SOMMAIRE
Le mot Du maire
Le mot du Maire ................................................................................................... 3
our certains, le rapport d’activités des services, c’est un peu un catalogue à la Prévert. On y trouve une multitude d’informations sur la vie des services municipaux. Mais, ce rapport d’activités est surtout la synthèse et le reflet d’une activité foisonnante de la centaine de corps de métiers qui cohabitent dans les différents services. A l’image de Belfort, ville en mouvement, il met au jour toutes les facettes de ce qui fait le sel du quotidien de chacun des 930 employés municipaux. Beaucoup travaillent dans l’ombre (secrétaires, informaticiens etc..), d’autres au grand jour, comme nos jardiniers ou nos agents de propreté de la voirie, sans oublier nos agents des crèches ou de la restauration municipale. Toutes et tous sont les relais de l’équipe municipale qui insuffle les grandes orientations durant les six années du mandat municipal. En feuilletant ce rapport d’activités des services vous pouvez d’un seul regard embrasser toute l’étendue de l’action des personnels. Vous percevez également toute la complexité de cette immense machine aux rouages parfois compliqués à comprendre de l’extérieur. Mais, la seule huile qui permet à tous ces engrenages de s’enclencher sans hoqueter, c’est la passion du service public. Pour faire de Belfort, au quotidien, cette ville harmonieuse et si agréable à vivre.
Le Conseil municipal ............................................................................................ 4 Les Conseils de quartier . ..................................................................................... 7 Compte administratif 2007 ................................................................................... 8 Le mot du Directeur Général des services ......................................................... 11 L’organigramme ................................................................................................. 12 éducation, sports et culture . .............................................................................. 14 Solidarité et politique de la ville .......................................................................... 30 Tourisme, commerce et enseignement supérieur .............................................. 41 Développement urbain, patrimoine, services techniques . ................................. 48 Ressources internes . ......................................................................................... 62
P
Etienne BUTZBACH
Le Conseil municipal
MAIRE
adjoints
Etienne BUTZBACH
1er adjoint Bruno Kern
conseillers municipaux
Finances 2ème adjointe Samia Jaber
3ème adjoint Olivier Prévôt
4ème adjointe Armelle Leleup
5ème adjoint Hubert Belz
6ème adjointe Céline Raigneau
7ème adjoint Maurice Schwartz
Implication Citoyenne, communication
Politique de la Ville
Education
Urbanisme
Environnement
8ème adjointe Michèle Alice Faivre
9ème adjoint Robert Belot
10ème adjointe Marie-Laure Schneider
11ème adjoint Bertrand Chevalier
12ème adjointe Francine Gallien
Personnel, Administration Générale, Sécurité-Prévention 13ème adjoint Alain Ogor
Etat Civil, Elections, Halles et Marchés
Culture
Sports
Circulation
Tourisme
Christian PROUST
Dominique BOURGON
Conseillère municipale Conseiller municipal Groupe ”Unis pour Groupe ”Unis pour Belfort” Belfort”
Conseiller municipal Groupe ”Unis pour Belfort”
Conseillère municipale Conseiller municipal Groupe ”Unis pour Groupe ”Unis pour Belfort” Belfort”
Pascal MARTIN
Pascal BROGGI
Anny Marie-Christine MOREL-GRUNBLATT MOREL
Emploi
Conseiller municipal Groupe ”Unis pour Belfort”
Conseiller municipal Groupe ”Unis pour Belfort”
Conseillère municipale Conseillère municipale Conseillère municipale Conseiller municipal Groupe ”Unis pour Groupe ”Unis pour Groupe ”Unis pour Groupe ”Unis pour Belfort” Belfort” Belfort” Belfort”
Leouadi-Selim GUEMAZI
conseillers municipaux délégués
Marie-Antoinette VACELET
Emile GEHANT
Gérard SIMON
Latifa GILLIOTTE
Jacqueline GUIOT
Marie-Claude BEURET
Denis JEANGERARD
Sylvie CABLE-GUYOT
Isabelle LOPEZ
Conseiller municipal délégué chargé de la Santé et des Personnes âgées
Conseillère municipale déléguée chargée de l’Intégration des Personnes Handicapées dans la Cité
Conseillère municipale déléguée chargée de la Jeunesse et des Centres Sociaux et Culturels
Conseillère municipale déléguée chargée de la Petite Enfance
Conseiller municipal délégué chargé des Relations avec le Monde du Travail
Conseillère municipale déléguée chargée des Droits des Femmes
Conseillère municipale Conseiller municipal Groupe ”Unis pour Groupe ”Unis pour Belfort” Belfort”
Jean-Marie PHEULPIN Jacques MEISTER
Myriam ROY
Conseiller municipal Groupe ”Unis pour Belfort” Azeddine GOUTAS
groupes d’opposition Paul GROSJEAN
Jean-Marie HERZOG
Frédérique RIETSCH
Présidents des dix Conseils de Quartier David DIMEY
Florence BESANCENOT
Sébastien VIVOT
Les Conseils de Quartier, mis en place par la délibération du Conseil Municipal du 7 octobre 1983, constituent des instruments de la participation des citoyens belfortains au développement, à la gestion et à l’animation quotidienne de notre ville. Ils sont reconnus comme des espaces fructueux d’échange et de concertation sur les problèmes quotidiens et immédiats du quartier. Ils sont les vecteurs incontournables d’information des habitants sur les projets structurants intéressant le quartier ou la ville entière ; en cela, ils comptent parmi les outils concrets et permanents de la démocratie locale et de la citoyenneté actives au service des Belfortains. PEPINIERE / Marie-Christine MOREL
Conseiller municipal Groupe ”Tous ensemble pour Belfort”
Conseiller municipal Groupe ”Tous ensemble pour Belfort”
Manuelle LOTZ
Marie STABILE
Conseillère municipale Conseiller municipal Groupe ”Tous ensem- Groupe ”Tous ensemble pour Belfort” ble pour Belfort” Dominique PERRIN
Conseillère municipale Conseiller municipal Groupe ”Tous ensem- Groupe ”Tous ensemble pour Belfort” ble pour Belfort” Christophe GRUDLER
Julie DE BREZA
RESIDENCES-BELLEVUE / Antoine MANTEGARI RESIDENCES-LA DOUCE / Madeleine FLEURY BARRES-LE MONT / Lise PROT GLACIS DU CHATEAU / Myriam ROY BELFORT-NORD / Denis JEANGERARD JEAN-JAURES-CHATEAUDUN / Marie-Claude BEURET CENTRE VILLE-FAUBOURG DE MONTBELIARD / Jérôme ARAUJO
Conseillère municipale Conseillère municipale Groupe ”Tous ensem- Groupe ”Tous ensemble pour Belfort” ble pour Belfort”
Conseiller municipal Groupe ”Un nouveau souffle pour Belfort”
Conseiller municipal Groupe ”Un nouveau souffle pour Belfort”
Conseillère municipale Groupe ”Un nouveau souffle pour Belfort”
VIEILLE VILLE-LE FOURNEAU / Jacqueline GUIOT MIOTTE-FORGES / Philippe VENCK
Le Compte Administratif 2007 Les principales réalisations concernent : CA 2006
CA 2007
Variation
produits réels de fonctionnement
74 300 261
74 480 220
0,24%
fiscalité
41 894 833
41 916 206
0,05%
dotations et participations
23 001 980
24 786 011
7,76%
produits d’exploitation et divers
5 318 266
5 068 570
-4,70%
produits exceptionnels
4 085 182
2 709 433
-33,68%
charges réelles de fonctionnement
56 941 195
58 504 246
2,75%
charges de personnel
31 847 088
32 785 699
2,95%
charges générales
13 332 178
12 873 880
-3,44%
autres charges de gestion courante
9 011 446
9 685 753
7,48%
charges financières
2 172 705
2 363 000
8,76%
577 778
795 913
37,75%
17 359 065
15 975 975
-7,97%
7 012 747
7 785 287
11,02%
Epargne nette *
10 346 318
8 190 688
-20,83%
Dépenses d’équipement
24 321 723
35 121 358
44,40%
Recettes propres d’investissement
8 077 183
9 273 223
14,81%
Emprunts réalisées *
6 200 000
17 429 867
181,13%
charges exceptionnelles et diverses
Epargne brute Remboursement capital dette *
Le compte administratif est un compte de résultats qui reprend l’ensemble des mouvements financiers de l’exercice considéré.
L’aménagement du centre-ville (1 450 K€) dont : Site Marc Bloch
160
Globalement, la balance générale des écritures comptables de l’exercice 2007 fait apparaître un disponible de 843 730,58 euros. Pour mémoire, ce solde disponible s’élevait à 0,929 million d’euros en 2005 et à 1,12 millions d’euros en 2006.
Zone piétonne
275
Place du forum
964
Place de la Petite Fontaine et Grand’rue
229
La hausse sensible des charges de fonctionnement (+2,75 %) est principalement due à l’évolution des charges de personnel (promotions, revalorisations de carrière, 700e, nouvelle maison de quartier, centre de supervision urbaine…) et aux intérêts de la dette.
Parcours de la découverte
1 574
Mise en lumière du Château
486
83 % des recettes de fonctionnement proviennent des dotations et participations (33 %), de la fiscalité directe (24 %), du reversement de la fiscalité (26 %). Les bases des trois taxes progressent au même rythme que la revalorisation forfaitaire annuelle. Les taux n’ont pas évolué depuis 2005. La structure des dépenses d’investissement reste sensiblement la même qu’en 2006. Bien qu’en progression, le remboursement du capital de la dette reste contenu et a baissé de 10 % sur la période. Les dépenses d’équipement (études, acquisitions et travaux) ont progressé de 44 %.
Vieille ville et site fortifié (2 290 K€) dont :
Education et Enseignement supérieur (2 574 K€) dont : Ecole H. Wallon
505
Gros travaux dans les écoles
923
Maison de l’Etudiant et du théâtre 4 As
1 041
IUT : subvention d’équipement
19
Urbanisme et cadre de vie (10 802 K€) dont : Espace Baudin
2 277
ZAC du Parc à Ballons (terrains et avances SODEB)
1 600
Centre commercial des Glacis
270
Maison de quartier des Forges
1 500
Lotissement cône sud Hatry
18
Part d’autofinancement
10 044 540
8 418 268
-16,19%
Epargne nette
10 346 318
8 190 688
-20,83%
Hatry : parc urbain, passerelle
1 103
301 778
-227 580
-175,41%
Jeux dans le quartier
234
Résultat final
1 230 973
1 003 392
-18,49%
Sports (5 109 K€) dont :
REMBOURSEMENT DU CAPITAL *
7 012 747
7 785 287
Gymnase universitaire
4 866
EMPRUNTS DE L’ANNEE *
6 200 000
17 429 867
Equipements sportifs, grosses interventions
139
ENDETTEMENT NET
-812 747
9 644 580
Sécurité, patrimoine culturel, moyens services (4 030 K€) dont :
Encours au 1er janvier
58 875 591
58 062 844
Travaux sécurité routière
215
Bibliothèque des 4 As
2 275
Résultat de l’exercice
encours par hab au 1 janvier (52 521 hab)
1 121
1 106
58 062 844
67 707 424
Cathédrale St Christophe
107
encours par hab au 31 décembre (52 521 hab)
1 106
1 289
Réseau haut-débit
63
capacité désendett au 31/12 (encours / ép brute)
3,34
4,24
Maintenance et amélioration du patrimoine (6 390 K€)
er
Encours au 31 décembre
Structure des dépenses d’investissement 2007
Maintenance 6 389 K€ 15 %
Projets 26 255 K€ 61 %
Foncier et divers 2 475 K€ 6%
Capital dette (hors refinancements) 7 785 K€ 18 %
Structure du financement des recettes d’investissement 2007 Emprunts (hors refinancements) 17 429 K€ 50 %
Subventions et autres ressources d’investissement 9 273 K€ 26 %
L’épargne et les ressources propres d’investissement représentent 50 % des ressources. L’autre moitié provient de l’emprunt. Les ressources propres sont en hausse de 14,80 %, les subventions d’investissement reçues augmentent de près de 18 %. L’autofinancement reste à un niveau élevé. Le recours à un emprunt plus conséquent s’est avéré nécessaire. L’encours par habitant reste néanmoins contenu représentant même une baisse de 12,6 % sur l’ensemble du mandat précédent.
Autofinancement 8 418 K€ 24 %
Le mot Du directeur général des services
L
e Service Public est le fil conducteur de ce rapport d’activités 2007 de la ville de Belfort. Plusieurs activités nouvelles ont été créées au service de la population dans plusieurs domaines : citons la maison de quartier des Forges, l’ouverture d’une section supplémentaire au CFA, la vidéosurveillance ou encore la mise en œuvre d’un programme de réussite éducative aux Glacis du Château. Plusieurs Services publics ont été renforcés ou modernisés : je pense aux soins infirmiers à domicile, à la réouverture de la bibliothèque centrale qui en plus d’un bâtiment plus fonctionnel et plus lumineux s’accompagne d’une gestion mieux adaptée des prêts, d’accès et de prestations via internet de qualité. D’autres exemples pourraient être mis en avant. Les évolutions n’auraient pas pu se faire sans l’impulsion des élus, les moyens financiers adéquats et sans le professionnalisme de celles et ceux qui y ont contribué directement et indirectement. Enfin, chacun sait que le Service Public s’apprécie au quotidien. Les chiffres et faits publiés dans ce recueil illustrent le propos. Thierry CHIPOT
10
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12
13
LA DIRECTION DE L’EDUCATION
Au sein de la Direction de l’Education et sous l’autorité du Directeur de l’Education, quatre services thématiques sont placés sous la responsabilité de chefs de service :
Gestion des moyens mis à disposition des écoles et aides à la réalisation des projets éducatifs Un crédit de 668 075 € (intégrant les dotations de fonctionnement, les acquisitions et les subventions aux coopératives scolaires) a notamment donné lieu à quatre passations de marchés publics, au suivi de 51 Projets d’Action Educative, à la remise de 1 871 livres et 853 dictionnaires aux élèves des écoles élémentaires, à l’organisation d’un spectacle de fin d’année pour les écoles maternelles, au soutien à l’opération « écoles fleuries ».
Vie scolaire, Actions périscolaires, — Restauration, — Petite Enfance.
Gestion des subventions 149 600 € en section de fonctionnement et 6 000 € en section d’investissement de subventions ont été attribués aux associations relevant du domaine de l’éducation.
La Direction de l’Education a pour mission la mise en œuvre et la coordination de la politique municipale au service de la petite enfance, de l’enfance et des parents.
— —
Deux pôles fonctionnels sont rattachés à la Direction : — L’accueil de la Mairie Annexe et de l’Education : (16 214 personnes accueillies en 2007), — Le pôle comptabilité et moyens des écoles.
ı Les moyens humains
Actions en faveur de la pré scolarisation en zone d’éducation prioritaire En partenariat avec l’Inspection Académique, le fonctionnement des actions passerelles a été poursuivi dans quatre écoles maternelles des Résidences (Rucklin, King, Pergaud, Dreyfus-Schmidt) et à l’école maternelle Saint-Exupéry afin de sensibiliser les familles à l’importance de la scolarisation précoce. 120 enfants ont été concernés par ce dispositif.
ı Les moyens financi ers (hors charges de personnel)
Le secteur municipal de l’Education occupe 649 agents dont 401 agents permanents. Ces effectifs se répartissent de la manière suivante : Equipe administrative (Mairie Annexe) : 22 agents, Cuisine centrale : 12 agents, 140 agents travaillent dans les structures de la petite enfance (dont 18 assistantes maternelles), 466 agents municipaux au service des écoles :
Ecoles : 146 agents
Actions périscolaires : 320 agents
8 infirmières scolaires (gérées par le CCAS), 48 ASEM,
89 intervenants pour les études surveillées et le soutien scolaire,
16 éducateurs sportifs (gérés par la Direction des sports),
34 intervenants pour les CAPS,
9 enseignants de musique (gérés par l’ENM),
22 animateurs pour les ateliers ARVE,
55 agents d’entretien (gérés par le service Logistique),
16 coordinateurs, 130 animateurs, 29 agents d’office pour la restauration scolaire.
- 10 concierges (gérés par le service Logistique).
Fonctionnement Investissement (Hors travaux)
DEPENSES
RECETTES
1 375 084.70 €
4 252 099 €
176 084.77 €
Cuisine centrale (budget annexe) Fonctionnement
709 807.15 €
Investissement
20 933.72 €
ı Les actions 200 7 ı Les affaires scolaires Le service de la vie scolaire et le pôle comptabilité-moyens des écoles sont centrées sur la gestion de la carte scolaire, l’accès des enfants à l’école, les relations avec les écoles, le suivi des travaux de maintenance en liaison avec les services techniques et la gestion des ressources financières et matérielles des écoles. Suivi des effectifs et gestion des périmètres scolaires A la rentrée 2007/2008 4 146 élèves (2 340 élémentaires et 1 806 maternelles) ont été répartis dans les 18 écoles publiques maternelles et 16 élémentaires (soit une diminution de 42 élèves soit 1 % par rapport à la rentrée 2006/2007). — 1 130 certificats de pré-inscription ont été délivrés. — 23 8 dossiers de demande de dérogation ont été soumis à la commis-
sion municipale.
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Suivi de la vie des écoles et actions en direction des parents d’élèves Le suivi quotidien des actions en cours dans les écoles permet à la Direction de l’Education de maintenir le lien entre le monde enseignant, les élus et les parents d’élèves. Les principales actions ont été : — l’organisation de deux forums en direction des parents d’élèves sur des thèmes liés à la scolarité des enfants (entrée à l’école maternelle, compétence de la commune, par exemple), — le suivi des conseils d’écoles : information des élus, exploitation des comptes-rendus, interface entre les écoles et les Services Techniques, — l’organisation d’une matinée portes-ouvertes dans les écoles maternelles lesamedi 19 mai 2007, — l’organisation d’une réunion trimestrielle avec les directrices et directeurs des écoles. Travaux et acquisitions pour la rénovation du patrimoine scolaire Un investissement global de 1 298.978 € a été réparti en : — Travaux de maintenance : 538 950 € — Travaux chantiers jeunes : 84 870 € — Travaux de réhabilitation : 600 000 € — Renouvellement du mobilier et matériel informatique : 75 158 € — 30 écoles ont bénéficié de travaux importants. — 11 écoles ont fait l’objet d’une visite de la commission de sécurité.
ı Les affaires périscolaires Les actions mises en œuvre dans le secteur périscolaire permettent de prolonger l’action éducative durant les différents temps d’activité de l’enfant, de favoriser son épanouissement et de participer à l’égalité des chances et à la réussite scolaire. L’accompagnement scolaire —6 7 études surveillées ont accueilli 1 109 enfants, soit 52 % des effectifs scolarisés, —2 1 ateliers de soutien scolaire ont permis à 173 élèves majoritairement des écoles de ZEP de bénéficier d’une aide individualisée. Les ateliers périscolaires —A ux Glacis du Château, 318 enfants ont bénéficié du dispositif d’aménagement du rythme de vie de l’enfant (ARVE) à travers 36 ateliers sportifs et culturels. —A ux Résidences, 3 ateliers à l’Ecole d’Art Gérard Jacot ont accueilli 36 enfants des quatre écoles élémentaires, —L e Pavillon des Sciences à Offemont a accueilli 286 enfants de Belfort au cours de 57 séances. Les centres d’accueil périscolaire 461 enfants de maternelles et 299 enfants d’élémentaires ont fréquenté les 15 centres. Les centres de loisirs Près de 3 000 enfants, soit 31 020 « journées enfants », ont fréquenté les huit structures d’accueil éducatif gérées par les Francas du Territoire de Belfort. Les colonies de vacances 208 enfants ont bénéficié en 2007 d’un séjour estival (Vescemont, Italie, Hautes-Alpes, Manche, Gard). La restauration 1 220 enfants sont inscrits dans les 16 restaurants scolaires. Trois séries de missions sont prises en charge par le service de la restauration : — La production de repas, —L ’organisation des repas et l’animation périscolaire au sein des 16 restaurants scolaires, —L a fourniture de repas selon le procédé de liaison froide à des structures extérieures (personnes âgées, communes extérieures, CFA municipal, centres de loisirs, Collège Châteaudun).
15
En 2007, une production de 329 054 repas a été réalisée dont 153 172 pour les restaurants scolaires et les centres de loisirs. En moyenne 1 100 enfants ont déjeuné quotidiennement dans ces restaurants et ont participé aux animations.
ı Faits marquants Le lancement des actions préparatoires du Projet Educatif Local : —M issions de deux bureaux d’études (« Trajectoires » et « Mission Possible »), —R éunions des acteurs de terrains dans le quartier des Glacis. La mise en œuvre du programme de réussite éducative : —A u cours du premier trimestre 2007, coordination avec les partenaires
opérationnels (Conseil Général, Inspection Académique), — Installation des équipes pluridisciplinaires dans les trois zones prioritaires en février puis sur tous les quartiers de la Ville à partir de la rentrée 2007 - 24 réunions, —A teliers tutorats et langage : 33 ateliers ont accueilli 132 enfants à partir du printemps, —A ccès aux soins : ophtalmologie (8 enfants), orthophonie (33 enfants dépistés) et 5 psychologues ont suivi 26 enfants au cours de 131 séances.
LE CFA MUNICIPAL Le Centre de Formation d’Apprentis constitue sur le plan fonctionnel une unité administrative et pédagogique indépendante. Il dispose d’un budget distinct de celui de la Ville de BELFORT, son organisme gestionnaire. Son personnel se compose de 42 agents : — 30 enseignants — 7 agents administratifs — 5 agents de service L’établissement contribue à la diversification de l’offre de formation professionnelle initiale de l’Education Nationale et participe au programme régional de formation continue. Dans le cadre de l’Apprentissage, organisé sous la forme d’une éducation alternée, il dispense une formation générale associée à une formation technologique et pratique qui complète celle assurée par l’entreprise.
L’amélioration de l’information et de l’accueil des familles :
—C ampagne active d’information sur les inscriptions scolaires (affiches,
tracts, courriers…),
ı La petite enfance La mission du service est d’offrir aux familles un mode d’accueil adapté à leurs besoins à travers la prise en charge des enfants de moins de quatre ans. —
D ans les cinq crèches collectives et la crèche familiale, le taux d’occupation moyen des 327 places s’est élevé à 98 %,
—
D ans les trois haltes-garderies, 813 enfants différents ont fréquenté ces structures,
—
D ans les deux lieux d’accueil parentsenfants, 225 enfants différents ont été accueillis à la Pergola et à la Farandole. Sur 163 familles répertoriées, 52 sont extérieures au quartier des Glacis du Château et au quartier des Résidences.
16
—E largissement des horaires d’accueil des familles lors des inscriptions
à l’école maternelle et à la restauration scolaire (ouverture des services le samedi matin), —D iffusion d’un bulletin d’informations pratiques « le cahier de la rentrée » à destination des parents d’élèves en septembre 2007, Organisation du «Forum des parents d’élèves » le 20 octobre 2007 (réunion-débat et stands d’information à la Maison du Peuple). La participation aux activités et animations dans le cadre des festivités du 700e : 16 PAE concernant cette thématique ont été mis en œuvre par 15 écoles. L’organisation de la 17e Fête de l’Enfance le 2 juin 2007 : 2 000 personnes dont 1 400 enfants ont participé à cette manifestation dont le thème était consacré au 700e anniversaire de Belfort. Parmi les travaux d’investissement réalisés sur le patrimoine scolaire : la réhabilitation complète de l’école élémentaire Raymond Aubert.
En formation initiale, le centre prépare à 26 diplômes et propose cinq domaines de formation : — Alimentation : Boulangerie - Pâtisserie - Confiserie - Chocolaterie — Glacerie - Boucherie — Restauration : Cuisine et Service en salle. — Coiffure — Vente — Mécanique automobile En formation continue, l’établissement conduit deux types d’actions : —L ’accueil des stagiaires bénéficiaires d’un contrat de professionnalisation ou d’une convention individuelle de formation en vue de l’acquisition d’une qualification professionnelle reconnue. —L ’organisation d’un stage de pré - qualification vers les métiers du commerce et de artisanat.
ı Les moyens financiers Dépenses
CA 2006
BP 2007
BP 2008
Fonctionnement
1 778 089 €
1 872 890 €
1 943 584 €
Investissement
676 222 €
548 400 €
610 800 €
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La DiReCtion DES SpORtS
ı Les actions 2007 Durant l’année scolaire 006-007 : le CFa a accueilli 6 personnes — 01 apprentis dont 99 apprentis au niveau v (CaP et BeP) et 10 apprentis au niveau iv(BP, BaC pro ). — stagiaires de la formation continue. — 0 élèves CLiPa sous statut scolaire Le CaP reste la formation la plus suivie 60,6 % des apprentis. Les niveaux 4 (Brevet professionnel, BaC professionnel) représentent 0,1 % des effectifs. tous diplômes confondus, 04 candidats se sont présentés à la session 007 et 146 ont réussi leurs examens. avec un taux de succès global de 71,6 % les résultats augmentent de 0, point et confirment la forte progression de l’année 006. Les apprentis se sont distingués et ont été mis à l’honneur dans divers concours : — 1er au concours régional du meilleur apprenti en pâtisserie — 8ème à la finale nationale des olympiades des métiers en coiffure ils ont aussi participé aux sélections régionales des olympiades des métiers en boulangerie, pâtisserie et concours de cuisine à la Foire de DiJon, aux sélections régionales des concours du meilleur apprenti de France en boulangerie, pâtisserie et boucherie. Le CFa a mis à disposition ses laboratoires en accueillant 7 stages réservés aux professionnels de la restauration, de la boulangerie, de la pâtisserie et de la coiffure. Le salon de coiffure a reçu 76 clients. Le restaurant avec vue panoramique, la qualité du service et les mets préparés par les apprentis séduisent les convives de plus en plus nombreux, ils ont été 198 en 007. 9 tonnes de viande ont été travaillées ; 0 viennoiseries ; 400 pâtisseries et 14 000 pains ont été fabriqués.
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46 élèves de 4ème de collège ont effectué un stage de trois jours de découverte des métiers. 760 heures ont été consacrées à la participation ou l’organisation de manifestations dont : — Les Journées talents d’artisan — Festival des arts gourmands — Les carrefours des métiers de montbéliard, forum des métiers de Belfort aux collèges Goscinny et notre-Dame des anges — La journée Portes ouvertes — Forum de l’apprentissage à la miFe — Les permanences à la miFe — L’artisanat invente demain
ı Faits marquants
L’ouverture du Brevet technique des métiers Confiserie chocolaterie est effective depuis la rentrée 2007. L’aire de recrutement des apprentis est le grand Est.
Zoom sur
L’enseignement scolaire de l’éducation physique et sportive est dispensé par des éducateurs territoriaux à raison de heures par semaine et par classe. Chaque éducateur intervient 18h/semaine dans le cadre scolaire. Leur mission consiste à enseigner l’ePS ainsi que la natation – ski et voile – kayak dans les écoles primaires publiques de Belfort.
ııı
L’inscription au CFa ne peut se faire qu’après la signature d’un contrat d’apprentissage avec une entreprise. La signature des contrats s’effectue du 1 juin au 1 décembre. Le restaurant pédagogique est ouvert au public sur réservation les lundi - mardi - jeudi - vendredi - : 0.84.46.6.4. (fermé durant les vacances scolaires). Le salon de coiffure est ouvert sur rendez-vous du mardi au vendredi : 0.84.46.6.6.
ı Le budget réalisé DEPENSES FonCtionnement
1 67 €
inveStiSSement
Le budget transport s’élève à 11 7 € soit 90% du fonctionnement.
14 éducateurs - 10 classes du cycle primaire concernées - 86 élèves pour un total de 0 heures d’intervention par semaine.
ı Les actions 2007 ı Le budget réalisé
Le CFA a organisé la sélection régionale des olympiades des métiers en coiffure et l’opération « Chocol’Age d’Or » en collaboration avec cinq maisons de retraite et la Sodexho.
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ı L’enseignement scolaire de l’EPS
DEPENSES FonCtionnement
8 46,71 €
inveStiSSement
4 0,14 €
transport des enfants sur le lieu des activités (4 bus/mercredi). achats de matériel (chasubles – coupes – médailles – maillots – ballons…). — en 007, 4 667 élèves ont été accueillis sur 1 demi-journées soit en moyenne 10 enfants par mercredi après-midi. — —
Le transport des enfants vers les différents équipements sportifs (piscines-base nautique - patinoire et Ballon d’alsace) représente 71 7 € soit 8, % du fonctionnement.
ı Fait marquant A compter de septembre 2007, les actions USEP relèvent de ce secteur.
ı L’USEP Les activités uSeP mises en place par la ville de Belfort se déroulent le mercredi après-midi sous forme de rencontres sportives (Handball – Football – basketball – Gymnastique – athlétisme – natation). Les éducateurs sportifs municipaux assurent leur encadrement. Pour cela, la ville de Belfort met à disposition gymnases (Buffet – Coubertin – thurnherr) et stades (méchelle – Courtot – Coubertin).
ı Fait marquant Implication dans le cadre de la journée RAID pour le 700e
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ı Le Château Léguillon à Vescemont
ı Les actions 2007
ı Les actions 2007 Sur 154 jours d’occupation au cours de l’année 2007, 1774 enfants et adolescents ont été accueillis. 122 jours concernent de courts séjours (3 à 5 jours). Elèves des écoles élémentaires : 28 jours d’occupation
728 personnes
Centres de loisirs : 48 jours
442 personnes
Colonie : 18 jours
120 personnes
Stages sportifs, associations : 28 jours
484 personnes
ı Fait marquant Cet équipement municipal, situé au pied du Ballon d’Alsace, à 15 kilomètres de Belfort et implanté dans un parc de 7 ha, est principalement un centre de loisirs pour l’accueil des séjours d’enfants (classes des écoles élémentaires, centres culturels, colonies de vacances). Il dispose d’une capacité d’hébergement et de restauration permettant l’accueil de groupes jusqu’à 50 personnes. Il peut accueillir également des associations sportives ou culturelles (Tour de Franche-Comté, Belfort Echecs, FIMU, …). Le parc est aménagé de divers jeux destinés aux enfants (toboggan, balançoire, maisonnette… ainsi que d’une table de ping-pong). Cette offre est complétée par un terrain multi-sport, un sentier pédagogique, un parcours d’orientation et une salle pédagogique.
Création d’un sentier pédagogique, d’un parcours d’orientation et d’une salle pédagogique.
RECETTES
FONCTIONNEMENT
12 425,61 €
14 628,38 €
INVESTISSEMENT
7 357,79 €
Un programme de maintenance géré par les services techniques a permis de réaliser des travaux qui se sont élevés à 43 042,08 € et ont porté sur : — l’aménagement de l’office de restauration avec transfert de la chambre froide. — la réfection des sols du rez-de-chaussée. — l’aménagement d’une salle pédagogique et du bureau du responsable.
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A ccueil de 2 065 élèves de classes primaires (CM2) sur 127 séances ; 57 élèves de secondaire ; 3 297 enfants en dehors du temps scolaire. Ecoles sportives : 235 Stages : 590 Cartes vacances (CLSH) : 1 118 Accueil de groupes : 1 090 Opération prévention été : 264 Dispositif Ville Vie Vacances en collaboration avec le service jeunesse et la Police Nationale : 264 M anifestations sportives : pêche – tir du roy – Marche des sens…
ı Fait marquant En novembre 2007, les travaux de désenvasement de l’étang des Forges réalisés par la Communauté de l’Agglomération Belfortaine ont débuté.
ı La base nautique des Forges
L es écoles et études sportives : durant l’année scolaire 2006/2007, 45 cours dispensés le soir après la classe ou le mercredi et 15 études mises en place d’études sportives dans le cadre du Contrat Educatif Local. 802 enfants inscrits. 62,50 heures d’activités par semaine. L es stages sportifs (petites vacances) : 649 enfants inscrits dont 85,67 % belfortains. 39 stages sportifs dans 26 disciplines différentes. Ces stages se déroulent en demi-journée sur une période d’une semaine. A nimation été : animations sportives sont organisées essentiellement à la Base Nautique des Forges, au stade Pierre de Coubertin, aux Tennis du Par cet au Centre hippique de Bavilliers. — — — —
1 118 demi-journées CLSH à la Base Nautique 838 demi-journées CLSH à Coubertin 4855 demi-journées stages à la Base Nautique 125 demi-journées stages dans les équipements sportifs
ı L’animation sportive
La Base nautique des Forges permet d’accueillir les élèves de CM2 des écoles élémentaires de Belfort pour l’apprentissage des activités nautiques (voile et kayak). Les éducateurs de plein air participent aux différentes manifestations sportives mises en place sur le site de la base nautique. Ils coordonnent et participent aux animations (stages vacances et animations estivales). Durant la période hivernale, ils enseignent le ski.
ı Le budget réalisé DEPENSES
ı Les actions 2007
ı Le budget réalisé DEPENSES
RECETTES
FONCTIONNEMENT
6 260,22 €
2 696,97 €
INVESTISSEMENT
9 445,78 €
Le secteur Animation a pour objectif de favoriser la pratique sportive par l’intermédiaire d’activités d’éveil et d’apprentissage d’une ou plusieurs disciplines sportives dans le cadre péri et extra scolaire Les 45 cours dispensés chaque semaine sont assurés par 16 éducateurs sportifs titulaires et 28 éducateurs sportifs employés par profession Sport 25. Toutes ces activités sont dispensées sur les équipements sportifs municipaux (stades – gymnases – base nautique des Forges).
ı Le budget réalisé DEPENSES
RECETTES
FONCTIONNEMENT
13 595,79 €
22 117,31 €
INVESTISSEMENT
990,30 €
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ı Le camping de l’Etang des Forges
ı Le secteur Programmation
Le camping International de l’étang des Forges, situé rue du Général Béthouard, est un camping exclusivement à vocation touristique, classé 3 étoiles, offrant 90 emplacements sur 3,4 hectares.
Le secteur programmation de la Direction des Sports a pour mission de gérer, et de planifier l’occupation des installations sportives municipales (soit 49 planning)
Le camping est exploité par la Société AUTHENTIQUE dont le contrat a été renouvelé en 2006 pour une durée de 9 ans. Il est titulaire du label « Camping Qualité France » depuis le printemps 2004. Afin de diversifier son offre touristique et notamment d’augmenter la durée du séjour, le gérant a souhaité installer des chalets (habitations légères de loisirs). Une première tranche de travaux en 2006 avait concerné l’installation de 5 chalets. En 2007, la deuxième tranche a porté sur 4 chalets dont un spécialement destiné aux personnes handicapées. Pour mener à bien ce projet d’un coût de 215 000 €, l’exploitant a bénéficié du soutien du FEDER, du Département du Territoire de Belfort, de l’Agence Nationale des chèques de vacances et d’avances remboursables de la part de la Région Franche-Comté.
ı Le budget réalisé DEPENSES INVESTISSEMENT
18 618,37 €
Sol amortisseur autour de la piscine
7 026,74 €
Plaque signalétique
328,90 €
Pieds d’échelle pour stabilisation
442,52 €
Légionellose
662,58 €
Modification borne extérieur
619,53 €
Pose de longrines pour chalets
9 538,10 €
ı Les actions 2007 En dépit d’un climat moyen, le camping a connu sa meilleure saison en 2007 avec 23 714 nuitées soit une augmentation de 9 037 nuitées par rapport à 2006 (14 867 nuitées). Les 9 chalets totalisent à eux seuls près de 5 420 nuitées soit plus de la moitié de la hausse globale des nuitées. Ce résultat est également imputable aux nuitées des travailleurs relatives au chantier de la LGV qui représentent sur 2007 plus de 6 650 nuitées (contre environ 2 350 en 2006 et 3 900 en 2005). Le camping propose de nombreuses activités à ses touristes (visites de Belfort et de sa région, tir à l’arc, dégustation de produits locaux, minimarchés, soirées à thèmes…).
Plus de 80 clubs, les Comités Départementaux, le District de Football, la Ligue de Franche-Comté de Football bénéficient de la mise à disposition gratuite des équipements sportifs municipaux. Les Ecoles primaires, les Collèges, les Lycées, les Universités sont les 40 interlocuteurs du milieu éducatif. D’autres usagers tels que : l’Armée, le S.D.I.S, les Centres Culturels, les Francas, le Service Jeunesse, sollicitent également des créneaux dans les installations sportives municipales. Les équipements • 13 terrains : 11 terrains de football : 6 en stabilisé, 4 engazonnés, 1 en gazon synthétique • 1 terrain de rugby (gazon) 1 terrain d’entraînement en rugby (gazon) • 2 pistes d’athlétisme • 1 boulodrome extérieur • 9 gymnases composés de 9 grandes salles et 10 salles annexes • 3 salles de sport dont 1 dédiée au tir à l’arc • 3 murs d’escalade • 3 dojos • 1 stand de tir Ces équipements font l’objet de réservations ponctuelles ou conventionnées à l’année. Des statistiques sont réalisées sur la fréquentation des stades et des gymnases. Un rapport est établi entre l’activité sportive pratiquée et l’effectif de présents afin de déterminer la réservation la plus rationnelle. Cet élément est important pour la reconduction d’un créneau en début de saison. Un Agent de Maîtrise Principal gère les dossiers techniques liés aux équipements. Seize agents techniques et des étudiants vacataires sont chargés d’accueillir les groupes planifiés par le secteur programmation. Un budget d’heures de vacations est alloué pour compléter les emplois du temps des agents titulaires. En 2007, 2 612 heures (en soirée) et 1 700 heures (en week-end) ont été consommées, soit 4 312 heures. Les remplacements des agents en congés représentent 1 387 heures. Par ailleurs 1 091 heures ont été payées par l’intermédiaire du Centre de Gestion.
ı Le budget réalisé DEPENSES
RECETTES
FONCTIONNEMENT
78 787,83 €
34 128 €
Stades et gymnases
78 787,83 €
Participation du Département
22
INVESTISSEMENT Etudes Acquisition
144 607,73 € 598,00 € 21 784 ,83 €
Matériel gymnase Diderot
1 794,00 €
Matériel Maison Quartier Forges
14 112,56 €
Terrain synthétique Mattler 3 Chênes : structures mobiles
11 328 € 94 990,34 €
ı Les manifestations sportives La Ville de Belfort est le partenaire quotidien des clubs dans l’organisation de compétitions de toutes envergures. Elle leur apporte un soutien logistique, financier et matériel ainsi que le savoir faire de ses agents voire de vacataires qui interviennent pratiquement chaque week-end pendant la saison sportive et régulièrement sur de grands championnats en été.
ı Le budget réalisé
ı Les actions 2007 498 332 présences pour 82 356 heures d’utilisation et un coût moyen horaire d’utilisation chiffré à 20,37 €. Les clubs 145 681 présences durant les entraînements en soirée, du lundi au vendredi, de 18H à 22H ; 27 470 heures d’utilisation des stades et des gymnases ; 522 rencontres sportives (dont 118 matches de handball) ont été organisées dans les gymnases ; 518 matches (469 de football) sur les stades. Les scolaires 352 651 présences des écoliers, collégiens, lycéens et étudiants ; 46 992 heures allouées. Les Ecoles Sportives Municipales et les organismes sociaux. 3 647 heures allouées pendant les vacances.
ı Faits marquants L’ouverture le 12 octobre 2007 de la Maison de quartier des Forges et de la salle de sport dédiée au tir à l’arc. Depuis le 30 juillet 2007, des structures mobiles à usage de vestiaires sont installées au stade des 3 Chênes. Cet équipement supplémentaire permet d’accueillir convenablement les équipes qui viennent y disputer des matches de football jusqu’au niveau de la division d’honneur régionale.
DEPENSES FONCTIONNEMENT
147 293,24 €
INVESTISSEMENT
3 080,89 €
ı Les actions 2007 5 8 associations sont subventionnées dont 23 sections de l’ASMB Générale. 40 manifestations sortant du cadre des championnats traditionnels. Une vingtaine de manifestations d’envergure et traditionnelles dont : — le Tournoi OPEN GAZ de France de tennis féminin ; — le tournoi du Lion d’escrime ; — la nuit des Etoiles et la soirée récompenses de l’OMS ; — les meetings de natation ; — les courses pédestres : les passerelles, les hauts de Belfort, la ronde du Salbert, la montée du Ballon d’Alsace, le semi marathon du Lion ; — les courses cyclistes : le tour de Franche-Comté, la montée du Ballon, la montée du Salbert, le triathlon ; — le salon Sportissimo….
ı Faits marquants —C ongrès
de la Fédération Française Triathlon en mars au centre de congrès ATRIA — Coupe de France Escrime Cadets et Cadettes — Rallye Tourisme Equestre à l’Arsenal en Août — Participation à la Grande Fête du 700e —« Les Ballons du Territoire de Belfort » manifestation aérostatique avec 80 montgolfières.
34 128 €
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LA DIRECTION DE L’ACTION CULTURELLE
Les équipements et services municipaux à vocation culturelle rattachés à la Direction sont les suivants :
La Direction de l’Action Culturelle assure la mise en œuvre et la coordination de la politique culturelle municipale. A ce titre elle assure notamment le suivi des relations avec les associations culturelles (1,660 M€ de crédits de subventions répartis entre 36 associations subventionnées en 2007), la mise en place du programme annuel de restauration et d’entretien du patrimoine historique (les principales opérations menées en 2007 sont l’ouverture du parcours de la découverte et la restauration des bastions 20 et 21). Par ailleurs, la Direction de l’Action Culturelle soutient et coordonne, tout au long de l’année, l’organisation de manifestations culturelles. A ce titre, on peut en particulier mentionner la Fête de la Musique (l’édition 2007 a regroupé 52 formations musicales), les Journées du Patrimoine consacrées l’année dernière à la Grande fête (environ 100 000 visiteurs).
ı Les actions 2007 L’année 2007 a vu la continuité puis la fin de la célébration des 700 ans de la charte de franchise de Belfort. C’est ainsi que la Direction de l’Action Culturelle a été associée, en lien avec l’équipe spécifique du 700e, à deux grandes manifestations : Printemps musical du 700e où une cinquantaine de concerts se sont le déroulés du 4 mai au 24 juin, réunissant environ 5 000 spectateurs ; la Grande fête programmée durant les Journées du Patrimoine des 15 et 16 septembre 2007. Environ 100 000 spectateurs ont ainsi pu assister à une fête médiévale de grande envergure.
ı La Cellule des Festivals —o rganisation du Festival International de Musique Universitaire (FIMU)
et du Festival international du film de Belfort, Entre Vues. —m ise en place, avec l’appui de l’association Cinémas d’Aujourd’hui, d’actions en direction des scolaires, de programmations cinématographiques au Cinéma des Quais (Art & Essai, séances spéciales, …). La Cellule regroupe cinq agents permanents. Cette équipe est complétée, en fonction des besoins générés par l’organisation des manifestations, par l’apport de personnels saisonniers ou temporaires. La Cellule des Festivals est installée dans des bureaux situés dans le bâtiment du Cinéma des Quais.
ı Le budget réalisé (hors dépenses de personnel)
Fonctionnement
Dépenses
Recettes
486 399,62 €
168 299,50 €
Plus de 90% des recettes de fonctionnement affectées correspondent aux subventions publiques et aux aides attribuées par les organismes privés, pour l’organisation du FIMU et du festival Entre Vues.
ı Les actions 2007 Par ailleurs, trois faits marquants ont caractérisé l’année 2007 : l’ouverture le 25 juillet du parcours de la découverte sur le site fortifié qui a accueilli 4 374 visiteurs jusqu’au 31 octobre ; la réouverture au public le 29 septembre de la bibliothèque des 4 as ; l’ouverture de l’Espace Louis Jouvet à trois compagnies théâtrales professionnelles et à l’association estudiantine COM’ET le 16 novembre.
2 1e édition du Festival International de Musique Universitaire qui s’est déroulée du 25 au 28 mai 2007. Cette manifestation a enregistré une fréquentation de l’ordre de 65 000 spectateurs. Sur le plan artistique, la diversité et la qualité des orchestres invités (122 au total, soit 2 610 musiciens et accompagnateurs) ont permis d’élaborer une programmation de qualité. 22 e édition du festival Entre Vues qui s’est déroulée du 24 novembre au 2 décembre. 171 séances (129 films présentés) ont, dans ce cadre, été proposées au public. La sélection de la compétition (ouverte à des premières œuvres dans les domaines du documentaire ou de la fiction) a réuni 36 films. 1 176 films ont été présentés à la sélection. Au total, ce sont 16 895 spectateurs qui ont été accueillis lors de cette manifestation. Tout au long de l’année, les actions de sensibilisation à l’art cinématographique ont été mises en œuvre, à destination des adultes (cycles et séances spéciales programmés au Cinéma des Quais), des publics scolaires (dispositifs A la découverte du cinéma pour les écoles primaires, Collège au Cinéma). Enfin, dans le cadre de l’opération Un été au ciné, des projections gratuites en plein air se sont tenues dans différents quartiers de Belfort.
24
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ı Les archives municipales Elles ont pour mission essentielle la collecte, le traitement, la conservation et la communication des documents produits par l’administration municipale, du Moyen Age jusqu’à nos jours. Depuis 2001, le service remplit une mission identique auprès de la Communauté de l’Agglomération Belfortaine. Le service est également habilité à recevoir par voie de don, de dépôt ou d’acquisition des documents ou des fonds se rapportant à l’histoire de Belfort. L’équipe du service comprend trois agents, placés sous l’autorité d’un conservateur en chef du patrimoine. Les Archives municipales sont installées au sein de la Tour 46 et disposent d’un espace de magasins d’une surface de 568 m2 (soit 2 755 mètres linéaires) et de bureaux, complété par une salle de lecture, destinée à l’accueil du public.
(hors dépenses de personnel)
Investissement restauration ou microfilmage portant sur les fonds anciens
Dépenses
Recettes
34 665 €
171 €
9 123 €
2 192 €
ı Les actions 2007 Les activités scientifiques et d’animation culturelle ont largement marqué l’année 2007 et ce, lors de trois événements : le 700e anniversaire de la charte de franchise où nous avons accompagné dans le domaine historique quantité d’actions au plan institutionnel ou associatif qui se sont déroulées jusqu’à l’automne et participé largement à la médiatisation de l’événement (« Fugues » de France 3, émissions radiophoniques de France Bleu et France Culture, film de Jean-Luc Mage…) ; le 300e anniversaire de la mort de Vauban avec la participation à l’exposition sur l’œuvre de Vauban à Belfort organisée par le Musée et l’organisation de trois conférences qui ont rassemblé près de 200 personnes à l’Hôtel de Ville ; le parcours de découverte (recherches documentaires et iconographiques, rédaction ou révision de textes pour les « totems »).
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Au plan archivistique, les entrées ont été presque aussi importantes qu’en 2006 (près de 50 mètres linéaires), mais les éliminations pratiquées ont permis de retarder l’échéance de la saturation des magasins, très proche à la fin de l’année. En ce qui concerne les archives privées, un fonds intéressant d’un graphiste belfortain a été reçu en don. Deux agents du service ont classé 68 ml d’archives contemporaines versées par les services. Près de 500 affiches culturelles et politiques locales récentes ont été classées et indexées. La numérisation de deux albums de photographies anciennes concernant Belfort, les régions proches et la région parisienne après la guerre de 1870-71 a été mené à bien, par l’intermédiaire d’un prestataire extérieur.
ı Faits marquants
ı Le budget réalisé
Fonctionnement
ı Les actions 2007
ı La bibliothèque municipale
L’activité éditoriale a été particulièrement soutenue en 2007, notamment : coordination de l’édition des Actes du colloque « Belfort 1307 : l’éveil à la Liberté » édition Ville de Belfort, juin 2007 ; coécriture de l’ouvrage « Belfort 1307-2007, sept siècles de courage et de liberté » édition Coprur, septembre 2007 ; préparation de l’ouvrage « Vauban, l’homme, l’ingénieur, le penseur » réalisé à partir des conférences organisées au printemps 2007. Il s’agit d’un bel exemple de coopération entre la Ville de Belfort et l’Université de Technologie de BelfortMontbéliard. Edition UTBM, février 2008.
Chargée du développement de la lecture auprès de la population, la Bibliothèque municipale propose des ressources documentaires diversifiées, susceptibles de sensibiliser les jeunes générations au plaisir de lire et de contribuer au loisir, à l’information et à la formation permanente des adultes. La Bibliothèque Municipale est gérée et animée par une équipe de 37 agents qui se répartissent sur trois sites d’activité : la bibliothèque centrale – Forum les 4As et les bibliothèque de quartier des Glacis du Château et des Résidences (Clé des Champs). L’activité du service s’organise autour de la gestion et du développement des collections comprenant, au 31 décembre 2007 : 200 305 documents imprimés ; 19 046 documents sonores ; 1 083 DVD ; 775 cédéroms ; 353 abonnements courants à des périodiques ; Auxquelles il convient d’ajouter les fonds précieux avec les 2 070 livres du Fonds des Capucins, les 260 livres d’artiste du Fonds de bibliophilie contemporaine et les 84 manuscrits littéraires de l’époque moderne.
ı Le budget réalisé Dépenses
Recettes
Fonctionnement
1 304 472 €
27 688 €
Investissement
2 319 831 €
0€
Les agents de la Bibliothèque municipale assurent, au quotidien, en fonction de leurs qualifications et de leur grade, les missions suivantes : — l’acquisition
de nouveaux documents destinés à être mis à disposition du public ; — le traitement intellectuel de ces documents (catalogage, indexation) dans l’optique d’une offre documentaire organisée au service d’un meilleur accès du public au savoir ; — l’équipement matériel des documents, permettant la protection et le renfort des couvertures et boîtiers pour une meilleure longévité, ainsi que le repérage lors du classement ; — l’ouverture des bibliothèques municipales au public, intégrant les fonctions d’accueil, d’information générale, d’inscription, d’enregistrement des prêts et d’aide à la recherche documentaire ; — la valorisation des collections au travers de l’organisation d’expositions ou de conférences ; — la sensibilisation à la lecture et à l’ouverture culturelle au travers d’actions touchant en particulier le jeune public (accueils de classe, animations organisées avec des d’auteurs, mallettes pédagogiques, etc…) ; — le maintien du lien social par le livre, avec le fonctionnement de la bibliothèque à domicile (personnes à mobilité réduite), l’organisation de lectures à l’hôpital et la gestion de la bibliothèque de la maison d’arrêt de Belfort.
Les dépenses de fonctionnement comprennent principalement : 1 120 691 € pour les salaires et charges des personnels ; 151 148 € pour les acquisitions tous documents et abonnements. Les recettes de fonctionnement intègrent le produit des droits d’inscription des usagers (6 867 €) et la dotation versée par l’Etat (20 821 €). Les dépenses d’investissement, exceptionnellement élevées, correspondent à l’acquisition de mobiliers et de matériels propres à ce réaménagement.
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ı Fait marquant Ouverture de la nouvelle bibliothèque des 4As Durant la période de fermeture de la bibliothèque centrale de juin 2006 à octobre 2007, les entreprises se sont attelées à la transformation complète du bâtiment, tandis que les équipes de la Bibliothèque, réparties sur plusieurs sites provisoires, procédaient à la révision globale des collections de lecture publique, à leur ré-organisation et à un nouvel équipement anti-vol des quelques 130 000 documents tous supports en libre accès. Ainsi, le 28 septembre 2007, la nouvelle bibliothèque des 4 As était inaugurée et avec elle : des services décloisonnés dans un bâtiment lumineux et harmonieux ; une nouvelle organisation de l’accueil du public autour d’une banque de prêt centralisée et de postes de renseignements au cœur des collections ; d e nouvelles modalités de prêt avec un quota de prêt de 15 documents par usager ; d e nouveaux horaires privilégiant les ouvertures en continu ; u n nouvelle grille tarifaire favorisant la lecture des jeunes par la gratuité de l’abonnement et particulièrement attractive pour les adultes par sa modicité (de 5€ à 15€ suivant le lieu de résidence). Dés son ouverture, la fréquentation fut au rendez-vous avec de 150 à 450 visiteurs par jour d’ouverture et quelques 30 000 prêts de documents par mois d’octobre à décembre. L’objectif d’ici à 2009 est d’atteindre un volume de 10 000 inscrits et de 350 000 prêts par an.
ı Le service des musées Le service des musées assure la gestion des sites du Musée d’Art et d’Histoire, de la Donation Maurice Jardot et du Lion. Dans ce cadre, il a pour mission de : c onserver, restaurer, étudier et enrichir leurs collections ; assurer l’ouverture au public des sites ; organiser des expositions temporaires et des actions culturelles à destination de tous les publics (et particulièrement des scolaires). Le service regroupe un total de quinze agents, dont : 3 agents relevant de la filière conservation ; 2 agents relevant de la filière administrative ; 1 agent technique ; 9 agents chargés de l’accueil du public. Les agents chargés de l’administration et de la conservation sont regroupés dans des locaux situés dans le bâtiment du Musée d’Histoire. En complément des deux musées et de la terrasse du Lion, le service gère également un espace au sein de la Tour 46, dévolu à l’organisation d’expositions temporaires importantes.
ı Le budget réalisé Dépenses
Recettes
Fonctionnement
325 846,71 €
133 248,51 €
Investissement
75 270,99 €
17 037 €
Les recettes de fonctionnement comprennent les produits du droit d’entrée acquitté par les visiteurs, ainsi que celui de la vente de souvenirs ou d’ouvrages dans les comptoirs de vente des musées et du site du Lion. Les dépenses d’investissement intègrent principalement les acquisitions d’œuvres et le coût des opérations de restauration des collections.
ı Les actions 2007 Conformément à l’arrêté du 25 mai 2004, la poursuite du programme décennal de récolement a permis de localiser et constater l’état des collections inventoriées du Musée des beaux-arts. Cette année, la priorité s’est portée sur toutes les zones à libérer en vue des travaux pour le “Parcours de découverte de la Citadelle de la Liberté” et le déménagement des collections à la Tour 41 : récolement des œuvres exposées en permanence dans les Batteries Haxo; fin du récolement de toutes les collections artistiques conservées dans les réserves de la caserne ; récolement des sculptures de petit format conservées dans les réserves lapidaires (montée du château, caserne, “service éducatif”) ; récolement de la Donation Paul BERÇOT. 28
En 2007, le récolement a concerné un total de 514 œuvres de techniques variées (peintures : 35 ; sculptures : 38 ; dessins : 201 ; gravures : 240). Ce travail effectué par deux assistantes de conservation du patrimoine à mi-temps porte à 1 720 le nombre d’œuvres récolées, numérisées et saisies dans la base de données Micromusée. La numérisation des œuvres, ayant pour objectif de réaliser des reproductions numériques des collections des musées, s’est poursuivie de manière systématique. 823 fac-similés ont ainsi été réalisés cette année (pour 759 œuvres) et archivés en 3 formats : Raw, Tiff et Jpg (soit aujourd’hui un total de 1 525 clichés). Grâce à ce fonds d’images inédites, il a été possible d’imprimer un catalogue des collections artistiques numérisées. Celui-ci présente l’ensemble des clichés sous forme de vignettes accompagnées du numéro d’inventaire des œuvres. Sur le plan de la conservation, l’année 2007 a été marquée par la poursuite du récolement des collections Beaux-Arts du Musée d’Art, opération consistant à procéder à un inventaire complet et à un constat d’état de l’ensemble des œuvres conservées par le musée. L’opération, engagée dès le printemps de l’année 2006, porte sur environ 600 peintures, 350 sculptures, 1 000 dessins et plusieurs centaines de gravures. Elle est complétée par la réalisation systématique de clichés numérisés. Le programme de restauration lancé depuis trois ans dans la perspective d’une nouvelle présentation des beaux-arts s’est enfin achevé. Il a porté sur le nettoyage de peintures et de sculptures et sur la remise en état des encadrements. Largement encouragé par la Direction des Musées de France, il a bénéficié d’une aide substantielle de la Direction Régionale des Affaires Culturelles de Franche-Comté (environ 10 000 Euros pour une dépense de 30 000 € TTC). Les musées ont acquis de nombreuses études de François-Joseph Heim, études réalisées à l’occasion de commandes pour le palais du Louvre ou la Bibliothèque de l’Assemblée Nationale. Ces acquisitions ont bénéficié d’une aide de la Direction Régionale des Affaires Culturelles et du Conseil Régional de Franche-Comté dans le cadre du Fonds Régional d’Acquisitions pour les Musées (FRAM). Près de 60 objets et œuvres d’art ont été sollicités pour participer à des expositions extérieures, soit pour des : —d estinations locales : bibliothèque municipale de Belfort, service des eaux de la CAB, CCAS (opération « Cap Environnement »), centre culturel Belfort Nord (opération 700e), —d estinations nationales : musée de Pontarlier, musée de Montmartre (Paris), musée d’art et d’archéologie de Guéret.
Ce sont près de 90 000 visiteurs qui ont été enregistré dans la fréquentation générale et toutes actions confondues : musées, expositions temporaires, conférences, actions spécifiques (Nuit des Musées, Journée du Patrimoine) et parcours de découverte : l’exposition du 700e a comptabilisé à elle seule près de 12 000 personnes et plus de 2 300 scolaires ; service des publics a comptabilisé 8 785 personnes, soit près de le 10% de la fréquentation générale. Si l’exposition consacrée à André Beaudin n’a pas sollicité un véritable engouement (moins de 2 000 personnes), elle a permis la publication d’un ouvrage monographique sur Beaudin, le premier du genre, unanimement salué et reconnu et a répondu aux objectifs souhaités par Maurice Jardot par l’ouverture de sa collection.
ı Fait marquant L’exposition Vauban, réalisée dans le cadre du tricentenaire de sa mort et présentée à la Tour 46, du 13 avril au 10 juin 2007, a fait l’objet d’une présentation à l’Institut Culturel Français de Belgrade, du 3 décembre 2007 au 29 janvier 2008. Cette opération, coordonnée par les services de coopération de l’Ambassade de France en Serbie a rencontré un très vif succès auprès des établissements scolaires et du grand public. Vauban ayant très fortement marqué les architectes qui ont construit les forteresses de Kalemegdan à Belgrade et de Petrovaradin.
Près de 20 œuvres de la Donation Maurice Jardot ont participé à de nombreuses manifestations en France et à l’étranger. Picasso au musée de l’Annonciade à Saint Tropez, Picasso à l’Albertina de Vienne (Autriche), Braque au musée d’art moderne de Villeneuve d’Ascq. Dorénavant, les emprunteurs proposent des œuvres de substitution pour éviter un défaut d’accrochage et renouveler l’intérêt de la visite. 29
La DiReCtion DE lA SOlIDARIté uRBAInE
ı La rénovation urbaine Sur les quartier des Résidences et des Glacis du Château, la ville de Belfort est un des partenaires essentiels de la Communauté d’agglomération Belfortaine, porteur des projets de rénovation urbaine conventionnés avec l’agence nationale de Rénovation urbaine. (a.n.R.u). a ce titre, la direction pilote les opérations parties intégrantes des projets urbains, en relation avec les services techniques et assure l’interface entre les différents partenaires institutionnels impliqués : conception des projets – dossiers de demande de subventions…
ı La politique de la ville
ı Les missions assurées
ı Faits marquants
négociation, élaboration et mise en œuvre dans les quartiers prioritaires d’actions visant à favoriser l’accès à l’emploi, l’amélioration de l’habitat et du cadre de vie, la prévention et l’accès aux soins, la réussite éducative, la citoyenneté, l’accès aux droits, l’intégration ainsi que la prévention et la sécurité.
ı Les moyens humains et matériels un attaché territorial et deux adjoints administratifs.
Signature du Contrat urbain de cohésion sociale le 27 avril 2007, par les Maires de Belfort et Offemont, le Président du Conseil général, le Président de la Caisse d’allocations familiales et le Préfet.
ı Les moyens humains
Mise en œuvre du Programme de réussite éducative et de l’Atelier santé ville sur les quartiers des Glacis du Château et des Résidences.
au 1 décembre 007, un attaché territorial est spécifiquement dédié à la conduite de projet urbains.
Très forte mobilisation financière de l’Etat en direction des projets portés notamment par la Ville de Belfort et par les associations intervenant sur la commune.
ı Les moyens financiers (selon compte administratif 007)
investissement
ı Les moyens financiers
Dépenses
Recettes
11 117 €
44 0 €
ı Les actions 2007 travail avec les partenaires institutionnels au premier rang desquels figurent l’etat, la Caisse d’allocations familiales et le Conseil général ainsi qu’avec les acteurs de terrain (associations, centres sociaux et maisons de quartier). elaboration, mise en œuvre et suivi du Contrat urbain de cohésion sociale 007-009, ciblé sur les quartiers suivants : les Glacis du Château et les Résidences à Belfort ainsi que l’arsot à offemont.
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Recettes 4 0,0 €
ı Les actions 2007
(selon compte administratif 007)
Fonctionnement
Dépenses 000 €
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Zoom sur
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Les moyens mis en œuvre pour soutenir les projets conduits dans les quartiers prioritaires : près de 1 10 000 € et 1 00 000 € mobilisés respectivement par l’etat ainsi que par la ville de Belfort et le CCaS, tous dispositifs confondus (Contrat urbain de cohésion sociale, Programme de réussite éducative, Fonds interministériel de prévention de la délinquance, atelier santé-ville, opérations villevie-vacances).
Etablissement de 6 dossiers de demandes de subvention, déposés auprès de l’AnRu et des autres partenaires (conseil général – conseil Régional – cDc) : — aménagement du Fort Hatry : réseaux viaires et aménagement paysager et passerelle front ¾, — aménagement des abords de l’immeuble 4 – 10 rue Parant, — rénovation des locaux de l’ancienne école wallon, — renforcement de l’éclairage public (Résidences et Glacis du Château), — étude urbaine complémentaire Résidences.
participation à la commission relogement animée par la cAB, consacrée aux démolitions des immeubles, propriétés de territoire Habitat : 1-23 rue de luxembourg aux Résidences –12 et 14 rue parant aux glacis du château. participation à l’élaboration et à la mise en œuvre des conventions annexes à la convention de rénovation urbaine : plan local d’application de la charte nationale d’Insertion – convention de gestion urbaine de proximité - charte partenariale pour le relogement.
ı Faits marquants Démarrage des travaux d’aménagement du Parc du Fort Hatry : 3 300 00 €. Démarrage des travaux d’aménagement des abords de l’immeuble 4 – 10 rue Parant : 440 500 €.
pilotage de l’étude urbaine complémentaire visant à approfondir le projet urbain du quartier des Résidences-la Douce, en termes de circulation et d’aménagements. pilotage d’opérations en relation avec les services techniques : aménagements des espaces extérieurs du quartier des glacis du château – aménagement des abords de l’immeuble 4 - 10 rue parant. Finalisation du projet « Mémoire et quartier » du quartier des glacis du château.
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ı La sécurité et la prévention Les missions assurées : la coordination des instances politiques et techniques du Contrat local de sécurité ; l’organisation de l’action de médiation sociale ; le pilotage d’actions et de projets dans le domaine de la sécurité et de la prévention.
ı Les moyens humains un attaché territorial, responsable de service. Six agents locaux de médiation sociale, titulaires de la filière animation. un poste de secrétariat à temps partiel (0 %).
ı Faits marquants Mise en place d’un système de vidéosurveillance urbaine sur l’hyper centre-ville, opérationnel en décembre 2007 : 13 caméras-dôme déployées sur les cheminements piétonniers, création d’un centre de supervision urbain et recrutement de cinq opérateurs pour assurer le visionnage en temps réel des images. Les dépenses d’investissement : 416 549 € cofinancés par le Fonds interministériel de prévention de la délinquance, le Département du Territoire de Belfort et le Syndicat mixte des transports en commun.
ı La jeunesse mise en place d’animations de proximité en direction des 16 – ans dans les domaines sportifs et culturels, accompagnement de projets individuels et collectifs. information et orientation des jeunes par l’intermédiaire du Belfort information Jeunesse (BiJ). Coordination du dispositif Contrat enfance Jeunesse.
partenariat avec les structures des quartiers et lieux d’accueil jeunes dont les points Accueil Solidarité du conseil général et les clubs Ados Francas. Offre de service en direction des jeunes via le BIj : — 1 484 personnes ont été accueillies durant l’année ; — 1 000 ont fréquenté le Pôle multi média ; — 16 700 ont effectué une recherche au Point ressource documentaire ; — 70 ont fait appel au Service logement ; — 4 ont été reçus au Point accueil écoute jeunes.
ı Les moyens humains un directeur, son adjointe et une secrétaire. onze animateurs dont un recruté en Contrat d’avenir.
ı Les moyens financiers Fonctionnement
Dépenses
Recettes
106 99, €
104 97, €
ı Les actions 2007 coordination des instances politiques et techniques du contrat local de sécurité : — réunion de l’assemblée plénière (16 mars 007) et du Bureau (14 novembre 007) du Conseil intercommunal de sécurité et de prévention de la délinquance ; — animation ou participation aux instances techniques telles que la cellule de veille (réunie tous les 1 jours), le groupe de résolution de problème (sollicité fois en 007), le groupe acteurs de terrain sur les Glacis et les Résidences (fréquence mensuelle) et les cellules de repérage dans les collèges du territoire du CLS. l’action des agents locaux de médiation sociale : — poursuite du parcours de professionnalisation par le suivi d’une formation intra-collectivité ; — redéploiement partiel de l’effectif en faveur des quartiers de la politique de la ville. Développement de la prévention situationnelle : — programmation annuelle dédiée au renforcement de l’éclairage public et à la sécurisation des bâtiments publics ; — mise en place d’un système de vidéosurveillance urbaine. Suivi des actions engagées hors du clS, dans le domaine de l’accès au droit, de la prévention et de l’insertion, impliquant plusieurs services de la Ville.
trois antennes décentralisées dans les quartiers : — antenne des Résidences, 4 rue de madrid ; — antenne Belfort nord, 8 rue einstein ; — antenne des Glacis du Château, groupe scolaire Paul Langevin. un Bureau d’information jeunesse (BiJ) situé au Centre ville, rue Jules vallès, doté de cinq agents.
ı Les moyens financiers
ı Faits marquants
Dépenses
Recettes
Fonctionnement
16 06 €
691 710 €
investissement
8 €
ı Les actions 2007 Organisation et accompagnement à la mise en œuvre d’animations et d’événements : — 4 4 jeunes ont fréquenté les animations permanentes ; — 4 04 jeunes ont participé aux rencontres sportives inter-quartier et aux activités durant l’année scolaire (ateliers sportifs, pratiques musicales, danse…) Soutien de 92 projets jeunes, concernant 329 jeunes, dans le cadre des dispositifs coup de pouce et cap jeune. poursuite de la mise en place de forums ou lieux d’expression et d’échanges ouverts aux jeunes. Développement du projet cultures urbaines en lien avec les associations de quartier et le centre chorégraphique national. conception, mise en œuvre et coordination du projet pratiques Musicales des jeunes.
Signature du nouveau Contrat enfance jeunesse avec la Caisse d’allocations familiales.
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Le projet Pratiques musicales des Jeunes : les jeunes des quartiers prioritaires fréquentent très peu les établissements de production musicale alors même que la pratique de la musique est forte dans ces quartiers. Partant de ce constat, une démarche d’accompagnement et de développement de ces pratiques a été engagée à travers la mise en place de plusieurs ateliers : écriture de texte, musique assistée par ordinateur, pratique scénique et enregistrement. il s’agit de favoriser la pratique amateur et de permettre aux jeunes de découvrir et d’accéder aux établissements culturels.
ı Le développement social urbain dans les quartiers des Glacis du Château et des Résidences Faciliter l’émergence et la réalisation de projets des habitants ou usagers et notamment ceux visant à favoriser l’expression d’une citoyenneté active. Faciliter la participation des habitants à la vie sociale et culturelle du quartier. Développer le lien social et impulser des actions partenariales par l’organisation d’animations globales. Coordonner les actions et les acteurs institutionnels en veillant à la mise en cohérence des opérations (animation des Groupes acteurs de terrain notamment). accompagner les projets d’aménagement et d’équipement notamment dans le cadre de l’anRu en favorisant la participation citoyenne des habitants (Conseils de Quartier, atelier « mémoire et quartier », etc.).
ı Les moyens humains Deux agents de développement social, l’un affecté au quartier des Glacis du Château, l’autre au quartier des Résidences, disposant chacun d’une permanence située au cœur des quartiers. un poste de secrétariat à hauteur de 60% d’un temps plein pendant les 6 premiers mois de l’année puis 80% pendant les 6 derniers mois.
ı Les moyens financiers Les agents de développement social ne disposent pas de budget spécifique. toutefois, ils assurent la gestion des financements alloués pour les deux fonds de participation des habitants. Ces fonds destinés à financer de petites initiatives d’habitants (élaboration de projets, échanges entre associations et habitants, etc.) concourent à la qualité et au développement de la vie sociale du quartier.
ı Les actions 2007 Démarches communes aux deux quartiers : — accueil des habitants et groupes d’habitants au sein des deux perma-
nences de la ville de Belfort ;
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ı Faits marquants — soutien
aux comités d’habitants afin de favoriser la participation des habitants aux animations de quartier proposées par les associations : Carnaval, Fête de quartier, Cinéma plein air, immeubles en fête… (0 animations au total) ; — organisation et accompagnement des habitants aux festivités programmées dans le cadre du 700e ; — renforcement des actions de médiation visant à accompagner les habitants vers l’offre culturelle et la découverte des grands équipements culturels (Granit, cinéma, Pavillon des sciences, tour 46, théâtre à Bussang, etc.) ; — mise en réseau des différents professionnels intervenant sur le quartier. — participation aux actions développées par le CCaS dans la cadre de l’atelier santé ville ; — animation et coordination des groupes acteurs de terrain (10 réunions aux Glacis et 7 aux Résidences) constitués dans le cadre du Contrat Local de Sécurité ; — suivi des quatre Conseils de quartier, organisation de visites de terrain avec les Présidents et suivi des travaux en relation avec les services techniques municipaux. Quartier des glacis du château : à la relance du journal de quartier « Passerelles » (4 numéros tirés à 100 exemplaires) ; — requalification de la maison de quartier des Glacis du Château ; — préparation du projet culturel « mémoire et quartier » mené dans le cadre de l’anRu. Ce projet engagé depuis l’automne 007 associe les habitants, les services de la ville, les associations du quartier ainsi que différents partenaires institutionnels. il s’agit de favoriser l’expression d’une mémoire collective à travers un travail d’écriture, la constitution d’archives et la collecte de témoignages ainsi que la réalisation d’un diaporama.
En plein cœur du quartier des Glacis du Château, implantation de la permanence de l’agent de développement social et de l’association Belfort échecs au sein des locaux de l’ancienne école Wallon, réhabilitée dans le cadre du programme local de rénovation urbaine. A l’occasion du 10e anniversaire du Comité d’habitants et du journal de quartier Bellevue la Douce, réalisation d’une exposition photos et un film intitulé« Cœur de quartier ».
Quartier des Résidences : à la mise en place de l’opération « espace dans ma ville » du 16 au 1 avril. — organisation du 10e anniversaire du Comité d’habitants et du journal de quartier Bellevue la Douce. Le comité d’habitants créé en 1997 s’est considérablement étoffé, passant d’une demi-douzaine de membres bénévoles à une soixantaine actuellement, sous l’impulsion de l’agent de développement social. De nombreuses animations ont également été développées dans le quartier. Dans le cadre de cet anniversaire, le e numéro du journal de quartier a été publié. Rappelons que le comité de rédaction de ce journal est notamment constitué d’habitants du quartier.
ı Fait marquant Ouverture en septembre 2007 d’un nouvel équipement construit et géré par la ville : la maison de quartier des Forges. Située rue de Marseille, elle est composée de deux entités : l’une destinée à l’accueil des habitants ; l’autre, une salle de sport, accueillant le sport scolaire, les activités sportives jeunes et des clubs de Tir à l’arc. La maison de quartier s’adresse aux jeunes et à l’ensemble des habitants du quartier, développe des activités (culturelles, manuelles, etc.), anime le cyber centre et accueille des associations pour leurs réunions ou manifestations.
— aide
— soutien
Relation avec les neuf associations gérant les équipements : coordination ; accompagnement au montage de nouveaux projets et renforcement des actions existantes notamment en direction des familles et des jeunes ; suivi des financements alloués et du patrimoine mis à disposition ; participation à la programmation des investissements (travaux ou équipement).
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Trois agents municipaux assurent le fonctionnement de cet établissement : une responsable animatrice territoriale, un adjoint d’animation et un gardien, pour la partie gymnase.
Les permanences des agents de développement social. les glacis du château (ancienne école H. wallon, rue Parant) ouverture toutes les après-midi, du lundi au vendredi. les Résidences (Centre commercial « Carré liberté », rue de Stockholm) / ouverture du lundi au vendredi, de 10h à 1h.
ı Le soutien aux actions des centres sociaux et culturels et maisons de quartier Dynamisation de l’implication des Centres Sociaux au sein des actions conduites par la ville de Belfort (700ème anniversaire de la Charte de franchise de Belfort, Fête de l’enfance, Carnaval et fêtes de fin d’année). accompagnement au fonctionnement des Cyber centres créés au sein des structures de quartier.
ı Les Conseils de quartier
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Faire vivre l’information et la consultation des habitants par l’organisation des conseils des 10 quartiers belfortains. Gérer l’enveloppe annuelle de 11 400 € allouée par quartier permettant la réalisation de petits travaux contribuant à améliorer le cadre de vie. assurer la transmission des réponses aux questions posées par les habitants lors des conseils de quartier.
ı Les moyens humains un responsable auquel sont associés les deux agents de développement social pour le suivi spécifique des conseils relatifs aux Glacis du Château et aux Résidences.
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exemple de travaux et d’équipements financés par l’enveloppe des conseils de quartier en 007 : plantation d’arbres et réalisation de petits travaux en vieille ville, amélioration et installation d’une aire de jeux et de jeux extérieurs aux Résidences la Douce, etc.
ı Les droits des femmes et la citoyenneté Promouvoir l’égalité des chances et la reconnaissance pleine et entière des droits des femmes. Prévenir et lutter contre les discriminations.
ı Les moyens financiers Dépenses investissement
6 886 €
ı Les actions 2007 34 réunions des conseils de quartier en 2007 auxquelles 1 134 personnes ont assisté. 33 personnes en moyenne ont participé à chaque réunion, chiffre relativement stable par rapport aux années précédentes. lancement de la démarche visant à créer un conseil de développement social, instance de réflexion et de débat sur des enjeux transversaux, regroupant les responsables associatifs belfortains.
ı Fait marquant Le 11 octobre 2007 : création du Conseil de développement social par délibération du Conseil municipal adoptée à l’unanimité des membres. Le 17 décembre 2007 : mise en place du Conseil de développement social et présentation à près de 200 représentants d’associations belfortaines ; constitution d’un groupe de travail chargé de rédiger la charte de ce conseil.
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ı Le centre communal d’action social (CCaS)
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Favoriser l’intégration.
citoyenneté : suivi de l’évaluation de l’action « agent de développement local lié à l’intégration » puis accompagnement de l’association « Bleu nuit » pour le portage et le développement du projet ; organisation de sessions de formations en direction des bénévoles des associations dispensant des formations linguistiques ; actualisation du bilan des actions de formation linguistique en direction des moins de 26 ans ; projet d’évaluation des ateliers de formation linguistique proposés par l’association « Femmes relais ».
En 2007, le Centre Communal d’Action Sociale chargé de mettre en œuvre les orientations municipales en matière de solidarité s’est attaché à : lutter contre toutes les formes d’exclusions, promouvoir l’accès aux soins, faciliter l’intégration des personnes âgées et handicapées dans la vie de la cité, — favoriser l’insertion professionnelle et sociale des plus démunis. — — —
ı Les moyens financiers
ı Fait marquant
(réalisation 007) Organisation de la journée d’information et de réflexion « Genre et politiques urbaines » le 15 novembre 2007 à l’Atria, avec le soutien de l’Etat, de la Délégation départementale aux Droits des femmes et à l’Egalité, du Centre d’information du droit des femmes et des familles et du Conseil régional Champagne-Ardennes.
ı Les moyens humains un responsable et un poste de secrétariat à 0% d’un temps plein.
Dépenses Personnel
709 40 €
dont honoraires médicaux
17 7 €
achat et prestations
76 880 €
Subventions attribuées
90 117 €
Secours versés
1 00 €
Dotation service aide à domicile
40 98 €
autres dépenses
17 19 €
amortissement
9 0 € 4 001 610 €
Recettes
ı Les moyens financiers Fonctionnement
Dotation ville de Belfort
1 666 81 €
CPam
908 4 €
Dépenses
etat
16 8 €
6 688 €
CaB
0 000 €
Département
8 007 €
aide sociale
9 498 €
Caisses de retraites
9 9 €
Produits des services, usagers et aPa
98 6 €
Remboursement de charges
7 00 €
Dotation service aide à domicile
40 98 €
autres recettes
08 €
ı Les actions 2007 Droits des femmes : organisation de manifestations dans le cadre de la journée internationale des Femmes 2007 (programmation cinématographique consacrée à la thématique de l’émancipation féminine, exposition et spectacle à la Maison du peuple) ; suivi et évaluation des dispositifs et des actions conduites par les associations ; mobilisation des associations dans le cadre de la célébration du 700ème anniversaire de Belfort ; élaboration et diffusion du guide au féminin (5 000 exemplaires), présentant les différentes associations belfortaines œuvrant en direction des femmes (projet financé dans le cadre du contrat urbain de cohésion sociale).
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Zoom sur
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De nombreuses associations belfortaines interviennent en faveur du droit des femmes : aides 90, association départementale des veuves et veufs civils, Centre d’information sur les droits des femmes et des familles, Centre de prévention et d’éducation familiale, Femmes actives, Femmes relais 90, inser vet, La maison des Femmes, Le mouvement du nid, Pluri’elles et Solidarité femmes.
3 934 090 €
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ı Les actions 2007
ı Fait marquant
La solidarité —A ccueillir,
orienter et accompagner les belfortains ayant des besoins sociaux : — Instruire les demandes de secours. —C onduire une action sociale appuyée dans le domaine du logement des plus démunis. 13 809 accueils téléphoniques et physiques dont 1 952 entretiens personnalisés réalisés par service Social’Info en place depuis mai 2005. 1 027 entretiens et 145 visites à domicile ont été réalisés par les travailleurs sociaux : —1 46 ménages suivis par le service social logement permettant leur maintien où leur accès dans un logement très social. — 400 entretiens assurés par le service social public belfortain. — 116 ménages suivis par le service social au personnel.
Le Service de soins infirmiers à domicile : 27 auxiliaires de soins placées sous la responsabilité de 2 infirmières coordinatrices. Il a réalisé 30 653 journées d’intervention contre 28 039 en 2006 (+ 9 %) auprès de 126 bénéficiaires (78 femmes et 48 hommes) pour un budget de 964 042 €. La moyenne d’âge des personnes prises en charge est de 79 ans Le Service des repas à domicile : 77 639 repas livrés (+ 2.2% par rapport à 2006) soit 256 repas par jour en moyenne (249 en 2006) pour un budget de 547 382 €. Les tarifs ont été révisés pour atténuer les effets du nouvel assujettissement à la T.V.A. au bénéfice des usagers les plus modestes.
Les autres services : — 27 usagers à la bibliothèque à domicile ; — 104 usagers au déneigement au domicile ; —1 2 usagers de la Résidence de quartier pour personnes âgées située 173 dossiers de demande en logement social traités dans le cadre rue du 4 Septembre ont bénéficié de la présence constante d’un produ contingent/Ville de Belfort, ayant abouti à 26 attributions. Au 31 fessionnel ainsi que d’animations : ateliers mémoire, ateliers équilidécembre 2007, 57 demandes de logement sont encore actives. bre…pour un budget de 177 000 € ; —5 87 personnes âgées ou handicapées inscrites dans le répertoire des 306 dossiers d’aide sociale instruits. 1 404 demandes d’aides financièpersonnes vulnérables ; res étudiées dans le cadre de la Commission de Secours, 1 232 aides — Habitat Senior, tour Béchaud : 20 adhérents accordées au bénéfice de 1 053 ménages représentant un budget de — H abitat Senior, tour Madrid : élaboration du projet en partenariat avec 153 093 €. Territoire Habitat et les habitants de la Tour constitués en collectif. —A daptation des logements : la Commission unique des financeurs a instruit 40 demandes en 2007 : 21 de personnes âgées, 19 de personnes handicapées. ı Fait marquant —A dhésion au groupement « Présence 90 », service d’interventions légères de nuit auprès des personnes âgées. Organisation d’une fête de Noël au bénéfice des ménages dont le suivi social est assuré par le C.C.A.S.
L’autonomie —A ssurer un suivi personnalisé des personnes âgées belfortaines. —D évelopper des services à la personne favorisant le maintien à
do-
micile.
La Maison des Aînés : ce guichet unique d’information a répondu à 20 122 sollicitations (+ 4,4 % par rapport à 2006) dont 2 151 ont été orientées vers les services de soutien à domicile du C.C.A.S. Le Service d’aide à domicile : constitué par 19 aides à domicile encadrées par un agent de maîtrise. Il a permis la réalisation de 24 610 heures de travail au domicile auprès de 192 bénéficiaires (+ 14.7 % par rapport à 2006) pour un budget de 427 324 €.
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16 places supplémentaires ont été créées en juillet 2007 au service de soins infirmiers à domicile, ce qui porte la capacité du service à 96 places.
La santé —A ssurer des actions de prévention en direction des enfants scolarisés
et de leurs parents. des actions de promotion de la santé auprès des populations les plus vulnérables et favoriser leur accès aux droits.
—D évelopper
Intervention dans les écoles séances d’information ont concerné 93 classes (19 maternelles, 74 élémentaires). — 40 réunions ont été organisées avec les parents. — 1 143 enfants ont bénéficié d’un suivi infirmier. —3 1 projets d’accueil individualisé ont été réalisés concernant des enfants ayant des problèmes de santé (allergie…). —M ise en œuvre du Programme de Réussite Education et notamment du volet « Accès aux soins ». —5 74
Des actions de santé publique à l’échelle de la Ville : —A nimation d’un bar à eau pendant la semaine de la science (230 verres distribués). —O rganisation d’activités pédagogiques autour des fruits et légumes à destination des enfants au marché Fréry pendant la semaine de la science (500 élèves concernés). —D es conférences sur les plantes médicinales (250 personnes concernées) et une exposition sur l’hygiène ont été organisées dans le cadre du 700e. —A ctions de prévention auprès d’adultes en insertion, de jeunes en formation, organisation d’un parcours santé à la découverte des lieux de ressources en santé (167 personnes bénéficiaires). L a santé mentale : 77 jeunes rencontrant des difficultés d’ordre psychologique ont été reçus au Point Accueil Ecoute Jeunes (contre 54 en 2006) et 179 personnes ont été prises en charge par les psychologues de Ville dans le cadre du dispositif de santé mentale (contre 143 en 2006). Le budget consacré à cette action s’est élevé à 37 240 €. L a vaccination : 709 actes ont été réalisés dont 91 vaccinations antigrippales (785 en 2006). Par ailleurs, 225 vaccinations antigrippales ont été effectuées auprès des agents travaillant dans les services de la Ville, de la C.A.B. et du C.C.A.S. (198 en 2006). Le fichier vaccinal contient au 31 décembre 2007. 35 389 fiches contre 34 551 en 2006.
L’Atelier SantéVille : créé en 2006, il regroupe les actions conduites par la Ville dans le domaine de la santé et a pour objectif de développer l’accès aux soins pour les familles les plus démunies résidant notamment dans les quartiers relevant de la politique de la ville. Dans le quartier des Glacis du Château : « Les Glacis de la Santé » initiée en 2000 est un dispositif qui associe les habitants du quartier, des intervenants sociaux et des professionnels de santé pour réfléchir, analyser et débattre collectivement des problématiques de santé. —a ctivité de gymnastique et de maintien ou remise en forme physique (30 personnes), — réalisation avec une plasticienne d’un calendrier/recettes avec des messages santé (15 personnes), —a nimation de groupes d’expression, du groupe « bancs » sur la qualité de l’environnement (20 personnes). Dans le quartier des Résidences : mise en œuvre d’actions de promotion et d’éducation à la santé sur les thématiques nutrition, sommeil, dépression, vaccination, hygiène bucco-dentaire, diabète. Un forum préventionsanté rassemblant 220 personnes s’est tenu en décembre 2007 au Centre culturel et social Résidences Bellevue afin de permettre des dépistages gratuits, des bilans auditifs et visuels et un accès à l’information concernant les droits en matière de santé, la prévention, les lieux ressources.
La semaine du goût
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ı Fait marquant
ı Les actions 2007
Participation à la campagne « Octobre rose » afin de promouvoir le dépistage organisé du cancer du sein : conférence, actions d’information dans les quartiers, concert du groupe 90C à la Maison du Peuple, illumination en rose de la façade de l’Hôtel de Ville.
concert du Groupe 90 C
Suivi de gestion du Plan Local pour l’Insertion et l’Emploi (P.L.I.E.) : 1 238 belfortains (720 hommes et 518 femmes) ont effectué 1 992 étapes-actions/parcours d’insertion. éveloppement des actions d’insertion intégrées aux commandes de D travaux et services passées par la Ville : un budget de 768 153 € en progression de 13.85 % par rapport à 2006 en direction des cinq principales structures d’insertion par l’économique. 4 84 salariés au sein des structures d’insertion : deux régies de quartier ; cinq entreprises d’insertion ; deux chantiers d’insertion ; trois associations intermédiaires ; deux associations mandataires.
donné dans le cadre d’Octobre Rose, campagne nationale de lutte contre le cancer du sein,
le samedi 6 octobre 2007, à 20h30, Grande Salle de Spectacle de la Maison du Peuple de Belfort
ı Fait marquant Finalisation du projet porté par l’association Pluri’elles pour l’aménagement d’une blanchisserie industrielle dans les locaux municipaux situés rue des Carrières.
ı La ville pour tous Associer les associations de handicapés aux aménagements, afin de favoriser l’accessibilité des équipements et des principaux espaces publics.
ı Les actions 2007 La Commission Communale d’Accessibilité chargée d’étudier les déclarations de travaux et les permis de construire des établissements recevant du public (ERP) dont la capacité d’accueil n’excède pas 300 personnes a étudié 58 dossiers. La commission extra-municipale la « Ville Pour Tous » s’est attachée à accompagner l’achèvement des travaux de la Bibliothèque Municipale et de ceux engagés Faubourg de France pour vérifier la prise en compte de la réglementation liée au déplacement des personnes à mobilité réduite.
ı L’insertion par l’économique Développement du dispositif d’insertion par l’économique auprès des personnes qui rencontrent de difficultés particulières d’accès à l’emploi.
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ı Le soutien au milieu associatif 51 subventions attribuées aux associations caritatives de retraités et celles intervenant dans le domaine du handicap, de la santé pour un montant total de 290 117 €. Comme les années précédentes, le CCAS a assuré le suivi, avec les services municipaux et l’AFM, de toutes les demandes émanant des associations pour l’organisation des manifestations organisées à Belfort dans le cadre du Téléthon.
ı Fait marquant Relocalisation du centre de distribution des Restaurants du Cœur du quartier des Glacis du Château dans de nouveaux locaux situés 2 bis Avenue de la Laurencie.
LA DIRECTION du Développement et de l’Aménagement ı Le tourisme En matière de tourisme, la Ville de Belfort dispose d’un outil spécifique : l’Office de Tourisme de Belfort et du Territoire de Belfort (OTBTB) qui a pour objet de mettre en œuvre les mesures permettant de développer l’activité touristique de la Ville de Belfort. La Direction du Développement et de l’Aménagement, pour le compte de la Ville de Belfort, assure le suivi administratif de la Maison du Tourisme (participation aux réunions techniques, bureaux, conseils d’administration, notes d’information, etc…) ainsi que le suivi et la participation aux projets menés par cette dernière. La Ville de Belfort attribue une subvention annuelle de fonctionnement à l’OTBTB. En 2007, cette participation s’est élevée à 425 933 € dont 13 864 € pour la réalisation d’actions spécifiques comme le financement d’un diagnostic organisationnel. Cette étude, lancée en septembre 2007 et menée par le cabinet PROUTOURISME, sera achevée au cours du premier semestre 2008.
ı Les actions 2007 Accueil et fréquentation touristique de la Maison du Tourisme
Accueil et fréquentation touristique de la Maison du Tourisme
Les visiteurs de la Maison du Tourisme et du bureau de tourisme au château sont au nombre de 52 159 pour l’année 2007. La Maison du Tourisme se déplace également à la rencontre des visiteurs de la Ville de Belfort et du Département à l’aide, notamment, d’un chalet mis à disposition par la Ville de Belfort. En 2007, la Maison du Tourisme a notamment participé aux Marché aux Puces de Belfort qui ont lieu les premiers dimanches de chaque mois, de mars à décembre (l’OTBTB a renseigné 544 contacts en 2007 contre 557 contacts en 2006), au Festival International des Musiques Universitaires durant le week-end de la Pentecôte, à l’opération la luge de Noël qui s’est tenue au mois de décembre sur la place Corbis ainsi qu’à la grande fête du 700e anniversaire de la chartre de franchise à Belfort.
Les visiteurs de la Maison du Tourisme et du bureau de tourisme au château sont au nombre de 52 159 pour l’année 2007. La Maison du Tourisme se déplace également à la rencontre des visiteurs de la Ville de Belfort et du Département à l’aide, notamment, d’un chalet mis à disposition par la Ville de Belfort. En 2007, la Maison du Tourisme a notamment participé aux Marché aux Puces de Belfort qui ont lieu les premiers dimanches de chaque mois, de mars à décembre (l’OTBTB a renseigné 544 contacts en 2007 contre 557 contacts en 2006), au Festival International des Musiques Universitaires durant le week-end de la Pentecôte, à l’opération la luge de Noël qui s’est tenue au mois de décembre sur la place Corbis ainsi qu’à la grande fête du 700e anniversaire de la chartre de franchise à Belfort.
La fréquentation de la Maison du Tourisme connaît une légère baisse sur 2007 en comparaison de l’année précédente. Toutefois, la fréquentation du site Internet (www.ot-belfort.fr) s’est encore accrue et a augmenté de 17,6 % de primo-visiteurs, reflet des nouveaux comportements touristiques et des renseignements fournis en ligne (préparation en amont des vacances, importance des courriels dans les demandes de documentation, consultation du plan de la ville et des paysages, etc….).
La fréquentation de la Maison du Tourisme connaît une légère baisse sur 2007 en comparaison de l’année précédente. Toutefois, la fréquentation du site Internet (www.ot-belfort.fr) s’est encore accrue et a augmenté de 17,6 % de primo-visiteurs, reflet des nouveaux comportements touristiques et des renseignements fournis en ligne (préparation en amont des vacances, importance des courriels dans les demandes de documentation, consultation du plan de la ville et des paysages, etc….).
Les touristes peuvent également trouver aujourd’hui l’information touristique chez tous les partenaires de l’office de tourisme, au nombre de 109 en 2007, contre 106 en 2006 et 88 en 2005. Ces partenaires sont des professionnels du secteur touristique (hôteliers, camping, restaurateurs, artisans, commerçants, prestataires et sites touristiques, associations) qui adhèrent au Club des partenaires mis en place par l’OTBTB.
Les touristes peuvent également trouver aujourd’hui l’information touristique chez tous les partenaires de l’office de tourisme, au nombre de 109 en 2007, contre 106 en 2006 et 88 en 2005. Ces partenaires sont des professionnels du secteur touristique (hôteliers, camping, restaurateurs, artisans, commerçants, prestataires et sites touristiques, associations) qui adhèrent au Club des partenaires mis en place par l’OTBTB.
41
ı le commerce
commercialisation et services à la clientèle La maison du tourisme offre à ses visiteurs au travers de sa boutique, des produits variés (cartes iGn et cartes postales, cadeaux et souvenirs locaux, guides touristiques, etc…). Cette boutique comporte près de 96 articles en boutique et 1 en dépôt vente. en 007 ont été éditées des affiches représentant les principaux sites touristiques de la ville et du Département (Lion, Place Corbis, Ballon d’alsace, etc…).
ı Le commerce de Centre-Ville de Belfort
Par ailleurs, la Maison du Tourisme a poursuivi son action d’offre de service : — location de vélos, disponible durant la période d’avril à octobre. 181 journées de locations et 108 demi-journées ont ainsi été vendues, en hausse de près de % par rapport à l’année précédente. — billetterie, 6 spectacles commercialisés et 1101 places vendues. — location de son hall d’exposition à des artistes locaux ou associations. — vente du chéquier « Pass’avantages » qui propose de nombreuses réductions sur des offres culturelles, touristiques, gastronomiques et de loisirs. — nouvelle opération « ville Passion » en remplaçant du « Club Bon week-end en villes ». — aide à l’organisation de deux congrès qui se sont tenus à Belfort. — séjours clefs en main pour les groupes et les individuels ainsi que des visites guidées toute l’année sur rendez-vous en français, anglais, allemand, italien et espagnol. — animations et visites guidées à thème pour les touristes individuels durant la saison estivale « FeStiv’ete ». en juillet et août 007, 460 personnes ont profité de ces animations. — Co-organisation des manifestations tenues à l’occasion de la journée européenne de la culture juive (le septembre 007) et les 10 ans de la Synagogue de Belfort. 46 personnes ont participé à cette journée ponctuée par une exposition aux archives Départementales, la visite de la synagogue et les concerts.
des manifestations. 7 accueils presses ont été organisés avec les journalistes sur 007 afin de communiquer sur le 700e et sur vauBan.
en 007, la maison du tourisme a organisé en propre ou en coopération avec le Comité Régional du tourisme, 10 accueils presse et a accueilli une centaine de journalistes Français et européens. 16 articles ont fait l’objet de publication tous supports confondus. « Le Club des ambassadeurs » compte 77 particuliers bénévoles qui assurent à leur niveau et à titre individuel la promotion touristique de Belfort.
La ville de Belfort adhère depuis 1994 à « la Conférence nationale Permanente du tourisme urbain » et s’est acquittée en 007 d’une cotisation de 68 €.
L’otBtB a collaboré avec la ville de Belfort aux différentes festivités mises en place à l’occasion du 700e anniversaire de la ville de Belfort. La maison du tourisme a notamment mis en place 14 visites guidées sur le thème du Belfort médiéval, 4 visites guidées accompagnées de dégustation de produits du terroir, conférences sur la musique et la cuisine au moyen-age ainsi qu’une exposition sur la cuisine à cette époque, un dépôt vente d’ouvrages de référence thématiques. 1077 personnes ont participé à ces différentes animations. L’otBtB a également adapté sa mascotte BaRtHo aux couleurs du 700e et a édité divers documents touristiques contribuant à la notoriété
4
Schéma départemental de développement touristique en 007, la maison du tourisme et le cabinet de conseil Protourisme ont mené à terme le schéma départemental de développement touristique avec le soutien de la ville de Belfort. Cette étude doit permettre à la ville et au Département de disposer d’un outil conduisant, sur la base d’un diagnostic qualitatif et quantitatif de l’offre et de la demande touristique, à une rationalisation et une meilleure efficacité des actions dans ce domaine (mise en place de fiches actions et de plan marketing). Ce schéma sera officiellement présenté aux deux collectivités au cours du premier semestre 008. Autres associations auxquelles la Ville adhère La ville de Belfort adhère depuis 199 au réseau régional “Cités Patrimoine de Franche-Comté”. Ce réseau compte 9 villes membres (Belfort, Delle, Besançon, Baume les Dames, montbéliard, vesoul, Luxeuil les bains, Gray, Dole). en 007, l’association a notamment poursuivi le développement de son site internet : www.cites-patrimoine.com. L’office de tourisme de Belfort en assure la gestion administrative et le suivi des actions. L’adhésion à cette association a représenté en 007 un coût de 96 €.
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Zoom sur
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S’agissant des nuitées touristiques, la fréquentation hôtelière pour l’année 007 et sur le Département s’est élevée à 4 8 contre 6.916 nuitées en 006 (statistiques inSee) soit une augmentation de près de 7 %. Les nuitées opérées au titre du tourisme d’affaires demeurent majoritaires et représentent plus de 70 % des nuitées globales.
un budget de 66 000 € a été mis en œuvre pour la réalisation des actions relatives à la troisième tranche de l’opération partenariale du centreville de Belfort avec une participation de la ville à hauteur de 6 00 €. Le travail engagé aux côtés de la Chambre de Commerce et d’industrie du territoire de Belfort et l’association Belfort Plein Cœur dans le cadre du dispositif FiSaC (Fonds d’intervention pour les Services l’artisanat et le Commerce) s’est poursuivi en 007 et porte aujourd’hui ses fruits avec notamment la constitution d’un réseau de près de 180 commerçants.
une piste artificielle de Luges de noël a été dressée Place Corbis. Quelques chalets de bois ainsi qu’une centaine de sapins ont entouré la piste. on y a trouvé des friandises, des gourmandises de noël (vin chaud, gaufres, crêpes) et des éléments du menu des fêtes. un chalet du Père noël a été ouvert aux plus jeunes, tous les après-midi durant les vacances scolaires. ainsi, Belfort s’affirme au travers d’une image différente des villes commerçantes alentours (marchés de noël de montbéliard et mulhouse) en s’appuyant sur une image plus familiale avec des animations à destination des enfants qui permet la reconquête d’un public à la recherche d’une ambiance de noël.
Conscients de la dynamique lancée sur Belfort, de nombreux partenaires ont rejoint la démarche à l’image de la Communauté de l’agglomération Belfortaine, du Conseil Régional de Franche-Comté et du Conseil Général du territoire de Belfort. Les efforts accomplis conjointement ont permis la réalisation d’actions innovantes et structurantes, à savoir : la promotion du chèque cadeau du commerce belfortain L’année 007 a permis de mettre l’accent sur le produit phare du commerce belfortain, à savoir le chèque Cadeaux. Ce dernier est disponible auprès d’un réseau de revendeurs (commerçants, Crédit mutuel, auchan…) et utilisable auprès de près de 180 commerçants adhérents. D’une valeur de 1 €, il permet d’offrir la liberté d’achat à la personne de son choix sans avoir le souci de rechercher une idée de cadeau précise et personnalisée. L’essor du chèque cadeaux a permis l’apport du chiffre d’affaires supplémentaire pour les commerçants du centre-ville de Belfort. juin 2007 : la grande Braderie du centre-ville après la réussite de la deuxième édition (plus de 0 commerçants), les commerçants ont organisé avec les commerçants non-sédentaires une nouvelle braderie avec grand déballage et des animations de rues pour renforcer le dispositif dans le centre commerçant de la ville, avec une sécurité accrue. — 00 commerçants ont déballé pour cette ème édition ; — nombreuses retombées médiatiques et financières pour le centreville ; — mobilisation accrue des commerçants du périmètre ; — pérennisation d’un évènement majeur pour le commerce sur Belfort. Décembre 2007 : les luges de noël afin de clôturer les opérations financées par le FiSaC et sa troisième et dernière tranche, une activité nouvelle est intervenue à l’occasion des fêtes de fin d’année 007. Celle-ci a rencontré un vif succès.
la commission Départementale d’Equipement commercial (cDEc) : en 007, ce sont 4 projets d’extension ou de création de magasins qui ont été déposés devant la Commission Départementale d’equipement Commercial à laquelle participe la ville de Belfort en tant que chef-lieu d’arrondissement. Ces deux dernières années ont été caractérisées par une augmentation significative du nombre de demandes déposées auprès de la CDeC. en effet, 9 dossiers étaient présentés en 00 et 00, 1 dossiers en 004, 16 en 00, 14 en 006. L’ensemble de ces 4 dossiers ont fait l’objet d’une instruction. La CDeC a délivré 19 autorisations.
4
Surface de vente Existante
Demandée
Décision de la CDEC Date / Avis
Belfort
66 m
69 m
06/0/007 Favorable
offemont
40 m
99 m
06/0/007 Favorable
KIABI - Création d’un magasin de vêtements et accessoires
Bessoncourt
-
1440 m
0/0/007 Favorable
lA HAllE O cHAuSSuRES - Création d’un magasin spécialisé dans la chaussure
Bessoncourt
-
780 m
0/0/007 Défavorable
lA gRAnDE REcRE / BEBElAnD - Création d’un magasin de jouets et de puériculture
Bessoncourt
-
100 m
0/0/007 Favorable
lA HAllE - Création d’un magasin de vêtements et accessoires
Bessoncourt
_
1 m
0/0/007 Défavorable
IntERMARcHE - extension du supermarché
Giromagny
_
1 m
0/0/007 Favorable
StAtIOn SERVIcE IntERMARcHE transfert de la station avec extension (fermeture de l’ancienne)
Giromagny
17 m
17 m
0/0/007 Favorable
HEYtEnS - Création d’un magasin de décoration
andelnans
_
00 m
0/0/007 Favorable
aLDi - Création d’un magasin Hard discount
Giromagny
-
781 m
0/0/007 Défavorable
valdoie
00 m
64 m
10/0/007 Favorable
SupER u - extension du supermarché
Beaucourt
107 m
170 m
10/0/007 Favorable
StAtIOn SERVIcE SupER u - Création d’une station service
Beaucourt
-
4 m
10/0/007 Favorable
lIDl - Création d’un supermarché hard discount
Sermamagny
-
69 m
10/0/007 Défavorable
BEBE 9 - Création d’un magasin de puériculture
Belfort
-
m
6/06/007 Favorable
KlAuS gOuRMAnD depuis 186 - Création d’une surface de vente en chocolats et caramels
Belfort
-
140 m
6/06/007 Favorable
But - Création d’une surface de vente spécialisée de type équipements de la maison
Sevenans
-
4000 m
lEROY MERlIn - extension d’un magasin de bricolage et de produits d’habitat
andelnans
jYSK - Création d’un magasin spécialisé dans l’équipement de la maison
Enseigne Nature de la demande
Commune
nORMA - extension du supermarché cOccInEllE - extension et changement d’enseigne (CoLRuYt) du supermarché
IncOMpARABlE RIEn QuE pOuR EllES Régularisation de l’extension d’un magasin de prêt-à-porter
6/06/007 Favorable
800 m
1100 m
6/06/007 Favorable
andelnans
-
70 m
0/09/007 Favorable
lAuRIE luMIERE - Création d’un magasin spécialisé en luminaires
andelnans
-
480 m
0/09/007 Favorable
MOnDIAl tISSuS - Création d’un magasin spécialisé dans la vente de tissus au mètre en ameublement, habillement et voilage
andelnans
-
60 m
0/09/007 Favorable
VF cOnFORt - Création d’un magasin spécialisé dans le chauffage, sanitaire et climatisation
trévenans
-
468.78 m
18/10/007 Favorable
c&A - Création d’un magasin spécialisé dans l’équipement de la personne, habillement, prêtà-porter
andelnans
-
1600 m
18/10/007 Défavorable
jARDInERIE BAlZER – jARDInERIE Du tERROIR - Création d’une jardinerie
Danjoutin
-
408 m
0/10/007 Favorable
valdoie
604 m
71 m
0/10/007 Favorable
ED - extension d’un supermarché
Source : Etat, Ville de Belfort
Soutien de la Ville à l’organisation d’un salon de promotion de l’artisanat : talents d’artisans
4e Festival des Arts gourmands : 9,10 et 11 novembre 2007 à la Salle des Fêtes de Belfort
Cette manifestation grand public organisée par la Chambre de métiers et de l’artisanat est destinée à promouvoir et valoriser les savoir-faire spécifiques développés par les artisans à côté de leurs activités habituelles. elle s’est déroulée les 1 et 14 octobre 006 à la Salle des Fêtes de Belfort et a permis aux artisans de communiquer plus efficacement sur leurs spécificités et leurs créations propres.
organisée par la confrérie des Reflets du Chocolat du territoire de Belfort, cette manifestation a réuni dans la ville, des personnalités imminentes de la gastronomie française et de nombreux meilleurs ouvriers de France. Différents concours ont été organisées dont un avec le CFa municipal (trophée « Lucien Pelletier ») et un autre avec les écoles primaires de Belfort en partenariat avec Gaz de France et eRStein.
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ı Fait marquant L’opération de modernisation du centre commercial des Glacis du Château qui vise à maintenir une offre commerciale de proximité sur le quartier des Glacis du Château est entrée en phase opérationnelle en 2007. Le nouveau bâtiment est aujourd’hui livré et accueille une pharmacie, un tabac-presse, une agence postale, un restaurant et une épicerie. L’ensemble de l’opération sera achevé à l’automne 2008. Pour mémoire, une convention publique d’aménagement a été conclue avec la SODEB pour la réalisation du projet dont la maîtrise d’œuvre a été confiée au cabinet mulhousien Alter Ego Associés en liaison avec le bureau d’études techniques belfortain, INGB. D’un coût global estimé à 3,5 millions d’euros hors taxes, cette opération intégrée au programme de rénovation urbaine du quartier des Glacis bénéficie du soutien du Conseil Régional de Franche-Comté et de l’Etat (ANRU).
ı l’EnSEIgnEMEnt SupERIEuR Le développement de l’offre universitaire et de la recherche sont des atouts formidables pour l’avenir de Belfort. Chaque année la ville de Belfort se donne donc les moyens d’améliorer le cadre de vie des étudiants. Ses efforts sont aujourd’hui récompensés par une rentrée universitaire 007/008 lors de laquelle 469 étudiants ont rejoint la Cité du Lion. utBm 00 iut Belfort 976 uFR StGi Belfort 79
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40 0 170
L’utBm connaît ainsi une nouvelle progression de ses effectifs. L’iut accroît également ses effectifs grâce à la création de nouveaux parcours en licences professionnelles et l’uFR StGi (départements sciences et aeS / droit) accueille près 800 étudiants. La création d’une Licence de Droit à la prochaine rentrée permettra de conforter ses effectifs.
ı Les actions 2007 ı ı ı Zoom sur ı ı ı La revue polystyles Belfort et ses commerces ne possèdent pas de revue qui leur soit dédiée présentant la diversité, l’originalité et la créativité des gammes de produits présentes en boutique. Dans l’idée de donner une image de commerce de qualité, une revue artistique du commerce belfortain est née des réunions de concertation entre commerçants. La revue propose un regard neuf, original sur le savoir faire des commerçants. elle est en un mot un atout majeur pour découvrir les commerces de Belfort au travers de prises de vues remarquables dans des lieux exceptionnels sur Belfort.
La ville de Belfort participe aux projets inscrits dans le cadre du Contrat de Plan etat – Région qui a pris fin en 006, et dont quelques opérations sont aujourd’hui en voie d’achèvement, ainsi qu’au financement des opérations nouvelles du Contrat de Projets etat-Région 007-01.
4
Les travaux relatifs au bâtiment B, ont été achevés pour la rentrée 007 et la livraison du bâtiment a sera effectif à la rentrée 008. L’ensemble offre désormais aux étudiants des conditions de vie sans commune mesure avec la situation qui prévalait jusqu’alors. S’agissant de la construction des nouveaux locaux pédagogiques de l’utBm sur le site techn’Hom, le chantier devrait débuter durant l’été 008 pour une durée prévisionnelle de 16 mois de travaux. enfin, l’aménagement des combles de la Faculté Louis néel interviendra également à compter de l’été 008 pour une livraison attendue à la rentrée universitaire 009. Soutien à la recherche et aux colloques internationaux
• Participation au financement du fonctionnement de l’eSta ; • Soutien financier et logistique à la journée Portes ouvertes de l’université qui a été organisée le 17 mars 007 sur les trois sites belfortains (engel Gros - iut et CRouS, marc Bloch - iut et Bibliothèque, et espérance et rue Roussel - uFR StGi-Départements Sciences et Droit/aeS • Soutien à la publication d’un « mémo pour le lycéen » réalisé par l’université de Franche-Comté en lien avec l’oniSeP permettant d’informer les lycées en orientation sur les filières universitaires présentes en Franche-Comté et à Belfort. Soutien à la vie étudiante
1. le soutien aux équipes de recherche, laboratoire (investissement, publications, colloques) ; . la mise à disposition de ces équipes d’outils compétitifs (locaux adaptés) ; . Le soutien aux associations facilitant le transfert de technologie et encourageant les échanges entre la recherche privée et publique (association CnRt-ineva, CReeBeL…). —
La maison des etudiants
Dans le cadre de l’amélioration des conditions et de la qualité d’accueil des étudiants à Belfort, la ville de Belfort a construit en 00 une maison des etudiants (mDe) au sein des anciens locaux de la Conciergerie sur le site universitaire marc Bloch qui accueille aujourd’hui la partie administrative de l’association Com’et. Cet équipement est aujourd’hui complété par un deuxième volet visant à proposer un lieu de convivialité aux étudiants, l’espace Louis Jouvet aux 4 as, un foyer associatif étudiant ainsi que des espaces dévolus aux activités culturelles. —
007 a vu l’installation de l’équipe de l’institut FC LaB (Fuel Cell Lab) autour du thème de la Pile à combustible qui joue un rôle important dans le cadre du Pôle de compétitivité, «véhicule du futur». La mission de l’institut FC LaB est de mener des recherches pluridisciplinaires sur les systèmes Pile à Combustible notamment pour les applications transport dans deux domaines : l’intégration des piles à combustibles dans les systèmes et la fiabilité de ces systèmes. L’ambition est de créer, à terme, un centre intégré européen d’excellence sur ce sujet en couplage fort en complémentarité de la R & D avec le CnRS, les universités (utBm, uFC, uHP, inPL) et le Cea et l’inRetS. Par ailleurs, le FC LaB s’appuie sur le CnRt inveva pour structurer ses relations avec les entreprises industrielles à l’échelle nationale afin de favoriser une bonne convergence entre ses axes de recherche et les besoins exprimés.
C’est dans cet esprit que la ville a notamment : — apporté son aide à la réalisation d’une journée doctorale à l’utBm ; — soutenu le colloque « energie electrique » sur le thème «energie et environnement : technologies d’avenir dans le stationnaire et l’embarqué ».
ainsi le partenariat avec l’association Com’et a notamment permis d’organiser l’intégration des étudiants, le Fimu et plusieurs temps forts d’animation de la vie étudiante. Le partenariat avec l’association des etudiants de l’utBm a permis la réalisation d’un Congrès industriel, d’un gala des diplômés et diverses actions dans le domaine culturel et de la solidarité. Le partenariat avec l’association anim’toi de l’iut (Département Carrières Sociales) a permis le soutien de plusieurs projets d’études.
Pour l’iut : création d’un Dut Génie Civil
un projet d’ouverture d’un département Génie Civil avec la création d’un Dut Génie Civil a été initié. une table Ronde a été organisée le 6 juillet 007 à l’atRia avec le concours de la revue « Le moniteur » et en présence des professionnels concernés : Fédération Départementale et nationale du Bâtiment, Chambres consulaires, universitaires et collectivités. un dossier de demande d’habilitation a été déposé en septembre 007. une ouverture est attendue pour la rentrée universitaire 008 ou 009. —
ı ı ı Zoom sur ı ı ı La création du FC LAB
Rénovation de la Cité universitaire Duvillard
Depuis 1969, la Cité universitaire n’avait jamais connu de travaux de réhabilitation. un programme de modernisation visant à apporter un confort supplémentaire aux étudiants a été élaboré. Ce projet, sous maîtrise d’ouvrage de l’etat, est soutenu par la ville de Belfort.
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Soutien à l’enseignement et la pédagogie —
L’action de la ville de Belfort porte plus particulièrement sur les champs suivants : • Financement d’un poste de personnel administratif l’uFR StGi ;
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LeS SeRviCeS tEcHnIQuES ı Les actions 2007
ı La direction de l’urbanisme assurer l’instruction de tous les dossiers de droit des sols et de la fiscalité de l’urbanisme. — assurer le suivi du foncier et de la topographie. — assurer le suivi des établissements recevant du public. — assurer le suivi de pose de panneaux publicitaires et le dossier « règlement de publicité restreint ». — assurer la gestion des enseignes — assurer la gestion du patrimoine bâti. — Suivi du PLu, des dossiers d’urbanisme opérationnel et analyse technique. —
ı Les moyens humains et matériels Depuis décembre 001, l’ensemble du personnel de la direction (9 agents) est regroupé au 1er étage de l’annexe de la mairie, rue de l’ancien théâtre (directrice et son adjointe, deux adjointes administratives, cinq techniciens – trois pour les autorisations d’occupation des sols (aDS) ; une chargée de la topographie et du foncier ; une pour la gestion du patrimoine bâti).
ı Les moyens financiers
Instruction des dossiers de droit des sols. Pour l’année 007, cette mission a représenté le traitement de 171 dossiers contre 1 98 en 006 (nombres calculés en fonction de la date de délivrance et non de la date de dépôt). Le nombre de permis de construire est sensiblement identique (7 permis de construire en 006 pour 7 en 007 ; 16 permis modificatif en 006 pour 1 en 007 ; permis de lotir en 006 pour 1 en 007 ; 1 permis de lotir modificatif en 006 pour 0 en 007). Le nombre de permis de démolir varie également très peu de 6 en 006 à en 007. Par contre, le nombre de demandes de certificats d’urbanisme a nettement augmenté, car depuis l’application de la réforme du code de l’urbanisme le 1er octobre 007, ce document remplace la note de renseignements d’urbanisme (1 en 006 contre 110 en 007). en contre partie, les demandes de renseignements d’urbanisme ont diminué légèrement (871 en 006 contre 74 en 007). Suivi topographie-foncier. Commande et suivi des plans topographiques, alignements, délimitations : 0 instruction et suivi des documents d’arpentage : 16 instruction et suivi de dossiers de bornage : Réalisation d’états et de plans parcellaires : 0 Renseignements relatifs au cadastre, surfaces, et alignements : 986 avis techniques sur projet d’actes : 6 Procédure de déclassement de parcelles du Domaine Public : Procédure de classement de parcelles dans le Domaine Public : 1
Dépenses urbanisme Droit des Sols Foncier - topographie
investissement
100 676,16 €
fonctionnement
107 194, €
investissement
9 0,89 €
fonctionnement
89,01 €
investissement
0 88,16 €
fonctionnement
1 17,44 € 60 07,18 €
total
Assurer la gestion du patrimoine bâti. unités immobilières propriété de la ville : 416 unités immobilières en gestion déléguée ou transfert de compétence
48
ı Fait marquant ville : unités immobilières louées par la ville : 6 Renouvellement ou mouvement de baux par des départs : 8 Renouvellement ou mouvement de baux par des arrivés : 41 achat : 7 vente : Suivi des établissements recevant du public (ERp). L’année 007 a vu une hausse de plus de 9 % des visites par rapport à 006. augmentation du nombre de visites d’autorisation d’ouverture (de 7 en 006 à 9 en 007). augmentation du nombre de visites avec avis défavorable (de 10 en 006 à en 007) qui entraîne une contre visite, permettant en règle générale, une levée de l’avis défavorable initial (également en augmentation de 1 en 006 à 1 en 007). visite de l’ensemble des hôtels et établissements à sommeil pour une mise aux normes selon la nouvelle loi dont l’application sera progressive. Rôle d’architecte. aide aux ravalements de façades : 111 rendez-vous avec des particuliers, 18 rendez-vous pour conseils aux professionnels (architectes, syndics professionnels), 7 dossiers réalisés pour le compte de territoire Habitat (questionnaire de ravalement, croquis détaillés). Conseils architecturaux : 10 rendez-vous avec des particuliers, 0 rendez-vous pour conseils aux professionnels (architectes, territoire Habitat, syndics professionnels. Rôle d’architecte de la ville : avis sur projet de la commune (application sur terrain de la charte des terrasses.), aide à la mise en couleur pour la réhabilitation intérieure des locaux municipaux (écoles, bureaux, salles de sports, etc. visites in situ.). Suivi des dossiers de réclamations et d’infractions aux règlements.
La réforme des autorisations d’urbanisme applicable depuis le 1er octobre 2007 a permis de clarifier le système d’instruction : - en regroupant les procédures : 3 types de permis - de construire - d’aménager - de démolir (11 précédemment) 1 seul régime déclaratif préalable (4 précédemment). - en limitant le nombre de services consultés : établissement d’une liste claire et exhaustive des services extérieurs à consulter, la systématisation des avis tacites en cas d’absence de réponse dans les délais impartis. La mise en œuvre de la réforme a nécessité une réorganisation du travail (modification des priorités dans l’examen des dossiers ; augmentation des tâches administratives). Malgré la volonté affichée par la réforme d’améliorer la qualité du service rendu aux citoyens, la complexification des dossiers, l’allongement des délais d’instruction et la limitation des services consultés ne contribuent pas à cette amélioration. Depuis cette réforme, la Direction de l’Urbanisme propose dans chaque édition du Belfort Mag un article destiné au grand public. Ainsi sont déjà parus : Construire c’est plus facile (article traitant des principaux changements opérés par la réforme du permis de construire). J’aménage mon toit (article traitant les différents aménagements des combles et leurs autorisations d’urbanisme).
gestion du plu et des dossiers d’urbanisme opérationnels. elaboration et suivi d’une procédure de modification approuvée le 11 octobre 007. Suivi du lotissement du Site Baudin, de l’extension de la zaC du Parc à Ballons, de l’étude de prolongation de l’avenue du Champ de mars. Suivi de l’étude conjointe avec la Sni relative à l’urbanisation du Site de la miotte et de la Caserne Friederichs. elaboration du cahier des charges du concours de maîtrise d’œuvre pour l’étude complémentaire anRu sur le secteur rue Dorey.
49
ı Les actions 2007
ı Le service déplacements Aux activités classiques d’un service circulation (régulation et comptage de trafic, l’installation et le suivi de la signalisation, élaboration de plans de déviation, etc…) s’ajoutent la mise en œuvre du jalonnement directionnel, la pose et le renouvellement des plaques de rues et la numérotation des habitations. Le service déplacements assure la délivrance et la gestion des autorisations de voirie et de stationnement, ainsi que la rédaction des arrêtés municipaux relatifs à l’occupation du domaine public (manifestations, travaux, cérémonies, déménagements….). Il assure également l’exécution de la politique municipale en matière de réseau cyclable et de stationnement, et contribue à l’organisation des déplacements en veillant à assurer la cohabitation pacifique entre les différents modes. Outre l’intégration des modes doux, le service Déplacements œuvre également pour rendre la voirie et les arrêts de bus de la ville accessibles au public à mobilité réduite ou souffrant de handicaps cognitifs.
lusieurs aménagements de sécurité ont été réalisés sur le territoire P de la commune : — Plateau piétons rue de Rome, devant l’école Rücklin — Réaménagement de la place Loubet —R econfiguration de l’intersection entre les rues Jeanne d’Arc et Renaud de Bourgogne — Aménagement de sécurité rue Géant, devant l’école Victor Hugo. En terme de stationnement, l’année2007 a été marquée par la réfection du parking et l’extension du stationnement payant sur la place de la Résistance. La dernière tranche du jalonnement directionnel a été mise en œuvre, tandis qu’une vaste étude sur le jalonnement des itinéraires cyclables a été réalisée. Enfin, plusieurs études de circulation ont été menées en2007, portant notamment sur les pistes d’amélioration du fonctionnement du carrefour Laurencie/Brisach. 669 arrêtés de voirie dont 402 pour cause de travaux. 26 dossiers présentés au Comité Consultatif « Circulation,Transport et Sécurité Routière » du 9 octobre 2007.
Enfin, le service est fréquemment mobilisé pour assurer la sécurisation des parcours de convois exceptionnels sillonnant la ville.
ı Le service de la maintenance Le service Maintenance se compose actuellement de 21 agents répartis autour de deux grands pôles : la maintenance des infrastructures (voirie, ouvrages d’art, éclairage public, mobiliers urbains, jeux ….) et la maintenance du patrimoine bâti (gestion technique des bâtiments du diagnostic aux travaux, gestion de l’énergie, des équipements,…). Chaque technicien est référent d’un quartier et est le responsable unique de l’ensemble des travaux de construction, de maintenance et d’entretien lui incombant. La partie infrastructures est ainsi décomposée en 4 techniciens et la partie bâtiments en 7 techniciens. A cela s’ajoute, une cellule éclairage public (un technicien), une cellule gestion de l’énergie, des fluides et des contrats de maintenance technique (3 techniciens), et une cellule gestion des plans et des données (un technicien). L’ensemble des tâches administratives (droits de voirie, gestion financière des opérations, suivi des marchés, contrôle des procédures administratives), le secrétariat (courriers, copies, organisation générale) et l’accueil sont assurés par deux agents administratifs. L’objectif de cette répartition est d’assurer une présence accrue sur le terrain afin de mieux appréhender et satisfaire les demandes des usagers, relayées par les conseils de quartiers et donner une part plus importante à la maintenance courante de patrimoine de la Ville de Belfort.
Equipe ressource et d’aide à la décision, le service travaille en étroite relation avec les usagers du domaine public et ses gestionnaires : police, entrepreneurs des travaux publics, concessionnaires, exploitants du réseau de transport en commun.
ı Les moyens financiers
ı Les moyens humains
Dépenses Le Service Déplacements est composé de 6 agents.
ı Les moyens financiers FONCTIONNEMENT : INVESTISSEMENT :
- 15 % par rapport à 2006 + 33 % par rapport à 2006
Le remplacement des lanternes de feux par des dispositifs à diodes ont permis la diminution significative du budget fonctionnement. Le renouvellement du Poste Central de Régulation du Trafic explique la hausse exceptionnelle du budget investissement.
50
Bâtiments
ı Fait marquant La mise en place du réseau de transport en commun, intervenue à la fin de l’été 2007, a exigé une restructuration profonde et des travaux importants sur la Ville que le service déplacement a suivis étroitement. Pour la coordination de 69 carrefours à feux (dont 11 créés dans le cadre de la restructuration) et la gestion d’une priorité bus, la Ville de Belfort s’est dotée d’un nouveau PC de circulation, aux fonctionnalités très étendues (comptage de trafic, dispositif de veille, statistiques…).
Fonctionnement
456 640.75 €
Investissement
8 929 044.24 €
Infrastructures Fonctionnement
3 440 851.99 €
Investissement
912 659.66 €
ı Les actions 2007 Travaux d’infrastructures Illuminations des remparts Mise en œuvre d’un système de vidéosurveillance au centre ville Création liaison Houbre / Croix du Tilleul Aménagement d’un multisports en Vieille Ville Aménagement du site Allendé Aménagement de l’avenue d’Alsace Aménagement du parking Janet Déplacement du multisports Coubertin Aménagement du square des Forges Réfection des sanitaires publics, 2e tranche (Lechten, Géhant, Souvenir) Entretien courant des chaussées et trottoirs Mise en peinture des garde-corps de la Savoureuse Aménagements de sécurité et d’accessibilité Études d’infrastructures Contrôle des ouvrages d’art Aménagement d’une piste cyclable Vieille Ville/ Glacis Vidéosurveillance motrice TGV Aménagement parking rue de la 1ère Armée Aménagement de l’avenue Miellet Interventions spécifiques sur infrastructures Gestion des fouilles et coordination des concessionnaires Maintenance curative et préventive de l’éclairage public Mise en œuvre des travaux dans le cadre du Contrat Local de Sécurité Maintenance des fontaines Mise en place du réseau haut débit Gestion des demandes et travaux des Conseils de quartiers Gestion et maintenance des jeux et mobiliers urbains Travaux sur les bâtiments Restructuration de l’école Henri Wallon Réalisation du parcours de la découverte à la Citadelle Rénovation des Bastions 20 et 21 Transfert des collections du musée d’Art à la tour 41 Réhabilitation de l’école primaire Aubert Réhabilitation du stade Serzian Création d’un ascenseur au centre culturel de la Pépinière Réhabilitation de la Bibliothèque des 4 AS Démolition de la Tribune de Stade des 3 chênes et aménagements provisoires Démolition de l’immeuble d’habitation de la caserne des pompiers
51
ı Les actions 2007
ı Le service des opérations nouvelles études sur les bâtiments Restructuration de la façade ouest du marché Fréry Délégation de service public pour la gestion du chauffage urbain des Glacis Restauration de la mosaïque meSGuiSCH Restructuration du primaire aubert pour le CnFPt et iDee Interventions spécifiques sur les bâtiments Suivi des chantiers jeunes et d’insertion traitement et suivi des contrats de maintenance Gestion des transformateurs Gestion des énergies Sécurisation des bâtiments (alarmes, éclairage…) entretien des statuaires, œuvres d’art extérieures mise en accessibilité du patrimoine (temple Saint Jean, …) A toutes ces opérations, il est important d’y ajouter l’ensemble des travaux courants de maintenance et d’entretien qui assurent la pérennité du patrimoine de la Ville de Belfort, mission principale du service. ces travaux sont issus de la concertation entre le diagnostic technique et les besoins des utilisateurs des différentes structures. Ils sont réalisés tout au long de l’année et les plannings d’interventions sont calés en fonction des utilisateurs de façon à perturber un minimum les activités sur chaque site.
ı ı ı Zoom sur ı ı ı le service en chiffres
Service partagé qui assure la conduite d’opérations et l’assistance à maîtrise d’ouvrage. Les tâches essentielles résident dans la gestion administrative, technique et financière du projet, de la conception à la mise en service des ouvrages.
ı Les moyens humains Le service est composé d’un directeur, d’une secrétaire et deux ingénieurs.
ı Les moyens financiers DEPENSES
RECETTES
Fonctionnement
1 6 €
0,00 €
investissement
77 90 €
9 870 697,60 €
ı Les actions 2007 Opérations achevées Construction de la nouvelle maison de quartier – salle de sports dans le quartier des Forges. Création d’une maison des etudiants et de l’espace théâtre Louis Jouvet aux 4aS. aménagements des espaces publics du site universitaire marc Bloch – rue Kléber. aménagements de la rue de marseille
14 kilomètres de chaussées, 0 bâtiments municipaux soit quelques 6 000 m², 10 chaudières, 6 00 points lumineux (éclairage public) ,1 millions de kwh (énergie consommé dans les bâtiments)
Passerelle Front /4 Place du Forum Centre Commercial des GLaCiS Rue Parant 4-10 montée du Château milo Géhant vidéosurveillance urbaine Carrefour DuBaiL/aLBReCHt Opérations à l’étude Crèche des GLaCiS Place des BouRGeoiS entrée Sud Centre ville et Secteur Gare
ı Le service environnement hygiène du milieu Les missions assurées : — gestion des espaces naturels — aménagements urbains et périurbains — actions pédagogiques — risques majeurs — propreté urbaine, dépôts sauvages et propreté canine — hygiène du milieu, santé/environnement : habitat, bruit de voisinage, nuisances diverses..
ı Les moyens humains un ingénieur et deux techniciens à temps partiel.
ı Les moyens financiers Dépenses Opérations en cours de réalisation Gymnase universitaire Lotissement Cône Sud zaC Parc à Ballons Lotissement Place BauDin Parc urbain Fort Hatry
Hygiène du milieu – santé - environnement 141 plaintes traitées 4 avis sur les demandes de dérogations aux heures d’ouverture des débits de boissons Participation à huit réunions du Comité technique Habitat une enquête environnementale au monoxyde de carbone Participation à différentes instances régionales gestion des espaces naturels Révision du plan de gestion de la forêt communale : ventes, travaux Proposition et suivi des chantiers hivernaux Chantiers d’été Aménagements urbains et périurbains Réaménagement de la grotte de Cravanche Réhabilitation de la décharge du Bois Joli Réalisation d’une table de lecture à la miotte Risques majeurs avis sur permis de construire avis sur dossiers d’installations classées Rédaction du Plan Communal de Sauvegarde Rédaction d’une plaquette d’information sur les risques majeurs
Recettes
Environnement investissement
4 79 €
9 777 €
Fonctionnement
18 €
19 64 €
investissement
4 79 €
9 777 €
Fonctionnement
1 84 €
79 76 €
Hygiène
Déchets Suivi du bilan de la collecte sélective et traitement des déchets des services techniques opération « nettoyage de printemps » avec l’association des Jardins ouvriers Animations, sensibilisation à l’environnement Participation à la fête de l’enfance Six interventions dans les écoles Relations avec les associations (ARpAM, ABpn, chasse, pêche, jardins ouvriers….) Suivi des activités des gardes-nature : 900 interventions, 665 heures, 9 procès-verbaux dressés
ı La direction des espaces verts La maintenance du patrimoine, taille, tonte, débroussaillage, élagage. Le fleurissement de toute la ville, au cœur de tous les quartiers. La production pour ce fleurissement. L’entretien des terrains de sports, gazon, stabilisé. L’entretien de tous les espaces verts propriété de territoire Habitat gérés par une convention entre ce dernier et la ville de Belfort. — La décoration florale pour tout évènement ou manifestation (plantes vertes et fleurs coupées). — La réhabilitation des espaces paysagers (nouvelle utilisation, espaces vieillissants, revalorisation des végétaux). — La réalisation des études, suivi des projets, conseils aux autres services. — Le pilotage et la programmation du volet paysager des nouveaux projets sur toute la ville. — Le déneigement manuel des trottoirs et abris bus. — Le déneigement mécanique des pistes cyclable et voiries secondaires. — astreinte espaces verts, d’une part pour intervenir sur le site de production et d’autre part pour intervenir sur tous les espaces verts de la ville de Belfort. — — — — —
ı Les moyens humains 84 agents répartis entre une régie présente sur les 10 quartiers de la ville, un site de production rue des Carrières et la Direction située à l’annexe rue de l’ancien théâtre.
tâches effectués en 2007
travaux neufs. Plantation parking Janet. Plantation terre plein central avenue de la Laurencie. Plantation d’arbres dans les écoles au 11, à l’école aubert maternelle école metzger élémentaire, à l’école de la méchelle. Réaménagement naturel des berges de la Savoureuse. Restructuration de l’espace rue melville (cité des associations). Requalification des espaces verts du quartier einstein Réhabilitation de la place du village (quartier du mont). Plantation place des Forges. Réalisation jardin des bigaradiers. Réalisation jardin du 700e.
Déneigement manuel
les manifestations. organisation du marché aux fleurs. Divers réalisations liées au 700e (écusson sur les entrées de ville). Réalisation d’un jardin potager du moyen âge à la halle Fréry lors de la semaine du goût. Passage du jury régional pour le concours des villes et villages fleuris, proposition pour la quatrième fleur pour 008. Fête de l’enfance.
ı Quelques chiffres
ı Les moyens financiers investissement
66 000 € dont 0 000 € anRu
Fonctionnement
48 900 €
ı Les actions 2007 la maintenance des espaces verts. Suivi des espaces verts du boulevard Kennedy. Plantation de bulbes mécanisés sur 4 sites, floraison prévue printemps 008 et pour les cinq années à venir. (Bd kennedy, moscou/ Copenhague, avenue Gambiez, square Braun, porte de Brisach). Semis de fleurs sur les différents quartiers de la ville. Fleurissement des ponts SnCF. Campagne d’abattage d’arbres morts ou dangereux.
Sous 800 m de serres verres et tunnels : 10 000 plantes annuelles ; 000 plantes bisannuelles ; 170 bacs plantés d’arbustes et de fleurs ; 0 jardinières doubles sur les ponts ; 10 jardinières simples sur le pont SnCF. Plus de 0 décorations diverses 00 ha d’espaces verts 40 ha de forêt 00 m² de massifs fleuris 100m² de mosaïculture
nombre d’heures 76,00
nettoyage
4 84,4
Débroussaillage manuel
1 9,0
Débroussaillage mécanisé
,0
entretien matériel
80,0
elagage
888,8
tailler
9 011,4
entretien terrains, Plantations
0 889,1
Broyage
14,00
arrosage
1 474,7
tonte
10 68,60
Planter annuelles, bisannuelles
6 ,7
transports (engins, bennes)
78,0
Conduite d’engins
191,0
transports déchets verts
1 718,84
entretien des terrains de sports
1 904,00
entretien des locaux (serres)
778,00
entretien des bâtiments publics (serres)
46,7
Production (serres)
6 68,6
travaux administratifs (serres)
1 10,
total Dépenses
4
Entretien des espaces naturels. nettoyage et mise en valeur des remparts avenue de la Laurencie, verdissement.
ı ı ı Zoom sur ı ı ı le travail de terrain
82 919,39
ı Fait marquant la création du jardin du 700e L’année 2007 a été marquée par la grande fête du 700e. Tout au long de l’année, le service des espaces verts a participé à des manifestations labellisées 700e. Quelques 50 personnes ont travaillé sur le 700e depuis septembre 2006. Fleurissement de printemps aux couleurs du 700e (rouge – blanc), (jaune – bleu).
Fleurissement estival, mise en place de blasons (réalisés en mosaïculture), plus de 5600 plantes utilisés, aux entrées de ville. Création d’un jardin à l’école des Barres en collaboration avec le centre culturel. Conférence de presse à Atria sur les plantes médicinales. Marché aux fleurs sur ce thème. Mise en place du jardin des orangers amers en collaboration avec nos amis de Léonberg au square de Léonberg (Pompidou). Plantation de l’arbre du 700e (pelouse Atria). Nettoyage de tous les sites ayant reçu des manifestations organisées à l’occasion du 700e (carnaval, feux d’artifice, concerts la grande fête du 700e, etc…).
La création d’un jardin du 700e est un projet proposé par le service dans le cadre de cette célébration. Ce jardin est placé sur les vestiges reconstitués du couvent des capucins, c’est un jardin contemporain fondé sur des éléments d’architecture, de botanique, de culture, hérité du moyen âge. Le jardin est composé de trois thèmes favoris au moyen âge : — Au nord, le jardin de simples qui se compose de plusieurs carrés de plantes utilisées au moyen âge pour leurs vertus curatives, légumes, fleurs ou herbes appelées simples. — Au centre le jardin de cloître, sur les traces de l’ancien cloître, quatre carrés autour du puits central, espace de silence et de méditation, plantés d’arbustes à fleurs blanches. — Au sud le jardin courtois, banquettes de gazon parsemées de fleurs, ceci pour permettre aux dames de cueillir des fleurs sans se baisser. — A l’est le jardin est prolongé par la réparation des vestiges du couvent des Capucins plantés de graminées.
ı Le centre technique municipal
ı Les moyens humains Au total 142 agents : 48 à l’atelier Propreté 20 à l’atelier Signalisation 21 à l’atelier Voirie 45 à l’atelier Bâtiments 8 à la direction du centre
ı Les actions 2007
L’activité de l’atelier Signalisation
542,80
Contrôle des jeux
597,50
Gainages
229,35
Comptage de trafic
183,00
Caissons de signalisation temporaire
508
Astreinte
665,50
Tournée ampoules feux régulation
759,00
Interventions sur la signalisation verticale
851
Affiches et graffiti
103,00
Panneaux neufs
264
Entretien du matériel
178,50
Garde-corps
69 m
Maçonnerie
35,00
Nombres d’interventions sur les feux tricolores (pannes)
127 622
Lavage mécanisé
1 880,10 41,20
Entretien des locaux
2 523 639.70 €
0 389 m
Jeux
1 408,00
Nombres d’interventions sur les horodateurs (pannes)
44,65
Mobiliers urbains
2 487,00
Remplacements d’ampoules
677
Désherber
577,50
Horodateurs
769,00
Interventions sur les barrières
54
Entretien du matériel
693,00
Feux tricolores
Rangement des stocks
98,80
Installation électrique
Conduite de PL
42,80 1 195,70
Transport de bennes mobiles
Interventions sur les flashs
13
26.50
Interventions sur les bornes automatiques
11
Barrières automatiques
137,50
Interventions sur les bancs
131
Signalisation lumineuse
30,00
Interventions sur les corbeilles
111
1 421,00
Inspections des aires de jeux
960 210
1 888,00
Conduite de nacelle
64,60
Matériels pour manifestations
814,50
Fontaines
850,50
Interventions sur les jeux
Transports divers
128,30
Sanitaires publics
37,00
Inspections des équipements sportifs
5
Barrièrage
199,70
Préparation à l’atelier
2 919,00
Interventions sur les équipements sportifs
26
Conduite d’engin
0,50
Rangement des stocks
168,00
Interventions sur les mobiliers
16
Contrôle ouvrages d’art
9,00
Convois exceptionnels
2,00
Interventions sur les fontaines
22
Débroussailler manuellement
41,00
Pavoiser
Fléchage banderoles
5,00
Illuminations
Nettoyage espaces verts
19,00
Conduite de nacelle élévatrice
200,00
61 973,70
Matériels pour manifestations
60,00
Total général
Indicateurs de consommation de l’atelier Propreté Désherbants Déchets de balayage mécanisé
2007 327 litres
Déchets du balayage manuel
343 T ( sables )
854 T
Corbeilles à papier rénovées
76 u
Corbeilles à papier nouvelles
22 u
Enlèvement de tags ( particuliers )
276 m2 sur 62 sites
Garde-corps
44,00 1 120,50
Signalisation verticale permanente
2 237,00
Signalisation verticale provisoire
1 505,00
Fléchage, banderoles
985,50
Barrièrage
20,50
Signalisation horizontale peinture
2 857,00
Effaçage signalisation horizontale
87,00
Conduite de PL
10,00
Ouvrages coffres
2,00
Relevé compteurs d’eau
2,00
Signalisation horizontale, bandes collées
6,00
Transport de bennes
3,50
Transport du mobilier
16,50
Total général
56
4.475 T
Déneigement mécanisé
Les dépenses ont occasionné l’établissement de près de 3 172 bons d’engagement et le traitement de plus de 3 972 factures, pour un montant global de dépense de 3 187 996,37 €. Ces dépenses se répartissent dans chaque secteur de la façon suivante :
Bâtiments :
Peintures mise en œuvre
Déneigement manuel
10 649,90
186 881.14 €
376,00
Enduits à froid mis en œuvre
Balayage mécanisé
Signalisation :
Astreinte
2007
41,00
ı Les moyens financiers
258 386.21 €
Indicateurs de consommation de l’atelier Signalisation
Contrôle du PC de régulation
44 030,80
Propreté :
71,00
Heures
Balayage manuel
219 089.32 €
Heures
Activité de l’atelier Propreté
Enlèvement d’affiches et de graffiti
Voirie :
Déneigement manuel
23 617,50
57
L’activité de l’atelier Voirie
Heures
Activités de l’atelier Bâtiments
Heures
Déneigement manuel
46,
Déneigement manuel
167,00
Déneigement mécanisé
,00
Déneigement mécanisé
Chargement de sel
9,7
Contrôle des alarmes
Indicateurs de consommation de l’atelier Bâtiments
2007
ampoules (quantité tout types)
910
7,7
tubes fluorescent (quantité tout types)
04 1 9
7,00
Fabrication de saumure
8,0
Contrôle incendie (tournée extincteurs)
80,00
ébauches de clefs (quantité tout types)
astreinte
9,00
Contrôle des agrès
9,00
assistances techniques aux manifestations
777
Conduite d’engins de terrassement
4,7
Relevé compteurs d’eau
8,0
tables transportées
6 01
Conduite de camions
9,08
Contrôle compteurs eDF+ GDF
71,00
Chaises transportées
8 49
Contrôle chauffage bâtiments
6,00
Bancs transportés
84
transports divers
,7
transport de bennes mobiles
7,0
affiches et graffiti
66,0
Praticables transportés
Conduite de nacelle
8,00
entretien des locaux
699,00
Grilles d’exposition transportées
entretien des matériels
86,7
Lignage tableaux
1 164 m
vitrages
198 m²
élagage, débroussaillage
48,7
travaux de maçonnerie
7 78,
maçonnerie (gros œuvres)
1 16,
travaux manuels de voirie
617,7
maçonnerie (doublage cloisons)
40,17
mise en œuvre d’émulsion
07,08
Plomberie (robinetteries, sanitaires)
4,
Réalisation d’ouvrage en béton
16,0
Chauffage ou climatisation
1,7
Pavage et dallage
7,
manifestations
0,00
Rangement
7,
matériels sportifs intérieur
781,
Barrièrage
98,
matériels sportifs extérieur
40,00
entretien du matériel
4,0
installations électriques
4 98,88
matériel pour manifestations
,0
menuiserie + peinture
01,
Signalisation verticale permanente
,00
zinguerie, étanchéité
86,0
Total général
22 826,71
Indicateurs de consommation de l’atelier Voirie enrobés à chaud enrobés à froid
2007 96. t 19 t
émulsion de bitume
40.4 t
tout venant
1 810 t
Sables
7 t
Gravillons
1 187 t
Ciments
11.700 t
Bétons
1 m³
Bordures et bordurettes
467 m
Charpentes, couvertures bâtiments
1 89,9
Peinture bâtiments
1 8,7
Revêtements de sols
18,8
Revêtements muraux
0,4
Ferronnerie ( portails, clôtures,…)
71,8
Serrures + clés
1 10,0
vitreries
87,7
Rideaux (entretien du textile)
49,00
Pavoiser
9,8 1,00
Conduite de nacelle élévatrice
9,00
matériels pour manifestations
810,8
Distribution des ramettes de papier
00,7 8,00
transports divers
078,0
Cloison, isolation
6,00
Convois exceptionnels
6,0
Total général
8
0 ,
Conduite d’engin
transports des mobiliers
1 0
0,4
entretien ( armoires, bureaux,…)
Préparation à l’atelier
747
47 013,40
9
ı Bilan de ALLO VOIRIE Les demandes d’interventions et signalements
2007
Les interventions de l’astreinte Voirie
2007
Maintenance de la voirie
1 229
Nettoyages de chaussées, tags, affiches,…
36
Maintenance des bâtiments
5 442
Déneigement, alertes météo
18
Barrièrages, signalisation
13
Manifestations
777
7 448
Enlèvements de cadavres d’animaux
5
Dégâts sur la voirie ( nids de poules, ,…)
14
Divers ( incendies, inondations, aide aux autres services, …)
33
Sorties programmées ( manifestations, encadrement propreté, …)
176
Les encombrants sur trottoirs
Origine de la demande
Réponse
Téléphone
Internet ou intranet
Courrier ou message électronique ou appel téléphonique
136
181
194
317
Etat des demandes ( au 31/12/07 )
Pas de réponse souhaitée ou demandeur n’ayant pas laissé ses coordonnées
En attente
Soldé
123
1
316
317
317
Le délai moyen de réponse est de 5.5 jours et le délai d’intervention moyen est de 4.8 jours.
6
301
Demandes par secteur d’activité CAB Secteur
OM Encombrants
Eaux Assainissement
Voirie
Propreté
Signalisation Circulation
Tags
Eclairage Public
Espaces Verts
Bâtiments
Divers
25
15
56
38
60
40
42
20
6
15
Total 317
Demandes par quartier Le Mont
Parc de la Douce
Résidences Bellevue
Pépinière
Centre Ville
Vosges
Nord
Miotte Forges
Glacis
Vieille Ville
29
4
20
23
63
46
35
38
15
44
Bilan déneigement – hiver 2006/2007 Sorties :
6u
81
Sel pour déneigement chaussées et trottoirs :
231 tonnes
Entretien bâtiments
224
Sel bacs à sel :
50 tonnes
Manifestations
26
Litres de saumure :
15 000 litres
Les interventions de l’astreinte Bâtiments Alarmes
2007
Divers
72
Intervention société de surveillance
329
Les interventions de l’astreinte Régulation du Trafic
732
Feux de signalisation
46
Horodateurs
17
Barrières, flashs, illuminations, fontaines
10
Total
73
60
2007
61
LE CABINET DU MAIRE
ı Faits marquants
ı Les relations internationales Créé en juin 2005, ce service assure l’animation et le suivi des échanges de jumelages (Leonberg en Allemagne, Stafford en Angleterre, Delémont en Suisse, Tanghin-Dassouri au Burkina Faso) et des actions de coopération décentralisée avec les partenaires des rives Sud et Est de la Méditerranée (Mohammedia au Maroc, Boumerdès en Algérie, Jérusalem Est et Hébron en Palestine). Il permet également à la Ville de participer aux réseaux de coopération décentralisée : le CERCOOP au niveau régional, Cités Unies France et Réseau de Coopération pour la Palestine au niveau national, et Cités et Gouvernements Locaux Unies au niveau mondial.
Enfin, l’ensemble des villes jumelles ont participé à la Grande Fête du 700e les 15 et 16 septembre 2007. Au niveau de la coopération décentralisée à destination des pays du pourtour méditerranéen, Belfort a conduit en 2007 une série d’actions cofinancée par le Ministère des Affaires Etrangères.
— les
— la
—e nfin,
ı Les moyens financiers Dépenses Jumelages
45 662,45 €
Coopération décentralisée
74 130,46 €
Recettes 47 412,00 €
ı Les actions 2007 4 e édition des « Jumelliades », manifestation qui réunit une fois tous les deux ans les villes jumelles de Belfort. Dédiée au 700e anniversaire de la Ville de Belfort, cette édition a permis lors d’une table ronde, d’un après midi théâtral et d’une soirée internationale de connaître davantage l’Histoire et la Culture des villes représentées.
échanges de savoir-faire et de pratiques entre Belfort et ses partenaires ont été approfondis dans le domaine de l’enfance et de la jeunesse (en partenariat avec les Francas et le Service Jeunesse de la Ville en Palestine et en Algérie) et dans le domaine de la gestion des déchets (en partenariat avec la CAB et le SERTRID avec les partenaires algériens).
Signature d’une convention de coopération avec Boumerdès (Algérie) Belfort a lancé en 2006 un nouveau partenariat avec la commune et le département de Boumerdès en Algérie qui s’est concrétisé en septembre 2007 par la signature d’une convention de coopération en présence des autorités nationales algériennes et françaises. Ce texte prévoit de renforcer les compétences des administrations locales, de développer les échanges culturels et sportifs, de soutenir les échanges autour de la formation et de l’éducation et d’encourager les échanges économiques. Officialisation du jumelage avec Tanghin-Dassouri (Burkina Faso) Belfort et Tanghin-Dassouri, ville burkinabè dotée depuis 2006 d’un Conseil municipal, ont officialisé leur relation d’amitié après plus de vingt années d’échanges, en signant en juin 2007 une Charte de Jumelage et de Coopération. Cette dernière implique également la Communauté de l’Agglomération Belfortaine qui s’est engagée dans des collaborations dans le domaine de l’eau.
culture des villes partenaires a été mise à l’honneur avec la participation de musiciens de Mohammedia et de Jérusalem-Est au FIMU en mai 2007 et l’exposition de photographies sur les réhabilitations architecturales dans les vieilles villes palestiniennes organisée par le Service relations internationales et le Pavillon des Sciences. le soutien de la Ville de Belfort aux échanges scolaires et universitaires à destination du Maroc et de l’Algérie s’est poursuivi en 2007.
Reçus pour la première fois à Belfort à cette occasion, les élus de Tanghin-Dassouri au Burkina-Faso ont pu témoigner de la création récente des conseils municipaux dans leur pays et ont découvert l’organisation et le fonctionnement des services de la Ville et de la Communauté d’Agglomération de Belfort. Des projets de coopération ont pu ainsi être définis conjointement notamment dans le domaine de l’accès à l’eau potable et de l’éducation (poursuite du soutien municipal à l’Ecole d’éducation informelle « Bang’r Zaka »). 30e anniversaire du jumelage avec Leonberg célébré en juin 2007 avec l’acueil d’une importante délégation de cette ville jumelle allemande. Cette dernière a offert à la Ville de Belfort une reconstitution d’un jardin de l’époque Renaissance implantée au cœur même du square « Leonberg » en Vieille Ville. Exposition sur la Palestine Tanghin-Dassouri, ville burkinabè
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La DiReCtion DE lA cOMMunIcAtIOn
ı Service Fêtes et Cérémonies
La Direction de la communication, rattachée au cabinet du Maire, a une double mission : d’information et relations publiques. Elle est à la croisée d’un chemin qui conduit auprès de la population l’information sur ce que font les services et ce que décident les élus. Et, en cette année 2007, les chemins de la communication ouvraient les portes du temps pour remonter en l’an 1307 !
ı Les moyens humains
ı Les missions La mission « PROTOCOLE » : le service « Fêtes et Cérémonies » gère l’organisation des cérémonies et réceptions municipales. il est ainsi à la disposition des élus et de l’ensemble des services. — — —
La direction de la communication, service commun à la ville et à la communauté de l’agglomération, est composée de sept agents, dont deux journalistes pour la réalisation du Belfort mag, une graphiste, une webmestre, un adjoint administratif, un agent technique qualifié et une chargée de communication plus spécifiquement affectée à la communication de la CaB.
tenue du fichier Protocole institutionnel, Gestion des cartons d’invitation, organisation des réceptions, repas, inaugurations et cérémonies patriotiques.
La mission « EVENEMENTIEL » : le service « Fêtes et Cérémonies » organise diverses animations et festivités.
ı Les moyens financiers
ı Les activités
Le budget annuel alloué à la Direction de la communication, toutes actions confondues s’élève, à 60 000 euros dont 0 000 euros pour l’ensemble des publications réalisées pour le compte des différents services et 7 000 euros pour le 700e anniversaire de Belfort.
les activités festives : — — — — — — — —
Carnaval Belflorissimo La marche des Sens Kiosque en Fête Feu d’artifice de la Fête nationale Les Rigolomanies La Passerelle des arts Jours de Fêtes, illuminations et animations de fin d’année
ı Fait marquant Carnaval du 700e le samedi 17 mars 2007
les activités protocolaires :
ı Les actions 2007 L’année 007, année de célébration du 700e anniversaire de la ville de Belfort, a mobilisé une grande partie des énergies pour porter les actions liées à cet événement exceptionnel. C’était la première fois que la ville organisait sur une année calendaire pleine, une série d’animations liées à un seul événement. Sous la conduite de la mission du 700e, la direction de la communication a apporté son savoir-faire pour mettre en avant le faire-savoir indispensable à un tel challenge. Du concert d’ouverture du groupe Cradem en septembre 006, jusqu’au point d’orgue de la Grande Fête des 1 et 16 septembre 007, la direction de la communication a poussé les feux de l’information pour que le public réponde présent à tous les rendez-vous fixés. et la satisfaction de voir plus de 110 000 personnes en vieille ville pour la Grande Fête, est sans aucun doute la plus belle récompense d’une année de travail. Par ailleurs, la communication des manifestations populaires telles que Les Ballons du territoire et la Concentration du Lion, 700 voitures pour les 700 ans de Belfort, a été l’occasion de faire rayonner la Cité du Lion.
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Zoom sur
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un journal du 700e ! Chaque mois de l’année du 700e, encarté dans le Belfort mag, le journal du 700e a donné la parole à tous les acteurs qui se sont mobilisés pour cet anniversaire. Les grands moments, mais aussi « les à côtés » qui font la vie d’une manifestation de grande envergure.
ı Chiffres-clés 10 réceptions. importants repas : Soirée des vœux du maire et du Président de la Communauté de l’agglomération Belfortaine, Repas des anciens Belfortains, Repas des Retraités de la ville de Belfort et de la C.a.B. — 1 cérémonies patriotiques. — 16 inaugurations parmi lesquelles on peut citer les inaugurations du jardin du 700e, du parcours de Découverte de la Citadelle, de la maison de Quartier des Forges, de la nouvelle bibliothèque municipale ou encore la maison de l’etudiant et du théâtre. — —
0000 cartons d’invitation envoyés. 10 réceptions municipales, plus de 10 000 hôtes accueillis dans les salons de l’Hôtel de ville de Belfort et de la Communauté d’agglomération.
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La DiReCtion généRAlE DES SERVIcES
ı Fait marquant
Le Directeur Général des Services assure, sous l’autorité du Maire, la cohérence générale du fonctionnement des services, l’optimisation de la gestion des moyens, et une régulation générale en matière de planification des actions et de leur suivi en vue de leur réalisation dans le respect des objectifs fixés. Par ailleurs, il pilote l’innovation, la programmation, l’adaptation et les stratégies d’anticipation pour tous les sujets concernant l’organisation des services et la modernisation des méthodes, outils et processus. Il réunit chaque semaine un comité de direction composé du Directeur général des services techniques, de son adjoint, des quatre directeurs généraux adjoints et six directeurs de service. La Direction Générale des Services Techniques assure la réalisation des travaux et étudie la faisabilité des projets. Elle regroupe l’ensemble des moyens des services opérationnels. Les Directions Générales Adjointes sont constituées pour assurer l’élaboration, la mise en œuvre, l’évaluation des politiques municipales. Elles vérifient aussi la cohérence des actions développées par les directions ou centres de responsabilité qui leur sont rattachés.
ı La direction des systèmes d’information Sur la base d’une infrastructure principalement fibres optiques, la DSi a pour missions, en plus de la mise en œuvre d’applications métiers pour l’ensemble des services, de contribuer fortement à une intégration ambitieuse d’outils technologiques au sein des services. Service commun à la CaB et à la ville de Belfort, la DSi administre un réseau local de plus de 800 postes de travail répartis sur une soixantaine de sites.
ı Les moyens humains 1 agents composent la DSi structurée en 4 pôles : infrastructures – Systèmes, etudes, Système d’information Géographique, téléphonie.
ı Les moyens financiers Dépenses
Recettes
Fonctionnement
66 98 € (+ 1,7 %)
44 € (+11,6 %)
investissement
7 70 € (-14, %)
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ı Les actions 2007 Infrastructures : intégration des serveurs de Régulation du trafic ; mise en œuvre d’une maintenance externalisée du parc informatique des écoles ; participation active à la vidéosurveillance du centre ville ; interconnexion des sites de la maison de quartier des Forges et du Château de vescemont ; éligibilité wifi des salles des assemblées et de réunions. Systèmes d’Information : nouveau système de gestion de la Bibliothèque municipale ; nouveau système d’assistance aux marchés publics ; nouvelles versions de l’automatisation des procédures de dépôt des rapports aux assemblées et publication sur le site internet des délibérations ; développement d’une accessibilité web (Hermès) complétant le gestionnaire de courrier (mercure) ; dématérialisation des rôles de facturations (crèches, restauration scolaire, CFa, marchés, parkings…) ; portail intranet à gestion de contenus avec accessibilité personnalisée ; développement du système d’information géographique (plans de villes, coordination de travaux, unités immobilières, arbres d’alignement…). télécoms : mise en œuvre d’un nouveau marché. Etudes : extranet de gestion de projets (aRiane) ; automatisation des procédures pour les arrêtés ; plateforme de dématérialisation avec les services de l’etat (trésorerie et Préfecture) ; dépôts de plaintes simplifiés ; bornes interactives aux cimetières…).
EDI : Echanges de Données Informatisées.
Dépenses
La collectivité s’est engagée, dès 2006 de manière opérationnelle, dans la dématérialisation progressive de ses procédures. La première opération a été la mise en œuvre du Workflow (automatisation et traçabilité d’une procédure) de gestion des délibérations. En 2007, se sont certains échanges avec les services de l’Etat (Trésorerie et Préfecture) qui se sont dématérialisés : bulletins de paies, factures de prestations, pièces constitutives des marchés publics … 2008 verra, notamment, la transmission des délibérations et des arrêtés sur une plate forme spécifique de dématérialisation en totale conformité avec le protocole national d’échanges Actes (Aide au Contrôle et à la Transmission Electronique Sécurisée).
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Zoom sur le parc géré
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serveurs partagés avec la CaB 0 ordinateurs ; 407 imprimantes dans les services 6 ordinateurs ; 161 imprimantes dans les écoles belfortaines 68 téléphones ; lignes isolées ; 18 téléphones mobiles
ı La direction du secrétariat général
ı Les actions 2007 l’exploitation du centre AtRIA. Depuis son ouverture au public, en 199, l’exploitation du centre de congrès municipal fait l’objet d’une délégation de service public confiée à la SoGeCa (société de gestion des centres atRia). Sur la base des résultats soumis annuellement à l’assemblée délibérante, la ville participe au déficit d’exploitation. Par ailleurs, elle soutient activement les associations locales dans l’organisation de leurs manifestations et contribuent à leur tenue au sein de cet équipement.
Recettes 04 898 €
Redevance SoGeCa
1 78 €
Participation aux fluides Participation au déficit
4 160 €
Locations de salles
10 410 €
la recherche de financement 007 est l’année charnière pour l’affectation des crédits européens. Le programme « objectif 000-006 » s’achevant, quelques opérations seulement ont pu bénéficier de reliquats de crédits dont 00 000 € destinés au Parcours Découverte de la Citadelle de Belfort. L’exercice a été essentiellement consacré par les services de l’etat à définir les dispositions et modalités qui guideront l’instruction et l’attribution des subventions au titre du programme opérationnel « compétitivité et emploi 00701 ». Compte tenu de la baisse des fonds structurels d’une part et de l’extension des territoires éligibles d’autre part, les critères d’éligibilité et de sélection des projets se multiplient et se complexifient. Les premiers dossiers de demandes de subventions respectant ces nouvelles exigences seront déposés en 008. Par conséquent, l’année 007 a été principalement consacrée à percevoir les subventions obtenues. ainsi ont été notamment perçus : 19 08 € de la CaB pour les aménagements au centre-ville inscrits au contrat d’agglomération ; 1 8 7 € de l’etat dont 76 07 € en attente de crédits de paiements ; 00 000 € de la Région et 901 € du Département pour le gymnase universitaire « le Phare » ; 14 698 € de FeDeR (fonds européen de développement régional). Par ailleurs, deux opérations municipales ont bénéficié des 00 000 € de crédits départementaux inscrits sur le fonds de développement de l’agglomération 007 (montée du Château et modernisation de la bibliothèque municipale). Deux autres opérations ont obtenu le soutien exceptionnel de l’etat au titre des crédits parlementaires pour un montant total de 10 000 €. enfin, l’aménagement de l’entrée de ville sud a été retenu au titre du volet territorial du contrat de projets 007-01 et bénéficiera ainsi d’un soutien financier de 11 000 € pris en charge à parité entre l’etat et de la CaB.
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LA DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES
ı Le service hygiène et sécurité Le service Hygiène et Sécurité est chargé du suivi et de l’animation de la politique de prévention des risques professionnels des agents.
Gérer les carrières des agents, le paiement de leurs salaires, leur formation. Améliorer les conditions de travail générales en particulier au niveau des règles d’hygiène et de sécurité. Organiser la logistique dans les bâtiments municipaux (entretien, gardiennage). Organisation la tenue des instances paritaires.
ı Faits marquants Mise en œuvre de la réforme des agents de catégorie C avec reclassement des agents dans les nouveaux grades et cadres d’emplois. Mise en œuvre de la reprise des services antérieurs pour les nouveaux agents embauchés depuis le 1er novembre 2005. Affectation des cinq premiers agents issus du PIRP (parcours individuel de requalification professionnelle) dans leurs nouvelles missions. Création d’un nouveau budget annexe, celui de la Cuisine Centrale. 23 nouveaux agents formés en tant que Sauveteurs Secouristes du Travail.
ı Les actions 2007 ı Le service carrières Recrutements : 64 agents permanents, 46 saisonniers, 182 remplacements mensuels par le Centre de gestion. Gestion des carrières : préparation de 5 Commissions Administratives Paritaires, 61 promotions de grade et 300 promotions à l’échelon supérieur, 608 reclassements dans un cadre d’emplois et 35 reclassements suite à prise en compte des services antérieurs, 56 intégrations dans les nouveaux cadres d’emplois, 1864 arrêts de travail, 630 formulaires de congés annuels, 4530 bons de modification d’heures. 18 dossiers de départ en retraite et 12 dossiers de départ en carrière longue. P réparation de deux cérémonies en l’honneur des médaillés, d’une cérémonie en l’honneur des retraités et d’une cérémonie d’accueil des nouveaux embauchés.
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ı Le service paie Edition de 16 676 bulletins de paie et de 914 mandats de paie. Suivi de l’évolution des situations individuelles : éléments variables de paie, mise en application des évolutions de carrières (promotions d’échelon et de grades), absentéisme, supplément familial de traitement, rappels de traitement… Suivi de l’évolution réglementaire et des versements des charges.
ı Le contrôle budgétaire et les études Préparation et suivi des budgets du personnel de laVille (34,4 millions d’euros), du Centre de Formation des Apprentis (1.4 million d’euros) et de la cuisine centrale (0,4 million d’euros). Etablissement des tableaux de bord mensuels de gestion, des coûts des services et du bilan social. Suivi des subventions du COS, de laMutame et de l’amicale des retraités.
ı Le service formation En2007, 418 agents sont partis en formation professionnelle continue. 738 actions de formation ont été réalisées représentant 1431.5 jours de stage. Par ailleurs, 13 agents ont suivi une préparation à un concours ou à un examen professionnel pour un total de 110,5 jours. 1 agent de catégorie A 4 agents de catégorie B 8 agents de catégorie C
: : :
3 jours 34.5 jours 73 jours.
Trois commissions formations ont été organisées les21 mars, 14 juin et 24 octobre 2007. Le service formation a également suivi et organisé l’accueil de stagiaires extérieurs : environ 266 demandes de stages ont été enregistrées permettant l’accueil de 131 stagiaires. 13 personnes accomplissant un travail d’intérêt général ont également été accueillies dans les services municipaux.
Quatre missions principales sont menées par les trois agents du service : — Prévenir les risques et maintenir la sécurité au travail ; — Suivre la santé des agents de la collectivité ; — Gérer les dotations d’équipements de protection individuelle ; — Gérer les dossiers d’accidents du travail. Préparation de trois Comités d’Hygiène et de Sécurité. Pilotage des actions et des formationsACMO et Correspondants de Sécurité. Elaboration de formation à la sécurité : Gestes et Postures, Signalisation de chantier, Plan de prévention, Formation continue ACMO et CHS, Sauveteurs Secouristes du Travail, AFPS… Gestion des dossiers d’accidents de service et de maladies professionnelles. Coût des frais médicaux et expertises : 34 741 €. Gestion des dossiers de longues maladies et de maladies de longue durée. Gestion des équipements de protection individuelle et des tenues de travail : 146 942 € consacrés à ces équipements. Suivi de la médecine professionnelle et préventive : 55 097 €. Suivi et gestion des actions du psychologue du travail pour un budget de 12 500 €.
ı Les chiffres clés
—a ssurer
l’entretien des bâtiments publics (environ 140 sites allant des groupes scolaires aux structures de petite enfance en passant par les bureaux administratifs, ateliers et établissements à vocation culturelle, sportive ou associative) représentant 91 000m² de locaux —a ssurer l’accueil et le gardiennage de certains équipements (Maison du Peuple, Salle des fêtes…) —g érer les achats, les livraisons et le suivi des produits d’entretien sur les sites concernés —g érer un parc de machines spécifiques (mono-brosse, aspirateurs à eau…) —s uivre la réalisation des travaux confiés à des entreprises extérieures notamment en matière de nettoyage, blanchisserie, vitres, déménagements… —g érer la mise à disposition de personnel lors des vins d’honneur (315 affectations en 2007).
ı Ses moyens humains
102 agents permanents, 60 vacataires dont 17 concierges, coordonnés 36 titres d’habilitation ou d’autorisation délivrés (conduite d’engin, par une équipe administrative et technique composée de 6 personnes. électrique, travail en hauteur…). Afin d’assurer les remplacements dans les services, 701 contrats ont été 60 Sauveteurs Secouristes du Travail formés. établis en 2007dont 662 via le Centre de Gestion. 24 Expertises médicales organisées. 58 Dossiers présentés en Comité Médical. ı Ses moyens financiers 55 Dossiers présentés en Commission de Réforme.
ı Le service logistique
Dépenses Fonctionnement
381 211,10 €
Produits d’entretien 137 740,51 € Recrutements : 64 agents permanents, 46 saisonniers, 182 remplaceEntretien des bâtiments 137 851,21 € ments mensuels par le Centre de gestion. Gestion des carrières : préparation de 5 Commissions AdministratiEntretien des matériels 105 619,38 € ves Paritaires, 61 promotions de grade et 300 promotions à l’échelon Investissement 17 918,21 € supérieur, 608 reclassements dans un cadre d’emplois et 35 reclasse(achat de nouveaux matériels) ments suite à prise en compte des services antérieurs, 56 intégrations dans les nouveaux cadres d’emplois, 1864 arrêts de travail, 630 formulaires de congés annuels, 4530 bons de modification d’heures. ı Les actions 2007 18 dossiers de départ en retraite et 12 dossiers de départ en carrière longue. P réparation de deux cérémonies en l’honneur des médaillés, d’une Equipement de la nouvelle Bibliothèque des 4 As en matériel d’entretien cérémonie en l’honneur des retraités et d’une cérémonie d’accueil des (aspirateur, petite auto laveuse) nouveaux embauchés.
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La DiReCtion DES FInAncES La mission du service consiste à assurer la gestion financière des 4 budgets de la collectivité : Budget Principal, CFA, lotissement Cône Sud Hatry, lotissement Baudin. Le Budget Principal 2007 s’élève à 120 millions d’euros (hors écritures d’ordre). Le service des Finances se compose de trois pôles gérant chacun un aspect de la gestion financière : le pôle “préparation budgétaire” ayant comme mission principale la préparation et l’architecture des quatre budgets. — Le pôle “exécution budgétaire” ayant en charge le mandatement des factures et émission des titres de la collectivité, ainsi que le suivi des marchés, de la trésorerie et de la dette. — Le pôle “contrôle de gestion” qui a en charge le contrôle interne, le contrôle externe et la gestion du logiciel financier. —
ı Les moyens humains et matériels Pour mener à bien l’ensemble de ces tâches, le service des finances se compose de seize agents répartis ainsi : trois agents au niveau de la préparation. Huit agents au niveau de l’exécution budgétaire dont à temps partiel. — trois agents au niveau du contrôle de gestion. — le directeur et la secrétaire du service. — —
Différents outils informatiques sont à disposition. outre le logiciel financier “Sedit marianne”, et son corollaire pour les immobilisations “opale”, le service des finances travaille sur un requêteur “Business objects”, un logiciel de prospective “Regard”, un logiciel de traitement et d’analyse des fichiers fiscaux “aF” et pour le suivi de la dette “Loan” et “Finance active”.
ı Les moyens financiers Le service des finances gère principalement : — — — —
les crédits d’emprunt les impôts et dotations perçues les écritures d’ordre (amortissements, cessions) les impôts fonciers, les baux et loyers
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ı Les actions 2007 pôle préparation budgétaire elaboration des budgets : un budget primitif ; trois décisions modificatives ; un budget supplémentaire ; un compte administratif. Suivi de l’architecture budgétaire : 9 virement de crédits internes ; 87 lignes budgétaires gérées. Fiscalité : préparation de la Commission Communale des impôts Directs ; simulations diverses. appels de fonds pour les subventions reçues par la ville : élaboration de seize états financiers ; gestion de 180 fiches-opérations. pôle Exécution budgétaire mandatement : 0 197 mandats et 97 titres de recettes émis ; 166 réductions de titres et 144 réductions de mandats effectués. Suivi après mandatement : aide aux services ; renseignements auprès des fournisseurs de la ville ; relation avec la trésorerie de Belfort ville. Suivi des subventions allouées : 71 organismes bénéficiaires représentant 6 versements. ecritures comptables des opérations de cessions et écritures d’ordres diverses. Suivi financier et administratif des marchés publics : 1 appels d’offre ouverts et 1 maPa. Régies : 4 régies de recettes permanentes (dont 4 CFa) ; 11 régies d’avances permanentes (dont 1 CFa). appels et paiements des loyers : 9 loyers payés ; 6 loyers encaissés ; contrats de redevance terrasse couverte ; 18 droits de place (taxis).
immobilisations : Saisie de 69 fiches-immobilisations. Gestion de la dette : 67,7 millions d’euros d’encours ; huit emprunts contractés en 007 ; un emprunt remboursé ; 68 emprunts au total. Gestion de la trésorerie : 10 millions d’euros de ligne de trésorerie ; 99 tirages et 40 remboursements effectués au cours de l’année. pôle contrôle de gestion Réalisation mensuelle de tableaux de bord. Statistiques financières par service. analyse des comptes des principales associations subventionnées. Comptabilité analytique ; calcul des coûts. administration du système d’information et de gestion financière : journées de formation ; aide aux services gestionnaires ; paramétrage du logiciel ; création des tiers (débiteurs et fournisseurs de la collectivité). Réalisation des écritures d’ordre à partir du logiciel oPaLe. Réponses aux enquêtes d’ordre financier.
ı Faits marquants Création d’un budget annexe “Cuisine Centrale” suite à une recommandation de la Chambre Régionale des Comptes afin de mesurer plus facilement le coût de ce service municipal. Approfondissement de l’observatoire fiscal : suivi de l’évolution de nos bases, simulation politique d’abattements, taxation des logements vacants, observatoire géographique par quartier.
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Zoom sur
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Quelques données statistiques de l’activité financière de la Collectivité (Budget Principal uniquement) : —
les taux de consommation s’élèvent à 94,9 % pour les dépenses de fonctionnement.
—
la ville de Belfort a payé ses fournisseurs en 7 jours en moyenne, le délai global de paiement étant de 4 jours. toutefois, 487 dépassements de délais ont été relevés sur 17 68 mandats (14%).
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LA DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ı Le service achats Maîtriser l’ensemble des démarches relatives aux achats de mobiliers, photocopieurs, fournitures de bureau, enveloppes et impressions. Régler certaines cotisations municipales. Plus qu’un intermédiaire entre les services internes et les fournisseurs, l’agent à temps complet s’attache à identifier et à centraliser les besoins. Dans un souci de maîtrise des coûts, la création d’un groupement de commandes entre la Ville de Belfort et la Communauté d’Agglomération Belfortaine pour l’achat de fournitures de bureau doit permettre à terme, non seulement, de réaliser des économies, mais aussi de mieux équiper les services.
ı Les moyens financiers Une dépense totale (investissement et fonctionnement) de 152 314 €.
ı Les affaires foncières Gérer les procédures d’acquisitions et de cessions menées par la Ville de Belfort, des déclarations d’intention d’aliéner (DIA) et du droit de préemption urbain exercé par la Ville. Elaboration des conventions de location dans lesquelles la Ville est partie prenante.
ı Les actions 2007 Les acquisitions : 245 688,13 € pour des terrains acquis à la SNCF (rue de Wissembourg) et à Territoire Habitat (secteur Baudin). Cependant, il est à noter que de nombreuses acquisitions de terrains sont à titre gratuit ou font l’objet d’échanges sans soulte. —1 187 755,16 € pour des bâtiments, notamment au titre du logement social et de la politique de l’habitat. Par ailleurs, des locaux ont été acquis au 141 avenue Jean Jaurès afin de les mettre à disposition d’associations ou de services publics. —1
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Les cessions : 615,57 €. La plupart des préemptions fait l’objet de cessions aux opérateurs sociaux de la Ville. De plus, ont été cédés certains biens comme un entrepôt situé à Phaffans ou l’ensemble immobilier sis 117 avenue Jean Jaurès. Par ailleurs, dans le cadre du lotissement « Les Résidences du Fort Hatry » faisant l’objet d’un budget annexe, des parcelles ont été cédées à Territoire Habitat et à la Société ATIK. —d es baux emphytéotiques ont été conclus dont l’un avec Alstom Power Turbomachines pour une utilisation à long terme du stade des 3 Chênes. —9 74
l’exercice du droit de préemption urbain La Commission d’examen des Déclarations d’Intention d’Aliéner (D.I.A.) se réunit toutes les 3 semaines. Les D.I.A., susceptibles d’intéresser la Ville ou ses opérateurs sociaux, sont mises à l’étude et systématiquement suivies d’une visite par : — le service des Domaines chargé de l’estimation de la valeur vénale — Néolia ou Territoire Habitat selon le cas — le service juridique — le C.C.A.S. lorsqu’il y a des locataires et afin d’effectuer une enquête sociale. Au cours de l’année 2007, la Ville a exercé 3 fois son droit de préemption urbain pour un montant total de 780 000 €. Les préemptions des immeubles 28 rue de Saverne et 6 rue du Docteur Vauthrin ont été réalisées dans un but de réhabilitation en logements sociaux et de rétrocession aux opérateurs sociaux afin de respecter ces objectifs. Le bien sis 5 rue Lebleu a été préempté pour constituer une réserve foncière en vue de permettre la réalisation d’une opération d’aménagement du secteur. Ces opérations s’inscrivent dans le cadre de la politique menée par la Ville de Belfort en matière de lutte contre la relégation urbaine des territoires inscrite au Contrat Urbain de Cohésion Sociale 2007-2009 et notamment en matière de diversification de l’offre de logement. Par ailleurs, dans le cadre de la modernisation du Centre Commercial des Glacis du Château, la Ville a instauré un droit de préemption renforcé sur le périmètre du projet.
ı La cellule juridique
ı La cellule marchés publics
Gestion et suivi des marchés et contrats d’assurances. Instruction et suivi des dossiers de sinistres et des affaires contentieuses. Conseil en matière de précontentieux et recherches juridiques diverses.
Rattachée depuis le 1er janvier 2007 à la Direction des Affaires Juridiques, la cellule marchés publics a pour mission principale d’assister l’ensemble des services de la Ville de Belfort dans la réalisation et le suivi des marchés publics. Elle organise, uniformise et sécurise l’ensemble des procédures des marchés sur le plan juridique et administratif et en assure le suivi.
ı Les moyens financiers Fonctionnement
Dépenses
Recettes
452 299,10 €
311 016,44 €
ı Les actions 2007 1 1 contrats d’assurances permanents pour un total de primes réglées s’élevant à 341 420,28 € (+ 24,98 % par rapport à 2006) dont 288 778,11 € pour le contrat d’assurance de dommages aux biens. 21 dossiers ouverts (30 en2006) faisant suite à une mise en cause de la responsabilité civile de la Ville par des tiers, dont 4 concernent des dommages corporels consécutifs à une chute 3 déclarations de sinistres adressées à l’assureur de dommages aux biens (4 en 2006) pour trois dégâts des eaux consécutifs à infiltrations dans le bâtiment suite à fortes pluies. 19 mises en cause et réclamations (13 en2006) adressées directement, en vue d’un règlement amiable, à des tiers identifiés, responsables de dégâts causés au domaine public ou privé de la Ville, ou de dommages corporels à un agent municipal, soit un total de réclamations de 15 122,17 €. 25 dossiers d’affaires contentieuses ouverts (idem en 2006) soit 7 devant le juge administratif, 17 pour des litiges relevant de la juridiction pénale et 1 devant le Tribunal d’Instance.
ı Les moyens humains La cellule marchés est composée de quatre agents (ingénieur subdivisionnaire, rédacteur chef, rédacteur, adjoint administratif).
ı Les actions 2007 19 appels d’offres ouverts représentant 60 lots ; 3 marchés négociés représentant 9 lots ; 97 marchés à procédure adaptée représentant 137 lots et 27 avenants pour un volume financier total de 12 203 800 € TTC.
ı Fait marquant Installée au mois d’Avril 2004, la cellule marchés est, depuis le 1er janvier 2007, rattachée à la Direction des Affaires Juridiques. Jusqu’à cette date la cellule assurait la gestion des seuls marchés de la Direction Générale des Services Techniques, depuis, elle assiste l’ensemble des services dans l’élaboration de leurs procédures.
ı Fait marquant Versement, par la SMACL de la totalité de l’indemnité due à la suite de l’incendie criminel survenu à l’école maternelle SaintExupéry le 9 novembre 2005, soit 286 321,08 € (déduction faite de la franchise de 381 123 €).
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La DiReCtion DES AFFAIRES généRAlES ı ı ı Zoom sur ı ı ı le logiciel MARCO Cet outil est un assistant à la rédaction des pièces administratives des marchés (acte d’engagement, cahier des clauses administratives particulières, règlement de consultation) et à la gestion des différentes procédures de marché. Du marché à procédure adaptée simple jusqu’au montage complexe (marché fractionné, accord cadre,…), maRCo veille au bon déroulement de la procédure quelque soit le type de marché traité (travaux, fournitures, études,…). installé en octobre 007 et après formation des utilisateurs, les premières consultations rédigées via maRCo ont été effectives fin décembre.
ı Le centre d’informations documentaire
ı Les moyens financiers DEPENSES acquisitions d’ouvrages
4 000 €
abonnements
0 000 €
Presse
1 000 €
Divers
1 000 € 67 000 €
ı Les actions 2007 Revue de presse en ligne : la revue de presse quotidienne de l’est Républicain et du Pays est disponible sur internet et intranet, une vingtaine d’exemplaires-papier est également diffusée. Dossiers de presse : 0 thèmes environ sont suivis par le CiD. 09 abonnements de périodiques ou d’ouvrages avec mises à jour. 1 abonnements de journaux locaux. 70 ouvrages acquis. 4 circuits de lecture ciblés selon leur contenu en un ou plusieurs exemplaires. 18 recherches effectués : textes officiels, dossiers juridiques, presse… Diffusion sélective de documents et envoi ponctuel et direct aux destinataires susceptibles d’être concernés. accueil en salle de lecture : environ personnes par jour.
ı La cellule assemblées – accueil - courrier La cellule-assemblées organise les séances du conseil municipal et des commissions préparatoires. elle prend en charge les projets des rapports des services inscrits sous le système d’automatisation des Procédures administratives (aPa). elle en effectue la collecte, le contrôle, les modifications puis elle met les textes à la signature des élus. elle élabore les délibérations et les met en ligne via intranet. elle effectue le suivi après conseil municipal : diffusion des délibérations aux services concernés, transmission pour signature des actes afférents à ces décisions (conventions, contrats, protocoles d’accord, documents budgétaires, contrats de prêt, dossiers d’urbanisme, etc…). elle établit chaque semaine l’ordre du jour de la réunion de la municipalité, en assure la diffusion, et collecte les décisions sur informatique. elle suit la mise à jour de l’organisation du conseil municipal (désignations/délégations/représentations). elle transmet au quotidien à monsieur le Préfet du territoire de Belfort les actes soumis au contrôle de légalité après enregistrement. elle se charge de leur publication et de l’affichage.
Animé par un cadre A, ce service commun à la Ville et à la CAB compte trois pôles : — L’accueil ( agents) : les hôtesses se partagent les tâches d’accueil du public et de l’accueil téléphonique. Le standard est installé dans un local attenant à l’espace –accueil. — Le courrier (6 agents) — Les assemblées (4 agents)
ı Le service état-civil – élections – formalités administratives - cimetières
Gérer le fichier électoral (inscription, radiation) ; préparer matériellement les scrutins ; organiser les élections professionnelles et politiques. accueillir la population pour l’accomplissement de formalités qui relèvent pour la plupart du domaine réglementaire de l’etat (cartes d’identité, passeports, autorisations de sortie du territoire, débits de boisson, affaires militaires, légalisations de signature, notifications, remise de diplôme, remembrement, avis divers, plis d’huissier, certificat de vie commune…). Gérer les cimetières de Brasse et de Bellevue (vente et renouvellement des concessions et des alvéoles du columbarium) ; accueillir et informer le public ; surveiller les travaux qui y sont réalisés.
ı Les moyens financiers
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Huit séances du Conseil municipal approuvant 19 délibérations au cours de 6 heures de débat. 7 dossiers des commissions ; 1 10 dossiers diffusés pour les conseils municipaux ; 168 portages effectués. Sept recueils des actes administratifs de la ville publiés comptant 8 pages au total. 10 arrêtés pris par le maire. 44 réunions des membres de la municipalité (le maire et ses adjoints) au cours desquelles ont été examinés 16 projets. La cellule-courrier a traité (pour la ville et la CaB) un volume annuel de 11 000 plis dont 9 669 ont été enregistrés sous un système de gestion du courrier dénommé « meRCuRe » ; 91 709 plis ont été affranchis et 16 tonnes de courrier ont été expédiées.
Dresser les actes d’état civil (naissances, reconnaissances, adoptions, décès, mariages) ; mettre à jour des registres (apposition des mentions marginales) ; délivrer des extraits et des copies d’actes et des livrets de famille ; célébrer les baptêmes républicains.
ı Les moyens humains
Fonctionnement
ı Les actions 2007
Dépenses
Recettes
14 64 €
91,60 €
Recenser la population. Depuis 004, le recensement de la population est réalisé chaque année à partir d’un échantillon d’adresses tirées au sort, représentant 8% du total des adresses de la commune. une organisation spécifique a été mise en place pour préparer le recensement de la population pendant l’année 007. Ce travail a consisté à vérifier les anomalies rencontrées sur le Répertoire des immeubles Localisés (RiL) et à préparer l’équipe chargée de participer au recensement des adresses demandées par l’inSee.
7
ı Les moyens humains
ı Fait marquant
Le service est composé d’une vingtaine d’agents. Six agents ont bénéficié d’un temps partiel à 80%, un agent a bénéficié d’un temps partiel de 0% et quatre agents saisonniers ont été mis à la disposition du service (deux au mois de juillet et deux au mois d’août).
ı Les moyens financiers Dépenses
Recettes
Fonctionnement
64 117,9 €
100 96,96 €
investissements
104 81, €
ı Les actions 2007
6 saisies informatiques des concessions au cimetière de Brasse ; 41 à Bellevue. 9 taxes d’inhumation au cimetière de Brasse ; 164 à Bellevue. 1 66 inscriptions sur la liste électorale ; 1 009 radiations ; 1 11 changements d’adresse ou d’état civil. 910 demandes de carte d’identité ; 09 passeports ; 684 sorties du territoire. 1 719 avis de recensement militaire ; 648 relevés ; 614 notices individuelles. 14 enregistrements de plis d’huissier. 19 recherches et convocations des propriétaires pour des opérations de remembrement et de boisement. 1 légalisations de signature. 11 ouvertures temporaires de débits de boisson ; 9 dérogations aux heures d’ouverture des débits de boissons. 1 jurés d’assises à traiter. 080 logements recensés ( 060 en 006) ; 60 bulletins individuels collectés ( 691 en 006).
Depuis le 15 juin 2006, la Ville de Belfort a mis en place un Guichet Unique Virtuel sur son site Internet, permettant aux usagers d’utiliser Internet pour satisfaire leurs démarches administratives (demande d’actes d’état civil, inscriptions sur les listes électorales, retrait de formulaires avec les explications les concernant…). Sur 14 160 demandes d’actes formulées par lla voie électronique, 8 869 (63 %) proviennent du Guichet Unique Virtuel. L’année 2007 se caractérise par la préparation de deux élections nationales importantes, à savoir l’élection présidentielle et les élections législatives. Le service Elections a dû traiter un nombre important de demandes d’inscription sur la liste électorale dans le cadre de la préparation de ces élections.
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Les halles et marchés accueillent les commerçants non sédentaires pour la vente de fruits et légumes, confection, bazar ….sur les trois lieux principaux que sont les marchés des vosges, Fréry et Résidences. Ceux-ci fonctionnent sans interruption tout au long de l’année à l’exception des jours de noël et nouvel an de 7h à 1h les mardis et jeudis selon le calendrier suivant : Halle couverte des Vosges : Jeudi - Dimanche Halle couverte Fréry : mercredi - vendredi - Samedi Marché de plein vent aux Résidences : mercredi
Le service délivre également les autorisations lors du déroulement d’évènements réguliers tels que le marché aux Puces mensuel, les fêtes foraines et les cirques et encaisse les droits de place. il participe à l’accompagnement commercial des manifestations diverses (Fimu, Fête de la musique, feux d’artifice, ventes sur les cimetières, ventes ambulantes de petite restauration …)
1 actes de naissance enregistrés sur Belfort ; 4 actes de naissance extérieure ; 1 44 avis aux communes ; 0 reconnaissances ; 4 adoptions plénières ; 99 procédures pour choix de nom ; 6 changements de nom.
704 décès enregistrés sur Belfort ; 4 transcriptions dans les communes ; 704 avis à la DDaSS et au centre des impôts. 40 certificats d’hérédité ; 178 autorisations de crémation ; 47 transports avant mise en bière ; 94 transports après mise en bière de décès hors Belfort. 9 renouvellements ou achats de concessions au cimetière de Brasse ; 14 à Bellevue. 9 transcriptions d’inhumations au cimetière de Brasse ; 18 à Bellevue. 4 autorisations de travaux à Brasse ; 14 à Bellevue. 09 états des lieux au cimetière de Brasse ; 74 à Bellevue.
Les salles municipales sont mises à disposition de l’ensemble des particuliers, associations diverses et professionnelles pour l’organisation de réunions, conférences, débats, spectacles variés et activités diverses. elles offrent un large éventail qui contribue au développement de l’ensemble des activités associatives et culturelles de la ville.
L’occupation du domaine public est le reflet indirect de l’activité économique de la ville et le service délivre les autorisations de signalisation mobile de la majeure partie des commerces ainsi que la gestion des terrasses de cafés.
Le service a reçu 4 personnes. 4 11 actes délivrés (naissance, décès, reconnaissance, mariage…) dont 14 160 par courrier électronique.
198 mariages ; certificats de concubinage ; 1 publications des bancs des mariages extérieurs à la commune. 18 baptêmes républicains.
ı La régie municipale
ı ı ı Zoom sur ı ı ı les horaires d’ouverture Etat civil – Formalités Administratives : Le service etat civil - formalités administratives est ouvert au public tous les jours ouvrables de 8h0 à 1h et de 1 h à 17h0 ; le samedi matin de 8h0 à 1h. un agent est de service le samedi aprèsmidi pour la célébration des mariages selon un planning préétabli. les cimetières de la ville de Belfort sont ouverts au public tous les jours : du 1er avril au 1 septembre de 7h à 18h4 ; du 16 septembre au 1 octobre de 7h à 17h1 ; du 1er novembre au 1 mars de 8h à 16h4 (excepté le vendredi à 17h1).
ı Les moyens humains Le service est composé d’un directeur ; d’une secrétaire à mi-temps ; d’un policier municipal ; d’un agent de surveillance de la voie publique.
ı Les moyens financiers Dépenses Fonctionnement
Recettes 89 194 €
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ı Les actions 2007
ı Fait marquant
L a mise en place du Circuit de Découverte n’a pas permis de louer la salle des Batteries Haxo Basses. Seule la Salle du Casernement a réalisé une recette d’un montant de 533 €. La Cité desAssociations a enregistré une légère diminution due essentiellement au départ de trois associations qui l’utilisaient fréquemment. Les recettes se sont élevées à 6 208 € contre 7 482 € en 2006 soit une diminution de 17,02 %.
50 spectacles divers ont été proposés dans la salle de spectacle de la Maison du Peuple qui ont engendré des recettes de 54 873 € contre 43 473 € en 2006 soit une progression de 26,22 %.
Les recettes des abonnés (23 syndicats et partis politiques) qui occupent des locaux en permanence à la Maison du Peuple se sont élevées à 16 360 € contre 16 037 € en 2006, soit une augmentation de 2,01 %. La mise à disposition des quatre salles de réunions a représenté un montant de 6 078 € contre 5 934 € en 2006, soit une augmentation de 2,42 %. La Salle des Fêtes a accueilli30 après-midi dansants et 66 manifestations diverses parmi lesquelles : des expositions et bourses diverses, lotos, réunions publiques, soirées étudiantes, spectacles et concerts divers, assemblées générales, remises de médailles. Les recettes se sont élevées à 5 143 €. L e nombre total de commerçants abonnés aux marchés s’élève à 171. - Marché Vosges : 111 commerçants à l’extérieur, 42 à l’intérieur, soit un total de 153. 12 cessations d’activité ont été enregistrées compensées par 14 créations d’activité dont 8 pour l’extérieur et 6 pour l’intérieur. - Marché Fréry : 1 commerçant à l’extérieur, 37 à l’intérieur, soit un total de 38. 4 cessations d’activité ont été compensées par 4 nouvelles créations d’activité. - Marché des Résidences : 54 commerçants, 4 cessations d’activité compensées par 8 créations d’activité. L a recette annuelle, par marché, a été la suivante sachant que les commerçants abonnés fréquentant deux, voire trois marchés sont regroupés : - Commerçants passagers : Marché Vosges : 19 201 € Marché des résidences 7 962 € Marché Fréry : 830 € TOTAL 27 993 € - Commerçants abonnés : Trois marchés réunis : 240 625 €
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L e domaine public recouvre le marché aux Puces, les fêtes foraines, le FIMU, les sanisettes, les déballages, étalages et panneaux mobiles, les commerçants ambulants ainsi que les terrasses de cafés. Globalement, les recettes se sont élevées à 258 933 € contre 237 839 € en 2006, soit une progression de 8,86 %. — Le Marché aux Puces se déroule le 1er dimanche de chaque mois, de mars à décembre et accueille uniquement des commerçants professionnels. Une moyenne de 23 commerçants passagers a été accueillie chaque dimanche en plus de 147 commerçants abonnés, soit une recette annuelle globale de 68 444 €. —L a fête foraine de Printemps et d’Eté se sont déroulées pour la première fois sur la nouvelle esplanade des Fêtes et ont engendré des recettes d’un montant de 25 147 €. —L e FIMU a connu une forte progression de l’ordre de 19,46 % soit 115 434 € contre 96 625 € en 2006. — Les sanisettes. L’année 2007 a vu l’implantation de deux sanisettes supplémentaires, la première au Faubourg de Montbéliard dans le square François Géhant et la seconde rue de Mulhouse ce qui porte le nombre de sanisettes à 6 sur l’ensemble de la Ville. Une progression a donc été enregistrée de l’ordre de 60,89 %, soit une recette globale d’un montant de 2 067 €. — Les déballages occasionnels, étalages et panneaux mobiles ont généré une recette de 12 099 €. — Les commerçants ambulants (actuellement, huit commerçants non sédentaires) régulièrement autorisés à exercer leur activité sur le domaine public ont généré une recette de 10 706 € contre 11 749 € en 2006, soit une baisse de 8,88 % en raison de trois cessations d’activité en cours d’année. — Les terrasses annuelles et estivales, toutes confondues, enregistrent une recette globale de 36 588 €.
—M ise
en œuvre de la Charte des Terrasses : la Ville a adopté, en février 2007, une Charte de Qualité des Terrasses des cafés et restaurants afin de renforcer les atouts touristiques de Belfort.
Cette démarche s’est articulée autour d’un périmètre concernant la Vieille Ville et le Centre Ville et de trois axes qui sont : la cohérence des couleurs ; la qualité du mobilier ; l’occupation cohérente du domaine public. Un dispositif d’accompagnement financier (allègement de la redevance annuelle d’occupation du domaine public sur 3 ans) encourage et facilite la rénovation des installations existantes. —L a Nouvelle Esplanade des Fêtes de Robespierre a accueilli le
déroulement de la fête foraine de Printemps
ı La police municipale Depuis 1986, le respect des règles de stationnement et le service à la population sont au cœur des missions du service. Depuis 2004, les Agents de la Police Municipale assurent les fermetures de squares et ce à raison de sept jours sur sept, 365 jours par an.
Le stationnement gratuit (2 240 places) est réparti comme suit : —P arc
Maximilien Robespierre (520 places hors période de fêtes foraines et cirques) — Parc de la Résistance (382 places) — Parc du cinéma des quais (220 places) — Parc cité administrative rue Melville (168 places) — Parc Rouget de l’Isle (160 places) — Parc République (123 places) — Parc Pompidou (106 places) — Parc du Coinot (105 places) — Place Bazin (83 places). — Rue Dufay (68 places) — Parc du château rue Bauer (60 places) — Rue du Rosemont (60 places) — Espérance (54 places rue sous les Remparts) — Parc Strolz (40 places) — Parc Emile Milo Géhant (32 places) — Parc Berthelot (30 places) — Parc Fréry (30 places)
Différents textes régissent la Police Municipale. Les Policiers Municipaux sont dotés depuis 2003 d’un code de déontologie, depuis 2004 d’une tenue professionnelle spécifique, depuis 2005 de véhicules sérigraphiés et, en 2008 chaque policier se verra attribuer une carte professionnelle sécurisée et infalsifiable.
ı Les moyens humains Le personnel de la Police Municipale est doté d’un secrétariat composé d’1 poste ½ et d’un poste à temps non complet sous contrat aidé. Le service est composé d’agents en tenue affectés en surface et d’agents affectés au point information stationnement des 4 AS et au centre de supervision urbaine opérationnel depuis le 15/12/2007. Les parcs payants en surface sont au nombre de 10 et comptent 714 places. Les zones de stationnement sur voirie payante sont au nombre de 721. Les parcs en ouvrage sont au nombre de 3 et comptent 715 places Les zones bleues correspondent à 268 places Les places GIG GIC à 183 places dont 121 places sur parcs et 62 sur voirie Les arrêts minutes sont au nombre de 118 places réparties sur 34 sites aménagés
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ı Les moyens financiers Dépenses
Recettes
Fonctionnement 1 280 200 €
Stationnement horodateurs
815 500 €
abonnements ouvrage
169 000 €
abonnements surface
165 000 €
caisses
131 000 €
Petits équipements
97 206 €
6 dossiers de demande d’autorisation de vente au déballage. 22 demandes d’ouverture dominicale pour les garages. 6 demandes d’autorisation d’ouverture dominicale pour les commerces de détail. Le PointInfo des 4 As a délivré 100 autorisations de transport de corps avant mise en bière, ce qui correspond à un peu moins de 2 autorisations par week-end. Le PointInfo des 4 As gère la réception et le suivi des alarmes (antiintrusion, incendie et techniques) des équipements de la Ville et de la CAB. Il y a eu 1 486 déclenchements d’alarmes en 2007.
armoire séchante et équipements spécifiques pour l’équipe vététiste
ı Les actions 2007 En ouvrage, le service a enregistré 166 opérations : 87 nouveaux abonnements ; 44 résiliations ; 24 modifications ; 8 suspensions et 3 mises en “ liste noires “ suite à des impayés. En surface, le nombre moyen d’abonnés est de316 pour 377 places ouvertes aux abonnements. La verbalisation a porté sur 15 700 timbres amendes, ce qui correspond à une hausse de 7 % par rapport à 2006. Cette hausse s’explique par le nombre d’agents verbalisateurs qui est passé de 8 à 10 dans le courant de l’année. En moyenne, 160 timbres-amendes ont été dressés par mois et par agent. L’absence de ticket de stationnement correspond à 85 % du total des infractions, suivi par le stationnement gênant, 14 %. Les infractions pour stationnement sur emplacements réservés GIG GIC représentent 1 % du total des contraventions. LaVille a perçu en 2007 le versement de 638 518 euros correspondant au produit 2006 des amendes de police relatives à la circulation routière. Cette recette a évolué de 8 % par rapport à l’année précédente, elle est affectée aux opérations liées à la sécurité routière. Le service de la PoliceMunicipale a couvert au total 16 manifestations dont 6 manifestations à caractère festif, 6 manifestations sportives, 1 opération de sécurité et 2 opérations à caractère commercial. Au total, 440 heures ont été consacrées à la présence lors des manifestations. En outre, il a assuré des interventions auprès des huissiers de justice et a été présent en centre ville lors des arrivées et départs de bus scolaires au titre de l’année scolaire 2006/2007. Le Service a signalé la présence de nombreux véhicules douteux et transmis 16 notes d’information portant sur des manifestations ainsi que 4 états portant sur les chiens dangereux. 29 dossiers de déclaration de chiens dangereux. 9 dossiers de demande d’autorisation de stationner en gare.
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ı Faits marquants Création du Centre municipal de supervision urbaine, opérationnel dés le 15/12/2007, avec un doublement des effectifs au Point Info des 4 As. Recrutement de 4 ASVP pour le contrôle du stationnement soit une hausse de 50% des effectifs. Mise sur internet de la réglementation sur les chiens dangereux.
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Hôtel de Ville de Belfort Place d’Armes 90020 BELFORT CEDEX tél. : 03 84 54 24 24 - fax 03 84 21 71 71