Pgc

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Le 23 juillet 2007

Coordination pour la Sécurité et la Protection de la Santé

OPERATION

AMENAGEMENT ET VALORISATION DU PRIEURE DE SAINTE VICTOIRE Plan Général de Coordination en matière de sécurité et de protection de la santé.

« P.G.C.S.P.S. » Niveau II

CONCEPTION

REALISATION

Coordination Sécurité Santé DEVOUGES Stéphane Rédacteur : DEVOUGES Stéphane Ouvert-le : 5 JUIN 2007 Indice : 1

Dates 5/06/2007 23/07/2007

Coordination Sécurité Santé DEVOUGES Stéphane Rédacteur : DEVOUGES Stéphane Transmis-le : Indice :

MODIFICATIONS APPORTEES AU PGCSPS Indices Modifications 0 Elaboration du PGCSPS pour le DCE 1 Intégration des rapports amiante et plomb

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SOMMAIRE DU P.G.C.S.P.S.

1 – GENERALITES 1.1 Préambule 1.2 Textes réglementaires 2 – RENSEIGNEMENT D'ORDRE ADMINISTRATIF INTERESSANT LE CHANTIER 2.1 Nom et adresse du chantier 2.2 Conditions d'accès au site 2.3 Description sommaire des travaux 2.4 0rganisation des marchés et répartition des lots 2.5 Déclaration préalable 2.6 Catégorie du bâtiment 2.7 Rapports d'analyses (Amiante / Plomb) 2.8 Rapport bureau de contrôle 2.9 Liste des intervenants 2.9.1 Direction de chantier 2.9.2 Organisme de prévention 2.9.3 Services publics intéressant la sécurité et la protection de la santé 2.9.4 Annuaire de chantier (annexe) 2.10 D.I.U.O. 2.10.1 Objectif 2.10.2 Constitution 2.10.3 Contenu et présentation du D.I.U.O. 2.11 Registre Journal 2.11.1 Objectif 2.11.2 Constitution 3 – PRESCRIPTIONS LEGISLATIVES ET REGLEMENTAIRES EN MATIERES DE SECURITE ET DE PROTECTION DE LA SANTE APPLICABLES A L'OPERATION OBLIGATIONS DES ENTREPRISES 3.1 Phase de préparation de chantier 3.2 Phase travaux

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4 – MESURES GENERALES D'ORGANISATION ARRETEES PAR LE MAITRE D'ŒUVRE, EN CONCERTATION AVEC LE COORDONNATEUR 4.1 Délais / Planning 4.2 Installations de chantier 4.3 Installations communes 4.4 Nettoyage 4.5 Surveillance et gardiennage 4.6 Horaires de chantier 4.7 Panneau de chantier 4.8 Liste prévisionnelle des lots

5

– MESURES DE COORDINATION PRISES PAR LE COORDONNATEUR EN MATIERE DE SECURITE ET PROTECTION DE LA SANTE 5.1 Voies d'accès ou zones de circulation (horizontales et verticales) 5.2 Conditions de manutention (matériaux et matériels) 5.3 Zones de stockages des matériaux arrivant sur chantier 5.4 Conditions de stockage et d'élimination des déchets 5.5 Conditions d'enlèvement des matériaux dangereux utilisés 5.6 Utilisation des protections collectives 5.7 Installation électrique de chantier – décret du 14/11/88 5.8 Mesures prises en matières d'interaction sur le site 5.9 Protections individuelles 5.10 Accueil / Formation 5.11 Contrôle des accès

6

MODALITÉS DE COOPÉRATION ENTRE LES ENTREPRENEURS

7

– RESEAUX D'ALIMENTATION DU CHANTIER

8

– ORGANISATION GENERALE DES SECOURS POUR LE CHANTIER

9

– MODALITE DE COOPERATION (P.P.S.P.S.)

10 - ANNEXES Annexe 1: Annexe 2: Annexe 3:

Fiche d’accueil Cadre P.P.S.P.S. Fiche de maintenance.

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1 – GENERALITES 1.1 PREAMBULE La coordination en matière de sécurité et de protection de la santé relève du Maître d'Ouvrage. Dans le cadre de l'opération, le Maître d'Ouvrage désigne la société SOCBAT pour assurer la mission de coordination et de protection de la santé. Le Coordonnateur Sécurité et Santé – conception et réalisation – est: Monsieur DEVOUGES Stéphane, Suppléant Monsieur CILLARD Michel Le Coordonnateur Sécurité et Santé suppléant – conception et réalisation – est : Monsieur DEVOUGES Stéphane, Suppléant Monsieur CILLARD Michel Le Coordonnateur de sécurité et de protection de la santé a l'autorité et les moyens donnés par le Maître d'Ouvrage. Le Coordonnateur consignera sur son Registre Journal, toutes observations relatives à l'hygiène, la sécurité et la protection de la santé. Ce P.G.C.a pour objet de fournir aux entrepreneurs et sous-traitants toutes informations provoquant une obligation ou créant une sujétion au déroulement des travaux pour ce qui concerne la sécurité et l'hygiène sur le chantier. Ce document fera l'objet d'une mise à jour régulière si nécessaire pendant la durée de l'opération. Cette mission n'enlève en rien la responsabilité propre de chaque entreprise en matière d'hygiène et de sécurité.

1.2 TEXTES REGLEMENTAIRES LA LOI :

N°93-1418 du 31 décembre 1993 Modifiant : - La loi n°76-1106 du 6 décembre 1976 - Le décret n° 77-612 du 9 juin 1977 - Le décret n° 77-996 du 19 août 1977 - Le décret n° du

LE DECRET :

N° 94-1159 du 26 décembre 1994 relatif à l’intégration de la sécurité et à l’organisation de la coordination en matière de sécurité et de protection de la santé lors des opérations de bâtiments ou de génie civil.

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– RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF INTERESSANT LE CHANTIER

2.1

Nom et adresse du chantier Prieuré de Sainte Victoire Commune de Vauvenargues, 13

2.2

Conditions d'accès au site Seules les personnes habilitées seront admises à pénétrer sur les différentes zones de chantier.

¾ Les entreprises ainsi que les bénévoles devront faire un balisage de leurs zones de chantier afin d’interdire au public l’accès. (modalités à définir lors de l’inspection commune) 2.3

Description sommaire des travaux L’opération comprend : - Les travaux de réfection du refuge monastère. o Réfection des éléments de la couverture, étanchéités et évacuation vers la citerne. o Travaux intérieurs. ƒ Rénovation des parements ƒ Rénovation du plancher bois ƒ nettoyage de la voûte ƒ remise à neuf des menuiseries ƒ réouverture des anciennes portes vers le cloître ƒ remise à neuf des portes ƒ divers travaux sur les façades (suppression de grille, mise en place de fenêtre …) ƒ remise à neuf de la cheminée et de sa souche ƒ mise aux normes de la protection foudre ƒ alimentation électrique par panneaux solaire -

Les travaux d’aménagement de la brèche aux moines o Parapet de la brèche ƒ Maçonnerie en pierre ƒ Réfection du pontet ƒ Mise aux normes du garde-corps o Passerelle sur la fosse ƒ Mise en place d’une passerelle ƒ Garde corps maçonne en partie avant avec partie en CG acier vers le monastère ƒ Dégagement et restauration de l’escalier menant à la fosse (Bénévoles) ƒ Trappe en caillebotis ƒ Mise à la terre et protection foudre o Devant l’ancien Hermitage ƒ garde corps acier à lisses horizontales ƒ plate-forme suspendue au dessus et au bord de la chapelle SOCBAT 185, Impasse des peupliers Espace ATHENA – Quartier QUIEZ 83190 Ollioules

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ƒ ƒ ƒ 2.4

consolidation des restes sommitaux de la voûte et mise en place d’un drainage. Dégagement de la partie haute de la chapelle venture, démontage de la rehausse, dégagement et consolidation de l’arcade Consolidation des vestiges

Mise en place d’une signalétique Mise en place de panneaux photovoltaïques sur la chapelle

Organisation des marchés et répartition des lots. Lot n° 01 Lot n° 02 Lot n° 03 Lot n° 04 Lot n° 05 Lot n° 06 Lot n° 07 Lot n° 08 Lot n° 09

Maçonnerie / pierre de taille Serrurerie / métallerie Electricité / protection contre la foudre Menuiseries métallique et Menuiseries bois Etanchéité Plomberie zinguerie Cheminée / fumisterie Signalétique Héliportage

2.5

Déclaration préalable de travaux La déclaration préalable sera transmise: 1) Inspecteur du travail des armées. 2) C.R.A.M. 3) O.P.P.B.T.P. Puis affichée sur site dans le local attribué au bureau de chantier

2.6

Catégorie de l'opération Le volume des travaux relatif à cette opération, estimé par le Maître de l’ouvrage, est inférieur à 10 000 hommes x jours et supérieur à 500 hommes jours, au sens de la loi n° 1418 du 31/12/93 et de ces décrets d’application. Cette opération est donc classé : EN CATÉGORIE 2

2.7

Rapports d'analyses ¾ Amiante : Rapport N° 130706001 de MS GC BTP du 04 juillet 2007 : Il n’a pas été repéré de matériaux et produits susceptibles de contenir de l’amiante.

¾ Plomb : Rapport N° 130706001 de MS GC BTP du 04 juillet 2007 : Il n’a pas été diagnostiqué de revêtement susceptible de contenir du plomb.

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Liste des intervenants 2.8.1 Direction de chantier Maître d'ouvrage Syndicat Mixte départemental des massifs Concors – Sainte Victoire Maison des communes, jas de Bouffan 13 084 Aix en Provence Tél : 04 42 64 60 90 - Fax : 04 42 64 60 99 Maître d'ouvrage associé Amis de Sainte Victoire Maison des associations, le Ligourés Place Romée de Villeneuve 13 100 Aix en Provence Maître d'Oeuvre Xavier BOUTIN architecte Dplg 15 Rue de l’amphithéâtre 83 400 Apt Tél / Fax: 04 90 74 59 84 BET Protection Foudre Sechaud ingénierie / énergie Imm. le Viking 17, rue louis guerin 69 626 Villeurbanne Tél : 04 72 69 28 49 Coordinateur SPS SOCBAT 185, impasse des peupliers 83190 OLLIOULES Mr DEVOUGES / Mr CILLARD Tél. : 04 94 22 42 87 Fax : 04 94 22 41 26

2.8.2 Organismes administratifs de Prévention 2.8.2.1

Inspection du travail Inspection du travail Boulevard du Prado 13000 Marseille

2.8.2.2

CRAM : 35, rue GEORGE 13386 Marseille Tél. : 04.91.85.85.00 SOCBAT 185, Impasse des peupliers Espace ATHENA – Quartier QUIEZ 83190 Ollioules

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2.8.2.3.

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OPPBTP 375, Bd MICHELET 13009 Marseille Tél. : 04.91.71.48.48

2.8.3 Services publics intéressant la sécurité et la protection de la santé Police Tél. 17 Pompiers Tél. 18 – 112 à partir d’un téléphone portable Samu Tél. 15

2.8.4 Annuaire de chantier Liste des entreprises sous-traitantes après signature marché.

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2.9

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D.I.U.O. 2.9.1

Objectif Le Dossier d'Intervention Ultérieur sur l'Ouvrage a pour objectif de rassembler toutes les données de nature à faciliter la prévention des risques professionnels lors des interventions ultérieures.

2.9.2 Constitution Le D.I.U.O. est constitué par le coordinateur SPS qui rassemble sous bordereau les éléments que doivent leur remettre les intervenants à savoir: * Le Maître d'œuvre. * Les entreprises Le D.I.U.O. doit concerner tous les éléments qui constituent l'ouvrage, soit par nature, soit par destination, tels que: * Le gros œuvre * Le second œuvre * Les équipements - Fermetures automatiques - Ventilation - Poste H.T. – B.T. - Chaufferie, etc. Dans un premier temps, il appartiendra aux entreprises de détecter par zones, par niveaux, bâtiments etc., les points nécessitants un entretien ou une maintenance ultérieure. Après accord des concepteurs (Architecte, BET), les entreprises devront remplir les fiches "fiches de maintenance" jointes au présent P.G.C. (annexe 3) Pendant le déroulement des travaux, tout nouveau point d'entretien décelé ou modifié doit faire l'objet d'une nouvelle" fiche de maintenance". De plus, les entreprises devront constituer un dossier (plans et fiches techniques) de "maintenance des lieux de travail" conforme à la réglementation

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2.9.3

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Contenu et présentation du D.I.U.O. Le D.I.U.O. en phase finale comprend: * La liste des plans et documents du DOE * Certains plans et documents du DOE (plans visés par le bureau de contrôle)

Les éléments constituant le DOE étant du ressort des concepteurs, Maître d'œuvre et Entrepreneurs, une date contractuelle sera retenue pour la remise de ceux-ci au Coordonnateur SPS. * Les "fiches maintenance" * Le dossier "maintenance des lieux de travail" * Eventuellement, des propositions de contrats de maintenance, vérifiés par les concepteurs, donnant fréquence d'entretien et de maintenance, le Maître d'Ouvrage étant libre de retenir ou non ces propositions. Les éléments ci-dessus devront être remis aux concepteurs pour conformité technique une semaine avant la réception et au Coordonnateur SPS le jour de la réception en trois exemplaires. 2.10

REGISTRE JOURNAL 2.10.1

Objectif: Le Registre Journal est un outil de liaison entre le Coordonnateur SPS et les participants à l'acte de construire (Maître d'Ouvrage, concepteurs, Maître d'œuvre, entrepreneurs, sous-traitants…) et peut être consulté par l'Inspection du travail, la Médecine du travail, l’O.P.P.B.T.P. à leur demande. Le Maître d'Ouvrage sera destinataire de toutes les fiches.

2.10.2

Constitution: Le Registre Journal est la propriété du Coordonnateur SPS Il est composé: * Des fiches d'intervention conception. * Des P.V. de passation de consignes dans le cas de changement de Coordonnateur SPS. * Des comptes-rendus de visites communes avant établissement des PPSPS. * Des fiches d'intervention réalisation établies par le Coordonnateur sécurité pendant le chantier qu'il fait viser dans chaque cas par le(les) intéressé(s) avec leur réponse éventuelle. * Le suivi de l'harmonisation des PPSPS * Du procès verbal de transmission du DIUO * Du procès verbal de clôture du P.G.C. et du Registre Journal SOCBAT 185, Impasse des peupliers Espace ATHENA – Quartier QUIEZ 83190 Ollioules

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Compte rendu d'inspection commune Cette fiche est initiée par le Coordonnateur sécurité dans le cadre de l'inspection commune avec chaque entrepreneur et sous-traitant. Elle permet de transmettre officiellement les consignes particulières, celles-ci étant nécessaire à l'entrepreneur pour établir son PPSPS. La fiche est signée par le représentant de l'entreprise ou le sous traitant et par la Coordonnateur sécurité. Fiche d'intervention réalisation Cette fiche rassemble toutes les observations ou notifications que le CSPS peut juger nécessaire d'adresser au Maître d'Ouvrage, au Maître d'œuvre ou à tout autre intervenant sur le chantier. Les injonctions qui seraient faites aux sous traitants seront également adressées au titulaire du marché ou contrat. Ce document permet également à l'entrepreneur de répondre éventuellement aux observations du CSPS

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3 – PRESCRIPTIONS LEGISLATIVES ET REGLEMENTAIRES EN MATIERES DE SECURITE ET DE PROTECTION DE LA SANTE APPLICABLES A L'OPERATION OBLIGATIONS DES ENTREPRISES 3.1

Phase de préparation de chantier a) Dès qu'elles en ont connaissance, les entreprises titulaires de lot diffuseront au CSPS, les éléments suivants: * Les noms et adresses des entrepreneurs et sous traitants. * La date approximative d'intervention de chaque sous traitant. * L'effectif prévisible par entreprise des travailleurs affectés au chantier. * La durée prévue des travaux de chaque sous traitant. b) Chaque entreprise réalisant des travaux (entreprise titulaire de lots et sous traitants) doit rédiger un Plan Particulier de Sécurité et de Protection de la Santé (P.P.S.P.S.) avant de démarrer toute intervention sur le chantier Le P.P.S.P.S. remplace le Plan d'Hygiène et Sécurité (P.H.S.) tel que défini à l'article L. 253.3 du code du travail introduit par la loi 1106 du 6 décembre 1976 et aujourd'hui abrogé. Le P.P.S.P.S. devra comporter un certain nombre de chapitres dont nous dressons la liste dans un canevas type (annexe du présent P.G.C.). c) Préalablement à toute intervention, chaque entreprise (entreprise titulaire de lots et sous traitants) procédera à une inspection commune du chantier avec le CSPS en vue de préciser, en fonction des caractéristiques des travaux à réaliser, les consignes à observer. Cette inspection commune aura lieu avant diffusion définitive du P.P.S.P.S., de manière à intégrer éventuellement dans ce document, les consignes résultant de l'inspection. d) Chaque entreprise diffusera un exemplaire de son P.P.S.P.S. au CSPS. L'entreprise de gros œuvre, ainsi que l'ensemble des entreprises réalisant des travaux présentant des risques particuliers tels qu'énumérés sur la liste prévue à l'article L. 235.6 du code du travail, procéderont aussi à une diffusion du P.P.S.P.S. aux organismes administratifs de prévention dont la liste est donnée paragraphe 1 de ce document.

3.2.

Phase de travaux: Pendant toute la durée du chantier, le CSPS de réalisation, organise entre les différentes entreprises, y compris sous traitantes, la coordination de leurs activités simultanées ou successives. A ce titre chaque entreprise devra intégrer dans son organisation de travail, ainsi que dans le choix des moyens mis à dispositions de ses salariés, les modalités retenues par le Coordonnateur. SOCBAT 185, Impasse des peupliers Espace ATHENA – Quartier QUIEZ 83190 Ollioules

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4 – MESURES GENERALES D'ORGANISATION ARRETEES PAR LE MAITRE D'ŒUVRE, EN CONCERTATION AVEC LE COORDONNATEUR 4.1

Délais / planning: Délai : 12 mois Début probable des travaux : Septembre 2007

4.2.

Installation de chantier Les entreprises auront à leur disposition pour le stockage des matériaux la cave du refuge et ce en accord avec le maître d’œuvre et le maître d’ouvrage. Les sanitaires du prieuré son à la disposition des entreprises. Un plan de circulation avec les accès au chantier ainsi que les différentes signalisation routière nécessaire (déviation, circulation piétonne …) La signalisation de chantier devra respecter les règles fixées par la huitième partie du livre I de l’instruction interministérielle sur la signalisation routière du 6 novembre 1992.

4.3

Installations communes 4.3.1 Vestiaires Ces locaux devront être dimensionnés suivant la réglementation. Ils seront équipés: * D'un moyen de chauffage. * D'extincteurs en nombre suffisant. * D'armoires individuelles ininflammables. L’entreprise réalisera le nettoyage quotidien de ses vestiaires. Compte tenu des contraintes du site le logis du prieuré fera office de vestiaire. 4.3.2 Sanitaires Ces installations seront dimensionnées de manière à respecter les quotas suivants : * Un lavabo EC/EF pour 10 personnes. * Un WC et un urinoir pour 20 personnes. *Des douches en nombre suffisant. Compte tenu des contraintes du site le sanitaire du site sera utilisé ainsi que le logis du prieuré. Les entreprises assureront : * Le nettoyage quotidien de ces locaux. * La fourniture du consommable (savon, essuie-mains, papier toilette) tant que nécessaire.

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4.3.3 Bureau de chantier Compte tenu des contraintes du site le logis du prieuré fera office de bureau de chantier.

4.3.4

4.4

Réfectoire Les repas seront pris dans un réfectoire installé sur le site ou à l’extérieur du chantier.

Nettoyage Des « big bag » pouvant être héliporté à la charge de chaque entreprise, seront mise en place suivant plan d’installation de chantier (approuvé par le Maître d’ouvrage et le CSPS). Chaque entreprise doit laisser le chantier propre et libre de tous déchets pendant et après l’exécution des travaux dont elle est chargée. Chaque entreprise a la charge du nettoyage, de la réparation ou de la remise en état des installations qu’elle aura salies ou détériorées. En cas de carence dans l’exécution de cette tâche, pouvant entraîner un danger au niveau de la sécurité des personnes, un nettoyage sera immédiatement commandé à une entreprise extérieure par le Maître d’œuvre aux frais de l’entreprise défaillante. Pendant la durée des travaux, le domaine public, devra toujours être maintenus en parfait état de propreté.

4.5

Surveillance et gardiennage Sans Objet

4.6

Horaires de chantier Conforme à la réglementation du code du travail.

4.7

Panneau de chantier Sans Objet

4.8

Liste prévisionnelle des lots

Lot n° 01 Lot n° 02 Lot n° 03 Lot n° 04 Lot n° 05 Lot n° 06 Lot n° 07 Lot n° 08 Lot n° 09

Maçonnerie / pierre de taille Serrurerie / métallerie Electricité / protection contre la foudre Menuiseries métallique et Menuiseries bois Etanchéité Plomberie zinguerie Cheminée / fumisterie Signalétique Héliportage

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5 – MESURES DE COORDINATION PRISES PAR LE COORDONNATEUR EN MATIERE DE SECURITE ET PROTECTION DE LA SANTE 5.1. - Voies d’accès ou zones de circulations (horizontales ou verticales) Règles De Circulation A L’intérieur Du Chantier • • • •

Le code de la route est toujours applicable. Le stationnement des véhicules 4X4 se fera sur emplacement délimité prévu. Les cheminements vers le chantier se fera en véhicule 4X4 puis à pied (20mn) les ouvriers devront impérativement utiliser les chemins balisés. Compte tenu de la fréquentation l’attention des entreprises est attirée sur le respect des chemins empreinté et la circulation piétonne importante.

Réalisé par

A la charge de

TCE

TCE

TCE

TCE

TCE

TCE

Durant la phase terrassement et infrastructure, l'accès du personnel en fond de fouilles ou en plancher en contrebas se fera par un escalier provisoire. Port du casque obligatoire. La mise en place de blindage ou d’étaiement pour les fouilles doit se faire à l’avancement sous le contrôle du maître d’oeuvre.

L’emprise des postes de travail seront « balisées » (barrière légère) Des panneaux « chantier interdit au public » et « port du casque obligatoire » seront apposés sur ces barrières.

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5.2.

- Conditions de manutention (matériaux et matériels) Réalisé par L'approvisionnement des matériaux sera réalisé : - au moyen d’héliportage T.C.E.

A la charge de

T.C.E.

a/ Déchargement : L’hélicoptère déposera ses charges dans l'enceinte du chantier. Le temps du déchargement l’accès en sera interdit au public et une seule personne sera présente pour effectuer la mise à la terre et le décrochage des charges (après formation auprès de l’entreprise titulaire du lot 09). Une fois l’hélicoptère partie les charges seront stockés dans l’endroit prévu (Cave) Un planning d’approvisionnement sera établi par le maître d’œuvre pour les entreprises qui bénéficie du lot 09. Les autres entreprises devront, au cours de la réunion de chantier, remettre leur planning de livraison et d’approvisionnement.

T.C.E.

T.C.E.

T.C.E.

T.C.E.

T.C.E.

T.C.E.

T.C.E.

T.C.E.

T.C.E.

T.C.E.

b/ Moyens de manutentions propres aux entreprises L’attention des entreprises est attirée sur le fait qu’il convient de prendre les mesures nécessaires d’organisation afin de limiter au maximum le recours aux manutentions manuelles. c/ Accrochage sur l’ouvrage des moyens de levage Les demandes d’installation de dispositif de levage, manutention ou accrochage seront transmises au Maître d’œuvre et au Coordonnateur Sécurité Protection de la Santé. Elle prendra à sa charge l'installation de son dispositif, les modifications à l'ouvrage support éventuellement nécessaire, l'enlèvement de son dispositif après usage et les remises en état de l'ouvrage support.

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d/ Vérification des appareils de levage et élévateur de personnel L'ensemble des installations de levage, les appareils de levage devront être vérifiés, conformément aux textes en vigueur, préalablement à leur mise en service sur le chantier. Les rapports de vérification devront systématiquement être communiqués au Coordonnateur.

5.3.

T.C.E.

T.C.E.

T.C.E.

- Zones de stockages des matériaux arrivant / sortant sur chantier : Réalisé par

A la charge de

T.C.E.

T.C.E.

T.C.E.

T.C.E.

Réalisé par

A la charge de

T.C.E.

T.C.E.

T.C.E.

T.C.E.

Lot 01

T.C.E.

Les matériels et matériaux devront être distribués au fur et à mesure des approvisionnements. Eventuellement sur une aire prévue à cet effet (voir plan d'installation de chantier ou cave). Les matériels et matériaux devront être évacué des niveaux au fur et à mesure des démolitions. Eventuellement sur une aire prévue à cet effet (voir plan d'installation de chantier).

5.4.

T.C.E.

- Conditions de stockage et d'élimination des déchets

a/ Evacuation des déchets Chaque entreprise est chargée quotidiennement d'assurer le nettoyage de ses zones de travail et d'acheminer l'ensemble de ces déchets jusqu'aux « big bag » par tout moyens adaptés. L'évacuation des gravois et déchets par la brèche est interdit. Il est interdit de brûler. En cas de manquement d'une entreprise dans son obligation de nettoyage de ses propres déchets, le Maître d'Oeuvre ou le Coordonnateur pourront demander à l'entreprise titulaire du lot 01 de procéder au nettoyage aux frais de l'entreprise défaillante.

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5.5.

- Conditions d'enlèvement des matériaux dangereux utilisés Réalisé par Chaque entreprise utilisatrice de substances et de matières dangereuses fera son affaire de l'évacuation des Lot concerné emballages, produits souillés et autres éléments pollués, suivant les indications du fabricant portées sur la fiche de données de sécurité.

5.6.

A la charge de Lot concerné

- Utilisation des protections collectives Réalisé par

A la charge de

TCE

TCE

TCE

TCE

Un filet périphérique sera mis en place en toiture du monastère et servira à tous les corps d’état devant intervenir en toiture

Lot 05

Lot 05

Le secteur de la fosse et de la brèche sera équipé de protection périphérique (garde corps pour l’intérieur de la fosse et un échafaudage en console pour la brèche) pour éviter les chutes dans la fosse et à l’extérieur de la brèche. La mise en place de l’échafaudage se fera en travail sur corde.

Lot 01

Lot 01

La protection collective autour du puit sera mise en place lors des travaux des bénévoles.

Lot 01

Lot 01

Lot concerné

Lot concerné

Lot concerné

Lot concerné

Chaque entreprise est chargée de la mise en place, de l'entretien et de la maintenance des protections collectives à l'intérieur des bâtiments pendant toute la durée du chantier. Les protections collectives seront étudiées en collaboration avec les autres entreprises, le Maître d'Oeuvre et le Coordonnateur de manière à rechercher une utilisation commune à un maximum d'intervenants (en fonction du matériel propre à l'entreprise).

Dans le cas où une entreprise devrait déplacer les protections collectives pour les besoins de ses travaux, elle devra les remplacer pendant ses interventions par un dispositif assurant une protection correcte pour l'ensemble des personnes qui interviennent sur le chantier. Chaque entreprise devra à l'issue de ses interventions rétablir, sur les lieux de son intervention, un degré de protection au moins équivalent à celui initialement mis en place.

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Le Maître d'Oeuvre et le Coordonnateur pourront en cas de manquement à la sécurité d'une entreprise, demander au Lot 01 de réaliser les travaux nécessaires à la remise en sécurité de la zone de travail de l'entreprise défaillante aux frais de cette dernière. Dès que possible : - les réservations devront être rebouchées - les éléments de protection définitifs devront être mis en place (garde-corps)

Lot 01

Lot concerné

Lot concerné

Lot concerné

Lot concerné

Lot concerné

Lot concerné

Lot concerné

Lot concerné

Lot concerné

lot concerné

Lot concerné

a/ Trémie supérieure à 0,80 m L’ensemble des trémies et réservations de treillis soudés dont l’une des dimensions est supérieure à 0,80 m, devront être protégées au moyen de garde-corps complets (lisse 1 m, sous lisse 0,45 m et plinthe 0,15 m ou platelage. b/ Trémies / Vide L'ensemble des trémies, et des postes de travail donnant sur le vide (brèche, la fosse …) autres que celles notées cidessus pour les réservations, mise en place d’un moyen de garde corps complets (lisse 1 m, sous lisse 0,45 m et plinthe 0,15 m, ou platelage. c/ Puit Un dispositif d'obturation devra être mis en place lors des travaux sur le puit

5.7.

- Installation électrique de chantier - décret du 14/11/88 Distribution électrique : A la charge de chaque lot. Compte tenu de l’utilisation de groupe il est rappeler que ceux-ci doivent être conforme à la législation. Ils devront être placé à l’extérieur des locaux. Le stockage des carburant devra se faire dans un endroit prévu à cet effet disposant d’un moyen d’extinction.

Ces installations devront notamment comporter les protections et dispositifs suivants : - protection contre les surintensités et courts-circuits, - protection des travailleurs contre les masses mises accidentellement sous tension par dispositif à courant résiduel à haute stabilité (30 mA)

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5.8.

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- Mesures prises en matière d'interaction sur le site

5.8.1. Généralités Réalisé par

A la charge de

T.C.E.

T.C.E.

lot concerné

Lot concerné

lot concerné

lot concerné

T.C.E.

T.C.E.

Si l'origine est un retard, le titulaire du lot en retard mettra en place les protections nécessaires à la sécurité des autres lots.

lot concerné

Lot concerné

Dans les deux cas, la fourniture, la mise en oeuvre, l'entretien et le nettoyage avant démontage des dispositifs de protection sont à la charge du lot utilisateur.

lot concerné

Lot concerné

Lot concerné

Lot concerné

a/ Travaux superposés : Le phasage des travaux devra être réalisé de manière à éviter les superpositions et juxtapositions de tâches. Coordination des P.P.S.P.S. Afin d'éliminer les risques de superposition, l'ensemble des aires situées sous des postes de travail en élévation (échafaudage, travail sur corde pour la brèche) seront interdites d'accès au moyen d'un dispositif physique. b/ Protections liées à la superposition des tâches dans un lot : Chaque entreprise mettra en place les mesures de protection nécessaires (filets, platelage,...) et en assurera l'entretien et le démontage c/ Protection liée à la superposition de tâches de plusieurs lots : Si l'origine vient de la configuration des locaux ou de la nature des prestations, le ou les lots réalisant les travaux le plus en hauteur mettront en place les protections nécessaires.

d/ Travaux polluants : Les travaux générateurs de nuisances telles que bruit, émanation de vapeurs dangereuses ou de poussières, seront, dans la mesure du possible, réalisés dans des zones isolées. En cas d’impossibilité, il appartiendra à l’entreprise génératrice de ces nuisances, de mettre en œuvre les moyens nécessaires à la mise en sécurité des autres intervenants. A cet effet, l’utilisation de dispositifs de protection collectifs sera privilégiée plutôt que le recours aux protections individuelles.

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Dans cette optique, l’utilisation d’engins à moteur thermique sera à proscrire dans les locaux confinés, insuffisamment aérés, au profit de l’utilisation de matériel à moteur électrique.

lot concerné

Lot concerné

lot concerné

lot concerné

e/ Protection incendie : Chaque entreprise assurera, sur l'ensemble de ces postes de travail présentant des risques d'incendie, la fourniture des moyens de protection adaptés aux risques créés.

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5.8.2. Co-activités (liste non exhaustive)

„

TOUS CORPS D’ETAT Pas d’interactivité dans les endroits exigus, Pas de travaux sous emprise d’échafaudages. Le site présente un risque de coactivité avec le public, c’est pourquoi le balisage des zones de travail doit être fait de manière à interdire la co-activité. Lors des travaux suer la brèche les voies d’escalade devront être interdite (information auprès des organismes et en pied de voie) Le refuge sera fermé durant les travaux le concernant et des barrières périphérique mise en place.

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5.9.

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- Protections individuelles

Casques, et chaussures de chantier sont obligatoires sur le chantier. Les protections individuelles autres doivent être fournies suivant les besoins, et si nécessaire aux personnes environnantes exposées aux risques. Il s'agit là notamment du bruit dont le niveau devra être précisé par toute entreprise effectuant des travaux dont le niveau de bruit atteint ou dépasse 85 dB. Ces travaux doivent être signalés dans le Plan de Prévention Chaque entreprise doit limiter ces types de travaux sur le chantier en privilégiant la préfabrication et la mise en oeuvre de techniques intégrant la prévention collective et minimisant le port de protections individuelles. Chaque entreprise doit désigner nommément la ou les personnes chargées de la gestion, la vérification et l'entretien des protections individuelles. Les protections individuelles pour le personnel effectuant l’abattage des arbres devront être celle utilisé par les bûcherons (vêtement de protection spécifique).

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5.10. - Accueil L’entrepreneur devra obligatoirement assurer l’accueil et la formation de tout son personnel, y compris le personnel intérimaire, amené à pénétrer sur le chantier. Pour cela il constituera un livret d’accueil, inclus dans son P.P.S.P.S., comportant les consignes de sécurité essentielles: Chaque salarié de l’entreprise ayant reçu cette information, signera une fiche d’accueil dont le modèle est joint en annexe 1. Cette fiche permettra de vérifier l’habilitation du personnel à pénétrer sur le chantier. Ces fiches d’accueil seront transmises au coordonnateur régulièrement (sans excéder 48 H après l’arrivée de la personne concernée). Ces dispositions sont valables pour toutes les entreprises, qu’elles soient titulaires d’un marché, cotraitantes ou sous-traitantes. Si une entreprise utilise un locatier, un fournisseur ou un prestataire de service, il sera considéré comme partie intégrante du personnel de cette entreprise et donc devra recevoir le livret d’accueil et signer la fiche d’accueil.

5.11. - Contrôle des accès … Intervenants : * Toute personne travaillant sur le site devra porter un badge et apparaître sur le Registre des intervenants sur le chantier ; chaque entreprise en ce qui la concerne, se doit de le tenir à jour. Le registre doit être tenu à disposition du Coordonnateur Sécurité Santé. A cet effet, chaque entreprise devra indiquer son nom et la qualification du personnel qui sera habilité à pénétrer sur le chantier. … Equipement de travail : Tout engin de levage, de chantier, appareil, machine pénétrant sur le site, doit être conforme et vérifié par l'entreprise. Tout certificat ou rapport de certification doit être tenu à disposition du Coordonnateur Sécurité Santé. 5.11 Travail en hauteur : Rappel législatif « Art. R. 233-13-23. − Les techniques d’accès et de positionnement au moyen de cordes ne Doivent pas être utilisées pour constituer un poste de travail. Toutefois, en cas d’impossibilité technique de recourir à un équipement assurant la protection collective des travailleurs ou lorsque l’évaluation du risque établit que l’installation ou la mise en oeuvre d’un tel équipement est susceptible d’exposer des travailleurs à un risque supérieur à celui résultant de l’utilisation des techniques d’accès ou de positionnement au moyen de cordes, celles-ci peuvent être utilisées pour des travaux temporaires en hauteur. Après évaluation du risque, compte tenu de la durée de certains travaux et de la nécessité de les exécuter dans des conditions adaptées du point de vue ergonomique, un siège muni des accessoires appropriés doit être prévu. « Art. R. 233-13-24. − Les postes de travail pour la réalisation de travaux en hauteur doivent être accessibles en toute sécurité. Le moyen d’accès le plus approprié à ces postes doit être choisi en tenant compte de la fréquence de circulation, de la hauteur à atteindre et de la durée d’utilisation. Ce moyen doit garantir l’accès dans des conditions adaptées du point de vue ergonomique et permettre de porter rapidement secours à toute personne en difficulté et d’assurer l’évacuation en cas de danger imminent. « La circulation en hauteur doit pouvoir s’effectuer en sécurité. Le passage, dans un sens ou SOCBAT 185, Impasse des peupliers Espace ATHENA – Quartier QUIEZ 83190 Ollioules

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dans l’autre, entre un moyen d’accès et des plates-formes, planchers ou passerelles ne doit pas créer de risques de chute. « Art. R. 233-13-25. − Les dispositifs de protection collective doivent être conçus et installés de manière à éviter leur interruption aux points d’accès aux postes de travail, notamment du fait de l’utilisation d’une échelle ou d’un escalier. Toutefois lorsque cette interruption est nécessaire, des mesures doivent être prises pour assurer une sécurité équivalente. « Toutes mesures doivent être prises pour éviter que l’exécution d’un travail particulier conduise à l’enlèvement temporaire de dispositifs de protection collective pour éviter les chutes. Toutefois si un tel enlèvement s’avère nécessaire, des mesures de sécurité compensatoires efficaces doivent être prises. Le travail ne peut être entrepris et effectué sans l’adoption préalable de telles mesures. Après l’interruption ou la fin de ce travail particulier, des dispositifs de protection collective doivent être mis en place pour éviter les chutes, assurant un niveau de sécurité équivalent. « Art. R. 233-13-26. − Les travaux temporaires en hauteur ne doivent pas être réalisés lorsque les conditions météorologiques ou liées à l’environnement du poste de travail sont susceptibles de compromettre la sécurité et la santé des travailleurs.

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6 – PARTICULARITES DU SITE 6.1.

- Travaux sur la brèche et la fosse : ¾ Lors de ces travaux le personnel devra être en sécurité vis-à-vis des risques de chute dans la fosse ou à l’extérieur de la brèche. (TCE + Bénévoles) En conséquence un garde corps provisoire devra être mis en place avant les opérations de décaissement de la plateforme par les bénévoles et il devra également rester en place pour l’ensemble des travaux de cette zone. Le personnel évoluant sur la brèche devra porter un harnais des qu’il ne sera plus protégé par un dispositif collectif (la mise en place d’un échafaudage en console par le moyen de travail sur corde est prévu). La mise en place d’une ligne de vie entre les deux coté de la paroi est à étudier (assemblage de l’échafaudage), celle-ci étant placé en hauteur elle ne serait pas pénalisante pour le travail. ¾ Lors de ces travaux le personnel devra être en sécurité vis-à-vis des risques de chute de matériaux (pierre) dans la fosse. Lors des opération de dégagement de la fosse l’accès des personne au dessus sera interdit et le personnel portera des casques seul moyen de prévention efficace contre d’éventuelle chute de pierre.

6.2.

- Travaux en toiture de la chapelle : ¾ Lors de ces travaux le personnel devra être en sécurité vis-à-vis des risques de chute. Mise en place d’une ligne de vie provisoire, les fixations devront faire l’objet d’une validation par un bureau de contrôle et elles resteront en place. (modèle de fixation à définir avec le maître d’ouvrage et le maître d’œuvre.

6.3.

- Travaux sur le puit et la citerne : ¾ Lors de ces travaux le personnel devra être en sécurité vis-à-vis des risques de chute. Lors des travaux de dépose des éléments du puit le personnel devra porter un harnais. Les éléments étant déposés une protection périphérique sera mise en place par le lot 01.

6.4.

– Mur de soutènement (chapelle) : ¾ Lors de ces travaux le personnel devra être en sécurité vis-à-vis des risques de chute. Lors des travaux d’élévation du mur mise en place d’un garde corps le long du mur existant.

6.5.

– Héliportage : Il est nécessaire de faire une demande autorisation de DZ auprès du propriétaire (par courrier) et d’avertir le peloton de gendarmerie du département concerné, ceci à la charge du demandeur de la prestation. De plus il est rappelé que cette DZ doit être au moins à 300 m des habitations. Charge aux entreprises de vérifier que le site mis à disposition « Les Bourgarels 13126 Vauvenargues » respect bien la législation en vigueur.

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7 –TRAVAUX EXECUTE PAR L’ASSOCIATION 7.1.

- Exécution des travaux : Les bénévoles devront respecter la réglementation applicable aux entreprises et le présent

PGC. Rappel : Concernant les travaux de la fosse décaissement de la plateforme et le mur de soutènement de la chapelle ceux-ci ne pourront commencer qu’après la mise en place d’un garde corps. Le garde corps devra en permanence avoir une lisse haute à 1m10 et une intermédiaire. Pour les travaux de fouille de la fosse et le rebouchage de la partie se trouvant derrière le cloître le port du casque est Obligatoire. Pour les travaux sur le puit ils devront être réalisé en portant un harnais des lors que la protection du pourtour du puit sera inférieure à 1m10. De plus un dispositif de protection devra être mis en place pour obturer l’ouverture. Le maître d’œuvre devra déterminer s’il est nécessaire de faire un étaiement lors de la progression des fouilles.

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8 – MODALITÉS DE COOPÉRATION ENTRE LES ENTREPRENEURS 8.1.

- Définition des intervenants

Est considéré comme ENTREPRISES au sens du présent PGC tout intervenant immatriculé au registre du commerce ou des sociétés, restituant un produit fini et amenant à la fois : • son matériel (en propriété, location ou prêt), • son personnel (CDI, CDD, intérimaires), • son encadrement (CDI, CDD, intérimaires), • et le plus souvent ses matériaux • à ce titre un travailleur indépendant sera le plus souvent une entreprise • tous les sous traitants sont considérés comme des entreprises Sont considérés comme Prestataire de service : • tout intervenant qui intervient dans le milieu du cycle de production de l’entreprise avec laquelle il a contracté et qui, soit : - n'est pas indépendant dans l'organisation de son travail, (encadrement ou mode opératoire) - n'est pas indépendant dans la définition et l'utilisation des matériels de transformation ou de mise en oeuvre, - ne restitue pas un produit fini, • tout intervenant dont le contrat relève du domaine exclusif des prestations intellectuelles, • tout intervenant dont le contrat consiste à livrer, matériaux, matériels, produits finis ou semi-finis non élaborés dans l'emprise du chantier et dont la mise en oeuvre interne au chantier ne sera pas réalisée par lui-même, • c'est ainsi que seraient considérés comme Prestataires de service entre autres : - les sociétés de location de matériel, (avec ou sans chauffeur) - les fournisseurs (carburants, matériels, béton, ...), - les Géomètres, Bureaux d'études, Contrôle technique, ... CLASSIFICATION DES ENTREPRISES Est désignée comme "Entreprise titulaire" l'entreprise qui obtient son contrat du Maître d'Ouvrage. Est considéré comme " Entreprise sous traitante" l'entreprise qui obtient son contrat d'une entreprise ou société quelconque et non pas du Maître d'Ouvrage.

8.2.

- Obligation des intervenants

Obligations Des Entreprises • • • • • •

Intégration du présent PGCSPS dans les pièces de son marché. Fourniture d’un PPSPS au Coordonnateur avant démarrage des travaux. Réalisation d’une inspection commune avec le Coordonnateur avant remise de son PPSPS. Transmission du PGCSPS aux sous traitants. Transmission de son PPSPS aux sous traitants. obligation de déclarer ses sous traitants au coordonnateur pour inspection commune avec le nouvel entrant.

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Obligation Des Prestataires De Service • • •

Réalisation, avant toute intervention de l’accueil de ce prestataire par l'entreprise qui l’emploie et qui lui remet les consignes générales de sécurité établis pour l'opération. S'agissant d'un fournisseur occasionnel, l’accueil pourra être remplacé, à minima, par l'inclusion dans le bon de commande des consignes générales de sécurité, d'un plan d'accès au chantier et lieu de livraison assorti de toutes consignes utiles liées à la nature même de la livraison. La fiche d’accueil, signée des parties, sera établie et transmise, en copie sous 48 heures, au coordonnateur S.P.S.

9– RESEAUX D'ALIMENTATIONS DU CHANTIER Eau :

Electricité : A la charge de chaque entreprise Téléphone : Portable Raccordement d’assainissement : Sans Objet

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10 - ORGANISATION GENERALE DES SECOURS POUR LE CHANTIER

Une note indiquant les numéros d'urgences sera affichée. Les entreprises devront s’assurer la présence permanente d’un sauveteur secouriste du travail pour vingt personnes ou par équipe indépendante. Les entreprises devront veiller à ce que chaque sauveteur secouriste ait reçu la formation initiale appropriée et complétée annuellement par une formation de recyclage. Toutes les dispositions nécessaires devront être prises par l’entrepreneur pour que chaque équipe indépendante ait à sa disposition, en permanence, une trousse de premiers soins, appropriée. La liste, tenue à jour, des sauveteurs secouristes en place sur le chantier, y compris les soustraitants, devra être transmise au coordonnateur sécurité par l’entrepreneur. Elle indiquera la date des formations et des différents recyclages. Tout accident grave ou ayant pu l'être se doit d'être immédiatement (dans les 2 heures maximum) signalé au coordonnateur S.P.S. et au Maître d’Oeuvre. Les travaux de la zone concernée sont immédiatement arrêtés en attente d'enquête et les mesures de sécurité conservatoires sont prises par les entreprises concernées pour mettre la zone en sécurité provisoire. Pour tout accident du travail faisant l'objet d'une déclaration d'accident auprès de la CPAM, l'entreprise concernée transmet une copie au coordonnateur S.P.S..

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EN CAS D’ACCIDENT ALERTER OU FAIRE ALERTER C’est permettre l’arrivée rapide des secours adaptés. L’ALERTE EST UN ACTE CAPITAL. D’elle dépend la rapidité et l’efficacité des secours. Il faut donc qu’elle soit donnée de façon correcte.

ALERTEZ LE CENTRE DE SECOURS TELEPHONEZ En composant le 112 (depuis un mobile) ou le 15 (urgence médical) ou le 18 (autre) INDIQUER LE SITE DU CHANTIER : PRIEURE DE LA SAINTE VICTOIRE PRECISEZ : • LA NATURE DE L’ACCIDENT • LA POSITION DU BLESSE • S’IL Y A NECESSITE DE DEGAGEMENT

SIGNALEZ LE NOMBRE DES BLESSES ET LEUR ETAT FIXEZ LE POINT DE RENDEZ-VOUS ATTENDEZ LES SECOURS AU POINT DE RENDEZ-VOUS VOUS LES CONDUIREZ SUR LES LIEUX DE L’ACCIDENT.

NE PAS RACCROCHER LE PREMIER ET FAITES REPETER LE MESSAGE A PREVENIR PAR TELEPHONE LE MAITRE D’OEUVRE

04 90 74 59 84

LE COORDONNATEUR

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06 74 10 09 62

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11 - MODALITES DE COOPERATION (P.P.S.P.S.) 11.1. - Généralités (Document remplaçant le P.H.S.) Le P.P.S.P.S. ne peut, en aucune façon, être considéré comme une formalité administrative. C'est une étude de prévision et d'organisation ; elle s'intègre dans le processus de préparation du travail et doit contribuer à en accroître l'efficacité. C'est aussi un instrument de contrôle auquel on aura à se référer au l'exécution des travaux.

cours de

Conformément à l’article L.235.6 de la Loi du 31 Décembre 1993, tous les entrepreneurs et sous-traitants appelés à travailler sur une opération de construction doivent avant toute intervention sur le chantier, établir un P.P.S.P.S. et le transmettre aux instances suivantes : ß Maître d'Ouvrage ß Maître d'Oeuvre ß Coordination Sécurité Santé de réalisation ß Médecine du Travail

1 exemplaire 1 exemplaire 2 exemplaires 1 exemplaire

ßInspecteur du travail 1 exemplaire Pour le lot Gros Oeuvre ou lot principale ainsi que celui exécutant des travaux à risques particuliers Le P.P.S.P.S. mentionne les noms et adresses de l'entrepreneur : il indique l'effectif prévisible du chantier. Il précise, le cas échéant, les noms et qualités de la personne chargée de diriger l'exécution des travaux sur le chantier. Le P.P.S.P.S. analyse de manière détaillée les procédés de construction et d'exécution ainsi que les modes opératoires des travailleurs occupés sur le chantier. Il énumère les installations de chantier et les matériels et dispositifs prévus pour la réalisation de l'opération ; le choix des mesures et des moyens incombe exclusivement à l'employeur, il en résulte que le P.P.S.P.S. ne peut être établi que par l'entreprise contractante et sous sa seule responsabilité. Le P.P.S.P.S. définit les risques prévisibles liés aux modes opératoires, aux matériels, dispositifs mis en oeuvre à l'utilisation de substances ou préparations, aux déplacements du personnel, l'organisation du chantier : il indique les mesures de protection individuelle adoptée pour parer à ces risques ainsi que les conditions dans lesquelles sont contrôlés l'application de ces mesures et l'entretien des moyens matériels qui s'y rattachent. Le P.P.S.P.S. indique de manière détaillée les consignes à observer pour assurer les premiers secours aux victimes d'accidents et aux malades. Il précise le nombre de travailleurs du chantier qui ont reçu l'instruction nécessaire pour donner les premiers secours en cas d'urgence. Il énumère le matériel médical existant sur le chantier. SOCBAT 185, Impasse des peupliers Espace ATHENA – Quartier QUIEZ 83190 Ollioules

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Il indique les mesures prises pour assurer, sans les moindres délais, le transport dans un établissement hospitalier de toute victime d'accident semblant présenter des lésions graves. Le P.P.S.P.S. indique de manière détaillée les mesures prises pour assurer l'hygiène des conditions de travail et celles des locaux destinés au personnel. Il mentionne pour chacune des installations prévues leur emplacement sur le chantier et leur date de mise en service prévisible. L'entrepreneur s'assure que les mesures de prévention contenues dans le plan sont effectivement appliquées. Dans le cas où une mesure de prévention prévue au plan n'aurait pu être appliquée, l'entrepreneur indique sur le plan les moyens d'une efficacité au moins équivalente qui ont été mis en oeuvre. Cette substitution est portée à la connaissance des personnes et organismes mentionnés. L'entrepreneur le tient constamment à la disposition de l'Inspecteur du travail ou du fonctionnaire assimilé par application de l'article L 611-1 (3ème alinéa) du Code du Travail. Le P.P.S.P.S. tenu sur le chantier est conservé par l'entrepreneur pendant une durée de cinq années à compter de la fin du chantier.

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PLAN GENERAL DE COORDINATION

ANNEXE 1 :

Fiche d'accueil

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LIVRET D’ACCUEIL Le contenu du livret d’accueil est de la responsabilité de chaque entrepreneur ou groupement.

FICHE D’ACCUEIL La mise en forme de la fiche d’accueil est laissée au choix des titulaires des marchés voir des entrepreneurs, toutefois une forme vous est proposée. La fiche d’accueil remise au coordonnateur sert d’habilitation pour intervenir sur le chantier, toute personne non accompagnée ne pouvant justifier d’une information des risques du chantier pourra se voir refuser l’accès au chantier tant que les informations ne lui seront pas prodiguées. CHANTIER : FORMATION PRODIGUEE PAR :

DE L’ENTREPRISE :

LE : EMARGEMENT DU FORMATEUR :

PERSONNE INSTRUITE NOM :

PRENOM :

DE L’ENTREPRISE : Personne appartenant à une entreprise intérimaire, précisez laquelle : Précisez les diverses habilitations / autorisations de conduite et poste occupé :

A reçu diverses informations sur : • • • • •

Les risques routiers, autoroutiers et les comportements à avoir. Les risques induits par son poste de travail et les postes de travail voisins. Les moyens de secours, leur organisation et leur mise en place. Les locaux mis à sa disposition. Les horaires de chantier. Émargement de la personne instruite :

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Date :

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PLAN GENERAL DE COORDINATION

ANNEXE 2 :

Cadre PPSPS

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SOMMAIRE I GÉNÉRALITÉS: I.1:

Renseignements administratifs: (Voir PGC) Dénomination et adresse du chantier Maître d'ouvrage Maître d'oeuvre Coordonnateur de sécurité

I.2:

Nom et adresse de l'entreprise. Nature et importance des travaux à réaliser. (Description sommaire des travaux) Date de démarrage des travaux. (Date prévisible) Planning prévisionnel (faire apparaître les effectifs sur ce document). Nom et qualité du responsable de travaux. Nom et qualité du correspondant sécurité. Liste des sous traitants éventuels et nature des travaux sous traités.

II MESURES GÉNÉRALES PROPRES AU CHANTIER: II 1:

Hygiène et conditions de travail: II 1 1

Effectif prévisible et son évolution.

II 1 2

Horaires de travail.

II 1 3

Installation de chantier: * Capacité Volume Entretien (Décret du 08 Janvier 1968) * Emplacement * Date de mise en service

II 2:

II 1 4

Liste du matériel et des produits utilisés.

II 1 5

Transport et hébergement du personnel.

Organisation des secours: II 2 1

Plan de secours du chantier:

* Étudier la compatibilité du plan de secours existant dans le P.G.C. avec l'activité de l'entreprise) * Mesures spécifiques non prévues au plan de secours II 2 2

Secouristes sur le chantier:

*Nombre de secouristes *répartition par poste ou atelier. II 2 3

Matériel médical utilisé sur le chantier

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III MESURES SPÉCIFIQUES III 1:

Risques engendrés par l'activité des autres intervenants sur mes travaux:

Application Description des taches

Risques encourus

Mesures prises

Contrôle Maintenance

III 2:

Contraintes du chantier et de l'environnement sur mes travaux:

Application Contraintes rencontrées

Risques encourus

Mesures prises

Contrôle Maintenance

III 3:

Risques engendrés par mes travaux sur l'activité des autres intervenants.

Application Description des tâches

Risques encourus

Mesures prises

successives

III 4:

Contrôle Maintenance

Risques encourus par mon personnel pour l'exécution de mes travaux.

Application Mode opératoire tâche par

Risques encourus

Mesures prises

tâche

Contrôle Maintenance

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PLAN GENERAL DE COORDINATION

ANNEXE 3 :

Fiche de Maintenance

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FICHE DE MAINTENANCE N° DU LOT

OPERATION :

N° D'ORDRE

NOM DE L'ENTREPRISE :

NOM DU MATERIEL :

CARACTERISTIQUES :

NUMEROS DE REFERENCE DU MATERIEL :

DATE D'INSTALLATION :

DATE DE MISE EN SERVICE :

LOCALISATION :

ACCESSIBILITE AU MATERIEL :

PROTECTION DES PERSONNES A PREVOIR :

DESCRIPTION + PERIODICITE DE LA MAINTENANCE DESCRIPTION

Légende : J : journalier H : hebdomadaire

J

M : mensuel T : trimestriel

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H

M

T

A

DIVERS

A : annuel

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