Pantheon Sorbone Spc 07 Complet Sauf Dernier Cours

: Bibliographie - Yve Menie, Politique Comparée (ressemble au droit strat mais violet): très descriptif, infos très riche et actualisée. - Les démocraties occidentales, Hans Spetter, Kriesi (chez economica, ancien 1994). Plus problématique, rend compte d'un nombre de dynamique de manière relativement fine. - Bertrand Badie et Guy Hermet, la politique comparé chez Armand Colin. 2001. – Ouvrage le plus sophistiqué sur le plan théorique. Comparer est spécifier, confronter et classer ce que l'on étudie dans le but de parvenir a une généralisation. C'est rechercher des singularités et des points commun qu'on essaye ainsi de mieux expliquer. C'est comprendre les dynamiques, l'histoire des phénomènes sociaux, caractériser les formes provisoirement adoptée par ces derniers. La science politique s'est constituer autour de cette méthode et les travaux comparatif forment aujourd'hui une part importante des analyses conduite sur la diversité des phénomènes sociaux politiques. Section I : Comparer en science politique a-t-il a sens? La méthode comparative s'est imposée de manière générale comme un substitut a l'expérimentation. En science sociale on ne peut pas manipuler les éléments sociaux en laboratoires alors on compare des faits sociaux relevant de catégories similaire, dans des situations historique géographique différents. On s'est intéressé aux comportements politiques qui sont devenu les objets de la comparaison entre différent pays au sein même. L'un des comportements politiques que l'on a essayé d'expliquer c'est le vote, et définir les variables explicatives du vote, pourquoi est-ce que zone X vote droite, et Y vote gauche? La comparaison est la méthode de la science politique toute entière. Il est difficile de savoir s'il y'a un objet a la méthode comparée, car ils sont tous susceptible d'être les sujet de la comparaison. Le seul point de départ est de considérer qu'un certain nombre d'objet sociaux appartiennent au même type de catégorie. Boulard a essayer d'expliquer les différence de vote entre les conservateurs et les progressistes des différentes circonscription électorale en France en les reliant au variable qu'est l'impacte du christianisme. Cependant la méthode comparée a des problèmes. L'environnement dans lequel se construit un objet social est d'une complexité extraordinaire, et prend en compte un ensemble de variable diverse, chaque variable étant potentiellement explicative de l'objet et chacun étant difficile a isoler des autres variables. Y'a des variables qui se produisent qu'une seul foi. En science sociale la comparaison ne peut pas servir de simple supplétif a l'impossibilité de l'expérimentation. Parce que deux contextes ne sont jamais identiques on ne pourra jamais les comparer ou isoler les facteurs. Alors on s'arrête d'une certaine manière.

A. La crise du comparatisme

1

La méthode comparée est rentrée en crise dans les années 60s du fait que des nombreux nouveaux états vont intervenir dans la scène politique internationale. Ces nouveaux états vont avoir des caractéristiques qui vont ne plus représenter l'œuvre définit par le model occidental. Quand on commence a se dire qu'il ne s'agit plus de comparer le parlement français avec le parlement britannique, mais français/égyptien, vie politique britannique, avec vie politique Burkina Faso – les différences sembles bien trop importante pour qu'elles bénéficient a la science politique. Si on compare la cour constitutionnel marocaine, et la cour suprême des USA, est-ce que ca peut réellement servir? La théorie du developementalisme avait pour ambition de sauver la méthode comparée. L'argument de cette théorie était simple, il stipulait que si la comparaison entre les sociétés extra-occidental était difficile a mettre en œuvre il était plus efficace de postuler que les conditions présentées du fonctionnement étaient finalement comparables, proche du mode de fonctionnement qu'avait connu les sociétés occidental historiquement. Il s'agissait juste d'un léger retard. Robert Dahl considère la polyarchie (la forme moderne de la démocratie). Pour lui c'est les USA des années 60/70s. Robert Dahl considère qu'il s'agit de comparer toutes les sociétés et il calculait un certain nombre d'indicateur. Il considérait aussi le niveau d'éducation comme indicateur. Plus le PNB était élevé plus la modernité politique était en mesure d'être atteinte. Parmi ces théoriciens du developementalisme Karl Dutsch et Daniel Lerner vont procéder par comparaison de niveau de mobilisation sociale. Cela est le degré de déliquescence des allégeances communautaires traditionnelles, les liens au sein des ethnies, au sein des villages, familiaux. C'est la destruction de ces liens qui permet de construire de nouveaux liens autour de l'état; plus ces premières allégeance sont détruit plus la modernité est atteinte. Les développementalistes faisaient échos a une théorie universel, toutes les sociétés changent, vers une modernité unique uniforme assimilable a l'état démocratique occidental. Dans les années 60, la théorie développementaliste a eu un succès énorme car il a été utilisé pour légitimer l'aide au tiers monde. Cela a permit l'importation massive de model occidentaux au sein de pays en voie de développement. Ca légitimise le pouvoir du prince dans les pays en voie de développement avec l'idée que pour moderniser un certain nombre de ces pays il fallait passer par la voie du régime autoritaire qui permettait de mobiliser suffisamment de ressources pour rattraper les retards dans le développement de ces pays. On voit ainsi les dangers du developementalisme. Les différences sont considérées comme des archaïsmes qu'il faut éradiquer par rapport au model unique du développement unique. Hors toute les différences qu'on peut identifier ne peuvent se déduire a des retards ou avancée différentes sur une ligne unique du développement. Il se pourrait ainsi que la théorie développementaliste ai en fait accélérer le mouvement de crise de la méthode de comparaison.

B. Le problème de l'universalisme

2

Le developementalisme considère que l'on peut identifier du politique de manière identique dans toutes les sociétés contemporaine, et que lorsqu'on parle de politique autour d'un concept comme la légitimité de pouvoir on fait l'hypothèse de mécanisme fondamentalement identique aux démocraties occidentales. Il ne peut pas y'avoir une science de politique comparée sans un certain nombre de concept applicable a l'ensemble des situations politiques. La culture des sociétés n'interviendrai pas de façon significative dans les catégories d'analyses qui permettent la création des ordres politiques. Hors ce postulat est totalement discutable dans le sens que le politique ne recouvre pas la même chose d'une société a une autre. Les pratiques politiques ont tendance a se diversifier au fur a mesure de l'histoire. A mesure que ces états ont construit leurs vies politiques des processus irréductibles sont apparus. On a mis en évidence des mécanismes d'hybridation des pratiques politique qui ne répond pas aux conditions d'un model universel de développement. On s'organise de plus en plus par rapport a la spécificité de la pratique politique. L'échec en Afrique et en Asie du model occidental. C'est un retour de l'anthropologie politique qui va mettre l'accent sur la grande diversité des scènes/cultures politiques. Sur la base de la vaste déconstruction, ou du comparatisme, c'est bien la définition même du politique qui a fini par poser problème; est-il raisonnable de fonder une science politique sur une définition du politique tellement extensive qu'elle peut s'appliquer a toutes les sociétés contemporaines? On compare dorénavant des modes de définition du politique. Si on définit des concepts de manière relativement abstraite, dégagée de leur contexte spécifique, on peut miser que certain de ces concept peuvent être utilisés comme mode de comparaison d'une société a une autre. On peut penser que les concept de centre politique ou de périphérie, de mobilisation, d'obligation, de domination politique, les concepts de norme sont autant de concept qui peuvent permettre de répondre a cette crise de l'universalisme. Il y'aurai donc des phénomènes sociaux et politique qui transcenderai des cultures qui serait universel, et d'autre qui auraient qu'une valeur locale située dans tel ou tel société. Section 2. Comparer ce qui est comparable 5 démocraties, USA, UK, Italie, Allemagne, la France. On étudiera ces derniers. Ces états ont domine le monde économiquement; ils étaient un levier essentiel pour faire prévaloir leur valeur et organisation politique dans le monde. Les économistes occidentaux, de L'UE ont imposé leur model a ces économie sous le régime communiste (notamment), des reforme judiciaire, administrative, dans le financement etc. Y'a l'Irak qui a vécu l'imposition forcée de la démocratie par les USA.

A. de l'état occidental au système politique

3

La spécificité première des société occidentales est l'état moderne. Un espace social différencié au sein de la société avec ses règles propres fonctionnant avec des acteurs spécialisé dans la politique. Le propre de l'état c'est le control de moyen de coercition, police extérieure et intérieure. Weber: l'état est une organisation politique qui gouverne dans un territoire donnée et est capable de mobiliser des moyens coercitifs afin de pouvoir s'imposer. L'une des spécificités de l'état, c'est que ses organes fixent les règles du jeu pour toutes les autres organisations sociales au sein d'un territoire donné. Ce serai sur la base du développement de l'état qu'on peut identifier une identité entre les 5 démocratie qu'on va étudier. Il y'a un même phénomène de centralisation politique, il y'a aussi des différences dans le processus de construction. L'état fort, c'est le model français, l'état faible, le model de l'UK ou USA. Nous avons a la foi des caractéristiques commune dans le processus de centralisation, mais y'a quand même des divergences. L'une des théorisations les plus courantes, et les plus heuristiques en science politique, est de considérer cette sphère politique autonome comme un système dont les différents éléments seraient liées les un au autre dans un environnement d'interaction. L'état ne se confond pas entièrement avec le système politique. Il y'a un des éléments comme le pouvoir militaire qui n'appartient pas au système politique. Les appareils de l'état inclus dans le système politique sont les trois pouvoirs classiques, législatif exécutif et judiciaire (interrogation sur le dernier). Le système politique est constitué par toutes les actions et tout les acteurs qui participent a la mise en œuvre de la politique. On trouve surtout deux types d'organisation, les partis politiques d'une part, et les groupes d'intérêt d'autre part (lobbies, syndicats, associations), ces derniers font guise d'intermédiaire entre le citoyen et le système central avec les acteurs centraux participant directement a la politique. Dans chaque société des groupes de citoyen ne sont pas représenté de manière adéquate, et n'ont pas accès a ce système politique, ils constituent des potentiels contestataires qui peuvent se mobiliser par un mouvement sociale lorsque une opportunité politique se présente. Les actions contestataires ne s'orientent pas exclusivement vers les autorités politiques, mais elles sont toujours des défis lancée a ces autorités. B. Les dynamiques des systèmes politiques On oppose les modèles synchroniques, qui ont pour but de décrire un état du system a un moment donnée, au model diachronique qui décrivent le développement historique des systèmes en donnant de la profondeur. Il faut essayer de marier les deux types de modèles. Dans une perspective macro-historique, les structures sociales et politiques constituent le cadre du processus général. Les règles du jeu politique entre acteurs politique, et même leurs stratégies, sont déterminées par des structures socioéconomiques de la société (structures de classes). Les hommes font leur histoire, mais ils ne la font pas de leurs propre grés mais de circonstance immédiatement rencontre donnée et traditionnel. Le paradigme de

4

l'action met l'accent sur la volonté des acteurs et la possibilité d'accomplir des action par leur volonté. Giddens essaye de parvenir a une synthèse entre ces deux paradigme autour de la théorie de la structuration. Les structures sociales se reproduisent a travers les actions individuels des membres de la société. Il n'existe pas d'extériorité de la société par rapport a la structure sociale. Skocpol, insiste sur l'idée que les acteurs n'exécuteraient que les lois de l'histoire, que les révolutions ne sont pas faites, elles viennent. La société devient un monstre qui définit tout les événements politiques, et notamment les révolutions sociales. Première partie : La genèse de l'ordre politique démocratique Chapitre 1: La genèse de l'Etat occidental Chapitre 2: L'émergence de la démocratie représentative Chapitre 3: sur les partis politiques Deuxième partie : Chapitre I: la reine parlementaire Chapitre II: la reine bureaucratique Chapitre III: les cours constitutionnels Troisième Partie: l'entretien et la transformation des ordres politiques démocratiques Chapitre I : électeurs et élections Chapitre II: Groupes d'intérêts La genèse de l'ordre politique démocratique L'état moderne se définit comme une organisation politique différencié des autres organisations social; y'a un haut niveau des taches politiques : monopole de la contrainte, des gouvernants assisté par une bureaucratie permanente, dont les membres sont recrutés de manière impersonnelle. Il faut tenter de chercher des traits commun à tout ces états. Ils ont subis un processus de grande ampleur. L'état tire ses revenus de la classe bourgeoise. Il s'agit de comparer des sociétés entières entre elles, et repérer un niveau plus modeste des régularités entre ces structures, et processus historiques. Section I : les principales théories de la genèse de l'état moderne A. les facteurs économiques du développement de l'état moderne. Wallerstein, fait de la naissance du capitalisme marchand la cause du développement de l'état moderne. L'ouverture des océans a été a l'origine d'un un système économique international, ayant pour centre le nord-ouest de l'Europe. Ce centre se serait rapidement stabilisé, et aurait contrôlé et assujettie une périphérie s'étendant jusqu'à la bordure orientale (14/15eme siècle). Ce système mondial est aussi caractérisé par des liens culturels et politiques. D'un coté il y'aurai une logique économique qui serait inclusive, et une logique politique qui serait exclusive. Les marchés économiques ne connaissent pas de frontière. La logique de la politique est de construire des frontières.

5

En 1450 l'Europe été prête a la création d'un monde capitaliste. A partir de ce moment une division du travail fonctionnel, géographique, économique sur le plan mondial s'est développée, entre un centre, une périphérie, et une semi-périphérie au long 16eme siècle. Le capitalisme moderne serait né dans le centre, avec tous ses éléments CAD mécanisme de libre circulation des marchandises, une production spécialisée, le perfectionnement du système bancaire. L'agriculture s'est faite avec des formes nouvelles, et a formée la base de l'économie du centre; spécialisation de l'élevage intensif –des Etats de la périphérie développement l'approvisionnement en blé du centre. Le centre se développait grâce a l'exploitation du travail agricole des régions périphérique, et la domination du centre sur les régions périphérique était assurée par le mécanisme de l'économie marchande, l'enrichissement des classes dominante des personnes du centre. Certains états du centre vont se trouver progressivement bouger ver la périphérie, tel l'Italie, le sud de la France, l'Espagne –et font partie de la semipériphérie. Wallerstein met en évidence une structure économique au niveau mondial entre ce centre qui a une production sophistiquée ou né une forme embryonnaire du capitalisme, et une périphérie fonctionnant sur la base de la propriété foncière produisant du blé pour le centre. Il y'aurai un lien étroit entre la place d'un état dans l'économie mondial et le type d'état qui se développe en son sein.

Des états se forment de façon centralisée, avec une bureaucratie puissante, armée plus ou moins professionnalisée capable de faire régner l'ordre sur la terre et la mère. Dans une certaine mesure cette structure va participer au développement des activités capitaliste de ces états du centre. L'état a vu le jour car il a été capable de protéger les élites qui prenaient en charge le développement économique; il avait la capacité a participer a la transformation de l'agriculture a sa forme marchande, et par le biais de sa flotte il contrôlait la mère. Selon Wallerstein aucun état moderne ne s'est développé en s'appuyant sur un état centralisé mais en s'appuyant sur les élites et les propriétés foncières. Les états semi-périphérique vont prendre le rôle de gendarme de system, en maintenant les masses sur les territoires, en développant des structures militarisées, et une bureaucratie dominée par la noblesse féodales, et un despotisme plus fort – ces états sont en général menacé par des défaites militaires nombreuses. B. les facteurs politiques du développement de l'état moderne Ils ont été mis en évidence par deux auteurs français ; Bertrand Badie, et Biernbaum. Ils ont remarqué que Wallerstein a oublié d'admettre que les facteurs politiques rentrent en jeu dans le développement de ce type d'état. Ils contestent l'idée que l'état aurait aidé le développement du capitalisme, c'est plutôt l'agent protecteur de la société rural et féodale; pas celui de la classe élitiste. A mesure que l'état français va être renforcé, il va mettre en place une politique d'intervention qui va chercher a développer pour son compte l'appareil de production économique en développant des structure bureaucratique pour intervenir dans le

6

monde politique. L'absolutisme royal control un certain nombre de domaine économique, par ex. il possède l'exploitation de la poudre pour ses besoins militaire. L'état va essayer de prévenir des mouvements qui vont essayer de fissurer la structure sociale en place; favoriser la domination de l'ancienne classe féodale, et la rendre la principal bénéficiaire – un état qui ne serait pas le défenseur de la classe marchande naissante. Ils constatent que le développement des structures étatique était moins net dans les sociétés qui se sont développées le plus précocement, que dans celles qui formaient leur immédiate périphérie. Au Pays Bas ne s'est jamais développée d'état fort, ni en UK, mais l'état a été dirigée par une caste oligarchique sans structure bureaucratique spécialisée - pas d'état fort au centre du system monde. Ils essayent de mettre en évidence l'idée que le développement d'un état fort est lié au fait de société dans lequel le système féodale s'est imposé de manière contraignante et non pas au développement du capitalisme. Ce serai la crise du féodalisme du a la monétarisation de l'économie qui aurait participé a la dislocation de cette structure féodale traditionnel, autorisant la forme alternative de control sur les masses paysannes. En France et dans les sociétés féodales de l'est de l'Europe, l'état se serait imposé progressivement dans des interstices laissés libre par le féodalisme. En opposition a ces structures féodales contraignante la société civil se serait organisée de sorte a suppléer la dislocation du model féodale (UK et Hollande). Ces Etats auraient intégrée leur population au sein de la société politique sans avoir créé de structure différenciée autonome, propre a l'état moderne. C'est donc dans ces sociétés que se serait développée l'état a institution autonome et coercitif. L'état moderne aurait dépossédée l'aristocratie de ses pouvoirs politiques traditionnels en reprenant à son compte les fonctions coercitive que remplissait cette aristocratie face aux paysans. Néanmoins il va protéger la classe noble de sorte que Badie et Biernbaum se différencient de Wallerstein, en disant que l'état n'a jamais soutenu la bourgeoisie commerçante. L'état a d'abord contribuée a soutenir la classe noble, parce qu'il a contribuée a instituer la propriété privée, la rendant absolu, la domination des noble sur leur terre… Cet état a aussi contribuée a développer des éléments coercitif pour mater les luttes paysanne. L'état en développant ses intérêts sur le plan de mécanisme économique, et bureaucratique, a aidée la noblesse. L'état aura du composée avec la société civil. L'état ne s'est jamais imposée comme centre de tentions, mais que des le départ, l'état joue le jeu de la noblesse traditionnel, de grande mesure. Elle est évacuée de la domination politique. Dans ses modèles, l'état est confrontée a l'état civil qui sera instituée a l'institution parlementaire naissante. Ce n'est que tardivement que ces états vont parvenir a se faire reconnaitre un rôle de représentation de la nation. Selon Badie et Biernbaum c'est pour lutter contre les luttes paysannes que l'état aurai affirmé son pouvoir et s'est particulièrement développé. C'est dans les sociétés ou l'état aurait rencontré les résistances les plus importante, que l'état aurai développé les structures coercitives les plus différenciées, comme l'UK ou la Hollande. Ils proposent une causalité contraire a celle de Wallerstein autour de l'idée que ce serai dans les sociétés qui ont connu le développement des formes de capitalisme le

7

plus moderne, le plus tardif que les formes les plus différenciées de l'état serai né et aurait émergé. Seuls les états faibles se seraient développée en fin de compte. Ce model de Biernbaum et Badie pèche au fonctionnalisme. Kriesi relève qu'il ne suffit pas de constater que seul un état fort est nécessaire pour développer une société ou il y'a de nombreuses résistances, il se peut simplement que l'état fort ne parvienne pas a se développer. Kriesi note qu'en Pologne, au niveau de l'agriculture, on demeure féodal. Ces états a caractère archaïque ne sont pas assez puissant, permettant a des forces traditionnel (noblesse féodale qui lutte contre la centralisation) de luter contre l'état et l'emporter. C. la guerre comme facteur d'émergence de l'état moderne Charles Tilly ; c'est le renforcement des capacités militaire de l'état qui serai à l'origine des états nations. Selon lui, les états nations sont des sous produits de la guerre. Il donne 5 raisons théoriques pour expliquer ce paradoxe qui ferai de la guerre le principe de la pacification interne au sein des sociétés de l'Europe occidentale. 1. L'effort de construction et de maintient des forces armée pour assurer la guerre, a amener progressivement les agents de l'état a construire de grandes administrations spécialisées, composées de fonctionnaires civil qui auraient de plus en plus de pouvoir au sein même de l'armée. 2. progressivement les agents de l'état auraient été obligés de négocier avec des membres de la masse civils pour la poursuite de la guerre. Dépendant de groupes civils, on leur négocie et cède des droits. Ainsi selon Kriesi des groupes civils se seraient intégrée au sein de la sphère politique. 3. Le développement de la bureaucratie spécialisée, accrut lors de la guerre, est utilisé pour accomplir de nouvelles fonctions étatique en temps de paix, ex. les communications pour assurer les activités introduite de façon urgente pendant la période de guerre. 4. les participants directe a cet effort de guerre ont revendiquée des droits politique, et ainsi l'intégration politique des nation se serait agrée par les promesses faite par le pouvoir politique pour mobiliser ces masses. 5. Les dettes nationales accumulées auraient été au fondement du développement d'une bureaucratie de service, et aurait facilité l'intervention de l'état dans la sphère économique. Tilly s'appuie sur la période de l'absolutisme ; sur le développement des dépenses publiques de l'UK durant le 18eme siècle. Il essaye de démontrer qu'il existe même au 20eme siècle une étroite relation entre l'activité guerrière et le développement et l'extension de l'état. L'UK a connu deux moments principaux d'expansion, pendant les deux guerres mondiales. Le poids

8

de l'état augmente sous la pression de l'effort de guerre, poids qui se stabilise après la guerre au niveau le plus élevée nécessitée par la guerre. Kriesi critique le réductionnisme militaire de la thèse de Tilly ; elle ne tient pas compte de la dimension culturel, ni de la religion dans le développement de l'état moderne. Ni du nationalisme, elle ne tient pas suffisamment compte des structures internes des états pour expliquer les développements. Moore: les résistances internes dans les états qui prennent leur essor trouvent leur principe dans les structures sociales des états. On ne peut expliquer les crises sans prendre en compte les structures sociales des états. Pour définir une bonne théorie de la construction de l'état il faut prendre des éléments internationaux, et nationaux – interne et externe. Selon Kriesi ces idées présupposent trop facilement l'intégration entre la société civile et la guerre. La défaite, après guerre, peut donner lieu à un système autoritaire. D'après 33 ou la guerre donne lieu à des formes d'autoritarisme, enfin, la guerre va renforcer la position des armées au sein de la société, ce qui n'est pas propice à l'intégration de la société.

Section II : les étapes de la construction de l'état moderne A. la construction de centre politique Il faut prendre en compte les ressources que les centres politiques ont été susceptible de mobiliser pour parvenir a l'avènement de l'état occidental moderne. Il semble néanmoins que les états modernes sont le fruit de la société féodale. i.

Qu'est-ce que la féodalité

Kriesi insiste sur la série de coïncidence qui serai a la base du développement de l'état, a la place de déterminer une causalité. La dynamique européenne de la construction de l'état est due a la combinaison de deux éléments fondamentaux qui seraient : - la fragmentation du pouvoir politique et économique au sein de la société féodale - l'intégration de ces réseaux de pouvoir fragmenté au sein du christianisme. La féodalité se caractérise par l'éclatement de l'autorité publique, et par ce qu'il appel les relations de pouvoir d'homme a homme. Les carolingiens ont commencée a concéder les bénéfices d'une terre a des nobles en échange de leur service armée et leur fidélité. Ils disposent de guerriers nombreux, les vassaux pouvaient a leur tour concédait une partie de cette terre a leur vassaux en échange de leur fidélité et service armée. En contre partie de ce contrat, il s'agit pour le vassal d'accomplir des obligations de service. Cette vassalité permettait une hausse du niveau de vie et du niveau social et donc se développe dans toute l'Europe occidental, ce système d'organisation du

9

pouvoir. Ce dernier permet de répondre a la nécessite de maitriser le territoire a l'intérieure et a l'extérieure. A l'intérieure les carolingiens ont crus pouvoir ainsi renforcer leur pouvoir sur un territoire étendu. Y'a eu succès de cette forme politique car la sécurité fut la préoccupation principale des hommes libres, étant dans une période troublée par les guerres et les invasions barbares qui nécessitent la possibilité d'une réponse efficace. Le développement de cette vassalité, sera tellement important qu'en 865, Charles Le Chauve va imposer a tout homme libre de se lier a un seigneur avec un début de codification de ces vassalité – les vassaux ont un pouvoir de commandement de direction concédée sur les terres qu'ils prennent. Cette pratique va provoquer l'éclatement de l'empire carolingien. Progressivement, il devient coutume qu'un vassal qui a bien respecter les termes du contrat de vassalité ait la possibilité transmettre son bénéfice a son fils. Cette pratique va avoir tendance a se développer a la fin du 9eme siècle – c'était une manière de consolidée les liens avec le seigneur, bien que les liens peuvent être de plus en plus fragile. Ca deviendra d'une féodalité de bénéfice à une féodalité de fief, un système ou les vassaux deviennent les propriétaire de plein droit de leurs fiefs, bien qu'a un premier temps ils ne l'étaient pas. Charles le Chauve dans une ordonnance royale de Quierzy sur l'Oise, 877, le vassal possède la pleine propriété de son fief, alors la politique suivi par les rois carolingien n'a pas produit les liens qui étaient censée unir le roi par ses sujets en cas de conflits entre les devoirs envers le roi/seigneur. Puisque les liens du serment vassalique sont plus forts, le pouvoir du roi va s'étioler au profit des vassaux, les vassaux royaux vont tenter de se rendre indépendant.

10

-

Il y'a une confusion des fonctions entre une même personne, le seigneur est grand propriétaire, chef des guerriers, juge, arbitre entre vassaux, il est protecteur des prêtres qui sont sur son domaine. (indifférenciation sociale).

-

La fragmentation du pouvoir politique et de la souveraineté fait qu'il n'existe aucune unification de ces structures politique. Les seigneurs parviennent a court-circuiter la souveraineté du roi. L'habilité du pouvoir politique est sur la base de la possession personnelle, des fiefs et droits de souveraineté. o Ce qu'on peut appeler les groupements de domination de Webber (les seigneurs) apparaissent et disparaissent avec les quêtes, les morts, les mariages, etc. et avec eu disparaissent les droits de souveraineté politique qui existe en leur personne. Alors il n'y a pas de pouvoir politique.

-

La faiblesse du roi ; il évolue au milieu de concurrent qui sont ces égaux au niveau de puissance politique et économique. Il est le premier d'entre ses pères, mais ne possède pas d'ascendant hiérarchique sur ses concurrents. o Ils sont 160 grands magnas en UK. Une centaine en France. Le roi dépend d'une église, transnationale qu'il ne contrôle pas directement. Son autorité judiciaire est morcelée et confiée à ses vassaux, c'est une

autorité militaire. Il doit discuter au cas par cas ses alliances militaires au cas où il voudrait rallier ses ressources armées. -

Fragmentation du pouvoir économique, décentralisée, autour des villages et seigneurs, mais l'économie agricole est extrêmement imaginative et novatrice; se caractérise par des inventions de technique extrêmement sophistiquée pour l'époque, tel que le fer a cheval.

-

Le christianisme dans ce monde constitue l'organe central de l'organisation sociale et politique. Il constitue une centralisation pour la société, car il offre une langue commune, et le cadre normatif avec le droit romain. C'est également un élément de stabilisation et d'institutionnalisation. Les paix de dieu forment une sorte de codification des guerres et empêché le confortement systématique entre seigneur. Ca permet de palier les faiblesse du pouvoir central. L'église prend un peu la place du roi, car elle juge et protège a sa place. Pour certain cette pacification serait une raison du développement de l'état moderne.

La sortie de la féodalité Il y'a l'apparition d'un marché de produit de luxe couteux, qui nourri l'appétit des seigneur les plus fortunée – ils veulent plus de territoire. Cette est caractérisée par l'incertitude du déroulement, dont l'issue est toujours incertaine. Les jeux d'alliance et les hasards de la descendance jouent un rôle important dans l'élimination de concurrents; ainsi on va assister a l'élimination des maisons ou des concurrents des unités politiques les moins importantes au profit des unités les plus importantes. Petit a petit, c'est la guerre des titans. Des terrains deviennent plus large, il y'a une constitution progressive d'état sous la forme d'état absolu, absolutisme royale. C'est la construction du royaume de France qui constitue l'exemple sur lequel s'appuie Elias comme construction de l'état moderne. Les grandes familles s'affrontent en jouant leur suprématie (maison de Flandre, de Normandie, du Maine, Blois, de la Plantagenet (prendront l'Angleterre et l'Aquitaine, et menacer les rois de France jusqu'au 14eme siècle)). Si les capétiens n'auraient pas pu prendre le pouvoir central des le début, une autre famille l'aurait pris. Elias développe l'idée que Malgré tout le rois avait des ressources qu'il pouvait utiliser pour réussir a s'imposer aux autres maisons, aussi puissantes que lui. Le titre de roi lui vaut le soutient de l'église, donc d'une certaine bureaucratie ecclésiastique. Le succès du roi est du a un facteur seulement économique, indépendant de la puissance royale elle même, car du 10eme au 14eme siècle, on est dans une période d'essor économique qui permet le développement de l'agriculture et l'apparition d'une nouvelle classe urbaine de bourgeois: commerçants. Ces derniers vont offrir des auxiliaires a la monarchie sur le plan humain et économique. Puis sur une partie de l'avant-garde bourgeoise recrutée sur la base de

11

leur aptitude a la gestion du domaine. Si le roi s'est appuyer sur ces bourgeois enrichis, c'est car on trouvait la des soutient soumis a leur pouvoir. Cet essor économique met en place une contestation de la noblesse, au profit du roi, qui va aussi profiter des rentrées fiscales importantes que permet le développement de cette bourgeoisie urbaine enrichi. Dernière série de combat décisif au 14eme siècle avec les dernières maisons concurrente ; on rentre dans une phase différente a la précédente selon Elias, on est plus entre rivaux d'un autre sang, mais entre adversaire sont des proches. C'est par ce dernier genre de combat que l'état se finalise ; il détruit définitivement les derniers restes du système féodal. Le résultat de ces nombreuses actions est la monarchie absolue, bien que ce fût un effet non voulu de leurs actions. L'état absolu s'est imposé contre des modèles alternatifs moins centralisé. Ex. un réseau de cité-état autonome, la permanence du système féodal, la constitution d'empire; De ce point de vue la sortie de la féodalité a produit d'autre forme d'organisation politique que l'état. Les luttes entre les princes en Europe centrale, ne conduisent pas a la construction de royaume stable et centralisée (ex. Italie). La solution alternative d'un vaste empire a été voué a l'échec car le territoire sur lequel le saint empire a tenté de bâtir un empire était trop vaste pour une domination politique. Les empereurs qui ont tente cet empire ont été concurrencé par le pouvoir de la papauté, avec des conflits interminables avec Rome. Les constructeurs d'empire n'ont pas su maitriser les alliances entre prince et territoires. La faiblesse principal été le manque de ressources financière pour construire une administration forte consolidée autour de ce centre. On considère que la tentative d'un centre politique, la plus notable, était celle de la maison des Habsbourg, avec l'empereur Charlequin – car ce dernier possédait des ressources formidables, (Espagne, Italie du nord, une partie de la Flandre), mais ses possession étaient discontinue sur le plan géographique et dispersée. Il n'a pu constituer une armée et une administration indépendante capable de centraliser le pouvoir au sein de cette espace extrêmement large. En fait la taille de l'unité politique est un facteur décisif pour constituer un état et un centre politique.

On considère ainsi que l'UK avait des dimensions réduites, et son insularité a donné moins de nécessité de construire une défense performante de sorte qu'elle aurait remplit objectivement les conditions pour optimiser l'exercice de la souveraineté, et pour optimiser la construction d'une armée d'un état contraignant. La France avait besoins d'une pression fiscale plus contraignante, pour préserver l'unité malgré sa grande taille. On verra la création d'une bourgeoisie enrichi par le commerce élargie avenue par la dislocation de la féodalité. En UK, la sortie de la féodalité est faite différemment avec la conquête de Guillaume de Normandie. L'autorité des seigneurs est directement reconnu pour de nombreuse raisons; elles maintiennent les coutumes Anglo-Saxonne et assurent des le départ un système d'auto gouvernement sur la base de domination de la bourgeoisie et de la noblesse. Au lieu de constituer une administration forte et décentralisée, le centre politique va utiliser les services d'agents non spécialisée dans sa construction, notamment de l'aristocratie et une bourgeoisie enrichi et assimilée – de sorte que de manière général en UK, les notables de province participe au niveau local. Il y'a eu l'hypothèse d'une taille optimale dans la construction des états, illustrée par l'empire romain, et Anglais. L'Angleterre aurait la taille optimale pour parvenir a la construction d'un état, le saint empire aurait une taille trop grande.

Badie développe l'idée de l'importance de la taille des unité politique ; les souverains ont besoins d'un terrain de taille optimale, qui est suffisante pour pouvoir mobiliser un ensemble de ressources humaines et matérielles (qui doivent permettre de constituer des ressources pour des expéditions/conquêtes militaires), il faut que ces espaces ne

12

soient pas trop vaste pour permettre un exercice relativement facile d'une domination politique. L'Angleterre du 14/15eme siècle représentai cet idéal, avec un territoire de 15,000 km^2, la base a partir de laquelle les souverains anglais vont entrer les périphéries écossaise, galloise, par conquête. L'exemple inverse serait l'empire des Habsbourg. La bureaucratie espagnol forme la base des ressources des Habsbourg cependant elle est trop limitée pour pouvoir exercer une domination politique sur ce vaste territoire et ainsi gérer cet empire. En 1556 Charlequin abdique et son empire se démantèle avec son fils qui prend le cœur du royaume. Ferdinand reçoit l'Autriche. Ce qu'il faut conclure est qu'il est impossible de développer au sein de l'Europe occidental un vaste empire, et que seul la forme étatique absolutiste est adaptée a la centralisation politique. On peut noter que le centre de l'Europe sera durablement marquée par l'impossibilité de construire en son sein des centres étatiques/états relativement consolidées. L'Allemagne, l'Italie, verront émerger seulement a la fin du 19eme siècle. Les rois français vont s'efforcer de consolider le pouvoir, contrôler un domaine qui fait 4/5 fois la superficie de l'espace territorial anglais, ils sont poussée par le processus de concurrence avec des seigneurs sur un territoire qui est ouvert contrairement a l'insularité britannique. Cet étendu du territoire français va rendre le contrôle plus difficile pour le centre politique, plus couteux pour lui, de sorte qu'il devra développer une pression fiscale plus importante qu'en Angleterre, et donc d'imposer une pression coercitive beaucoup plus importante sur les instances représentatives régionales/médiéval pour imposer cette pression fiscale. L'état français doit prendre a sa charge le poids d'un appareil fiscal et d'un appareil militaire plus lourd que l'état britannique. L'autorité même de l'état en France va se constituer sur la base de la force contre les périphéries plutôt que sur ce processus d'adhésion volontaire qui caractérise la construction de l'état britannique. B. Le temps de l'absolutisme et les différentes formes d'état occidentaux On va essayer de construire les grands traits de la forme d'état qui s'impose dans cet Europe occidental, au sortir de la féodalité, autour de l'état absolutiste qui apparait a partir du 16eme siècle. Anderson définit les origines de cet état dans "L'Etat absolutiste, ses origines et ses voies" de 1978. Ces états se caractérisent par leur forme centralisée qui se déduit de l'existence d'une armée puissante et une bureaucratie permanente, de l'existence d'impôts nationaux ainsi que par l'existence d'une législation codifiee et des debuts d'un marchée économique unifiee. Pour Anderson l'Etat absolutiste c'est la nouvelle carapace politique d'une noblesse menacée. Une noblesse affaibli par la sortie de la féodalité, et une structure politicoéconomique qui lui assurait le monopole du surplus économique. L'etat absolutiste a été investit de l'autorité collective, par la noblesse pour mater les révoltes paysannes

13

et pour gérer les déplacement des nombreuses populations rurales vers les centres urbains en extension. La forme que prend cet etat repose sur la mobilisation propre aux éléments de la féodalité et un élément propre a l'antiquite, un melange redecouvert au 16eme siècle, autour du fait qu'on redecouvre des traces de structures de l'antiquite romaine. Des traces qui serait l'existence de ville, l'existence de popriete libre non soumise au pouvoir politique, des règles juridiques sur la propriété, permettant d'absolutiser la propriété de la noblesse, des règles sur l'autorité autour de la redecouverte de la notion de souverainte. Pour Anderson, le passé antique permet la venue de l'etat capitaliste. L'unité européenne de la féodalité explique autour de ces donnés le développement de caracteristique commune des états issues de ces feodalites. Anderson situe ces caractéristiques communes a la consentration du pouvoir consacrée au roi, le soutien du roi d'une partie d'une noblesse féodale – cette noblesse a tirée des avantage a ce raliement autour de participation d'expedition militaire de grande envergure ou la concession d'appanage qu'elle reçoit du roi. L'association des grandes familles feodales a l'entreprise royale en ce qui concerne le prélèvement financier des marchands et commerçants urbains. La noblesse française est exempte de taxation fiscale, ce qui n'est pas le cas outre manche. Enfin il y'a la souveraineté politique monopolisee par le pouvoir royal. L'absolutisme serait a la foi une sorte d'idéal pour les grands legistes qui reconstitue la souveraineté étatique au 17eme et 18eme siècle. Ce serai d'abord pour les grands seigneures l'occasion d'accroitre leur pouvoir économique et ressources financières et leur possibilité d'action au sortir de la féodalité. Pourtant il va avoir un certain nombre de conflits au XVII entre les nobles et le pouvoir royal. Cela est car ils sont confrontée a la montee en puissance de la bourgeoisie qui est souvent associee au postes administratif et bureaucratique. Cela dans une certaine mesure au profit des nobles qui sont en partie expulser de ces fonctions politiques que la noblesse monopolisait traditionnellement. La noblesse perd l'usage privée des armes par la monopolisation par le pouvoir royal de la justice armée, perdent le monopole de justice sur le territoire féodale. Dans le même temps le processus de bureaucratisation de l'etat central va de pair avec la montee des impôts imposés par le centre mettant en cause ainsi les clientelles traditionnels de la noblesse. Cela provoquera au 17eme une série de révolte sur le plan locale de cette noblesse contre l'état absolutiste. Révolte qui permet au noble de mobiliser des parties des hommes de lois, également soumise au pouvoir royal et dans une certaine mesure même, des révoltes des nobles qui vont utiliser les populations paysannes ou urbaines contre la monarchie. La république de catalogne en Espagne, la révolution napolitaine en Italie – ont tout a voir avec des révoltes mobilière contre l'absolutisme royal. Dans le même temps l'absolutisme va de moins en moins associer les états au pouvoir.

14

Le roi au 17eme, va abandonner la pratique de ces états et considère qu'il n'est plus tenu par ces pouvoirs intermédiaires (les nobles), les derniers états généraux avant la révolution française se réunissent tous dans le 16eme siècle dans tout les états. Ca marque le pouvoir absolus du roi. On assiste a une cassure de plus en plus profonde entre la monarchie et l'aristocratie. Ainsi vont s'expliquer les modes de sorti du féodalisme. Le nouvel etat va se construire autour de la concurrence entre aristocrates et bourgeoi – i.

Le model Anglais :l'idéal type d'un état atrophié.

En UK il va sembler être immédiatement contester dans sa forme la plus pure et l'UK va être caractérisée par le pays de la société civile, qui va rendre inutile le pays absolutiste. Ils vont supprimer les franchises seigneuriale ; les tudors etablissent une domination sur les nobles et les bourgeois, vont confisquer les biens des monasteres, et vont développer une marine nationale qui constitue une des caracteristique de l'etat absolutiste. La monarchie des Tudors va echouer a établir une armée permanente, l'un des ressorts important de la construction de l'etat absolu, et echouera a établir un monopole royal de la fiscalité. Par ailleurs la pratique des rois par le biais des ventes de bien d'église confisquer au nobles marchand, la multiplication des offices, va avoir pour conséquence de renforcer a terme le pouvoir de l'aristocratie, le pouvoir de la bourgeoisie commercante, le rôle même du parlement britannique comme contre pouvoir au pouvoir central/royal. C'est ce qui explique cette montee en puissance d'une classe soudee composée de la bourgeoisie marchande et l'aristocratie qu'a la place d'un etat différencier emmerge en UK une classe sociale qui dirige l'UK qui est une sorte d'establishement, qui sont a la fois liée les classes moyenne et la petite noblesse locale, et cette classe qui dirige la UK, et rassemble l'aristocratie. Cette bouregoisi marchande se caractérise par le fait que l'aristocratie anglaise avait le droit de commercer contrairement a sa voisine française, donc pouvait entrer dans les affaires. Cette identité entre noblesse et bourgeoisie vont faciliter la fusion entre ces 2 classes sociales qui vont dominer le centre et qui vont participer au développement de mécanisme de représentation et du rôle du parlement qui va prévenir l'apparition d'un centre politique fort. Avec Badi et Bienbaum l'etat en UK a connu un développement minimal, le développement rapide du capitalisme et du marchée – developpant cette classe dominante de la bourgeoisie et aristocratie marchande. On remarque également qu'en UK, y'a le développement rapide du capitalisme autour de ces classes, l'etat n'est jamais intervenu dans l'économie sous forme du mercantilisme comme en France. En UK c'est le marchée qui est premier et non l'etat, alors qu'en France c'est l'etat qui va organiser le marchée. En UK c'est la société civile qui est première et non l'etat. Alors qu'en France c'est l'etat qui organise la société civile. La France est l'idéal type de l'etat fort.

15

L'autorité royale va essayer de réduire l'autonomie des communes et des nobles en créant une administration centralisée qui va tenter de se renforcer, s'institutionnaliser de manière progressive. L'etat tente de surplomber la société civile et de la faconner par le biais de sa bureaucratie. Le roi d'abord constitut les pouvoirs de son administration autour des bailli et de sénéchaux qui vont avoir pour but de ronger les pouvoirs des autorités traditionnelles. Cette première tentative d'institutionnlisation va echouer car ces offices vont être achetee et passe par voie hereditaire. En 1561 des commissaires pour l'exécution du roi sont crée chargée d'inspecter les officiers royaux dans les provinces du royaume. Les agents royaux vont essayer d'accroitre la centralisation du pouvoir royale, ces commissaires ne pourront racheter leur charge. Leur fonction sont donc des veritables instruments de l'etat, sont les premiers vrais fonctionnaires d'etat. Plus tard au XVII, ce processus d'instauration de bureaucratie va se produire au profit des généralités qui en quelque sorte prefigure les départements. Dans chacune de ces circonscription, le pouvoir royal place un attendant charger de la police, de la justice et de la finance, il est en relation directe avec le pouvoir central. Il n'aura pas le droit de se marier dans la généralité ou il sera envoyee. On choisira des membres de la bourgeoisie enrichi – on veut casser les influences locales au profit du seul pouvoir royale. On vise ainsi les villes, avec une politique du pouvoir royal simbolisee par la destruction des chateaux forts a Richelieu, afin d'eliminer toute autonomie des pouvoirs locaux vis-à-vis du pouvoir central étatique. Le pouvoir royal va également créer une armée permanente en 1726 qui va réaliser la monopolisation de l'usage de la force en mettant a terme a l'usage des grands seigneurs de troupes personnels. Louis XIV aura 14,000 soldats. Y'a une nationalisation des regimens. Y'a aussi le développement de la politique fiscal de la politique royal, des le 17eme siècle l'etat français va avoir des rentrée fiscales 4 fois supérieurs aux rentrée fiscales anglaise a la même période. L'etat va intervenir plus systématiquement dans le domaine public, en tant qu'entrepreneur public, sous l'impulsion de Colbert (ministre de louis XIV). Il va réglementer le commerce a l'intérieure a l'extérieure. Pour mener cette politique interventionniste, l'état va développer une police et va prendre en main l'enseignement et notamment les universités. C'est avec la mise en place de ces divers appareils que l'etat va s'autonomiser de plus en plus autour d'une organisation bureaucratiques systématisée. L'etat est pénétré par des agents issue des catégories dominante. Dans une certaine mesure la noblesse en ayant un certain nombre de position officiel au sein de cette bureaucratie regagne en partie le pouvoir qu'elle perd par l'affirmation du pouvoir royal. Il faut insister sur l'autonomisation de l'intérêt général, et l'idée que cette administration du pouvoir central travail en son nom.

16

On peut dire pour conclur que par opposition a l'angletterre, c'est la société civil qui est gouvernee par l'état, qui est différenciée, qui gouverne la société civile, qui caractérise le type idéal de l'état moderne au tour de la domination qu'il exerce sur la société civile. L'Allemagne; La prusse figure parmi les sociétés qui a connu un trajectoire de développement voisine de celle de la France, mais sans un état fortement différencié. Cet état s'est construit sur les ruines du St. Empire germanique, en laissant grandire l'influence des princes et des cites états. C'est un état importee, construit par la force des princes successifs au tour de ces agents de la construction de l'état essentiel qui sont les grands proprietaires foncier anoblis, les Junkers – La prusse selon Badi et bienbaum se présente comme un état garnison ou l'état et la police jouent le rôle essentiel, il se trouve que cet armée et cette police, ainsi que la bureaucratie civile sont colonisee par les Junkers, les grands seigneurs de la prusse orientale. Ce qui caracteriserai cet état c'est qu'il ne parviendrait pas a s'autonomiser de cette noblesse traditionnel, ce serai une fusion constante entre l'état et la noblesse qui eloignerai la trajectoire allemande de la trajectoire française. La noblesse junkers est incorporee a cette bureaucratie et conserve ses pouvoirs locaux, de sorte même que cette noblesse participe a l'administration locale. Elle choisi les agens de l'état au niveau local sur des listes, landraute, equivalents de ces attendants français – les landraute sont dependant de la noblesse locale et de ces Junkers allemands. Toutes les formes de differenciation prussien sont dominée par la noblesse traditionnelle et de ce point de vue, Badi et Bienbaum, le model prussien se distingue de la trajectoire anglaise et est proche de la trajectoire française car associee a un fort interventionnisme de l'état au sein de l'économie. La pression fiscal en prusse était 3 fois supérieure a la pression fiscal en France. Y'a la création de grandes écoles techniques qui sont des entreprises qui visent a profesionnaliser les cadres de la bureaucratie Allemande avec la Bauakademie, c'est sur quoi l'interventionnisme de l'état allemand dans l'économie se fait par les junkers. Cet interventionnisme va empêcher la sortie d'une expension des classes inferieurs – la noblesse va avoir tendance a bloquer tout mécanisme de représentation politique propre a limiter le pouvoir royal comme c'est le cas en UK. Badi Bienbaum insiste sur le processus de renforcement de cette bureaucratie dominée par la noblesse autour du droit administratif allemand. De ce point de vue ce droit administratif allemand est devenu la filière la plus prestigieuse dans la formation des élites prussienne, ou des élites politiques allemande. Le système politique va être dominant jusqu'à récemment, de sorte que l'on peut considérer largement qu'il y'a une sorte de fusion en Allemagne entre la fonction allemande public et la noblesse allemande. De nos jours les fonctionnaires allemand forme le gros des parlementaire au sein du Bundestag. – les fonctionnaires dominent le système public allemand. En Italie et en Espagne ; Pas de differenciation de la sphère étatique par rapport aux autres spheres sociales.

17

Unification italienne s'est réalisée tardivement a la fin du 19eme siècle autour du piedmont qui a subit une forte influence française – a connu une centralisation du pouvoir, un droit public spécialisée et des fonctionnaires. Le Piedmont va imposer a l'ensemble de l'Italie ce système. Il s'agit d'un état importee. Il s'est heurtee au pouvoir de l'église catholique qui exerce encore un forte domination sur le pouvoir politique, de sorte qu'il n'y a pas de differenciation entre pouvoir politique et église catholique. Il y'a la forte influence des partis politique sur les structures étatiques. Ils ont des postes politique et administratif réserves a la proportionnel aux partie politique, de sorte que la structure étatique vis a vi de la structure des partie. Les deux mouvement profitent et participent de la faible institutionnalisation de l'état. Il y'a l'influence du clientelisme qui s'etend a l'ensemble de l'état italien. La manière par lequel fonctionne même cet état. Ce clientelisme marque la confusion entre la société civil et l'état italien qui rend impossible toute rationalisation de l'état, rend impossible son emancipation vis-à-vis des intérêts particulier. De ce point de vue on peut dire que l'influence de Berlusconi, un magna du monde industriel, et un bonne indice de ce qui a été explique. Les USA ; l'état inconnu Ce qui caractérise le cas americain des différents pays d'Europe, c'est l'absence de passé féodale. Y'a pas eu besoin de contrer le développement de grands domaines feodaux, ni la puissance de la noblesse. La société americaine n'était pas constituée de cette multitude de pouvoirs autonome. Elle n'a pas eu besoin de développer un état fort pour briser ces pouvoirs autonomes périphérique comme se fut le cas dans la pluspart des pays européen. On a bénéficier de l'importation par les colons des grands principes des droits de l'homme, renforcant l'égalité devant la loi, et limitant le pouvoir exécutif par le biais de l'importation de la magna carta – principe favorisant le recours a l'election. Badi et Biernbaume disent que USA n'a pas eu de centre politique, pouvoir central, ils ont refusé viollement l'idée de la souveraineté de l'état. Ils se sont mefiee de tout développement du pouvoir exécutif, mais ont également combatu des le départ – l'idée de la souveraineté parlementaire. A la place d'un état, on insiste sur le fait que c'est un groupe d'elite dotée d'un pouvoir légitime qui va constituer le pouvoir politique. Elle va jouer un rôle considérable lors de l'elaboration de la constitution, l'elite économique. Ca empêché une véritable automatisation de l'état… le personnel politique se recrute dans le monde économique et parmi les juriste, mais pas les juristes traditionnelles, mais ceux qui participent directement au monde économique/politique, ceux toujours proche de l'industrie et de la finance. Il se font les portes paroles des intérêts qu'ils ont en charge une fois qu'ils sont élus.

18

Le monde des affaires est installée dans la plus part des institutions politique américaines au sein des commission. On peut rajouter que les agences de l'executifs qui sont chargée… sont dominée de ce genre de personnes. y'a plus de mal a resister a cette elite économique… dans les états americains, les états sont comme des organes politiques independant, ce qui divise le pouvoir politique central tout au plus. C'est ce qui explique cette existence et cet importance/autonomie des états fédérés, la fragilité de la bureaucratie centrale, le Pendelton act de 1883 permet la codification de la fonction publique en mettant fin au système des dépouilles (spoils system). Ce spoil system traditionnel empêchait l'automatisation, autonomisation – Ces bureaucraties autonomes explique les marges de manœuvre des fonctionnaires dans les reformes de l'état et dans la mise en place des politiques publics. L'état americain/britannique se caractérise par des fonctions publics faiblement automisee, les états forts comme l'Allemagne, la France voient la fonction publique fortement professionnalisé. Y'a une tendance d'interventionnisme étatique dans le domaine économique et social. Chapitre 2 : Nations, Citoyens et démocraties La forme ultérieure de l'état dans ce processus de construction, c'est celle de l'étatnation, integrant les citoyens et la nation a l'état en leur donnant des droits politiques. La nation va de paire avec la citoyenneté, les membres de la nation sont des citoyen. Les types de citoyenneté, les obligations et les droits envers l'état sont caractérisée par des cultures nationales spécifiques. C'est le type de citoyenneté entretenu au sein des 5 pays que nous avons en ligne de mire. La classe domminante des états absolutiste n'était pas parvenu a créer un consensus autour d'elle comprenant l'ensemble des société et l'usage de l'ensemble des société. La plus grande partie des groupes sociaux est exclu des discours de legitimation du pouvoir royal. L'espace publique dans la mesure ou il se développe au 18eme siècle n'integre pas l'opposition au pouvoir royal. Ce qui caractérise le système de legitimation politique de ces états c'est l'ethymologie ideologique du roi exclusivement a destination ayant pour principaux interlocuteurs les superieurs de l'administration civil et militaire, laissant de coté la plus large partie de la population. On pensait que le roi était soumis au pouvoir divin. La nation au sens de la communauté des citoyens était limité a la couche supérieure, dominante. Le débat politique ne concernait qu'une infime partie de la population. C'est le parlement qui va être le lieu privilegiee de la politique, la noblesse, cette dernière va essayer d'organiser le pouvoir politique sous sa forme ideale. Donc de participer a la remise en cause du pouvoir royal. De sorte qu'il n'est pas rare que progressivement elle en appel a la bourgeoisie contre les reformes royales. La guerre joue un rôle important dans l'intégration politique des populations plus larges. Les guerres font appel de manière massive au citoyen des états et la mobilisation de masse que ces guerres vont nécessité, vont avoir besoin de ces

19

ideologie pour mobiliser les masses, elle se fera sans doute sur la base de la défense du groupe national autour du patriotisme. C'est dans ce processus que le débat politique va toucher les couches de plus en plus étendu de la société, c'est la question même de la légitimité du pouvoir politique qui commence a être mis en cause. L'ideologie qui devait convaincre les classes dominante, la classe nation, doit convaincre un plus grand nombre de personne, la nation. Le principe de la souveraineté de la nation est proclammee par la révolution française qui sera le fermant le plus efficace de la légitimité politique, elargi a l'ensemble de la société, des groupes sociaux, de sorte que la souveraineté nationale peut être considérée comme une construction qui vise a légitimer la domination politique. Section I : Nations et citoyennetés Le concept de nation a emerger au XIXeme siècle en Europe, mais toute les theories de la nation, ainsi que le lien entre l'émergence de l'état moderne et la production des nations. Toutes ces theories assis sur le fais que ces états était les premier batisseurs des nations. Une foi ces nations constituées et consolidees par les états, leur reconnaissance sur la scène politique allait de paire avec la citoyenneté (ensemble des droits et devoirs du citoyen par rapport a l'état) ; il y'aurai un differend selon lequel il existe des citoyenneté europpeene variée qui renverrait a des relations différentes entretenu par les citoyens avec leur état. A. la production de la nation La grande nouveaute par rapport aux états absolutiste, est la capacité a penetrer a l'intérieure même de leur société civil et d'être capable de regir plus précisément les relations existant au sein de cette société civil. Si les pouvoirs intermédiaires entre l'état et le peuple ont été supprimée dans l'état absolutiste, l'état nation et son administration vont prendre le relai de ces pouvoirs intermédiaire. i.

les caractéristiques de l'état nation autour de l'état support de la nation

le développement bureaucratique qui caractérise d'abord l'administration de l'état moderne en Europe. Ces états vont aussi se constitutionnaliser – y'a un control plus étroit par des règles de loi posé antérieure, un model rationel légal comme conclu par Max Weber sera imposée sur l'état nation. Cette bureaucratie au sein de l'état nation se caractérise par deux points principaux : - la distinction très nette qui existe entre le domaine privée et le domaine publique et travail a l'intérêt général et se proclame distincte des intérêts privés exterieures de l'administration et intérieure même de l'administration. - Les fonctionnaires sont recrutee exclusivement sur la base de leur compétence propre. C'est pour cela que la bureaucratie peut être caractérisée comme rationnel au sens de Weber. o Cela a été le corolaire des guerres revolutionnaires – ou le développement du processus a été spécialisée par des guerres revolutionnaires, on est

20

passe de 50,000 fonctionnaires avant la révolution a 250,000 après la révolution. o Les citoyens sont relayee par le levee de masse (1793), alors que l'armée française culminee a 300,000 soldats, a partir de 1814 on decendra jamais sous une armée de 800,000 autour de la construction général. Tout citoyen français est un soldat et il est de son devoir de defendre la partie. On lie la mobilisation militaire de masse et le statu de citoyen. On accord le statu en échange de la mobilisation. Les autres états européen vont suivre le model français pour répondre au levee de masse des armée revolutionnaire et napoleonienne ; la prusse va introduire le service militaire universel en 1814. des reformes vont être introduites pour procéder a la profesionnalisation des corps armée, des officiers. Ce corps echapera au influences de la noblesse, vers la fin du 19eme siècle tout les états européen et les USA ont des systèmes bureaucratique d'avancement dans la carreiere militaire et des academies militiare. Cela est important car on consacre définitivement le pouvoir militaire et politique, le premier devient autonome avec des règles propres différencier de l'administration civil et politique. En prusse cette differenciation a été rendue moins rapide par le rôle des Junkers au sein de l'état et des structures de domination de l'armée prussienne. On instaure la systematisation surveillance policière sur l'ensemble de l'état nationale. L'état est de plus en plus avec l'ensemble des citoyen et va contribuer a constituer une identité nationale imposée aux citoyens. L'état nation peut être considéré comme le producteur de l'identité nationale, et dans une certaine mesure de la nation. 2. Qu'est-ce que la nation La nation est un concept qui participe à la légitimation de l'état, de plus en plus demandeur vis-à-vis de sa population civile. Elle peut demander a tout ses citoyens de participer a la guerre ; mobiliser les citoyen sur la base de la solidarité nationale. Il s'agit d'un échange de service: contre participer a la guerre, l'état introduit sa population au sein du système politique. Le fait d'être membre de la nation, permet de définir un system d'allégeance des membres de la nation envers le pouvoir politique. L'état va définir les conditions de la loyauté de l'individu vis-à-vis de l'état. La nation est un group d'individus qui se pense subjectivement comme faisant partie d'une communauté liée entre eux de manière affective par des liens de solidarité régis par un pouvoir politique propre (souverain). Historiquement la formation des nations est un processus corrélatif de la construction des états, car ce sont des états qui ont contribué à construire la nation. Ils ont contribué a l'homogénéisation culturel de la société. C'est sans doute le système éducatif national qui participe au premier plan a ce processus de homogénéisation culturel, la construction de valeur commune a l'ensemble du group national. Ainsi l'état a été le principal instrument du nationalisme, idéologie qui vise à constituer et renforcer l'émergence d'une nation, c'est par le biais de ce nationalisme que certains bâtisseurs d'état nation vont chercher a construire une identité entre une unité politique (l'état) et une unité culturelle (la nation).Y'a l'état qui produit la nation, et un nationalisme qui recherche un état.

21

L'état produit la nation : les constructeurs d'état prennent l'initiative de la création, de sorte que la nation apparait comme une construction politique par le haut. C'est l'état qui fait la nation plutôt que le contraire. On est dans le cadre du nationalisme courant du 19eme siècle. Les Etats impliqués dans des guerres de masses vont exiger de plus en plus de la nation, au nom de la nation, et c'est aussi le fait qu'il est de moins en moins possible aux états de s'assurer de la loyauté de la nation. Le nationalisme a la recherche d'un état : les nationaux n'ont pas d'état a leur disposition, et vont réclamer au nom de cette population un statut spécifique, indépendant et souverain. C'est en réaction par rapport au premier nationalisme que ce type de travail de revendication d'une nation et d'un état s'est développé. Ce nationalisme va renforcer, marginaliser, les groupes minoritaires a l'intérieure d'un état – ils vont essayer d'échapper a l'homogénéisation mise en place par la majorité du premier type. Pour parvenir à produire la nation les états/mouvements nationalistes vont mobiliser des sentiments collectifs d'appartenance déjà présent au sein de la société de manière latente. On a pu parler de protonationalisme de type populaire en ce sens. A ce niveau il y a un sentiment d'appartenance à une unité politique durable qui prend des racines dans l'histoire, ou bien un sentiment d'appartenance a une nation historique, tel l'allemande qui existe de longue date. Identification a une même langue, religion, culture… certains historiens doutent de l'importance de ces éléments dans la constitution de la nation. On a pu constater que certains éléments comme les langues nationales sont sélectionné de telles manières à faire advenir une langue nationale. On voit que la nation est dans un premier lieu bâtie sur des éléments objectifs. Selon un certain nombre d'auteur, il s'agit d'un processus politique soutenu par le développement économique qui aurait participé de l'uniformisation culturel au sein des sociétés du XIX siècle. On a insiste sur le fait qu'au cour du XIXème siècle on est passé d'une économie agraire a une économie industrielle. Dans l'économie de type agraire les sociétés se caractérisent par une grande fragmentation culturelle. Des cultures locales autour de communauté paysanne se développent, qui ne serait pas compatibles entre elles. Y'a aussi la culture des élites. Cette segmentation culturelle commencerai a causer problème dans le processus d'industrialisation car on est en présence d'une extension des marchée industriel et commerciaux nécessitant un nouveau principe qui est de l'employabilité immédiate de masse pour répondre au demandes de plus en plus lourde d'industrie. Il sera exigé des membres de la société d'avoir un niveau homogène et élevée sur le plan culturel pour avoir une interchangeabilité des ouvriers. Cette industrialisation nécessiterai la perfection d'un outil performant uniformisant la culture et participant a l'avènement de la nation. Dans un premier temps l'état a défini la nation sur le plan politique, en accordant des droits et des devoirs aux citoyens ; pour mobiliser les masses en temps de guerre, et pour légitimer le pouvoir politique. Une standardisation culturelle a été produite par l'état a travers un système éducatif national. Ce deuxième mouvement serait liée a une volonté politique et a une volonté économique d'industrialisation.

22

B. les définitions des citoyennetés Les individus sont mis de manière plus immédiate en contact avec le pouvoir politique étatique, l'allégeance a l'état ainsi va se poser plus directement. Il y'a l'existence d'un lien horizontal de solidarité entre tout les membres du groupe nationale formant ainsi une même communauté politique. Dans l'état absolu y avait un rapport hiérarchique, le lien politique était horizontal liant tout les individus de la nation. Cela impose des obligations et des droits vis-à-vis de la nation, qui peut être incarné dans un pouvoir central. Tout les membres de la nation ont la caractéristique d'être égaux entre eux au regard des droits et des devoirs. Ainsi le bon citoyen va assumer ses obligations vis-àvis de la communauté politique (qui peuvent être extrêmement nombreuse, ex. le fait de voter, de faire le service militaire, payer ses impôts). i.

les différentes dimensions de la citoyenneté

C'est dans la sphère politique que le citoyen se voit reconnaitre l'égalité par rapport aux autres citoyens. Néanmoins cette égalité de statut doit se prendre au moyen de différentes dimensions de la citoyenneté mise en évidence par T. Marshal ; des dimensions, civil, politique, et sociale. La conquête de la citoyenneté se fait progressivement dans cet ordre d'une dimension à l'autre. Les droits civils d'abord accordés au cours des 17eme et 18eme siècle (liberté de parole, propriété) comportent surtout un droit de justice égale pour tous, portée par une philosophie libérale; une justice libéralisée, impartial et professionnalisée. Entre le 19eme et 20eme siècle l'accès a la citoyenneté politique fait son apparence. La citoyenneté devient fondée sur le droit de vote et le droit d'éligibilité. La troisième phase : acquisition de droit sociaux, accès au système d'assurance et de retraite, assurance chômage, assurance en ce qui concerne les personnes démunies sans ressources. La société aurait abordé ces trois dimensions et il y aurait un processus constant de l'extension de la citoyenneté, fixant les allégeances a l'égard de l'état. Lorsque l'état accorde ces droits civils, il favorise la création de mouvement collectif (dans une certaine mesure la création de syndicat), libérant ainsi de la force au sein de la société qui va permettre la revendication de la citoyenneté politique. De même, ce serai l'octroi de la citoyenneté civil et politique qui permettrai la revendication de droit sociaux arraché a l'état. La citoyenneté en Allemagne s'est d'abord développée dans sa dimension sociale avant de la dimension politique. C'est dans les années bismarckiennes, avec le système Bismarck (19eme siècle) accordant un certain nombre de droit aux citoyens (loi sur l'assurance maladie, 1883, sur l'accident du travail, 1884, assurance vieillesse 1889). Les lois socialistes ont pour but de restreindre les droit civiles des parties politiques et syndicats socialistes. La citoyenneté sociale apparait comme un substitut a l'attribution de droit de vote. Cette voie allemande remet en cause le caractère évolutionniste dans l'ordre civil politique social du model de Marshal. Cet exemple montre qu'il existe des voies nationales différentes autres que la citoyenneté, selon les formes même de l'état etc.

23

Y a des citoyennetés exigeante/exclusive (l'exemple français) et des citoyennetés ou la loyauté a l'égard de la nation est considérée comme compatible a l'appartenance d'autres groups sociaux. Dans l'exemple de la France, la citoyenneté est qualifiée comme abstraite (inventée par la révolution française) imposée par l'état contre toutes les formes d'appartenance secondaire. Selon ce premier model le fait d'appartenir a la communauté nationale, d'entretenir des liens d'allégeance vis-à-vis de la nation est susceptible d'entrer en conflit avec l'appartenance a d'autres groupe sociaux ou politique, tel la famille, la corporation, l'identité territoriale, même l'appartenance a une ethnie. Dans la sphère publique le bon citoyen accepte de prendre toutes ses distances vis-à-vis des préceptes de sa religion, des valeurs de sa famille, de son groupe ethnique ou toute autre identité. C'est le citoyen arraché à l'appartenance primaire. Ce type d'identité nationale est le fruit d'une histoire particulière; il s'agit de fonder la citoyenneté en abstrayant les individus des allégeances traditionnelles. Ainsi les individus pourront faire valoir leur autonomie de jugement. La citoyenneté étatique est directement liée a la révolution française; elle signifiait l'acquisition de la citoyenneté politique; favorisant un type de citoyen qui doit investir dans la chose publique avec un état nation qui participe a son éducation et qui veille a la conformité des valeurs du citoyen au groupe nationale en s'assurant qu'elles échappent a l'influence des groupes concurrent, tel l'église catholique. On peut dire que la citoyenneté française est directement liée a la laïcité. De l'autre cotée il y'a la citoyenneté démocratique; les anglo-saxon (anglais et américains) réservent une place importante aux origines locales et territoriales de l'individu; appartenance a institution privée. Ils sont considérés, selon une définition individualiste, comme assumant leur action de citoyen dans le cadre d'un groupe d'intermédiaire qui échappe à l'état nation lui même. Ces groupes peuvent construire des identités incompatibles avec l'identité nationale et l'allégeance au groupe nationale. Les appartenances sont considérées comme construisant la citoyenneté/identité nationale de ces pays. Les identités peuvent être assumées au sein de l'espace publique, reconnue juridiquement par le biais de quota (processus de discrimination positive). L'Etat américain s'est construit sans domination aristocratique. La citoyenneté s'est construit avec des pères fondateurs qui ont promu une allégeance a valeur nationale. On mobilise une adhésion au valeurs positives – mais pas contre des identités périphériques, concurrente de la citoyenneté. Ils sont libres d'exprimer leurs différences, tant qu'il adhère au dogme fondateur de la citoyenneté. Dans cette partie de l'Europe la citoyenneté se définit différemment du fait de l'aspect tardive de l'apparition de l'état nation, ni dans les relations avec les différents groupes sociaux, - se définit essentiellement dans les relations que le citoyen entretien avec la communauté politique et ses valeurs culturelles. La citoyenneté se transmettrait souvent par le droit du sang. Le bon citoyen fait figure d'un serviteur fidele d'une communauté clause sur elle-même et renfermée sur la religion.

ii.

24

Sens civiques nationaux?

Puisque l'état travail dans la construction d'une nation, on peut essayer de définir une tendance par rapport au pouvoir politique. -

la légitimité des gouvernants dépend de l'acceptation des gouvernés sur la base d'élection libre et d'une majorité de suffrage.

Le sens démocratique britannique se caractérise d'abord de manière individuelle pragmatique: les hommes sont égaux, mais ne le restent pas en pratique. Cela est car les européen continentaux sont légèrement arriérée et donc inferieure selon les britannique car ils ne parviennent pas a la supériorité intrinsèque et la subtilité du système britannique fondée sur le sens de la hiérarchie sociale. Ce point remet en cause une égalité réelle entre les hommes. Cette égalité pragmatique classe par l'acceptation de la prégnance du statu social des individus au sein de la société. Chacun se considère faire partie soit de la catégorie dominée, soit de l'élite. Y'a l'acceptation de l'élitisme, surtout en ce qui concerne les vieilles universités anglaise, idem pour le recrutement de la classe politique anglaise – signes pratique des inégalités réelles de la culture britannique. Badie et Hernier disent que les anglais acceptent les rôles qui leur sont données, participant peu au processus politique. Ces masses sont portée a remettre entre les mains de cette élite leur destin sur la base de leur compétence présumée. Le recrutement élitiste et hiérarchique du système politique anglais est accepté et fait partie de la culture politique. La supériorité attribuée à la société civil par rapport a l'état justifie communément un fort soutien a la justice britannique – le fondement même de leur système politique. Au total les anglais auraient un sentiment très fort de leur système démocratique qui a fondé leur système politique. Les Américains partage le même sentiment de supériorité politique avec l'aspect proprement démocratique – il prend la forme d'adhésion a un créneau politique et social (the American Dream) qui repose sur l'idée du destin particulier des Etats-Unis. Ce sentiment se repose sur la nécessite de trouver un consensus au sein du système politique et social, car ceux qui ne seraient pas convaincu de l'excellence des valeurs dominante sont susceptibles de se déchainer au sein du système politique. Maccarthisme : répression violente contre les minorités, ex. les noirs américains avant les années 60s. Il y'a un sentiment d'adhésion au président de l'union a la suite de son élection. Ce dernier affirme la nécessite d'une identité collective – ouverte a ceux qui soutiennent le système de valeur politique américain. Certains aspects ont un coté totalitaire, comme contre poids a ces valeur fondamental de la société américaine, serait les appartenances locales qui seraient fondée sur l'histoire fédéraliste des USA et qui fonderait une certaine méfiance vis-àvis du pouvoir central américain, perpétuant les traditions d'autogouvernement de l'autorité civil face a la puissance de l'autorité centrale. Les bases culturelles du sens civique allemand reposeraient sur l'idée que l'individu doit être appréhendé dans son environnement réelle plutôt que des termes universalistes.

25

Le citoyen allemand ce conçoit comme allemand au sens culturelle du terme, et ensuite comme citoyen d'une entité étatique. L'idée est que l'unification allemande tardive est remise en cause perpétuellement. L'état allemand a eu du mal a imposer une identité nationale et alors il y'a eu une compensation dans les universités, dans l'identité culturelle (XIXème) qui se serait affirmée en dehors de l'état se marquant par un attachement systématique au particularisme allemand. Pendant la période Bismarckienne, on met en suspend l'accession au suffrage politique pour favoriser la construction de la nation allemande. L'autoritarisme Bismarckien sera accepté ainsi par l'ensemble du peuple allemand sur la base du particularisme allemand. Ce sera également en s'appuyant sur la tradition totalitaire que le parti nazi prendra le pouvoir dans les années 1930. Badie et Herne insiste que le particularisme allemand pourrait trouver son fond dans une hostilité a l'universalisme, qui caractérise la citoyenneté politique – sens civique allemand. Comme l'Allemagne, l'Italie porte également la trace de l'unité nationale tardive. La question de l'élargissement de la participation politique s'est posée de la même manière en Allemagne. On a fait un choix entre le processus d'unification nationale et le processus de participation politique – on a optée pour la première contre un développement honnête de la citoyenneté politique en Italie. Mise en place d'un régime monarchique constitutionnel libéral en 1870 – considérée comme une manipulation de la classe politique sur le plan du suffrage politique. On a instaurée un système censitaire pour les populations rurales, permettant la domination des populations du sud par le biais d'un système clientéliste et de fraude électorale. ca a permit de conserver le contrôle politique du cotée du nord; on a institutionnalisée un suffrage universel en 1912. L'état pied monté est apparu dans les autres régions italiennes comme un état étranger, imposant sa bureaucratie sur l'ensemble du territoire – s'est imposée comme un état extérieure a l'état italien. Il fait l'unification italienne – mais mal vu. Ces facteurs se sont greffées a des facteurs plus anciens – notamment autour de la prégnance de l'idéologie catholique, transnationale du Vatican, demeuré comme une référence constante et importante de la population qui se sent catholique italienne plutôt qu'italienne (tout court). D'autre part la faiblesse de l'état italien explique que d'autres institutions sociales rivalisent avec l'état, dont la citoyenneté. Les groupes concurrent de l'état sont puissants; ils bénéficient d'avantages que l'état n'a pas tel l'allégeance de l'état ainsi constituant la matrice de leur identité civile. Ils sont des concurrents d'une allégeance unique de la nation, sans que le pouvoir central le domine, en dehors de ses fonctions traditionnelles centrales, pourvoyeur de subside et de fonctions multiples. ii. Y'aurai un paradoxe important dans le parcours ver la démocratie propre au monde occidental passant par la logique censitaire du gouvernement représentatif, qui illustre le processus en Grande Bretagne. Cette logique pose que la citoyenneté politique ne peut s'ouvrir qu'a ce que les puritains anglais appelait, les "well affected" (biens disposées) – la classe née de l'air industriel peut en jouir. La démocratie naissante est fondamentalement anti-démocratique.

26

Section II : l'avènement de la démocratie L'élargissement du suffrage politique était un processus anti-démocratique car il se définissait autour d'un system censitaire. L'avènement du suffrage universel va se faire sur la base de la reconnaissance de ces vertus conservatrice sur le plan sociale pour stabiliser les régimes politique et l'ordre social bourgeois. A. les différentes voies à l'accession du suffrage universel Lors de la révolution les constituants vont consacrer un système électoral prônant à la démocratie de façon censitaire pour exclure la classe dangereuse. En 1791 les citoyens passifs vont être exclus du scrutin, on distingue les citoyens passifs des actifs. Les passifs sont ceux qui sont dépendant d'une autorité sociale, telle l'aristocratie, l'église etc. Il y avait 4 millions de citoyen actif et 3 millions de passifs. De 1795 à 1814 le suffrage universel est imputé, on a 6000 électeurs. De 1814 a 1840, y'a les émeutes parisienne qui fixent les majorités spécifiques. En 1848 la classe politique française va prendre conscience que le suffrage universel ne va pas forcement de pair avec la prise de pouvoir de la classe dangereuse. Les différentes élections en 1848 au suffrage universel vont démontrer les capacités de ce suffrage a établir un conservatisme, majoritairement dans la France rurale. Le rural va voter contre les émeutes révolutionnaires de 1848, l'élection présidentielle de cette année va marquer la victoire de l'ordre social en ramenant Bonaparte au pouvoir. Dans cette série de vote relativement conservateur de 1848, le suffrage universel apparait comme une recette conservatrice contre la révolution sociale. Cette période du second empire va être une période décisive en ce qui concerne l'apprentissage des conditions de la démocratie politique, et du suffrage universel. Les masses vont apprendre à voter sous contrainte (candidatures unique soutenue par le pouvoir). C'est Napoléon III qui rétablit le suffrage universel des 1851 – en 1871 de manière pleine dans les conditions de la modernité politique. Le suffrage universel sera considéré comme un casse tète pour les républicains, qui y voient la possibilité de retour de majorité conservatrice. C'est une des raisons pour lesquelles les leaders républicains (Gambetta, plus que Ferry) vont essayer de convaincre les électeurs de voter pour la république naissante pour qu'elle puisse permettre la préservation de l'ordre social. En France c'est l'avènement brutal du suffrage universel en 1848, avec des stratégies de retardement que les libéraux vont réussir à élargir progressivement le suffrage et donc retenir cette intégration des classes laborieuses dans le système politique. UK : Avec la reforme de 1832 les corps électoraux ont augmentés de 11 à 18%. En 1867 on va maintenir le censitaire, mais on va augmenter le suffrage à 40% de la population male. Le principe censitaire sera abandonné en 1918 avec l'instauration du suffrage universel masculin et féminin. Mais c'est un suffrage universel sous forme plurale; certains sont plus égaux que d'autre, ce vote permettait de donner un droit de vote dans les différents lieu ou on possède un bien immobilier. Les universitaires et les chefs d'entreprises avaient un double vote jusqu'à 1948. On voit l'aspect élitiste de la démocratie britannique. Cette consécration progressive en UK s'est faite grâce à l'utilisation systématique de la classe dominante de ressources économiques pour limiter les revendications des classes dangereuses. Des la fin des années 1940 on va développer

27

le libre échange, ce qui va briser l'agriculture tout en permettant de procurer des subsides plus chers, permettant la classe industrielle de se nourrir et avoir un niveau de vie acceptable. Le suffrage universel aux USA se serait construit sur le mythe du rêve américain ; rêve d'ascension partagée communément, qui jouerait un rôle modérateur des classes dominée pour leur revendication et intégration dans l'espace politique. Puisque c'est une classe ouverte qui permet de progresser il est relativement légitime que le suffrage politique soit restreint car tout le monde peut parvenir à cette élite et donc a ce droit de suffrage politique. On considère que la première guerre mondiale a jouée un rôle considérable dans l'avènement du suffrage universel dans les démocraties occidental, notamment en Europe centrale. En UK le suffrage universel est consacré en 1918, après WW1. Les partisans du vote des femmes en France pendant la IIIème république ont toujours étaient des conservateurs. On considère que les femmes sont sous l'emprise catholique plus que les hommes, ce qui les aurait faits plus à droite que pour les républicains. Les républicains progressistes ont toujours systématisée des procédés d'éducation des femmes, en prônant l'émancipation par le savoir. Les femmes à la fin du 19eme siècle sont largement dépendante des consignes du prêtre/curée. La première guerre mondiale a donné une voie particulière en Allemagne intégration des masses au système politique par la stratégie de Bismarck autour d'un embryon d'un état providence, état social, en attribuant la citoyenneté sociale à ces masses mobilisée. Cette stratégie va permettre d'intégrer la structure syndical au sein du système politique – des les années 1870/1880 ces lois sont mises en place. Bismarck associe la gestion des assurances sociale avec les syndicats ouvriers, le patronat allemand et avec l'état directement. Y'a un système tripartie. En Italie le barrage censitaire reste en vigueur dans les villes jusqu'à l'instauration du suffrage universel en 1912. Dans les campagnes l'intégration politique se fait sur une base clientéliste. Au nord on exclu les masses ouvrières par le censitaire. Entre 1870-1912, y'a pas plus de 500,000 électeurs. En Espagne c'est un système d'imposition de candidature unique dans les zones rurales qui va jouer le rôle de maitrise des masses au sein du suffrage politique car on n'a pas le choix dans le vote. Ainsi le suffrage universel et la démocratie sont très discrédités sur la base des bricolages de la classe politique pour limiter l'accession des citoyens au niveau politique. Cette sorte de pulsion autoritaire (Espagne et Italie) au cours des années 20 serait une réaction de la difficulté de la consécration du corps électoral. Réactions contre la classe politique, qu'aurait essayé de jouer le corps électoral et l'accession pleine et entière à la démocratie politique.

28

B. Du notable au professionnel de la politique : On voit les bases des conditions politiques. Ce processus de spécialisation se fait selon des rythmes différents. Il y a un mouvement général qui fait passer du notable peu spécialisé dans l'activité politique au professionnel de la politique qui a une carrière propre au sein de l'activité politique. Ils vont vivre de et pour la politique, vivre sur la base de subside que leur donne l'activité politique en ce dédiant a leur activité de professionnel de la politique. 1. les transformations du métier politique. En France entre 1815 et 1848 le vote est réservé à 250,000 électeurs, 1% de la population française. Durant le XIXème le rapport entre le nombre d'inscrit et le nombre d'élu est très faible ; on note qu'aux élections de 1846 3/4 des collèges électoraux avaient moins de 600 inscrits, et seulement 27 collèges comptaient plus de 1000 électeurs. En Grande Bretagne, en 1830 sur 202 comtés, 43 avait un électoral dépassant 1000 électeurs, 113 avait un électorat inferieure a 300. On a très peu d'électeur, la compétition électorale à des caractéristiques propres; le candidat connait personnellement la plupart de ses électeurs de manière individuelle. Le candidat appartient au même milieu social que ses électeurs, il a le même mode de vie – expliquant la très faible intensité de la lutte politique et ils sont souvent élus sans réelle adversaire, sans revendication idéologique quelconque. En 1858 plus de la moitié des sièges sont donnés sans contestations car le résultat est considéré comme gagnée d'avance. Personne ne souhaite se présenter contre le candidat, ce dernier se présentant sur la base d'un accord préalable avec les autres éligibles de la circonscription. Dans ce cadre l'élection ne fait que ratifier une sorte de domination sociale. L'élu est un notable souvent un aristocrate, un grand propriétaire foncier, faiblement professionnalisé, faiblement différenciée au sein du métier politique – Ses pratiques en matière de politique, et la légitimité résultent de son influence sociale. En agissant comme un grand propriétaire il fait de la politique, il reçoit ses alter ego, donne des fêtes, souvent c'est un juge (en France c'est un juge de paix) il connait les litiges des membres de la communauté social de la circonscription. Il participe également sur la base de ses fonds privée a l'entretien des éléments publics de la circonscription (participe a l'entretien des chemins, œuvre sociales, le foret, donne au miséreux). Il rémunère un nombre important de fermier, et le grand notable est sans doute l'un des principaux employeurs de la circonscription. Néanmoins si ces activités politiques ne sont pas particulièrement spécialisé, il peut émerger un certain nombre de pratique politique qui tendent à s'apparenter a des pratique de campagne électorale, dans les moments de succession d'un notable a l'autre par exemple. Ils diffuseront des circulaires électorales, un programme d'action au plan local pour se faire élire. Le notable sera obligé d'employer un ou deux auxiliaires politiques, des assistants pour distribuer ces circulaires, pour collecter des informations sur les désires principaux des électeurs, il pourra essayer d'édicter une feuille électorale pour soutenir sa candidature, mais y'a rien d'institutionnaliser. . Le processus électif n'est qu'un témoignage des compétences du notable qu'il peut faire valoir. C'est la consécration de l'état de domination social sans mode d'élection.

29

2. l'avènement du suffrage universel et l'intensification de la lutte politique Le suffrage universel fait passer le nombre d'électeur a plus de 9 millions en France. Cela va modifier les pratiques politique et ont voit progressivement émerger un nouveau personnage politique qu'on appel l’entrepreneur politique, qui vie de et pour la politique. Ces entrepreneurs sont des individus issus de groupe sociaux de la moyenne bourgeoisie, plus basse que les notables, accédant a la lutte politique sans pour autant bénéficier des mêmes ressource patrimoniale que les notables avec qui ils sont en concurrence. A défaut de ressource patrimonial, ces entrepreneurs vont devoir inventer de nouvelles manières de faire de la politique et de nouveau titre a faire valoir pour exercer des activités politique, représenter les masses. Ils n'ont pas l'autorité sociale ancienne. Ils vont s'appuyer sur du matériel politique plus conceptualisée, sur des propositions politique, des programmes généraux nationaux, la ou c'était essentiellement en échange de service local entre les candidats et les électeurs. Ces hommes politiques sont dépourvus de ressources personnelles, ils vont faire des promesses électorales fondées sur la redistribution de ressources étatique qu'ils seraient susceptibles d'avoir s'ils sont élus. Ces entrepreneurs vont être ramené a valoriser des questions de doctrine et de promettre des biens de plus en plus abstrait, moins immédiat, que ce que les notables proposent. Cela se fait en France pendant les premières années de la IIIème république. Ce processus a lieu dans des situations analogue au 20eme siècle en UK (création du Labour party en 1899 et victoire première en législative de 1906). Les candidats doivent toucher des électeurs au nombre plus important qu'au paravent – on est dans une situation avec un public de plus en plus instruit et urbanisé. Les campagnes électorales qu'il va falloir organiser avec des compétences nouvelles pour toucher la totalité de ces nouveaux électeurs. Parmi ces nouveaux procédés on peut citer la profession de foi des candidats (annonce de programme politique). La mise en place de meeting politique de plus en plus important de réunion électoral et de tourner électorale, déplacement dans les circonscriptions pour séduire les électeurs. Ca va devenir l'activité principale des individus, une carrière spécialisée des politiques, activité qui va s'autonomiser – devenant une profession pleine et entière. Il faut noter la mise en place progressive d'organisation politique durable pour conquérir l'opinion publique de plus en plus vaste, il convient de s'appuyer sur ces organisations collectives, et notamment sur les entrepreneurs. On voit également se développer des campagnes nationale de leader politiques – c'est le cas en UK avec Chamberlain (1840-1860), et de Gambetta avec son tour de France avant les législative de 1876 et 1877. On voit le début de la nationalisation de la compétition politique; elle n'est plus au niveau local a la fin du XIXème siècle. Il y'a un ensemble de réseau électoraux avec la mise en place de comite électoraux constitués seulement au moment de l'élection en question. En France se sont les radicaux et radicaux socialistes qui vont fonder les premiers partis politiques. On discute dans quel mesure il s'agit d'un parti moderne, car ce parti en 1901 est une sorte de grande fédération de comite locaux, d'association qui soutenait le projet républicain en France; association hétérogène sans véritable

30

programme définit. Y a un ensemble hétérogène ne définissant pas du tout ce qu'on pouvait appeler un parti moderne, sur le plan hiérarchique. En UK les fractions et divisions qui existent au sein du parlement britannique représente des divisions au sein de la société nationale à cause du mode d'élection britannique. Ils vont s'appuyer sur des programmes politiques, savoir faire directe, mettre en place des affiches électorale, des tournés électorale, des connaissances en matière de démographie électoral – toutes ces ressources vont être mutualisée et permettront de compenser les faiblesses des ressources patrimoniale des entrepreneurs politique, au notable qu'ils continuent d'être en concurrence. 3. multiplication des pratiques électorales L'acte de vote ne va pas de soi; il nécessite un savoir particulier qu'il faut apprendre aux nouveaux électeurs. On note dans les premières périodes du suffrage universel que des individus oublient de s'inscrire sur les listes électorales, ou ces individus ne sont pas en connaissance des nouvelles règles de vote. Les tutelles continuent de se perpétuer, même après 1848 le vote est défini comme un vote communautaire, sans individualiser l'acte de vote. Cela est vrai jusqu'à la première guerre mondiale. Tocqueville parle d'un déplacement de village en ensemble derrière le curé, pour aller voter de la même manière selon les bonnes prescriptions indiquée et définit par le curé. Ce vote se fait de manière essentiellement collective, - alors que le suffrage universel s'est imposée sur le plan juridique. A la même époque divers lieu ont essayé de mobiliser ce nouvel électorat et définir l'acte de vote autour de l'exaltation du vote – on veut l'entourer de calme et de respect, le secret de vote etc. Le vote est considéré comme un substitut a la violence physique des classes laborieuse, révolutionnaire etc. on veut pacifier l'activité politique. Les entrepreneurs vont essayer de montrer que le vote est un choix rationnel qui consacre une vision individuelle du monde. On veut éviter que le vote passe sous l'influence de l'église. Les entrepreneurs politiques vont emporter leur adhésion à une philosophie de l'individu qui se batte contre les allégeances traditionnelles. Epanouissement individuel – éducation laïque. ii. hybridation des rôles (notables et professionnels). a. affaiblissement des notables et notabilisation des entrepreneurs politiques On veut distinguer et rendre individuel le vote –il s'agit de s'affranchir de l'autorité sociale du notable, de décommunautariser l'acte de vote autour de mécanismes qui tentent à moraliser les élections, et lutter contre la fraude électorale – c'est la plus part du temps des pressions exercée. Il convient de punir le plus durement possible les fraudes électorales. La capacité à pouvoir distribuer de l'argent est un moyens qui permet au notable de continuer à exercer une certaine influence sociale une foi même advenue la concurrence des entrepreneurs politiques. Le pouvoir politique des notables est leur fortune personnelle. Cette distribution d'argent devient de plus en plus couteuse au fur à mesure que la concurrence s'accroit avec les entrepreneurs politiques.

31

Ce que ces derniers vont distribuer sont des biens d'état, ex. entretien des routes, voies ferrées – par les sources financières de l'état. Les entrepreneurs politiques sont avantagés, et vont faire jouer leurs capacités politiques sur la base de leur maitrise de l'état. Dans des pays ou l'état est moins différencié comme en UK ou en Italie, la domination traditionnelle des notables se trouvera entamée par les entrepreneurs politiques. Le mouvement général est progressif, de paupérisation de ces notables qui vont voir a la foi les dépenses politiques s'accroitre, et voir leur fortune personnel diminuer (effet du au changement sociaux, diminuant les rentes terriennes/foncières). Ces notables vont devoir chercher d'autres manières de faire de la politique pour pouvoir participer à cette compétition électorale. b. l'homme politique moderne entre notable et professionnel XIXème développement de notables professionnel; prennent des habitudes similaire a leur concurrent. Le Baron de Mackau est un notable traditionnel, grand propriétaire foncier, leader de la droite parlementaire française – qui tente a progressivement modifier ces pratiques dans le sens de la professionnalisation : dans ses archives on se rend compte qu'il tient une comptabilité spécifique pour le financement de ses activités politique, de sorte que celles si sont comprise comme des activités différenciée de ses activités privée avec un budget propre. Il utilise ce budget pour des correspondants locaux, il recrute des agents électoraux pour essayer de séduire de nouveaux électeurs, il a des formulaires type; il étudie les statistiques électorales. Au cours du XIXème siècle ces notables traditionnels se convertissent en notables professionnalisé en devenant des professionnels de la politique. La permanence de ces notables professionnalisé a des effets objectifs sur les conditions de la compétition politique; pour pouvoir les concurrencer il faut posséder un nombre de ressource et de fond personnel susceptible de pouvoir rivaliser avec les ressources. Conclusion De manière générale l'activité politique demeure une activité couteuse que seul les individus fortunées peuvent assurer; ce sont des personnes de la haute société, le notable se perpétue en Italie et en UK encore, même aujourd'hui car l'état n'était pas fort. Aux USA une des conditions d'une carrière politique, avec un état faible, est une fortune personnelle importante, elle attrait à deux profils, un profil d'industriel enrichie directement dans les affaires, un profil de juriste intermédiaire de ces industriels et porte parole des intérêts de classe avec l'exemple du président de la lignée Bush Chapitre III : clivages sociaux et partis politiques Les partis politiques sont le fruit de l'extension du suffrage ; avant la deuxième moitié du 19eme siècle on ne pouvait parler de partis politique. Selon Pombeni, les partis politiques au début s'organisaient en groupes qui se formaient autour d'un intérêt commun au parlement, sans forme d'institutionnalisation particulière. .

32

Benjamin constant : "réunion d'homme qui professe la même idée politique". La vraie impulsion dans la création des partis politiques moderne c'est la généralisation du suffrage car, cela va nécessiter des hommes politiques dans le cadre de la concurrence politique, pour toucher des tranches plus large de la population. Ils vont tenter progressivement de créer des comites locales sur l'ensemble du territoire national. Pour Pombeni le parlement n'est le lieu de création des partis politique que dans les pays ou se parlement exerce un rôle d'intégration des conflits sociaux. Ainsi y'aura une relation entre les groupes parlementaires et les différents clivages existant au sein de la société (UK division sociale se sont exprimées au sein du parlement). En France pendant la révolution française, y'a eu la création de club, hostile a l'institutionnalisation de partis au sein du parlement. Le club des jacobins ne peut pas être considéré comme un précurseur de partis politique car n'avait pas pour ambition de représenter une partie de la société. Il ne fallait pas représenter une partie de la société mais de représenter la société elle même dans son aspect révolutionnaire. Quatre formes précurseurs du parti politique (la forme parti) au sein des différent pays européen; les organisations mutualiste, les organisations de mouvement sociaux, les organisations secrètes et la franc maçonnerie. i.

les organisations mutualistes

Des organisations qui vont jouer un rôle dans la formation des partis en ce qui concerne les partis qui ont pour ambition de représenter des problèmes sociaux. CAD les partis d'origine ouvrière ou dans une certaine mesure les partis d'origine religieuse, ayant institué une culture de secours mutuelle, au sein de leur organisation collective, que l'on trouve dans les structures partisane. A la fin du XIX, liant les adhérant de ces partis politiques. ii.

les mouvements sociaux

Ont eut un rôle important dans l'avènement des partis politiques; ils ont introduit des instruments et techniques de mobilisation; participent a la systématisation des partis politique. Le mouvement des chartistes; pro démocratique, pro suffrage universel. 1830 en UK ; vont se retrouver systématiquement utilisée des grandes conférences publics. Il s'agit de faire appel à des aspects émotionnels pour mobiliser les foules plutôt que sur des aspects argumentés et rationnalisés. Ca instaure la matière plus passionnelle de faire de la politique. iii.

petites organisations secrète

Vont fleurir en Europe au 19eme siècle; ou existe des conditions de politiques relativement contraignant. Force les militants à la clandestinité ; ex. l'organisation de Mazzini, jeune d'Italie, dans la construction de l'émergence de l'état au XIXème siècle.

33

Pombeni insiste sur le fait que on retrouve dans cette organisation la plupart des traits qui caractérisent les partis politique, un programme individuel politique, des militant, un système de financement sur la base de cotisation, et de souscription de ces militants, et une organisation qui va progressivement s'organiser sur la totalité du territoire concernée par la vie politique et qui est hiérarchisée avec un centre maintenant systématiquement les différentes organisation locales. iv.

la franc maçonnerie

Structure qui avait toute les caractéristiques de la forme partis, sauf les fins proprement politique. Se distinguant des partis politique modernes en ce sens que ne s'appuyait pas sur la publicité de ses décision. Les francs maçonneries, auraient joué un rôle décisif dans les luttes pour les changements de régime au sein des états Européen. Elle a des rapports hiérarchiquement organisés, ainsi que de la capacité de transformation des individus au sein d'une organisation avec des normes différentes des sociétés environnantes. Elle a été particulièrement important en ce qui concerne la France (parti radical et radical socialistes s'appuyait sur les loges maçonnes) décisif en ce qui concerne l'Italie. La charbonnerie, société secrète, libérale, humaniste, va œuvrer pour la construction de cette république italienne. Il y a des adhérent qui s'unissent autour d'un objectif général, et se soumettent a la coordination d'un organe capable de représenter l'association en tant que tel et composés selon des modalités par l'acte constitutif. Le model de Rocanne permet de faire la différence entre les structures de division sociales et culturelle et les partis politiques existant au sein des sociétés européennes. Section I : les clivages sociaux politiques dans la construction des partis politiques Le système des partis au sein d'un état est déterminé par les divisions sociales qui caractérisent le pays à l'époque de la formation du système de partis. L'idée est que l'extension du suffrage a crée des liens permanent entre certains groupe de la population mobiliser par les partis politiques. Un lien cristallisé lors des premières mobilisations partisanes à la fin du XIXème siècle. On parle de clivage social qui implique la séparation de la population en deux groupes distinguée sur la base d'un critère social tel que la classe, la religion ou l'ethnie. Y'a une base réelle et objective, division qui existe a l'état uniquement latent; pour qu'il se réalise positivement il faut que ces groupes soient entretenu dans leur mobilité, et puisse avoir une expression politique; qu'un parti politique prenne en charge la construction. les ouvriers existent en tant que classe social, qui peut être une force politique. On trouve le gel du clivage social ; fondée sur l'idée de la prégnance de l'histoire des partis politique. Au sein des états européens des événements historiques majeurs sont venus cliver la société et ont promue et cristalliser des identité politique sur la base de ces clivages. A. Clivages sociopolitiques et typologies partisanes

34

Ce que permet la mise en évidence de ces clivages politiques c'est de comprendre les différences qui existent entre les systèmes des partis politiques européens. Il faut comprendre que le model de Rokkan insiste sur les différences entre les systèmes de partis européens sans prendre en compte les points commun entre ces systèmes. i.

les clivages fondamentaux selon Rokkan

Il y'a 2 grandes révolutions qui ont transformes les sociétés occidentales, la révolution nationale d'une part, qui a aboutit a la création des états nation, et la révolution industriel du XIX débouchant sur l'état providence. Chaque révolution aurait fait apparaitre des groupes opposée, expliquant la structuration des partis politique. L'apparition de l'état nation a fait le clivage entre le centre et la périphérie, le deuxième entre l'état et l'église. Deuxième clivage, du a la révolution industrielle, entre propriétaire terriens (aristocrates et paysans) et la bourgeoisie de l'autre coté. Un autre clivage entre le prolétariat industriel, et la bourgeoisie. La présentation de Rokkan se calque sur les étapes de la construction de l'état occidental, le plus ancien clivage opposera les opposant de la force centralisatrice, participant à la standardisation culturelle de la nation, à ceux qui s'y opposent, la culture périphérique des individus marginalisée par cette homogénéisation. Parmi ces groupes contestés par la centralisation, il faut compter avec la culture internationale religieuse, l'église catholique. Un facteur important dans le cadre de la nationalisation. Les moments cruciaux associés a ce clivage se situe dans la reforme protestante, et la contre reforme catholique au cour du XVI et XVII siècles. Le deuxième moment de la construction de ce clivage est l'avènement des révolutions démocratiques. Selon sa modélisation au nord de l'Europe l'église ne s'oppose pas à la construction des états nations et ce protestantisme, qui est souvent la religion dominante, va devenir un facteur important dans la construction de l'état. Si cette église protestante dans les pays du nord de l'Europe contribue a essayer de contrôler l'instruction du publique, elle le fait systématiquement en prenant a son compte la langue commune dans la construction de la nation, et participe de manière générale a la standardisation culturelle a l'intérieure de l'état. De ce point de vue, l'église protestante a donc soutenue la culture centrale. Eu Europe du sud et central (dans une certaine mesure) la contre reforme catholique va renforcer le rôle de l'église catholique et elle va lier le plus souvent sont destin au classes privilégié de l'ancien régime, a l'aristocratie et la royauté. L'église catholique reste supra nationale dominée par Rome, un facteur centrifuge dans la construction des états. Il y'a donc une opposition entre les constructeurs de l'état et l'influence romaine de l'église. En outre, la révolution française et ses déclinaisons, ont renforcé les clivages, et l'église catholique va particulièrement s'opposer aux constructeurs d'état qui s'appuient sur une définition laïque du pouvoir étatique dans le processus de centralisation. Les pays du sud de l'Europe comme la France et l'Italie ont eu des écoles laïques et obligatoires pour renforcer les liens d'allégeance entre les citoyens et l'état nation. Un tel processus d'éducation laïque remet en cause le monopole de l'église dans l'éducation et va susciter une action de contre mobilisation catholique. L'église catholique dans ses pays va créer des partis politique catholique, développer des

35

écoles, des associations de jeunesses, des syndicat confessionnel religieux, des clubs de sports etc. ayant pour but de créer une contre société par rapport a l'état laïque. Le clivage de la révolution industrielle est entre le monde rural et le monde urbain, opposant les tenants des anciens modes de production lié au monde rural avec aristocrates et paysan, contre les nouveaux tenants industrialisés incarnée par la bourgeoisie. Second clivage née de la révolution industrielle, clivage entre la bourgeoisie et les prolétaires (ouvriers). ii.

la typologie des systèmes partisan européen

a. les modèles de Rokkan Ce qui intéresse ici c'est comment ces clivages se transforment en partis politiques, il faut distinguer plusieurs scenarios donnant naissance à plusieurs types de clivage. -

clivage entre l'état et l'église

L'état contrôle dans un premier temps l'église nationale, c'est le cas des pays protestant comme l'UK ou l'Allemagne. Il se peut que l'état soit allié à l'église catholique comme en France, Italie, ou Espagne. -

la révolution démocratique

Il y'a deux issues possibles, pour chaque hypothèse de la première révolution. Pour les pays ou l'état contrôle l'église nationale, il faut distinguer entre les états protestants, et les états mixtes sur le plan religieux, comme l'Allemagne, ayant une forte minorité de catholique. Pour les états liée a l'église catholique, il existe aussi deux possibilités soit le pays subit une révolution secularisante, comme la France, Espagne et Italie – soit l'état liée a l'église catholique ne connait pas ce type de révolution, c'est le cas de l'Autriche et la Belgique, ou l'église catholique garde un rôle dominant. -

la révolution industrielle

Il y'aurait 2 possibilités soit, les forces soutenant les états nations sont rurales, c'est le cas des grand propriétaires terriens comme en Allemagne; soit urbaine, dans les forces issues de la bourgeoisie construisant l'état, en France et en Italie. Au total il y'aurai trois types de trajectoire historique, le type Ier représenté par l'UK, ou l'état est soutenu par une église protestante dominante, ou il existe une collusion entre la religion protestante et la construction de l'état, ou les milieux des grands propriétaires terrien (protestants le plus souvent) l'on emporté et soutenu la construction de l'état. L'opposition politique majeure viendrait de milieu industriel et urbain représentant la bourgeoisie montante, ainsi que certains protestants orthodoxe qui s'opposent à la religion dominante. Le système de partis connait donc deux partis, l'un représentant les anciennes forces dominantes, et le partie contestataire de ce mouvement, qui est celui de la classe montante – le parti libéral anglais.

36

Type II sont les pays religieusement divisée comme l'Allemagne, les pays bas ou la Suisse. La formation de l'état nation en Allemagne a été dominée par les Junkers, les grands propriétaires fonciers protestants, l'opposition contre cette force dominante va venir de la bourgeoisie urbaine, l'opposition libérale. Type III : le model de la France et de l'Italie. Ce type correspond a une trajectoire ou la contre reforme catholique a été mise en cause par une révolution secularisante donnant lieu a une multitude de conflit sur des bases confessionnelles au cour du XIXème siècle. Les libéraux et les radicaux vont fonder l'état et vont être confrontés à une droite catholique en Italie mêlée à de vastes milieux conservateurs en France. Dans ces deux pays, on peut relever une forte tendance à la polarisation religieuse, mais on va trouver des solutions différentes avec l'existence d'un très fort parti démocrate chrétien, en 1914. En France, un tel partis proprement catholique n'a jamais pu voir le jour comme monopolisant la représentation catholique, sauf le cas de la MRP a la IVème république, qui n'a jamais fais plus de 15% des vois a la sortie de la 2nd guerre mondiale. b. le model de Hans Peter Kriesi Ils insistent sur le fait que les clivages sociaux économiques ne sont pas assez pris en compte par Rokkan, et insisterai trop exclusivement sur les divisions religieuses dans la structuration du système partis politique. Selon Kriesi il convient de faire une place identique au clivage de classe par rapport au clivage culturelle religieux mis en évidence par Rokkan. Selon Kriesi, les partis chrétien démocrate se sont développée dans les pays développées ou religieusement mixte; ce type de partie est devenu dominant. En France, un tel partis démocrate chrétien n'a pas pu se développer notamment en raison des liens trop étroit qui existeraient en France entre les populations catholique et la droite monarchiste. De ce fait l'église catholique a toujours restée hors système au sein de la république, notamment tout au long du XIXème siècle, malgré les tentative de ralliement de l'église a la république, qui ont échoué a l'occasion de la séparation de l'église et de l'état ; loi de 1905. Les partis démocrates chrétien auraient du poids dans les zones sud ouest de l'Europe ; l'église a médiatisée les intérêts de la volonté politique des catholique par le biais de partis politique. Donc cette figuration caractérise les pays mixtes comme l'Allemagne qui a développé un parti chrétien démocrate avec la CDU, synthèse des catholiques et protestants après la seconde guerre mondiale. C'est le cas de la Belgique, pays bas et Autriche, mixte religieusement. Les partis communistes se sont développés a la suite des révolutions allemande et russe après la guerre mondiale, dominant la gauche que dans les pays ou il y'avait un état absolutiste, et un héritage de répression forte qui s'est tournée contre le mouvement ouvrier. La Répression va être forte contre les ouvriers dans l'empire russe et allemand. Cette hypothèse permet de comprendre le fait qu'il n'existe pas de partis communiste structurée au USA dans le sens ou finalement les USA ont intégrées rapidement dans leur système politique la classe ouvrière en généralisant le

37

suffrage universel très tôt, et donc n'a pas eu a développée des instrument, ou de processus répressif contre la presses ouvrière – ne provocant pas en retour la structuration de la classe ouvrière sous la forme politique. 4 cas : -

-

-

existe un parti communiste dominant et un parti chrétien démocrate dominant ; Italie avec le PCI (effondré dans les années 90, demeure aujourd'hui encore dominant, il a opérée sa mue, et s'appel aujourd'hui le parti démocrate de la gauche). Parti communiste important, le cas de la France de la Cinquième jusqu'au années 1970 – caractérise les pays, entre culture laïque et catholique du partis – type correspond a la Grèce, Espagne et Portugal, y'a un passé de forte répression des ouvriers. PC sans être dominant. Absence de parti communiste important, absence de parti chrétien, le système britannique avec deux partis conservateur et les travaillistes ;

Les partis libéraux et les partis socio démocrates se trouvent dans tous les états européens, c'est pour cela que Rokkan ne les prend pas en compte. Cette typologie, ne rend pas compte de la spécificité historique de chaque système, et de la combinaison des clivages, et histoires offerts dans leur sein, sa rend monolithique le lien entre un clivage et un partis politique. B. Que deviennent les clivages aujourd'hui? La volonté de remonétisation, ne rend pas compte des clivages dont la société fait objet, parfois le clivage se superpose sur un groupe, ainsi un groupe aura une spécificité linguistique, concentrée sur une partie du territoire, pratiquera la même religion, et appartiendra largement a la même classe sociale. L'exemple de la Belgique : y'a d'un cote le territoire des flamants, catholique et orientée a droite, et d'un autre cotée les wallons, laïque francophones a gauche – y'a une superposition et une différence sociale avec des wallons plutôt dominants économiquement par rapport au flamant. Les clivages s'entrecroisent, et ainsi contribuent à leur neutralisation au sein de la société. Le regroupement des clivages contribue à construire de la solidarité entre les groupes de manière transversale, atténuer la conflictualité entre ces groupes. En reprenant les clivages traditionnels on montre la prégnance diffuse des clivages. Le clivage bourgeois/ouvrier est sans doute le clivage le plus prégnant au sein des sociétés européennes. UK ou éclosion du parti travailliste, a pour base l'industrialisation du pays, s'oppose à la bourgeoisie. Aujourd'hui 75% des ouvriers votent labour malgré les redéfinitions interclassiste inaugurée par Tony Blair dans les années 1990. Le clivage a tendance à perdre de son importance, devenu moins productif ; lors des élections de 2002, 42% des ouvriers votent a gauche, 30% a droite, et 28% pour l'extrême droite. Ces évolutions sont liées à la baisse continue du nombre d'ouvrier dans la population active des pays occidentaux. Par ailleurs c'est la transformation même de la classe ouvrière qui est au principe d'un affaiblissement de la conscience de classe. Cette transformation porte sur la différenciation interne, ouvrier qualifiée et non qualifiée ;

38

sur le changement dans le type d'organisation du travail industriel, et la disparition des grandes unités de production. Le travail de mobilisation et d'entretien de la classe ouvrière par les syndicats et les partis est rendue plus difficile dans l'entretien de masse. Le travail de mobilisation et de construction aujourd'hui est rendu difficile car les ouvriers sont plus dispersés dans des taches plus spécialisés de sorte que l'identité des situations des ouvriers est plus difficile à établir. On a tendance a s'identifier beaucoup moins a un ensemble de valeur incarnée par des partis politiques particulier, et témoigne ainsi de l'affaiblissement de la conscience de classe, comme le note une étude classique Michelin et Simon, pour la France cette conscience de classe s'est lentement érodée en passant par un sentiment d'appartenance de la classe ouvrière chez 69% en 1966 des ouvriers a 47% en 1994. La volatilité des électorats ouvriers se trouveraient accru du fait qu'ils ne s'identifient plus à la classe ouvrière. On peut également la mettre en évidence en ce qui concerne la grande Bretagne ; cela se produit dans les 70 jusqu'à 80, car du a l'activation de nouveau clivages concurrent au clivage de classe, autour de clivage nationaux et territoriaux, avec la mobilisation des partis écossais et gallois qui vont prendre des électorats a la classe ouvrières britannique. Aujourd'hui l'indicateur reste partiellement pertinent, l'idée de la baisse a incitée les partis politique européen en désidéologisant leur travail politique ; les partis socio démocrates européen ont plus établis des stratégies interclassiste pour parvenir a la conquête du pouvoir – avec l'idée que pour faire cela, il fallait s'appuyait sur le groupe électorat ouvrier, ouvrir et redéfinir l'idéologie des partis. Cette stratégie a été mise en place en 2 moments, en ce qui concerne la France c'est aux congres des Peinées en 1970, pour l'Allemagne les fameux congres de Bad Godesberg ; congres au court du quel le partis social Allemand renonce définitivement a ses références marxistes et s'ouvre pour pouvoir devenir un parti du gouvernement dominant au sein de la démocratie allemande. Le deuxième moment de redéfinition c'est l'avènement en 1990 de Blair et la redéfinition du parti socio démocrate à la suite de l'effondrement de l'état providence. New Labour en UK, établir une troisième voie a partir de 1990 en révisant les références marxistes au profit de concept d'efficacité et de management au sein même de la fonction publique britannique, au profit de nouveau mécanisme de financement publique. La redéfinition centriste, et libérale a été suivie par le parti social démocrate allemand, sous Schroeder autour de sa notion de nouveau centre, redéfinition du SPD traditionnel en proposant de modifier le système des retraites, et le système de cogestion des entreprises privées. 1929 : accord de l'Ätran entre le régime italien et l'église catholique, pour institutionnaliser les relation entre eux. Cet accord porte sur le financement (subvention) par l'Etat de l'église catholique. Ca accorde un statu valorisé à l'église catholique. L'accord a été redéfini a la baisse pour l'église catholique en 1984 par l'Italie avec deux idées fondamentales.

39

- l'enseignement religieux est facultatif a l'école - remplacement de ce financement étatique institutionnalisée par un financement sur la base du volontariat des citoyens catholique. Au total les liens historiques ont eu tendances a ce distendre; affaiblissement de l'église dans l'état catholique. La démocratie chrétienne était au centre de toute coalition gouvernemental parlementaire, jusqu'aux années 1990. Aujourd'hui coalition Prodi parait comme un renaissance du parti démocratie chrétien. Exemple de l'interventionnisme de l'église catholique dans la vie politique italienne: La conférence des évêques italiens a envoyée une note au personnel politique affiliée au partis liée a l'église catholique, pour se mobiliser contre le projet dico (un contrat entre gens, termes d'homosexuels n'est pas évoqué). En Allemagne les rapports entre l'état et l'église sont caractérisée par le pluralisme religieux entre catholiques et protestants et par la transformation dans l'équilibre des forces entres ces deux due a la partition de l'Allemagne. Après la seconde guerre mondiale il y avait une égalité entre la confession protestante et catholique dans l'Allemagne de l'ouest. Y'a le sentiment d'être minoritaire, qui façonne le comportement de l'église catholique allemande. Ce sentiment d'oppression a eu des conséquences tragique durant la domination nazie. Création de la CDU (Union chrétienne démocratique), un lien persiste entre l'état et l'église, signature de concordat ou état prélève des impôts ecclésiastique (impôt religieuse), représentant 8 à 10% des impôts payée par les citoyens, qui déclarent ne pas avoir explicitement quitté leur église d'appartenance. Aux USA, les ressources des églises viennent des contributions volontaires des croyants (défiscalisée). Un système qui organise la séparation de l'église et de l'état par le biais d'un des 10 amendements de 1791, qui garantie la liberté religieuse. Le protestantisme est la religion dominante, car elle est la religion privilégiée des classes dominantes. Les catholiques sont a la fois minoritaire en nombre et appartiennent aux classes dominée au sein de la société américaine. Kennedy était un catholique, les catholiques ont voté pour Kennedy. La religion dans la sphère politique a fait que les candidats ont pu mobiliser leur appartenance religieuse, c'est le cas récemment en ce qui concerne G.W. Bush jr. Les clivages directs autour du religieux apparaissent de plus en plus rarement. Influence de l'église catholique institutionnalisée sur la politique en baisse. Toutes les études montrent que la variable religieuse constitue encore aujourd'hui la variable la plus prédictible du vote dans la plus part des sociétés occidentale. En France il est établi que la pratique catholique régulière accroit la régularité d'un vote a droite. Cela est parce que la religion catholique a été un allié historique des partis bourgeois, donc de droite. Les protestants sont plutôt attachés aux partis républicains, tandis que les catholiques et les juifs sont attachés d'avantage aux partis démocrates. Il y'a l'idée que la variable ethnique a tendance a accentuer le processus d'identification, les lois catholiques votent de manière encore plus régulière que les blancs pour le parti démocrate.

40

La religion pourrait avoir tendance a faire reporter plus souvent son vote au parti de gauche, ces derniers permettant l'expression de l'identité minoritaire et émancipation religieuse dans le système politique en question. La population minoritaire qui se définit sur le plan territorial organise une représentation politique dans un parti politique. Rokkan dit qu'il y a un certain nombre de facteur a la création de partie qui représenterai des populations sur des bases territoriales. Le premier est l'existence de groupe homogène sur le territoire avec une contre culture, dans un territoire séparée du reste de la population. Le deuxième facteur une segmentation interne avec une absence de lien de communication et d'expérience et/ou d'expérience de négociation entre le centre nationale et la contre culture périphérique. Il faut la présence de lien de communication entre la contre culture et les centre culturels économiques extérieurs. Kriesi conteste la troisième condition en l'inversant ; ca peut être la dépendance économique de la périphérie par rapport au centre qui mobilise le parti nationaliste pour se construire. C'est le model de la colonisation interne selon Kriesi. Les partis régionaux se sont constitué en UK, et ont acquis un poids relativement important au sein du système politique britannique, laminé par le scrutin majoritaire a un tour. Ce sont les partis de la ceinture celte, le scottish national party qui a actuellement six sièges, le parti nationaliste gallois (plad cymru) avec 3 sièges a la suite des dernières législatives de 2005. En Italie, on insiste en général sur la présence de la ligue du nord, qui participe a forza italia (coalition de Berlusconi, de droite) avec 4,6% des voix en 2006. Le système des partis politique italien étant fractionné ce montant n'est pas négligeable. Le parti de Umberto Rossi revendique l'indépendance du nord d'Italie. le parti sudtiroler, volksparti (parti italien germanophone), du nord de l'Italie a pu obtenir plus de 60% des suffrages de la population de sa région ; avec la prise en compte des partis régionaux des spécificité régionale, les partis nationaux peuvent se constituer en forme de fédération de parti prenant compte des spécificité de chacun des territoire sur lequel il intervient, avec des organisations relativement autonome les unes aux autres par rapport du centre du parti politique. En UK, l'Irlande a participée a la prise en compte des revendications nationalistes de ses différentes entités.

Vers de nouveaux clivages? Hypothèse de gel des clivages est-elle toujours recevable ? L'hypothèse du gel des clivages :

41

L'extension du suffrage au vingtième siècle a permis d'incorporer les masses au sein du système politique. A cette occasion les masses de citoyen ont adopté des identités partisanes, et cela a en retour, contribuer a figer les systèmes de partis au sein de ces états européen. Une étude indiquant la consistance a cette hypothèse d'entre porte sur les phénomènes de volatilité électoral dans les différents pays occidentaux depuis un siècle (1890, a 1990) afin d'évaluer les hypothèses du gel des clivages. Il ressort de cette étude que la volatilité électorale (changer de vote d'un parti a un autre), ne diminue pas pendant la totalité de cette période. Il n'y aurai pas d'attachement de plus en plus fort a tel ou tel parti. On va dans l'invalidation dans l'hypothèse du gel des clivages des partis. Durant la période de 1920 a 1990, la volatilité a travers le clivage de classe, a fortement diminué. Tout en restant attachée a une famille, ou un bloc, l'électeur ne s'identifie plus spécifiquement a un parti au sein du bloc de droite ou du bloc de gauche. Il y a donc une augmentation de l'attachement au bloc de droite ou au bloc de gauche historiquement. Y'a instabilité en ce qui concerne l'attachement au partis, La révolution silencieuse d'Inglehart : Les sociétés subiraient une révolution, de même type que Rokanne avait mis en évidence avec la révolution industrielle et nationale ; mais la révolution silencieuse serait postmoderne, constituée sans mobilisation collective. Il faut dire que cette révolution postindustriel, connu dans les années 1960/70, a été décrite comme l'avènement de la société de risque (Beck). Cette révolution aurait donné lieu au moins a un nouveau clivage. La modernisation de l'occident se caractérise par différent mouvement qui ont lieu durant le 19eme siècle, que Inglehart liste – l'industrialisation, la spécialisation de professionnel, de bureaucratisation, une élévation du niveau de l'instruction du moyen dans les société occidentale. Dans les années 60/70 on arrive a un optimum ou on peut plus aller plus loin; l'état providence. Corrélativement au fait d'atteindre cette optimum, on voit une modification fondamentale de valeur partagée par les individus. Depuis les années 70s, la croissance économique ne serait plus la valeur première au sein de la société. Désormais, les valeurs dominantes ont a voir avec la qualité de vie en générale et dans une certaine mesure l'avènement d'institution démocratique. La grande transformation : l'état a constituer un ensemble de filet de protection vis-à-vis des individus des sociétés occidentale, de sorte qu'avec son développement dans les annes 70s, on aurait atteint des niveaux de sécurité physique et économique sans précédent au sein de l'histoire de sorte que nous serions tous constituée autour de l'idée que notre survit sur le plan économique et sur le plan de l'économie physique va de soi. L'un des éléments qui constituerait une sorte de preuve que cela est le fait, est que l'espérance de vie n'a jamais été aussi haute. Ce sont donc dans les sociétés poste moderne que les préoccupations ont disparus. Le système de valeur se base aussi sur le fait qu'on n'accepte pas les tutelles exercée par l'état comme par la famille.

42

En ce qui concerne le milieu de travail, la classe moyenne bénéficiaire de ce processus, aura une priorité des accroissements de profit économique, mais va privilégier la possibilité de s'exprimer et faire un travail qui a un sens pour sois. Les valeurs de tolérance se présente, de confiance en autrui. Mise en avant de l'importance des loisirs par rapport au travail, le partage entre amis, l'importance de se réaliser subjectivement au sein de la société plutôt que de se liée a une collectivité. Les partis de gauche prennent ses valeurs en mains plus que la droite, car elle est intéressée par ce qui est nouveau. Inglehart donne la définition au sein du labour. Ce que Kriesi appel les technocrates sont des experts de la gestion de la société, privilégient l'amélioration de la qualité de vie, et le développement de valeurs tels que définis par Inglehart. Ce sont les bénéficiaires des révolutions post modernes. Le 2eme clivage oppose les perdants et les gagnants de la révolution silencieuse. Les gagnants profitent des transformations sociales et culturelles dus au changement de la société, les perdants sont les ouvriers non qualifié les chômeurs, les personnes âgée, certaines catégorie d'agriculteur ou d'artisans qui ne bénéficie pas d'avantages culturel de la révolution silencieuse. Y'a une structure de classe hiérarchisée entre les gagnants et les perdant dans cette nouvelle société. Ce clivage entre perdant et gagnant de la révolution silencieuse, seraient a la base de la constitution de nouveaux partis qui prônent le model poste-moderne. Les perdants de cette révolution silencieuse seraient mobilisée par les partis populiste, ou les partis d'extrême droite autour de la mise en avant d'anciens mode de vie d'avant la révolution silencieuse et qui ce construirait avec des immigres face aux changements sociaux du a la révolution silencieuse qui les dépassent. Les dynamiques de système de parti européen L'impact sur le système des partis n'est pas le même au sein de chaque système selon même les configurations partisane qui existent. L'impacte de la révolution silencieuse est conditionné par le cadre institutionnel, par les dynamiques internes des systèmes de partis, ainsi que par les stratégies des partis eux mêmes au sein de chaque système partisan. Y'a une transformation globale – y a une influence accru des medias, la télévision ; on considère en générale que la télévision tente a renforcer le rôle des leaders des partis. Soit on se trouve dans un cas de pluralisme limité, CAD, entre deux et 5 partis, soit un pluralisme extrême avec plus de 5 partis. Le pluralisme limite est un pluralisme modéré tandis que le pluralisme extrême est un pluralisme polarisé. Que sont les pluralisme modéré? C'est la ou les partis sont proches l'un de l'autre dans leur idéologie. Le pluralisme polarisée se caractérise par la présence de partis qui sont très éloignée les uns des autres sur le plan idéologique et par la présence de parti antisystème, et par une compétition centrifuge qui tend a faire exploser le parti. Les partis anti systèmes sont ceux d'extrêmes gauche et fasciste et d'extrême droite.

43

Processus d'adaptation des partis eux mêmes au phénomène de la révolution silencieuse; depuis la fin des années 60s, on a observé une tendance a s'ouvrir a tout les milieux socioculturel pour être en mesure de prendre en compte les nouveaux intérêts qui émergeraient. L'ouverture de ces cadre de programmatique plus large, seraient accompagnée d'une désidéologisation des partis, on élargi le cadre pour élargir les clientèles potentiel, c'est l'avènement des partis attrape tout. Si cette tendance a l'avènement des partis peut être mise en évidence, on peut nuancer le propos en considérant que les grands partis continue a privilégier les publics traditionnels. Maurice Duverger, a l'idée du lien mécanique entre système électoraux et système de partis. Se défend de cette idée en considérant que les mode électoraux ont des freins a des tendances qui existeraient au delà de ces modes de scrutin, de sorte que ces derniers ne devraient pas être considérés comme proprement moteur dans la définition du système de partis; il faut prendre en compte les realites nationales, les stratégies de partis, et les structures socio économique. Il faut aussi considérer l'histoire qui explique l'avènement des partis. Les effets mecaniques des modes de scrutin sur le plan théorique : les lois d'airain Le mode de scrutin pèse de manière décisive ; Duverger a développer trois lois jamais remise en cause entièrement. Les lois électorales des différents pays ont suivi les lois établis. La première : c'est le système qu'on surnomme le premier qui passe le poteau. Ce système tente a exclure les forces politques minoritaires, on se repose sur la base du vote utile. L'électeur qui serait potentiellement proche d'un partis minoritaire est conduis a voter a l'un des partis qui peut être majoritaire. On abandonne sa preference pour voter utile. Dans un système bipolaire, la campagne électorale nationale se polarise exclusivement sur les deux partis principaux. Pour être élu il faut nécessairement avoir l'investiture d'un des deux grands partis qui donnent leurs crédits politique au concurrent, de sorte que les candidats doivent nécessairement faire allégeance au parti politique, notamment a l'idéologie du parti politique et a la discipline de vote établis par la direction du partis politique. La représentation proportionnelle : Elle tend a la production d'un système de partis multiple, rigide et stable. La proportionnalité d'un système proportionnel dépend de l'amplitude de ce système ; CAD le nombre de siège qui est distribue par circonscription. Un siège par circonscription est identique a un système majoritaire a un tour. C'est juste le parti majoritaire qui obtient le siège en compétition.

44

Les partis sont dis rigide, car ce sont les directions de partis qui établissent l'ordre des listes électorales de sortes que la encore c'est largement la direction des partis qui fait l'élection des candidats. Les candidats sont la encore très dépendant de leur direction politique pour avoir une chance de pouvoir être élu. Ce système proportionnel démontre des partis indépendants les uns des autres ; CAD ils doivent particulièrement se demarquer sur la plan ideologique les uns des autres pour pouvoir avoir le plus de suffrage au premier tour de sorte qu'ils sont ideologiquement indépendant les uns des autres. Ce système a l'avantage d'organiser une offre électorale nombreuse, tout les partis ont intérêt a se présenter, et de rendre compte de la diversité des courrant d'opinion présent au sein du corps électorale. Ce système a un défaut majeure, c'est que puisqu'il augmente la fragmentation de la représentation parlementaire il a pour principale défaut d'augmenter la responsabilité ministerielle, pour construire une majorité parlementaire il faut élaborer des coalition au sein des parlement. Coalition qui se construise sur des accords entre partis, qui ont des ideologies et intérêts qui peuvent être distinct. Une des conséquence de ce mode de scurtin est que les groupes parlementaires ont la possibilité d'élaborer des coalition qui échappent au contrôle parlementaire. C'est l'exemple d'israel, ou les coalitions se construisent avec l'aide de partis religieux qui ont des influence sur la politique de la coalition parlementaire. Ce système qui se présente comme démocratique fini par se retourner potentiellement contre l'électeur sur la base de tractation qui s'effectue entre les membre de la coalition sur la base de l'influence sur estimée de partis qui sont très minoritaire. Scrutin majoritaire a deux tours : Cherche a créer un partis a deux partis souple et dépendant ; y'a moins de pression au premier tour qu'au système majoritaire a un tour, les phénomènes de vote utile sont moins pregnant, y'a un relatif emietement de la compétition électorale au premier tour. Au premier tour on choisi au deuxième tour on elimine. Le second tour est propice au développement d'alliance au partis de gauche et de droite d'un autre cotée – y'a une bipolarisation de la vie politique. Les autres tendances minoritaire se dessaississent en faveur du candidat le plus proche d'arriver en tete le premier tour. On ne favorise pas la construction de majorité parlementaire stable. Scrutin majoritaire a un tour : En UK on marginalise le parti libérale dans un premier temps au profit du partis conservateur ; 19eme siècle/ début 20eme siècle ; bipolarisation contesté après la grande guerre, en 1918 on considère un bipartisme temporaire. 1924, l'effet du système uninominale a un tour se fait sentir et c'est le partis libérale qui en est victime, car il obtient 40 sièges contre 151 sièges au travailliste, et 419 élus a la chambre pour les conservateurs. A partir de 1924 le bipartisme est retablis entre le partis travailliste et le partis conservateur. Entre 45 et 66 les deux grands partis obtienne 92 % des votes, constituant un système bipartisan quasi idéal néanmoins dans la période la plus recente on a pu remarquer une érosion progressive, aujourd'hui

45

les deux grands partis represtente que casiment 66% des voix. On considère que ce mouvement d'érosion du système britannique a commencer lors de 1974 au cour de l'émergence d'un courrant centrsites dont vont bénéficier les libéraux democrates. En 1997, le parti des libéraux democrates obtient de tel score que Tony Blair va faire rentrer dans son cabinet pour la première foi le leader du partis constituant une sorte de coalition parlementaire a gauche au sein du système politique britannique. Le bipartisme malgré cela a continuer a foncitonner dans la chambre. C'est le parti libéral democrate qui est la principale victime de ce mode de scrutin.avec les dernières élections de 2005, avec 22% des voix, le partis libérale democrate obtient 62 sièges a la chambre des communes. Il est largement sous représenté en terme de siège par rapport au pourcentage de voix. On remarque qu'au total se système se caractérise par un pluralisme modérée puisqu'il n y a que deux grands partis. Pour compter le nombre de partis qui comptent, qui peuvent influer sur la politique gouvernementale ; il y a une faible ideologisation du système électorale britannique. On sait que le New Labour a repris le haut sur le partis conservateur, notamment en ce qui concerne la responsabilité individuelle des membre de la société. Il est difficile de distinguer sur le plan ideologique les deux grands partis, car ce sont des questions de personne qui prime sur la politique. Blair a voulu changer le mode de scrutin, car ne permet la représentation de l'ensemble des intérêts. La commission en charge a voulu remplacer le système majoritaire a un tour par un scrutin mixte pour environ 15 a 20% des parlementaires. Si les travaillistes continuent a perdre de l'influence dans les sondages, cette reforme du mode de scrutin pourrait être un ultime salut pour établir une alliance avec les libéraux democrates. Aux USA c'est certainement la faiblesse des partis politique qui constitue la spécificité du système américain. Il faut avoir a l'esprit que chaque membre du conres est élu par une coalition particulière a sa circonscription. Il s'agit d'un partis bipartisan. Chaque partis serait constituer par un ensemble d'organisation étatique et d'organisation locale et donc les partis serait une forme de fédération de partis peu fondée sur le plan ideologique et faiblement polarisée dans la lutte concurrenciel l'un de l'autre. On est d'acord pour dire que dans chaque partis il y a des libéraux et des conservateurs, avec l'idée que les libéraux des deux partis sont plus proches l'une de l'autre que leur ailes conservatrice respectives. Le midwest est plus republicain, et une ceinture democrate ; les partis américains sont très faibles, participent encore de cette affaiblissement le système des primaires – il a provoqué l'individualisation de la lutte politique, c'est désormais autour des candidats individuels que ce construit la lute politique. Ce sont donc désormais des ecueries groupee autour d'un candidat plutôt que tel ou tel camps, ou membres de chacun des deux camps. Chacune de ces structuration permet de comprendre qu'il convient de posséder une fortune personnelle importante pour concourir car les partis ne jouent pas de rôle déterminent dans la construction de la campagne. 490 millions de dollar en 2004 depensee par Bush, 130 million par Gore en 2000

46

Les conséquences d'un scrutin mixte a dominante majoritaire sur le système des partis: L'Italie L'Italie actuelle semble particuierement bien illustrer l'influence du mode de scrutin majoritaire, car on sait que jusqu'à 1994 y'avait un pluralisme extrême avec des partis repartis en trois partie, centre droite et gauche. Ce système a volé en eclat en 1994, le système italien se caractérisée par une position forte au sein de l'état italien, et par un style de vie politique par le secret, aspect peu visible de l'influence des partis au sein de l'état et leur coté informel. Les partis ont dominé tellement durant cette période l'état et la société civile qu'on a qualifiée le gouvernement italien de partitocratie, ou le pouvoir des partis était predominant caractérisée par des négociation entre leader et notables de différents partis. On a appeler cela de démocratie a l'avleuglette car on voter sans savoir pour comment la colaition sed formerait. Ce système a volée en eclat lors des élection de 1994, sous l'influence de 3 facteurs au moins, efondrement du communisme a l'est (effet sur le PCI) a donnée naissance au parti democrate de gauche, un partie sociale democrate reformee, et le partis nommé refondation communiste avec des bases communistes, avec le principe de la lutte des classes et jouant un rôle historique au sein du système politique italien. Au moment le plus intense de cette affaire, plus de 3000 hommes politques, patron et fonctionnaires, étaient mis en examen dans le cadre de malversation dans le cadre de marchée publique, mais pas seulement. L'une des conséquences immediates de ces affaires était la fin de la partitocratie avec le changement du mode de scrutin. Le système a été modifiée avant les élections de 1994. en 1994, de manière un peu rapide, va être instituée un scrutin mixte ou 75% des deputes sont élus au scrutin majoritaire a un tour, et 25 au niveau national. Coalition de centre gauche et au centre droit la maison des libertés formée de forza italia (berlusconi), aliance nationale (partis populiste/extrême droite) et la ligue du nord de Rosi. Ce mode de scrutin aurait structuree la vie politique. Lors des élections de 2006, la coalition d'union, a gagnee de justesse avec 49.8 des voix contre 49.7% a berlusconi. Ce scrutin de 2006, c'est un renforcement de la gauche radicale avec le succès de refondation communiste, qui a gagnee 6% et 30 sièges. Ce qui est frappant c'est la bipolarisation immédiate qu'aura provoquée la modification du mode de scrutin. En Allemagne on soustrait le nombre de deputes élus au suffrage majoritaire a un tour – ils sont réellement élus. On fait la différence avec le nombre de deputes que le partis devait avoir selon la deuxième voie et on complète le cas échéant, quand il manque des deputes, quand le chiffre a la proportionnelle donne plus d'élus qu'a un tour – avec les deputes inscrit dans une liste nationale – voir manuel de première année de droit constit – en profondeur. Grande stabilité - polarisation, voir note d'autrui. Chapitre 4 : sur l'arène parlementaire

47

Quelle est la place des parlements aujourd'hui dans les systèmes politiques. Historiquement les parlements se sont d'abords imposés comme représentants de la nation, et de se fait la théorie constitutionnel classique sanctionne l'idée selon laquelle les parlements ont vocation a monopoliser le pouvoir législatif. En faisant cela ces parlements seraient dans la situation de définir les grandes options politiques de ces sociétés occidentales. Model britannique (Westminster : il peut tout faire sauf changer l'homme en femme) le model français (Age d'or du parlementarisme, début IIIème république). Le model britannique s'est imposé après une longue évolution, en France il s'est imposé de manière plus théorique. Le model anglais est pour la souveraineté parlementaire, s'organisant autour de 4 principes essentiels: - Il n y a pas d'autorité supérieure au parlement - Aucun tribunal ne peut déclarer invalide un acte du parlement - Il n y a pas de limite matérielle a l'activité législative du parlement - Aucun parlement ne peut être liée par son prédécesseur, aucun parlement ne peut lier son successeur. La troisième république française aboutit a une conception relativement proche, mais plutôt sur un mode théorique autour d'une conception legicentriste1, attribuée a Rousseau – seul la loi votée par le peuple serait a même de définir les règles de l'organisation sociale/collective et ceci en échappant a tout caractère oppressif. Ces deux systèmes distincts insistent sur l'idée que le parlement doit être l'organe essentiel de la nation souveraine. Ces théories qui définissent l'omnipotence parlementaire, renvoyant largement a un model d'âge d'or n'ont jamais été effectifs dans les faits. Les parlements même a leur âge d'or n'ont jamais monopoliser la fabrication de la loi, ni la définition des politiques publiques. Ils ont toujours entendu un rapport de concurrence avec leur exécutif respectif pour définir le contenue des lois et politiques publiques, ils n'ont jamais pu monopoliser la fabrication de la loi du fait de cette concurrence. A partir de l'entre 2 guerres, les gouvernement n'ont cessé d'accroitre leur emprise sur cette définition de la loi et des politiques publics dans les démocraties européennes. On a souvent l'idée, une présentation des rôles de parlements a tendance a insister sur le fait que dans ce moment particulier, les parlements seraient pleinement omnipotent ne rencontrant aucune domination, aucune emprise/concurrence de l'exécutif, mais ces modèles sont essentiellement des modèles théoriques, on est jamais arrivé a la situation de plein monopole. On attribue l'évolution du pouvoir croissant de l'exécutif, a l'apparition de nouveau modes d'action publique qui seraient liés l'entrée sur la scène politique de groupes nouveau, particulièrement des hauts fonctionnaires (qui apparaissent lors de l'entre deux guerres, développent après la seconde guerre mondiale). Les hauts fonctionnaires prennent en charge les politiques interventionniste de l'état providence 1

That word, he made up.

48

dans le domaine politique. Ils participent de plus en plus a la définition de la politique des états. A la fin du XIXème/début 20eme la loi était considérée comme l'instrument privilégiée pour mener des politiques publiques, des textes réglementaires sont légitimités après guerre autour des compétences économiques et gestionnaires propre au fonctionnaire liée a l'exécutif. Ainsi le parlement est marginalisée dans la fabrication de la loi et de la politique publique. Les politiques interventionnistes/économiques de l'état sont déterminée par des hauts fonctionnaires. Plus les politiques interventionnistes prennent de l'importance, plus les fonctionnaires sont importants. Dans le processus de fixation de l'ordre du jour des assemblée parlementaire, si on prend en compte les marges de manœuvre que les parlement ont, c'est en leur sein que ce definissait la politique du gouvernement, aujourd'hui il est marginal dans ce processus. Il joue un rôle de fonction ayant a voir avec la définition des buts politiuqes du gouvernement. Ce sont accrus des fonctions plus administratives. Les fonctions traditionnel de ces parlements sont trouvés historiquement atténuée, ils restent au centre de la vie politiuqe, c'est un instrument de représentation et legitimiation essentiel du pouvoir politique. Section I : la mise en cause des fonctions positives des parlements Les parlements voient leurs fonction de représentation politique, de formation de la loi mise en cause depuis la seconde guerre mondiale, cependant que dans ces 2 domaines, il convient de distinguer selon les pays, et selon leur trajectoire historique. A. la fonction de représentation politique dans la théorie de gouvernement alternatif, les parlements ne sont pas les représentants des électeurs mais de la nation tout entière, ils sont tout de même considérée comme composant des relais essentiels de la communication entre gouvernés et gouvernement. Cette fonction de relai de communication demeure importante même si le mouvement d'accroissement des exécutifs, et appareils bureaucratique, le développement des medias, et les moyens de communication modernes, ont participée a ce rôle du parlement. C'est le cas dans les états ou l'exécutif et dominant par rapport au parlement, comme en UK, le parlement comme lieu d'échange s'est trouvé d'diminuer néanmoins. Ils sont tout de même important pour les groupes d'intérêt, car ils rentre en contact avec eu pour leur bénéficier. La capacité des parlementaire de représenter serait une idée française du fait de la perte du pouvoir du parlement dans la Veme république ; ou les groupes d'intérêt auraient choisis de se détourner du parlement pour cibler les exécutifs. Il faut nuancer ce propos avec l'ide que finalement le parlement a perdu un certain nombre de pouvoir mais que cela dépend largement des matières (France Veme), pour la défense et politique industrielle le parlement a perdu tout son poids. Dans des domaines comme l'agriculture et le commerce, le parlement détient un rôle important dans la détermination de la loi et définition des politiques publics.

49

i.

le model d'Arend Ligphart

il distingue deux types de démocraties ; catégories politiste et de droit constitutionnel. Il oppose un model majoritaire et un model de consensus. Ces deux idiotypes ce caractérise autour de la variable de la concentration du pouvoir politique en leur sein. Tout les éléments du système politique tant a concentrer ce pouvoir le plus possible ; tandis que la configuration du système politique au sein du model de consensus a pourvu de diffuser le plus possible le pouvoir politique et le partager de différentes manières. Les 8 éléments caractérisant le model majoritaire, contribuent tous a la concentration du pouvoir politique entre les mains du gouvernement. Y a la fusion du pouvoir entre la majorité parlementaire et le gouvernement, avec la domination du gouvernement sur la majorité parlementaire. Le deuxième critère c'est un gouvernement soutenue par un seul parti. Avec une majorité séré. Le troisième est un bicamérisme asymétrique, ou inégalitaire, avec une chambre haute impuissante/moins puissante que la chambre basse. Quatrième critère : système bipartis. Cinquieme critère : Sixième critère : électorale majoritaire a un tour Septieme critère : gouvernement unitaire et centralisée 8eme critère : une constitution coutumiere, et la souveraineté du parlement qui n'est aucunement limité par une constitution protegeant les minorités politiques. Ligphart remarque que la condition nécessaire pour que ce model puisse fonctionner, est que la société dans laquelle il est établi doit être homogène sur le plan culturel et social. S'il existe des minorités importantes dans une société ou ce model majoritaire fonctionne, ce model risque d'aboutir a la tyrannie de la majorité sur la minorité, et sans doute a une guerre civile. Ces conséquences qui ont poussé ligphart a s'intéresser a des modèles politiques ou des clivages culturels demeurent important, et largement polarisée en considérant que ces sociétés, plus diverses sociologiquement, doivent se structurer selon un model alternatif concessionnel. Le second model de concensus a pour premier objectif de représenter la diversités des intérêts présent dans la société pluraliste, moins homogène. Ligphart défini 8 éléments par oppositions au premiers qui permettent de définir le model de manière ideale. 1. séparation des pouvoirs formelle ou informelle. 2. existe la possibilité d'un partage d'un pouvoir exécutif, dans le cadre de grande coalition. 3. les systèmes se caractérisent par un bicaméralisme équilibré. 4. un model qui se caractérise par un système pluripartisan2 5. un système de partie représentant plusieurs clivages sociaux 6. un mode de scrutin a la proportionnelle 7. un fédéralisme territorial ou/et une décentralisation du pouvoir Made up word again 2

50

8. une constitution écrite organisant le veto des minorités. La fonction de représentation des diversité des intérêts apparait comme secondaire dans le model majoritaire dans la société homogénéisé ; le parlement vise a participer a la concentration des pouvoirs politiques entre les mains du pouvoir exécutif. Le pouvoir du parlement est marginalisée pour soutenir le gouvernement. Dans les pays ou la représentation des intérêts est considérée comme secondaire, les parlements ont pour fonction le soutient aux exécutifs. La fonction de fabrication de la loi a été vidée de son sens par les exécutifs. Ces parlements qui ont fait de leurs seules fonctions politiques la fabrication de la loi se trouvent démunis de toute fonction politique. Les parlements continuent a jouer un rôle important, au moins au niveau de la représentation des intérêts – Les parlements les plus puissants sont le congres américain, le parlement italien, allemand – bicaméralisme relativement égalitaire, permettant un accès plus important en leur sein des groupes d'intérêts. Ils sont moins propice a l'influence des groupes d'intérêt. Ils cherchent a concentrer le pouvoir politique pour soutenir l'exécutif. ii.

le bicaméralisme égalitaire ou inégalitaire ;

on distingue les pays ou le bicaméralisme est quasiment factice, la France et la grande Bretagne, a des pays ou le bicaméralisme est plus fondé sur la représentation des intérêts. En France comme en UK, la chambre haute a perdu de son importance du fait qu'elle a incarné les intérêts de la classe aristocratique, s'opposant a la classe démocratique. Elle dispose de prérogative moins étendue que les chambres basses, au point d'avoir une existence quasi négligeable, comme en ce qui concerne la chambre des lords. Y a deux sortes de Lords, ceux qui siègent a vie et des lords qui ont se privilège de manière héréditaire, les lords a vie sont nommée sois parmi les membres de la majorité soit parmi les membres de l'opposition. La chambre des lords a connue une reforme en 1999, personne ne peut être lord héréditairement, ils sont nommées a vie de manière viagère. Le pouvoir de la chambre des lords sont également sans doute ceux d'une chambre haute – la plus limité car elle ne peut s'opposer a la majorité de la chambre des communes, elle a seulement la capacité de retarder les textes qui seraient votés par les communes, et n'a pas de pouvoir spécifiques en matière financière. On peut parler du sénat français, qui reste contesté et qui a été reformée une première fois en 2003. les sénateurs ne sont élus que pour 6 ans a la place de 9 ans, le sénat a augmenter le nombre de ses membres, passant de 321 membres a 346 – cela est du a la modification du scrutin, qui est majoritaire ET proportionnel, car 180 sièges sont attribués au scrutin proportionnel, dans 30 départements ; le reste sont élus majoritairement a deux tours, dans les départements et collectivités d'outre mère. rapidement le senat français s'est imposée comme une forme essentiellement rurale, deconnectee de l'évolution sociologique du pays, et sous la 5eme république, mode d'élection indirecte, les zones rurales sont largement surreprésentés.

51

Le Senat italien, majoritaire et consensus – a un rôle important au sein du système politique, a un rôle essentiel ; il participe de l'émiettement du pouvoir politique propre a ses modèles de consensus. Les différences avec le mode de scrutin de la chambre des députés ; on a des résultats identiques a la foi dans le mode de recrutement des sénateurs et députés, et dans la définition de leur majorité ; c'est pourquoi un certain nombre d'acteur politique important soumettent régulièrement des idées de reforme, qui ressemble a la chambre des députés. Il y au bicaméralisme parfait, donc en cas de désaccord sur un texte, est organisé une navette qui peut se prolonger sans que l'une des deux chambre puissent l'emporter l'une sur l'autre, dans le vote de la loi. La seul contrainte est qu'il ne peuvent se prononcer en seconde lecture que sur les amendements des textes votés par les autres chambres ; de sortes que les discussions mènent a un accord sur le fond d'un texte. ca c'est dans le système italien qui s'oppose aux secondes chambre, légitimité des chambres hautes ; elle est beaucoup plus immédiate compte tenus du fait que dans les systèmes fédéraux, elles représentent le clivage entre le centre et la périphérie. D'après le model de consensus, jouent le rôle de la représentation des intérêts. Aux USA, les sénateurs et députés sont élus par suffrage universel directe. 2 sénateurs par état malgré les disproportion de représentation. Le bicaméralisme est considérée comme égalitaire, même si du fait de la durée de mandat plus long des sénateurs (6 ans). Un refus de compromis entre les 2 chambre va faire tomber le texte, les commissions mixtes proposent des solutions, et en général on suit les solutions. En Allemagne, les membres du Bundesrat, représentant les länder, ce sont des membres de l'exécutif des länder qui siègent au sein du Bundesrat, les ministres de l'intérieure, de la justice, des finances, le ministre du land concerné par un problème débattue au sein du Bundesrat. Chaque Land pèse un certain nombre de voix, Bavière a 6 voix, remanie 4 voix – etc. il ne dispose de la plénitude des pouvoirs législatif que dans les matières fédérale. Bundestag peut sauter les veto du Bundesrat a la majorité des voix absolue. Groupes d'intérêt se font entendre en Allemagne, Italie, et USA – le bicaméralisme est quasi parfait, ayant un rôle de représentation politique plus important, ainsi il joue un rôle de relais des intérêts plus important, rôle de décision législative plus important, définissant les parlements comme des cible particulière pour les groupes d'intérêt. La spécialisation des commission parlementaire, et la possibilité d'avoir les commission voter des textes législative, permettant l'influence régulière au sein de la procédure législative par les groupes d'intérêt. Avec la commission des assemblée américaine, rouage important du travail législatif – constitue point focaux des interventions des groupes d'intérêts – lobbies jouent un rôle influent au sein des commission parlementaire. L'Allemagne a un système considérée comme particulièrement rigoureux sur le plan formel, pour contrôler les groupes d'intérêt – il oblige dans un effort de transparence a s'enrigistrer pour entretenir des relations avec le parlement, au prés du président du bundestag.

52

En France et en UK le pouvoir concentré au sein de l'exécutif va tendre diminuer l' Importance des groupes d'intérêt ; des parlement comme cible priviligiee des groupes d'intérêt, en France et en UK les groupes d'intérêt ont aucune influence limitée sur la définition des lois au sein du parlement. B. Fonction législative videe de sa substance Dans les modeles français et britannique, une conception hiérarchique du processus de décision, la décision était entre les mains des legislateurs, l'exécution seul était enre les mains du gouvernement, et au fur a mesure de la croissance et de l'intervention pregnante de l'état au sein du système économique, ce système entre le législateur et le gouvernement, s'est révélée impraticable et inadapté et contesté autour des systèmes de délégation législative aux executifs. Le pouvoir législatif est de plus en plus dans les mains de l'exécutif, soit par transféré soit par substitution de l'exécutif au législatif dans le contenue des normes adoptées par le parlement. Si les parlements votent encore des lois, ils les fabriquent de moins en moins. En raison de la systematisation des procédés de délégation législative, avec différents modèles de délégation exécutif au législatif. La délégation au profit de l'exécutif ne peut intervenir qu'après que le parlement ait fixé les principes et l'orientation de la matière délégué au profit du nombre de l'exécutif. La duré de cette délégation est également limité ; son objet doit être définit, et dans le cas ou le gouvernement adopterai des normes a valeur législative, il doit les présenter le jour même au chambre sous forme de décret, et ces décrets seront convertis en loi dans les 60 jours qui suivent leur adoption. Un système extrêmement encadree de la législation, mais ce mécanisme constitutionnel a été balayee – le nombre de décret loi en Italie n'a pas cessé d'augmenter. L'exécutif joue un rôle de plus en plus pregnant presque partout dans l'elaboration des lois, c'est le cas en Italie, c'est le cas en Allemagne federale (70% des lois sont d'origine gouvernementale) – model initie en UK, ou le gouvernement est a l'origine de 82% des lois adoptés par le parlement, 95% des propositions de lois déposés par l'exécutif. La portée en plus de l'initiative est restreinte, en prenant compte du rôle du président et son administration, ces deux n'ont pas le droit de présenter des projets de lois , mais leur rôle est décisif dans l'application de la loi – il a une capacité a influer sur l'opinion publique, les électeurs des parlementaires, de sorte que le président se met en situation de pouvoir de contrainte. Il a la capacité de préparer et voter le budget, droit de veto (a posteriori soit comme une menace préventive). Le congres a la possibilité de renverser le veto présidentiel au vote de 2/3 dans chacune des 2 chambres ; si la majorité des 2/3 est atteinte dans les 2 chambres, la loi rentre en vigueur et est rétablie de son plein fait. A coté de ce veto formelle, y'a la formule du Pocket veto – si une loi ne fait pas l'objet d'une prolongation du président a la fin d'une session, dix jours après le vote – certains président vont utilisée le rythme parlementaire, il retient la promulgation dans les 10 derniers jours de sorte que la loi n'est pas promulguée dans la première session. Le rôle du congres reste important, du

53

fait de la séparation stricte des pouvoirs qui permet seulement un pouvoir d'influence plutôt qu'un pouvoir directe sur le pouvoir législatif. La maitrise de l'ordre du jour : sous la 5eme république, l'ordre du jour comporte une priorité pour les projets de loi, et que c'est le gouvernement qui fixe l'ordre même de discussion des projets de loi. Depuis la reforme constitutionnel de 1995, une séance par mois est réservée au parlementaires. Ce sont des textes tirés au sort parmi les propositions des parlementaires qui sont discutés. En Allemagne la predominance du gouvernement est moins forte. En Allemagne, le conseil des anciens (président et vice présidents du bundestag et délégués des partis politiques a la proportionnel) détermine l'ordre du jour. En Italie c'est la conférence des presidents de groupe qui reunie l'ensemble des presidents de groupe, qui doit statuer a l'unanimite sur l'ordre du jour. En cas de désaccord, c'est le président de la chambre des députés/senat qui peut fixer lui même l'ordre du jour, et donc departager les différents groupes parlementaires. Le parlement en Italie peut établir sa predominance sur cette ordre du jour. Aux USA – il faut prendre en compte le rôle de la commission des règlements, qui sélectionne parmi les propositions importantes, parmi celles qui seront susceptible ou non de faire l'objet d'amendements parlementaire. Un droit d'ammendement codifier ; c'est ce qu'on considère par la faculté de réglementer les projets de loi gouvernementaux, c'est ainsi que les parlements jouent le rôle de législateur ; par ce biais ils peuvent participer a la modification des textes d'origine gouvernemental. Le dépôt de ses amendement corrige les projets gouvernementaux, c'est une manière de faire connaitre son point de vue, voir de proposer de véritable contre projet au projet gouvernementaux. En France, c'est amendements passent très largement par les commission parlementaires. Plus exactement, les amendements pris en compte, votés, sont largement d'origine des commission parlementaires. Ainsi pour une session de 1999-2000, 3180 amendements fait par des commission parlementaire, 2793 adoptés. La procédure législative dans la chambre des communes : le texte est d'abord présenté aux chambres, après y a une deuxième lecture avec un débat engagé de deux jours sur l'opportunité de la mesure en question, et la totalité du texte. troisièmement en commission, le texte est discutée article par article. Les standing commitees font un travail d'amendement. Après y a un rapport, ou les amendements qui ne plaisent pas au gouvernement ne sont pas pris en compte. Le texte est ensuite votée avec une séance plénière sur la base des amendements adoptes dans le rapport. UK est le model ou la maitrise des amendements est sophistiqués ; motion de clôture de débat sur décision du speaker lorsque la discussion du projet s'est prolongé au delà de 48 heures. Le vote peut être demandée sur le texte. motion de la guillotine fixe un horaire, un temps précis pour chaque articles au groupes d'articles discutés ; permet de couper au moment ou le temps a été passé, et aller au prochain. Enfin, dernier mécanisme ; technique du Kangourou, permet de sélectionner les amendements les plus importants, sélection par le speaker – en accord avec le gouvernement.

54

En Italie, les chambres plutôt que le gouvernement qui joue un rôle central, avec depuis 1981, un règlement qui instaure une discussion unique sur l'ensemble des amendement a un article de projet de loi. Pour limiter les risques d'obstruction, chaque parlementaire ne peut intervenir qu'une foi et dans un temps limité (45 minutes). Aux USA, droit d'ammendement du senat ilimites. Les amendements permettent de faire echouer l'amendement d'un texte. ou au contraire en adoucissant un texte qui ne serait pas passé. L'amendement qui est proposé, cavalier législatif, si l'exécutif s'oppose a l'insertion de ce cavalier, le président est obliger d'utiliser son veto, donc la totalité du texte sera rejeté même si la plus part du temps, le président laisse s'opposer qu'a une seul mesure contestable. 22 commission permanente a la chambre, 17 au senat – avec une répartition des sièges au sein des commission qui se fait au profit des partis qui détiennent la majorité dans une chambre – ces commission, en organisation : le critère d'affectation était historiquement celui d'une anciennete qui permettait aux plus ancien d'occuper la presidence de chaque commission. Cette règle sur la base de l'anciennete a été remise en cause de sorte qu'a la chambre il en est résulte le remplacement parlementaire issue du sud qui tenait la pluspart du temps, depuis de longues année, leur fiefs, des parlementaires plus libéraux. Les commission ont des capacité a procédé a des audition a des différent milieu intéressé ; c'est a ces moments que les lobbies peuvent participer a la définition des amendements. Les projets gouvernementaux deviennent totalement deformes ; avec la possibilité en commission de greffer des proposition nouvelles ayant aucun rapport avec lui. Section II : la persistence de fonction d'encadrement de l'exécutif par les parlementaires A. le parlement comme controleur politique de l'exécutif. L'une des fonction essentielle des parlements dans les démocraties occidentales consiste historiquement dans le fait qu'ils participent a la définition de l'espace politique par la mise en cause de la responsabilité politique. i.

la mise en jeu de la responsabilité politique de l'exécutif par les parlementaires

le premier constat est que cette action est de moins en moins utilisée. La grande bretagne qui a inventé la mise en cause de la responsabilité du gouvernement n'a utilisé la mécanique de censure depuis l'après guerre en 1979, alors même que le régime parlementaire sur le plan constitutionnel se défini autour de ce mécanisme de la responsabilité politique du gouvernement. Ces tout le jeu du régime parlementaire anglais que de lier la majorité parlementaire au cabinet au gouvernement par le biais de cette responsabilité, est au cœur de la concentration du pouvoir politique entre les mains du cabinet en Grande Bretagne. Le principe de la concentration du pouvoir défini le régime parlementaire britannique, c'est l'enchevêtrement des lien politique

55

entre le cabinet et la majorité parlementaire. Le cabinet est a la foi dépendant et dirigeant du parlement. L'intrication entre la majorité parlementaire et le cabinet explique que ce n'est pas par le biais d'un vote formel de la mention de censure que la responsabilité politique est mise en cause, mais au sein du partie majoritaire que cette responsabilité est mise en cause de manière interne en dehors de procédure juridique dans le cadre de mécanisme essentiellement politique. Thatcher, en 1990, premier ministre, est poussée a la démission par son partie (conservateur) et est désavouée comme présidente de ce partie. C'est au sein de son propre partie que Tony Blair trouve l'opposition politique la plus farouche, tant en ce qui concerne la guerre en Irak, ou en ce qui concerne la politique de troisième voie – largement contestée par le Old Labour ; c'est sans doute la crainte d'une déroute électorale qui aurai décidé de remplacer le premier ministre qui semble être impopulaire donc susceptible de les renvoyer a la défaite électorale. Le contrôle purement politique, se faisant en amont des décisions juridiques de censure – est difficile a cause de l'analyse de capacité de compréhension des parlementaire des politiques décidés par le cabinet. En France – ca fonctionne de la même manière, la motion de censure est un procédé formel, juridique peu utilisé car sous la 5eme république, utilisé qu'une foi (1962 contre le gouvernement Pompidou). Cela peut se mesurer car la pression des parlementaires peuvent amener au changement de premier ministre, faisant pression sur le président de la république pour changer le premier ministre. Il y a aussi la dissolution de1997, de Chirac. Il a fait cela en partie a cause de l'indiscipline de la majorité parlementaire vis-à-vis du gouvernement. Ce ne sont pas les mecanismes subtiles du parlementarisme rationalise qui se sont mis en jeu de la responsabilité politique. En Allemagne, la censure du gouvernement sur le plan constitutionnel n'a été mise en cause sur le plan formel qu'une seul foi en 1982 pour renverser Helmud Schmit pour remplacer Helmut Kohl – En 2006, on a provoqué des élections anticipé, la dissolution a été faite pour sauvegarder la leadership au sein de la majorité parlementaire (Shroeder) ; il été contestée par l'aile gauche de sa majorité – de sorte que l'hostilité au sein de sa majorité parlementaire était susceptible de reorienter la politique qu'il entendait mener. On définit les bornes de la délégation parlementaire au profit du parlement au delà desquels la majorité parlementaire reprend la main sur le parlement. Shroeder a eu un soucie politique ; en provoquant une dissolution son partie était minoritaire, il y avait peu de chance qu'il en sorte gagnant. Ce mécanisme de contrôle parlementaire de la politique menée par le gouvernement, sont plus fort car on se trouve dans un model plus pure de démocratie de consensus.

56

C'est la même chose pour les USA et l'Italie. En Italie soixante gouvernement environ se sont succedes depuis 1948, et l'adoption d'une motion de censure est a l'origine de seulement quatra demission dont 3 se sont produites dans les années 1990 (Amato en 1993, Berlusconi 1994, Prodi en 1998). En général la encore la plus part du temps la demission du gouvernement est la conséquence de problème interne au sein de la majorité/coalition parlementaire majoritaire, la plus part du temps il s'agit d'action des francs tireurs. On retrouve la tendance propre au système politique italien qui veut que ce soit entre les parties de la coalition parlementaire dans le cadre des multiples tractation informelles qui régissent leur relation que se definissent les options politiques du gouvernement. VOIR SUR L'ITALIE DANS LE MANUEL DE GICQUEL Dans les USA – aucun mécanisme de responsabilité politique proprement dit n'existe. Egalement ou la coalition entre le président et la majorité parlementaire hostile est relativement courrante – majorité démocrate au parlement, et président republicain… la mise en œuvre de la responsabilité est lié a un moyen historique – la responsabilité est exclusivement civile et pénale ; n'y sont pas substitue des mecanismes de responsabilité politique. La seul procédure qui permet de mettre en cause l'exécutif est de nature judiciaire, même si elle est exercée par un organe essentiellement politique (impeachment) – il faut la majorité des deux tiers au senat, la majorité simple a la chambre des représentant, dans le cas de corruption, haute trahison, ou de délit grave ou de crime grave. La lourdeur de la procédure rend cette arme de l'impeachment quasiment inutilisable – il suffit d'établir un bilan de cette procédure ; 14 personnes seulement ont été inculpe depuis la création des USA, 13 jugé par le senat, et seulement 5 ont été destituee. Clinton en 1999 avec l'affaire Lewinski pour délit de parjure dans le cadre d'une enquête par un juge indépendant. Les ministres voient le senat exercer son droit de regard sur les fonctionnaire de haut niveau – le refus portant sur les membres de l'équipe présidentielle par le senat sont rare – il y a eu une dizaine effective. Régulièrement c'est pour ne pas se voir opposée un refus du senat que le président des USA retire une candidature, c'est arrivé en 2001 quand il a proposé une secrétaire d'état qui était accusée d'avoir engagé une personne de menage imigree clandestine. La même chose c'est fait avec Hariette Myers en 2004 – cependant elle était la conseillere juridique de la maison blanche ; elle était plutôt libérale au sensé américain, donc hostile la peine de mort. Elle était opposé par la droite républicaine. La guerre en Irak, en 2008 – senat a été contre; le congres est susceptible de constituer des bornes a l'action politique presidentielle. Le congres parvient a contraindre les marges de manœuvre du président des USA dans le cadre de la politique étrangère américaine, a l'heure même que cette politique est considérée comme tabout pour cause de patriotisme américain. C'est aussi car le président des USA ne possède pas l'initiative législative que le congres est un organe politique nécessaire pour définir les bornes de l'action du président, qui de sont coté est contraint a des négociation permanente pour trouver des majorités au cas par cas pour faire passer ses grandes actions politiques.

57

Les parlements controlent la politique, confiance, censure, impeachment, selon une modalité plus diffuse qui s'exerce au niveau du partie majoritaire ou de la coalition majoritaire – certains membres peuvent faire valoir leur mecontentement devant les politiques. Il ne pèse jamais sur la mise en place positive des details de la politique gouvernementale. Aux USA le parlement a eu un rôle qui n'a pas eu tendance a decliner. En Allemagne, y a un encadrement permanent de ces actions par la constitution qui permet au gouvernement federal de s'opposer a une augmentation des dépenses. Lorsque cette augmentation ne correspond pas a un accroissement des recettes. La création ou l'augmentation d'une dépense sont interdit au parlementaires même si elles sont compensees par une augmentation d'impôt identique. Les parlementaires français ne peuvent proposer que des baisses d'impôt. Même en Grande Bretagne le parlement a été releguee en matière budgétaire au second rang jusqu'à 1982, selon la tradition le parlement avait 29 jours pour disctuer des dépenses qu'il selectionnait, dont il entendait debatre – 29 jours réservé a la discussion de dépenses qu'il avait selectionnee. Petit a petit l'habitude a été prise de discuter des actions du ministères au lieu des dépenses. Une reforme a été intervenue en 1982 interinant cette habitude, en organisant 3 debats sur l'organisation de budget spécifiques choisis par le comite de liaison (select commitees) ; désormais ces trois debats sont organisée dans le cadre de dix jours réservés a cette discussion budgétaire et réservé notamment a l'intervention de l'opposition parlementaire. Ce que l'on défend en général, c'est que finalement cette reforme reflette la difficulté qu'on les parlements européen a contrôler les budgets au sein de l'état moderne qui sont deplus en plus complexe. Les commissions spécialisé des parlement, et même les gouvernements, sont de moins en moins aptes a contrôler des budgets de plus en plus spécialisé et considerables. On peut considérer que le contrôle parlementaire aussi imparfait soit-il, du seul fait de son existance, de la publicité qu'il tente a faire a certaine questions, du seul fait de l'echo qu'il est susceptible de rencontrer dans les medias, peut être considérée comme un garde fous preventif contre les derives les plus probables. Le contrôle informel contribue a définir un système de contrainte sur les marges de manœuvre des gouvernement. En UK, en France, même si les parlementaires ne peuvent pas directement intervenir sur les bases de la règle constitutionnel, il n'empêché que ce rôle de controleur politique est effectif au sein même de la 5eme république. Dans les démocraties de consensus, le parlement détient historiquement et theoriquement des pouvoirs plus importants en matière budgétaire, c'est le cas du parlement italien, considéré comme détenant les pouvoirs les plus importants sur le plan constitutionnel, tandis que son influence est relativement contrebalance par plusieurs facteurs – pour le dire rapidement, la procédure se deroule autour de la proposition d'un budget par le gouvernement que le parlement doit adopter sans pouvoir ajouter de nouvelle dépense ou de nouvelle recette. Le parlement adopte parlelement une loi financière qui introduit des modifications législatives au budget gouvernementale, de sorte que c'est finalement le parlement qui maitrise la définition du budget italien – Le parlement inscrit de faible dépenses dans la loi financière, ainsi ayant un budget équilibres tout en sachant que les dépenses reeles sur ces postes seraient plus importantes.

58

Le pouvoir du parlement italien en matière budgétaire ; a contrario, dans son incapacité a contrôler le flux des recettes et des dépenses – l'écart est important entre les sommes engagée dans le budget, et l'incapacité de l'administration italienne de mettre en œuvre des politiques publics décidée par le pouvoir publique. On considère également le rôle particulièrement important de ce qu'on a déjà vue – ces petites lois adoptée au sein des commission réglementaire sans qu'il y'ai de vote formel en séance pleneiere. Celles si sont couteuses du fait du clientelisme politique. Les partis politiques jouent un rôle essentiel en distribuant des subventoins a des groupes d'intérêt sur un mode quasi interpersonnel. L'état italien est un état passoire des états particuliers a cause des subventions distribuee, metant en œuvre un système de privatisation de l'intérêt général, et c'est le parlement italien qui en est la cause. Le congres des USA reste le parlement occidental dotée des moyens de décision et control budgétaire les plus importants – c'est le seul qui est compétent pour fixer la loi budgétaire, et le seul compétent au matière fiscal. Ce monopole du congres va être battue en breche après la 1ere guerre mondiale, et encore plus avec le new deal, au point que désormais le congres se contente de modifier, amender et critiquer un projet qui est présenté et fabrique essentiellement par l'administration presidentielle. Depuis 1970 a été crée pour le président des USA un office of management and budget qui est chargé de mettre au point le budget des USA – historiquement les prerogatives presidentielle auraient atteint leur appoge avec Nixon au début des années 1970 au point qu'il a personnellement défini les dépenses de l'état. Il a refusé de depenser certains crédits voté, et il a eu pour habitude de transférer les crédits voté en fonction des besoins qu'il considérait comme prioritaire a titre quasi personnel. En 1973, en 1974 budget appoundment act de 1974, après que le congres a renversé le veto que Nixon avait opposé contre cette loi. Ce texte crée un nouvel organisme ; congressional budgeting office qui permet au pouvoir législatif la plenitude de reatblir les parties de la capacité du conres d'élaborer, peser sur la definission du budet, notamment en proposant un projet aleternatif de budget a celui du président américain. Il instaure un système de contrôle de l'ensemble du processus budgétaire par le biais de la création de commitee budgétaire crée au sein de chacune des assemblees. Appoundement c'est l'opposition présidentielle a une dépense votée par le congres. au total le rôle du congres en matière budgétaire preserve toute sa puissance dans une démocratie de consensus, car le congres delimite le champ d'action du président. Le budget est rarement adoptée avant le début de l'année budgétaire, la masse du budget interdit un examen approfondi, véritable des dépenses, la spécialisation des sous commission qui exerce le contrôle budgétaire contribue a des mecanismes de clientelisme, et la complicite entre les parlementaire et l'administration. Des groupes dont les intérêts communs finissent par l'emporter sur la division fonctionnelle des rôles entre les parlementaires, les groupes d'intérêt et l'administration presidentielle. Caisse de raisonnance mediatique des parlement :

59

Les standing commitees ne sont pas permanente, et a coté d'elles il y a des select commitees dont la fonction est plus spécifiquement une fonction de contrôle des administrations gouvernementale, certaine de ces comission sont déjà ancienne, comme le select commitee of estimates crée en 1912 servant a l'examen des crédits demandé par le gouvernement. Il y a aussi le scrutiny commitee instituée en 1944 pour exercer le contrôle sur la législation déléguée, en 1979 c'est la reforme importante. Ce système de quelques select commitee spécialisée a été tenue pour insuffisante ; elles ont été crée – ce sont les policy commitees qui ont exclusivement pour fonction d'examiner les politiques publics menée par les administrations et au sein des autres organismes publics. Elles sont au nombre de 14, couvrant tout les départements ministerielle, a l'exception de celui de la justice, chaque commission contenant 11 membres, et ces l'activité de ces commission spéciales a partir de 1979 qui est considérée comme donnant une nouvelle vitalite au contrôle parlementaire sur le gouvernement. Le nombre permet de suivre de manière efficace la politique menée par chaque ministère et chaque ministre – le contrôle est renforcé par le fait qu'ont été exclus de ces commitee les ministres et leur secretaires privés parlementaires (qui sont également des parlementaires) qui assistent les ministres. *** ont une place décisive dans ces commission de sorte qu'il n'hésite pas a aller a l'encontre le cas échéant de la politique menée par le ministre en question. Ces select comitee ont la possibilité de convoquer et entendre en public les hauts fonctionnaires de l'état et tout les experts sont susceptible de donner les informations techniques dont elles auraient besoins. Sur ces bases ils produisent des rapports, elles peuvent surveiller le département ministériel, et enquêter brievement sur des questions controversee, et peuvent également effectuer des enquêtes plus lourde sur des sujets de politique publics plus importante. Au total on considère que si ce mode de contrôle et d'enquête fonctionne relativement bien, seulement 5% des rapports sont debattus au sein de la chambre. Les commitee contribuent a encadrer l'action gouvernementale, et peuvent affaiblire en démontrant des pratiques reprehensible le gouvernement. La plus part du temps il y a un travail routinier peu visible sur le mode mediatique et dans l'espace publics. Néanmoins elles sont susceptible de donner lieu a des ajustement politique et administrative. On peut citer l'exemple des armes de destruction massive et l'engagement de l'UK pour la guerre en Irak; mettant en cause durement Tony Blair – il en est toujours affaiblis. L'Allemagne semble avoir des difficulté a faire usage intensif des commission d'enquête prévue par la constitution – au sein du bundestag créer des commission d'enquête se réduit au fait qu'il y a une mission principale de législation et non pas de commission. Le travail est fait plutôt en commission qu'en assemblée plénière – les lois/ammendements des lois sont faits plus que le contrôle de l'administration proprement dit. La très propre tradition de juridisme, et le contrôle juridictionnel privilégié en Allemagne attenue la tradition de contrôle proprement dit. Dans une certaine mesure la situation est proche de celle de la France, ou la majorité parlementaire cherche

60

souvent a empêcher les indications les plus genante, et l'opposition souvent n'étant pas en mesure de créer ces enquêtes parlementaires et du coup se refugie dans un silence. En Italie ces commission jouent un rôle important, formée a la proportionnelle des groupes ; 32 crées depuis 1948 ; ya un nombre égal de senateur et de député ; les commission d'enquêtes servent a étudier une situation particulière – il y a eu des commission sur la misère, sur le niveau des salaires, sur les marchés agricoles, elles peuvent également se pencher sur des scandales – les exportation de l'Italie envers l'Irak, ou étudier des événements graves qui ont un fort retentissement au sein de l'opinion publique (le terrorisme dans les années 60s, mafias des années 80). Ces commission sont considérée comme forum tribunitien, amenant la parole du peuple au débat politique, les debats sont publics mais aboutissent rarement a de véritable reformes ou a des revelations importantes – elle procède avec les mêmes lois et autorités que l'autorité judiciaire avec les conditions que les auditions sont construite sur l'avale des audiences judiciaires. Les depositions faites dans ce cadre doivent être transmise a l'autorité judiciaire pour que cette dernière puisse bénéficier des avancés matérielle des commission. C'est aux USA que ces commission ont une importance particulière ; l'exécutif est complètement indépendant du congres en matière de responsabilité politique – les commission ont un rôle plus décisif face au congres, car ils exercent un control sur la politique gouvernementale. La pratique la plus fréquente consiste dans la formation par une commission permanente de l'une des 2 chambre ; une sous commission adhoc, qui sera la commission d'enquête. Commission Mcarty dans les année 50s ; les commission ne sont pas liée par la forme traditionnel du statu juridictionnel; fallait leur reconnaitre des pouvoirs important pour promouvoir l'efficacité, ce qui en fait une arme décisive contre l'administration du congres, on peut exiger de l'administration des documents sous la menace de sanction, sous peine de condamnation pour outrage au congre. Elle a été prononcée 135 fois dans le cadre de la commission mcarty. Y a retransmission a la television nationale. Ces commission d'enquête ont pour tache d'informer le pays, ex. la commission d'enquête sur l'assassinat de Kennedy, ou le cas assassinat du pasteur Martin Luther King, de sorte que la encore elle joue un rôle de divulgation au prés du public d'un nombre d'affaire – elle participe a la structuration du débat public. Sur la base de la culture politique les représentants au sein des commission d'enquête se comportent de manière indépendante sur le mode politique – donc véritablement en procureur sur un mode quasi judiciaire au moment de ses enquête, sans respecter leur attache partisane, ce qui peut être reliee a la faiblesse des partis politiques aux USA qui ne permet pas de donner des directives aux commission. Les commission participent toujours a la politique presdentielle, et sont des relais décisif sur l'opinion public – avec une efficacité sans aucune commune mesure du parlement européen étudiee. Ils permettent de mettre au cœur de l'actualité politique certains problèmes plutôt que d'autre de sorte qu'ils participe a définition des partis politiques. Le parlement par le biais de ces commission d'enquêtes et question participe de la hierarchisation des enjeux politiques au sein de l'espace publique. 86173.doc

61