Rapport Financier

Erf Ouest

Synode régional d’Angers 2001 Rapport financier

Eglise Réformée de France, région ouest

Synode régional d’Angers, 16 – 18 Novembre 2001

RAPPORT FINANCIER

Première partie

Comptes de l’exercice 2000

A. Les Eglises locales Quelques visites d’Eglises locales et de consistoires m’ont permis de mieux apprécier la situation réelle des paroisses visitées et de réaliser les difficultés particulières de chaque Eglise. Il est certain que ce n’est pas simple, surtout compte tenu de l’immensité de la région et des caractères différents rencontrés ! Le bilan de ces rencontres me semble positif et confirme, en tout cas, ce que nous ressentons depuis plusieurs années au niveau régional. Il y a manifestement pour certaines Eglises locales, et en particulier dans les milieux ruraux, un trop grand décalage entre les cibles votées par les synodes et les possibilités réelles des paroissiens. Et pourtant, si l’on étudie d’un peu près les états financiers fournis par les paroisses, une énorme interrogation apparaît et qui mériterait que l’on s’y attarde sérieusement. Notre impasse budgétaire se situe aux alentours de 700 000 F. et ceci depuis plusieurs années, soit en Euros, puisque nous y sommes, 106 714 . Cependant, que constatons-nous sur les états financiers fournis par l’ensemble des Eglises de la région ? La disponibilité financière des paroisses (c’est-à-dire leurs « réserves ») s’élève à 4 100 000 F. (625 041 ), soit près de 6 fois notre impasse. Il me semble qu’il y a là matière à réflexion. Je me garderai bien de faire une analyse personnelle de ces chiffres, mais je vous demanderai de répercuter à chacun de vos conseils presbytéraux cette situation paradoxale… Des remises de dettes ont été formulées dans le courant de l’année 2000 par des Eglises locales et que le Conseil régional soumet à l’approbation du synode. C’est désormais le synode régional qui prend formellement la décision. Chaque demande a fait l’objet d’une étude et d’une visite de la part d’un membre du conseil régional. Nous recommandons donc au Synode, l’adoption des remises des dettes proposées.

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B. La région Ouest Vous trouverez en annexe les comptes de l’année 2000 : - le compte de résultat, - le bilan simplifié. Comme il vous était annoncé l’année dernière, le commissaire aux comptes a effectué sa mission et a rédigé un rapport circonstancié sur l’état détaillé de la tenue de la comptabilité de la région. « Ces contrôles, écrivait il, n’ont pas permis de mettre en évidence d’anomalie significative ». Néanmoins, il a relevé une série d’améliorations qui peuvent et doivent apportées en matière de comptabilité. Dans le même temps, la chef comptable de l’Union Nationale (Mme Martine Mary), ainsi que le trésorier délégué (M. Michel Haffner) ont examiné dans le détail la comptabilisation des salaires et des charges titre B dans nos comptes. Ils ont relevé quelques anomalies techniques ayant des répercussions sur le résultat, heureusement dans le bon sens. Les corrections ont été exécutées sur l’exercice 2000, ce qui nous permet de vous présenter un résultat presque en équilibre, avec un déficit de -29 936 F. Faut il s’en réjouir ? Bien sûr que oui, mais avec des bémols. Nous ne sommes pas pour autant sortis de nos difficultés financières. Avec une impasse sur les cibles votées au Synode précédent de 766 000 F. (116 776 ), il est difficile de travailler dans la sérénité. Comme l’an dernier, nous avons provisionné cette somme, elle est donc incluse dans le résultat. Alors pourquoi un déficit de - 29 936 F . seulement ? Tout simplement pour deux raisons : 1°) nous avons régularisé les erreurs techniques sur les salaires de l’année 1999, 2°) nous avons réalisé des économies sur les dépenses prévues : - moins de postes de ministres pourvus, - économie sur notre titre C (dépenses de la région). Cependant, notre situation est-elle meilleure ? Malheureusement non. Notre fonds associatif reste toujours négatif (voir la première ligne du bilan, au passif), compte tenu de l’assainissement des comptes de l’exercice 1999 lorsque nous aurons affecté les résultats 1999 et 2000 à la demande expresse du commissaire aux comptes. Nos disponibilités financières sont toujours très tendues, et ne nous permettent pas de faire face à nos dettes à court terme. Pour le nouveau trésorier du conseil régional que je suis, ce n’est pas du tout agréable ; je ne peux donc que vous encourager à privilégier les versements à la Région, pour nous permettre de mettre à jour nos dettes permanentes. Saurons-nous comprendre que la Région, c’est chacune de nos Eglises, c’est chacun de nous, rassemblés en synode ? Cela ne peut pas et ne doit pas rester l’affaire de soidisant quelques initiés. Si l’Eglise veut vivre il faut qu’elle se décide à s’en donner les moyens. Nous ne sommes pas loin des paroisses, nous sommes des paroissiens bénévoles ou des pasteurs au milieu de la mêlée, bien présents. Nous voyons et nous ressentons beaucoup de choses, nous ne sommes pas naïfs, ni insensibles, mais nous nous sommes donnés des règles et je crois fermement qu’il faut les respecter. Soyons responsables à chaque niveau de compétence ou de responsabilité, mais surtout soyons avant tout les vrais témoins de notre foi. Nous ne pouvons pas nous permettre de caprices et encore moins d’état d’âme ; nous avons reçu une mission, assumons-la 2

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entièrement, c’est à cette seule condition, que tous ensemble, nous réussirons. Nous en avons les moyens, surtout ayons confiance en nous et faisons confiance aux autres. Soyons des frères heureux, il ne nous manque pas grand chose pour réussir, mais il faut le vouloir fermement, tout au long de l’année. C’est ce que je ressens profondément, et c’est le témoignage que je vous adresse. Quelques chiffres significatifs :

Cibles Augmentation Versements Augmentation Vers. - Cibles Vers. / Cibles suite du tableau

Cibles Augmentation Versements Augmentation Vers. - Cibles Vers. / Cibles

1991

7 945 344 7 770 465 - 174 879

Versements effectifs des Eglises 1992 1993 8 320 884 4,7% 8 063 051 4,0% - 237 833 97,8%

8 696 534 4,5% 8 357 539 3,4% - 338 995 97,1%

1994

9 098 629 4,6% 8 705 266 4,2% - 393 363 96,1%

1995

9 343 892 2,7% 9 212 044 5,8% - 131 848 95,7%

NB : apparition du titre D en 1995

1996

9 477 912 1,4% 9 017 713 - 2,1% - 460 199 95,1%

1997

9 690 670 2,2% 9 184 944 1,9% - 505 728 94,8%

1998

9 830 326 1,4% 9 191 064 0,1% - 639 262 93,5%

1999

9 934 859 1,1% 9 357 993 1,8% - 576 866 94,2%

2000

10 058 928 1,012% 9 778 646 4,5% - 280 282 97,21%

Pour mémoire, détail des versements année 2000 : Versements des A.C. au 31.12.2000 (Etat SIFIPA) Versements sur exercices antérieurs- voir annexe 4 Produits Exceptionnels (effort particulier certaines A.C.) Produits Opération Vignette(versement exercice 2000) Total versements exercice 2000

9 292 380 412 724 48 242 25 300 ------------9 778 646

En conclusion, la mise en route, n’a pas été évidente, pour ce premier exercice de l’arrêté des comptes, l’ensemble de l’équipe ayant pratiquement été renouvelé, hormis le président de région, et l’on se rend compte que nous passons beaucoup de temps à trouver nos marques. Nous espérons avoir assimilé suffisamment de particularités pour être plus performants, mais de nombreuses tâches nous attendent, et veuillez excuser nos lacunes et nos erreurs bien involontaires. Merci en tout cas pour votre aide précieuse.

Négociations à propos du titre A Le titre A regroupe les charges de l’Union des Eglises. Une négociation difficile a été menée par le trésorier national (Laurent Krähenbühl) lors du Synode national de Soissons en mai 2001. En effet, il était devenu indispensable de revoir la répartition des contributions des régions au titre A, 3

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certaines de celles-ci ne pouvant plus faire face à leurs dettes. Comme vous le voyez, nous ne sommes pas les plus mal lotis… Une négociation rude et tendue s’engageait donc entre le trésorier national et les trésoriers régionaux, pendant la durée du synode. Deux régions, Est et Cévennes-Languedoc-Roussillon ne pouvant plus faire face, après une discussion sérieuse et responsable, la région Parisienne, et dans une moindre mesure les régions Provence-Côte d’Azur-Corse et Sud-Ouest acceptaient de prendre en charge l’essentiel de l’impasse constatée. Je vous prie de trouver ci dessous, le nouveau tableau de répartition et des variations retenues pour l’année 2002 (décision n° 14 du synode national de Soissons) : Régions

Parts

Valeurs

CAR CLR E NN O PCAC RP SO Totaux

90,15 60,00 6,31 15,17 32,73 30,13 98,36 48,15 381,00

8 151 694 5 425 420 570 573 1 371 727 2 959 567 2 724 465 8 894 072 4 353 900 34 451 419

Légende :

% du total 23,66 15,75 1,66 3,98 8,59 7,91 25,82 12,64 100,00

CAR = Centre-Alpes-Rhône E = Est O = Ouest RP = Région parisienne

Différence / 2001 38 694 - 168 280 - 27 227 5 327 13 267 34 265 140 572 41 200 77 919

Variation /2001 0,48 - 3,01 - 4,55 0,39 0,45 1,28 1,61 0,96 0,227

En Francs, pour mémoire. Valeur de la part : 90 424 F.

CLR = Cévennes-Languedoc-Roussillon NN = Nord-Normandie PCAC = Provence-Côte d’Azur-Corse SO = Sud-Ouest

Vous constaterez que la région Ouest limite au maximum l’augmentation des charges du titre A et nous ne pouvons que remercier l’ensemble des autres régions pour leur solidarité.

Analyse de l’écart sur le titre B Le titre B regroupe les traitements des ministres exerçant dans la région Ouest et les charges afférentes. Comme pour l’exercice 1999, nous avons eu à payer moins de ministres que ce qui avait été prévu au budget 2000. Ceci confirme et explique en partie les économies réalisées, mais ne correspond pas à nos engagements et bien entendu mérite réflexion pour l’ensemble des membres du Synode.

Budget 2000 5 341 428 F.

Masse salariale Réel 2000 5 044 724 F.

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Economie réalisée 296 704 F.

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Le coût moyen des salaires et charges d’un ministre, nous paraît tout à fait normal, car il tient compte du redressement effectué après pointage des comptes par l’Union Nationale.

Analyse des charges du titre C Le titre C regroupe les charges liées à la vie régionale. Services régionaux Les frais de synode national de Lyon n’avaient pas été pris en compte dans ce budget, ce qui explique l’important dépassement de cette rubrique de compte. Frais de postes régionaux Des économies ont été réalisé sur pratiquement toutes les lignes de comptes. Frais de siège et de bureaux Les honoraires du commissaire aux comptes, 25 000 F., n’avaient pas été prévus dans notre évaluation budgétaire, c’est ce qui explique le dépassement de 24 588 F. Animation de la vie régionale Nettement inférieure aux prévisions. Les dépenses des commissions et équipes régionales dont le détail figure par ailleurs sont nettement en dessous des prévisions. Des économies ont également été faites sur les dépenses des desservants régionaux, ainsi que sur les bourses aux étudiants. Il y a sûrement des réajustements à faire sur ces lignes de comptes. Dépenses complémentaires pour les ministres Grosse économie sur le crédit-documentation, Certaines subventions ont été prises en charge par l’Union nationale, ce qui a atténué ce poste de dépenses pour environ –22 000 F. Dépenses de solidarité et diverses La ligne Déplacements divers et Divers, a un solde négatif. Cette anomalie, correspond a une subvention exceptionnelle versé par l’Union Nationale pour un montant de 50 000 F.. afin de couvrir des frais qui n’étaient pas prévus initialement. Remarques générales sur le Titre C Globalement une économie de 112 780 francs a été réalisé sur l’exercice 2000 entre le budget voté et les dépenses réalisées. Les enseignements a retenir sont deux ordres : a) Des dépenses extraordinaires engagées cette année (notamment dans le cadre de « Débat 2000, 2000 débats ») ont été couvertes par des subventions reçues de l’Union nationale. Par définition, c’est une situation exceptionnelle ! b) Ceci nous permet d’atténuer le résultat global .

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Le titre D Le titre D représente la contribution de la région au Service protestant de mission – Défap. Comme l’an dernier, nous n’avons pas pu régler au 31 décembre 2000, le dernier trimestre au Service protestant de mission - Défap. Il y a des choix à faire et nous avons préféré régler les sommes dûes à l’Union nationale pour le titre A, notre première priorité, et bien entendu les charges sociales appelées chaque trimestre. Les cibles Union nationale et Défap sont à présent fusionnées, mais nous gardons dans la comptabilité de la région, une ligne à part (titre D). A compter du 1er janvier 2001, nous réglons nos contributions à l’Union nationale et au Défap au même rythme.

C. L’Union nationale et les autres Régions. En 2000, nous constatons que les régions qui avaient des difficultés les années précédentes n’ont pas pu redresser la barre. Il semble même que cela devient très sérieux pour certaines, d’où les réajustements opérés sur le titre A lors du Synode national de Soissons en mai 2001.

Deuxième partie

Situation au 30 Septembre 2001

Cette partie du rapport financier et les annexes qui lui correspondent seront fournis ultérieurement.

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Troisième partie

Projet de budget pour 2002

A. Les charges Titre A (Charges de l’Union des Eglises) Je vous rappelle, que l’Union des églises prend en charge : a) la formation des ministres, b) la retraite des ministres, c) la solidarité avec d’autres organismes (Fédération protestante de France, Conseil œcuménique des Eglises, etc.), d) les charges de fonctionnement de l’Union (services administratifs, services financiers et l’ensemble des commissions de la rue de Clichy). Le synode national de Soissons a voté une augmentation du titre A de 0.227% des charges de l’Union nationale, avec une nouvelle répartition du N.M.D. (Nombre maximum de desservants) pour les exercices 2002 à 2004. Je vous prie de trouver ci dessous en Francs et en Euros, le détail de la décision n°14 voté par 75 voix pour et 2 contre, en mai dernier : Contributions au titre A en 2002 En Francs, pour mémoire. Valeur de la part : 90 424 F.

Régions

Parts

CAR CLR E NN O PCAC RP SO Totaux

90,15 60,00 6,31 15,17 32,73 30,13 98,36 48,15 381,00

Régions

NMD

CAR CLR E NN O PCAC RP SO Totaux

76 58 19 29 37 31 84 47 381

Parts de solidarité 14,15 2,00 - 12,69 - 13,83 - 4,27 - 0,87 14,36 1,15 0,00

Valeurs (en F.) 8 151 694 5 425 420 570 573 1 371 727 2 959 567 2 724 465 8 894 072 4 353 900 34 451 419

% du total 23,66 15,75 1,66 3,98 8,59 7,91 25,82 12,64 100,00

Parts Valeur contributives (en ) 90,15 1 242 718 60,00 827 100 6,31 86 983 15,17 209 118 32,73 451 183 30,13 415 342 98,36 1 355 893 48,15 663 748 381,00 5 252 085

Différence / 2001 38 694 - 168 280 - 27 227 5 327 13 267 34 265 140 572 41 200 77 919

Variation /2001 0,48 - 3,01 - 4,55 0,39 0,45 1,28 1,61 0,96 0,227

En Euros. Valeur de la part : 13785

% du total 23,66 15,75 1,66 3,98 8,59 7,91 25,82 12,64 100,00

Différence (en ) 5 899 - 25 654 - 4 151 812 2 023 5 239 21 430 6 281 11 879

Variation / 2001 0,48 - 3,01 - 4,55 0,39 0,45 1,28 1,61 0,96 0,227

Vous constaterez que notre part contributive augmente de 13 267 F. (2023 ), soit une charge supplémentaire de 0,45 %. Le titre A pour le budget 2002 s’élève à 2 959 567 F. (rappel 2001 : 2 946 300 F.). 7

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Titre B ( Traitements des ministres et charges) Le traitement moyen des ministres charges comprises, était pour notre région au 31.12.2000 de 139 762 F. L’augmentation prévue pour 2001 est fixée à + 1.3% et celui de 2002 à + 2% (décision n° 12 du S.N. de Soissons) . Si nous extrapolons ces augmentations, nous pouvons envisager une rémunération moyenne, charges comprises, dans la région Ouest en 2002 d’environ 142 000 F..(compte tenu du nombre de proposants en poste à fin 2001). Nous serons donc en mesure d’assurer l’équivalent temps plein rémunéré de 35,2 postes, ce qui, compte tenu d’un certain nombre d’autres paramètres difficilement chiffrables ou prévisibles (congés maladie, congés maternité, etc.) doit nous permettre de rémunérer 35,5 ministres en moyenne sur l’année. Depuis, un certain nombre de ministres ayant pris la décision personnelle de départ anticipé, il est à peu près certain que nous n’atteindrons pas cette moyenne. Est ce une bonne chose ? Sans doute non, mais il faut rester prudent, et notre objectif est de gérer notre région au plus près de la réalité.

Titre C (Charges régionales) Le conseil régional a estimé que l’ensemble des charges actuelles du titre C, devait rester stable, compte tenu des différents critères analysés, en particulier le résultat des dépenses globales de l’année 2000, qui était inférieur au projet de budget initial voté. Mais pour 2 raisons, il faut maintenir le chiffre actuel : 1. L’embauche d’un comptable professionnel à 2/5 de temps à la région Ouest, ce qui est réalisé depuis le 1er janvier 2001. 2. L’inconnue de la participation de l’Union nationale pour des opérations bien particulières et imprévisibles à ce jour, mais qui sont bien réelles, en tout cas nous le constatons pour l’année 2000. Frais de postes régionaux Le loyer du presbytère du président a été renégocié avec le conseil presbytéral de Tours., simple ajustement, mais le total reste inchangé. L’animation biblique est à ce jour sur la base d’un seul mi-temps et le poste animation jeunesse est suspendu pour l’instant, en attendant d’éventuelles autres options. Enfin la voiture du poste Animation pour l’évangélisation a été changée en mars 2001. Frais de siège et de bureaux Comme annoncé l’an dernier, le matériel de reprographie a été renouvelé au cours de l’été 2001. Nous avons choisi l’option de la location mensuelle, ce qui ne coûte pas plus cher mais laisse plus de souplesse, compte tenu de l’évolution rapide de ce type de matériel, de plus l’avantage d’engager moins de trésorerie. Le microordinateur du comptable est opérationnel, mais sans doute, il y aura quelques frais supplémentaires, dûs au passage à l’Euro (nous n’avons pas pu chiffrer cette dépense actuellement.) 8

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Animation de la vie régionale On constate dans ce domaine, une stagnation des dépenses, voire une diminution des dépenses, ce n’est pas forcément réjouissant, nous maintenons nos prévisions pour 2002. Dépenses complémentaires pour les ministres Rien de particulier, si ce n’est comme chaque année le coût des déménagements que nous estimons a peu près équivalent à l’année 2001. Dépenses de solidarité et diverses Les subventions autos et immobilières sont maintenues. On constate sur 2001 une stagnation de ces dépenses, sur ces lignes de compte. Le président de l’Equipe régionale des immeubles s’interroge à ce sujet. Il ne faut donc pas hésiter à le solliciter dans le cas de travaux conséquents. Cela peut par ailleurs permettre de soulager vos trésoreries et vous permettre d’honorer plus facilement vos engagements de cibles votées par le synode.

Titre D (Service protestant de mission - Défap) Il est bien clair que depuis le 1er janvier 2001, la totalité des cibles votées par les Eglises inclut les engagements des paroisses de la région auprès du Défap. Il semble nécessaire de le répéter. Cependant, au niveau de la région, nous négocions un montant de dépenses global inclus dans notre projet de budget 2002. Nous nous sommes donc mis d’accord pour augmenter le chiffre de 2002 de 0.35% , ce qui correspond à la somme qui a été négociée par la région Ouest pour 2002. Le chiffre retenu pour 2002 est donc fixé à 877 000 F. (voir proposition de budget 2002) en accord avec le trésorier du Défap.

B. Les produits Nous conservons sur le budget 2002 deux lignes de comptes, afin de simplifier au maximum notre présentation : 1. Les contributions des Eglises locales acceptées pendant le parcours budgétaire et qui sera à voter par le Synode régional, instance souveraine, donc primordiale. Il faut rendre attentifs les délégués synodaux sur cet aspect de notre Discipline. Vous aurez noté que le chiffre définitif retenu, est de 0.35% ce qui est peu, par rapport à nos objectifs initiaux, fixés à + 1.7%. Sans doute, devenons nous plus réalistes, et plus prudents. Différents contacts d’Eglises en difficultés sérieuses nous indiquent qu’il faut revenir à une situation plus conforme avec la réalité. J’ajoute que ce n’est pas le cas partout et qu’il y a une juste mesure à trouver. Vous êtes là pour nous aider. 2. Les remboursements d’aumônerie sont en légère augmentation. En effet, un poste à mi-temps supplémentaire est créé à l’hôpital de la Rochelle à compter du 1er octobre 2001, ce qui nous permet de réviser ces chiffres à la hausse. 9

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Conclusion Nous comptons donc sur chacun de vous pour honorer les engagements qui seront pris au moment du vote du Synode régional d’Angers. Il faut absolument redresser la barre pour rééquilibrer notre fonds associatif qui, je vous le rappelle, reste négatif pour plus de 550 000 F. et qui manque forcément dans notre trésorerie, chaque trimestre, afin de régler les charges sociales et fiscales, et les contributions dûes à l’Union nationale.

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