnerts

Mandats

Restes à

(DP+DM+ RAR N-I)

Emis

Réaliser

45000,00

4Q 611,06

45000,00 45000,00

40 617,00 40617,06

0,00

Crédits annulés 4382,94

40617,06

.. 382,94

40611,06 40611,06

4382,94

Eléments afférents à l'exercice Crédits

Libellé

Article

13

RECETTES 1SUDVENTtONS D'EQUIPEMENT

1328

1AuU'e$wbv.

Solde du finucement Recettes - Dé enses

Ouverts (BP+DM+ RAR N-t) 6700,00

Titres Emis

6700,00 6700,00

rblisations

Restes à Réaliser

Crédits annulés

Pour m~molre Cumul des réalisations

6700,00 6700,00 6 700,00

En cumulé

Pour l'extreice -40617,06

-40 617,06

.,

COMMUNE DE HETTANGE GRANDE

[-

IU- VOTE DU COMPTEADMINlSTRATlF

In

[-· -------=E=TAIL D= =-'D"ES ~~C~H:A-"PI=='='~D""= =TR.ES ·OPE=RA~T~IO"'N"'D'E'=Q~Ul~PEMENT :'-= ====--------1--cBô73---1 Opération 018 AMENAGT D'ESP.VERTS Pour m~moire

Eléments ~.rrérents à l'exercice Libellé

Artkl. \

.

i

,

DEpENSES

"z:m

1IMMOBILISATIONS "EN COURS (llor5 optntions)

Crédits Ouverts (BP+OI\1+ RAR N-I) 14000,00 14000,00 14000,00

!Tenlins

Cumul des

Restes il Réaliser

Mandats

Emis

0,00

2270,31 2270,31 2270.31

Crédits

11129,69

8321,38

11729,69 11729.89

8321,38 8321 ,38

Poar mémoire

Elérueots afférents Il l'exercice Crédits Article

Libellé

QDVUts

(BP+DM+

Titres Emis

Restes il Réaliser

réalisations

anoulés

Crédits annulés

Cumul des réalisations

RARN-l)

RECEnES

Solde du financement Re«ttts - Dé nses

En cumulé

POliT l'exercice ·2210,31

-a 321,38

COMJ\.flJNE DE HETTANGE GRANDE

E~ ______ _

III B3

III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF DETA1L DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT

Opération 021 TX DS BAT SCOLAIRES

-

--­

Eléments afférents à l'exercice Article

DEPENSES 2i 2184 2J l2313

Article

IMMOBILISATIONS CORPORELLES (hors Mobilier IMMOBILISATIONS EN COURS (hors operations) ConstnJctions

Libellé

RECETTES 13

SUBV~ONSD~QUWEMENT

1341

DGE non transférable EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES Emprunt en euros

16 1641

CrH.its Ouverts (BP+DM+ RARN-I) 316532,76

Libellé

Solde du financement Recettes - Dépenses

Restes à Réaliser

Mandats Emis 67354,38

0,00

Crédits aonulés

Pour mémoire Cumul des réalisations

249178,38

271 097,94

-4342,68 -4342,68 253521,06 253521,06

40 288,77 4342,68 230809,17 230809,17

"

316532,76 316532,76

4342,68 4342,68 63 011,70 63011,70

-Eléments afférents à l'exercice Crédits Ouverts Restes à

Titres Emis (BP+DM+ Réaliser

RARN-l) 313636,00 3636,00 3636,00 3636,00 3636,00 3636,00 310000,00 310000,00

Crédits annulés

Pour mémoire Cumul des réàlisations

310000.00

29732,!KJ 29732,!KJ 29732,90

310000,00 310000,00

En cumulé

Pour l'exercice -63718,38

-241 365,04

COMMUNE DE HETfANGE GRANDE

f-- ------ - -

TU- VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'E U1PEMENT

1II BJ

Opération 023 REFECTION COURTS TENNIS

1--

Elémcnu afTérenu à l'exercice

Article

,

Libellé

1

0,00

DEPENSES

Pour

m ~mo ire

Cumul des

Crtdits Ouverts (BP+DM+ RARN-l)

Mandats

Restes à

Crédits

Emis

Réaliser

annulés

0,00

0,00

réJ.lisations

117 694,40

D,DO

1

Eléments arrérents à l'exercice

Pour mémoire

Crfdiu

Libellé

Article

Ouverts (BP+DM+ RARN-I)

RECETTES

13

SuaVENTIONSO~~~ENT

ms

Autres subv.

1 1

Solde du financement Receltes - Dépenses



Titres Emis

Restes i. Réaliser

Crédits annulés

Cumul des réalisations

16000,00

1& 000,00

113000,00

16000,00 16000,00

16000,00

16000,00

16 000,00

16000,00

En cumulé

POlar l'Herdee 16000,00

1

COMMUNE DE HETTANGE GRANDE

III 83

lll- VOTE DU COMPTE ADMINISTRATiF

' -_ _ _ _ _-'D"E'-'T!'AI'"L"-D"E"s~C"'HAP(TRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT

Opération 024 TRAVAUX DE VOIRIE 2008

Elémtnts afférents il l'exercice Article

-

Libellé

DEPENSES

23 2315

IMMOBILISATIONS EN COURS (hors optr.ltions) , InSI mat et out [eehn

Cridits Ouverts (BP+DM+ RAR N-I) 325000,00

325000,00 325000,00

Mandats Emis

Restes à Réaliser

286356,15 -

0,00

286356,15 286 358,15

Pour mémoire

Crédits

anIluJés 38643,85

286356,15

38643,85 38 643,85

286356,15 286 356.15

EléOlents afférents lit l'exercice Crldits

Article

Libellé

Ouverts

(BP+DM+

Titres Emis

Restes à Réaliser

Cumul des réalisations

Crédits annulés

Pour m~molrt Cumul des réalisations

RARN-l)

RECETTES J6 1641

EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES Emprunt en euro!!

Solde du financement Recettes nses

325000,00

325000,00

325 000,00 325000,00

325000,00 325000,00

Pour l'uerdce

-286 356,15

En euroulé -286356,15

.,

COMMUNE DE HETfANGE GRANDE

L___ __ _ -===-'I"'II"'-'-'V"O~T"E"'D~U _COMPTE ADMINISTRATIF l. DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT

III

B3

Opération 025 ERA rues La m3rtine/Poneea

--l-

Elémcnts afférents à l'exercice

::L -

C r~its

Libellé

Ouverts (BP+DM+ RARN-I)

DEPENSES

2J

IMMOBIUSATIONS EN COURS (ho" optn.tions)

231.5

Inst m:1! el olll iechn 1

Libellé

Article

RECEITES Il 1323 16 1641

SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT Oêpartcmenlll

EMPRUNTS ET DEITES ASSIMILBES ~run l ~

cu ros

Solde du financement Recettes - Dé enses

l\1.andafs

Restes à

Emis

Réaliser

450000,00

3964,74

.50 000,00 450000,00

3964,7. 3 964 ,74

-

0,00

Crédits a nnulés 446 035,26

3964,74

446035,26 446 035,26

3964,74 3964,74

Eléments afférents il l'exercice C.-idils Ouverts Titres Emis (BP+DM+ RARN-l) 441247,00 181247,00 187 247,00 260000,00 260 000,00

Restes il RéaUser 187247,00

Pour mémoire Cumul des réalisations

Crédits annulés

Pour ml!molre Cumul des réJ\lisatlon5

260 000,00

187241,00 187 247,00 260000,00 260 000,00

En cumulé

Pour l'exerc:\ce -3 964,74

, -3964,74

COMMUNE DE HETTANGE GRANDE

III

III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT

B3

Opér2tion 026 AMENAG.PLACE LOES

r::L

Libellé

DEPENSES

-

Elémenis afférents à l'exercice CrMits Ouverts Mandats Restes à Crédits (BP+DM+ Emis Réaliser annulés RARN-I)

9115,20

2l

IMMOBILISATIONS EN COURS (hors opérations)

2313

Constructions

9115,20 7415,20

2315

Inst mat et out te\:hn

1 700,00

4616,56

0,00

4616,56 4616,56

4498,64

315223,06

2798,64

315223,06 27537,17

1 700,00

287685.89

Pour mémoire

Eléments afférents à l'exercice Libellé

Ouverts (BP+DM+ RARN-l)

RECETTES

\3

1 SUBVENTIONS

1326

j Autres étab.pubHc locaux

D'EQU1PEMENT

Solde du financement Recettes - Dépenses

Titres Emis

Restes à Réaliser

Cumul des réalisations

4498,64

Crédits

Article

Pour memoire

Crédits annulés

Cumul des réalisations

300,00

253973,81

300,00 300,00

128973,81 300,00

Pour l'exercice

En cumulé -4 316,56

-61 249,25

COMMUNE DE HETTANCE GRANDE

··· III ~ VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF III ·----------~ D~E~T~ ~ ~L~D ~E~S~C ~H~AP~I~~ ~~ D~'OP~E~RA~T~IO~ ~ ~N D~'E~ Q ~U~I~P~~~T------------t-~B~3 EMEN~ ~~ 1 Operation 027 REBOISEMENT .- - Crèdits Article .­

Libellé

DEPENSES

23 2312

,.

IMMOBI LISATIONS EN COURS (hors optn,tions) Temin$

Pourmémol~

Eléments afférents à l'exercice

! Mandats

Ouverts (BP+DM+ RAR N-I)

Emis

Restes à Réaliser

Crédits annulés .

1000,00

0,00

0,00

1000,00 1000,00

7000,00

910,40

1000,00

9tO,40 910.40

1000,00

Eléments afférents i l'exercice Crédits Article

Libellé

o.vcrb

(BP+DM+ RARN·l)

..

,,

16

RECETTES ET DETTES ASSIMILEES Empnonl en curos

1 EMPRUNTS

Solde du financement Recettes ~ Dé enses

6000,00

Cumul des réalisations

Titres Emis

.

6000,00 6000,00

pour l'exercice

Restes à Réaliser

Crédits annulés

Pour mémoire Cumul des réaliutionS

6000,00 6000,00 6000,00

En cumulé --910,40

COMMUNE DE J1EITANGE GRANDE

I

--------;==;-';;II~I- VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF

. _ ___ __.

DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION

D'EQ"~"

UJPE",ME=N"T'-_ _ _ _ __

III

-L--,Be.3" --1

Opération 029 INSTAL.VIDEO SURVEfLLANCE

- _ .­

----_.

Pour m~ mol rc

EUmenls afférents il l'eurrice Crbilts

Article

Libellé

Restes à Réaliser

M andats

Errus

Cr édits annulés

Cumul des réalisations

RAR N-1)

-_.

6040,33

5584,65

IMMOBiliSATIONS EN COURS (han opmlions)

6040,33

Il1s( mat C'\ out teehn

6040,33

5 $84,65 5584,65

DEPENSES 23 2315

Ouveru (BP+DM+

0,00

455,68

39062,32

455,68

39062,32 39 062.32

455,68

;

si (

Cr~its

Article

Libellé

Ouverts

Restes à Réaliser

Titres E mis

Crédits annulés

réalisations

1) Il

1141

1

~ 1

Solde du financement Recettes - Dépenses

11 472,00

, 000,00

• 972,00

31 416,00

11 472,00 11 472,00

'500,'

<972,00

11416,00

"

1

,

En cumulé

Pour J'exercice 915,35

-7646,32

COMMUNE DE HETfAN GE GRANDE _-_-_ __

E..

-"'~"""I."'V"O"'T '.OE"_'_D"U"C"'O'_'~,,1PT",-E ",A"D"~"" llN",l"sr,-RA~T ,,I'Ft'}':i,~'2'C,~~ ~~~~~~~~~~J~__}lJn,-";;I~~~-1 DETAIL U"' DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT

Opération 031 AIRE ACCUEIL GENS DNOYAG

Eléments afférents à J'exercice

Article

Crtdlts Ouverts (BP+DM+

L1bellê

.

Mandats Emis

Restes à Réaliser

Crédits annulés

RAR.N~ I)

67 &61,03

DEPENSES 2)

. 2315

67861,03 67 861,03

IMMOBILISATJQNS EN COURS (hors optrations)

1[nst mat et oot tcclll\

D,DO

18140,92 18140,92 18140,92

49720,11

26157,30

49 720,11

22795,52 22 795,52

49 720, 11

Eléments afférents à l'exercice 1 1

Pour mi:molre Cumul des réalisations

Article

Libellé

C r~dits

o.",,, (BP+DM+

Titres Emb

Restes il Réaliser

Crédits annulés

Pour mémoire Cumul des réalisatioDs

RARN.l)

RECETIES 1

, ,

Solde du financement R«ettes - Dépenses

Pour l'exerdce

En cwnulé -18140,92

1

-26157,30 1

:~

r}

...... '_.

.".

COMMUNE DE HETTANGE GRANDE

-------E ____

DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION"D'--'"EQ = UI"P-"E"'ME=N"T' -_ _ __ _ -'- _-,Boc3,--,

Opération 033 CREATION D'UN PARC PUBLIC

,­

--

Pour mimoil'C

Elémenl$ afférents à l'exercice

Article

Libellé

DEPENSES 2l

III

lU - VOTE DU COMPTE ADI'UNISTRATIF

!

IMMOBILISAnONS EN COURS (hors opérations)

2312 Terrains L..:..:..:..._-,

Crkllts Ouverts (BP+DM+ RAR N-I) 17000,00

17000,00 17000,00

Resles à

ft'land a ls Emis

Réaliser

5359,04

0,00

5359,04 5359,04

C rédits annulés 11 640,96

5359,04

11 640,96

5359,04 5359,04

11640,96

Pour mémoire

Etémenls affér ents ll'enrcice

C umul des

Crédits

Article

Libellé

Cumul des r éalîsafions

Ouverts (BP+DM+ RAR N. I)

Titres Emis

Restes à Réaliser

C rédits annulés

réalisations

RECETTES

Solde du financement Reeettes - Dé nses

En cumulé

Pour l'exercice ·5359,04

06 359.G4

COMMUNE DE HETTANGE GRANDE

[-

1II - VOTE DU COMPTE=AD~M~I~N":IS,,,TRA,=~T~I,,:F===_ _ _ _ __ +_. ~I!!U:--I DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT_ _ _ _ _ _ --'-----'Boc3" --J

Optration 034 ASSAlNISST PLUVIAL

1Poo"

, à .' CrMits

Article

~

_1"15

Libellé

~u

Ouvtrts

Mandats

Restes à

Crédits

(BP+DM+

Emis

Réaliser

annulés

RARN-I)

, ,

0,00

0,00

Libellé

0,00

20 000,00

~ Pour m~molrt

Eléments afférents à l'exercice

1

Ar1icle

Cumul des réalisations

Cumul des

CrMits Ouverts (BP+DM+ RARN-l)

Titres Emis

Restes à Réaliser-

Crédits annulés

réalisations

RECETTES

Solde du financement R~et1es - Dé eDses

Pour l'exercltc

En cumulé

COMMUNE DE HEIT ANGE GRANDE

ni ~ VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF III ___ -----=D::E;;;TAI=L~D~ES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT ___ ____ --L--'Becl' --"

E

Opération 035 EXTENS MAT Pt\STEUR

- --

Article

1-­

"

2313

Pour mérootr<:

Elémenls afférents. l'exercice Libellé

DEPENSES

Crédits Il Ouverts Mandats (BP+OM+ 1 Emis RARN-I) 5701,77

fMMOSILISA TIONS EN COURS (hQrs opéntions)

5701,77

Constructions

5701,77

Restes à Réaliser 0,00

5701,77

Cumul des réalisations

Crédits

annulés 0,00

344 880,11 344 880,11

5701,77 5701,77

Pour mémoire

Eléments afférents à l'exercice Cr~lts

Article

Ubellé

1

Ouverts (aP+DM+

Titres Emis

,

344 saO,11

Restes à Réaliser

Crédits annulés

Cumul des réalisations

RARN-I) 249198,58

RECETTES

Solde du financement Recettes - Dépenses

En cumulé

POlir l'u«"CÏce ·5701,71

1 -$5681,53 1

,

COMMUNE DE DETTANGE GRANDE -.. [

- - -- - ---._01 _ - VOTE DU COMPTE ADMINISTR_~:rOÔI;;F==:;;;:_-- ----+-;;m~-~__1 _ - ,D"E",TAlL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUll'EMENT__ __ __ _ I_ -'B =3

-.1

Opération 038 TX CAVEAUX+COLOMB.CIMET Pour mémoire

Eléments a((érents ft J'exercice

Libellé

A,ckl. \

.

DEPENSES 21

_ 2152

"

23 15

Cumul des

Crédits Ouverts

Restes il Réaliser

Mandats

(8'+DI\1+ RAR N-I) 25000,00

IMMOBILISATIONS CORPORELLES (hot'S Installations de voirie IMMOBILISATIONS EN COURS (hors opération.)

3600,00 3600,00 21 400,00

[nst mat el 0111 lCCh l'l

21 400,00

Emis

0,00

18288,17

Crédits annulés 6711 ,23 700,61

2899,39

2899,39

700,61

2899,39

15389,38 15369,38

6 010,62 6010,62

15389,38 1!5 389,38

C.-&Iits

Article

LlbeUt

Ouvert! (DP+DM+

18288,77

2899,39

Eléments afférents ft J'exercice

r

réalisations

Tîtres Emis

Restes • Réaliser

Crédits 2nnwés

Pour mémoire Cumul des ..éalisllliolUi

RAR N.1)

RECETTES

25000,00

25000,00 25000,00 25000,00

16

EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES

25000,00

1641

~lllenturo5

25000,00

\

Solde du financemenl

\

Recettes - Dépenses

En cumulé

Pour l'txer:dœ -18288,17

-18288,17

COMMUNE DE HETTANGE GRANDE

IIl- VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF

1_

III

~---------"""~DET ~~~~ ~L ~D~E~S~~~nrnŒS CHAP ~~~~P~ERA''I~ D'O ~~~O~N~~~ D'EQ~U~I~P~E'~Œ~N~T------------t-~~~~ B3 ~ Opér atio n 042 ERA+vOIR IMP.V ALLEEmVJ Ponr mémoire

Eléments afférents à l'eltrclte Crédits

Article

Libellé

.

DEPENSES 23

IMMOBILISATIONS EN COURS (han opëtations)

'"

Avane.acptleom.ÎmtrIO.COfll.

Ouverts (BP+DM+

:Mandats Emis

RARN-t) 444 900,00

444900,00 444900,00

Resles ~ Réaliser 0,00

157816,32

Crédits annulés 287083,6&

151816,32

157816.32

287083,68

15781 6,32

157816,32

287083,68

157816,32

Pour mémoire

Eléments afférents à l'exercice

Article

Libellé

RECETTES 16

1 EMPRUNTS

'64'

1 Empf>Jnt

ET DeTTES ASSrMILEES

en ooros

Solde du financement R«eUes - Dépenses

Crédits Ouverts (BP+DM+ RAR N-I)

Cumul des réalisations

Titres Emis

Restes à Réaliser

Crédits a nnulés

239114,00

239114,00

239114,00

239114,00 239114,00

239114,00

Pour l'exercice -157 816,32

Cumul des réalisations

En cumulé ·157816,32

,.



COMMUNE DE HETTANGE GRANDE

Ill- VOTE DU COMPTE ADMINlSTRATIF DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'E U1PEMENT

III

83

Opération 043 AMENAGT D'UNE PLATE FORME

Article

,

Libellé

'-'

DEPENSES

,.

"

2JiS

Pour mémoire: C umul dèS rhlÎ$ations

Elements aUérents à l'enrdce

IMMOBILISAnONS EN COURS (hors opérations) In$1m:IIl ct OUI !Cclm

CrMits Ouverts (BP+DM+

Mandats Emis

RAR N-t) 15000,00

12419,29

15000,00 15 000,00

12419,29 124 19,29

Restes à Rialiser 0,00

Crédits

allOulés 2 S8ô,n

12419,29

2m

12419,29 12419,29

,n

2580,71

Eléments a fférents il l'exercice Article

Libtllé

RECETIES 16 1641

EMPRtmTS ET DETTES ASSfMTl.EES E",,",o{ en euros

Solde du financement Recettes - Dé enses

Crédits OIlVerts

(BP+DM+ RAR N-l) 15000,00

TItres Emis

Restes 11 Réaliser

Crédits annulés

Pour Ultmolre Cumul des rbllsations

15000,00

15000,00

15000,00

15000,00

15000,00

Pour l'exercÎ(:e

En cumulé -12419,29

-12419,29

COMMlJNE DE HETTANGE GRANDE III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF III DETAIL DES CHAPITRES D'OPERA nON D",';Q~UI';P::CE~ME'::;N~T~~~~~~~~~~~~-:',=--_-~~B_3_

_

Opération 048 ERA+VOIRlE MOULlN+ROANA Pour mémoire

Eléments afférents à l'exercice Arlide

Libellé

Cumul des

CrMits Ouverts

(BP+DM+

-

RAR N-1) 814349,06

673592,77

IMMOBILISAnONS EN COURS (hoc$ oprolioos)

814349,06

673 592,77

11'1$1 m:tl el out kehn

129 249,06

129 249,06

Avaoc,acplleom.immo.eorp.

685100,00

544 343,7'

DEPENSES

"m s '"

Mandats Emis

Restes 3 Réaliser 0,00

Crédits annulés

LlbeUé

~

328 \6 1641

1A,." ..b"

'''~

S()lde du financement Recettes - Dépenses

Ounrts (BNDM+ RARN-I)

Titres Emis

140756,29

799886,25

799886,25 255542,54

544343,11

140 756,29

Restes à Réaliser

Crédits annulés

Cumul des réalisations

15 000,00

808000,00

. , 000,00 43000,00 765000,00 765 000,00

,,

140756,29

c,••n,,~à . ' Artide

réalisations

79J

""'''' 1

.... 4<11,4' 43401,45

~

Pour l'exercice 119808,68

15 000,00

En cumulé

4"" ,45 750 000,00

.

,

COMMUNE DE HETTANGE GRANDE

1

U\ - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF

lU

r-~~-------'D;;:E;;;T.A1'"L-'Dê:E;;S":;;CO;HêiAP~IT~RES~:."D'2'O"P"E"RAT"I'f;O'"N"' ~ D""~E"""U;;I"'E"ME P ;-;;;"NT ;;;-------t----;B'ê'3~---1 Opéralion 049 VOIRIE 2007

Elémcnfs afférents à l'exercice

Pourmémolu

Crtdits

Article

-

Libellé

-

DEPENSES

2l

2315

IMMoelLlSAnONS EN COURS (hon. opI!mtions) Inst mat et out ttchn

Ouverts (BP+DM+ RAR N-I)

Restes à Réaliser

MtondslS

Emis

1919,58

1 880,71

1 919,58 1 919,58

t 880,71

0,00

1 680,71

Crédits annulés 38,87

309 302,13

38,87 38,87

309302,13 309 302,13 ,

Pour mémoire

Eléments afférents à l'exercice

Cumul des

Crtdits

Article

Libellé

Cumul des réalisations

Ouverts (BP+DM+ RAR N-I)

Titres Emis

Restes à Réaliser

Crédits annulés

réalisations 130 000,00

RECETTES 1

Solde du financement

Re<:ettes • Dé

oses

En cumulé

Pour l'exercke ·1880,71

-179302,13

COMMUNE DE HElTANGE GRANDE

[-~~~--

III - VOTE DU COMPTE 'AD=M ~ "="=-"= INISTRATI= F-----------'---:I 'u----'

DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION

D'EQUIPEMEN~ _~____

B3

1

Opération 050 ACQ VEHICULES Eléments afférents à l'exere:ice: Artic:le

-21 2182

Crédits Ouverts

Libellé

(BP+DM+ RARN-I) 47500,00

DEPENSES

1 fMMOBILISATIONS

47500,00 47500,00

CORPORELLES (hors

Mat6ricl de transport

Mandats Emis

-

Restes à Réaliser

Crédits annulés

13871 ,16

33627,56

1,28

70568,16

13871,16 13871,1 6

33627,56 33627,56

1,28 1,26

70568,16 70568.16

Eléments afférents à l'exercice Artide

Crédits Ouverts

Libellé

(BP+DM+ RAR N-l) 20 000,00

RECETI'ES 16 1641

1 1

1EMPRUNTS ET DEITES ASSrMILEES

Solde du financement Recettes - Dépenses

Titres Enùs

Restes à R éaliser

20000,00 20 000,00

Emprunt en euros

1

1

Pour mémoire Cumul des réalisations

Pour l'exercice

Crédits annulés

Pour mémoire Cumul des réalisations

20000,00

30 000,00

20 000,00 20 000.00

30 000,00 30000,00

En cumulé -13871,16

-40 568,16

., ~

,

COMMUNE DE HETTANGE GRAl'o'DE

E _

ru - VOTE DU COMPTE ADMINlSTRATlF

m

--------~D~ ET~ML ~~DSES ~~ CHA~P~IT~RES~~D~'~O~PE~RAT~(O ~ ~ ~N~ D~'E~Q~~p m~E~~~NT ~lE ~------------~~B~3--~

Opération 053 --_._­ '­ Article

AMEN.AIRES DE JEUX

-

Libellé

.

DEPENSES 2J - 2312

Pour mémoire

EUments afférents à l'exercice

IMMOBILISA.TIONS EN' COURS (hon OptntiOO1) Terrains

Crédits Ouverts

Mandats

Restes l

(BP+DM+

Emis

Réaliser

RARN-1) 50000,00 50 000,00 50000,00

11 399,65

0 ,00

11 3GG,65 11399,65

Crédits annulés

Ouverts

(BP+DM+

Titres Eruls

UR N-I)

Restes à RéaUscr

40462,"5

40462.'5

Pour mémoire Cumul des

Crédits Libellé

40 4ô2.45

38600.35 38 600,35 38600.35

Elémcnls afférents à l'exercice

Article

Cumul d ~ r éalisations

Crédi.ts annulés

réalisations

RECETTES

Solde du. financement

Recettes - Dé enses

Pour l'uuclce

En cllOlulé .11399,65

1

!

COMMUNE DE BETTANGE GRANDE

lU - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF III DETAIL DES CHAPITRES D'OPERA~T:;;I02N~D;;'E~Qô'U;;;Ir;;;E;-;ME=NT=----~--~-= B'ô3--; Opération 054 GROS TX SIRESEAUX Pour mémolrt

Eléments afférents à l'exercice Article

Libellé

DEPENSES 2J 2315

lMMOBILISATIQNS EN COURS (hoq optations) I lnsl ml! et OUI tec: hn

Crédits Ouverts (BP+DM+ RARN-l) 31 592,6'

31 592,61 31 592,61

-

Mandats

Restes à

Crédits

Emis

Réaliser

annulés

0,00

31557,75 31557,75 31557,75

34,"

Libellé

RECETTES

CrMits Ouverts (8P+DM+ RARN. l)

198166,03

34,86

. 198166,03

34,86

198166,03

Pour mémoire

Eléments afférents il! l'exerclce

Article

Cumul des réalisations

Cumul des

Titres Emis

Restes à Réaliser

Crédits annulés

réalisations

6914,66

8063,21

13

SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT

891.,66

8063,21

132S

Autres w bv.

6914,66

8063,21

Solde du flnlPcement

Recettes - Dé

enSel!

En cumulé

Pour l'uercice -24643,09

-190102,82

,

COMMUNE DE HETTANGE GRANDE

[

..

o .

_ __ _ _ _

~~~~ln~. ~V~O~T~E~D~U~C~O~M~PTE~AD~= ~ 'U~~N1~S~TRA~~T1~F~O~~------------~--~II~I--~ DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT

B3

Opération 055 TX SECUR+ENFOUlS.RE$.1219

Pour mtmolre

Eléments afférents à l'exercice Crédits

Article

Libellé

(BP+DM+ .

.

---2)

2}15

DEPENSES

1IMMOBILISATIONS

EN COURS (hors oFations)

RAR N-I) 157000,00 157000,00 157000,00

IIISI mat cl OU I IeCM

Restes il.

Mandats Emis

Ouverts

Réaliser D,aD

103018.67

103018,67 103018,61

Crédits annulés 53981,33

1487004,40

53981 ,33 53 981,33

1487004,40 1467004 ,40

Pour rabnoiu

Eléments afférents à l'exerdce Article

Libellé

RECETTES

Crfdits Ouverts (BP-t-DM+ RARN-l) 155096,56

Titres Emis

Restes à Réaliser

47716,42

Cumul des réalisations

Crédits annulés 125000,00

Cumul des réalisations 1 508150,62

Il

SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT

30096,56

47716,42

682 25Q,62

BU

Dl!partemcnli

30096,56

30 096,56

U2S

Autres sub".

664 630,76 17619,86

1641

EMPRUNTS ET DETTES ASSTMILEBS Emprunt en euros

l'

Solde du financement

Recette! - Dé enses

17 619.86

125000,00 125 000,00

125000,00 125000,00

8le 500,00 826500,00

En cumulé

Pour l'exercice -55302,25

21146,22

COMMUNE DE HETTANGE GRANDE

E

__

In - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF

III B3

-----,D"'E"'TAI=L~D"'ES =~"ô-'é CHA P=IT=RES D'OPERATION D'EQillPEMENT

Opéralion 056 REHARDE LICITE $OETRICH

1- - ---

- - -- -- -

Article

--

Ubellé

(BP+DM+ RARN-I)

DEPENSES

23

IIMMOBIU$ATlONS EN COURS (hors opl:mjoo$)

ms

1 h\51 mal el OUllC(';hn

Pou r mEmoire

Etéments afférents à l'ezerciœ CrMiu Ouverts

Mandats

Res(es à

Crédits

Emis

Réaliser

annulés

5873.26

5873.26

5873,26 5873,26

5873,26 5873,26

0,00

0,00

1 655740,57

Cridits

LibtUé

Ouv,", (BP+DM+

Titres Emis

RARN-l)

1655740,51 1 SSS 740,57

Elémellts afférents à l'exercice Article

Cwnul des réalisations

Restes à Réaliser

Crédits annulés

Pour mémoire! Cumul des réalisations 1 338 414,05

RECETTES

Solde du financement Recettes - Dé enses

En cumulé

Pour l'exerci<< -5873,28

-317 326,52

cs

COMMUNE DE HETTANGE GRANDE

L III ~ VOTE DU COMPTE ADMINISTRA TIF HI L_____ _ _ -'D"E'CT,"="D:'"ES AlL "-"C"'HAP"IT = '-'R=S" E JJ,,. O,.P'-'E"'R=AT~IO!.O'i,N"'D~·"' :; E';;QJUJI'''P'1E~ME:;':i,NT'G'=--=--=--=--=--=--=--=--=--=--=--=-1-=--=--:iBt3t-=-j Opération 103 ACQ. TERRAINS 1

Artide

Elémcnts afférents à l' cx,ert.ice

1

Libellé

. JJEPENSES

"

IMMOBILISATIONS CORPORELLES (hon Terrains nus

2112

Terrains de voirie

- 211l

POOf

Mandats

Ouverts (B'P+DM+ RAR N-I)

Emis

496500,00 496 500,00 73500,00 423000,00

Restes à Réaliser

Crédits

Libellé

RECETIES 1.

EMPRUNTS liT DSlTES ASSIMILEES

31181 ,60

607008,76

465318,40

31181,60

461005,90

-387505.90 418687,50

607008,76 602127.16

465318,40

0,00

4 312,50

1641

~ntepcuros

Solde du fmantement

Recettes - Dépenses

Credits Ouverts Titres Emis (BP+DM+ RARN-l) 488 000,00 400 000,00 488000,00 488 000,00

réalisations

annulés

Restes à Réaliser

4881.60

Pour m~motre

Eléments afférents i l'exercice Artide

m! moire

Cumul des

Crédits

Crédits annulés

Cumul des réaUsatiODs

88000,00

470000,00

400000,00

88 000,00

400 000,00

88 000,00

470000,00 470000,00

En tumuJé

Pour l'eureke -65318,40

·137008,76

COMMUNE DE HETTANGE GRANDE

Ill- VOTE DU COMPTE ADMINlSTRATIF DETAIL DES CHAPI~ D'OPERATION D'EQUIPEMENT

f

III B3

Opération 104 ACQ. DE VOIRIE Eléments afférents Il l'exercice CréditSi Ouverts

Libellé

Article

Mandats Emis

(BP+DM+

Restes à RéaUser

Crédits annulés

pour m~molre Cumul des réaJisations

RARN-l)

DEPENSES 21 2152

~ IMMOBILISATIONS CO R..rQREUES

I lnsullalions de voirie

(hors

6464,56

6464,56

6464,56 6464,56

6464.56

0,00

0,00

22166,80 22166.80

6 464.56

Eléments afférents à l'exerdc:e Crédits Article

Libellé

Oo.verts (BP+DM+ AAR N-l)

22 846,13

Titres Emis

Restes à Réaliser

Crédits llooulés

Pour mémoire C umul des r éalisations

RECETTES

Solde du financement Recettes - rn enst.s

Enc:umulé

Pour l'exercice -6464,56

·22846,13

'.

:

COMMUNE DE HETtANGE GRANDE III ~ VOTE DU COMPTE ADMlNISTRA.TIF

nI

DETAIL DES CHAPITJU:S D'OPERATION D'EQillPEMENT

83

Opération 105 ACQ MAT.MOD ET INFORM. Pour tmmolre Cumul des

Eléments arférenis à l'exercice Article

Libellé

DEPENSES

Crédits Ouverts (BP+DM+ RARN-l )

Restes à RéaUser

Mandats Emis

19000,00

1413,73

737,00 .. 737,00 6676,73 5557,03 1119,70

IMMOBIUSATIONS INCORPORELLES (bon

""5

Cor.ceu ion,droi t,brev..sim

21

IMMOBILISATIONS CORPORELLES (llQfJ

19000,00

2183

Mat dt bUl'Clu ct inform

18500,00

21&4

Mobilier

000,00

0,00

Crédits annulés 11 586,27

21 596,33

-737,00

8549,25

-737,00

8549,25

12323,21

13 041,08 6940,95 2412,88

12942,97 -619,70

Eléments afférents à l'exercice Article

LibeUé

Crêdits O.",,,, (BP+DM+ RAR N.t)

Titres Emis

réalisations

Restes à Réaliser

Crédits annulés

Pour mémoire Cumul des réalisations

RECETI'ES

Solde du finanUJnent

Recettes - Dépenses

En cumulé

Pour l'eJercice -7413,73

-21 596,33

COMMUNE DE HETTANGE GRANDE

=- __ E -_-_~-

__::==cél~II:c.-c:'V~ OTE DU COMPTE AD~DNISTRATIF

ru B3

DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT

Opération 106 ACQ.MOB.MAT.sCOL. EJémto(s afférents à J'exercice Crédits

Article

Libellé

Ouverts (BP+DM+ RAR N-l) 26339,16

DEPENSES 21

IMMOBILISATIONS CORPORELLBS (hors

2 1Bl

Mal de bult:3u cl În(onn

2184

Mobi hCl'"

2188

.~utres

immob,corpor.

339,16 1 500,00 23839,16 1000,00

2f;

1

Mandats

Restes à

Emis

Réaliser

Crédits aOQoJés

Pour mimoire Cumul des réalisations

20575,90

2272,40

3490,86

54 496,00

20575,90 1029,49 19 406,41 140,00

2272,40

3490,86

2272,40

470,51 2160,35

54496,00 3568,85 50787,15 140,00

860,00

_ .

Pour mémoire

Elémenls afférents à J'exercice Article

Libellé

CriditJ Ouverts (~P+DM+

Titres Emis

Restes à

Crédits

RéaUser

annulés

Cumul des réalisations

RAR N-I) 15000,00

15000,00

EMPRUNTS ET DBTIES ASSrMlLeeS

1S 000,00

15000,00

~nmlencums

15000,00

15000,00

RECETTES

"""

Solde du financement ReceUes - Dé oses

Pour )'exertiu

En cumulé -20575,90

-54496,00

-

.

COMMUNE DE HETTANGE GRANDE

VO U~C~O~.~l~P~T~E~~ AD>U~N~IST~RA~~~~ ~TIF f--__--_______~~~~I~U~-~~~T~E~D~ __

"~I~·~ DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT_____________L_ _~B 3 ~

Opération 108 ACQ AUTRES MATOUT.MOB

-­

[,ci'

Libellé

Pour mémoire

Eléments afférents à l'nerdce CrMits Ouverts

Mandats

Restes à

Crédits

(DP+DM+

Emis

Réaliser

annulés

Curnu] des réalisatJortS

RARN.l)

DEPENSES 21 • 21 S2

IMMOBILISATIONS CORPORELLES (hors ln5t.l1\.\I00~ de voirie

21 578

Aulrd mal 01,11 de voirie

ZlS8

AU!TeI; inM,maloot.tcchn

21&8

Autres immob.COI'pOI".

130658,58

51 859,03 .

130658,58 13758,58

51 859,03 21992,16 13 202,94 16056,76 607,17

SS 900,00

1000,00

0,00

78799,55

134844,66

78799,55

134 844,66 21992,16 58410.17 24584,84 21 490,27

st 766.42 1

42697,06

·16056,76 392,83

Pour mémoire

Eléweots afférents à l'exercice CrMits Article

LibeUé

OU'Verts

(BP+DM+

TttrcsEmis

Restes à Réaliser

Crédits aanutés

1

Cumul des réalisations

RARN.l)

RECETTES

""<1

1EMPRUNTS

ET DI'!TTES ASSIMILEES 1 Emprunt en curos

Solde du fina'ncement Recettes - Dé nses

22600,00

2.2 600,00

22600,00

22600,00 22600,00

22 600,00

Pour

En cumulé

l'~xercict

-51859,03

·134 844,66

50

COMMUNE DE HEITANGE GRANDE

1

lU - VOTE DU COMPTE ADMINISTRA TlF III fl======------OO"E"TCCAIL='D=-E='S"-'CHAPITRES D'OPERATION D'E UIPEME·~NT=-------j--~B"3,---I Opération 110 GROS TX DANS USTADES

--

Article

Libellé

2l 2312

llIS

Mandais

Restes à

Crédits

Emis

Réaliser

annulés

6752,84

9082,32

DEPENSES 21 2188

Pour mémoire Cumul des

Elémwis afférents à J'exercice Crédits Ouverts (BP+DM+ RAR N-I)

2329,48

37261,12 3133,52

537,00

.J 133,52 ·3 133.52 5463,00 463,00

3082,32

5000,00

IMMOBILISATIONS CORPORELLES (hon Aulres immob.corpor. IMMOBn.JSATIONS EN COURS (bon opé1'IÛOIU)

9082,32

3619,32

Tcm.ins

1000,00

Inst miI\ ct O\JI leçlVl

8082.32

0,00

3133,52

3133 .52

-

Libellé

Crédits Ouvem (BP+DM+

Titres Entls

Restes à Réaliser

,,

3133.52 34128.2(1

537,00

33

591,~

Pour mémoire

Eléments afférents à l'exercice Article

réalisations

Crédits annulés

Cumul des réalisations

RARN-l)

RECETTES

Solde du financement

Recettes - Dé

DSes

Pour l'eurdce

En cumulé -6752,84

-.37261,72

,

./. .,Ill

COMMUNE DE HETIANGE GRANDE

E

m - VOTE DU COMYTE ADMINISTRATIF

III

--------~D~E=TA1L~DES ~~ ~~= CHAP~~~~~D~'~O~PE~RA~T=I~O~N=~~~~~~~-----------1--~B~J D'EQmPE~fENT ~-1

Opération 999 OP.NON INDIVIDUALISEE

---­

----

LibeUé

Anicle

Elémcnts afférents il l'exercice Crédits Ouverts

Mandt.ts

Restes à

(BP+DM+

[RÙS

RéaUser

Pour memol~ Cumul des

Crédits annulés

réalisations

RAR N-!) 38272,00

14488,46

! IMMOBILISATlQNS rNCQRPORELLES (hors

38272,00

1 FRAIS

38 272,00

14488.46 14468.46

DEPENSES 20 202

O'ET,ELAB. MOD &REV

0,00

23783,54

27674,01

23783,54

27674,01 27674,01

23783,54

--

Pour memoire

Eléments afférents à l'exercice Article

Libellé

CrMits Ouverts (BP+DM+ MRN-J)

Titres Emis

Restes il Réaliser

Crédits annulés

Cumul des réalisations

RECETTES SUBVEHllONS D'EQOWEMeNT

182200,00

182217,30

162217,30

1)

182200,00

A",,,

18 2200,00

182217,30 182217,30

182217,30

1348

Solde du financement Recettes - Dé nses

POlir l'eu rcice 167728,84

182217,30

En cumulé 154 543,29

P' g'

5'L

IV -ANNEXES ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE DETTE SUR EMPRUNT - REPARTITION PAR PRETEURS

IV A2.1

A2.I - DETTE SUR EMl'RUNT - REPARTITION PAR PRETEURS (1)

REPARTITION PAR PRETEUR

Caisse dépôt

CI

Dette en capital à l'origine

Dette en capital au 11 lIN de l'exercice

Dont

Annuité à payer au

coun de J'exercice

Intérêts

Capital

consignalion

Crédit Local de France

3437896,98

2409955,08

405285,25

106266,86

299018,39

Caisse d'Epargne

2673 313,19

1430433,73

281414,05

67710,52

213703,53

195134,74 700 000,00

63572,79 671 900,55

18084,30

14980,95

87698,90

3 103,35 29589,06

985582,90 1600 000,00

259455,29 1015415,76

114828,43 197818,67

11 935,56

48691,73

102892,87 149126,94

9591927,81

5850733,20

1105129,60

267297,08

837832,52

Crédit foncier Caisse de Crédit Agricole Autres preteurs divers dont: "banque populaire de lorraine

·crédit mutuel

58 109,84

·banques éhngères

·organismes d'assurance ·Sogenal '"bnp paribas

TOTAL

_ ____ _ E

~~~~~~IV~~ANN - ~~E~XES~-~~~==----------~~[~ ~ V--J

ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DEITE DETTE POUR FINANCER L'EMPRUNT D'UN AUTRE ORGANISME A2.2

- - -- --_._-

~

1

A2.2

1

DETTE POUR FINANCER L'EMPRUNT D'UN AtrrRE ORGANISME Del1e en capital à

REPARTITION PAR PRETEUR

l'orir:ine

-

Deite en

Annuité à

capitJiJ au lf lIN de

payer au cours de J'exercice

l'exercice

Dont

Intérêts

Capital

]

TOTAL

Si.,

IV

IV - ANNEXES ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE AUTRES DETTES

A2 .3

AZ.2 - AUTRES DETTES

--

(issues des eng2gemeDts juridiques pris autres 'Ille ceux d tslÎnts à fiullol\cer la pou ell chlllrgt d'lU' emprunt)

Montant initiai de la dette

LIBELLES

Dette restante

Dépenses de l'eJ:erdce

[)elles pour ~ovmlioos d'6quipcl1'lenl:il verser en 1 Dettes J)O\.Ir Invaux devanl tire lig!ees en plus ieu

1

DettCIi pour souscription au capital d'une SEM Deues pour Iocllton • ventes

1

Octtes pour location · acquisitions

Autres dencs:il long ou moyen terme (sans receplio

Il

TOTAL

F--· L.

.,

,

- IV - ANNEXES

IV

ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE REPARTITION DES EMPRUNTS PAR TYPE DE TAUX

A2.4

,

"

,.

, ,

. ~ ,E(U,5

Emprunts ventilés par type de taux (Iau au 1I01/N)

Organisme prêteur ou chef de file

Montant initial

de l'emprunt

Capital restant dû aullOt/N

Capital restant dû au 3U1 2/N

Niveau du Montant taux à la restant du au 11 date de vote, lIN du budget

% par type de taux

selon le

capital

~~ --

Emprunts li taux fi xe sur la durée du contrat

,

ACQ MAT MOB+SCOL+COULEB VERTE ACQ ThiMEUBLE DE RAPPORT RENEGPRETVOIRlE 1993 RENEGOCIATION PRET VOIRIE 1993

SOGENAL

6631 5,32

8 019,8Q

4,45

SOOENAL

22657,79 22523,67

4,23

CAlSSE D'EPARGNE

189036,78 127904,73

268,64 721 ,35

7655,56

3,96

897,76

CAISSE D'EPARGNE

138271,26

a 276.05

3,96

970,51

686020,58 16007 1,47

24349,19 380282,90 55 975,61

334 374,22

5,74

91844,05

38293,19

5,60

5713,37

1 030000,00

943800,73

854 242,07

3,86

185032,88

700000,00

671 900,55

613790,71

4,50

5000OQ,00

500000,00

459309,66

4,45

161 238,98 117 152,42

ACQ TER/TX VOIR 99/PAE HTS HET

CAISSE D'EPARGNE

ACQ CAMION+EQUIPEMENTS

CAISSE D'EPARGNE

VOIR 06+EXT MAT PAST+R.12l9/44 REF COURTS T.+PL.LOES+V.07+DIV

DEXIA CREDIT MUTUEL CAISSE D'EPARGNB

BAT COM+ENF RES AER+V.07+CIT S

- '-

-­

,

,

-­ -,

-- ~~ -

3597620,14

TOTAL

2629510,24

2315941,46

563839,96

CONSTRUCTION HA LL OMNISPORTS

CA ISSE D'EPARGNE

TX GROSSES REPARATIONS SCOL lM·CONS BERGE$+TX FORET COMM VOIRIE 92J97+SA L.POl. ·TX BAT CO ACQ TERR+AMEN ZA+EXT CTRE SOC T'X VOIRJE 1998

CAISSE D'EPARGNE BPL CAISSE D'EPARGNE CAISSE D'EPARGNE SOGENAL SQGENAL SQGENA L

EXT CTRE SOC+PAE HAUTS HETIANG BAl.AYEUSE+ZA .

1 1

Emprunts :i. taux indexé sur la durée du contrat

VOIR.OH·AMEN ENTR SUD+PAE HTS CONSTRUCfJON LOGEMENTS

- -

DEXIA DEXIA

91 469,41 114336,76 1951 34,74 458871,54 396367,44 137204,12 349108,25 243918,43 533571,56 1 000 000,00

24940,07 31 175,05 63 572,79 204426,77 186760,47 23880,36 60774,90 144122,44 236 806,14 729 502,91

17 079,22 21 348,99 48591,64 171 373,33 159 017,97 8106, 37 20 630,48 127 825,57 180 776,90 668741,93

5,65 5,65 5,27 5,39 4,79 5,30 S,3D

5,29 5,29 4,68

3 109,67 3 887,11 531 1,13 36 275,1 1 32 186,46 1 182,49 3009,4 1 30565,67 23203,55 184 457,97

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1

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1

5C,

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IV - ANNEXES- - ' - -- --- - ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE

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_MPARTJTlONDl,S

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1

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IV

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1

Niveaudu r::r8'lléRCiJj%partypel

i

Empnml.$ ventilés par type de taut: (taux 1 Organisme préteur ou 1Montant initial 1 C.apital restant 1 Capital reshmt 1 taux à ln 1 Montant ! 1 au J/Ol/N) i chef de file 1 de l'emprunt 1 dO au 1/01IN 1 dG au 31112/N i date de vote 1 restan1/Nt dll aul! I, j ' l , 1 j du bUdget 1 > l

IPR(x1RA'M~XE-D'fihli;-ST OIVBRS-- ~- - - - t~aNP PARISAS

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DEXIA

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1

288,Szt---~~ -l

- 1 600 1 015 415,761--006 1A.II1ENTERfOOf+ftl>AVtESPVERTs---IDEilA ---~ ~ - --+-800000-:00-i--43en~(32I--- 355709,4?Î

~E~,ETD~~rn\~~~~r~'(=

1

de taux selo? le capJtaJ

- -

5,30 i

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S3119,9SJ-~=514S6,321"""-~= 4,68~~-=- -1~573,29r---=-~!

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h~;pru~~c<: plûslem tranches de taux

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Ora:anisme prêteur ou chef de me

Montant initial de l'emprunt

'

IV

IV-ANNEXES ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE REPARTITION DES EMPRUNTS PAR TYPE DE TAUX

Emprunts ventilés par type de (aux (tau.x: au 1I011N)

.. . .

A2.4 Capital restant dO: au 1/OlIN

1

Capital restant dO au 3I112/N

Niveau du taux à la date de vote du budget

.:LNI~él3

% par type

Montant

de tau): selon le capital

restant du au 11 lIN

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1 1

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1

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1 i

TOTAL

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1 1

TOTAL GENERAL

c

9591927,81

5850733.20

_. _ -

-­

~~2898,67 L

1113162,04 -

-

1

58

-

IV

IV-ANNEXES -- -ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE

REPARTITION PAR NATURE DE DETTES

A2.S

A2.S - REPARTITION PAR NATURE DE DEITES (hors 1644 9 et 166)

REPARTITION PAR PRETEUR

'64

Emprunlll'V~

Dette en c.apital à l'origine

Dette en capital au 1/ lIN de J'exercice

Dont

Annuité il

1

payer au tOurs de

l'exercice

Intérêts

Capital

1 105 129,60

267297,08

837832.52

elablist de ctedit

9591927,81

164\ E""runt n1 EUROS

5850 733,20

1643 Emprunt en devises 1644 Emprun ts assortis d'une opt.dltirnge s/ligoc tré •.

165 Depot et cautionnement Te(US 1

167 ErnptIlnl çt dcnes ason condÎticIn$ part dool 1671 Aval'oCts coosolidtes do T risol 1672 Emprunts sur

1675

oompte~

speciau du Trésor

Deues pourM.E.T.P.

1616 Ocues enven locataires

II(:qutr~ uTll

1678 Autru empruntset dettc:s 16' AUIlC I

e~n\S

el denes assimilés

1681 Autres emprunts dont :

-emprunts auprès organimes assurances -c"",l\lnlS auprès organismes 000 financiers -emprunts allprès de jl8niculiel'$ -cmprun\S

~

]'etnnger

• autres preteurs 1687 Autres del1es

- Eut et Etab1i 5scmcnl5 nation:lU:<

- R~,ions

- Dtpartemcnt5

• Communes

- Groupement de Col!etrivilts

- Âu\ft5 é tablissements publics locau:<

- Autres org;mismc$

1688

fn~t5

COUT\l5

169 Primes de rembourS/;I'T1C;JIt des obligations

TOTAL

9591 927,81

5850733,20

1105129,60

267297,08

837832,52

Etat des Amortissements Exercice du 01/01/2007 au Dossier

205 Dale OG/04I2000 ,.,,"~

......

.

rl/05I20~1

otIU1QOOt Z0/0712001

200'0712001

01 MAIRIE D'HETTANGE­

.~

'"

DésignatiOn

ACQ LOO OFFICE 2000 ACQ FICHIERS MAGf(0l0UES

ACQ lOC MATRICE C.owASTRAL! INF ACQ LO(;.ICIELS

ACQ I.OGICIELS MS OFFICE

14.1121200 1

.n

'"

ACQ l OGICIEl I"JSCE ~

.~

ACQ LOGICIEL AHTIVIRUS

.~

ACQ

'" ."

ACQ LOGICEL 4 D STAHOAItT

211N/2'OO3

011O-41ZOO3 104.'0
2411I'nQ
t...,Oi2l)OS 07n11200~

12/1212003

."

".

,n

LOGICIELS ETATCMl !.LECT l'OP

ACQ LICENCE!! '!LOGICIELS ACQ IoIIOOREC!N$.Io1IU.I5TAT CIVIL

loCO l OGICIEL Ge<wc S-TECtNC

ACQ LOGICIEL ~

'"

ACO LOGICIEL S.C\.ILTIJREL

2O/02I200c4 1 ou ACQ lOGICIEL PHOTO S.CUl ~ 1fJ0U20G4! 044 ACQ LOGICEl. WINDOWS 8.AOJ0IHT

17/OWOG41 1).(5 ACO lOGICIEL !.TECHNIQut!.

'w"""'

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... '''''''''' ...

10/OSI2OOS

19/0SI2OC1S

1411012005 1~I101200S

06111/2005 \

~,

."

ACQ lOGICIELS PISECRETAJRE GAl ACQ LOO P~O Sn:8AR8E

ACQ MOOEM PlECOlE MlCttEl.ET ACQ LOGICiEl SERVICE TECHNIQUE ACQ MAT INFOft PASTEUR'IIlCHElEf

ACQ LOGICII!L OEOICHASSE S.TECH

'"oss

ACQ TR.I\Ill!:MI!NT FICHIER 001

ACOOROI ""'.. "ASTEUR

ACQ ORDI PRIM PASTEUR

0VI2I200S

~

01/0212006

'M ACQ LOGICIEL eOOKY.-FORMATION

101OSI200t

.~

...

OV1t/2'OOt 09 2tli111201M 01/0:112001 2ltOtnOO7

Total

ACQ LOGICIEL PRIM PASTI!.UR ACQ l~EL AT'EUER

ACQ LOGICIEL YlSUAL.CADASTRALE

'" ACQ 2.' 0

A.CQ lOGICIEL GEO/'OGI S.fI!CH.

~

•

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ACQ lOGlCEL OEM SERV.ll!CHNlC

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25,00

25,001 4 25,00 4 25.00 4 L 25,00 L 25,00 4 L 25,00 4 l 25.00 4 L 25.00 4 L 25.00 l 25.00 l 25.00 4 l 25,00 4 l 25,00 4 L 25,00 4 L 25,00 l 25.00 l 25.00 4 L 25,00 4 l 25.00 4

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LOGIaEL WlNlOOQ

'K ACQ 2 lICENCES O!OlPC S.TEC11NI m ACQ FICHIER O.GJ !.nCHNIQU!

-

L L L L

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ACQ lOGICIEL MAIRIE

1411112001 141111200~

T Taux AA L 25,00 4 L 25,00 4

PASSAGI! LOG ELECT A VERS ILLII/I

ACQ LOGICIEL ECO MICHELfl

071031200)

31/12/2007

D Concession •droit •brev sim

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Page 1

lOGtClEl

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25.00 25,00 25,00

25.00 25,00 25.00 25,00 25.00 25.00 25,00 25.00

975.67 2643,77 273,13 140 J 461.29

162,27

4

4

• • • • 4

A 4 A

2138 D Autres constructions Désignation , Date J

.21T'"q,An ~ 6,67 1 15

1

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6 728,70 66J , B6J 1 728,22 90J 538,20 103 J 3109.60 293J 2109,74 293 J 645,84 293J 1213,02 293J 1 +42,37 306J 619,00 341 J

.....

1830,00 645,84 159,00 498,00 5376,02 198,00

678.00 657.80 765,44 334,99 50 744,39

Valeur Achat

0,00 0,00 0 ,00 000 1 0,00 0,00 0,00

509",92 1176,02 3036,40 313 J

• • • •

0,00 0,00 0 ,00

162,27

1 339,52 368,00 139,50 95,00 626,00

4

AIooExerdœ

1051 ,23

•

ConC
~~- 00' Aca COMPlEX.! BUGAlOWS ro~1 2138 0 Autres constructions

NIlJ

1047,97

1 388.81 360J 368.00 360J 109,00 360 J

4 4 25.0° 1 4 25,00

25,00 25.00 25,00 25,00

Valeur Achal

0,00

0,00 0,00 0,00 0,00 347,21 92,00 27,25 334,88

360 J 360 J 360 J 360J 360J 360J 360 J 360 J 360J 360 J

92,00 34 ,88

300 J 1 124 J

i

23,75 156,50 457,50 161,46 39,75 124,50 1 344,01 49.50 169.50 1&4,45 191,36 83,75

i

3894.25

360 J 1 360 J 360J '

NbJ

1 524,49 360 J 1524,49

Arno Exercice

""" """""

1047,97 1051,23 975,67

2643 ,n 0,00 461 ,29 162,27 162,27

5097,92 1176,02 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 388,81 368,00 109.00 1 339,52 368,00 1 104. 64 1 71.25 459,50 1 1372.50 484,38 / 119.25 373,50 2688,02 99,00 339.00 328,90 191,36 83,75 23076,79

Arno Cumulé'

V?J Résidu. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 34,86

23,75 156,50

457,50 161,46 39,75

124.50 268{!,00 99,00 339.00 328.90 574,08 251,25 5278,55

Val Résidu.

101 ,68

813,44

711,05

101 .68

813,44

711.05

1610212009

PafJ0 2

Etat des Amortissements Exercice du 01i0112007 au

31i1212007

01 MAIRIE D'HETTANGE·

Dossier

2152 D ACQ MATERIEL DE VOIRIE h--DéSignatloo--- ·---_=JfrT~--vaye~~$f----

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ACQBAt$AfI.ElJRS
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('lltlli1\!'i1tl!O\18 AJ:ffiI.1lVS ;2911V1W1 'W1 ACQGIiIRtANOE , lMœt9il11,1'\1 ACQ \IlTRlNE 00 ECO' PRIM PI\ST

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251'

4,00 25' 4,00125 1 4,00' 25; 4,00 l'

251

~::;~:i

'1·',.1 L.

'[LI

ACQAl!IRlSaUS

l:

i\

1

530,65: 420,311

4,0012-5, 4,ooj 4,00'25; 4,001"1

68,20 l' 64,43

400,20 l' 386,58

1 295,82 1224,29 1

84,fj3; i82)}71

507,78' 1095,42:1

1001,941

24.97'1

149,82j

1 7ù5,02 360

4564.2'9 J60J

624,31 360J 4535,05 300 j

251

1.',1

4,00:251

!L

3468,87

474,49j

a 446.es

1058,22 360J!

42,33

211651

846,57\

5205536ùJ;

20,82

104,10;

416,45:

187,19;

938, 95 1

1:~:~; !:~~

::~~(I'

3M J

!

3&>JI

1341,131 36DJ 193.,(>3 3SOJ,

~~::\

i!:~:~! 3155, 68 1



1:117,33'

40,87:

204,35

85,54)

427,7(;,

1710,871

i70,88[

897,05'1

4'i5.45:

1994.37\.

42,72~

i

'9,781

79:\2

94,97,

319.88;

213,001 107,64 , 252.481 220JI9 53,681

1

7,72:'

fJ41,04!

4700,97

322,921-

2368,06

757,44 440,18 j

5554,51 :

107,36\ 15,4,4"1

5062,OSi

1234,55~

177,W!

1081,06 350Ji 43,241 86,48: 994..58,

2011,54300J 82.87, 165,14 1005,901

4,00 251 271,15 360Ji 10J,~51 21.70,1 249,55~

4,00 2S[ _... _""_~__:?5.00 360~ _... _10,20__ .. _~_~,_~~. ____'_S14,~

4,00

A«lf'ANN!"AUXSIGNAUSA:nON

1

'\ 068,40,

6 3'\2,01

IL;

437,61

181,4(1

5502,2G

4,00!25: 4,00,25,'

201.15­

;

4,001 25,

III

'1

2001,00 36ù J ,

4,00;251

1903,,52 1

J 161087360J; 2115:72 360J~

201,12

105,751

4,00,

25

2035,35\

24.3'\,

3OOJ'1

4,00(25:

4,00

957,76;

607,7$300J

2543,77

4694:6336{lsl 1\J21.58 300J' 2138,51360J! 1007,93 300J: 494,57 36{lj! 2374,25 361iJI 5342JI1 360J

251

119,72 [

531,30\

1407,841 740,25, 170.171

~LI 4,001251

:

l'

4.oo!251

27.80



1!i21,BOI

3&3,001

36,00

360J!

788,36

2192,42 1

14&1,60 10'16,40,

829,1$ 300

4JlOl2'5

(li ACQPAAflEAV'IOIRl""R.IJ<'E'i
ABRIll'ATPA$TEOR

146'1&1' 10U4

785,741

003,00

4_00 1 25: 4,00

4,00.'

Il:

ll'

lo-~o;.BC, rel="nofollow">w:! AOOF'ANNCAIJSlGNAUSA'fION

$4,eal

1 372.04 36J) J 1 3654,û2 36QJ 2546,003OOJI 970.01 360 J , 2757,00

::~I

i

t,:

ACQ A'&IU$ am

0S1 ACQPAtmEAUStCNAUSAnoN

nM

2584,31'

817,43'

484,22

4.00 /25/' 12,50 8,

IL l

,li

''XlJmQ6(1m ACo.f'AHNEMlX

2030,00

56,13,

516,001 222.40!

ACQPANNtwJSWliAUSA1'!ON

!'ANNEAUX,

164,601

M,S'lI

l

Mmwml>I!M$ ACQ eORNE l"OloITAlI{E ; QV12!200S : QIIQ ACQ PANNiAIJ SIGNALISATION :oyt,~I1{JOt:I!l'S1 ACUMMlIIW$

0,00 1 0.00 1

1612,Wi JOOJ' 004.97 3BOJ 1 2933,11 300J, 1006,99300JI

~Ii'ANIŒAI))(SlGNlJ..l$ATh')N

ACOPANJ~ALEf«I'l..LAMP.RTINE

4449.26 207,51

~::~

ILl

'91lO2'lOO4'Q4$ ACQ?AANEAIJX\I\llEFlEurue '1s:'lUfl0Q4 1)41

4614,913OOJ; 1403,\7 J$OJ'

0,00 1 20,16;

1523,$1 1000-.57: 472,071

,1011112W);444 ACOPANNEAIJ'KlI1tIE

IUIWI1W41Q4~

213,75]

4449,26 1 m,5t 360 J

856,981

ACQFAHNEAIJf'!flESERVEGEOLOGIQI'1

ACQFMNêAIJXOevolrue: ACQSAUSETTË

537,74:

197,28'

30,26

\l~

o.~

496.44:

16.44

~::I'

:t"DilmJ'I~41 ACQ"tl,NmAUSlGIfALI1TIQUE QQ

4t,37[

411,033Ot)J:

756.56 300 J :

,li 4,00' 25;

[11110I2ttl$

1034.18360Jj

0.00,

:~:: :~,

V$iI)Il'ltltlj!),W

,G;l/1QI2.QQ1

399.19;

4,00 25 i

4,CO

::::'1::: ::==:ruC:
36èAû

95,22

j

'BGH.:!i2'mIO~&

30,70;

781,38 360J,

,LI

,t.w1mw ~H ACQMiRornsoovorrue

1757,44)

910,991

2380,54 360JI

t.w 6f1OO2 1 ou ACQ DIO f'AWIEMJX DE IfOlft!Ë

11&110110021034 :05l11/llXl1lrns

1380.94i

0,00

25)

'Hi/l1rnOi;bHACQPA"lNitM,IXVO!RŒ

l

125,54'[

910.00 767,59 360J'

:l! 4,00 251 4,QO;25! :L 4.00l25

ACQaANCS 1(Ili'J$t!:l)(Ijt~Ml ACQ'1MT~eAAfI;II!RF~ [L ';»IOOnMitQ:t$

3138,Ja 3OOJ;

!:: ~ '125

:L

__

--NbJ.l~-~~.J Nno:Cum_~~d ~aïR·~!~u ..-1 12n3536CJ 5O,85i S1O,lû l 661.151 534,$5 0,00 1 584,6S i 0,00'

25;

Page 3

Etat des Amortissements Exercice du 01/01/2007 au 01 MAIRIE D'HETTANGE,

Dossier

2152 D ACQ MATERIEL DE VOIRIE

,­ -

"",,,,,,,,,,

Date

O1rIUI2OO6

"""""

'" H'

12/04/2001

-....,

2aJlll2001 21/1112007

Tot.tl

11laux

ACQPAN'fEAU DE ~SAllOH

fIIISE EH PlAC!! 80ftHE F()t(T AINE MISE EN P\..AC!! 2 BORNES FONTAJN

WlIl2005 M' ACQ

2911012007

31/12/2007

FOURR~U);.t\RIPES

",CQ PANNEAU VOIRIE ACQ PANNEAU

...

DE VOIMI!!

ACQ PANNEAU CllU! !!UROPA ACQ BARRIER!!

2152 0

(suite) An

Valeur Achat

~I

' .00 25 '.00 25 ',00 25 LI 4,00 25 LI 4.00 25 A L 4,00 125 A L A I L 4,00 25 A

NbJ

299,96

720,63 1 354.98 124,58 1746,82 640,00 353,92 679.33 110028,27

LI

4'~ 1 25

ACQ MA TER/EL DE VOiRIE

360~

1Atoo Exercice

!

AmoCumulé

12,00 28,83 54,20 4,98 69,87 25,60 14 ,16 27,17 4312,56

360 J 1 360 J 360J 259 J 62 J 33J 34J

VaJ Résidu.

24.00 57.66 108,40 9,96 69,87 25,60 14,16 27,17 32<416,87

275,96 663,17

1 246,58 114,62 1 1 676,95 614,40 339.76 652,16 77 611,40

2157 D MAT ET OUT DE VOIRIE D,le

Désignation .

."

ACQ IIACS A SEL

.-.,

ACQ TONDEUSI!

18/0111857

f1lO1Il"7 Of/Il~l"e

10lIl$11'" ll1Q~tt7

."

07"7I1tt7

1010T/lnl

...

-

13/0111$97 011110/1997

Oi/fV1!19? JO/'l/lUe ~~

77/01/1.,.

~".

Tot.I

ACQ D'UN EPANDEUR

DE SEl.

DEBROUSSAILL!!USI!.ROUlEAU

'" ". '" '"." ".

WOU' RTFR

L.AMe HlVn.EUSE FRONTAl. ACQ

IL L L L L

OEBROUSSAlUEUSE

ACQ CHALUMEAU. POSTE A $OI.JDI!R ACQ REMORQUr: ACQ DE.IIROUSSAlLL!!USf ACQ CINTREUSE ACQ GREEN TRAC!!'" ACQ NflOTEUR KARCHER ACQ OUT D'PISTE_ TQNI)ooA.e.G.AAHISS

'" ." 2157

ACQ TAILLE l'WES

0

,-- ...... 1210712000

'" ."

''''''''''

~I L L L L

""• •• •• ••

DéslgnatloO

_.

ACQ BALAYEUSE YNO

INSER"T MT MARCHE CAMION IMSI!R1 ARTIrAARCHE CAaIIOtI

/ttSERT ART AlTRIB MARCH BALAT ~""'" 21571 D Itf..térlel roufanl Tolal

Valeur Adtat

12,50 12,50 12,50 12,50 12,50 12,50 12,50 12,50 12, 50 1 :1 12,50 12,50 12,50 12,50 12,50

L L L

• •

,

Taux An

L 12,50 L 12,50 L 12,50 L 12,50

•• ••

Arno'Exercice

NbJ

1788,89 4412,48 1764,99 2022,39 3677,07 724,13 801,05 6673,88 178,16 1 057,62 645,13 2009,52 14984,06 <411 ,61 41151 ,18

•• •

MA T ET OUT DE VOIRIE

21571 D Matériel roulant Dale

,Taux

l'

Valeur Achat

92987,80 343,92 407,71 75,81 93815,24

0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0,00 0,00 0,00 0.00 0.00 0.00 0,00 0,00 0.00

1

NbJ

AmO Exerc:ioe '.

360 J 360J 360 J 360J

7 523,62 <42,99 50,99 9,45 7627,05

NbJ

Ivoo E.x.ercloe

AmQCumulé

Val Résidu.

1188,89 <4412.48 1 764 ,99 2022,39 3677,07 724,13 801,05 6673,88 178,1 6 1057.62 645,33 2009,52 14984,06 411,61 41151,18

0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0,00 0,00 0.00 0,00 0.00 0 ,00 0.00 0.00 0,00

VeAR~I.!,

·Amo·ÇUmulé

. 0.00 0,00 0,00 0,00 0,00

92987,60 343,92 407,71 75,81 93815,24

21578 D Autres mat out de voirie

D'"

01/07/1"' 2M1Jn,"

2VOUlII99

...., ...

"'

....,... ."." 2$110/1,"

18/10119$1

DéSignation ACQ BI!TONNIERE

AOQoun.. . . . ACQ fCINOE\ISE

œBROUSSAllU!~

ACQ YOTOBlh'EUSE ACQ Dl!CAP!!UR THERM!QUE ACQ GRI!!!!N TRACER

106J0W2000 ' 007 ACO OUTILLAG!!

ou

ACQ SOUFFLEUR.TONDEUSE

on

ACQ 8ETONNlERE.MARTEAU

, HlD5I1OOO 1G10

PONCtiusr:-SCIE A ONGLET_

19/0512000

12W05lZ000

1010111"000 1011

ACQ DEeROUSSAILLEUSE

26161120C I

ACQ OUTIL'-AGE

01 2

26/6612001 ~f 3

ACQ AOllATI!UR' PERCEUSE

T ra"" . ,33 L 8,33 L I 8,33 L 8,33 L 12,50

L

L L L L L L L

""'2 '2 '2 '2

81 12.50 8 12,50 12,50 12,50 12.50 1 12,50 \

12. so L 12.50

Valour Achat

• .•i

·i ai

il :1 •

227,15 3785,49 1407,10 425.33 152,47 422,86 2020,37 2166,07 2 146,01 971 ,86 562.54 398.10 674,40

360J 360 J 360J 360 J

1

360 J 1 360 J I 360 J 1 360 J 360 J 1 360 J 1 360 J 1

--- . ~~~~, l

18,92 315,33 117,21 '35,43 0,00 52.84 252,52

270,75 268,26 121,50 70.30 49,76 84.30

Val RéSidu.

AmoCum.J1é

170,28 2837,97 1 054,69 318,87 152,47 422,86 1 2020.37 2166.07 2146,01 971,80 562,54

348,3~

590.10

i

56,67 9H,52 352,21 106,46 0,00 000 1 0.00 0,00 ] 0.00 0.00 1 0.00 \ 49. 78 84,30 1

16102/2009

Exercice du 01/01/2007 au Dossier

12001 2710&

_ 1I1OGI2001

j

1'" 015

ACQ TONDEUSE. LAME ACQ T!l..EMETRE

21,Q71ZOO 1 OH ACQ O'UNE l'OMPE .MItlnotl

011

ACQ CCttAi'AUDo\GE.REHAUSSé

0~1I/'l001

Olt ACQ l'!.AI'tCH'ER ASPIAATEUR

0210812001

020

28109J2001 lt/l1nOOI

l '"

ACQ POUBElLES'/SITE EGllS!!

022

ACQ m ONCONNEOSES ACQ OUTllLAGE

21IunOC2 02S 1$105I2OC2

02~

L 12,50 L 12,50 l 12,50 1 50 12, 1 l 12,50 l 12,50 l 12,50 L 12,50 1 l 12,50

LI

ACQ OEFONCEUSE " CQ ounllAGE p'mOlTn A OUTIL

OWIIl1ZOO2 ' 25 ACQ De9ROUSSAlt.LEUSI! _7aoo:z 02$ ACQ CITEllHEPlESPVERT ll1D8lZOO2 Q27

ACQ CONPRESSa/R+YA.T

31/Q3I100S 028

ACQ TRAHSPAl.ETTE

2810512003 02t

ACQ TONO+SCARlF+D!.IIR.

Q2/Q6/2OC3 OSO

ACQ SEMOIR

1510712OC3 031

ACQ GRO\JPE ElECTROGENE

2W7noGS OU

ACQ P'I!RFORATElJR.MAltCHEPIED

OVl tn003 OS)

ACQ MAATEAU PERFORAfW1I:

0lf111ZOO' O$t

ACQSA.U!USE-SABLEUSE

Ql ftV2003

03'

ACQ !!ROSSE APISA6LAG t P/STA01!

0~2120f1 4

03$

ACQ 5YST AUMENTAnotI

~TAlNI!

1210412004 OST

ACQ COMPRESSEUR.ACC ESSOIRe

osa

ACQ NETTonUR TERRAIN 8YNTH.

21/Q41200'

OS/05I20G4 Ost

A.CQ REMORQUE

OJ..œl2OOol

ACQ REMORQUE

0"

',..,,"' ......,'" 1510151200~ 1'"

l

ACQ PULVERISATEUR ACQ ASPIRATEUR ICAItCHEJI. ACQ GROUP!. !.L!.CTftOOalE

OZlO71200~

0.7

ACQ MACHINE A P[INotI!

2O/O7~

~8

ACQ EP'ANDEUR A StL

200'C17/20001 04' ACQ LAME A NI!IG! 1:1112./20001

O~

CAJSS.EAOUTlLS+ETA8U

ot/1Z/2OO(

OSI

ACQGYROMOVE\lRPl$(RVESP ~

l'SIHr'2OOS 0$2 ACQ MART!.AU P!.~TEUA 1Ml5l2oo5 OS3

ACQ MAT P/MESUIU! PFtI!SSIOtI HYOfI

10/Q5I2OO S Q$4

ACQ TONOEUSE WOLF

011061200$ 055

ACQ POSTE A SOUO€R "T!.UERS

1&1061200$ 05&

ACQ TONCEUSE SERY ESPAC!.S VERT

1

II1O$J2OCS 057

"CQ TONDI!USE STlNL

HoOenOOS ost

ACQCORa~'I'Y1>ETUUPE

J0.'0 112OO$ OS'}

ACQSClEARUBAH

15I(I$J2OII4

ACQ TAl llI! KAl E·ACCESSOIRE

0&0

1110.1200& 1'"

27/Q7n006

ou

ACQ DI! 2 MOTOPOMPES ACQ TONOOSROYEUR

011111120 06 1' 063

ACQ ounlLAGES ESPACES VERTS

O&llV2OCG

0&0(

ACQ GROUPE ELECTROGENE

22Jl:tl2OOf;

1065

»JO~OO7 1 057

ACQ AUTOLAVEUS!. ACQ DEBROUSSAIlLElJS1!

"" 1 '2,50 12,50 L 12,50 l 12,50 l 12,50 l 12,50 l 12,50 l 12,50 l 12,50 L 12,50 L 12,50 l 12,50 l 12,50 l 12,50 l 12,50 l 12,50 l 12,50

"i

OllOSl2OOot OU ACQ SOUFFlEUR

...."

(suite)

T TaulIO An

Désignation

11& ACQ 0I.l'1'IUAG1! DIVERS

'IIOTI2OO1

31/12/2007

01 MAIRIE D'HETTANGE·

21578 D Autres mat out de voirie Date

Page 4

Etat des Amortissements

~D"

13I01I2OO7 1ou ACQ TOHOtU$E/OE8ftOUSSAIlLEUSE l4lO712W7

06~

ACQ DECOMPACTEUR VERn ORAl N

0511012007

070

ACQ ASPlAAnUR CUVE S.VOIIUI!

U/l012007

011

ACQ REIdORQu r:

12,50 12,50

Valeur Achat

8 8

t 894, 12360J 499,49 360 J 1 610,58 360 J 307,D4 360 J , 640,96 360 J 253,44 360 J 1 367,47 360 J 765,42 360 J 794,47 360J 383,51 360 J 2045,54 360J

8

•

8 8 8 8 8

• 8

B

Amo Exerdoe

NbJ

1

Vf/. Résidu.

236,77 62,44 201,32 38,38 205, 12 31.66 170.93

1657,39 437,08 1 409,24 268,56 1435,84 221 ,76 1 196,51 669,16

236,73 62,41 201,34 38,36 205,12 31,63 170 ,96 95,66

99,31

695,17

99,30

47,94

287,64

95,87

255,69

1534,14

511,40

95.68 1 80,73

484,38

161,46

687,70

4 126,20

1 375,40

:

340,86 3 400,23 2027,22 1641,51

360J 360 J 360J 360J

356,62 42,61 425,03 253,40 205,19

2139,72 213.05 2 125,15 1267,00 1025,95

71 3,25 127,81 1275,08 760,22 615,56

8

1718,41 360 J

214,80

1074,00

644,41

110.80 2929,60 122,59 129.62 55,21 971,75 86,79

554.00 14 648.00 612,95 518.48

8 8

aas,lB 360J 23438,82 360 J 980,72 360 J 1036,93 360 J 441,69 360 J 7774,00 360 J 694,28360J

3887,00 347,16

332,38 8788,82 367,77 516,45 220,85 3887,00 347,12

8

693,68 360 J

86,71

346,84

346,84

67,13

268,48

33,64

268,52 299,20 134,56

84,92

339,68

645,84 360 J 5501,60 360 J 2852,97 360J

8 8 8 8

,

• 8

• 8 8

•

537,00 360 J 598,53 360 J ", 1 ' 2,50 8 269,10 360 J 12.50 8 l 12,50 679,33 360 J 8 5 692,96 360 J l 12,50 8 2559,44 360 J l 12,50 8 4 784,00 360 J L 12,50 8 l 12,50 6061,79 360 J 1435,20 360 J L 12,50 222,46 360 J l 12,50 8 296,74 360J l 12,50 8 l 12,50 1682.93 360J 496,34 360 J l 12,sa 8 2631 2,00 360 J l 12,50 8 669,76 360 J l 12,sa 1 550,02 360 J L 12.50 8 821,03 360 J l 12.50 8 700,16 360 J L 12,50 2226,82 360J l 12,50 8 3588,00 360 J l 12,sa 8 825,12 360 J l i 12,50 8 1076, 40 360 J L 12.sa 8 13096,20 360J L 12,50 8 12,50 8 A 538,20 216 J l 12,50 1 8 A 2392,00 198 J 12,50 8 A l 17700,80 157J 1 L 12,SO I' A 295.41 86 J l 12,50 8"-,,A,-_ _ '~4=J~5~,20:::l~6~2~J'-L_ _

•• ,

• ,

'I " i

Arno CUmulé

81

74,60

711,62 319,93 598,00 757,72 1 179,40 27,81 37,34 210,37 62,04 3289,00 83,72 193,75 102,63 87,52 278,35 448,50 103,14 134,55 1637,03 87.28 299,00 2212,60 36.93

220,84

299,33 1lot,54 339,65 2 846,48 1279,72 2 392,00 3030,91 717,60 139,03 186,72 1051 ,82 310.22 16 445,00 1 416,60

2 646,48 1279,72 2 392,00 3030,88 717,60 83,43 11 2,02 631,11 186,12 9867,00 251,16 581,25 968,17 1 205,26 615,77 175,04 525,12 556,70 1670,12 897,00 2691,00 206,28 818,84 269,10 607,30 3274,06 9822,14 67,28 470,92 299,00 2093,00 2212.60 15488,20 [ 36,93 258,48 1 ---,-17~9~,4=0:.L_ __ '~7~9~,4~0.L_---'-'~2~55~,~80'J1

16/02/2009

Exercice du 01/01/2007 au Dossier

J

2S/111Z001

Total

-

Désignation

'"

ITI

ACQ RAlNUREUSe

(suite)

Ta~

1

Valeur Achat

An

12,50 1 8 A

L

21578 D Autres mat out de voirie

~"I

Désignation

iTTaUx

lMl2l1~~11 001

L

12,50

10107I1~9T

003

ACQBIP

L

12,50

31/i1111997

00.

Aca DE 3 STANOS SACHES

L

12,50

2211011"7

,'" ,

ACQ 3 CONTENEURS VERRE<-INSONOR L

12,50

ACQ D'UNE SERRE

L

12,50

ACQ CONTENEURS VERRE+PAPlER.

L

12,50

ACQ ENSEMBLE PIQUE·NIQUE

L

12,50

I~

12,50

L

12,50

L

12,50

17/10/2000 'H ACQ CONTENEURS VERRES+lNSONOR L L 21/1112000 ou CONTENEURS VERRES+PAPIER+

12,50

Gl/OSll9i6 03/01111996 2TIO~11"" Z2IO${19~

1lt/05l2000 1I/07nooo

1510512001 17/12/2001 0910312002 11/1212002 2310712003 211/1)9/2003

....

'"

'" '" "" '"

'"

'" '" ,,, "" .u

ACQ SERRE

ACQ GUIRLANDES ACQ CHARlOTS+CKAlNES PIClMETIE ACQ GUlRl..ANDES

12,50

12,50

ACQ GUIRLANDES DE NOEL

L

12,50

ILLUMINATIONS DE NOEL

L

12,50

ACQ GUIRLANDE

L

12,50

ACQ CORDON LUMINEUX

L

12,50

ACQ BENNE 20M3 ACQ GUIRU,NDE LUMINEUSE

L

12,50

IL

12,50

0311012003

ACQ CORDONS LUMINEUX+MATERtEL IL 12/115120004 '" ACQ CONTENEUR L '" L 1'61061200. ,n ACQ CONTENEUR JAUNE 18110/200. ACQ GUIRLANDE TRAVERSEE ROUTE L '" ACQ CORDONS LUM P/GUIRLANOES L L 03/0a/2005 '" ACQ CORDON LUMINEUX

12,50 12,50 12,50 12,50

."

lt11212005

'" on

ACQ MOTIF CORDON NID ETOILE

L

12,50

ACQ PARC CONTENAIRS

L

12,50

2310512005 on ACQ PARC CONTA/NERS

L

12,50

19J01/200& 'U ACQ GUIRLANOE 2711012006 ACQ GUIRLANDE 2ml/2001 13/021200& 30/121200$ 08/1112007 0311212007

"" '" on 'u

'"

L

12,50

L

12,50

ACQ CONTAINERS

L

FOURN AXS ROUES CONTAINERS

L

FOURN AXES+ROUES P/cONTAINERS ACQ GUIRLANDE NOEL

'" 2158

ACQ GUIRLANDE NOEL D

L IL iL

12,50 12,50 12,50 12,5°1 12,50i

-_.-­

Valeur Ad1at

,

, ,

12,50 ] 12,50

22111120~

07/12/2OCI5

,,

,,,

,

,,

,,

,,

,

AA

, '1 '1, ,, ,, ,,

, , , ,

,,

447,90

88 629,89

91421,85

Val Résidu.

1

O~!

808.96 603,96 3803,01 5068,84

1

3239,08

2195,24 360 J

404,85] 274,37

0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

2195,24

0,00

5262,02 360J

657,77

5262,02

0,00

9758,25 360 J

1 219,79 283,77

9758,25

0,00

1 986,39

283,79

2647,68

378,25

1 640,91 360 J

378,24 205,11

1 230,66

410,25

1611,73 360J

201,47

1 208,82

402,91

3803,01 5068,84

1

919,27

10617,54

919,27

10617,54

1 025,72

0001 0,00

1470,83

0,001

1470,83

2 500,41

0,00

2 500,41

3239,08 360 J

2270,18 360 J 3025,93 360J

1 025,72

3504,28 360 J

438,04

2190,20

1 314,08

2342,25 360J

292,78

1463,90

878,35

1 221,36 360 J

152,67

763,35

458,01

3243,55 360 J

405,44

1621,76

3243,55 360J 1728,22 360 J 1 070,42 360J

405,44 216,03

1621,76 864, 12

133,80

535,20

535,22

2063,70 360 J

257,96

773,88

1289,82

1 076,40 360J

403,65

672,75

33488,00 360 J

134,55 4186,00

12558,00

20930,00

23322,30 360J

2915,29

8745,87

1 985,36 360 J

248,17

496,34

2081,64 360J

260,21

7752,95 360 J

969, 12

520,42 1 938,24

14576.43 1489,02 1 561,22

218,27 360J

27,28

54,56

218,27 360 J

27,28

54,56

163,71

53J 28J

408,14

408,14

2856,94

3265,08 1 196,00 148843,48

Autres

63,99

AmoCumulé

0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

603,96

,

8 A 8 A

Arno Exercice

NbJ

808,96

Val Résidu.

f.mo Cumulé

63,99 22243,64

180051,76

ACQ GUIRLANDE DE NOEL

0610511~

AmoExercice

NbJ

511,89 33J

2158 D Autres

Total

31/12/2007

01 MAIRIE D'HETTANGE­

21578 D Autres mat out de voirie Date

Page 5

Etat des Amortissements

1

1621,79] 1 621,79 864,10

1

5814,71

1

163,71

149,50

149,50

1 046,50

15253,07

89510,13

59333,35

2182 D Matériel de transport Date

Désignation

1

02/0711"7!001 08/06119981 OOZ 26111811998003 122/0912000 005

TI Taux

ACQ VEHICULE DE FONCTlON ACQ VEHICULE BERLINGOT ACQVEHBll0RENAULT ACQCANION RENAULT AV BEJ
'31'2/2000,00' EQUIPEMENTSPI3I;«ANGS7 11111212000 1007 EQUIPEMENTS P136oCANG57 1 12610112001 008 EQUIPEMENTS P13~ANG~1

i

A

Valeur Achat

NbJ

Arno Exercice

Arno Cumulé

Val Résidu,

1

o.o~l,

LI12,50 L 12,50 L1112'50 l 12,50,1

8 8 8 8

8720,08 9790,15 34012,90 74754,90 360 J

0,00 0,00 0,00 9344,38

8720,08 9 790,15 34012,90 74754,90

0,00 1 0,00 0,00 1

L

12,50

8

10814,85360J

1351,83

10814,85

0,001

12,50 12,50

8 8

57 524,81 360 J 4 977,58 360 J

7 190,61 622,20

57 524,81 4 355,40

1L~

l','·c'C"C'C"CLlOOc'-C'cc"='c'c"c'C'-SI~'_'''""''~."''-_ __

An

L"J--"12,,"50''L_'''L____

~'_'C,",,,,84"'1,3,60~J-,--_

_ --"13"'O,9""L_ _-,'"',2",'06L

0,00 1 622,18

~_ 138,98 1

16/0212009

Exercice du 01/01/2007 au Dossier

1011

FACT QltG10l1H l'"

20/0712001

'"

O2IQSI2001

11/0812000

ACQ 'IlH AA.T SCUOO

'" ." ...

T atJl(

;!

12,50

vno VTT OAADIEH _

2l1\1Srn1O' I lIœnOO l 011 ACQ vat REMAUll NO AQX 51 0&'07nool

•

ACQ

(suite)

TI

Dés!gnatlon

1

HID'I1?OG1 [ 010

.

31/1212007

01 MAIRIE D'HETTANGE,

2182 D Matériel de transport Date

Page 6

Etat des Amortissements

ACQ RI!JlAIJI. T MASCOTT EOUlPEME/(tS PMH 3«ANGS7

INSERT AAT ATTRIB MACH CAMION

LI

12.50 L 12.50 l 12.50 l 12,50 L 12,50 L 12,50

122JOII2OOO 'H INSERT ART MARCHE CAMION ACQ '/EH RalAUlT CUO 1 '1W8I2G02

L

12,50

L

ACQ TRACT!UII JOt(N DEERE

l l l l l l l l l l l

12.50 12,50

."

". .,. I-mm ." .u ...co 0,,",J12OO2

ACQ TOH OEvse

ACQ COMeINE p"Y'SAG8S'ft

0MI7I2002 tlI01I2*4

27/07/201M

...

VEHICUlE RENA\A.T S.VOIAI!!

.U ACQ T'RACTEUR.BRAS EPAREUR

~MI200~

'"".

31/011100&

01/0112001

ou

ACQ \/EHle REHAULT CTRE SOCIAL ACQ V!H l'lAT SCUOO PNOIRIE ACQ WH/CUL!! II.EKAULT KERAX

......., " . 01/0112006

ACQ AMP\,.IROLL+EQUlPT VEH IŒRAX

lOI0712OO1 OH ACQ 1fI9IC. RENAULT SERY.VOIRIE ACQ VEHIC..sEfMCE REHAILT CU<)

2181 0

Total

AA 8 8 8 8 8 8 8 8 8 8

12.50 12,50 12.50

12,sa

25,00 25,00

4 4

12.50

12.50 12,sa

•

NI>J

Arno Exercice

8496,53 380 J 480,21 380J 31 351,48 380J 29n,98 380J 32791,88 380J 1 723,74 360J 117,93 380 J 81,33 360 J 10 587,21 380J 26670.80 380 J I 334$,80 360J 5860,40 360J 29 315,03 360J 84 796,40 360 J 24396,40 380J 14614,00 380 J 30540,11 360 J 12005,46 360J 29 601,00 151 J 12482,00 145 J 563947,80

• 8 8 8 8 8

12,50

Valeur Achat

A

8 A

Afat4rle( de nnspon

AIooCumulé

1062,07

7434,49

60,03

420,21

Val Résklu.

1 062,~ 1 60,00 3918,90

27432.58 2605,75 28 692,93 1508.29

3918.94 1 372,25 " 098,99 215,47 14,75

372,23

4 098,95 215,45

117,93

3333,85

81,33 7940,40 20003,10

41 S,60

2511,60

732,55

4395,30

10,14 1 323,40

3664,38

14 657,52

10599,55 3049,80 1 826,75

42396.20 9149,40 3653,50 15270,06 6002,72 3700,13

7635,03 3001,36

1

1

0,00 0,00 2646,81 6667,70

837,20 1465,10 14 657,51

42398,20 15249,00 10 960,50 15270,05 6002,74 25900.87

3700,13 , 560,25 69 246.29

1 560,25

10921,75

400 -481,64

163466,16

AA'to Elç.ercice

AmoCumulé

2183 D MATERIEL DE BUR ET INFORMAT

D',.

DéslgnaUon

llf12f1$H

1Il104'1"7 ZQ/DS/,"7 HftONH7 271'1W1tM

1110&111908 0&110/'." nllWltn 281O"'IM

M' ... ... .n

." on

".'" ."

,........ '" ou

lO/O
250'1151' ' ' '

.~

12107M_

'"'H

IWIUI1", O.uo8l1ttt

ai/II /l In 0510412000

......

.­........ ... ..

1110511000

""",, ,.,

..,

.""""" ...,... ... .., lC/08I2000

161(1$12000

211\\12000

ACQ DVN TELECOPIEUR

L

12,50

...CO IAAGHETOSCOPE ~o M1CHE1.E'7

L

12,50

...co MA<:_ A PElU'ORr:It

l l

12,50

...co KSTRUCTEUIt ...cQ COPI EUR PlECOMAT ..A.STE~

L

12.50

l

12,50

.t.CQ PHOTOCOPEUIt

NP~a5G

ACQ ASSEMBLEUSE +AGItAF(USE

1

IW8 O~~

:120,00

L' 20,00

ACO OROINATEUR

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Etat des Amortissements Exercice du 01/01/2007 au Dossier

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31/12/2007

01 MAIRIE O'HETTANGE­

2183 D MATERIEL DE BUR ET IN FORMAT O~I0712001

Page 7

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0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 203, 12 0,00 2708,94 764,24 488,15 486,77

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1610212009

Page B

Etat des Amortissements Exercice du 01/01/2007 au

DossIer

01 MAIRIE

31/12/2007

O'HETTANGE~

2184 D MOBiliER

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Etat des Amortissements Exercice du 01/01/2007 au Dossier

01 MAIRIE O'HETTANGE­

2184 0 MO BILlER Date

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(suite

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31/12/2007

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10,00 10,00 10,00 10,00 10,00 10,00 10,00 10,00 10,00

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Arno Exercice

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668,00 360 J 2427,40 360 J 463,54 360J 612,47 360 J 6998,99 360J 1 614,60 360J 262,75 360 J 1 697,12 360 J 9751 ,47 360J 9751,47 360J 1017,20 360 J 526,64 360J 699,66 360J 246,68 360J 18557,14 360J 9021,68 259J 306,17 259J 8367,22 193 J 1951 ,12 46J 348,84 33J 222 056,26

AmoCumulé

Val Résidu.

97,71

390,64

585.29

7862.66

68,80

5241,76 275,20

310,«1

970,96 185,40

242,74

46,35 61.25

245.00 2099,70 4$4,38 78,84 509,13 2925.45 2925,45 203,44 105,36 139,94 49,34 371 1,42 902,17

699,90 161,46

26,28 169,71

975,15

975,15 101,72 52,68 69,97 24,67 1855,71 902,17 JO,62

JO,62

&36,12

836,72 195,17

195.17

34,"

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120 081 ,59

412,60 , 456,44 278,14 367.47 4899,29

1130,22 183,91

1187,99

6826,02 6826,02 813,76 '21 ,48 559,72 197,34 14 845,72 8119,49 275.55 7530,50 1756.55 312.16 101974,16

2188 0 ACQ AUTRES IMMOBILIS .CORPOR. Date

DéSignatIOn

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ACQ FUPf'ER

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SONORISATION

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Valeur Achat

NbJ

Arno Exercice

211,90 14 245,71 349.11 3265,77 579,3 1 1783,38 4889,39 422,13 1 202,26 600,50 360 J

851.43 360J 1 759,48 1 307.01 360J 731 ,65 1 0 30,87 , 143,37 516,63 601,26 360 J 403,56 824,58 1290,65

1 728.22 1 830.99 21257 ,14 999,80 3903,67 1693.84

1 360J 360J 360J

360J 360J

Amoc..mu1é

0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 50,02 70,92 0,00 108,87 0,00 0,00 0,00 0,00 50,08 0,00 0 ,00 1 0,00 0 ,00 1 152.52 1771,43 66,69 487,95 211,73

211,90 14245,71 349,11 3265,77 579,31 1 783,38 4889,39 422,13 1 202,26 550.22 709,20 1 759,48 1 088,70 731,65 1 030,87 1 1 143,37 516,63 500,80

403,56 824.58 1 290,65 1 728,22 [ 1 372,68 15942,87 600.2 1 3903,67 1 693,64

Val Résidu.

0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 50,28 142,23 0,00 218,31 0,00 0,00 0,00 0,00 100,46 0,00 0,00 0,00 0 ,00 456.31 \ 5314.27 399,59 0,00 0,00

r:7

OD

16/0212009

Etat des Amortissements Exercice du 01/01/2007 au

Dossier

Page 10

31/12/2007

01 MAIRIE D'HETTANGE.

2188 0 ACQ AUTRES IMMOBILlS.CORPOR. (suite)

Date

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Valeur Achat

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1192,57 360 J 1 166,91 J60J 608,27 360 J I 3646,58 J60J 1 653,24 360J 1 1331,00 J60J 1064,09 360J 475.03 J60J 303,37 360J 926,78 360J 3 500,72 360 J 379,60 360J 2358,29 1 248,27 289,90 360 J 1 935,61 360J 2141,76 360 J 166,17 360J 2392,53 360 J 671,15 360J 491,95 360 J 431,S8 360J 735, t 1 360 J 561,31 360J 1876,19 360 J 941,33 360J 234,31 360 J 606,44 360J 898.09 360 J 965,17 360J 229.00 360 J 424,84 360J 192.05 360 J 559,75 360J 300.00 360 J 90.00 360J 1679,06 360 J 2970,86 360J 299.90 380 J 7059.39 360J 1 «0,12 380 J 4507,72 360J 1 2093,00 360 J 2738,84 360J 292,49 360 J 1 135,10 360J 34<.00 380 J 240 ,00 360J 200.00 360J 352,62 360J 772,02 360J 343,10 360J 5655,88 380 J I 2777,11 360J 1 738.70 ~60 J

:~ I

Amo Exerclœ

Atoo Ctmulé

149,08 145,89 76,06

272.37 166,34

931.07 1 415,66 265,44 810,95 3063,13 332,15 2063,53 1 090,46

133.02 59,37 37,93 115,83 437,59

253."

!

37.50 1 11,25 209.88 371,36 24,98 882,42 36,66 375,49 174,35 342.36 36,56 141,89 43,00 30.00

380,87 1 164.66

608.27

l'~. as

24,01 46,63

3646.58

0.00 0.00 0.00 0.00

1 166.91

455.84 54,41 166,38 133,01 59,38 37,92

437,59 47,45 294,79 155,78 36,24 241 ,95 267,72 20,77 299,07 83,89 61,49 53,95 91,89 70,16 234,52 117,67 29.29 75,61 112,26 120.65 28,63 53,11

Val R6sldu.

1192,57

!

25.00 1 44,10 · 96.50 42,89 565,59 231,43 144.83

1 693,65 1874,04 '45,39 2093,49 587,23 430.43 377 ,65 643,23 491,12 1641 ,64 823,69 1 205.03 530,67 673,56 723,90 171 ,78 318,66 144.(16 279,78 225.00 67,50 1 259,28 2228,16 149,88 5294.52 183.30 1 877,45 1 046,10 1711,80 182,60 709,45 215,00 150,00 125,00 220,50 482,50

171,56 2 2S2,36 9 25. 72 1 579.32 1

47.45 294,76 155,81 36,22 241,96 267,72 20,78 299.04 83.92 61 ,52 53,93 91 ,88 70,19 234,55 117,64 29,28 75,77 224,53 241.27 57,22 1 106,18 47,99 279,97 75,00 22.50

419" 1

742,70 150,02 1 764,87 1 256,62 2630,27 1 046,90 1027 .04 109,69 425,65 129,00 90.00 75,00 132,32 289.52 171 ,54 3393,52 1 651,39 1 159,38

.

1610212009

Exercice du 01/0112007 au

2188 0 ACQ AUTRES IMMOBILIS, CORPOR ,

... ... -. ,

Date

DésIgnatiOn

11

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ACQ fREMPLIN.IIANCS PIttALL OMM

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271Ot/2'OOS 098 ACQ REFRICERATEUR MAIRIE

IL

12,50 1 8,33 10,00 12,50 12,50 12,50 12,50 12,50 12,50 12,50 12,sa 12,50

151051100. 2310&1200(;

......

'"

".

ACQ

~ILET

DE PROTEC1lON KALl

ACQUI$T\ON PUPITRE

ACQ JAROCr-llI!RI!.S

1L

IL L

MlfNAQT "'RU PE JEUX P/MAT

L

'" '"

SONO HAl.L OMNISPORT

L

"'''''''' '" "..,." '" ,-,

SONO DiU"LAC MONUMT AUX. MORTS

L

,~

ACQ MAT QlMU.AHœ IHl.MAlRIf

L

A.CQ ~OIR.S l'iAHDICAPe.S

L

...cQ P1.If'fT'RL De TlR

L

OlitontOJ

ACQ IHSntPIECOlIE NUSIQUIE

L

1llunOO?

ACQ REFRlCEAATIEUft SIYOIRIE

11/01512005 17/1012008

27/1112001

!!llDlnG07

". '"". -,

Jeux MATr:RHPASTEVR

~j

l

ACOu.cIES

0110112007

8

a 12

1~1 8 8 8 8 8 8 8 8 8 8

A A A A A A

NbJ

AmoE.-.:erdœ

au

31f1212007

"""'C.,.,...

V;J. Résidu.

10231 ,78 360J 95<,20 360J

1278.97 79.65

5115,88 318,60

51 15,90 637,60

11427,78 360 J 245,00 360 J B82,00 360 J 379,00 360J 690,00 360 J 1462,50 360 J 691,02 360 J 14 099,29 360J 25947,65 360 J 590,00 360 J 9998,4-4 360J 2732,00 360 J 995,07 336J 2698,18 252 J 800,00 193 J 478,65 saJ 312,00 14J 4603,16 322 J 231270.40

1 142.78 30,63

4571,12 122,52 227,32

Il 856,66 122,48

56,83 47,38

$,25

1767993,96

142,14

116,09 331,27 100,00 59,83 39,00 575.40

258,75 365.49 178,20 3524,62 6486,92 147,50 2499,62 683,00 116,09 337,27 100,00 59.83 39,00 575,40

22069,33

139911.76

172040,16

Cumulé 1123560,66

121.83 89,10 1 762, 41

3243,46 73,75 1 249,81 341,50

Valeur Achat

Récapitulatif du

L

12,50 12,50 2166 D ACQ AumES IMIrIOBJUS.CORPOR. 'H

Total

ACQ

8

8,33 1'2

IL

(suite)

Valeur Achat

12, 50 1 8

ACQ R.!~RI!O'RA nUR MAIRIE

1l1071200slou 3OJOQ/2005

31/12/2007

01 MAIRIE O'HETIANGE,

Dossier

""~'"

Page 11

Etat des Amortissements

454,68 236,86

431,25 1 097,01 712,82

10574,47 19460,73 442,50 7498,82 2049,00 876,98 2360,91 700,00 418,82 273,00 4027,76 91 358,64

Val Résidu.

599 000,84

, ,

,

COMMUNE DE HETTANGE GRANDE

IV-ANNEXES

IV

ELEMENTS DU BILAN - METHODES UTILISEES POUR LES AMORTISSEMENTS

A3

PROC EDURE

CHOIX DU

Délibération du

Conseil Municip21

20/1111996

AMORTISSEMEN Seuil unitaire en deçà duquel 1es immobilisations de peu de valeur s'amortissent sur uo an (article R.2321-1 du CGC1) :

·T

100% Biens ou catégories de bien amortis:

Durée :

Immob incorporelles-logiciels Immobilisations corporelles

"

Voitures. camions e( vébicules industr.

8A

Mobilier

10A

Mat de bureau électriques -électroniques Matériel infoouatique

8A

Matériels classiques Coffre-fort

8A

lnstaU et appareils de chauffage Appareils de levage-ascenseurs Appareils de laboratoire

I5A

8A

Equipt de gamgcs et ateliers

I2A

Equipt des cuisines

I2A

Equipts sportifs Install de voirie

I2A

5A 20A

1

20A

25A

P'g' ,

lA

1

.,

DËPARTEMENT

RÉPUBLIQUE FRANÇ A ISE

DE LA MOSELLE

VILLE

ARRONDISSEMENT DE THIONVILLE

DE

HETTANGE-GRANDE

Extrait du procès-verbal des délibérations du GOllSel1l4VI'

Nombfe des conseillers élus :

29

Sous la présidence de Monsieur André m~f1~

r ....." ; MM ct Mm" HENTZ, STACHOWSKI, LE GAC, CIOL!, FEftM

Conse
en lonctioo :

ROUAULT, BICKEL, BERNARD, FERBER. JC;;~~j~~~R1mtiii.: WEYNACHTBR. CLEMENT, ZEIMETH, LUCZAK, LE REST, . tl.

TEITEN.

MULLER.

29 ConselIers

Représeptés i Mme CASAGRANDE, MM. MADERT, CONSI, SASSAN, fAONO. GODFROY, HESSE, GELHAUSEN.

présents :

21

OBJET:

COMMUNE DUREE D'AMORTISSEMENT DES BIENS

ARTICLE 96-127

,a"

Suite à la nouvelle réglementation MI4 qui sera mise en application à compter du janvier 1997, il appartient à J'assemblée délibérante de fixer les durées d'amortissement des

immobilisations corporelles et incorporelles communales. Monsieur le Maire propose d'appliquer, comme suit,. les durées d'amortissement des immobilisations suivantes ; J. Immobilisations incorporelles Logiciels

4 ans

2. /mmQbili1.gtlQDS. ç.orl!Qr~.Ili.s. .

•

Voitures Camions et véhicules industriels Mobilier Matériel de bureau électrique ou électronique Matériel informatique Matériels classiques Coffre-fort (nstallations et appareils de chauffage Appareils de tevage-ascenceurs Appareils de laboratoire Equipements de garages et ateliers Equipements des cuisines Equipements sportifs Installations de voirie Plantations Autres agencements et aménagements de terrains

8 ans

8 ans

10 ans

8 ans 5 ans

8 ans 20 ans

15 ans

20 ans ·

8 ans

12 ans

12 ans

12 ans

25 ans

20 ans

30 ans

• ,

,

Terrains de gIsement (mines et carrières) Constructions sur sol d'autrui

sur laduréé du contrat d'exploitatioo sur la durée du baH à la construction

Bâtiments légm. abris

15 ans

Agencements et aménagements de bâtiment, instaliations électriques et téléphoniques

20 ans

Le Conseil Municipal,. entendu, après débat, à l 'li1UUIimité, ., adopte, telles qu~indiquées ci-dessus, les cadences d'amortissement à appliquer à comprerdu lU janvier 1997, POUR EXTRAIT CONFORME Hettange-Grande,l.2l novembre 1996 Le Maire,

, )

DECISION PUBUEE le 21 novembre 1996 Le Maire,

COMMUNE DE HETTANGE GRANDE

IV-ANNEXES

IV

ELEMENTS DU BILAN EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES - DEPENSES

A6.1

Art

Libellé

..

A6.! - DETAIL DES DEPENSES

Crédits ouverts ·Réalisations 939151,05

922 009.08

17141,97

151,05

849061,57

14089,48

84tl 000,00

837 &31,52

2167,48

840000,00

837832.52

2 \67,48

!3 151,05

11229,05

U 922,00

Il 229,05

11119,05

8(;)

164 1

10

~n l cn euros

' Riversf:menl de dOciliOnJ _ .. ­ :

11 229.05

\0223

Autres

102292

Rl:prisc SUT autres ronds

Clidits à annuler

,

,

,' .

0,05

11 229,00

11 229,00

- II 229,00

,.

020

II9ZZ,OO

11922,00

Dtpcnns invrtvue$

16000.00

11 947,51

.) 051.4'

76000,00

7Z '47,51

.) 052,.'

Reprises sur auiof1nancemenf antêrievr (C)

Travaux en régie (E)

76000,00

71

~7,51

J 052,49

2J /2

Terrains

23000,00

27260))4

-" 260.{)4

1J/J

Constructions

48000,00

) 11 7J7,S2

9262,18

13/S

ilrsl mat et oui lechn

5000,00

6949,65

·1949,65

Charges ~

ré~rtfr sur plusieurs

exercices (F)

Stocks (G)

922009,08

9059\4,\4

1 827923,22

11.,

,

,

COMMUNE DE HETTANGE GRANDE

_ _ _~-::I-2:Vc· ANNEXES

IV

1

ELEMENTS DU BILAN EQUILIBRE DES OPERATIONS F1NAKCŒIŒS - RECETT=E::;'S,--_,-,A"6",Z,,,--, r'~A-rt---1 ~

-- ---

A6.l· DETAIL DES RECETTES Llbellé - - - - -

TCrédilSOOvêi1s T-Réal~!Qn$

r:CRTIis'~UR~OP~b+:~ --'~L

!

Resw\l~ pHlpreti.:Âtème$ {a}

i fiC.T.V,A

!

; 10123

,Tal:e!OCl!.!e tl'éq;np.i:ment

1

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__ I~28515,!}$l ~- 6~ 6:i07isT~0.:W

.~_._ 495 ô29"~_'"

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1

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(::,mee.r &, dHJtu sîmilfjÎfC

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1695,76

1 _____

504,'';

:

' J S'OO,oo'

3 1194,251

5.751

48,32:

28138

A.ulres.OO'ltlrucfloru

}$/),ool

tOl,68.,

,2/;/51

fMfltlationJewfne

4350,nC;

4312,.."{)1

1Z$iSi!

fl<1UJrt#'Afhieirou((j1U

11300,00,l

1621,05 '

i 2815i8 118158

lU1s2 128/83

!amort Julr«t

n'.lI!

et (ml d

Au/ra Imlflabilis !AmCt1i.;s;mot<1I:JrtJmiP

AmMjmalbl/l'~rnllfiIjJ
22 300,00

._~:~,tl J

'1

)1.441 411:t,95 1

22143,64 1

'1

56,Jé :

\5400,00

15253,07 \

1%.931

69300,001

6924â,i9,

53,71

6700,00'

661::1,261

B6,74 ,

!Affwrl mobilier 20 7{lO,OO l 10 6HU) ! 20.97 t :.~~:8!j ~~.~n aU::: ~~~ob :~~.~._. ~". _._~". _._.~_ . _.} '__.""_' ...L:'~~ '.'~L~:~O'~'-..'.'_'-'-'~,-" 21..06.._-', '.','t'.. . _..'-" """ ",..,..,~. L~~"~~.~/œment.~ la. sec.!~~ fofl~!, ( d j " . ". 1 ~"""_

1nmJ4

i

.

<;,

"

".""

,,""'

... _

"

•

"

COMMUNE DE HETTANGE G RANDE

IV

IV-ANNEXES

-­

ENGAGE~NTSHQBSB~

ETAT DES CONTRATS DE CREDIT-BAIL

81.2 Bl.3

ETAT DES CONTRATS J:)E PARTENARIAT PUBUC·PRIVE -

-

-

i

81.2 - 8016 ETAT DES CONTRATS DE CREDIT-BAIL

Exerc

".

d'odg ine du

Nature du bien ayant fait j'objet du contrat (1)

Montant de

la

redeva~ce

de )'exer-dc.e

Mpntant des redeva nces resta nt -. courir

-

Désie:nati,on du crédit bailleur

Durée. du contrat

N+I

N+2

N't3

Cumul

Nt-<

Total (2)

restant

-

2003

PHOTOC CANON CLC3200+ SOCU " RVC

1598,93 BNP PARIBAS lEASE

SA

2003

PHOTOC CANON lR5000+MOD FINIT

1 ~O.3S BNP PARlBAS LEASE

SA

2004

-4 PHOTOC CANON IR 2000

4093,16 BNP PARIBAS LEASE

SA

1 362,75

1 362,75

4 PHOTOC CANON IR2100+ IIR

6 085,24 BNP PARJBAS LEASE

SA

5073,-'9

.5 073 ,49

2004

3300

---­

f- ­

_ ---.l_

-

-

1

-

(1) tndiqu~r t objel du bien mobili~r 011 immobilier

0) Toul - (N~ 1. N+2, N+J, N+4) '" ftSllult ewnul

P' go,

1~

,

COMMUNE DE HETIANGE-GRANDE

IVSETAT

A

1

~()U A

~ '. ,

".'

,

.,

.

A ,

,

A

A Directeur principal

1

A

1

A

A

A

B B

B C C C

C

1

C

Secrétaire de mairie

Rédacteur en cbef

Rédacteur principal Rédacteur

Adjoint adnt. principal de lêre classe

1 A of-;,,;, adrn. principal de 2ème classe Adjoint administratif

Adjoint administratif de 2ème classe

Adjoint administratif de 1ère classe

1

1

1

1 1 1

1

8 2

8 2

1S

14

1

1

1

1

3

3

4

2

3

2

1

1

1 1

Autres

bel

des services techniques

services techniques

Ingénieur en chef de 1ère catégorie

Ingénieur en chef

lngénieur subdivisionnaire

Technicien cbef

principal principal des travaux

des travaux

~gent de maîtrise principal 1~gent de ma~~se quahfié

1

mlutnse

Adjoint technique principal de 1ère classe

Adjoint technique principal de 2ème classe

Adjoint technique de 1ère classe

Adjoint technique de 2ème classe Chef de garage principal

I....ncl uc garage

spéc. de 2ème niveau

spéc. de 1er niveau

~gel\l d'entre~en qualifié

1

, (2'

A

A

A

A

A

B B B B B C C

C C C

C C C

C

C

C

C

C C C

2.

4:

1 1

~ ..

.~ . ,

Directeur général adjoint des services

le

IV Cl

1

29

_ 40

14

-14

COMMUNE DE lmTTANGE-GRANllE

A

, i

soclo-éducatû principal, dOnt:

B

Assistant de service social Omseiller en ESP Educateur spécialisé ,Assistant sodo-éducatif, dont:

,

,

B

Assistant de service socIal , 4' Omseilter en E8F * EduÇateur sp~jahsé

! '"

Educateur en chef de jeunes enfants

Educateur principal de jcunes enfants Educateur de jeunes enfants Moniteur éduca(etrr social de 1ère ctasse

social de Ume cla.'>$è Sù
spéc_ dctl écoles mat. 1ère çlasse spk des écules mat 2ème classe

Médecin de l ère classe

Médecin de 2ème classe Psychologue hon:; classe Psychologue de classe normale Sage.fumme hors classe Sag~femme

de 1ère classe

classe de sante

PuêtiC1lHrlçe de classe supéneure Puéricultrice de dasse l1011Mle Infunlière hors claS$e Infirmière de classe supérieure de classe normale

hors classe de classe supérieure de classe normale de puériculture de 2ème classe de 1ère classe

Il B El B C C C C C

*' 10

7 3

7 3

A A A A A A A A A

A A

B B B

B B Il

e C

C

, Auxiliaire de soins de lèl'<; classe

, Auxiliaire de soins de lème classe

~

C C

Daos l'attente de l'avis de la Commi$$ion Administrative

Pe~iteira

pour

l'BYa~cernent

d& graée,

Page:

COMMUNE DE HETTANGE GRANDE

E

IV - ANNEXES

IV

--------------~E~T~A~T~D~U7p~E~RS~O~NNE~~ L~A~U~3~l~D~E~C~E~MB~~RE ~-----------------f--~C~,~,~~ . GRADES OU EMPLOIS (1)

MEDICO-TECHNIQUE Biologiste, vétérinaire et pharrn. de cl. except

EFFE<..TI'FS

Dont: Tnnps ItOn

POURVUS

complet

A A A A

Biologiste, vétérinaire el pharrn. hors classe

Biologiste, vétérinaire, phann. de 1ère classe , ,- Biologiste, vétérinaire, pbarm. de 2ème classe Assistant quatif. de labo. hors classe Assistant qualif. de labo. de classe supérieure , Assistant qualif. de labo. de classe normale Aide médica-technique qualifié Aide médico-technique

EFFECTIFS BUDGETAIRES

CATEGORIES (2)

1

1

1

B B

1 1

n

1

C C

Autres (préciser) :

TOTAL(S) SPORTIVE Conseiller des activités phys. & sporL pal Conseiller des activités phys. & sport Educateur des activités phys. & sport. hors classe Educateur des activités phys. & sport. 1ère classe Educateur des activités phys. & sport. 2ème classe Opérateur des activités phys. & sport.. principal Opérateur des activités pbys. & sport qualifié Opérateur des activités phys. & sport. Aide-opérateur Autres -(préCiser) : TOTAL (6)

A A

B B

1

1

B

1

C C C

1

1 1

C

1

CULTURELLE Conservateur du patrimoine en chef Conservateur du patrimoine 1ère classe Conservateur du patrimoine 2ème classe Conservaleur des bibliothèques en cbef Conse rvateur des bibliothèques 1ère classe Conservateur des bibliothèques 2ème classe Attaché de conservation du patrimoine Bibliothécaire Directeur d'enseignt artistique 1ère cat. Directeur d'enseignt anistique 2ème Cat. Professeur d'enseignt artist. hors classe Professeur d'enseignt artist. de cl. nonnale Assista.nt qualifie de COnseTV. hors classe Assistant qualifié de conserv. de 1ère classe Assistant qualifie de conserv. de 2eme classe Assistant de conserv. hors classe Assistant de èonserv. de 1ère classe Assistant de conserv. de 2ème classe Assistant spécialisé d'enseignt artist. Assistant d'enseignement artistique Adjoint du patrimoine principal de 1ère classe Adjoint du patrimoine principal de 2eme classe Adjoint du patrimoine de 1ère classe Adjoint du patrimoine de 2ème classe Adjoint du patrimoine Autres (préciser) TOTAL (7) .____ o •

A A A

1

A

1

A A

1

A

A A 1

1 1

1

A A

A B B B B B B

1

,1 1 1 1

1 1

B 1

C C C C C

2

2

B

, 1

1

1

1

1

1

,1

2

1

1 21

COMMUNE DE HETTANGE GRANDE

IV ­

1

ETAT:

1

Jliirir:::ES

"her

, ." .. ,A;.

principal

~

B B B

1

1

.1

1

Dont ~mplet

1

C

C

C

C _C

principal de 1ère classe principal de 2ème classe d'animation de 1ère classe d'animation de 2ème classe

.,

(8) ue service de police muni. de classe except. Chef de service de police muni. de classe sup. Chef de service de police muni. de classe normale Chef de police municipale principal et brigadier-chef principal

B

B

B

, '-.>11(;1

r.

C C C

C

C

C

C

principal cnef

1

1

1

1

1

AutteSi

(9)

EMPLOIS NON c rrES

CATEGoRlF.S (2)

2

1

E'F FEciiFS BUDGETAIRES

EFFECflts

pouRvus

Dont: temps non eomplet

1

i TOTAL (10)

TOTAL GENERAL (1 +2+3+4+S~6+7+8+9+l0)

1

70

POUR MEMOIRE SITUATION AU 1I11N-1

(1) Le ~ sr....leS Q\I emplo is sont dési g~5 çonrOtTnérnen l à la circu lai re nONOR/lNTfI)/9SIO(I I02IC du 23 mars \ 995

(2) Cattgorics : A, Bou e

67

24

COMMUNE DE HETTANGE GRANDE

t -

IV-ANNEXES

IV

ETAT DU PERSONNEL AU 31 DECEMBRE

CU

CREATIONS D'EMPLOIS

SOLDE

SUPPRESSION D'EMPLOIS

1 REDACTEUR+1 TECHN SUP

1 ADJ ADM 1ERE CLASSE+1

PAL+1 AGT MAITRISE PAl+1

TECHN SUP+1 ADJ TECHN PAL

AGT DE MAITRISE

1ERE ClASSE+' ADJ TECHN

DCM 11/04108 VUE 18104108

PAl 2EME CLASSE

1

DCM 11f04/Q8 VUE 18/04108 1

11ADJ TECHN 2EME CLASSE >

TNC - OCM 17106J08

1 GARDIEN DE POUCE

vue

,1

MUNICIPALE· OCM 9109/03

27106/08

VUE 17109108

1 BRIGADIER DE POLICE

1

MUNICIPALE - DCM 09109/08 VUE 17109/08

AGENTS NON TITULAIRES (emplois pou~us)

CATEGORJE$

SECTEURS

(1)

(2)

EUROS

CULT

PROF DE MUSIQUE CONTRACTUELS· 4

CONTRA)'

REMUNERA,.. (3)

(4) J-TER

1

,

TOTAL (1) CATEGOJUES.

A,BetG

(2) SECfEUR :

ADM : Administratif (dom emplois de "aniclc 47 de la loi d u 26 janvier 1984) pm : Financier

TECH : Technique et informatique (don.t emploi de l'article 47 de la Loi du 26 janvier 1984)

URB : Urbanisme (dont aménageme nt urbain)

ENV: Environnement (don! espaces vens et am6nagemen\ rural)

COM : Communicalion

S: Social (dont aide-social) MS : Médico-social MI : Médico-technique SP : Spor1if

CULT: Culturel (dont enseignement) AN lM : Animation

RS : Restauration scolaire ENT : Entretien

CAB : Collabornteurs de cabinet (article 1JO de la loi du 26 janvier 1984) (3) REMUNERATION:

Rêférence à un indice brut de la fonction publique ou en euros annuels bruIS

(4) CONTRAT,

Motif du contrat (loi du 26 janvier 1984 modifiée)

3-1 : article 3,1 er alinéa: remplacement d'unfoncllonnaire autorisé il servir il temps partiel ou

indisponible (maladie. maternité ...), ou pourfaire face temporairemellt à la vocance d'ull emploi

3·2: article 3, 2eme alinéa )-3 : article 3, 4èmc alinéa

~sojn saisonnier ou OCC(lsionnei

emplois permanents a temps 11011 complet (.JIHJO) dan s lu communes de ­ 2000 habitants

38 : article 38 Iruvaille:urs handicapés catégorie C 47 : article 47 [10: article 110

A: autres (à préciser)

Page:

Vi D..

COMMUNE DE HEITANGE GRANDE

[V-ANNEXE AUTRES ELEMENTS D'INFORMATION ACTIONS DE FORMATION DES ELUS AU 31112/N C1.2 - ACTIONS DE FORMATION DES ELUS AU 31112/N (1)

ELUSBENEI'ICIAIRES DES ACTIONS DE FORMATION

-

ACTIONS DE FORMATION FlNNANCEES PAR LA COMMUNE OU L'ETABLISSEMENT

BROSSE CHIUSTIAN

PERFORMANCE ENERGETIQUE ET PATRIMOlNE BATI

HENTZ ANDRE-DI NARDO MONIQUE­ JOLLY GERARD-MOIUN MARTINE­ RENE THOMAS-ANNE JOSEPH· JEROME MILLIERE

GESTION TERRITORJALE

(1) Articles L. 2323- 12 et L 2123-14- t

d~

CGCf.

U C1.2

l

,

,

COMMUNE DE HETIANGE GRANDE

IV-ANNEXE

IV

AUTRES ELEMENTS D'INFORMATIONS --;;LC;I;;; ST;;E"'D ;;;ES=O;;;R;;:G=I "AN ;;S~ME=SC;D'"'AN=S;--+--C2--\ LESQUELS A ETE PRIS UN ENGAGEMENT FINANCIER Cl- LISTES DES ORGANISMES DANS LESQUELS A ETE PRIS UN ENGAGEMENT "' INANCIER (uticles L. 2313-1 ft L.2llJ-I-1 du CGCf)

Les documents fInanciers et comptables de ces organismes sont mis à la disposition du public

.

(1 ). Toute personne a le droit de demander communication sur place et de prendre copie totale ou partielle à ses frais . L,

aahlr~ de

DIIt" de l, dkl$ion

l'enga,emeJllt (2) DéI4.rion

d~ ~

RaiJioD .ocblt 1k

Nom de l'Of'I'.lsme

MonUltlt de j'enplearat

NatuIT Juldiq. e de l'o~.lflIIe

!', r&JIlI [sme

publie (3)

Dttet\ôon d'une p~rt dIt Clpital

1

1

Gll'lI)tie OI.L caurioonell'le1ll d'\II1

~1

1

~-..ptti_l7J.OOJOt:"",

. . . . . - ...... d<SO% ... ~_ ..

SUO V fONCTlONtJ&.'fENT

109 000,00

11­ 16I1lJ200S

1 1

1CENTRE S<X:1AL ET ] CULTUREL SUBV OmUOTHEQUE

ASS A BUT NON LUCRATU'

1

,"'."000

1500,00

"""

1

1 1

1

1

1

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1

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(1) Hlotel dç viII<: poetles_lIoI.'leSd .iëJICdc l'iublisx"..e1l1 pO~t lu Ëf'C1, syndioal tiC

1

1

__ .. fl ."tt'elli~\I)l

1 -,-_--'--....,.- _ ----,-----:-'_

\l'IIbIics dési~""s p.r la COIn",,,,,,, ou l't!:lblis~menl;

(2) Indiq~ et 1. on, dfemuge, ICgic: ;n~ _..)

Page :

_

J

COMMUNE DE HETIANGE GRANDE (V. ANNEXE AUTRËS El.EMENTS D'INFORMATIONS LISTE DES ORGANISMES DE REGROUPEMENTS

L...

IV Cl.1

C3.1 . LISTE DES ORGANISMES DE REGROUPEMENT AUXQUELS ADHERE LA COMMUNE DESIGNATlONDES ORGANISMES

DATE

D'ADHESI MODE DE FINANCEMENT (1)

MONTANT DU FINANCEMEN

,

ElI.bllueme.ts pliblici de ~ratk:m intere..mtulI,ale

SYND DIGESTION DU COLlEGE FTkUFFA UT

E/NBRE BLEVE

SYND DES .) FRONTIEllES

EJNBRE HABITANT

16104,.5 4

SYND PJEn./OE ET REAL DE PROJ.

D'IM PLANTATION DE STRUC11JRES UNlV OS L'AGGl.OM.TIUONVILLOISE

ElNBR,E HABITANT

SMITU

PRELEVEMENT FISCAL

SCOTA

EfNBRB ijABITANT

195,37 80618,9\

SYNO MIXTE ETUDES ET PROGR.DU

EJNBRE HABITANT

SECT nlJONV.·FENSCH-PAYS HAUTS Auj~1

o!,,&anbmes de regrclI.pement

SYND lNTERCOMM DE CURAGE DE

CATIENOM,MANOr-.t. THIONVILLE

J 440,00

CONVENTION

,

1

.

~

.. -• rlSCllte ,. addiuoonelle. fiscalnt I ddllwnnelk ou sailli fISCal ;. prQpre _

(1) Ind'ljuor &1 le fmaooc:Olenl nI fl lt Pi' !PZ, TrU, TPU

Page;

'2(.

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE - DÉPARTEMENT DE LA MOSELLE

VILLE

DE

HETTANGE - GRANDE

57330 - B.P. N' 29 - TIlL : 03 82 53 JO 02 - FAX : 038254 4722

Fax Service Technique : 03 82 53 45 01

e-mail : [email protected]

RAPPORT SUR

LA POLITIQUE IMMOBlLIERE DE LA VILLE

ANl'IEE 2008

--

Le présent rapport a pour but de présenter la politique immobilière de la Ville, aussi bien ses acquisitions que ses cessions.

1- ACQUISITIONS Les acquisitions représentent un montant total de 459 624.18 €.

Auden proprlétaire

Objet de la dépense

ARGENSON Maurice

rue Rennequin

GAULIER Gilles

Lieudit « PESCH »

53340.68 €

LIEGEOIS Jean-Marc

Lieudit « PESeH )}

14560.60 €

HERFELD Robert

Lieudit « PESeH )}

14472.90 €

Famille JOUVENCE

rue du 12 Septembre 1944

Montant

375000.00 €

(indemnité d'expropriation)

2250.00€

2- CESSIONS

Les cessions représentent un montant totat de 2 200.50 .€

Elles se détaillent de la façon suivante:

Débitcurs

Objet de la recette

Montant

MAGAND Michel

Vente parcelle Lotissement «( Les provinces »

2 106.00 €

GRASMUCK Christian

BENEDA Fabrice

Vente parcelle Lieudit «( W TAL »

36.00 €

Vente parcell e Lieudit ( lM TAL »

58.50 €

65

,

COMMUNE DE HETTANGE GRANDE

IV - ANI'lEXES DECISIONS EN MATIERE DE TAUX.DE CONTRIBUTIONS DIRECTES ARRETE ET SIGNATURES

IV Dl

02

Dl - TAUX DE CONTRIBUTIONS DIRECfES Libellés

Bases notifiées

Variation

Taux

Variation

Produit

Variation

(si CODDUes à

des bases!

appliqués 1

de taux 1

votf parle

du produit

la date de

(N-l)

décis O du

(N-l) %

conseil

1 N-l

vote)

%

municipal

%

Taxe d'habitation

cons.munic.

8656000

4.00

11.59

3.00

1 003 230

6.90

5578 000

5.00

13.01

3.00

725698

8.00

1.00

53.29

3.30

0.00

3.00 0.00

22648

0.00

Taxe foncière sur les propriétés bâties Taxe foncière sur les propri~tés

non bâties

42500

Taxe professionnelle TOTAL

14276500

0,00

0.00 1751576

D2 - ARRETE - SIGNATURES Nombre de membres en exercice

29

Nombre de membres présents Nombre de suffrages exprimés

VOTES:

Pour Contre Abstentions

Date de convocation: Présenté par

le Maire

A HETfANGE GRANDE ,le le Maire , Délibéré par le Conseil Municipal

, réuni en session ordinaire

A HEDANGE GRANDE ,le Les membres ,

Certifié exéeutoire par

le Maire

, compte tenu de la transmission cn préfecture,

le et de la publication le A HETTANGE GRANDE Le

Page:

7.30