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INFORMATION DES STAGIAIRES
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L’HOMOLOGATION DES DIPLOMES DES SOUS-OFFICIERS.
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PLAN I. II.
DEFINITION ET PRINCIPES DE L’HOMOLOGATION. L’ATTESTATION D’HOMOLOGATION.
III. LES TITRES HOMOLOGUES DE L’ARMEE DE TERRE.
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DEFINITION ET PRINCIPES • LE CADRE LEGISLATIF : LOI 71 - 577 DU 16 JUILLET 1971
LE CADRE LEGISLATIF
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LOI 71 - 577 DU 16 JUILLET 1971 et DECRET 92 - 23 DU 8 JANVIER 1992.
• TITRES DELIVRES PAR E.N. : VALIDITE PERMANENTE ET DE DROIT. • TITRES HORS E.N. : A RECONNAITRE PAR PROCEDURE D’HOMOLOGATION.
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DEFINITION ET PRINCIPES • LE CADRE LEGISLATIF. • LES NIVEAUX.
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L’HOMOLOGATION N’EST PAS UNE PROCEDURE INDIVIDUELLE.
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NIVEAUX D’HOMOLOGATION Niv.
Types d’emploi
Titre militaire concerné
I - II
Niveau ingénieur ou licence
DT (off.)
III
Niveau BTS ou DUT
CT (off.) / BSTAT
IV
Niveau Bac pro, technique ou BT
BSAT / BSTAT
V
Niveau CAP ou BEP
BSAT
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L’HOMOLOGATION
CLASSEMENT D’UN TITRE SELON : • UN NIVEAU ET • UN CODE NSF OU CODE DE METIER.
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DEFINITION ET PRINCIPES
• LE CADRE LEGISLATIF. • LES NIVEAUX. • L’HOMOLOGATION.
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L’HOMOLOGATION : COMPETENCE PROFESSIONNELLE
Soit emploi correspondant, Soit poursuite d’études, Soit concours de la fonction publique.
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PLAN I.
II.
DEFINITION ET PRINCIPES DE L’HOMOLOGATION. L’ATTESTATION D’HOMOLOGATION.
III. LES TITRES HOMOLOGUES DE L’ARMEE DE TERRE.
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MINISTERE DE LA DEFENSE ARMEE DE TERRE Le titre de technicien de développement des systèmes informatiques, homologué au niveau IV code NSF 326 T, par arrêté publié au journal officiel du 30 juillet 1999 est délivré le , né le à monsieur à Fait à , le , Le commandant du... Signature du titulaire :
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PLAN I.
II.
DEFINITION ET PRINCIPES DE L’HOMOLOGATION. L’ATTESTATION D’HOMOLOGATION.
III. LES TITRES HOMOLOGUES DE L’ARMEE DE TERRE.
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LES TITRES DE L’ARMEE DE TERRE REPERTORIES DANS DEUX DOCUMENTS : • Catalogue SDAPR - dernière édition 1998 (BOC/PA du 14 sept. 98), • Circulaire COFAT - Parution annuelle (BOC/PA).
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FORMATION HOMOLOGUEE
= ATTESTATION D’HOMOLOGATION
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