Lamotte Beuvron Conseil Municipal 16-09-09
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- Words: 318
- Pages: 2
Le 8 septembre 2009
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL (Article L.2121.10 du Code Général des Collectivités Territoriales) _________________________________
Le Conseil municipal se réunira à la Salle des Fêtes le mercredi 16 septembre 2009 à 19 heures 30
Affiché le 09 septembre 2009
Ordre du jour : • • • • • • • • • • •
Le point sur : la rentrée scolaire, les travaux, la pandémie grippale Remboursement anticipé d’un emprunt de 190 000 € Décision modificative n° 3 budget général Subvention à la Confrérie des Lichonneux de tarte Tatin Evolution des services municipaux/création de poste. Dénominations : Esplanade des anciens combattant d’Afrique du Nord et place Alfred Compagnon. Modification des statuts du Syndicat de l’Etang du Puits et du canal de la Sauldre Mandat spécial : participation du Maire au Congrès des Maires de France Informations légales : Rapport d’activités : du Syndicat Mixte de Collecte et de Traitement des Ordures Ménagères, de la Communauté de Communes Cœur de Sologne, du service de l’eau et de l’assainissement (délégataire Véolia) Informations diverses Questions diverses
Le Maire, Alain BEIGNET
Le 14 septembre 2009
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL (Article L.2121.10 du Code Général des Collectivités Territoriales) _________________________________
Le Conseil municipal se réunira à la Salle des Fêtes le mercredi 16 septembre 2009 à 19 heures 30
Affiché le 14 septembre 2009
ORDRE DU JOUR COMPLEMENTAIRE Article L 2121-12 du code général des collectivités territoriales : «Le délai de convocation est fixé à cinq jours francs. En cas d’urgence, le délai peut être abrégé par le maire sans pouvoir être toutefois inférieur à un jour franc. Le Maire en rend compte dès l’ouverture de la séance au conseil municipal qui se prononce sur l’urgence et peut décider le renvoi de la discussion, pour tout ou partie, à l’ordre du jour d’une séance ultérieure». • •
Réorganisation du bureau municipal : élection des Adjoints Indemnités des Adjoints
Le Maire, Alain BEIGNET
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL (Article L.2121.10 du Code Général des Collectivités Territoriales) _________________________________
Le Conseil municipal se réunira à la Salle des Fêtes le mercredi 16 septembre 2009 à 19 heures 30
Affiché le 09 septembre 2009
Ordre du jour : • • • • • • • • • • •
Le point sur : la rentrée scolaire, les travaux, la pandémie grippale Remboursement anticipé d’un emprunt de 190 000 € Décision modificative n° 3 budget général Subvention à la Confrérie des Lichonneux de tarte Tatin Evolution des services municipaux/création de poste. Dénominations : Esplanade des anciens combattant d’Afrique du Nord et place Alfred Compagnon. Modification des statuts du Syndicat de l’Etang du Puits et du canal de la Sauldre Mandat spécial : participation du Maire au Congrès des Maires de France Informations légales : Rapport d’activités : du Syndicat Mixte de Collecte et de Traitement des Ordures Ménagères, de la Communauté de Communes Cœur de Sologne, du service de l’eau et de l’assainissement (délégataire Véolia) Informations diverses Questions diverses
Le Maire, Alain BEIGNET
Le 14 septembre 2009
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL (Article L.2121.10 du Code Général des Collectivités Territoriales) _________________________________
Le Conseil municipal se réunira à la Salle des Fêtes le mercredi 16 septembre 2009 à 19 heures 30
Affiché le 14 septembre 2009
ORDRE DU JOUR COMPLEMENTAIRE Article L 2121-12 du code général des collectivités territoriales : «Le délai de convocation est fixé à cinq jours francs. En cas d’urgence, le délai peut être abrégé par le maire sans pouvoir être toutefois inférieur à un jour franc. Le Maire en rend compte dès l’ouverture de la séance au conseil municipal qui se prononce sur l’urgence et peut décider le renvoi de la discussion, pour tout ou partie, à l’ordre du jour d’une séance ultérieure». • •
Réorganisation du bureau municipal : élection des Adjoints Indemnités des Adjoints
Le Maire, Alain BEIGNET
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