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Client :
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Nom du client & forme juridique Adresse Code postal & ville
SIREN : Dispensé d’immatriculation au registre du commerce et des sociétés (RCS) et au répertoire des métiers (RM)
FACTURE N° Date :
DESIGNATION DES PRODUITS OU PRESTATION
Date de règlement : Date d’exécution de la vente ou de la prestation :
PRIX UNITAIRE HT
QUANTITE
TOTAL HT
TOTAL HT TVA non applicable, art 293 B du CGI
Taux des pénalités à compter du : en l’absence de paiement : % Conditions d’escompte :
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