Fureur Regltiterieur V6

Association FUREUR – Règlement intérieur

Règlement intérieur Adopté par le Conseil d'Administration le ../../2009 PRÉAMBULE Le présent règlement intérieur, établi dans le cadre des dispositions de l'article 10 des statuts de l'association, est applicable à tous les membres de l'association et leur est opposable. Il leur appartient de prendre connaissance du contenu du présent règlement intérieur remis lors de leur admission et transmis à chaque membre qui en fait la demande. L'association FUREUR est une association de bonnes volontés. Ses membres doivent s'attacher à y faire régner l'esprit d'équipe, la courtoisie et la bonne entente.

TITRE I – MEMBRES ET SECTIONS CHAPITRE 1 – LES MEMBRES

ARTICLE 1ER – CATÉGORIES

DE MEMBRES

Conformément à l'article 6 des statuts, l'association est composée des membres suivants : Les Anciens furieux, les Joueurs et les Officiers. 1.1 Les Joueurs Sont considérés comme Joueurs, les membres qui font partie d'une section et qui ont une activité sur la plateforme de jeu associée conforme au présent règlement. 1.2 Les Anciens furieux Sont considérés comme Anciens furieux, les membres qui ont cessé d'avoir une activité dans une section en tant que Joueurs et qui ont demandé, auprès du Conseil d'Administration, à demeurer, en cette qualité, au sein de l'association. Cette demande est soumise à acceptation du Conseil d'Administration après avis des dirigeants de la section concernée. Un Ancien furieux peut à tout moment demander à intégrer une section selon la procédure visée à l'article 7 du présent règlement. En cas d'admission, il intègre la catégorie des Joueurs. 1.3 Les Officiers Sont considérés comme Officiers, les Joueurs qui ont été nommés par le Conseil d'Administration, après candidature, à un Collège de section. Ils ont pour fonction d'animer, de gérer et de coordonner les activités de l'association au sein de la section. A tout moment, un Officier peut mettre fin a ses fonctions. La démission est effective 8 jours après sa notification, sur le forum dans un espace réservé à cet effet, au Conseil d'Administration. Il intègre alors automatiquement la catégorie des Joueurs si les conditions sont remplies. Les Officiers sont responsables de leurs actions au sein des sections devant le Conseil d'Administration. Ce dernier peut les révoquer après les avoir entendus. La révocation est d'effet immédiat. L'Officier intègre alors automatiquement la catégorie des Joueurs si les conditions sont remplies.

Association FUREUR – Règlement intérieur

ARTICLE 2 – COTISATION Les membres doivent s'acquitter d'une cotisation annuelle de cinq euros (5 €). Le montant de la cotisation est fixé annuellement par l'Assemblée Générale. Toute cotisation versée à l'association est définitivement acquise. Il ne saurait être exigé un remboursement de cotisation en cours d'année en cas de démission, d'exclusion ou de décès d'un membre.

ARTICLE 3 – ADMISSION

DE NOUVEAUX MEMBRES

L'association peut à tout moment accueillir de nouveaux membres. Ceux-ci devront respecter la procédure suivante : – dépôt d'une demande écrite auprès d'une section ; – validation expresse de la Charte visée à l'article 6 du présent règlement ; – décision d'admission par le Conseil d'Administration sur avis du Collège de section. Le Conseil d'Administration se réserve le droit de refuser la demande d'adhésion, sans avoir à motiver sa décision.

ARTICLE 4 – EXCLUSION Conformément à l'article 6 des statuts, le Conseil d'Administration peut prononcer l'exclusion d'un membre de l'association dans les cas suivants : – tenir des propos ou écrire des textes qui sont en contradiction avec la législation en vigueur et de manière générale tous comportements incorrects lors des activités de section ; – être sanctionné, par l'éditeur, le distributeur ou tout propriétaire des droits intellectuels et/ ou industriels, pour violation des conditions générales d'utilisation et des règles posées par les licences propres à chaque plateforme de jeu vidéo ; – porter atteinte à l'image de marque de l'Association ; – manquer au présent règlement intérieur ; – avoir été averti deux fois au cours d'une période de 6 mois consécutifs. L'exclusion est mise à l'ordre du jour d'une réunion du Conseil d'Administration. La décision est prise par un vote à la majorité des membres présents, sur la base du rapport d'un Officier de section le cas échéant et après avoir entendu le membre concerné sur ce qui lui est reproché. La décision est sans appel.

ARTICLE 5 – DEMISSION Le membre démissionnaire devra informer de sa décision les Collèges de section et/ou le Conseil d'Administration par le biais d'un message sur le forum dans une partie prévue à cet effet au sein de chaque espace de section. La perte de la qualité de membre sera effective au bout de 8 jours à compter de la date du message. Sera considéré comme démissionnaire, tout membre qui, sans motif valable, n'aura pas utilisé pendant 30 jours consécutifs le forum de l'association. La réintégration peut être prononcée par le Conseil d'Administration en cas de force majeure.

ARTICLE 6 – DROITS

ET DEVOIRS DES MEMBRES

Les droits et devoirs des membres de l'association sont précisés dans une « Charte » et portés à la connaissance de tous. Elle est établie par le Conseil d'Administration, après avis des Collèges de section et en fonction des particularités de la plateforme concernée. La Charte doit être validée par chacun des membres de l'association.

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CHAPITRE 2 – LES SECTIONS

ARTICLE 7 – ORGANISATION

DES SECTIONS

L'association est constituée par l'ensemble de ses sections. Conformément à l'article 7 des statuts, les sections sont créees sur décision du Conseil d'Administration. 7.1 Administration Chaque section est gérée par un Collège d'Officiers. Ce Collège coordonne l'ensemble des activités de l'association rattachées à sa section. Lorsque l'avis des Officiers d'une section est requis par le Conseil d'Administration ou lors des Assemblées Générales, le Collège peut être représenté par un de ses membres désigné à cet effet. 7.2 Relations avec les organes de l'association Chaque Collège est tenu d'informer le Bureau le plus régulièrement possible de ses activités. Cette information devra se faire au moins une fois par mois. Le Conseil d'Administration peut, à tout moment, demander à un Collège de présenter un rapport sur les activités de la section. D'une manière générale, le Conseil d'Administration peut demander l'avis consultatif de tout Collège de section pour aider à sa prise de décision. Lors de chaque Assemblée Générale, un rapporteur est désigné au sein de chaque Collège pour présenter le rapport moral de sa section. 7.3 Fonctionnement Chaque Collège de section reçoit les demandes d'adhésion et les transmet, accompagnées de son avis, pour prise de décision par le Conseil d'Administration. Tout membre d'un Collège de section peut, s'il le juge nécessaire et « en son âme et conscience », avertir un membre pour sanction immédiate d'une faute ou de tout comportement incorrect. Cet avertissement n'exclut, en aucun cas, l'application si nécessaire de la procédure d'exclusion. En cas de procédure d'exclusion, le Collège de section peut présenter, à la demande du Conseil d'Administration, un rapport sur les faits concernés. 7.4 Passage entre section L'appartenance à plusieurs sections ou le passage d'une section à une autre sont autorisés. Pour des raisons de bonne gestion et de contraintes particulières pouvant exister dans une section, le membre qui souhaite passer d'une section à une autre, ou appartenir à plusieurs sections, doit en manifester la volonté expresse auprès des collèges concernés. Cette demande pourra être formulée dans une partie dédiée du forum ou par message à l'un ou l'autre des Officiers. Le Conseil d'Administration, sur proposition des Collèges concernés, autorise ou non le passage ou l'appartenance multiple.

TITRE II – FONCTIONNEMENT DE L'ASSOCIATION CHAPITRE 1 – LE CONSEIL D'ADMINISTRATION

ARTICLE 8 - COMPOSITION

ET

FONCTIONNEMENT

Association FUREUR – Règlement intérieur

La composition et les règles générales de fonctionnement du Conseil d'Administration sont définies à l'article 7 des statuts. Les délibérations du Conseil d'Administration font l'objet d'un procès-verbal. Les procèsverbaux sont signés du Président et du Secrétaire et conservés au siège de l'association.

ARTICLE 9 - ELECTION Sont éligibles au Conseil d'Administration, les membres jouissant de leurs droits civils ayant adhéré à l'association depuis plus de trois mois au jour de l'élection et à jour de leur cotisation. Les candidats doivent se déclarer auprès du Bureau au plus tard 15 jours avant l'Assemblée Générale de tenue de l'élection. CHAPITRE 2 – LE BUREAU

ARTICLE 10 – COMPOSITION

ET

FONCTIONNEMENT

Outre le Président, le Bureau comprend un ou plusieurs Vice-présidents, un Trésorier et un Secrétaire. Un Trésorier et un Secrétaire adjoint peuvent le cas échéant être désignés. Le Président tient le registre visé à l'article 5 de la loi du 1er juillet 1901 et procède aux formalités de publicité nécessaires au cours de la vie de l'association. Le Trésorier établit, sous sa responsabilité, les comptes de l'association. Il est chargé de l'appel des cotisations. Il procède, sous le contrôle du Président, au paiement et à la réception de toutes sommes. Il établit un rapport sur la situation financière de l'association et le présente à l'Assemblée Générale annuelle. Le Secrétaire est chargé des convocations. Il établit ou fait établir les procès-verbaux des réunions du Conseil d'Administration et de l'Assemblée Générale. CHAPITRE 3 – L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE

ARTICLE 11 – COMPOSITION

ET

FONCTIONNEMENT

L'Assemblée Générale est composée de l'ensemble des membres à jour du paiement de leur cotisation à la date de l'assemblée. Elle se tient jusqu'à épuisement de l'ordre du jour porté sur la convocation. Un vote ne peut être demandé que sur un sujet mis à l'ordre du jour. Sont obligatoirement à l'ordre du jour, le rapport moral et le rapport financier, le rapport d'activité des sections pour l'année écoulée, les perspectives d'avenir de l'association et, s'il y a lieu, l'élection des membres du Conseil d'Administration. Un compte-rendu de l'assemblée sera établi par le Secrétaire.

TITRE III – DISPOSITIONS DIVERSES ARTICLE 12 – COMMUNICATION La communication externe de l'association est assurée exclusivement par le Conseil d'Administration ou par les Collèges de section sur demande du Conseil. La participation des membres à des forums communautaires est soumise au respect des règles posées par le présent règlement, notamment au regard du comportement et de l'atteinte à l'image de l'association. Elle doit se faire, en toutes circonstances, dans le respect d'autrui.