Gazette 0805

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Claude Lambert De:

Gérard Thomann [[email protected]]

Envoyé: vendredi 8 mai 2009 19:34 Objet:

Tr : Trans. : Le Quotidien du jeudi 7 mai 2009 - Grenelle des ondes : les antennes-relais en question - Interview et reportage vid éo

info du collectif -------Message original------Sujet : Trans. : Le Quotidien du jeudi 7 mai 2009 - Grenelle des ondes : les antennes-relais en question - Interview et reportage vid éo

-----E-mail d'origine----De : La Gazette des Communes A : [email protected] Envoyé le : Mercredi, 6 Mai 2009 20:24 Sujet : Le Quotidien du jeudi 7 mai 2009 - Grenelle des ondes : les antennes-relais en question - Interview et reportage vidéo Pour une meilleure visualisation ou pour imprimer ce message, cliquez ici

Jeudi 7 mai 2009 | Bonjour Annick BRUNET

Grenelle des ondes : les antennes-relais en question - Interview et reportage vidéo La première réunion de travail du "Grenelle des ondes" a abordé le 6 mai la question polémique des antennes-relais, pour lesquelles les associations souhaitent un abaissement drastique des seuils ...

Gazette publiée le 05/05/2009 Sommaire complet

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08/05/2009

FRANCE Sécurité / Hervé Mariton demande plus de transparence sur

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l'affectation des revenus des radars Dans une interview publiée le 6 mai sur le site internet du Figaro, le député UMP Hervé Mariton Aménagement du territoire / Grand Paris : réunion de travail des maires de Paris, Rouen et Le Havre Les maires de Paris, Bertrand Delanoë (PS), de Rouen, Valérie Fourneyron (PS), et du Havre, Antoine Social / Le rapport Cayeux propose un nouveau droit opposable< /STRONG> Caroline Cayeux, maire de Beauvais, a remis, le 5 mai 2009, son rapport au Premier ministre sur les

Assises nationales des services à la personne du 6 mai 2009 au 23 mai 2009 à Ile-de-France Paris Toutes les manifestations ...

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Sécurité / Appel à candidatures pour le Prix français de prévention de la délinquance 2009 Le Forum français pour la sécurité urbaine (FFSU) lance un « appel national à candidatures » pour Aménagement du territoire / Grand Paris : les dessous du projet «Sarkozy» par Christian Blanc Est-ce l'effet du satisfecit que lui a adressé le président de la République dans son discours Fonction publique / Gouvernement et syndi cat se penchent sur la situation des non-titulaires Ajoutée à l'agenda social à la demande des organisations syndicales, une réunion sur la situation REGIONS Transports / Aquitaine. Trois collectivités mettent en place la conférence permanente des AOT La région Aquitaine, le conseil général de la Gironde et la communauté urbaine de Bordeaux, trois Environnement / Ile-de-France. La région veut faire baisser la production de déchets d'ici 2019 La région Ile-de-France a adopté le 6 mai son plan régional d'élimination des déchets ménagers,

AU JOURNAL OFFICIEL Emploi / Représentation syndicale - Mises à disposition Un arrêté est relatif au remboursement des mises à disposition non prononcées dans le cadre de l'article 100 de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée. Il prévoit qu'une somme de 126.541,20 Arrêté du 24 avril 2009, JO du 6 mai

JURISPRUDENCE Santé publique / Antennes-relais - Refus d'implantation La décision d'opposition du maire à la construction d'une antenne-relais ne crée pas en principe, une situation d'urgence rendant nécessaire l'intervention du juge des référés. La société Bouygues Conseil d’Etat 25 mars 2009, ord. n°326266

Emploi / Changement d'affectation - suspension Directeur des ressources humaines, de l'action économique et de la culture, un attaché territorial s'est vu affecté à la direction des service s techniques de la commune par le maire, nouvellement Conseil d’Etat 25 mars 2009 req. n°321662

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REPONSES MINISTERIELLES Elections / Comptes de campagne électorale – Sites Internet Il appartient au juge de l'élection d'apprécier si le lien établi entre le site d'une collectivité locale et celui d'un candidat relève d'un avantage prohibé. Les candidats peuvent créer et utiliser Question écrite de Jean- Louis Masson, JO du Sénat du 30 avril 2009, n° 1587

Elections / Conditions d'éligibilité – Employés communaux Un employé d'une régie municipale sans personnalité juridique est inéligible au conseil municipal. L'avant-dernier alinéa de l'article L. 231 du Code électoral précise que les agents salariés Question écrite de Jean-Louis Masson, JO du Sénat du 30 avril 2009, n° 1946

Retrouvez le dossier "Bonnes pratiques" paru dans La Gazette n° 1980 du 04/05/2009 SANTÉ PUBLIQUE - Les ados ne boudent pas leurs « maisons » ... - Le gouvernement veut créer une maison des adolescents dans chaque département. - Sans expertise, elles peuvent rester des coquilles vides, mais les professionnels entrevoient les conditions de leur réussite.

Dossier "Réforme de la fonction publique" Le gouvernement accélère la réforme. Les syndicats dénoncent l'absence de concertation. Retrouvez notre dossier et les projets de textes gouvernementaux.

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