Formule De Calcul Pourcentage

ANNEE 2008/2009

La licence UNSS GESTION TOTALE SUR INTRANET

1) PRE-AFFILIATION

OBLIGATOIRE AVANT LE

30

SEPTEMBRE

2008

SUR INTRANET

2) L’AFFILIATION AVANT LE 15

OCTOBRE

2008.

Service Régional UNSS | 1 rue Beauséjour _ 21000 DIJON | T : 03 80 53 30 06 | F: 03 80 53 30 07 e-mail : [email protected] | Internet : www.unssdijon.com

LA CONNEXION AU SERVEUR Tous les utilisateurs du site doivent s’assurer d’un accès à l’internet. Le bon fonctionnement de cet accès est du ressort de l’utilisateur. A ce jour, le système est conçu pour fonctionner avec les navigateurs « Explorer » et « Firefox »).

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www.unss.org Accès Intranet UNSS Saisie de l’identifiant et du mot de passe

(identique à l’an passé)

Cliquer sur le choix : affiliation Pré-Affiliation

MODE D’EMPLOI POUR S’AFFILIER : 1/ Pré affiliation par l’AS : IMPORTANT : Vous devez renseigner toutes les cases impérativement pour que votre affiliation soit validée. 2/ Vérification, modification et validation des données par le DSR (ouverture de l’A.S.)

pour les établissements ayant choisi le prélèvement automatique, ( Annexe 1) - pour les établissements en pré-paiement envoyer le chèque de 75,00 € au Service Régional de Dijon et ouverture après réception - L’information en direct : l’AS est informée visuellement par le système sous forme de message ou d’affichage (ex : liste des AS pré-affiliées) que le Service Régional a ouvert l’A.S. afin de poursuivre la procédure Affiliation par l’AS : Attention, avant de valider bien vérifier tous les renseignements inscrits avant de cliquer sur « enregistrer et s’affilier ». Puis télécharger votre affiliation et renvoyez la au DSR signée par le -

3/

Président de l’AS.

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PAGE D’ACCUEIL DE VOTRE A. S

3

Tous les champs doivent obligatoirement être remplis.

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PRE - AFFILIATION

Dans tarif licence : Si vous choisissez « contrat » le calcul se fera automatiquement

IMPORTANT Vérifier votre RIB. Si changement retourner l’Annexe 1

Une fois la pré-affiliation entièrement remplie cliquer sur « enregistrer et s’affilier »

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Après « enregistrer et s’affilier » Vérifier que vous avez bien cette page.

Pour les A.S. en pré-paiement, n’oubliez pas d’envoyer le chèque de 75 € au Service Régional.

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Après ouverture de votre A.S. par le DSR enregistrez définitivement votre affiliation et vos animateurs d’A.S. .

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Faire toutes les modifications nécessaires puis cliquer sur enregistrer les modifications et s’affilier

Vous êtes affilié.

Cliquer ici et retour à la page d’accueil

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Sur la page d’accueil, cliquer sur « télécharger la feuille d’affiliation ». Cette feuille sera a envoyer obligatoirement par fax au SR. :03-80-53-30-07 avec la signature du Chef d’Etablissement et tampon

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L’ACHAT DES LICENCES … Les principes de création et de renouvellement sont gardés • • • •

Le suivi des commandes La possibilité d’envoi express de licences La modification et l’impression éventuelle par le DSR (une seule modification par licence) L’information en direct : l’AS et le DSR sont informés visuellement par le système sous forme de message ou d’affichage d’alerte de dysfonctionnement (ex : problème bancaire)

TARIFS : Affiliation : 75.00€ Maif individuel : 0.70€ Base de calcul pour le Achat de licences

CONTRAT

PLEIN TARIF

licence : 11.50€

à l’unité : 15.00€ 10

Modalités d’achat : 2 choix possibles 1- CONTRAT LICENCE :

C'est un achat de licences au travers d’un contrat attractif et personnalisé prenant en compte le type d’établissement et son effectif.

MODE DE CALCUL (le calcul est effectué automatiquement, au moment de la pré-affiliation) A/

Calcul du pourcentage de l’effectif de l’établissement à prendre en compte. PARAMETRES DE CALCUL DU CONTRAT Collège Lycée L.P. 25 20 18

Formule de calcul : Pourcentage de l’effectif pris en compte = paramètre - (effectif / 100) Remarque : les établissements dont l’effectif est supérieur à 1000 élèves, seront assimilés aux établissements dont l’effectif est égal à 1000.Les établissements dont l’effectif est inférieur à 250 élèves, seront assimilés aux établissements dont l’effectif est égal à 250.

B/

Calcul du coût du contrat : (effectif) x (% calculé) x (11,50 €)

Remarque : • Le choix du contrat donne droit à l’enregistrement d’un nombre illimité de licences pour un établissement. Plus le nombre de licences enregistrées est important, plus le prix de revient du carton est faible. • L'effectif d’établissement pris en compte sera celui enregistré par le rectorat pour l’année scolaire 2007/2008 C/

Des facilités :

• L’enregistrement d’une licence est dissocié du certificat médical. • Les prélèvements bancaires au niveau des AS et des services régionaux s’effectueront à partir de fin Novembre 2008, ne concerneront que les achats de licences et seront réalisés sur les mêmes modalités que les années précédentes (paiement en trois mensualités pour les contrats). • Les prélèvements concernant les affiliations se feront dès septembre 2008 dans les mêmes conditions que les

années précédentes.

2- LICENCE PLEIN TARIF

: C'est un achat à l'unité de licences au travers d'un tarif unique.

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Enregistrement de vos licences

Très simple : - Pour renouveler 1 licence : cliquez simplement sur le nom (possibilité de modifier si il y a 1 erreur de saisie). - Pour créer 1 licence : complétez les cases puis cliquez sur ajouter VALIDEZ VOS LICENCES en cliquant sur commander

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Vérifier et modifier si nécessaire avant de confirmer la commande

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LA GESTION FINANCIERE Les principes généraux restent identiques aussi bien en terme de gestion que d’information. NOUVEAUTES : • Nouvelle présentation des informations comptables • Possibilité d’obtenir le détail comptable des achats des AS • Téléchargement des informations comptables (plus d’envoi papier par la SIRTEM)

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LE PROCESSUS DE PAIEMENT

:

2 propositions

1/ pré-paiement par chèque au Service Régional UNSS 2/ prélèvement automatique – Annexe 1 : A retourner au S.Régional UNSS Ce choix est réalisé par l’AS lors de son affiliation.

A. LE PAIEMENT PAR PRÉLÈVEMENT AUTOMATIQUE (les pièces administratives) ACHAT EN CONTRAT LICENCE : - Affiliation prélèvement dès septembre 2008 (75 €) - Achat de licences Début novembre 2008. Prélèvement en 3 fois Début décembre 2008. Début janvier 2009. (le coût de votre contrat se calcule automatiquement en fonction du type d'établissement et du nombre d'élèves)

ACHAT LICENCE PLEIN TARIF A L'UNITE : - Affiliation : Prélèvement dès septembre 2008 (75 €) - Achat de licences : Prélèvement tous les débuts de mois à partir du mois de novembre 2008.

LES PIECES ADMINISTRATIVES : Les A.S. concernées doivent se procurer un relevé d'identité bancaire (RIB ou RIP ou RICE suivant la banque) datant de moins de 2 mois. Avec l'aide de ce relevé d'identité bancaire, l'A.S. doit remplir les formulaires de demande et d'autorisation de prélèvement très précisément. N.B.: la moindre faute de frappe entraînera des rejets lors des opérations de prélèvement.

LE PRINCIPE L'A.S. passe des commandes. Le coût est enregistré. A la fin de chaque mois le montant des commandes du mois est calculé. Notre prestataire envoie à la banque de l’UNSS le fichier sur le principe suivant : 6: 6 jours ouvrés avant le jour de prélèvement sur le compte des AS le prestataire (SIRTEM) envoie le fichier de prélèvement à la banque de l’UNSS. : - Après autorisation de l’UNSS., la SIRTEM envoie le fichier à la banque - La banque vérifie la norme du fichier - La banque envoie le fichier à la compensation. J: jour où le prélèvement s'effectue sur le compte de l'A.S. Cas de problèmes possibles : - Annulations (ex : mauvais intitulé de RIB) - A.P.I. (impayés : compte de l'A.S. non alimenté) Ces deux cas entraînent des frais bancaires qui seront facturés à l'A.S. par l’UNSS. J + 4: 4 jours calendaires après le prélèvement des A.S., le compte UNSS est crédité. Remarque : Il faut être très vigilant avec les comptes postaux. J-

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B. LE PAIEMENT PAR CHEQUE ACHAT EN CONTRAT LICENCE : - Affiliation : Le chèque de 75 € doit être envoyé au Service Régional pour que le serveur soit ouvert. Le chèque est encaissé de suite. Les 3 chèques correspondant chacun à 1/3 du total du contrat devront être transmis. - Achat de licences : Les chèques seront encaissés les 6/11/08, 5/12/08 et 7/01/09. ACHAT LICENCE PLEIN TARIF A L'UNITE : - Affiliation : Le chèque de 75,00 € doit être envoyé au Service Régional, le site sera débloqué dès réception.

-

Achat des licences : 15,00 € par licence à enregistrer, vous pouvez commander par Intranet le nombre de licences correspondant au montant du chèque à réception de celui-ci.

Affiliation à l’UNSS : date limite 15 octobre 2008 QUELQUES BONNES RAISONS D’ACCEPTER LE PRELEVEMENT AUTOMATIQUE alors qu’avec le paiement par chèque le compte devra être approvisionné suffisamment pour l’achat d’une licence et attendre que le service régional ait reçu le chèque pour l’inscrire sur le serveur. DE PRENDRE DES LICENCES A TOUT MOMENT

UN ELEVE PEUT ETRE LICENCIE A N’IMPORTE QUEL MOMENT, MEME EN DERNIERE MINUTE. - Un numéro de licence lui est immédiatement attribué. - En cas d’absence du carton de licence il est préconisé de se présenter avec la copie d’écran certifiée conforme par le Président d’A.S. (attestant que l'élève est apte médicalement et régulièrement assuré) et une pièce d’identité, l’élève peut participer à la compétition. LE PRELEVEMENT DE L’AFFILIATION se fait à la fin du mois. LE PRELEVEMENT DES LICENCES se fait après les enregistrements. LA SITUATION FINANCIERE DE L’A.S. peut être consultée à n’importe quel moment. SI LE COMPTE DE L’A.S. N’EST PAS SUFFISAMMENT APPROVISIONNE au moment du prélèvement, le compte du Service Régional se substitue à celui de l’A.S. 16

L’IMPRESSION ET L’ENVOI DES LICENCES Les principes généraux restent identiques à savoir : Impression et envoi par la SIRTEM Principe de commandes et d’envoi plus ou moins différé (sous 8 jours lors de commandes groupées)

La ré-impression des commandes entières ne se fera qu’exceptionnellement et que par la SIRTEM Nouveautés : • Le contrôle et le suivi des commandes par les DSR et les AS • La possibilité pour l’AS de demander un envoi immédiat d’une commande inférieure à 10 licences (envoi express)

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LA CONSULTATION DES DONNEES Outre le DSR et l’AS, la DN, les DSD et les coordonnateurs de district ont accès à des informations de leur niveau. Cette structuration peut permettre un travail d’équipe pour le suivi général des affiliations et des licences.

ASSURANCES :

L’Association Sportive

1) Principe

En application de la loi 84-610 du 16 juillet 1984, elle est tenue de se garantir en responsabilité civile pour elle-même, ses pratiquants et ses dirigeants. Le règlement intérieur UNSS dispose en outre que chaque licencié doit être couvert pour tout dommage corporel.

2) Contrats

Souscrits auprès d’un assureur choisi par l’AS (MAIF, MAE, autres) Si l’assureur est la MAIF, deux cas possibles : - Contrat d’association globalisant les garanties et souscrit auprès de la délégation départementale. - Assurances individuelles : pour les AS ne pouvant pas souscrire un contrat d’association mais désirant souscrire les garanties proposées par la MAIF : l’ensemble des garanties individuelles permet la couverture de l’association. Tarif : 0.70€ par licencié : la commande est à faire en même temps que la prise de licence.

3) Garanties complémentaires MAIF

Conformément à la loi, chaque adhérent doit être informé de la possibilité de souscrire individuellement des garanties dommages corporels complémentaires (« IA sport + MAIF ») : Imprimés délivrés par les délégations départementales MAIF dans le cadre d’un contrat d’association, par les directions des services UNSS régionaux (départementaux dans l’Académie de Versailles) dans le cadre des assurances MAIF individuelles.

4) Les déclarations de sinistres

Elles sont envoyées à l’assureur de l’AS : Contrat d’association MAIF : à la délégation départementale MAIF.

Assurances individuelles MAIF : aux services régionaux UNSS, qui transmettent à la MAIF, à NIORT, département des personnes morales. 18

SCHEMA RECAPITULATIF DE DECLARATION DE SINISTRES. CORPOREL

De l’élève, dans le cadre de son A.S pour toute activité dont les compétitions

Déclaration à l’assureur MAIF de l’A.S. - délégation départementale si contrat assurance collectif - au Service Régional de DIJON si assurances individuelles.

D’un bien de l’A.S.

Déclaration à l’assureur de l’A.S. - délégation départementale si contrat assurance collectif, - au Service Régional de DIJON si assurances individuelles

D’un tiers, collectivité, société, particulier.

Déclaration de la victime à son assureur, qui se tournera vers l’assureur de l’A.S organisatrice ou de l’UNSS organisatrice après établissement de la responsabilité de l’une ou de l’autre.

SINISTRE

MATERIEL

D’un véhicule

personnel

Contrat personnel du conducteur (déclaration à son assureur) ou auto mission si elle a été souscrite au Service Régional

loué

Contrat du loueur (attention aux exclusions) ou MAIF NIORT en cas de souscription d’une assurance temporaire championnat de France ou à la délégation départementale MAIF si une assurance spécifique a été souscrite auprès de celle-ci

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ANNEXE 1

A RENVOYER: Si changement de banque Si passage au prélèvement automatique PRELEVEMENT AUTOMATIQUE Je soussigné (e), ………………………………………………………………………………………………………………………………………………… Président(e) de l'Association sportive de Etablissement scolaire Adresse

:

:

N°

………………………………………………………………………………..

………………………………………………………………………….………………………

Code Postal : ……………………..

Ville

:

………………….………………………………………..

09/_/_/_/

Choisis pour le règlement de mes commandes le mode suivant : (rayer le choix non retenu) 1) Prélèvement bancaire automatique (l'autorisation de prélèvement ci-dessous est à remplir très précisément au regard d'un RIB ou RIP) 2) Paiement par chèque au Service U.N.S.S. de mon Académie. La présente demande est valable jusqu'à annulation de ma part à notifier en temps voulu au Service de l'Union Nationale du Sport Scolaire. Les informations contenues dans la présente demande ne seront utilisées que pour les seules nécessités de la gestion et pourront donner lieu à exercice du droit individuel d'accès auprès du créancier à l'adresse ci-dessus, dans les conditions prévues par la délibération N° 80 du 01/04/90 de la Commission informatique et Libertés.

A RENVOYER AU SERVICE REGIONAL DE L'U.N.S.S. PAR RETOUR DU COURRIER : 1 rue Beauséjour – 21000 DIJON

DATE ET SIGNATURE DU PRESIDENT D'AS D'ETABLISSEMENT

Date

signature

AUTORISATION DE PRELEVEMENT

N° NATIONAL D'EMETTEUR

405276

J'autorise l'établissement teneur de mon compte à prélever sur ce dernier, si sa situation le permet, tous les prélèvements ordonnés par le créancier désigné ci-dessous. En cas de litige sur un prélèvement je pourrai en faire suspendre l'exécution par simple demande à l'établissement teneur de mon compte. Je règlerai le différent directement avec le créancier. IDENTIFICATION DE VOTRE COMPTE BANCAIRE CODE ETABLISSEMENT CODE GUICHET /_/_/_/_/_/ /_/_/_/_/_/ N° DE COMPTE /_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/

NOM ET ADRESSE DU CREANCIER

UNION NATIONALE DU SPORT SCOLAIRE UNSS 13, RUE SAINT LAZARE 75009 PARIS

CLE R.I.B. /_/_/

INTITULE EXACT DE VOTRE COMPTE BANCAIRE

NOM ET ADRESSE DE VOTRE BANQUE BANQUE : ………………………………………………………………. ADRESSE :………………………………………………………………. CODE POSTAL : /_/_/_/_/_/ LOCALITE ……………………. Date et signature du titulaire du compte et du Président Date

Signatures

ATTENTION : Cet imprimé doit être rempli avec la plus grande attention

Il faut absolument reporter le plus fidèlement possible les données indiquées sur votre relevé d'identité bancaire ou postal. Vous devez renvoyer cet imprimé au Service Régional U.N.S.S. de votre Académie en y joignant obligatoirement un relevé d'identité bancaire (R.I.B), postal (R.I.P.), ou de caisse d'épargne (R.I.C.E.) datant de moins de deux mois.

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