Grenelle _biblio Gt1 Energie

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Ministère de l’Ecologie, du développement et de l’aménagement durables 05/10/2007

Bibliographie réalisée par : - DGUHC/Centre de Documentation de l’Urbanisme (Sabine Douihech, Marie-Véronique Allot)

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Groupe de travail n° 1 : Lutter contre les changements climatiques et maîtriser l’énergie Thème : Aménagement durable – Habitat – Construction

SOMMAIRE Aménagement durable .......................................................................................................3

Sites internet............................................................................................................... 3 Collectivités territoriales et effet de serre ............................................................. 4 Pour un urbanisme durable..................................................................................... 5 . Prise en compte de l’environnement dans l’urbanisme ...................................... 8 . Villes et quartiers durables : expériences étrangères ......................................... 11 . Ville et mobilité durable : « étalement urbain » contre « ville compacte » ........ 13 . Ville et mobilité durable : plans de déplacements ............................................ 20 . Ville et mobilité durable : expériences étrangères ............................................. 22 Habitat - Construction .........................................................................................................25

Sites internet............................................................................................................. 25 Construction durable ............................................................................................. 26 Bâtiment et énergie ............................................................................................... 30 Haute Qualité Environnementale (HQE)............................................................. 39

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Aménagement durable Sites internet

- Site environnement-urbanisme du ministère de l'Écologie, du Développement et de l'Aménagement durables http://www.environnement-urbanisme.certu.equipement.gouv.fr/ - Outils et Méthodes du Développement Durable Site Extranet réalisé par le Centre d'Etudes sur les Réseaux, les Transports, l'Urbanisme et les Constructions publiques, permettant de découvrir ou retrouver des informations actualisées sur le développement durable et ses mises en oeuvre dans les différents domaines d'intervention du ministère de l'Écologie, du Développement et de l'Aménagement durables. Site dédié aux autres ministères, établissements publics, collectivités locales, bureaux d'études, sur authentification. http://www.environnement-urbanisme.certu.equipement.gouv.fr/article.php3?id_article=77 Site Expérimentation HQE® - Aménagement L'Association HQE, avec l'appui de ses partenaires : le Ministère de la Culture et de la Communication, le Ministère des Transports, de l'Equipement, du Tourisme et de la Mer et l'Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie (ADEME) ont lancé en Novembre 2006 l'Expérimentation HQE®-Aménagement applicable aux opérations d'aménagement. "Maîtriser les impacts environnementaux des opérations d'aménagement, accroître leur qualité globale, ainsi que celle des futures constructions, dans une perspective de développement durable" L'expérimentation d'une démarche environnementale se déroulera sur trois années (2006 à 2009) afin de valider, ajuster et améliorer la méthodologie. Dans ce cadre, dix opérations pilotes (7 lotissements et 3 ZAC) ont été sélectionnées et seront suivies. http://www.hqe-amenagement.org/ - Base de données Développement durable Extraits de la base de données bibliographiques Urbamet sur le thème du développement durable. (Réalisation MEDAD /DGUHC / Centre de documentation de l’Urbanisme et Cete Nord Picardie Pandoc) http://developpementdurable.documentation.equipement.gouv.fr/developpementdurable/ - Plan Urbanisme Construction Architecture (PUCA) http://rp.urbanisme.equipement.gouv.fr/puca/ - Agence Régionale de l’Environnement et des Nouvelles Energies – Ile-de-France (ARENE) – Rubrique « Construction et urbanisme » : http://www.areneidf.org/HQE-urbanisme/index.html - Programme de recherche et d’innovation dans les transports terrestres (PREDIT) http://www.predit.prd.fr - GIE Objectif transport public. Créé par le GART et l’UTP, le GIE Objectif transport public vise à promouvoir le transport public et le développement d'une mobilité durable. http://www.objectiftransportpublic.com/ - Post Carbon cities. Site du Post Carbon Institute (USA) http://postcarboncities.net/

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Collectivités territoriales et effet de serre

Plans climats territoriaux : des territoires en action, 21 collectivités engagées dans la relève du défi climatique. 1er recueil d’expérience Mission interministérielle de l’effet de serre Juin 2007, 67 p. 21 collectivités , de la commune au conseil régional , témoignent de leur engagement et présentent leurs Plans Climat Territoriaux Localisation : CDU 61207 ; CIDEDD NP070441 http://www.effet-de-serre.gouv.fr/recueil_d__experiences_pct Changement climatique, énergie et développement durable des territoires Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'Action Régionale Territoires 2030. No 2, 2e sem. 2005.- 114 p., tabl., graph., phot., bibliogr. Stratégies territoriales de développement durable et rôle de l'Etat. Développement et aménagement durables et désirables. L'atténuation du changement climatique : un atout économique pour les territoires français ? Métabolisme territorial et développement durable. Industrie nucléaire et développement durable. Le défi climato-énergétique du territoire. Facteur 4 et aménagement du territoire. Transports, énergie et facteur 4. Le Schéma régional d'aménagement et de développement du territoire et le développement durable : expérience du Nord-Pas-de-Calais. Territoires, biodiversité et énergie : l'expérience de la région Alsace. Analyse des attitudes face à l'adaptation au changement climatique : le cas de deux stations de moyenne montagne dans les Alpes-de-Haute-Provence. Tels sont les articles qui composent cet ouvrage. Localisation : CIDEDD NP067422 ; CDU (CDU ; IA P.698) ; CDAT Un Plan Climat à l'échelle de mon territoire - Guide Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie * Mission Interministérielle de l'Effet de Serre * Association des Maires de France * Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable Paris : Ademe, 2005.- 34 p., cartes, phot. L'objectif de ce guide est de proposer un cadre aux collectivités territoriales afin de les aider à mieux comprendre les raisons pour lesquelles il est également nécessaire d'agir pour le climat au plan local ; identifier, mettre en cohérence et valoriser leurs actions déjà existantes en faveur du climat ; se fixer des objectifs et mettre en oeuvre de nouvelles actions en faveur du climat ; intégrer une composante "climat" dans les différentes actions sectorielles et d'aménagement pour lesquelles elles disposent de compétences ; réunir les partenariats locaux qui associeront les différents acteurs du territoire ayant un intérêt à agir ensemble ; accéder aux documents et outils déjà existants. Localisation : CIDEDD NP066897 ; CDU (IA T.7045) Collectivités locales et changement climatique. Etes-vous prêt ? Un guide pour l'adaptation à l'attention des collectivités locales.Paris : ONERC, 2004.- 11 p., cartes, phot., tabl. Le guide a pour objectif d'aider les collectivités locales à mieux évaluer les effets possibles du changement climatique sur la collectivité, d'identifier des actions d'adaptation éventuelles et de les aider à obtenir les informations nécessaires pour s'y préparer (Copyright Urbamet). Localisation : CDU (IA 47658) Outils et démarches en vue de la réalisation d'agendas 21 locaux. Suivi des projets et ateliers d'échanges d'expériences.Ministère de l'écologie et du développement durable Paris : Ministère de l'Ecologie et du développement durable, 2004.- cédérom

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5 Outil d’aide à la mise en place d’agendas 21 locaux à destination des collectivités locales : éléments de méthode, échanges d’expériences et enseignements, comptes-rendus des ateliers du réseau Agenda 21 depuis 1999, tant sur le plan environnemental que social et économique. Localisation : CDU CD100214 ; CIDEDD Dossier I 1.10.3.4 Mémento des décideurs. Prévenir le changement climatique. Les collectivités territoriales engagées dans la maîtrise des émissions de gaz à effet de serre. Deuxième édition 2003.LA-CALADE. VALBONNE-SOPHIA-ANTIOPOLIS; MISSION MINISTERIELLE DE L'EFFET DE SERRE Paris : MIES, 2003.- 132 p., tabl., graph., ann., réf. bibliogr. A l'occasion du deuxième bilan du programme national de lutte contre l'effet de serre (PNLCC) le 27 novembre 2002, le Premier ministre a appelé à la responsabilisation des collectivités territoriales en matière de lutte contre l'effet de serre. Ce mémento, présenté sous forme de fiches techniques, constitue un outil permettant aux décideurs locaux d'appréhender les conséquences de leurs choix en termes de volume d'émission de gaz à effet de serre et d'évolution à moyen et à long terme dans les différents secteurs dans lesquels ils interviennent : urbanisme et transports; bâtiments publics et logements sociaux; chauffage urbain, éclairage public, gestion des déchets, gestion de l'eau, production et distribution d'énergie; tourisme, forêt et agriculture. Chaque fiche comprend une description du sujet traité et un exemple. En fin d'ouvrage, une liste d'adresses utiles pour les décideurs est insérée (Copyright Urbamet). http://www.ecologie.gouv.fr/IMG/pdf/memento.pdf

Pour un urbanisme durable Les villes durables en Europe - Quelles politiques de développement durable pour quels enjeux de territoires ? Colloque organisé par le Plan Urbanisme Construction Architecture (PUCA) le 27 avril 2007 Présentation du colloque (avec les interventions) : http://rp.urbanisme.equipement.gouv.fr/puca/agenda/presentations_villesEur_270407.pdf Compte-rendu : http://webzine.cstb.fr/webzine/preview.asp?id_une=506 Quartiers durables, vers une ville viable Actes des rencontres "Ville et recherche urbaine" organisées par le Plan Urbanisme Construction Architecture (MEDAD/DGUHC/PUCA) à Grenoble les 7 et 8 décembre 2006 Supplément à la revue Premier Plan, juin 2007. 24 p., ill. Localisation : CDU http://rp.urbanisme.equipement.gouv.fr/puca/deuxjours/actes_Grenoble2006.pdf Les quartiers durables : un exemple de démarche intégrée et participative Clémence Chouvet Comité 21 ; Institut Angenius Paris : Institut Angenius; Comité 21, 2007.- 22p. Les collectivités françaises qui conçoivent des projets durables sont de plus en plus nombreuses ; les bailleurs sociaux, les promoteurs, les constructeurs, les financeurs, ont de plus en plus conscience des enjeux qui se profilent. Mais la France reste en retard dans ce domaine et il est nécessaire d’expliciter en quoi consiste le quartier durable afin de se lancer dans cette démarche. Les quartiers durables constituent de réelles opportunités de projets de territoire, permettant de nourrir les Agenda 21 locaux. Cette étude a été réalisée dans une logique de recherche-action et d’amélioration continue. Elle a vocation à être enrichie par de prochains travaux. Localisation : CDU 61343 Ministère de l’Ecologie, du développement et de l’aménagement durables Grenelle Environnement / Recherche bibliographique

6 http://www.reseauideal.asso.fr/add4/medias/fonds_doc/ateliers_amenagement_durable/quartiers_durables_c omite_21.pdf La ville durable. Perspectives françaises et européennes OFFNER, Jean-Marc;POURCHEZ, Carole Problèmes politiques et sociaux, No 933, fév. 2007.- 119 p., tabl., bibliogr. Localisation : CDU (CDU ; IA P.748) ; CDAT ; CIDEDD NP069359 Voir le sommaire du n° sur le site de la Documentation française : http://www.ladocumentationfrancaise.fr/revues-collections/problemes-politiquessociaux/2007/sommaire933.shtml Mobilité et écologie urbaine. BOURDIN (A), BASILE (M), BORDREUIL (S), GRAAFLAND (A), LEFEUVRE (MP), LELEVRIER (C), OHNO (H), REMY (J), RIBALAYGUA (C), SANDER (A), TONNELAT (S), URENA (JM) Paris, Descartes, 2007.- 284 p., tabl., bibliogr., schémas. L'individualisation radicale et la modernisation généralisée dominent les métropoles contemporaines. Les exigences environnementales entraîneront de grandes mutations, mais l'automobilité'' survivra à l'automobile et la mobilité restera une composante majeure du fonctionnement social et de la culture urbaine. Les grands équipements, par exemple, le train à grande vitesse en Espagne, réorganisent les villes matériellement et socialement. La mobilité est une manière d'être, dont on saisit les caractéristiques dans des lieux ''extrêmes'', comme Times Square à New York ou Plan de Campagne à côté de Marseille, ou encore dans les grands pôles d'échanges. Ce livre analyse les nouveaux rapports entre les habitants et la ville, notamment à travers deux exemples, Tokyo et Amsterdam. Il propose les outils intellectuels permettant de répondre au défi de la nouvelle écologie urbaine. 2007 Localisation : CDAT 17034 ; CDU 61237 ; CIDEDD NP070202 Politiques (Les) de l'urbanisme et de l'habitat face aux changements climatiques. VIGUERIE, Paul de Journal Officiel. Avis et rapports du Conseil Economique et Social. No 6, 2 mai 2006.- 96 p. Après avoir constaté que la part de l'urbanisme et de l'habitat dans les émissions de gaz à effet de serre est importante et se caractérise par une très grande inertie, que les efforts et les initiatives sont encore insuffisants et que les résultats sont nettement en deçà des objectifs à atteindre, le Conseil économique et social formule des propositions susceptibles de permettre à la France de respecter les engagements pris. Les propositions se déclinent en six parties : dégager clairement les priorités dans l'action publique, donner une cohérence aux politiques de l'urbanisme et de l'habitat, lever les obstacles à la diffusion de l'innovation, appliquer des réglementations comprises par tous, mettre en place une communication très pédagogique et une gouvernance adaptée, adopter une stratégie financière novatrice (Copyright Urbamet). Localisation : CDU (CDU CD100127 ; IA P.219) ; CIDEDD NP067425 ; CDAT 16113 http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/064000365/index.shtml L'urbanisme commercial au service de l'objectif du développement durable. Ministère de l’équipement, Ecole nationale des Ponts et chaussées CREAU (M), DOUILLARD (P), FEBVAY (T) Paris, Ministère de l'équipement, 2006.- 65 p., bibliogr., photogr. Localisation : CDAT 15960 La ville durable, du politique au scientifique. MATHIEU (N), GUERMOND (Y) Paris, IFREMER, INRA, Cemagref, 2005.- 285 p., cartes. Les contributions rassemblées tentent une exploration du concept de ville durable ordonnée en quatre séquences censées conduire la progression d'une question à l'autre. Les deux premières parties mêlent la parole des responsables politiques et des chercheurs. En envisageant la durabilité du côté du politique, le premier ensemble de contributions font une Ministère de l’Ecologie, du développement et de l’aménagement durables Grenelle Environnement / Recherche bibliographique

7 évaluation critique du rapport entre pratiques et conceptions de la durabilité urbaine. C'est dans le passage du politique à la mise en oeuvre technique que le second ensemble de contributions envisage, par un effort réflexif sur la fabrique de la ville, une nouvelle façon de penser la technique. Les deux dernières parties sont explicitement du côté du scientifique. La première réaction scientifique est de bien cerner le problème et les chantiers de recherche ouverts aux disciplines par la question de la ville durable, ce qui impose de confronter l'utopie aux villes réelles pour une évaluation locale de la durabilité. Le dernier ensemble de textes rassemble des auteurs qui ont fait le choix théorique de l'interdisciplinarité. Ces pratiques en milieu urbain ont toutes en commun de poser la question ''Qu'est-ce que la nature en ville ?'' ce qui les conduit à modifier leurs conceptualisations et leurs pratiques de recherche antérieures en explorant les démarches qui permettraient d'articuler systèmes sociaux, systèmes technico-politiques et systèmes naturels (Copyright Urbamet). Localisation : CDAT 16302 ; CDU 59618 ; CIDEDD NP070030 Pour un développement durable à l'échelle du quartier. Association des maires pour l'environnement et le développement durable Paris : Les Eco Maires, SD.- non pag. Présentation des critères à respecter définis par la commission Quartier Durable des Eco Maires et que les signataires s'engagent à respecter pour la construction ou la réhabilitation de quartier. Des critères incontournables et des critères recommandés sont ainsi formulés dans quatre domaines (auxquels sont associés un principe): l'urbanisme et l'aménagement (assurer l'intégration et la cohérence du quartier avec le tissu urbain et les autres échelles du territoire), qualité environnementale du tissu urbain (inciter les constructeurs à viser la qualité environnementale pour l'ensemble de bâtiments), développement social et économique (repérer et appuyer les ressources dynamiques et initiatives locales), gouvernance et pilotage (se doter d'une ambition commune et partagée pour le quartier) (Copyright Urbamet). Localisation : CDU 59400 La ville et l'enjeu du ''développement durable''. SAUVEZ (M) Rapport au Ministre de l'environnement La Documentation française (La), 2001.- 436 p. Après un diagnostic étayé, ce rapport propose une application concrète des principe du ''développement durable'' aux milieux urbains : prise en compte simultanée du social, de l'économique et de l'environnemental à court et long termes, renforcement de périmètres institutionnels plus pertinents, contractualisation entre collectivités sur des objectifs après diagnostics préalables suivis d'évaluations systématiques, construction des partenariats et des solidarités indispensables à la faisabilité des opérations souhaitables, contractualisation entre acteurs locaux et globaux pour la prise en charge d'un foncier équipé, adapté à chaque situation. Localisation : CDAT 13701 ; CDU 53986 http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/014000421/index.shtml Maîtrise des consommations énergétiques et réduction des émissions de gaz à effet de serre : agir sur la ville.Ministère de l'Equipement. Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU) Lyon : Certu, 2002.- 31 p., tabl., ann. Dans un contexte de maîtrise des consommations énergétiques et de réduction des gaz à effet de serre, l'action locale sur la ville doit porter sur l'organisation des activités et des modes de vie ainsi que sur le choix des ressources énergétiques. La problématique transversale de l'énergie et de l'effet de serre peut être abordée dans les métiers du Certu en développant sa prise en compte dans des actions programmées ou en cours ainsi qu'en engageant des actions spécifiques nouvelles, en particulier en mobilisant les sources d'information européenne (Copyright Urbamet).

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8 Localisation : CDU (IA 47752)

. Prise en compte de l’environnement dans l’urbanisme

Conception urbaine : l'environnement au centre des décisions.NODIN, Yannick Le Moniteur des Travaux publics et du Bâtiment. N°5402, 8 juin 2007.- pp. 58-61, fig., phot. L'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie propose un outil d'aide à la décision, conçu comme une mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage, : l'approche environnementale de l'urbanisme (AEU). Cette démarche innovante permet une utilisation raisonnée des ressources naturelles et énergétiques, une meilleure gestion des flux de déplacements et de déchets pour une amélioration du cadre de vie. Trois exemples à La Tour-de-Salvagny (Rhône), Ecouflant (Maine-et-Loire) et Beauvallon (Drôme) montrent l'application de cette démarche (Copyright Urbamet). Localisation : CDU (CDU ; IA P.272) ; CDAT ; CIDEDD PE069925 Qualité (La) environnementale des opérations d'aménagement.BIDOU, Dominique Etudes foncières. No 127, mai-juin 2007.- pp. 13-16, fig., phot. La démarche HQE (haute qualité environnementale) appliquée aux bâtiments est présentée avec sa philosophie. L'extension de la démarche à l'aménagement a été lancée par le Syndicat national des aménageurs-lotisseurs avec le soutien de l'ADEME en vue de réaliser des lotissements de qualité. Une dizaine d'opérations volontaires a été retenue pour expérimenter la méthode, qui reprend un instrument mis au point par l'ADEME, l'approche environnementale de l'urbanisme, de 2007 à 2009 (Copyright Urbamet). Localisation : CDU (CDU ; IA P.68) ; CDAT Quand l'approche environnementale est appliquée à un lotissement.FANTUZZI, Anne Géomètre. N° 2038, juin 2007.- pp. 16-17, plan L'approche environnementale de l'urbanisme (AUE) est une étude préalable au choix d'aménagement et d'urbanisme permettant d'intégrer les préoccupations environnementales et énergétiques dans un projet. L'article retrace, du point de vue du géomètre expert, la mise en oeuvre de cette démarche de développement durable à l'échelle d'un lotissement de soixante-dix logements en habitat mixte sur la commune rurale de Cugand en Vendée. En jouant sur les formes urbaines, il a été possible de concilier le climat et les choix énergétiques, de favoriser les déplacements doux (pistes cyclables et cheminements piétons), de dissocier les modes déplacement et d'optimiser la gestion des eaux pluviales, dans un contexte de pression foncière, d'étalement urbain et de difficultés pour les familles à accéder à la propriété. Localisation : CDU Favoriser une transversalité à la fois technique et politique. In : La ville durable : perspectives françaises et européennes Problèmes politiques et sociaux. No 933, fév. 2007.- pp. 73-86 La nécessité d'une approche intégrée pour résoudre les problèmes relatifs à l'environnement urbain est souvent soulignée mais les outils disponibles demeurent peu nombreux. Parmi les méthodes et outils mobilisables pour une approche plus opérationnelle de la durabilité urbaine, la modélisation systémique de problématiques urbaines spécifiques peut être d'un grand secours (C. Voiron-Canicio). La ville durable est en effet un système dont le développement se fait en harmonie avec celui des territoires voisins et dans le respect des écosystèmes globaux. Cette recherche d'intégration et de transversalité se retrouve dans les approches écosystémiques de la politique de la ville (A. Brodach et M. Goffi) qui cherche à travers une gouvernance urbaine plus participative à mieux valoriser les initiatives des

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9 habitants. Cette quête de transversalité et d'intégration des préoccupations écologiques s'est traduite, dans un passé récent, par une réorganisation des services administratifs locaux selon des modalités différentes mais qui ont toutes souligné l'importance d'un portage public fort (C. Emelianoff). Pour certains, la démarche HQE créée pour la construction des bâtiments pourrait aussi être transposée à l'aménagement du territoire et à l'urbanisme (D. Bidou). Toutefois, la pertinence d'une telle transposition est contestée, notamment par Thierry Paquot, parce qu'elle emprisonnerait les initiatives singulières, nécessairement imparfaites, dans un carcan réglementaire et bureaucratique (Copyright Urbamet). Localisation : CDU (CDU ; IA P.748) ; CDAT ; CIDEDD NP069359 Promouvoir l'environnement et l'aménagement durable dans les documents d'urbanisme. Ministère de l'Equipement. Direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction Ministère de l'écologie et du développement durable La Défense : MTETM-DGUHC, 2006.- 26 p., cartes, phot. coul., schémas La promotion du développement durable est aujourd'hui une obligation affirmée au plus haut niveau et dans la constitution pour toutes les politiques publiques, en particulier pour l'aménagement des territoires, et l'élaboration d'un document d'urbanisme représente un temps fort de la vie d'une collectivité qui lui permet d'exprimer son projet d'aménagement et de développement durable. La prise en compte de l'environnement dans la démarche de planification est un des aspects majeurs de la construction du projet et à ce titre, l'évaluation environnementale est un exercice très utile. Cette plaquette s'appuie sur des exemples concrets et a pour objectif d'aider les élus dans leur démarche. Elle aborde cette problématique de manière synthétique. Tout d'abord, elle explique les raisons de la prise en compte de l'environnement dans les documents d'urbanisme puis, précise le mode opératoire de cette démarche. Elle définit ensuite les grandes phases de l'évaluation environnementale et résume enfin le texte de l'ordonnance du 3 juin 2004 et de ses décrets d'application (Copyright Urbamet). Localisation : CDU 60722 ; CIDEDD NP068997 http://www.urbanisme.equipement.gouv.fr/IMG/pdf/DGUHC_Envt_010607_cle2b7fdf.pdf La prise en compte de l’environnement dans les plans locaux d’urbanisme. Journée d’échanges du 23 mars 2006. Ministère de l'Equipement. Direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction Paris-la-Défense : DGUHC, 2006.- 36p., phot., ill. Restitution d'une journée d'échanges du 23 mars 2006 qui a réuni l'ensemble des participants de la démarche « Sites témoins PLU », ainsi que d'autres acteurs institutionnels (MEDD, DIREN, CERTU) directement concernés par les approches environnementales. http://www.environnementurbanisme.certu.equipement.gouv.fr/IMG/pdf/DGUHC_sites_temoins_PLU_mars2006_cle7dc1 97.pdf Réussir un projet d'urbanisme durable. Méthode en 100 fiches pour une approche environnementale de l'urbanisme (AEU). SCHMITT, Pierre (coord.); DEBERGUE, Sophie (coord.) Agence De l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie (ADEME) Paris : Editions du Moniteur, 2006.- 364 p., fig., index, tabl. L'Approche Environnementale de l'Urbanisme (AEU) est une démarche développée par l'ADEME pour intégrer le développement durable à la planification urbaine depuis la conception jusqu'à la réalisation des projets d'aménagement. Les thèmes correspondent aux grands champs d'application de l'AEU : énergie, eau, déplacements, déchets, bruit. Chaque volet est structuré en trois parties : les points clés, l'ensemble des aspects à envisager aux différentes échelles d'urbanisme, les données techniques et réglementaires (Copyright Urbamet). Localisation : CDU 60716 ; CIDEDD NP069362

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10 Dossier Eco-quartier. Urbanisme n° 348, mai 2006, pp. 37-71 - Le développement durable pour renouveler l'action publique. - Entre éco-villages et projets d'architectes : les éco-quartiers. - Entretiens sur la haute qualité environnementale (HQE) de la bonne architecture (Philippe Madec, architecte. Catherine Furet, architecte. François Tirot, directeur de l'urbanisme et du paysage, EPA Sénart. Patrick Bouchain, architecte). - Figures urbaines du durable. - Angers, patrimoine et développement durable : pléonasme ou contradiction ? - Architecture et développement durable pour une refondation disciplinaire. - Ile-de-France : éco-région cherche quartiers durables. Un futur quartier parisien écologique ? - Eco-urbanisme. Localisation : CDAT ; CDU Guide de la qualité environnementale en architecture et urbanisme Ville de Grenoble, mai 2006 Afin de favoriser la prise en compte des préoccupations environnementales dans les opérations de construction, la ville a conçu un Guide de la qualité environnementale en architecture et urbanisme, à l’intention des aménageurs et des constructeurs car elle souhaite qu’une véritable culture locale puisse émerger dans ce domaine. Téléchargeable sur le site de la ville de Grenoble : http://www.grenoble.fr/jsp/site/Portal.jsp?page_id=504 Démarche (La) Haute Qualité Environnementale au service de la ville durable ? Exemple du projet Seine-Arche au coeur de la Défense.HAVARD, Bertrand sl : chez l'auteur, 2005.- 105 p., cartes, ill., fig., tabl., phot., ann., bibliogr. Dans un premier temps, le développement durable dont la démarche HQE (Haute Qualité Environnementale) est issue, est restitué dans son ensemble et un historique de la démarche HQE est retracé. Dans un second temps, il est montré comment il est possible de concevoir aujourd'hui une ville durable avec les outils, les méthodes et les moyens issus du développement durable et de la démarche HQE. Cependant, les contraintes, les freins et les contradictions que posent la mise en place de tels objets dans les projets urbains opérationnels sont abordés. Enfin, il est montré comment il est possible de mettre en application un projet de ville au travers d'une étude de cas : le projet TGT (treuttel-GarciasTreuttel) au coeur de la Défense (Copyright Urbamet). Localisation : CDU (IA 47787) Démarche (La) ScoT-témoins : la prise en compte de l’environnement dans les ScoT.Ministère de l'équipement. Direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction Ministère de l'équipement. Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques Paris-La-Défense : DGUHC, 2005.- 44 p., cartes, phot. Outre un texte de présentation de la problématique de la prise en compte de l'environnement dans les SCOT (contexte global de développement durable, transcription de la directive européenne dans le code de l'urbanisme, rôle nouveau du préfet et des services de l'Etat, méthode itérative d'élaboration), ce document reproduit les interventions d'une journée d'échanges. Une première série a concerné la relation entre environnement et urbanisme, le contexte de la directive européenne, la transposition de la directive dans le droit de l'urbanisme, la prise en compte de l'environnement dans la planification urbaine, les enjeux de la biodiversité dans la planification territoriale. La seconde série expose les enseignements tirés des SCOT des sites témoins retenus (communauté d'agglomération de Montpellier, Métropole Savoie, Narbonne, Flandre-Dunkerque), certains étant aussi confrontés à des risques naturels ou technologiques (Copyright Urbamet). (Journée d'échanges du 28 septembre 2005) Localisation : CDU 59739 Ministère de l’Ecologie, du développement et de l’aménagement durables Grenelle Environnement / Recherche bibliographique

11 http://urbamet.documentation.equipement.gouv.fr/documents/EQUTEX00011398/EQUTEX000 11398.pdf Inégalités (Les) écologiques en milieu urbain. BIDOU, Dominique; CREPEY, Georges; DIEBOLT, Wanda; HELIAS, Annick Ministère de l'équipement. Conseil général des ponts et chaussées Ministère de l'écologie et du développement durable. Inspection générale de l'environnement Paris : Conseil général des ponts et chaussées; Inspection Générale de l'Environnement, 2005.- 74 p., carte, bibliogr. Ce rapport s'est efforcé de défricher le contenu de la notion d'inégalités écologiques et de discerner si elle pouvait constituer une approche intéressante pour les politiques du MEDD. Cette notion appliquée uniquement aux disparités entre zones urbaines n'allait pas de soi comme l'atteste l'absence de définition construite hors la tentative du Centre scientifique et technique du bâtiment, la difficulté à percevoir la signification de cette expression et son inexistence comme objectif de l'action publique. Le rapport définit cette notion comme étant des inégalités de situation résultant des variations qualitatives de l'environnement urbain, en limitant l'acception de ce terme au champ d'action du MEDD. Il a pu démontrer que ce concept est intéressant à un double titre. D'une part, il permet de récolter des données, que le système d'information environnemental ne fournit pas, sur les populations concernées par la différence de qualité des services publics environnementaux ou l'existence d'un risque sur un territoire précis. D'autre part, il permet de développer la connaissance des impacts sociaux des politiques environnementales, peu développée jusqu'à présent, et ainsi de mesurer de façon plus adaptée leur efficacité en faveur des populations concernées. Le rapport constate aussi la faible intégration des préoccupations environnementales dans les politiques de la ville dont l'objectif prioritaire reste ciblé sur la lutte contre les inégalités sociales : l'absence d'une approche opérationnelle des inégalités écologiques y contribue certainement. Pourtant, la non prise en compte de la dimension environnementale joue un rôle important dans les processus de ségrégation spatiale. La réduction des inégalités écologiques, en contribuant à l'amélioration de la qualité environnementale du cadre de vie urbain, constitue un volet incontournable de la politique de lutte contre les inégalités urbaines et représente un élément de réussite de l'objectif de mixité sociale et de cohésion nationale. La définition d'un programme d'intervention coordonné avec celui de la politique de la ville permettrait au MEDD d'atténuer sa relative marginalisation au sein de cette politique nationale majeure, d'ancrer celle-ci dans le développement durable, de faciliter au niveau des agglomérations la déclinaison de ses plans nationaux (climat, atmosphère, bruit, santé, environnement...) et d'anticiper l'application d'une future directive communautaire sur l'environnement urbain (Copyright Urbamet).

Localisation : CDU (CDU CD100108 ; IA 46642) ; CIDEDD NP066340 http://urbamet.documentation.equipement.gouv.fr/documents/CETTEXPN000995/CETTEXPN0 00995.pdf L‘Approche Environnementale de l’Urbanisme : dossier en ligne de l’ADEME (Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie) http://www.ademe.fr/paysdelaloire/sup/DG_aeu.asp

. Villes et quartiers durables : expériences étrangères Eco-quartiers et urbanisme durable Urbia, les cahiers du développement durable.- n°4, juin 2007.- 216p., tabl., phot., bibliogr. L'urbanisation extensive, l'étalement résidentiel, l'effacement des échelles d'aménagement de proximité, le zonage programmé, l'écartement fonctionnel, la dissociation des territoires sociaux et culturels, la dépendance automobile et l'accroissement de l'empreinte écologique des villes constituent les dimensions majeures de la « nouvelle question urbaine ». Ministère de l’Ecologie, du développement et de l’aménagement durables Grenelle Environnement / Recherche bibliographique

12 Quel habitat nous attend à l'horizon d'un quart de siècle ? Verrons-nous l'urbanisme durable modifier l'actuel régime d'urbanisation et rompre les tendances lourdes de la dépendance automobile, du gaspillage énergétique, du plafonnement des aspirations à la qualité de la ville par les exigences de la rentabilité économique à court terme ? Allons-nous vers une « haute qualité environnementale » pour tous ? Le « droit à la ville » peut-il se configurer dans autre chose que l'accès à la maison individuelle dans la ville ordinaire ? Comment articuler densification, gestion des ressources et qualité de vie ? Quelles pistes pour dessiner les villes du futur ? Quelles nouvelles clefs l'urbanisme durable propose-t-il pour en finir avec le maldéveloppement urbain et ouvrir la porte à une nouvelle culture de l'habiter ? C'est à ces questions que tentent de répondre les différentes contributions réunies dans ce Cahier du développement urbain durable qui intéresse aussi bien les professionnels que tous ceux que préoccupe « notre avenir commun ». Localisation : CDU http://www.unil.ch/webdav/site/ouvdd/shared/URBIA/Urbia_no4.pdf Les villes durables en Europe - Quelles politiques de développement durable pour quels enjeux de territoires ? Colloque organisé par le Plan Urbanisme Construction Architecture (PUCA) le 27 avril 2007 Présentation du colloque (avec les interventions) : http://rp.urbanisme.equipement.gouv.fr/puca/agenda/presentations_villesEur_270407.pdf Compte-rendu : http://webzine.cstb.fr/webzine/preview.asp?id_une=506 Grands (Les) projets de quartiers durables, laboratoires écologiques du futur ?.SELLIER, Dominique Institut d'aménagement et d'urbanisme de la région d'Ile-de-France (IAURIF) Agence régionale de l'environnement et des nouvelles énergies Cahiers de l'IAURIF. No 146, mars 2007.- pp. 180-187, tabl., ill., phot., bibliogr. De l'autre côté du Rhin, de la Manche ou de la Baltique, les quartiers revendiquant un urbanisme durable fleurissent : Vauban à Fribourg, Kronsberg à Hanovre, Ammersfort aux Pays-Bas, Vesterbro à Copenhague, Bedzed à Londres, Bo01 à Malmö, Hammarby Sjöstad à Stockholm... Simples îlots artificiellement préservés dans des trajectoires métropolitaines non durables ou laboratoires écologiques où s'élabore le futur d'une ville enfin réconciliée avec son environnement ? (Copyright Urbamet). Localisation : CDU (CDU ; IA P.117) Quartiers durables. Guide d'expériences européennes Agence régionale de l'environnement et des nouvelles énergies Paris : Arene Ile-de-France, 2005.- 146 p., fig., tabl., phot., bibliogr. Le guide identifie et sélectionne des opérations exemplaires d'aménagements durables, à l'échelle d'un quartier, réalisées en europe. Il décrit ces exemples de façon détaillée et illustrée en précisant leur faisabilité technique et économique et leurs modalités de mise en oeuvre. Ainsi, il fournit des exemples d'opérations dont pourraient s'inspirer les collectivités franciliennes et les inciter à entamer une telle démarche (Copyright Urbamet). (Bedzed : Angleterre; Malmö : Suède ; Vesterbro-Copenhague : Danemark ; KronsbergHanovre : Allemagne ; Vauban-Fribourg-en-Brisgau : Allemagne ; Hammarby SjöstadStockholm : Suède) Localisation : CDU CD100187 http://www.areneidf.org/HQE-urbanisme/pdf/qde-exp-europe.pdf Fiches " Renouvellement urbain et développement durable " de l'Agence de développement et d'urbanisme de Lille Métropole (financement PUCA, programme Renouvellement Urbain et Environnement - RUE 2000) Agence de développement et d'Urbanisme de Lille Métropole, 2005, chaque fiche 6 à 10 p. - BedZED : un quartier " zéro émissions " au sud de Londres (Grande-Bretagne) http://www.lille-metropole-2015.org/ADU/travaux/puca/fiche6.pdf - GWL Terrein à Amsterdam. Les potentialités d'un quartier sans voitures (Pays-Bas) http://www.lille-metropole-2015.org/ADU/travaux/puca/fiche5.pdf Ministère de l’Ecologie, du développement et de l’aménagement durables Grenelle Environnement / Recherche bibliographique

13 - Voir l’ensemble des fiches : http://www.lille-metropole-2015.org/adu/puca.htm A Future with Zero CO2 emissions : compte rendu de la conférence organisée par l'ICLEI du 15 au 17 mai 2006 à Stockholm http://www.iclei-europe.org/index.php?id=4322 - Stockholm: Fossil Fuel Free City by 2050 http://www.iclei-europe.org/index.php?id=4332 - Stockholm's actions programme against greenhouse gas emissions Ville de Stockholm, 2003, 34 p. http://www.stockholm.se/upload/Fackforvaltningar/Milj%F6f%F6rvaltningen/Vaxthuseffekten/ Stockholm_ActionProgramme_against_Greenhouse_Gases_2002.pdf - Reducing greenhouse gas emissions and improving air quality in Oslo. Guide 2006 Ville d'Oslo, 2006. 12 p. http://www.byradsavdeling-for-miljo-ogsamferdsel.oslo.kommune.no/getfile.php/byr%C3%A5dsavdeling%20for%20milj%C3%B8%20og %20samferdsel%20%28MOS%29/Internett%20%28MOS%29/Dokumenter/bystyremelding/Oslo% 20clima%20and%20air%20quality%20guide%20.pdf - A green capital : eco-efficiency in the city of Olso. Guide 2005 Ville d'Oslo, 2005. 12 p. http://www.byradsavdeling-for-miljo-ogsamferdsel.oslo.kommune.no/getfile.php/byr%C3%A5dsavdeling%20for%20milj%C3%B8%20og %20samferdsel%20%28MOS%29/Internett%20%28MOS%29/Dokumenter/dokument/350291_en g.pdf - Concevoir et construire des quartiers écologiques : Fribourg en Brisgau, Allemagne (pp.4245) http://portail.documentation.equipement.gouv.fr/documents/drast/RMGC03-012_1.pdf - Dessiner la ville du futur avec les meilleures innovations d'aujourd'hui : Malmö, Suède (pp.46-49) http://portail.documentation.equipement.gouv.fr/documents/drast/RMGC03012_1.pdf In : Aménagement, infrastructures, urbanisme et construction : quinze retours d'expériences pour le développement durable Association 4D. Ministère de l'Equipement. Direction de la recherche et de l'animation scientifique et technique (DRAST) Paris : association 4d, 2003.- cédérom, 445 p., photo. coul., tabl., bibliogr., ann. Localisation : CDU CD100037

. Ville et mobilité durable : « étalement urbain » contre « ville compacte » Quand la mobilité oblige à repenser l'urbanisme. Article de Jean-Charles Castel (CERTU) paru sur le site du CFDU (Conseil français des urbanistes). Janvier 2007 Localisation : CDU 61181 http://cfdu.free.fr/rubriques/dos/Mobilite.Ville.JCC.doc Réseaux lents (des) contre la dépendance automobile ? Concept et implications en milieu urbain.GENRE-GRANDPIERRE, Cyrille Espace géographique. Tome 36, no 1, janv.-fév.-mars 2007.- pp. 27-39, graph., bibliogr. En favorisant l'efficacité des trajets aux portées les plus longues, la métrique des réseaux routiers actuels revient à encourager l'étalement urbain et la dépendance automobile. Après avoir expliqué cette relation, le concept de ''réseaux lents'' dont la métrique revient à favoriser les déplacements de courte portée, est présenté. Les opportunités qu'offrent ces réseaux d'être un levier de lutte contre l'étalement urbain et la dépendance automobile sont ensuite discutées. Enfin, sont présentées les mesures nécessaires pour accompagner la

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14 transition entre le système territorial actuel et le système, à nouveau basé sur la proximité physique, qu'induirait la mise en place des réseaux lents. Localisation : CDU Outils de régulation de l'usage des sols : une perspective internationale. Ecole nationale des Ponts et chaussées, SESP BARCI (E), CHARBONNIER (S), DUPREZ (F), GRALL (P) Paris, DAEI, 2006.- 103 p., bibliogr. Recherche sur sur les instruments de régulation du droit des sols couvrant le recensement des ressources, l'analyse et la comparaison des politiques foncières menées dans différents pays. Cette commande a été progressivement recentrée sur un nombre plus restreint de pays et sur une problématique plus précise. Il s'agissait de recenser et d'analyser les instruments fonciers en France et à l'étranger en termes de mixité sociale, d'aménités et d'étalement urbain. Cette analyse donne lieu au présent rapport de synthèse, et aux annexes détaillant le cas de la France, la situation de 8 pays étrangers, et quelques outils spécifiques. Le rapport de synthèse : - présente un rappel sur les instruments-clés des politiques foncières en France, - justifie le choix des pays étudiés et analyse les outils mis en oeuvre en matière de réglementation et d'information foncière, - identifie certaines lacunes dans la connaissance des politiques foncières en France. Localisation : CDAT 15942 ; CDU CD100232 http://temis.documentation.equipement.gouv.fr/documents/temis/15942/15942.pdf La ville aux limites de la mobilité. Plan urbanisme construction architecture BONNET (M), AUBERTEL (P) Paris, PUF, 2006.- 316 p., tabl., graph., bibliogr., plans. Sciences sociales et société Les contributions proposent des éclairages variés des processus économiques, sociaux et culturels influençant les pratiques spatiales liées à la transformation des modes de vie citadins. Les recherches sont centrées sur trois enjeux interdépendants de connaissance et d'action : - mieux apprécier les significations territoriales de la mobilité, en équilibrant les approches sectorielles par une analyse davantage centrée sur les territoires de vie utilisés par les citadins, - apporter un éclairage sur les modes de vie et les mobilités qui caractérisent la dynamique d'évolution périurbaine, - qualifier du point de vue environnemental, des externalités négatives en termes de durée et d'extension spatiale, ainsi que de congestion, de nuisances et probablement de dépenses énergétiques excessives. La première partie met en perspective les réflexions et questionnements des résultats de recherche sur la vision prospective des évolutions urbaines, la seconde souligne différents aspects territoriaux de la mobilité, la troisième porte sur les relations entre modes de vie et mobilités, la quatrième porte sur les enjeux et les difficultés liées à la promotion d'une mobilité durable. Localisation : CDAT 16263 ; CDU 60706 Intégrer la question énergétique à la planification territoriale. WIEL, Marc Etudes foncières. No 123, sept.-oct. 2006.- pp. 16-19, phot. Les contraintes énergétiques relèvent moins de la morphologie urbaine souhaitée que de la fixation des coûts de la mobilité (temps, argent, confort) qui interfèrent avec les questions de morphologie urbaine et n'en sont pas dissociables. C'est pour les planificateurs, une révolution intellectuelle qui permet de mieux apprécier ce que la question foncière a de stratégique. Avec la crise de l'énergie, ce seront moins les infrastructures qui manqueront que la répartition des habitats, des emplois et des équipements exigeant des trajets moins longs. La priorité est donc de transformer les conditions de mobilité et les conditions Ministère de l’Ecologie, du développement et de l’aménagement durables Grenelle Environnement / Recherche bibliographique

15 d'aménagement dans le sens d'une réorganisation de la ville qui n'exige plus des déplacements trop longs. Et c'est beaucoup moins une question de densité que de vitesse (Copyright Urbamet).

Localisation : CDU (CDU ; IA P.68) ; CDAT Ville et mobilité durables. Recherche. Suppl. no 398, juin 2006.- 74 p., fig., phot. Le Polytechnicum de Marne-la-Vallée a suscité la création d'un pôle de compétitivité consacré à l'organisation de la ville, à l'habitat, à la mobilité des personnes, des biens et de l'information, sous l'angle du développement durable et des économies d'énergie au travers d'une vaste alliance avec des entreprises. Ce cahier de La Recherche présente des innovations en cours dans les laboratoires dans trois grandes parties : observer et anticiper ; construire la ville ; organiser les transports. Ces innovations sont mises en oeuvre avec les entreprises su pôle, en partenariat avec les collectivités territoriales (Copyright Urbamet). Localisation : CDU (IA P.334) Environnement et développement durable. Ville et mobilité durable. MARTINAND (C) Transports n° 440, novembre 2006, p. 382 Localisation : CDAT Ville (La) creuse pour un urbanisme durable : nouvel agencement des circulations et des lieux. MAUPU, Jean-Louis Paris : L'Harmattan, 2006.- 178 p., ill., schéma, notes, bibliogr. Collection Villes et entreprises. Après avoir commenté les avantages et inconvénients des divers moyens de transport en ville (voiture particulière, transport en commun, marche à pied et vélo) dans l'optique d'une recherche d'une circulation urbaine idéale, l'auteur propose un modèle de ville dit de la 'ville creuse' qui repose sur trois grands principes : la boucle (et non l'axe ou la ligne ou le noeud) est considérée comme unité de réseau des systèmes de transport, réalisation de constructions avec une densité suffisante au voisinage de la boucle, et mélange des lieux de logement et d'activité (économique, culturelle ou de loisir) jusqu'à leur superposition. Il décrit tout d'abord cette ville, justifie le choix de ce modèle (proximité, simplicité des réseaux, gains de surface), commente l'acceptabilité de ce modèle en termes d'architecture, de mixité, de convivialité, de création d'emplois. Il met ensuite en regard les éléments de ce concept et les pratiques actuelles traduites dans le PDU, la conception des réseaux de transports, la séparation des modes de transport, la gestion de la voirie, le permis de conduire, la planification, montrant éventuellement les erreurs commises dans la réalité par rapport à l'objectif de durabilité (Copyright Urbamet). Localisation : CDU (CDU 60560 ; IA 47805) Extension urbaine et capacités d'urbanisation. Observation de l'habitat et analyse des territoires. DGUHC, CETE Nord Picardie Paris, DGUHC, 2005.- 132 p. Outils (les) - Identification des secteurs d'extension : quelles sont les communes qui font l'objet d'extensions urbaines ? A quelles agglomérations se rattachent les extensions ? - Capacités d'urbanisation : quelles sont les capacités d'urbanisation offertes dans les schémas directeurs ou les schémas de cohérence territoriale, dans les plans locaux d'urbanisme, dans l'offre foncière effective ? Comment évoluent les capacités d'urbanisation ? - Localisation et mesure des extensions : quel est le niveau d'activité du marché foncier lié au logement ? Quels sont les secteurs les plus actifs ? Quelle est l'importance des extensions ? Quelles sont leurs caractéristiques ? Quelles parts relèvent de l'étalement urbain, de la périurbanisation des communes rurales, de la diffusion de l'influence urbaine, de la pression

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16 touristique ? Quel est le degré de remplissage des zones urbanisables et de quelles réserves dispose-t-on ? Localisation : CDAT 14042 ; CDU 59847 http://www.certu.fr/ROOT/customer/acteurs/documents/pdf00000520.pdf Déplacements. Architectures du transport : territoires en mutation. Avant-propos d'André Pény.GRILLET-AUBERT, Anne (dir.); GUTH, Sabine (dir.) Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-Belleville. Institut parisien de recherche. Architecture, urbanistique, societe Programme de recherche et d'innovation dans les transports terrestres (PREDIT) Paris : Editions Recherches/Ipraus, 2005.- 255 p., tabl., dessins, cartes, phot., ann., notes, réf. bibliogr. Collection « Questionnements » (Ouvrage collectif; actes du colloque de clôture du programme et du séminaire ''Architectures du transport organisé par l'IPRAUS dans le cadre du PREDIT) Aboutissement de travaux de recherche menés sur 3 axes (approche densité urbaine comme élément de gestion durable de l'espace et des territoires, approche espace public sur les mutations spatiales associées au retour du tramway dans les villes françaises, et approche mégastructures sur les grands équipements de transport), les contributions illustrent les principaux enjeux des relations entre mobilité et formes territoriales (étalement urbain, fin de la croissance démographique dans les grandes villes, absence de coïncidence spatiale entre réseaux de transport et formes urbaines), traitent des nouvelles dimensions des espaces dévolus au transport (réseaux autoroutiers, équipements portuaires ou aéroportuaires), s'intéressent aux liens entre infrastructures, formes urbaines et formes des villes (maîtrise de l'étalement, urbanisation prenant en compte les différentes vitesses de déplacement, notions d'accessibilité et de proximité, articulation des pratiques et des cultures développées par l'urbanisme et les transports), et sont enfin centrées sur le thème de la voirie et l'enjeu du renouvellement des territoires urbanisés (devenir des espaces collectifs dans les secteurs centraux et les périphéries d'agglomération, formes et usages de l'espace public, liens de l'espace public avec les comportements de mobilité, transformation physique de la voirie, de sa gestion et de sa réglementation) (Copyright Urbamet). Localisation : CDU 59195 ; CDAT 15630 Groupe opérationnel n°7 ''impacts énergétiques et environnementaux des transports''. Thème 5 : évaluation des politiques publiques territoriales au regard des changements climatiques (émissions de CO2 du secteur transport).Montreuil : Réseau Action Climat-France, 2005.- 95 p. Il est montré que les transports sont en grande partie responsables des émissions françaises de gaz à effet de serre d'origine humaine, que des leviers d'action ont été mis en place aux niveaux européen et national et que la dimension ''effet de serre'' est très peu présente dans les documents de contractualisation ou de planification comme les contrats de plan EtatRégion et les plans de déplacements urbains. Les solutions pour réduire les gaz à effet de serre sont multiples et impliquent des changements à toutes les échelles d'action et à tous les niveaux de décision. C'est à travers un projet de territoire initié par des décideurs motivés et la définition d'objectifs opérationnels combinant plusieurs mesures fortes (énergie, transports, habitat, urbanisme, etc) que les politiques engagées porteront leurs fruits en termes de limitation des émissions de gaz à effet de serre (Copyright Urbamet). Localisation : CDU (IA 48193) Etalement urbain : - Les termes du débat.- 7 p. - Les réponses politiques.- 7 p. CASTEL (JC) Voiron, Techni.Cités, 2004, photogr., plans. Conséquence du souhait des habitants de vivre au vert et de la baisse des coûts de transport, les villes croissent sur leur périphérie et grignotent la campagne. Selon qu'on Ministère de l’Ecologie, du développement et de l’aménagement durables Grenelle Environnement / Recherche bibliographique

17 aborde la question sous l'angle paysager, économique, écologique ou social, le phénomène est plus ou moins bien considéré. Une certaine maîtrise apparaît néanmoins indispensable dans une optique de développement durable. La première partie du dossier récapitule les faits et idées, la seconde examine les politiques les plus fréquemment proposées. Quatre types de leviers sont évoqués : les deux premiers visent à limiter les possibilités de s'installer en périphérie, de façon réglementaire ou en consolidant les activités rurales. Les deux suivants visent à renforcer l'intérêt de la ville, en y créant une offre attractive, ou en rendant dissuasifs les trajets entre ville et périphérie. Localisation : CDAT 16256 ; CDU 58814 Des avantages comparatifs de la ville compacte à l'interaction mobilité-forme urbaine. Méthodologie et premiers résultats.POUYANNE, Guillaume Cahiers scientifiques du transport. N° 45, juin 2004.- pp. 49-82, tabl., graph., cartes, bibliogr. Le développement durable assigne aux politiques urbaines un objectif prépondérant : limiter la place de l'automobile dans les déplacements. A cette occasion resurgit la problématique de l'étalement et, par ricochet, celle des densités. Les avantages de la ville compacte, notamment en termes de mobilité, incitent plusieurs pays à adopter des politiques de compacification. Pourtant un certain nombre de critiques questionnent la validité de ces avantages autant que la mise en oeuvre de ces politiques. L'examen serré de la controverse sur les avantages comparatifs de la ville compacte nous permet de construire une démarche méthodologique personnelle qui ambitionne de traiter des relations complexes et peu explorées à ce jour - qu'entretiennent les formes urbaines et les comportements de mobilité. Quelques résultats portant sur l'agglomération bordelaise (données 1998) sont présenté (Copyright Urbamet). Localisation : CDU ; CDAT Ville compacte (La) est-elle importable en France ? in : ''Les sens du mouvement. Modernité et mobilité dans les sociétés contemporaines''. BEAUCIRE, Francis Paris : Belin, 2004.- pp. 170-175, notes, bibliogr. (Actes du colloque organisé en juin 2003 par l'Institut pour la ville en mouvement et le Centre culturel international de Cerisy) Dans la perspective du développement durable, le modèle hollandais et allemand de ville compacte apparaît comme une solution envisageable dont l'auteur s'interroge sur l'adaptabilité au cas français. Si la loi SRU a posé un cadre légal propice à l'articulation des politiques publiques de transport et d'urbanisme, elle va à l'encontre d'un demi-siècle de pratiques d'urbanisme au cours duquel le rapport entre l'initiative privé, le développement urbain et la production d'infrastructure ont suivi des modèles radicalement différents. De plus les exemples suisses, néerlandais et allemands de villes compactes, si séduisants, ne doivent faire oublier ni le contexte particulier dans lesquels ils ont été appliqués (densité d'occupation triple, pénurie d'espace libre, tradition d'habitat dense et de planification lourde des infrastructures), ni les difficultés économiques (prix rédhibitoire des terrains à bâtir, difficultés économiques et saturation des services de transport) qui ont surgies après leur mise en œuvre. De fait, l'importation de ces modèles ne peut donc se faire qu'au prix d'un considérable investissement idéologique (Copyright Urbamet). Localisation : CDU 59051 ; CDAT 15430 Changement climatique, énergie plus chère... Peut-on changer la ville et comment ? Journée d'étude urbanisme et déplacements, 21 octobre 2003. Paris. Ministère de l'Equipement. Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU) Lyon : CERTU, 2004.- Cédérom. Collection « Interface urbanisme déplacements » Cette journée d'étude a été organisée par le CERTU à la demande du comité de suivi de la thématique ''énergie-effet de serre'' et ceci dans le cadre plus global du programme sur l'interface entre l'urbanisme et les déplacements qui a été engagé à partir de fin 2000 par les ministères en charge des transports, de l'écologie et du développement durable, et de la Ministère de l’Ecologie, du développement et de l’aménagement durables Grenelle Environnement / Recherche bibliographique

18 ville. Ce programme général fait écho à la loi SRU qui en renforçant la cohérence entre les politiques d'urbanisme, de transport et d'habitat donne une importance nouvelle aux enjeux des déplacements. Son thème énergie et effet de serre vise à préciser dans quelles proportions et à quelles conditions les kilomètres véhicules particuliers effectués sur le territoire urbain peuvent être réduits. Cette journée constitue donc un point d'étape des travaux menés depuis 18 mois, en recueillant les avis d'experts et de praticiens sur la base d'une note de problématique et d'un dossier expert qui présente ces travaux, reproduits sur ce cd-rom : Etat des lieux : ce qui est consensuel, incertain, discutable. Rapports de D. Bidou, B. Guézo, C. Brodhag, B. Joumard, M. Wiel Stratégies d'actions, outils et leurs limites. Rapports de D. Dron, J.-P. Rotheval, F. Ascher,,P. Bonnel, C. Duchêne. Conclusion par P. Martin (Copyright Urbamet). (disponible sur supports papier et cédérom) Localisation : CDU CD100038 Programme Interface Urbanisme et Déplacements : Présentation et premiers résultats. Lyon : CERTU, 2004.- 1 cd-rom Collection « Interface urbanisme déplacements » Ce CD présente le programme IUD (Interface Urbanisme Déplacements) et une compilation de ses résultats depuis son démarrage en 2000 jusqu'à la fin 2003. Il regroupe les résultats obtenus sur trois domaines : - le volet déplacement dans la planification - l'aménagement de l'espace public partagé - l'accessibilité dans la politique de la ville. Il regroupe les actes de séminaires, bibliographies, monographies, études (documents gratuits en téléchargement et documents non définitifs) et informe sur quelques ouvrages de référence disponibles au CERTU. Il présente les partenaires associés à ce programme et les commanditaires. Liste des documents par thématique : Déplacements dans les documents de planification - Dossier ''Approches des périmètres de SCOT'' (CD Rom octobre 2001) - Article dans la revue TechniCités : Urbanisme et déplacements : un mariage d'amour (novembre 2002) - Dossier prise en compte des déplacements dans les SCOT : version provisoire, article ''Scot et déplacements : pour une mobilité quotidienne durable'' paru dans la Lettre du Cadre Territorial, n°265, 1er décembre 2003) - Rapport ''approche pour l'observation et le suivi de la mobilité locale'' (octobre 2002) - Séminaire ''suivi de la mobilité locale'' 16 octobre 2002 - Ouvrages ''effet de serre, politiques de déplacement et organisation urbaine'' : - Analyse bibliographique (CETE Méditerranée), 5 études de cas sur effet de serre, politiques de déplacement et organisation urbaine : Marseille (rocade Nord L2), Lille (approche par la modélisation du PDU), Lyon (approche par la simulation), Saint-Etienne (approche par la modélisation des émissions polluantes. CERTU/ADEME), Zurich (approche par les bonnes pratiques). - Journée d'étude du 21 octobre 2003 et note de problématique ''changement climatique, énergie plus chère...peut-on changer la ville et comment ?'' Les effets de l'aménagement de l'espace public partagé : - Guide : les politiques de stationnement après la loi SRU : pourquoi, comment ? (été 2003) - Bibliographie commentée sur l'intégration urbaine des pôles d'échanges (2002) - Monographies de sites de pôles d'échanges : Aix-en-Provence, Armentières, Aubagne, Boissy-Saint-Léger, Le Mans, Libercourt, Lille, Lyon (Gare de Perrache et gare de Vaise), Marseille (Bougainville et Saint-Antoine), Montpellier, Nantes (gare SNCF, Place du Commerce et parc relais du Cardo), Oissel, Poissy, Rennes, Rives, Saint-Quentin en Yvelines, Toulouse (2002-2003) - Rapport d'étude sur l'impact du tramway de Lyon : enquête auprès des commerçants (2003) - Bibliographie commentée sur déplacements et commerces (mars 2003) - Note de problématique : Urbanisme et sécurité des déplacements (2003) : Rapport : ''Intégrer la sécurité des déplacements dans les projets d'urbanisme'' et 10 fiches de cas. - Journée nationale du 6 décembre 2001 de sensibilisation des urbanistes à la sécurité routière - Plaquette sur le stationnement des vélos sur les espaces privés (mai 2003). L'accessibilité dans la politique de la ville : -Séminaire ''politique de la ville'' du 20 juin 2002 Trois études sur : ''politique de la ville et déplacements'': - analyse des besoin des habitants et concertation - bilan exploratoire des méthodologies et des outils caractérisant les services à la mobilité - articulation des cultures professionnelles déplacements et politiques de la ville (Copyright Urbamet).

Localisation : CDU (CTL CE01 8108 ; CTM 17300) Scot et déplacements: Problématique et méthodes.Ministère de l’Ecologie, du développement et de l’aménagement durables Grenelle Environnement / Recherche bibliographique

19 Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME) Ministère de l'Equipement. Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU) Lyon : CERTU ; ADEME, mai 2004 .- 336 p., tabl., graph., photo., bibliogr. Les dispositions législatives à travers les SCOT, les PDU, les PLH et les PLU visent au développement de nos villes dans un souci d'équilibre entre extension et renouvellement urbains, d'utilisation économe de l'espace, de diversité des fonctions et de mixité sociale, de maîtrise des besoins en déplacements et de la circulation automobile, de respect de l'environnement et notamment de la préservation de la qualité de l'air, de réduction des nuisances sonores, de protection des ressources naturelles et de préservation de la richesse des paysages et de la qualité des espaces urbains. La problématique est complexe et se présente a priori comme la gestion des inconciliables. Pourtant les solutions existent et passent par une connaissance approfondie des phénomènes et par une gestion décloisonnée des questions d'urbanisme et de déplacements. Cet ouvrage vient en complément de l'ouvrage sur les SCot (Certu, 2001) : il propose d'approfondir la question des déplacements et de montrer comment il est possible de définir, à l'occasion d'un SCot, une politique globale de déplacements intégrée aux autres politiques urbaines. La première partie rappelle ce que sont les tendances actuelles et les enjeux de la mobilité urbaine en termes spatiaux, sociaux et environnementaux, à partir desquels les objectifs d'un SCot devront être définis dans le respect des principes du développement durable. Elle présente en outre les différents acteurs concernés par les déplacements et qu'il faut associer à la démarche. La seconde partie apporte des éléments de méthode pour élaborer un diagnostic orienté vers la problématique des déplacements. Elle donne les clés d'utilisation de la prospective en vue de définir le Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD), pivot des SCoT. Elle propose également des éléments de méthode pour l'élaboration du Document d'Orientation et l'analyse des incidences environnementales du SCoT. Y sont enfin proposées des recommandations pour la mise en oeuvre et le suivi des SCoT et leur lien avec les autres démarches de planification et de contractualisation (Copyright Urbamet). Localisation : CDU (CDU 58280, IA 45788) ; CDAT 15267 ; CIDEDD NP068061 Dynamique à long terme d'évolution des villes et de la mobilité en France. Périodisation, facteurs internes et externes d'évolution, tendances lourdes et phénomènes émergents. Futuribles, DRAST – Centre de prospective et de veille scientifique JOUVENEL (H de), LAMBLIN (V) Paris, DRAST, 2003.- 102 p., ann., tabl., graph., bibliogr., cartes. Recherche Transport L'objectif de l'étude est de déterminer les variables qui ont le plus influencé l'urbanisation et la mobilité afin de déterminer comment elles pourront agir dans le futur. Ces variables appelées les déterminants des systèmes ''ville'' et ''mobilité'' sont identifiées avec l'aide de l'outil qu'est l'analyse structurelle. Le premier chapitre de ce rapport décrit ce qu'est l'outil d'analyse structurelle. Le second chapitre décrit la façon dont les variables, utilisées pour l'analyse structurelle du système ''ville'' et celles du système ''mobilité'' ont été définies. Le chapitre III est consacré aux résultats de ces deux exercices. La suite du rapport est consacrée à l'étude bibliographique de ces variables déterminantes puis à une analyse de leurs influences passée et future possible sur la ville et la mobilité. Localisation : CDAT 14395 ; CDU(RST RCPVS03-001) Etude rétrospective et prospective des tendances d'évolution des territoires, des villes, de la mobilité et de l'environnement sur une longue période (1950 - 2030) - 2 volumes. DRAST, PREDIT Paris, DRAST, 2003.- pag. mult., tabl., graph., cartes. Recherche Transport Localisation : CDAT 1455 ; CDU 56487(1-2)

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20 Les outils de planification urbaine au service de la relation urbanisme/transport. Lectures croisées des documents d'urbanisme : approche dans la perspective du développement durable DUFLOS, Emmanuelle ; TURCHETTI, Isabelle ; BEAUCIRE, Francis (dir.) ; ROSALES-MONTANO, Sylvia (dir.) Communauté urbaine de Lyon Laboratoire de géographie- mobilités- réseaux- territoires- environnement Ministère de l'Equipement. Direction de la recherche et de l'animation scientifique et technique (DRAST) Programme de recherche et d'innovation dans les transports terrestres (PREDIT) Paris : FNAU, 1999.- 137 p. + 82 p., graph., tabl., bibliogr. Réalisée dans le cadre des travaux préparatoires de la 19e rencontre des agences d'urbanisme en décembre 1998 à Bordeaux, cette étude a été conçue pour alimenter la réflexion consacrée à la place tenue aujourd'hui par le concept et la pratique du développement durable dans les différents outils de planification urbaine, à travers la relation entre politique urbaine et politique des transports. Quels sont les impacts de la notion de développement durable sur les outils de planification? Quelles évolutions dans le traitement de ce thème peut-on percevoir entre les documents élaborés dans les années 70 et ceux réalisés de nos jours? Quelles pratiques et quelles mises en oeuvre laissent-ils envisager? Quelle est la place réservée à la notion de développement durable dans les nouveaux outils de planification urbaine que sont le Dossier de Voiries d'Agglomération, le Plan de Déplacements Urbains...? C'est par l'analyse du discours tenu dans quelques outils de planification existants et couramment utilisés que cette étude se propose de tenter de répondre à ces questions. Le rapport examine l'impact du concept de développement durable à travers les quatre grands enjeux de la politique d'aménagement du territoire suivants: maîtrise de l'étalement urbain, mise en cohérence des réseaux de déplacement, intégration sociale et urbaine des quartiers défavorisés, localisation cohérente des activités inductrices de déplacement (Copyright Urbamet).

Localisation : CDU 50059 ; CDAT 12734 http://urbamet.documentation.equipement.gouv.fr/documents/CETTEXST005283/CETTEXST00 5283.pdf L'initiative en faveur des échanges urbains II. - Rapport sur les aspects d'un développement urbain durable au sein de l'Union européenne : l'aménagement du territoire durable ; les politiques de transport respectueuses des villes. Rencontre des ministres responsables de l'aménagement du territoire de l'Union européenne, Postdam, 1999 http://www.bmvbs.de/Anlage/original_2009/Le-initiative-en-faveur-des-echanges-urbains-IIReport.pdf - Appendice : études de cas : Politiques d'aménagement durable du territoire - Politiques de transport respectueuses des villes http://www.bmvbs.de/Anlage/original_2010/Le-initiative-en-faveur-des-echanges-urbains-IIAppendix.pdf Site du ministère fédéral allemand des transports, de la construction et de l'urbanisme

. Ville et mobilité durable : plans de déplacements Plans (Les) de déplacements urbains. OFFNER, Jean-Marc Paris : La Documentation Française, 2006.- 92 p., schémas, bibliogr. Collection Transports, Recherche, Innovation Relancés par la loi sur l'air de 1996, les plans de déplacements urbains (PDU) sont un outil majeur de la conduite des politiques publiques locales. Par-delà les aspects sociaux, économiques et environnementaux du transport, cette procédure de planification met en cause pratiques et structures urbaines. Les impératifs du développement durable lui Ministère de l’Ecologie, du développement et de l’aménagement durables Grenelle Environnement / Recherche bibliographique

21 confèrent des enjeux aussi bien locaux que globaux. Mieux articuler gestion de la mobilité et organisation des territoires agite les institutions publiques depuis plusieurs décennies. C'est à l'aune de ces apprentissages que doit s'analyser le mode de fabrication actuel des PDU. Les recherches concluent à une enquête inachevée de la cohérence et de l'efficacité de l'action publique. Deux principes permettront de dépasser ces démarches par trop sectorielles : l'élaboration de référentiels, aptes à formaliser une vision mobilisatrice du monde que les acteurs entendent transformer ; l'attention aux modalités concrètes du travail au sein des instances technico-administratives. Dans cette oeuvre idéologique et pragmatique de ''repolitisation'', l'expertise tant savante que participante constitue une ressource stratégique pour l'Etat et les pouvoirs locaux (Copyright Urbamet). Localisation : CDU (CDU 59942; IA 47344) ; CDAT 15996 Déplacements urbains et politiques des transports. OFFNER, Jean-Marc Cahiers français. No 328, 3e trim. 2005.- pp. 51-58 (Titre du numéro : ''Villes et territoires'') La possession d'une automobile n'a cessé de se banaliser depuis les années 1950 et son utilisation est devenue quotidienne pour un très grand nombre de Français. Par manque de volontarisme et défaut de coordination, l'action des pouvoirs publics pour accroître le recours aux transports collectifs n'a guère été concluante et l'efficacité des Plans de Déplacements Urbains PDU) créés en 1982 est demeurée trop limitée. La progression de l'idée de développement durable amène cependant acteurs privés et publics à mieux prendre en compte la nécessité d'une évolution des comportements avec les conditions que cela suppose. Les progrès techniques et les innovations organisationnelles susceptibles de modifier les choix effectués quant aux modes de déplacement sont expliqués et les interrogations liées à un réel changement des politiques publiques en la matière sont énoncées (Copyright Urbamet).

Localisation : CDU (CDU, IA P.741) CDAT ; CIDEDD NP066631

Plans de déplacements d'entreprise : concilier environnement et bonne gestion.Lettre de l'ADEME. No 101, avr. 2005.- 4 p., phot. Apparu il y a une vingtaine d'années aux Etats-Unis et expérimenté en France à la fin des années 1990, le concept de plan de déplacements d'entreprise (PDE) bénéficie en France d'une dynamique récente. Une meilleure gestion des déplacements de ses employés et de ses visiteurs extérieurs constitue un enjeu majeur pour le développement durable de l'entreprise et pour la collectivité où elle se situe. De la prise de conscience à la prise de décision, de la définition d'un cahier des charges à la mise en place d'un plan, de son évaluation à sa pérennisation, la démarche PDE conjugue à toutes ses étapes environnement et économie (Copyright Urbamet). Localisation : CDU (CDU ; IA P.582) ; CDAT Planification (La) intégrée des déplacements urbains.MOLINER, Marianne Droit et ville. N° 56, 2004.- pp. 153-172, notes, réf. bibliogr. Dans un premier temps, l'auteur commente les objectifs des PDU tels qu'ils ont été énoncés par la loi d'orientation sur les transports intérieurs (LOTI) et modifiés par la loi sur l'air et la loi SRU: diminution du trafic automobile, développement des transports collectifs, de la bicyclette et de la marche à pied, aménagement et exploitation du réseau principal de voirie, organisation du stationnement, transport et livraison des marchandises, amélioration de la sécurité de tous les déplacements notamment par un partage modal équilibré de la voirie. Dans un second temps, elle commente l'atrophie de la dimension environnementale alors que la loi sur l'air devait faire du PDU un outil de lutte contre la pollution atmosphérique. Elle commente notamment l'inégal poids des enjeux révélé par les rapports de compatibilité imposés par le PDU, puis la faible prise en compte de la qualité de l'air et de l'effet de serre dans les PDU (Copyright Urbamet). Localisation : CDU

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. Ville et mobilité durable : expériences étrangères Urban Land Institute (USA) Growing Cooler: The Evidence on Urban Development and Climate Change. Chicago : Urban Land Institute, Octobre 2007. 113 pages "In this comprehensive review of dozens of studies, published by the Urban Land Institute, the researchers conclude that urban development is both a key contributor to climate change and an essential factor in combating it. Meeting the growing demand for conveniently located homes in walkable neighborhoods could significantly reduce the growth in the number of miles Americans drive, shrinking the nation’s carbon footprint while giving people more housing choices." Localisation : CDU CD100233 http://www.smartgrowthamerica.org/gcindex.html Fribourg, 35 ans de politique des transports.ENVER, François Ville & transports. No 422, 11 avr. 2007.- pp. 38-41, carte, phot. Tout le centre de la ville de Fribourg en Brisgau (215 000 habitants) est livré aux piétons, aux cyclistes et aux tramways. L'automobile assure 40% des déplacements contre 60% il y a 30 ans. Le développement du tramway s'intègre dans la planification urbaine et dans les plans de transports (Copyright Urbamet). Localisation : CDU (CDU ; IA P.426bis) ; CDAT Sustainable urban transport and deprived urban areas. Good practice examples in Europe.DEUTSCHES INSTITUT FUER URBANISTIK. BERLIN LEHMBROCK, Michaël;SPOTT, Merja;BECKMANN, Klaus J. Berlin : Deutsches Institut für Urbanistik, 2007.- 45 p., tabl. Compte rendu d'une étude de synthèse et de comparaison fondée sur l'examen de plusieurs projets de transport et de circulation focalisés sur des quartiers défavorisés et de projets fondés sur des approches municipales ou régionales ou s'intéressant à des aspects particuliers de la planification des transports ou de la circulation. Ces projets ont été retenus comme représentatifs des bonnes pratiques et sont menés dans 21 villes de différents pays Autriche, Danemark, Finlande, France, Allemagne, Grèce, Italie, Hongrie, Pays-Bas, Roumanie, Suède et Royaume-Uni). Ils ont été retenus en fonction de plusieurs critères : intégration de la planification des transports et de la planification urbaine, approche par quartier et transport local, approche en réseau et projets incluant la ville ou la région dans son ensemble, projets avec engagement d'acteurs large, projets fondés sur des mesures managériales ou organisationnelles plutôt que des projets de construction, innovation dans les concepts et les procédés. Les auteurs commentent ces projets en décrivant comment ils sont liés à diverses caractéristiques remarquables : planification des transports et urbaine intégrée, ville compacte, concepts de centre ville, ville propre et contrôle de la pollution de l'air, transport public local pour des groupes aux besoins spécifiques, ville accueillante pour les vélos, gestion de mobilité (Copyright Urbamet) Localisation : CDU 61117 http://www.bmvbs.de/Anlage/original_991932/Sustainable-Urban-Transport-and-deprivedurban-areas-Good-Practice-Examples-in-Europe.pdf Etats-Unis : vers la fin du rêve pavillonnaire. BONGARCON, Yves Géo. No 333, nov. 2006.- pp. 92-100, phot. (Titre du numéro : ''Les banlieues du monde'') ISSN0220-8245 A l'heure du réchauffement climatique, de la mondialisation et d'une énergie hors de prix, le modèle de l'étalement urbain (en 20 ans, 30 millions d'Américains se sont rués vers la banlieue et aujourd'hui 60% d'entre eux habitent dans ces quartiers périphériques) commence à être Ministère de l’Ecologie, du développement et de l’aménagement durables Grenelle Environnement / Recherche bibliographique

23 remis en cause aux Etats-Unis. Des Américains commencent à préférer des logements plus petits, plus faciles à chauffer et à climatiser, plus près des centres-villes et des bassins d'emploi (Copyright Urbamet).

Localisation : CDU (IA T.7165) Qu'est-ce que le Visioning peut apporter à la planification régionale ? Une analyse des expériences de Southern California Compass et Cambridge Futures. PERRIN, Laurent Institut d'aménagement et d'urbanisme de la région d'Ile-de-France (IAURIF) Paris : IAURIF, 2006.- 33 p., phot., graph., cartes, fig., tabl., ann., bibliogr. Le visioning est une pratique anglo-saxone qui consiste à imaginer l'avenir d'un quartier, d'une ville, voire d'une région toute entière sous forme de modèles de simulation. Il se distingue de la prospective territoriale française par sa focalisation prépondérante (voire exclusive) sur les questions de croissance urbaine et d’interactions entre modes d’occupation des sols (land use) et modes de déplacement. Le visioning s’est imposé comme un outil permettant de promouvoir, dans le contexte propre à chaque ville et chaque communauté, un mode de croissance urbaine plus compact (smart growth), intensifiant l’usage du foncier constructible et des transports collectifs, encourageant les déplacements à pied et limitant les gaspillages d’énergie. Ce rapport analyse et tire les enseignements de deux démarches de visioning étudiées en 2004 : l'une, Southern California Compass, est américaine et l'autre, Cambridge Futures, est anglaise (Copyright Urbamet). Localisation : CDU (IA 47346) Voir le résumé long de l’étude en ligne : http://urbamet.documentation.equipement.gouv.fr/urbamet/document.xsp?id=271407&qid =sdx_q0&n=1&q= Entre développement high-tech et croissance démographique, Cambridge est à la recherche d'un avenir durable.PERRIN, Laurent Institut d'aménagement et d'urbanisme de la région d'Ile-de-France (IAURIF) Note rapide sur les territoires de l'aménagement. No 416, avr. 2006.- 6 p., fig., phot., bibliogr. Cambridge Futures est une démarche de prospective menée à l'échelon régional par un consortium indépendant associant universités, entreprises, élus et professionnels de la planification. Elle a permis d'identifier et de confronter plusieurs scénarios d'aménagement tant au niveau global de l'urbanisme qu'à celui plus spécifique des déplacements. Présentée aux décideurs régionaux puis à la population, elle a suscité un débat et éclairé les choix sur lesquels s'est fondée la révision du schéma directeur des comtés concernés. Deux ans après, quels enseignements peut-on tirer de cette expérience ? (Copyright Urbamet). Localisation : CDU (IA P.246/10) http://www.iaurif.org/fr/ressources_doc/publications/publicationsrecentes/notesrapides/pdf/ territoires_amenagement/NR416.pdf Les approches prospectives des mobilités urbaines en Europe. Rapport final. HUNTZINGER, Hervé VIDDOC Ministère de l'Equipement. Direction de la recherche et de l'animation scientifique et technique ; Programme de recherche et d'innovation dans les transports terrestres (PREDIT) Paris : VIDDOC - Tetra, 2003.- 55 p., ann., réf. Localisation : CDU 57969 - Voir la synthèse de l'étude : Idées de villes en Italie. Recherches et synthèses, janvier 2005 (4p.) http://www.innovations-transports.fr/IMG/pdf/R_26S18.pdf - Voir l’étude complète : http://urbamet.documentation.equipement.gouv.fr/documents/CETTEXST005435/CETTEXST00 5435.pdf

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Mobilité et urbanisme en Allemagne : Habiter en périphérie près d'une desserte ferrée : quelle influence sur la mobilité et l'énergie ? Institut de recherche pour le développement régional et urbain du Land de la Rhénanie du Nord - Westphalie pour le compte de l'Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Énergie (ADEME) Direction de l'air et des transports dans le cadre du PREDIT 2. Recherches stratégiques ;- 2001, 64 p. Localisation : CDU 61186 http://www.innovations-transports.fr/IMG/pdf/032-RADEME16_1.pdf Mobilité et urbanisme en Allemagne : Promouvoir l'urbanisation autour des dessertes ferrées et des TCSP :la politique du Land de la Rhénanie du Nord-Westphalie Institut de recherche pour le développement régional et urbain du Land de la Rhénanie du Nord - Westphalie pour le compte de l'Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Énergie (ADEME) Direction de l'air et des transports dans le cadre du PREDIT 2. Recherches stratégiques.- 2001, 48p. http://www.innovations-transports.fr/IMG/pdf/032-RADEME16_2.pdf - Synthèse de l'étude en ligne : " L'Allemagne joue la carte des courtes distances ". Recherches et synthèses du Predit (http://www.innovations-transports.fr/IMG/pdf/FR_S03.pdf) Localisation : CDU 61182 Analyse de l'expérience de villes étrangères dans le domaine des déplacements non motorisés. Rapport final.Altermodal ; Association 4D. Programme de recherche et d'innovation dans les transports terrestres (PREDIT) Ministère de l'Equipement. Direction de la recherche et de l'animation scientifique et technique (DRAST) Paris : Association 4D; Altermodal, 2001.- 183 p., cartes, ill., graph., phot., tabl., bibliogr. Localisation : CDU (CDU 53431 ; IA 43370) ; CDAT 13486 - Voir la synthèse des résultats http://www.innovations-transports.fr/IMG/pdf/155-S99MT75.pdf - Voir l’étude complète : http://www.innovations-transports.fr/IMG/pdf/155-R99MT75.pdf Urbanisme et transport en Allemagne. Les quartiers nouveaux sans voiture. GOUT, Patricia (coord.);KRON, Annette Institut fur landes und stadtentwicklungsforschung des landes Nordrhein-Westfalen Programme de recherche et d'innovation dans les transports terrestres (PREDIT) Ministère de l'Equipement. Direction de la recherche et de l'animation scientifique et technique(DRAST) Dortmund : ILS, 2000.- 52 p., phot. A l'heure du tout automobile, se développent en Allemagne des projets d'aménagement de quartiers sans voiture. Au nombre de quinze, ils ont pour objectif d'offrir un produit spécifiquement étudié pour les ménages non motorisés en favorisant la qualité de vie, les transports en commun et en diminuant les coûts de construction. Bien qu'avantageux, ces projets sont soumis à controverse. Ils exigent une nouvelle approche urbaine, architecturale et commerciale. Cette recherche présente ces expériences innovantes et tire les enseignements de ces nouveaux quartiers d'habitat (Copyright Urbamet).

Localisation : CDU 53693 ; CDAT 8846 - Voir la synthèse en ligne de l'étude : Recherches Synthèses (4p.) http://www.innovations-transports.fr/IMG/pdf/FR_S06-2.pdf

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Habitat - Construction

Sites internet

- Sur le site Logement (Ministère du logement et de la ville / DGUHC) : Innovation Qualité Construction : IQC propose aux acteurs de la construction, un ensemble d'informations relatives à l'innovation et à la qualité de la construction. Les actions et informations répertoriées se rapportent aux orientations nationales et locales de la politique de la construction. IQC présente notamment des "opérations de références" démonstratives de méthodes ou procédés techniques innovants. http://www.logement.equipement.gouv.fr/article.php3?id_article=4672 Performance énergétique : http://www.logement.equipement.gouv.fr/rubrique.php3?id_rubrique=1342 Thème Bâtiment énergie : http://www.logement.equipement.gouv.fr/rubrique.php3?id_rubrique=1348 Thème Développement durable : http://www.logement.equipement.gouv.fr/rubrique.php3?id_rubrique=21 - Chapitre "Bâtiment et éco-habitat" du Plan climat 2004 : http://www.ecologie.gouv.fr/Chapitre-Batiment-et-ecohabitat-du.html - Programme de recherche et d'expérimentations sur l'énergie dans le bâtiment (PREBAT) créé dans le cadre du Plan Climat 2004 : http://www.prebat.net/ - Rubrique "Bâtiment et éco-habitat" du site "Changement climatique" du MEDAD : http://www.ecologie.gouv.fr/-Batiment-et-Ecohabitat-.html - Fondation Bâtiment-Energie Créée en 2005 elle a pour but de soutenir financièrement, pendant cinq ans au minimum, des opérations de recherche jugées d’intérêt général réalisées par des laboratoires publics ou privés ainsi que le financement de l’évaluation des travaux soutenus et leur valorisation. La démarche de la fondation a pour objet la diminution des émissions de gaz à effet de serre par une réduction des consommations d'énergie et un recours accru aux énergies http://www.batimentrenouvelables dans le secteur du bâtiment : energie.org/webzine/default.asp?main=1 - Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie (Ademe) : http://www2.ademe.fr/servlet/KBaseShow?sort=-1&cid=96&m=3&catid=12616 (rubrique « Economies d’énergie ») - Agence Régionale de l’Environnement et des Nouvelles Energies – Ile-de-France (ARENE) – Rubrique « Construction et urbanisme » : http://www.areneidf.org/HQE-urbanisme/index.html - Vers des bâtiments à énergie positive : pages du site CSTB (Centre Scientifique et Technique du Bâtiment) : http://www.cstb.fr/bepos/animations.asp - Chantier.net . Innover pour construire durable : site du département "Technologies et construction "du Plan urbanisme construction architecture (MEDAD/DGUHC/PUCA) (Cqfd, logements optimisés, Villa Urbaine Durable…) : http://www.chantier.net/

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26 - Association HQE : association pour la Haute Qualité Environnementale : http://www.assohqe.org/ - La certification NF Bâtiments tertiaires démarche HQE® , développée par Certivea : http://www.certivea.fr/hqe/ - La certification NF Maison Individuelle démarche HQE® : http://www.afnor.org/portail.asp?actu=1&rss=1&ref=6855&lang=French - Le diagnostic de performance énergétique (DPE) : http://www2.ademe.fr/servlet/KBaseShow?sort=-1&cid=96&m=3&catid=15028 - Opérations Programmées d'Amélioration Thermique et énergétique des Bâtiments (OPATB) Appel à projets, destiné aux collectivités, qui vise à l'amélioration thermique et énergétique des bâtiments résidentiels et tertiaires : http://www2.ademe.fr/servlet/KBaseShow?sort=1&cid=96&m=3&catid=16908 - Promotelec : les labels pour l'habitat neuf et ancien : http://www.promotelec.com/produits/labels/home.htm - Association Qualitel pour la qualité du logement : http://www.qualitel.org/ - Le « webzine » du CSTB sur le développement durable : http://webzine.cstb.fr/webzine/default.asp?main=7 - Entreprises et Construction Durable : http://www.constructiondurable.com - La maison passive : http://www.lamaisonpassive.fr/ - European Green Cities Network : Forum européen pour l’information sur l’habitat urbain durable : http://www.europeangreencities.com

Construction durable Développement durable : des solutions concrètes pour le bâtiment Le 26 avril 2007, les "Rendez-vous du CSTB", organisés en partenariat avec Le Moniteur, avaient pour thème le développement durable appliqué au bâtiment. Au programme : optimisation de l’énergie, intégration environnementale et gestion de l’eau. Compte-rendu sur le site du CSTB : http://webzine.cstb.fr/webzine/preview.asp?id_une=487 Construire durable. Une question d’énergie et de financement ? Novethic Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie (ADEME) Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, cahier détaché n°3, supplément au n°5409 du 27 juillet 2007.- 62p., tabl. Le rapport présente les principaux enjeux environnementaux et sociaux du secteur immobilier, interroge les entreprises du secteur de l'immobilier sur leur vision des enjeux de développement durable, confronte leur vision avec ce qu'en pense un groupe de ''parties prenantes'' (7 collectivités locales, maîtres d'ouvrage, experts, ONG...). Il met en lumière les responsabilités respectives des différents acteurs en termes de développement durable. Il analyse le rôle que la sphère financière pourrait jouer afin d'accélérer la prise en compte du développement durable dans la construction immobilière. Le Baromètre de l'information sur l'écoperformance des bâtiments montre qu'en 2007, aucune entreprise ne s'inscrit dans la

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27 perspective de réduction globale et chiffrée des consommations d'énergie pour réaliser le ''facteur 4'' c'est-à-dire la réduction par 4 des émissions de gaz à effet de serre d'ici 2050 (Copyright Urbamet).

Localisation : CDU (CDU ; IA P.272) ; CDAT 17006 ; CIDEDD NP070321

Regard sur le bâtiment - Le futur en construction - Entretiens avec Alain Maugard HEROS, Mireille Paris : Editions du Moniteur, 2006.- 180 p., tabl. Collection CSTB le futur en construction Rédigé à partir des propos d'Alain Maugard, Président du CSTB (centre scientifique et technique du bâtiment), cet ouvrage propose des réflexions à la fois prospectives et inspirées par l'expérience de ce responsable technique et politique sur divers aspects de la construction : la relation entre architecture et innovation, l'architecture comme art, le développement des matériaux, la qualité du bâtiment, l'industrialisation du bâtiment, la productivité, l'influence de la dimension européenne, le bâtiment et la ville, le bâtiment et les enjeux de société (santé, qualité de l'environnement, de l'eau et de l'air, énergie, sécurité), les développements scientifiques et techniques (ingénierie, introduction des technologies de l'information et de la communication), la dimension humaine et le développement des services (Copyright Urbamet). Localisation : CIDEDD NP069960 ; CDU 60990 Lutte contre l'effet de serre dans le secteur de la construction = Fighting the greenhouse effect in the construction field.AUKERHUEL, Nicole ; CONSTANT, Georges Ministère de l'emploi de la cohésion sociale et du logement Ministère de l'equipement. Direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction La Défense : MTETM-DGUHC, 2006.- 48 p., glossaire, graph., tabl., bibliogr. Aujourd'hui, la lutte contre l'effet de serre et le réchauffement climatique qui en résulte, conséquences de l'activité humaine, constitue une préoccupation mondiale de développement durable. Ce dossier de synthèse, consacré au secteur du bâtiment (résidentiel et tertiaire), traite de la politique de lutte contre l'effet de serre en France avec la transposition des directives communautaires dans le droit national et un champs d'action composé de trois volets complémentaires : sensibiliser les usagers pour agir sur les comportements, réglementer, inciter à faire, en particulier par des mesures fiscales ciblées et des aides financières modulées. Cette politique s'appuie sur un réseau d'organismes de recherche qui développe des programmes de recherche publics ou mixtes et sur la mise en oeuvre de partenariats entre acteurs publics et privés. Enfin, le dossier répertoire les divers textes législatifs et réglementaires applicables, recense les sources d'informations officielles disponibles sur le sujet et propose une sélection de références bibliographiques pertinentes (Copyright Urbamet).

Localisation : CDU 60698 , CIDEDD NP070292 http://urbamet.documentation.equipement.gouv.fr/documents/EQUTEXA0005830/EQUTEXA0 005830.pdf Expertises, compétences et gestion de projets de construction durables : recherche comparative France – Royaume-Uni.HENRY, Eric; PUYBARAUD, Marie; ABRIAL, Stéphanie; CODET-BOISSET, Julie; DEBIZET, Gilles; PARIS, Magali Université de Grenoble II Pierre Mendès-France. Centre de recherche innovation sociotechnique et organisations industrielles Ministère de l'Equipement. Plan urbanisme construction architecture (PUCA) Grenoble : CRISTO/UNIVERSITE DE BRISTOL, 2006.- 268 p., ann., fig., ill. + monographies 118 p. Cette recherche porte sur une interrogation des principes du développement durable appliqués à la construction des édifices en France et au Royaume-Uni, deux pays se distinguant par des cultures constructives et des modes d’organisation territoriale et professionnelle très différents. Les aspects pris en compte sont : le mode d'action du Ministère de l’Ecologie, du développement et de l’aménagement durables Grenelle Environnement / Recherche bibliographique

28 processus de conception et de ses modes cognitifs ; l'émergence de nouveaux experts ou consultants et le repositionnement des acteurs traditionnels ; l'organisation et le management de projet ; les limites au développement des constructions durables. A partir d'enquêtes semidirectives dans les 2 pays, l’observation croisée et distanciée des politiques d’habitat durable et d’actions de professionnels de terrain a permis la description de nouvelles professions spécifiques et a vérifié comment, à partir de contraintes environnementales et sociales similaires, chaque pays développe et combine des politiques, des référentiels de durabilité ou des modes de gestion de projets. Une description de différents projets est présentée dans le volume 2 : Hôtels de ville d'Echirolles et des Mureaux, complexe sportif à Voiron, maisons individuelles à Langport, école d'architecture à Bristol, hôpital à Swindon, bâtiment de bureaux à Londres (Copyright Urbamet). Localisation : CDU 60769(1-2) Construction durable et renouvellement urbain en Europe. Démarches et projets pilotes; Quels recherches, partenariats et expérimentations pour demain ?.SOUAMI, Taoufik; BELZITI, Daniela; DARD, Philippe Université de Paris VIII Centre scientifique et technique du batiment (CSTB) Ministére de l'Equipement. Plan urbanisme construction architecture (PUCA) Paris : CSTB, 2006.- 3 vol. 45 + 61 + 59 p., fig., phot., tabl., bibliogr. Ce programme européen de recherche prospective a pour but d'identifier les dynamiques de changement induites par la production de la qualité environnementale dans le cadre du bâti à partir d'une analyse de réalisations exemplaires. Suite à une première exploration et l'identification d'une trentaine de quartiers durables, six cas ont fait l'objet d'une analyse approfondie : Eva-Lanxmeer et GWL-Terrein aux Pays-Bas, Bo01 et Augustenborg en Suède, Kronsberg et Kreuzberg en Allemagne. Ces analyses permettent de relever les questions posées dans cinq domaines différents : l'initiation et le montage des projets, les changements de conception et de vision, les maîtrises d'oeuvre et les expertises, la conduite et la coordination des projets (Copyright Urbamet). Loclisation : CDU 61067(1-3) Les éco-matériaux dans la construction : enjeux et perspectives G. Escadeillas Laboratoire Matériaux et Durabilité des Constructions (LMDC), INSA - UPS, Toulouse, France Septième édition des Journées scientifiques du Regroupement francophone pour la recherche et la formation sur le béton Toulouse, 19-20 juin 2006.- 10 p. http://www-lmdc.insa-toulouse.fr/RF2B/Actes-RF2B-2006/%25pdf-Escadeillas.pdf Conception (La) bioclimatique des maisons économes et confortables en neuf et en réhabilitation.COURGEY, Samuel;OLIVA, Jean-Pierre Mens : Terre Vivante, 2006.- 239 p., ann., cartes, phot. coul., plans, dessins, schémas, tabl., glossaire, bibliogr. Après avoir rappelé quelques observations faites dans la nature et quelques éléments culturels et architecturaux de construction bioclimatique, ce guide expose des méthodes de construction permettant de réduire les besoins thermiques par ce type de conception et par l'application de grands principes du contrôle énergétique à partir des éléments du bâti. L'auteur expose tout d'abord les éléments concernant le confort thermique et ses paramètres, puis les bases de l'architecture bioclimatique (mode de vie, principes de conception des espaces et des enveloppes, ressources locales et climatiques, rayonnement solaire, propriétés thermiques des matériaux). Il expose ensuite comment concevoir des parois performantes (parois opaques, parois vitrées), puis les techniques bioclimatiques spécifiques : murs capteurs accumulateurs, Serres bioclimatiques, capteurs à air, puits canadiens). La cinquième partie est consacrée à la ventilation (principes de bases, principaux systèmes, éléments pour une ventilation écologique). L'auteur expose enfin

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29 quelques aspects stratégiques pour des bâtiments économes et confortables (choix architecturaux, techniques de construction, choix des matériaux, qualité de la mise en oeuvre, installations techniques) et fournit en annexes diverses informations (réglementations, caractéristiques des matériaux, etc.) (Copyright Urbamet). Localisation : CDU (CDU 60535 ; IA 47858) ; CIDEDD NP067742 Traité d'architecture et d'urbanisme bioclimatiques - Concevoir, édifier et aménager avec le développement durable LIEBARD Alain, DE HERDE André Gaz de France Paris : Editions du Moniteur; Observ'ER, 2005.- 368 p., phot., graph., dessins, bibliogr. Comment concevoir, édifier, aménager le bâtiment et le territoire en respectant l'environnement et en préservant l'avenir des générations futures ? Ce traité entend répondre à ces questions sous la forme de 368 fiches didactiques organisées en grands chapitres : connaître les bases, construire avec le climat, construire en climats chauds, construire avec le développement durable, construire avec l'éclairage naturel et artificiel, aménagement urbain et développement durable. Observatoire des énergies renouvelables Localisation : CIDEDD NP069203 ; CDU (CDU 60079 ; CDU CD100124 ; IA 47904) Nachhaltige Entwicklung: bauen im urbanen Raum = Développement durable : construire en milieu urbain = Sustainable development: building in urban space.Zurich : SEATU, 2005.- 47 p., phot., cartes, dessins, ill., bibliogr. Après des articles signés par les responsables des organismes suisses en charge de l'aménagement du territoire et de la construction durable exposant respectivement l'organisation du développement durable en Suisse et les enjeux et engagements en matière de construction, plusieurs bâtiments et aménagement en projet ou réalisés dans sont présentés (une tour, une maison de la communication, un centre urbain, des bâtiments universitaires ou de recherche, des immeubles de logements, un musée, une école). Ces bâtiments sont situés à Neuchâtel (pour un grand nombre d'entre eux), à Berne, à Lausanne, à Winterthur). Sont ensuite présentés l'engagement ou les actions menées par des organismes ou au niveau de villes ou de canton dans la coopération au développement, pour l'environnement au niveau international, pour le développement durable d'un quartier, pour la gestion de l'environnement, pour la recherche sur la durabilité, pour le développement de Guangzhou en partenariat, pour la durabilité dans les projets de construction, pour la géothermie, pour la résolution des conflits en milieu urbain, pour la formation au développement durable dans les villes, sur le réchauffement climatique et le rôle de la construction (Copyright Urbamet). (Numéro spécial de TEC 21, revue technique d'architecture, d'ingénierie et d'environnement, n° 41, 7 octobre 2005) Localisation : CDU 59518 Eco-logiques : les bénéfices de l'approche environnementale.DEPREZ, Bernard (dir.); BOUHASSOUN, Taha (collab.) Bruxelles : ISACF-La Cambre; La lettre volée, 2005.- 218 p., graph., phot., plans, dessins, tabl., réf. bibliogr. Les cahiers de la cambre - architecture, nouvelle série, N° 4. Ce numéro est le prolongement d'un colloque qui s'est tenu afin de sensibiliser les maîtres d'ouvrage et les maîtres d'oeuvre à la mise en pratique des démarches environnementales dans le projet d'architecture. Les contributions identifient les avantages, directs et indirects que présente le choix de la qualité environnementale des bâtiments. Elles abordent non seulement les enjeux et arguments en faveur d'une telle approche, mais aussi la gestion du patrimoine et du développement durable du territoire. Une première série d'articles traite des avantages des approches environnementales et des risques qui leur sont associés (application de la notion d'économie au projet, bénéfices financiers des immeubles de

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30 bureaux de qualité environnementale aux Etats-Unis, avantages des bureaux de qualité environnementale au Royaume-Uni, intégration dans la conception d'une réflexion sur les matériaux et procédés de construction). La seconde série traite des rapports entre l'architecte et les ingénieurs en évoquant notamment le concept de maison passive. La troisième série traite des aspects d'éco-gestion et d'éco-rénovation des bâtiments existants (initiatives en Belgique et à l'étranger, expérience de la commune de Saint-Gilles dans la région de Bruxelles, expérience de Charleroi). La dernière série traite de la question du rapport entre les modes de vie et de consommation, l'imaginaire spatial et son coût à l'échelle du territoire (Copyright Urbamet). Localisation : : CDU (CDU 60423;IA 47735) J'attends une maison, le livre de l'habitat écologique.DESOMBRE, François Garrigues : Editions de La Pierre Verte, 2005.- 504 p., ill., phot., graph., réf. bibliogr. Ce volumineux ouvrage de référence, d'information et rédigé de manière plaisante et imagée, expose tout d'abord les enjeux concernant l'environnement et les motifs justifiant les choix de modes alternatifs. Dans une important seconde partie, l'auteur passe en revue les différents éléments de la maison (ancienne, récente ou à construire) et commente en les comparant les diverses solutions possibles (financement, plans, architecture, implantation, matériaux de construction, sols, planchers, couvertures et ouvertures, isolation phonique et thermique, chauffage et eau chaude, aménagements intérieurs, finitions, décoration, habitats alternatifs, énergie, eau, aire, lumière, aménagements extérieurs). Il propose enfin de nombreuses adresses et références pour l'information, la conception, la réalisation et la fourniture d'écoproduits (Copyright Urbamet). Localisation : CDU 58888 Logement et développement durable.Courrier de la COFHUAT. No 7, sept. 2004.- 36 p., cartes, phot. Les différentes communications montrent que le concept du développement durable est particulièrement adapté aux préoccupations diverses dans le domaine du logement. Des actions accomplies en différents endroits de France qui peuvent être considérées comme des témoignages d'actions de développement durable sont décrites (Copyright Urbamet). Localisation : CDU (IA T.6920)

Bâtiment et énergie

Rencontres de la performance énergétique. Compte-rendu de la journée organisée à Paris le 21 juin 2007 par le Groupe Moniteur Paris : groupe Moniteur, 2007.- 74p. Durant cette réunion les meilleurs spécialistes ont fait le point sur les différentes façons de concevoir un bâtiment économe en énergie et de rendre plus efficaces les systèmes énergétiques. Localisation : CDU CD100231 http://www.lemoniteur-expert.com/pdf/crRencontres21Juin.pdf Rencontres énergivie 2007 La deuxième journée des rencontres énergivie 2007, qui se sont déroulées du 27 au 30 mars à Mulhouse, était consacrée aux bâtiments économes en énergie. Voir le compte-rendu sur le site du CSTB : http://www.cstb.fr/bepos/animations.asp

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31 Mobilisation des professionnels pour les économies d'énergie et la lutte contre l'effet de serre dans le secteur du bâtiment - rapport final. AUSSOURD, Philippe ; DEBIESSE, Georges ; DUPAIGNE, Jacques Ministère de l'Equipement. Conseil général des ponts et chaussées Paris : Conseil général des ponts et chaussées, 2007.- 40 p., graph., tabl., ann. Le Conseil Général des Ponts et Chaussées élabore avec des professionnels un plan d'action pour favoriser l'application des nouvelles réglementations thermiques. Le rapport rappelle le besoin de formation des entrepreneurs et artisans en matière de travaux de maîtrise de l'énergie etl présente un projet de charte que les ministres chargés de la construction et de la maîtrise de l'énergie doivent pouvoir conclure avec les principales organisations professionnelles. Cette charte décrit ces programmes d'actions et des principes communs et est susceptible d'être étendue à d'autres organisations du secteur. Le rapport examine également quels relais peut trouver cette action des organisations professionnelles dans quelques régions. En annexe, il reprend les deux chapitres du rapport préliminaire qui exposaient les motifs du choix des pistes d'action proposées. Les pouvoirs publics, tout en stimulant la demande, auront à faire des efforts d'évaluation des résultats, à maîtriser les consommations d'énergie dans leur propre patrimoine ainsi qu'à surveiller les conditions de la concurrence et l'évolution des prix des fournitures qui ouvrent droit à crédit d'impôt. Localisation : 61341 Rapport final : http://www2.equipement.gouv.fr/rapports/themes_rapports/environnement/00485201_Rapport-final.pdf Voir aussi le rapport préliminaire : (http://urbamet.documentation.equipement.gouv.fr/documents/CETTEXPN001103/CETTEXPN 001103.pdf) Energy Efficiency in Buildings: Business Realities and Opportunities World Business Council for Sustainable Development Genève : WBCSD, août 2007.- 38p. Résumé du rapport final : http://www.wbcsd.org/DocRoot/LgTO9cOXAeq991jXcwx0/EEBSummaryReportFINAL.pdf ADEME 30 propositions issues du débat Maîtrise de l'énergie Juillet 2007-09-21 Ce document liste les 30 propositions issues du débat sur la maîtrise de l'énergie organisée par l'ADEME du 6 mars au 1er juillet 2007. http://www.ledebatmde.org/wp-content/themes/mde/doc/debatmdepropositionsfinales.pdf Les économies d'énergie dans l'habitat existant. Une opportunité si difficile à saisir ? DAVID Oliver, FABRE Adeline 2007.- 252 p. Presses de l'école des mines Localisation : CIDEDD NP070489 ; CDU Développement durable : les certificats d'économie d'énergie. Réglementation sur l’obligation imposée aux vendeurs d’énergie de faire réaliser à leurs clients des économies d’énergie dans des opérations standardisées portant sur le bâtiment, les réseaux, l’industrie et les transports. Le Moniteur des Travaux publics et du Bâtiment. No 5391, cahier détaché no 2, 23 mars 2007.65 p., tabl. Les certificats d'économie d'énergie constituent un instrument en faveur du développement durable. La mise en oeuvre de ces certificats vise à économiser en trois ans la consommation annuelle d'électricité de Paris. Le dispositif des certificats d'économie d'énergie est issu de la

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32 loi de programme fixant les orientations de la politique énergétique du 13 juillet 2005. En vertu de ces dispositions et de leurs textes d'application, les vendeurs d'énergie sont soumis à l'obligation d'effectuer des actions en vue de réaliser des économies d'énergie depuis le 1er juillet 2006. Le certificat d'économie d'énergie ou certificat blanc est une attestation qui garantit qu'une action d'économie d'énergie volontaire a été réalisée. C'est un bien meuble immatériel valable au moins 5 ans avec une valeur marchande potentielle (Copyright Urbamet). Localisation : CDU (CDU ; IA P.272) ; CDAT 16553 Vert (Le) à l'assaut des toits. RUDLOFF, Nicole;ROUSSEAU, Sophie;WEILLER, Danièle Habitat et société. No 46, juin 2007.- pp. 78-81, ill., phot. La toiture végétalisée séduit de plus en plus de particuliers, de maîtres d'ouvrage, de communes au moment où les préoccupations environnementales et les envies de verdure sont très présentes. En France, seulement 1% des toitures nouvelles sont végétalisées contre 15 à 20% en Allemagne. Si les techniques sont multiples, toutes sont simples et peuvent être facilement installées sur des toits plats ou en pente douce, sur tous types de matériaux, en neuf mais aussi en réhabilitation. En plus d'être esthétiques, les toits végétalisés isolent du froid et de la chaleur et permettent une économie de chauffage et une climatisation naturelle. Patrick Blanc, qui réalise des murs végétalisés, évoque ce concept et son rôle dans l'esthétique de la ville (Copyright Urbamet). Localisation : CDU (CDU ; IA P.193) ; CDAT Dossier énergie. Le Moniteur des Travaux publics et du Bâtiment. No spécial, mai 2007.- pp. 6-13, carte, phot. L'amélioration des performances énergétiques des bâtiments est aujourd'hui le défi majeur que doit relever le monde de la construction. Trois programmes d'opérations performantes en Allemagne, aux Etats-Unis et au Japon sont présentés. En Allemagne, le but est de faire baisser la consommation d'énergie grâce à une enveloppe très isolée et une ventilation maîtrisée jusqu'à supprimer tout chauffage. Les professionnels américains s'organisent en consortiums autour de constructeurs de maisons individuelles, apprenant ainsi à travailler ensemble pour optimiser le bâtiment. Au Japon, c'est la production décentralisée d'électricité photovoltaïque qui assure l'autonomie des maisons au détriment des économies d'énergie (Copyright Urbamet). Localisation : CDU (CDU ; IA P.272) ; CDAT Labels (Des) pour les bâtiments basse énergie. DUFFAURE-GALLAIS, Isabelle; SIRET, Frédéric; DEGIOANNI, Jacques-Franck Le Moniteur des Travaux publics et du Bâtiment. No 5395, 20 avr. 2007.- pp. 54-57, ill., phot. Inspiré des labels allemands Passivhaus et suisse Minergie, le nouveau label Effinergie devrait encourager la construction et la rénovation de bâtiments très performants sur le plan énergétique. La rénovation selon le label Minergie d'un immeuble de logements sociaux à Carouge (Suisse) et la construction de deux maisons jumelées à Formerie (Oise) selon le label Passivhaus sont présentées (Copyright Urbamet). Localisation : CDU (CDU ; IA P.272) ; CDAT ; CIDEDD PE070538 Besoins (Les) énergétiques des bâtiments : les leviers d'action pour une meilleure maîtrise de la demande en énergie dans les bâtiments. AULAURENT, Marie-Hélène ; RECROSIO, Nelly Futuribles. No 327, fév. 2007.- pp. 39-61, tabl., graph., phot. Localisation : CDU (CDU ; IA P.187) ; CDAT ; CIDEDD PE068995 Voir le résumé en ligne : http://hdl.handle.net/2042/6726 Construire écolo. LUCAS, Thierry; DEYE, Marion Usine nouvelle. No 3041, 1-7 fév. 2007.- pp. 93-103, fig., phot.

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33 Les projets de construction à basse consommation d'énergie se multiplient et avec les technologies existantes, il est déjà possible de réaliser des bâtiments dont le bilan énergétique est positif. Isoler par l'extérieur, intégrer le photovoltaïque dans l'enveloppe, optimiser la ventilation et instaurer un contrôle actif de l'énergie sont les quatre leviers pour progresser. Le nouveau lycée professionnel de Poitiers conjugue réduction des besoins énergétiques et production d'énergies renouvelables. Les matériaux renouvelables comme le chanvre et le bois suscitent l'intérêt croissant d'entreprises de toute taille (Copyright Urbamet). Localisation : CDU (IA P.418) ; CDAT ; CIDEDD PE070433 Comparaison internationale bâtiment et énergie. Rapport intermédiaire. Programme de recherche et d’expérimentation sur l’énergie dans le bâtiment (PREBAT) Ministère de l'Equipement. Plan urbanisme construction architecture (PUCA) Centre Scientifique et Technique du Bâtiment (CSTB) Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie (ADEME) Paris : PREBAT, décembre 2006.- 435p., tabl., graph., réf. bibliogr. Le projet « Comparaison Internationale PREBAT » a pour objectif de tirer des enseignements pour la France de l'analyse de bonnes pratiques étrangères de recherche et opérationnelles pour des bâtiments neufs et rénovés à forte performance énergétique. Ce benchmark de bonnes pratiques internationales porte sur : - des programmes d'opérations performantes en Allemagne, aux Etats-unis et au Japon, - des composants et équipements innovants (parois opaques et transparentes, systèmes de chauffage et de ventilation, photovoltaïque), - les programmes de recherche développement autrichien et hollandais. Il met en évidence le foisonnement d'initiatives françaises qui ont vu le jour depuis quelques mois sur des bâtiments -neufs ou rénovés- à basse consommation d'énergie. Pilotée par le CSTB, élaborée avec huit partenaires français et étrangers sur la base d'une méthode d'analyse socio-éco-technique, cette comparaison internationale est un document de référence du PREBAT pour la définition de son programme de recherche et d'expérimentation. Localisation : CDU CD100228 Le 1er rapport est consultable sur le site du PREBAT (le 2nd rapport sera publié fin 2007) : http://www.prebat.net/benchmark/benchmark.html Lutte contre l'effet de serre dans le secteur de la construction = Fighting the greenhouse effect in the construction field.AUKERHUEL, Nicole ; CONSTANT, Georges Ministère de l'emploi de la cohésion sociale et du logement Ministère de l'equipement. Direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction La Défense : MTETM-DGUHC, 2006.- 48 p., glossaire, graph., tabl., bibliogr. Aujourd'hui, la lutte contre l'effet de serre et le réchauffement climatique qui en résulte, conséquences de l'activité humaine, constitue une préoccupation mondiale de développement durable. Ce dossier de synthèse, consacré au secteur du bâtiment (résidentiel et tertiaire), traite de la politique de lutte contre l'effet de serre en France avec la transposition des directives communautaires dans le droit national et un champs d'action composé de trois volets complémentaires : sensibiliser les usagers pour agir sur les comportements, réglementer, inciter à faire, en particulier par des mesures fiscales ciblées et des aides financières modulées. Cette politique s'appuie sur un réseau d'organismes de recherche qui développe des programmes de recherche publics ou mixtes et sur la mise en oeuvre de partenariats entre acteurs publics et privés. Enfin, le dossier répertoire les divers textes législatifs et réglementaires applicables, recense les sources d'informations officielles disponibles sur le sujet et propose une sélection de références bibliographiques pertinentes (Copyright Urbamet).

Localisation : CDU 60698, CDAT 16539 ; CIDEDD NP070292

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34 http://urbamet.documentation.equipement.gouv.fr/documents/EQUTEXA0005830/EQUTEXA0 005830.pdf Politiques (Les) de l'urbanisme et de l'habitat face aux changements climatiques. VIGUERIE, Paul de Journal Officiel. Avis et rapports du Conseil Economique et Social. No 6, 2 mai 2006.- 96 p. Après avoir constaté que la part de l'urbanisme et de l'habitat dans les émissions de gaz à effet de serre est importante et se caractérise par une très grande inertie, que les efforts et les initiatives sont encore insuffisants et que les résultats sont nettement en deçà des objectifs à atteindre, le Conseil économique et social formule des propositions susceptibles de permettre à la France de respecter les engagements pris. Les propositions se déclinent en six parties : dégager clairement les priorités dans l'action publique, donner une cohérence aux politiques de l'urbanisme et de l'habitat, lever les obstacles à la diffusion de l'innovation, appliquer des réglementations comprises par tous, mettre en place une communication très pédagogique et une gouvernance adaptée, adopter une stratégie financière novatrice (Copyright Urbamet). Localisation : CDU (CDU CD100127 ; IA P.219) ; CIDEDD NP067425 ; CDAT 16113 http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/064000365/index.shtml La qualité environnementale des bâtiments - Une démarche pour construire. Guide d'information des maîtres-d'oeuvre. ADEME, Région Rhône-Alpes Lyon, ADEME, 2006.- 39 p., tabl., graph., bibliogr., web. Le document fait le point sur les enjeux environnementaux et humains, sur la démarche qui doit être globale et partenariale, sur la conduite d'un projet en qualité environnementale et la responsabilité du maître d'ouvrage, sur les politiques de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME) et de la région Rhône-Alpes en la matière. Le sommaire du guide ''qualité environnementale des bâtiments'' est présenté (enjeux et préoccupations, phases opérationnelles, stratégie de conception), il permet d'appréhender les étapes techniques de la mise en oeuvre d'une démarche de qualité environnementale. Localisation : CDAT 17015 http://www.rhonealpes.fr/content_files/BrochureEnLigne/guide_HQe_2006.pdf Maîtrise de l'énergie et modernisation durable des bâtiments existants : connaissance du parc existant.GUEYFFIER, Marie-France Ministère de l'Equipement. Plan urbanisme construction architecture (PUCA) Paris : 2006.- 58 p. Dans le cadre de la lutte contre l'effet de serre défini dans le Plan Climat, un état des lieux et une synthèse des études et des recherches sont menés au cours de la décennie écoulée sur les différentes problématiques du parc existant (bâtiments résidentiels et tertiaires), débouchant sur les questions énergétiques, de manière à aider dans les choix de thèmes pour les futurs appels à projets de recherche et d'expérimentation : analyse typologique du parc bâti sur les plans architectural et technique ; connaissance des attentes et des pratiques des propriétaires, des gestionnaires, des occupants des différentes familles de parcs (logements sociaux, copropriétés, bâtiments tertiaires..) en ce qui concerne les modes de vie, l'entretien, la transformation des bâtiments...; repérage et évaluation de bonnes pratiques ; organisation des filières de production et rôle des acteurs ; impact des politiques publiques (réglementation, fiscalité, aides) (Copyright Urbamet). Localisation : CDU 60570 http://www.prebat.net/batiment-existant/Biblioexistant02-07.pdf Comparaison européenne sur les mesures destinées à améliorer la performance énergétique des bâtiments. Ministère de l'équipement. Conseil général des ponts et chaussées Ministère de l'écologie et du développement durable. Inspection générale de l'environnement

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35 AUSSOURD, Philippe ; FOLLENFANT, Philippe ; SLAMA, Raphaël Paris : CGPC, 2006.- 75 p., graph. Le ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et celui de l'écologie et du développement durable ont confié au Conseil Général des Ponts et Chaussées et à l'Inspection Générale de l'Environnement une mission relative aux mesures prises pour améliorer la performance énergétique des bâtiments. Pour cela, il était demandé de dresser un état des lieux des mesures gouvernementales et des technologies dans différents pays d'Europe et de faire des suggestions sur ce qui pourrait être transposé en France, en dissociant la construction neuve et les bâtiments existants. Les préconisations pour la France sont issues des observations et réunions menées en Allemagne et au Royaume-Uni, pays de taille comparable à la France. Elles portent sur la réglementation, les contrôles réglementaires, les démarches volontaires des professionnels et la certification. L'information du public sur les nouvelles réglementations, le rôle des réseaux de proximité, les réseaux publics d'information, le rôle des professionnels les perspectives ouvertes par le diagnostic de programme énergétique sont étudiés. Un panorama des technologies et temps de retour est dressé. Enfin, la mission examine les incitations fiscales et financières. Le rapport s'achève par des préconisations dans chacun de ces domaines (d'après l'auteur). (Copyright Urbamet). Localisation : CDU (IA 47515) ; CDAT 16178 ; CIDEDD NP068044 http://urbamet.documentation.equipement.gouv.fr/documents/CETTEXPN001027/CETTEXPN0 01027.pdf Réglementation thermique 2005 : des bâtiments confortables et performants.Ministère de l'équipement. Direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction Ministère de l'emploi de la cohésion sociale et du logement Paris : Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement, 2006.- non pag., tabl., graph., schémas Avec le triple objectif de lutter contre l'effet de serre, de favoriser la maîtrise des loyers et des charges et d'encourager les systèmes et les techniques de construction performants, la réglementation thermique 2005 définit une consommation maximale pour les consommations de chauffage, de refroidissement et d'eau chaude sanitaire. Ce document présente et explique de manière synthétique les principaux points de cette réglementation ainsi que les conséquences de son application sur la construction et les modalités d'action disponibles pour la respecter (étude thermique et mise en oeuvre de solutions techniques) (Copyright Urbamet).

Localisation : CDU 60627 http://urbamet.documentation.equipement.gouv.fr/documents/EQUTEXA0005845/EQUTEXA0 005845.pdf Evaluation de la mise en oeuvre de la réglementation thermique 2000 AUSSOURD, Philippe ; PREVOT, Marc ; SLAMA, Raphaël Ministère de l'Equipement. Conseil général des ponts et chaussées Paris : Conseil général des ponts et chaussées, 2006.- 34 p., tabl., graph. Dans la perspective de la parution prochaine d'une nouvelle version de la réglementation thermique dite RT 2000, relevant l'exigence de la performance énergétique en 2006, le rapport évalue sa mise en oeuvre applicable aux bâtiments neufs objets de permis de construire déposés après le 1er juin 2001. L'appropriation et la maîtrise de la RT par les professionnels et la maîtrise d'ouvrage ainsi que les contrôles de l'application de la RT sont examinés. Le rapport préconise pour une meilleure application de la RT de rendre plus concrète l'expression de la réglementation, de constituer une base de données sur les consommations, de renforcer et d'adapter le contrôle du règlement de construction (CRC) dans le domaine thermique, d'inciter les collectivités locales à participer à un contrôle allégé, d'établir un renforcement des contrôles à la charge du maître d'ouvrage et de valoriser la certification (Copyright Urbamet). Localisation : CDU (CGPC 004475-01) ; CIDEDD NP070481 http://urbamet.documentation.equipement.gouv.fr/documents/CETTEXPN001063/CETTEXPN0 01063.pdf Ministère de l’Ecologie, du développement et de l’aménagement durables Grenelle Environnement / Recherche bibliographique

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Nouveaux champs de l'isolation et futur de l'habitat.THEILE, Dominique; FERRER, Clara; LOUSTAU, Jean-Pierre Ministère de l'Equipement. Plan urbanisme construction architecture (PUCA) Paris : 2006.- 70 p., fig., bibliogr. Ce rapport propose une prospective de l'habitat sous un angle particulier, celui de l'isolation thermique. Il est composé de trois parties : la première présente un état de l'art technique des concepts dynamique (parois perméo-régulatrices : perméables à l'air) et à changement de phase (parois utilisant les propriétés d'inertie thermique de matériaux à chaleur latente) et étudie leur positionnement et leur potentiel en termes d'isolation de bâtiments ; la deuxième analyse la pertinence et l'impact de ces concepts en les confrontant aux normes, aux pratiques et usages de construire et d'habiter ; enfin la troisième partie s'attache à dégager, lors d'un séminaire de créativité avec des professionnels de la construction et d'une enquête auprès de concepteurs, des propositions de solutions d'isolation à court et moyen termes (Copyright Urbamet).

Localisation : CDU 60579 Systèmes (Les) énergétiques des bâtiments résidentiels de demain.LAURENT, Marie-Hélène;GRAVET, Horacia;CASTET, Hervé;MAZOYER, Jean-Luc;BARTHEL, Laurent MINISTERE DE L'EQUIPEMENT. PLAN URBANISME CONSTRUCTION ARCHITECTURE Paris : EDF R&D, CSTB, LET, LTMU, 2006.- 114 p., ann., fig., tabl., bibliogr. Etude de l'évolution des systèmes énergétiques du secteur résidentiel à trente ans, portant sur deux paramètres principaux : l'évolution des temps sociaux liée aux horaires d'occupation des bâtiments résidentiels, et l'émergence de nouvelles formes d'urbanisme. L'évolution de six zones urbaines représentatives des formes d'urbanisme existantes a été modélisée d'ici à 2030 suivant des critères de rénovation tendancielle, de rénovation MTD (Meilleure technologie disponible), et de rénovation MTD accélérée. Les besoins énergétiques évoluent vers une complémentarité, en impliquant une mutualisation des systèmes énergétiques, difficile à valoriser pour une zone pré-existante. Les choix de rénovation des bâtiments, également liés à leur morphologie urbaine, apparaissent comme un critère majeur dans l'évolution des consommations (Copyright Urbamet). Localisation : CDU 61055 Maîtriser le budget énergie du bâtiment.Enerpresse. No 9192, nov. 2006.- pp. 18-32, bibliogr. Importante source d'émissions de gaz à effet de serre, le bâtiment est aussi, la plupart du temps, un gouffre énergétique alors que des solutions techniques existent pour remédier à cela. Des fiches présentent : le mode d'emploi du diagnostic de performance énergétique, les différentes solutions innovantes et respectueuses de l'environnement, l'intégration des énergies renouvelables dans la construction, l'éclairage, le chauffage, les aides à la rénovation d'un logement et les solutions alternatives à la climatisation (Copyright Urbamet). Localisation : CDU (IA T.7167) HLM : les solutions pour réduire les coûts de l'énergie.Le Moniteur des Travaux publics et du Bâtiment. No 5364, 15 sept. 2006.- pp. 60-68, phot. Le prix des énergies augmente et alourdit les factures de chauffage et d'eau chaude sanitaire (ECS) et notamment dans les HLM où ce poste représente 44% des charges. En vingt ans, les organismes HLM ont pourtant fait des progrès considérables puisque ce poste ECS représentant 68% des charges. Les organismes ont délaissé le fioul pour le gaz qui équipe pratiquement tous les immeubles. L'isolation des logements les plus anciens et le recours aux énergies renouvelables sont des solutions dans un contexte d'augmentation du prix du gaz. L'Opac 38 mise sur plusieurs énergies. A Paris, l'Opac expérimente les énergies alternatives. Dans le Lot-et-Garonne, l'utilisation de l'énergie solaire allège la facture d'eau chaude de 60%. En Meurthe-et-Moselle, l'habitat bioclimatique se développe (Copyright Urbamet). Localisation : CDU (CDU ; IA P.272) ; CDAT

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Intégrer les économies d'énergie dans tous les projets.Actualités habitat. No 809, 28 fév. 2006.- pp. 7-9, ill., phot. Les septièmes assises de l'énergie, organisées à Dunkerque du 24 au 28 janvier 2006, ont rassemblé 700 participants. Elles ont permis de faire le point sur le contexte énergétique, l'évolution de la réglementation et présenté des opérations ou des actions exemplaires. Une maison à énergie positive va être construite en Ile-de-France. Dans l'existant, le problème de l'amélioration thermique se pose de manière plus préoccupante. Dans ce secteur, la réglementation thermique, qui s'appliquait jusqu'à présent à la construction neuve, va s'étendre au parc existant conformément à la directive européenne de 2002 relative à l'efficacité énergétique (Copyright Urbamet). Localisation : CDU (CDU ; IA P.62) Consultable sur le site de la revue : http://www.unionhabitat.org/hlm/a_actuhlm.nsf/IndexListeWeb/E5D382C9D2F2E21C4125712300336016?opend ocument&var=809%20-%2028/02/2006 Recherche et développement sur les économies d'énergie et les substitutions entre énergies dans les bâtiments.ORSELLI, Jean Ministère de l'équipement. Conseil général des ponts et chaussées Paris-la-Défense : CGPC, 2005.- 97 p., ann., fig., tabl., glossaire, bibliogr. Le rapport concerne la recherche et le développement sur les économies d'énergie et les substitutions entre énergies dans les bâtiments dans le cadre du lancement du programme de recherches et d'expérimentation sur l'énergie dans les bâtiments (PREBAT). La consommation des bâtiments représente près de la moitié de l'énergie utilisée en France. L'évolution de la consommation globale de chauffage a été très lente dans la période récente. Cela est dû, d'une part à des réglementations énergétiques successives qui, en 2000, avaient divisé par 3 les consommations par m2 de surface neuve et, d'autre part, aux économies d'énergie réalisées dans les bâtiments existants. Mais, le durcissement accéléré des normes actuelles pour les bâtiments neufs n'apporte pas grand chose à la maîtrise des consommations, du fait du niveau déjà très bas des consommations actuelles de ceux-ci. Il importe avant tout de poursuivre vigoureusement la réalisation d'économies d'énergie dans les bâtiments existants en 1973 ou construits avec des normes insuffisamment durcies dans les années 1975-1995. Une politique encourageant l'utilisation des '' meilleures technologies '' dans la rénovation diffuse devrait s'appuyer sur une '' réglementation des composants et matériels '' prise dans le respect des contraintes communautaires pour être efficace. Il convient de définir les moyens, financiers, techniques et réglementaires à mettre en place pour une nouvelle politique des réseaux de chaleur, comme le bois, les déchets, la géothermie, la cogénération, véhicules fondamentaux des énergies renouvelables, en régression actuellement, du fait d'un changement de la politique à leur égard. Les études de type socio-économique sur les blocages ayant empêché d'utiliser au mieux les technologies les plus performantes dans les immeubles existants paraît la première priorité à assigner au PREBAT. La recherche-développement technologique sur les matériels et immeubles innovants devrait se limiter à des sujets précis. La priorité des recherches technologiques devrait concerner les bâtiments existants. Enfin, la recherche-développement concernant les bâtiments neufs très consommatrice de crédits devrait émarger à un fonds nettement séparé de celui du PREBAT destiné à l'existant. La priorité est de promouvoir les technologies économes existantes très insuffisamment utilisées. La recherche-développement correspondante sur la '' comparaison technique '' entre les matériels, les déterminants des marchés, les exemples étrangers, etc., devra être suffisamment dotée. L'économie d'électricité, responsable de 50 % des dépenses, ne devra pas être oubliée dans le PREBAT. Quelques domaines concernant les bâtiments existants ne disposent pas de technologies très performantes. Ils devront donc faire l'objet d'une recherche-développement volontariste (Copyright Urbamet).

Localisation : CDU 59371 ; CDAT 15773 ; CIDEDD NP066258

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38 http://urbamet.documentation.equipement.gouv.fr/documents/CETTEXPN000961/CETTEXPN0 00961.pdf Bâtiment (Le) à énergie positive.MAUGARD, Alain; VISIER, Jean-Christophe; QUENARD, Daniel Futuribles. No 304, janv. 2005.- pp. 39-55, fig., tabl., bibliogr. Localisation : CDU (CDU ; IA P.187) ; CDAT Voir le résumé en ligne : http://hdl.handle.net/2042/6012 Fraîcheur sans clim' : le guide des alternatives écologiques.SALOMON, Thierry ; AUBERT, Claude Mens : Terre Vivante, 2004.- 159 p., phot., tabl., schémas, index, lexique, bibliogr. ISBN2-914717-09-1 La climatisation pollue, gaspille de l'énergie, est coûteuse (donc inaccessible aux foyers modestes). Productrice de gaz à effet de serre, elle contribue à l'échauffement du climat. Inspirées de techniques traditionnelles ou faisant appel aux technologies les plus modernes, des réalisations rafraîchissantes sans climatisation existent. Depuis des astuces simples jusqu'à la conception du logement - pour ceux qui envisagent de construire - en passant par des équipements faciles à installer et à utiliser, ce livre fourmille d'informations pratiques. Locataires ou propriétaires, citadins ou ruraux, en appartement ou en maison individuelle, chacun de nous y trouvera matière à éviter la climatisation, ou au moins à en limiter l'usage. Même les automobilistes y trouveront leur compte. Un livre pratique pour mieux vivre sans polluer (Copyright Urbamet). (Préface d'Yves Cochet, député de Paris, ancien ministre de l'Aménagement du Territoire et de l'Environnement) Localisation : CDU (DCN 77-1199 ; MV B11145) ; CIDEDD PE064747 Toitures (Les) végétalisées.NAMIAS, Olivier D'architectures. N° 136, avr. 2004.- pp. 21-33, phot.coul., plans, graph. Présentation des procédés, des techniques mises en oeuvre et des qualités esthétiques d'une sélection d'édifice possédant des toitures végétalisées, précédée d'une synthèse relative à cette technologie et à sa diffusion en France. Imaginée à l'époque de l'avènement du béton, cette invention permet de remettre en question la notion même de toiture, et répond à la fois aux attentes des citadins, au problème de l'exiguïté des sols urbains disponibles et dans les sites protégés au problème de l'intégration des édifices. Inventée pour des toitures terrasses, la couverture végétalisée est adaptable aujourd'hui à d'autres types de toiture (. Le dossier détaille le contexte du choix de ce type de toiture et les dispositions retenues pour huit projets : Le siège social d'une entreprise à Saint-Nom-La-Bretèche, l'Historial de la Vendée, aux Lucs-sur-Boulogne, le Pavillon du parc Montaury à Anglet, le Letterkenny Area Office en Irlande, un lotissement à Sutton (Grande-Bretagne), l'extension du Palau de la mùsica à Valence, un immeuble d'habitation et de bureaux à Vienne, un pavillon d'habitation en Allemagne (Copyright Urbamet). Localisation : CDU (CDU ; IA P.80) Maîtriser les consommations d'énergie et réduire les émissions de gaz à effet de serre dans l'habitat existant en France Compte-rendu des échanges du colloque du Club de l'amélioration de l'habitat du 29 octobre 2003. http://www.cah.asso.fr/ncoll2.htm Contribution au débat national sur l'énergie.GIBLIN, Jean-Pierre Ministère de l'équipement. Conseil général des ponts et chaussées Paris : CGPC, 2003.- 74 p., tabl., graph. En vue de la préparation d'un grand débat sur l'énergie début 2003, le Ministre de l'Equipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer à demandé au CGPC de préparer les bases de la contribution du ministère. Les Ministère de l’Ecologie, du développement et de l’aménagement durables Grenelle Environnement / Recherche bibliographique

39 transports et le bâtiment sont responsables des 2/3 de l'énergie consommée en France et de prés de 50 % des émissions de gaz à effet de serre (GES). Le rapport constate que les tendances en France conduisent en 2010 à une croissance des consommations d'énergie et d'émissions de GES malgré les efforts des secteurs du bâtiment et des transports et qu'en matière de consommation d'énergie par habitat, la France ne fait pas mieux que ses voisins. Il rappelle la problématique du débat sur l'énergie qui doit être placé dans la perspective du développement durable sous le triple aspect économique, environnemental et social, tenir compte de la forte inertie des comportements et s'inscrire dans un contexte international européen ou mondial. Le rapport estime que des clarifications sont nécessaires notamment concernant un état des lieux des ressources disponibles et potentielles, des risques technologiques, des crises énergétiques, etc... Il propose plusieurs pistes d'actions prioritaires et d'aller au-delà du débat national. Cela passe par la sensibilisation et l'information du grand public, l'effort de recherche et la collaboration avec les partenaires européens. (D'après le résumé de l'auteur) (Copyright Urbamet). http://urbamet.documentation.equipement.gouv.fr/documents/CETTEXPN001018/CETTEXPN0 01018.pdf

Haute Qualité Environnementale (HQE) Bâtiments HQE et développement durable : guide pour le décideurs et les maîtres d'ouvrage. 2ème édition.HETZEL, Jean La Plaine Saint-Denis : AFNOR, 2007.- XLI + 338 p., fig., schémas, graph., phot., tabl., carte, notes, bibliogr. Après une introduction décrivant les origines et l'organisation de la démarche HQE (haute qualité environnementale) et du développement durable (acteurs, usage de la marque HQE, certification), cet ouvrage se donne pour objet de présenter les méthodes mises en oeuvre pour réduire les impacts environnementaux et sanitaires des bâtiments en France avec quelques comparaisons avec les pratiques étrangères, ceci en se plaçant dans le cadre d'une démarche HQE pour un type quelconque de bâtiment. Dans une première partie, l'auteur traite des enjeux nationaux et internationaux dans le bâtiment en exposant la prise en compte des enjeux environnementaux et sanitaires dans le bâtiment, les indicateurs globaux concernés (dans les domaines de l'énergie, des déchets et de l'eau) et les engagements et applications des divers accords internationaux (Rio, protocole de Kyoto). Dans les deux parties suivantes, l'auteur décrit respectivement la démarche globale de développement durable et sa mise en oeuvre dans toutes les phases d'existence des bâtiments (construction, gestion et déconstruction). Une dernière partie propose des dossiers techniques correspondant à divers exemples d'application : matériaux et procédés, gestion de chantier, apports solaires, éclairage naturel et confort visuel, approche de la performance environnementale globale d'un bâtiment, approche en coût global appliquée à un immeuble de bureaux, approche des territoires, insertion de la démarche HQE dans le plu de la ville de Bétheny dans l'agglomération de Reims, approche développement durable pour le territoire du parc naturel régional des ballons des Vosges. Localisation : CDU 61081 Bâtiment, construction, génie civil. La percée de la HQE.Revue des collectivités locales. n° 380, mars 2007.- pp. 29-41 Aménagement durable, constructions HQE, performances environnementales, référentiels énergétiques, éco-matériaux, quartiers durables, la démarche HQE est une conséquence déterminante de l'évolution des comportements. Les acteurs du bâtiment et de la construction rattrapent leur retard par rapport à leurs voisins européens et sont désormais Ministère de l’Ecologie, du développement et de l’aménagement durables Grenelle Environnement / Recherche bibliographique

40 demandeurs, par souci de l'environnement mais aussi pour alléger les factures, notamment (Copyright Urbamet). de chauffage. Ce dossier dresse un état des lieux Localisation : CDU(CETE NORD-PICARDIE) Bâtiment et démarche HQE.Paris : ADEME, 2006.- 23p. La démarche HQE vise à réaliser des bâtiments neufs et à améliorer des bâtiments existants qui auront dans leur ensemble des impacts limités sur l'environnement. Après une présentation de la démarche, la plaquette propose actuellement les 14 cibles de la qualité environnementale et présente des exemples de réalisation : le lycée professionnel de Blanquefort, le bâtiment 270 des EMGP d'Aubervilliers, le collège Guy Dolmaire de Mirecourt, la résidence universitaire Vert-Bois de Montpellier, le pôle administratif de la Mairie des Mureaux, l'hôtel d'agglomération de Rennes Métropole, les 70 logements étudiants de Rosières-près-Troyes (Copyright Urbamet). Localisation : CIDEDD NP070456 ; CDU (DCN 43-1185) http://www2.ademe.fr/servlet/getDoc?cid=96&m=3&id=30063&p1=5863&p2=&ref=12441 Construire ou rénover en respectant la haute qualité environnementale.VU, Brigitte ; HERNU, Patrice (préf.); OLIN, Nelly (Post.) Paris : Editions Eyrolles, 2006.- V-140 p., ann., fig., schéma, tabl. Cet ouvrage a pour but de donner les informations nécessaires aux professionnels comme aux particuliers et de répondre ainsi aux deux grandes questions que pose la construction écologique : comment maîtriser les impacts sur l'environnement et comment créer un aménagement intérieur satisfaisant. Il apporte de manière pratique une série de réponses aux questions que l'on peut se poser sur la haute qualité environnementale dans le cadre de la construction d'habitations neuves, de la rénovation ou de la réhabilitation. Une méthodologie de la mise en place d'un système de management environnemental est explicité, un exemple de réalisation étant fourni dans le cadre de l'opération du parc du chemin de l'Ile de Nanterre. Une liste des écolabels est donnée en annexe (Copyright Urbamet). Localisation : CDU 60403 Habitat (L') écologique et les aides de l'Etat.VU, Brigitte Paris : Eyrolles, 2006.- 119 p., ann., tabl. Après avoir défini la haute qualité environnementale et exposé les possibilités d'amélioration de la qualité des logements en préservant l'environnement, ce guide décrit tout d'abord comment obtenir une exonération de la taxe foncière ou un crédit d'impôt en faveur des énergies renouvelables et des économies d'énergie. Il indique ensuite les équipements donnant droit au crédit d'impôt : matériels de chauffage (chaudières, équipement utilisant une énergie renouvelable, chaudière à bois, énergie solaire, pompes à chaleur, équipement raccordé à un réseau de chaleur), installations de production d'électricité (aides et subvention, rachat d'électricité d'origine éolienne, géothermique ou biogaz), matériel d'isolation thermique (parois vitrées, volets isolants, calorifugeage), crédit d'impôt et subvention en faveur de la gestion de l'eau (Copyright Urbamet). Localisation : CDU 60971 Construction de haute qualité environnementale. L'implication des Régions.LEROI, Pascale;SAIGAULT, Jean-François;DIZIAIN, Renaud Institut d'aménagement et d'urbanisme de la région d'Ile-de-France A la demande du Conseil régional d'Ile-de-France, cette étude a pour objectif de faire le point sur les démarches mises en place par d'autres régions dans le domaine de la haute qualité environnementale et plus précisément pour les bâtiments destinés à des activités économiques. Le dossier est structuré en quatre parties : la démarche de construction durable ; le soutien technique et financier ; la HQE dans quatre régions ; conclusions et pistes d'actions (Copyright Urbamet). Localisation : CDU (IA 46612)

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Immobilier d'entreprise : un marché d'avenir pour la construction durable (HQE).LEROI, Pascale Cahiers de l'IAURIF. No 145, oct. 2006.- pp. 141-145, tabl., phot. Depuis le début des années 2000, les opérations immobilières de haute qualité environnementale (HQE) fleurissent en France. Les collectivités territoriales, les bailleurs sociaux, et plus récemment les opérateurs privés, intègrent des critères de construction durable dans leurs projets. Un développement qui répond à la mobilisation d'acteurs locaux et d'organismes publics, et qui devrait s'amplifier avec l'arrivée de nouvelles directives et la hausse des coûts de l'énergie et des matériaux. Conséquence positive : la diffusion récente de la construction durable aux bâtiments tertiaires et d'activités, pour une démarche encore essentiellement appliquée aux logements et aux équipements publics (Copyright Urbamet). Localisation : CDU (CDU ; IA P.117) ; CDAT Haute qualité environnementale, vecteur du développement durable.WALLEZ, Paul Institut catholique de Lille. Centre de recherches économiques sociologiques et de gestion Ministère de l'équipement. Plan urbanisme construction architecture (PUCA) Lille : CRESGE, 2005.- 71 p., ann., phot., plan, tabl., bibliogr. Ce rapport traite d'un projet de réhabilitation expérimentale HQE (Haute Qualité Environnementale)-Santé de 104 logements sociaux ''La Maison Flamande'' dans le quartier du Courghain à Grande-Synthe. Ce projet, inscrit dans une perspective de développement durable, utilise les cibles HQE comme vecteur méthodologique de la réhabilitation pour construire le programme de travaux. Sollicités par une enquête pour exprimer leurs demandes, les habitants ont été informés sur la HQE et consultés un peu plus tard sur le contenu du programme. Le chantier de réhabilitation en site occupé s'étant achevé dans les délais, il a été constaté : une insatisfaction des locataires sur le processus informationsdemandes-programme ; des effets positifs de la réhabilitation HQE sur les rapports sociaux (cohabitation, sécurité, amélioration des rapports au centre du quartier, atténuation des tensions) (Copyright Urbamet). Localisation : CDU 59807

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