Jo 07.08.2008

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JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

7 août 2008

Texte 8 sur 86

Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DES AFFAIRES ÉTRANGÈRES ET EUROPÉENNES

Arrêté du 28 juillet 2008 modifiant l’arrêté du 7 juillet 2005 modifié fixant la liste des établissements d’enseignement français à l’étranger NOR : MAEA0818593A

Le ministre des affaires étrangères et européennes et le ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique, Vu le code de l’éducation, notamment ses articles L. 452-3, L. 452-4 et D. 452-1 ; Vu le décret no 2002-22 du 4 janvier 2002 modifié relatif à la situation administrative et financière des personnels des établissements d’enseignement français à l’étranger, notamment son article 1er ; Vu l’arrêté du 7 juillet 2005 modifié fixant la liste des établissements d’enseignement français à l’étranger, notamment ses articles 1er et 2, Arrêtent : Art. 1 . − Il est ajouté à la fin de l’intitulé de l’arrêté du 7 juillet 2005 : « relevant de l’Agence pour l’enseignement français à l’étranger ». er

Art. 2. − L’article 1er de l’arrêté du 7 juillet 2005 susvisé est ainsi modifié :

a) Il y a lieu de remplacer : « en application du décret du 23 décembre 2003 susvisé » par : « en application de l’article D. 452-1 du code de l’éducation » ; b) Ajouter un troisième alinéa à la liste des établissements d’enseignement français situés à l’étranger : 3. Liste des établissements d’enseignement français à l’étranger dont le fonctionnement en matière administrative, financière et pédagogique a fait l’objet d’un traité ou accord international. Art. 3. − Il est ajouté à la fin du titre du tableau annexé à l’arrêté du 7 juillet 2005 : « relevant de l’Agence pour l’enseignement français à l’étranger ». Art. 4. − Le tableau annexé à l’arrêté du 7 juillet 2005 est modifié dans les conditions suivantes :

1o A compter du 1er septembre 2007, au 2. Liste des établissements d’enseignement français à l’étranger ayant passé une convention administrative, financière et pédagogique avec l’Agence pour l’enseignement français à l’étranger, établissements dits « conventionnés » : Sont supprimés : Arabie saoudite Section française de la SAIS, Dharan al Khobar. Belgique Collège français, Gand. Djibouti Ecole française Françoise Dolto, Djibouti. Lycée français Joseph Kessel, Djibouti. Italie Ecole française, Florence. Texte précédent

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Est ajouté : Djibouti Lycée français de Djibouti, Djibouti. 2o Au 1er septembre 2008, au 1. Liste des établissements d’enseignement et des groupements d’établissements d’enseignement placés en gestion directe auprès de l’Agence pour l’enseignement français à l’étranger, dans les conditions fixées par l’article L. 452-3 du code de l’éducation : Sont ajoutés : Côte d’Ivoire Centre d’appui à la réouverture des établissements d’enseignement français de Côte d’Ivoire, Abidjan. Turquie Lycée français Charles de Gaulle, Ankara. A cette même date, au 2. Liste des établissements d’enseignement français à l’étranger ayant passé une convention administrative, financière et pédagogique avec l’Agence pour l’enseignement français à l’étranger, établissements dits « conventionnés » : Sont supprimés : Bahreïn Ecole française de Bahreïn, Manama. Chypre Annexe de Limassol de l’école française Arthur Rimbaud de Nicosie. Espagne Collège français de Palma, Palma de Majorque. Grèce Ecole française, Thessalonique. Taïwan Ecole française, Taipei. Turquie Lycée français Charles de Gaulle, Ankara. A cette même date, au 3. Liste des établissements d’enseignement français à l’étranger dont le fonctionnement en matière administrative, financière et pédagogique a fait l’objet d’un traité ou accord international : Est ajouté : Israël Collège lycée franco-israélien Mikve Israël, Tel-Aviv. 3o Au 1er janvier 2009, au 1. Liste des établissements d’enseignement et des groupements d’établissements d’enseignement placés en gestion directe auprès de l’Agence pour l’enseignement français à l’étranger, dans les conditions fixées par l’article L. 452-3 du code de l’éducation : Est ajouté : Vietnam Lycée français Alexandre Yersin, Hanoi. Texte précédent

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A cette même date, au 2. Liste des établissements d’enseignement français à l’étranger ayant passé une convention administrative, financière et pédagogique avec l’Agence pour l’enseignement français à l’étranger, établissements dits « conventionnés » : Est supprimé : Vietnam Lycée français Alexandre Yersin, Hanoi. Art. 5. − Au 1er janvier 2009, le tableau annexé à l’arrêté du 7 juillet 2005 susvisé est remplacé par celui

figurant en annexe au présent arrêté.

Art. 6. − La directrice de l’Agence pour l’enseignement français à l’étranger et le directeur du budget au ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté, qui prend effet au 1er septembre 2007 et sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 28 juillet 2008. Le ministre des affaires étrangères et européennes, Pour le ministre et par délégation : Par empêchement du directeur général de l’administration : Le chef de service, P. AUTIÉ Le ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique, Pour le ministre et par délégation : Par empêchement du directeur du budget : Le sous-directeur, A. PHÉLEP ANNEXE LISTE DES ÉTABLISSEMENTS D’ENSEIGNEMENT FRANÇAIS À L’ÉTRANGER RELEVANT DE L’AGENCE POUR L’ENSEIGNEMENT FRANÇAIS À L’ÉTRANGER

1. Liste des établissements d’enseignement et des groupements d’établissements d’enseignement placés en gestion directe auprès de l’Agence pour l’enseignement français à l’étranger, dans les conditions fixées par l’article L. 452-3 du code de l’éducation Afghanistan Centre d’enseignement français en Afghanistan, Kaboul. Algérie Lycée international Alexandre Dumas, Alger. Allemagne Lycée français, Berlin. Etablissement rattaché au groupement : Collège Voltaire, Berlin. Lycée français Jean Renoir, Munich. Etablissements rattachés au groupement : Ecole élémentaire franco-allemande, Fribourg-en-Brisgau ; Lycée franco-allemand, Fribourg-en-Brisgau ; Lycée franco-allemand, Sarrebruck ; Ecole élémentaire franco-allemande, Stuttgart-Sillenbuch ; Lycée français Victor Hugo, Francfort-sur-le-Main. Texte précédent

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Argentine Lycée franco-argentin Jean Mermoz, Buenos Aires. Autriche Lycée français, Vienne. Belgique Lycée français Jean Monnet, Bruxelles. Chine Lycée français, Pékin. Côte d’Ivoire Centre d’appui à la réouverture des établissements d’enseignement français de Côte d’Ivoire, Abidjan. Egypte Lycée français, Le Caire. Emirats arabes unis Lycée Louis Massignon, Abou Dabi. Espagne Lycée français, Barcelone. Lycée français, Madrid. Etablissement rattaché au groupement : Ecole Saint-Exupéry, Madrid. Lycée français, Valence. Inde Lycée français, Pondichéry. Italie Lycée Stendhal, Milan. Lycée Chateaubriand, Rome. Etablissement rattaché au groupement : Ecole Alexandre Dumas, Naples. Madagascar Lycée français, Tananarive. Etablissements rattachés au groupement : Ecole primaire française « A », Ampefiloha, Tananarive ; Ecole primaire française « B », Ampandrianomby, et son annexe l’école primaire française « D », Analamahitsy, Tananarive ; Ecole primaire française « C », Ambohibao, Tananarive. Maroc Lycée Lyautey, Casablanca. Etablissements rattachés au groupement : Collège Anatole France, Casablanca ; Texte précédent

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Ecole Claude Bernard, Casablanca ; Ecole Georges Bizet, Casablanca ; Ecole Théophile Gautier, Casablanca ; Ecole Molière, Casablanca ; Ecole Ernest Renan, Casablanca ; Groupe scolaire Claude Monnet, Mohammedia. Lycée Victor Hugo, Marrakech. Etablissements rattachés au groupement : Groupe scolaire Paul Gauguin, Agadir ; Ecole Auguste Renoir, Marrakech. Lycée Paul Valéry, Meknès. Etablissements rattachés au groupement : Groupe scolaire Jean de La Fontaine, Fès ; Ecole Jean Jacques Rousseau, Meknès. Lycée Descartes, Rabat. Etablissements rattachés au groupement : Collège Saint-Exupéry, Rabat ; Groupe scolaire Honoré de Balzac, Kenitra ; Ecole Albert Camus, Rabat ; Ecole Paul Cézanne, Rabat ; Ecole André Chénier, Rabat ; Ecole Pierre de Ronsard, Rabat. Lycée Regnault, Tanger. Etablissement rattaché au groupement : Ecole Adrien Berchet, Tanger. Mauritanie Lycée français Théodore Monod, Nouakchott. Niger Lycée Jean de La Fontaine, Niamey. Pays-Bas Lycée Van Gogh, La Haye. Etablissement rattaché au groupement : Ecole française, Amsterdam. Portugal Lycée français Charles Lepierre, Lisbonne. République tchèque Lycée français, Prague. Royaume-Uni Lycée français Charles de Gaulle, Londres. Etablissements rattachés au groupement : Ecole André Malraux, Ealing, Londres ; Ecole française, Wix, Londres. Russie Lycée français Alexandre Dumas, Moscou. Texte précédent

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Etablissement rattaché au groupement : Ecole française, Saint-Pétersbourg. Sénégal Lycée français Jean Mermoz, Dakar. Tunisie Lycée français Gustave Flaubert, La Marsa. Etablissements rattachés au groupement : Collège Charles Nicolle, Sousse ; Ecole Jean Giono, Bizerte ; Ecole Paul Verlaine, La Marsa ; Ecole George Sand, Nabeul ; Ecole Guy de Maupassant, Sousse. Lycée Pierre Mendès-France, Tunis. Etablissements rattachés au groupement : Ecole Marie Curie, Tunis ; Ecole Robert Desnos, El Omrane, Tunis ; Ecole Georges Brassens, Mégrine. Turquie Lycée français Charles de Gaulle, Ankara. Vietnam Lycée français Alexandre Yersin, Hanoi. Ecole française Colette, Hô Chi Minh-Ville. 2. Liste des établissements d’enseignement français à l’étranger ayant passé une convention administrative, financière et pédagogique avec l’agence pour l’enseignement français à l’étranger, établissements dits « conventionnés » Afrique du Sud Ecole française François Le Vaillant, Le Cap. Lycée français Jules Verne, Johannesburg et son annexe : Ecole Myriam Makeba, Pretoria. Allemagne Ecole de Gaulle-Adenauer, Bonn. Lycée français, Düsseldorf. Ecole maternelle franco-allemande, Fribourg-en-Brisgau. Lycée français Saint-Exupéry, Hambourg. Ecole française Pierre et Marie Curie, Heidelberg. Ecole française, Sarrebruck et Dilling. Ecole maternelle française Georges Cuvier, Stuttgart. Angola Lycée français Alioune Blondin Bèye, Luanda. Arabie saoudite Section française de la SAIS, Djeddah. Section française de la SAIS, Riyad. Texte précédent

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Argentine Collège franco-argentin de Martinez, Buenos Aires. Australie Lycée Condorcet, Sydney. Bangladesh Ecole française internationale, Dacca. Belgique Lycée français, Anvers. République du Bénin Etablissement français d’enseignement Montaigne, Cotonou. Bolivie Lycée franco-bolivien Alcide d’Orbigny, La Paz. Brésil Lycée français François Mitterrand, Brasilia. Lycée Molière, Rio de Janeiro. Lycée Pasteur, Sa˜o Paulo. Bulgarie Lycée Victor Hugo, Sofia. Burkina Faso Ecole française André Malraux, Bobo Dioulasso. Lycée français Saint-Exupéry, Ouagadougou. Cambodge Lycée français René Descartes, Phnom Penh. Cameroun Lycée français Dominique Savio, Douala. Lycée Fustel de Coulanges, Yaoundé. Canada Lycée Louis Pasteur, Calgary. Collège international Marie de France, Montréal. Collège Stanislas, Montréal et son annexe de Québec. Lycée Paul Claudel, Ottawa. Lycée français, Toronto. République centrafricaine Lycée Charles de Gaulle, Bangui. Chili Lycée Charles de Gaulle, Concepción. Texte précédent

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Lycée Claude Gay, Osorno. Lycée Antoine de Saint-Exupéry, Santiago. Lycée Jean d’Alembert, Vina del Mar, Valparaiso. Chine Lycée français international Victor Segalen, Hong Kong. Ecole française, Shanghai. Chypre Ecole française Arthur Rimbaud, Nicosie. Colombie Lycée français Louis Pasteur, Bogota. Lycée français Paul Valéry, Cali. Comores Ecole française Henri Matisse, Moroni. Congo Lycée français Saint-Exupéry, Brazzaville. Lycée français Charlemagne, Pointe-Noire. République démocratique du Congo Lycée français René Descartes, Kinshasa. Corée du Sud Lycée français, Séoul. Costa Rica Lycée franco-costaricien, San José. Croatie Ecole française, Zagreb. Cuba Ecole française, La Havane. Danemark Lycée français Prins Henrik, Copenhague. Djibouti Lycée français de Djibouti, Djibouti. République dominicaine Lycée français, Saint-Domingue. Emirats arabes unis Lycée français Georges Pompidou, Dubaï Charjah. Texte précédent

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Equateur Lycée franco-équatorien La Condamine, Quito. Espagne Lycée français Pierre Deschamps, Alicante et son annexe : Ecole française Pablo Picasso, Benidorm. Ecole française Ferdinand de Lesseps, Barcelone. Collège français, Bilbao. Collège français, Ibiza. Lycée Molière, Villanueva de la Canada, Madrid. Lycée français, Malaga. Etats-Unis d’Amérique Lycée français La Pérouse, San Francisco. Lycée français international Rochambeau, Washington. Ethiopie Lycée franco-éthiopien Guebre Mariam, Addis-Abeba. Finlande Ecole française, Helsinki. Gabon Lycée français Blaise Pascal, Libreville. Collège Victor Hugo, Port-Gentil. Gambie Ecole française, Banjul. Ghana Ecole française Jacques Prévert, Accra. Grèce Lycée franco-hellénique Eugène Delacroix, Athènes. Guatemala Lycée français Jules Verne, Guatemala-Ville. Guinée Lycée français Albert Camus, Conakry. Guinée équatoriale Ecole française, Malabo. Haïti Lycée Alexandre Dumas, Port-au-Prince. Honduras Lycée franco-hondurien, Tegucigalpa. Texte précédent

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Hongrie Lycée français Gustave Eiffel, Budapest. Inde Ecole française internationale, Bombay. Ecole française de Delhi, New Delhi. Indonésie Lycée international français, Jakarta. Iran Ecole française, Téhéran. Irlande Lycée français d’Irlande, Dublin. Israël Collège français Marc Chagall, Tel-Aviv. Italie Lycée français Jean Giono, Turin. Japon Ecole française du Kansai, Kyoto. Lycée franco-japonais, Tokyo. Jérusalem Lycée français, Jérusalem. Jordanie Ecole française, Amman. Kenya Lycée français Denis Diderot, Nairobi. Koweït Lycée français, Koweït. Laos Lycée Josué Hoffet, Vientiane. Liban Collège protestant français, Beyrouth. Grand lycée franco-libanais, Beyrouth. Lycée Abdel Kader, Beyrouth. Lycée franco-libanais Verdun, Beyrouth. Lycée franco-libanais Nahr Ibrahim, Jounieh. Texte précédent

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Lycée franco-libanais Alphonse de Lamartine, Tripoli. Libye Ecole de la communauté française, Tripoli. Lituanie Ecole française, Vilnius. Madagascar Ecole primaire française Charles Baudelaire, Ambanja. Ecole primaire française, Antalaha. Collège français Jules Verne, Antsirabé. Lycée français Sadi Carnot, Antsiranana (Diego-Suarez). Lycée français René Cassin, Fianarantsoa. Ecole primaire française, Fort-Dauphin. Collège français Françoise Dolto, Majunga. Ecole primaire française, Manakara. Ecole primaire française Lamartine, Nosy-Bé. Lycée français, Tamatave. Collège Etienne de Flacourt, Tuléar. Malaisie Lycée français, Kuala Lumpur. Mali Lycée français Liberté, Bamako. Maurice (île) Lycée La Bourdonnais, Curepipe. Ecole du Nord, Mapou. Lycée des Mascareignes, Moka. Mexique Lycée français, Guadalajara. Lycée franco-mexicain, Mexico (section française). Mozambique Ecole française, Maputo. Népal Ecole française, Katmandou. Nicaragua Collège franco-nicaraguayen Victor Hugo, Managua. Nigeria Ecole française Marcel Pagnol, Abuja. Lycée français Louis Pasteur, Lagos. Norvège Lycée français René Cassin, Oslo. Texte précédent

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Oman Ecole française, Mascate. Ouganda Ecole française Les Grands Lacs, Kampala. Ouzbékistan Ecole française, Tachkent. Pakistan Ecole française Alfred Foucher, Islamabad. Panama Ecole française Paul Gauguin, Panama. Paraguay Collège français Marcel Pagnol, Assomption. Pérou Lycée franco-péruvien, Lima. Philippines Ecole française, Manille. Pologne Lycée français René Goscinny, Varsovie. Portugal Ecole française Marius Latour, Porto. Qatar Lycée Bonaparte, Doha. Roumanie Lycée français Anna de Noailles, Bucarest. Royaume-Uni Ecole L’Ile aux Enfants, Londres. Ecole française Jacques Prévert, Londres. Salvador (El) Lycée français Antoine et Consuelo de Saint-Exupéry, San Salvador. Sénégal Institution Sainte-Jeanne d’Arc, Dakar. Ecole française Antoine de Saint-Exupéry, Saint-Louis. Texte précédent

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Ecole française Docteur Guillet, Thiès. Ecole française François Rabelais, Ziguinchor. Serbie Ecole française, Belgrade. Seychelles (îles) Ecole française, Victoria. Singapour Lycée français, Singapour. Slovaquie Ecole française, Bratislava. Slovénie Ecole française, Ljubljana. Soudan Ecole française, Khartoum. Sri Lanka Ecole française, Colombo. Suède Lycée français Saint-Louis, Stockholm. Suisse Ecole française, Berne. Lycée français, Zurich. Syrie Lycée français Charles de Gaulle, Damas. Tanzanie Ecole française Arthur Rimbaud, Dar Es-Salaam. Tchad Lycée français Michel de Montaigne, N’Djamena. Thaïlande Lycée français, Bangkok. Togo Lycée français, Lomé. Turquie Lycée français Pierre Loti, Istanbul. Texte précédent

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Ukraine Collège français Anne de Kiev, Kiev. Uruguay Lycée français Jules Supervielle, Montevideo. Vanuatu Lycée français, Port-Vila. Venezuela Lycée français (Colegio Francia), Caracas. Yémen Ecole française René Clément, Sanaa. Zambie Ecole française Champollion, Lusaka. Zimbabwe Groupe scolaire français Jean de La Fontaine, Harare. 3. Liste des établissements d’enseignement français à l’étranger dont le fonctionnement en matière administrative, financière et pédagogique a fait l’objet d’un traité ou accord international Israël Collège lycée franco-israélien Mikve Israël, Tel-Aviv.

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