Licence

VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT CE CONTRAT DE LICENCE DESTINE A L'UTILISATEUR FINAL AVANT D'INSTALLER CE PROGRAMME INFORMATIQUE. Ce programme informatique ainsi que tout patch pouvant en �tre d�riv�, tout document imprim�, toute documentation en-ligne ou �lectronique et toute copie et tout produit d�riv� de ce programme et de ces documents (le � Programme �) sont la propri�t� de Blizzard Entertainment, une division de Vivendi Universal Games Inc., de ses filiales, de ses conc�dants et/ou de ses fournisseurs. Toute utilisation de ce Programme est r�gie par les termes du Contrat de licence de l'utilisateur final pr�sent� ci-dessous (la � Licence �). Toute utilisation, reproduction, repr�sentation ; redistribution du Programme non conforme aux termes de la Licence est strictement interdite. CONTRAT DE LICENCE DE L'UTILISATEUR FINAL 1. Licence d'utilisation limit�e Blizzard Entertainment, (� le Conc�dant �) vous accorde par le pr�sent contrat une licence et un droit limit�s et non exclusifs pour utiliser une (1) copie du Programme sur un ordinateur domestique, professionnel ou portable, licence et droit que vous acceptez en installant ce Programme. Vous ne devez pas mettre le Programme en r�seau ni l'installer ou l'utiliser sur plus d'un ordinateur � la fois, sauf indication contraire expresse dans la documentation applicable � laquelle vous devez vous r�f�rer si : (a) le Programme contient un Editeur de niveaux (� Editeur de Niveaux �) vous permettant de cr�er des niveaux personnalis�s ou autres �l�ments destin�s � votre usage personnel en relation avec le Programme (� Nouveaux El�ments �). (b) le Programme dispose d'une fonction multi-joueur. Cette fonction multijoueur permet � l�utilisateur de jouer sur Internet uniquement gr�ce au service de jeu en-ligne appartenant au Conc�dant : Battle.net ou tout autre tiers d�ment habilit� par le Conc�dant � fournir un tel service. La mise en �uvre du Programme au moyen de Battle.net ou de tout autre service d�ment autoris� par le Conc�dant est soumise � l�acceptation par l�utilisateur, des Conditions d�Utilisation de Battle.net. Le Conc�dant se r�serve le droit de mettre � jour, de modifier ou de changer les termes desdites conditions d�utilisation � tout moment. Ce Programme est fourni sous licence, il n'est pas vendu. Votre licence ne vous conf�re aucun titre ni droit de propri�t� sur ce Programme. 2. Droits de propri�t� Tous les titres, droits de propri�t� et droits de propri�t� intellectuelle de ce Programme et des �l�ments contenus dans ce Programme et toute copie de ce Programme (y compris, mais pas seulement, tout titre, code informatique, th�me, objet, personnage, nom de personnage, histoire, dialogue, expression, lieu, concept, ouvrage artistique, animation, son, composition musicale, effet sonore ou visuel, mode op�rationnel, droit moral, toute documentation relative et tout � module ind�pendant � inclus dans le Programme) sont la propri�t� du Conc�dant ou de ses conc�dants. Ce Programme est prot�g� par les lois relatives aux droits d'auteur applicables en France, les conventions et les trait�s internationaux relatifs aux droits d'auteur et toute autre loi applicable. Tous les droits sont r�serv�s. Le Programme peut contenir des �l�ments sous licence et les conc�dants du Conc�dant peuvent prendre des mesures pour prot�ger leurs droits dans le cas o� le pr�sent Contrat serait enfreint. 3. Responsabilit�s de l'utilisateur final

A. En vertu du pr�sent contrat de licence, vous n��tes pas autoris� �, en tout ou partie, copier, photocopier, reproduire, sous-licencier, traduire, proc�der � des op�rations de r�tro-ing�nierie, extraire le code source, modifier, d�sassembler, d�compiler, cr�er un code source �quivalent ou des produits d�riv�s inspir�s du Programme ni supprimer aucune identification du nom du propri�taire sur le Programme sans l'autorisation �crite pr�alable du Conc�dant. B. Le Programme vous est conc�d� sous licence en tant que produit unique. Il est interdit de s�parer ses divers composants pour une utilisation sur plusieurs ordinateurs. C. Vous �tes autoris� � utiliser le Programme pour votre usage personnel mais vous n'avez pas le droit : (i) de vendre, octroyer une part d'int�r�t ou transf�rer des reproductions du Programme � des tiers de quelque mani�re que ce soit, ni de donner le Programme en location en cr�dit-bail ou en sous-licence � des tiers sans l'autorisation �crite pr�alable du Conc�dant ; (ii) de publier et/ou distribuer les images informatiques, sons, fichiers, polices, graphismes, cliparts, animations, photographies, bases de donn�es ou tout autre �l�ment contenu du Programme (y compris, mais pas seulement, pour la revente de documents imprim�s pour votre usage personnel ou professionnel [prospectus et brochures, par exemple] et sur vos sites web professionnels et personnels) ; d'utiliser toute image informatique ayant un lien avec des personnes ou des entit�s identifiables d'une mani�re laissant sugg�rer leur association ou leur adh�sion avec un produit ou un service, quel qu'il soit ; (iii) d'exploiter le Programme ou n'importe lequel de ses composants, images informatiques, fichiers sons, polices, graphismes, cliparts, animations, photographies, bases de donn�e ou tout autre �l�ment contenu dans le Programme, � des fins commerciales, notamment l'utiliser dans un cybercaf�, un centre de jeux vid�o, ou tout autre lieu public ; (iv) utiliser ou autoriser tout tiers � utiliser les Editeurs de Niveaux et les Nouveaux El�ments dans un but commercial comprenant notamment la distribution des Nouveaux El�ments de fa�on individuelle ou dans une compilation avec d�autres programmes, ou mat�riels informatiques quelqu�en soit le mode de distribution notamment par le biais de la vente au d�tail ou en-ligne sans l�accord pr�alable et �crit du Conc�dant ; (v) d�h�berger ou fournir des services de mise en relation pour le Programme ou �muler ou rediriger les protocoles de communication utilis�s par le Conc�dant pour la fonction r�seau du Programme, � travers l'�mulation de protocole, la suppression, la modification ou l'ajout de composants au Programme, l'usage d'un programme utilitaire ou tout autre technique connue actuellement ou qui sera d�velopp�e plus tard, pour tout usage, y compris, mais pas seulement, le jeu en r�seau via Internet, le jeu en r�seau sur des r�seaux de jeux commerciaux ou non commerciaux ou faisant partie de r�seaux collectifs sans l'autorisation �crite pr�alable du Conc�dant ; (vi) cr�er ou maintenir, quelques soient les circonstances, plus d�une seul connexion � la fois � Battle.net ou tout autre service du m�me type d�ment autoris� par le Conc�dant. Ces types de connexions, que ce soit par le biais du Programme ou de tout autre outil ou service, pourra uniquement se faire � travers des m�thodes et moyens express�ment fournis et approuv�s par le Conc�dant. En aucun cas vous ne pouvez vous connecter ou cr�er un outil permettant la connexion aux interfaces binaires priv�es de Battle.net � l�exception de celles express�ment fournies par le Conc�dant pour une utilisation publique. 4. Transfert du Programme Vous �tes autoris� � transf�rer d�finitivement tous les droits que vous conf�re cette Licence, � condition que le b�n�ficiaire accepte les termes de cette Licence et que vous supprimiez le Programme de votre ordinateur domestique, professionnel

ou portable. 5. R�siliation Cette Licence est valable jusqu'� sa r�siliation. Vous pouvez r�silier la Licence � tout moment en d�truisant le Programme et tout Nouvel �l�ment. Le Conc�dant peut, � sa discr�tion, r�silier la Licence en cas de non respect, de votre part, des termes et conditions contenus dans ce contrat. Dans ce cas, vous devez imm�diatement d�truire le Programme et tout Nouvel El�ment. 6. Contr�les � l'exportation Il est interdit de r�-exporter, de t�l�charger ou d'exporter le programme, de quelque mani�re que ce soit, � destination d'un pays (ni d'un ressortissant ou d'un r�sident d'un tel pays) sur lequel les Etats-Unis ont impos� un embargo commercial, ou de toute personne figurant sur la liste des Specially Designated National ou de la Table of Denial Orders du minist�re des finances am�ricain (U.S. Treasury Department). En installant ce Programme, vous acceptez la disposition qui pr�c�de et vous signalez et certifiez que vous ne r�sidez pas ou que vous ne d�pendez pas d'un tel pays et que vous n'�tes pas un ressortissant ni un r�sident d'un tel pays ou figurant sur une telle liste. 7. Service Apr�s Vente / Support Technique. Le Conc�dant s�engage � fournir un Service Apr�s Vente et un Support Technique pour le Programme jusqu�� ce que ce dernier ne soit plus publi�. Le Programme sera consid�r� comme n��tant plus publi� un an suivant la date � laquelle le Programme aura cess� d��tre fabriqu� et / ou distribu� par le Conc�dant ou ses licenci�s. Le Service Apr�s Vente pourra �tre fourni par le Conc�dant ou l�un de ses repr�sentants par t�l�phone ou courrier �lectronique (e-mail). Le Support Technique pourra �tre fourni par le Conc�dant ou l�un de ses repr�sentants par t�l�phone, e-mail ou courrier. Sauf s�il est pr�vu autrement dans les manuels ou sur les packagings du Programme, rien de ce qui est pr�vu aux pr�sentes ne saurait obliger le Conc�dant � mettre � disposition un service t�l�phonique gratuit pour une dur�e illimit�e afin d�assurer le Service Apr�s Vente et le Support Technique. 8. Dur�e de la partie � En-ligne � du Programme. Ce Programme contient une partie � En-ligne � permettant son utilisation sur Internet par le biais de serveurs et logiciels mis en �uvre ou autoris�s par le Conc�dant. Le Conc�dant s�engage � mettre lesdits serveurs et logiciels n�cessaires � une telle utilisation du Programme jusqu�� ce que le Programme ne soit plus publi�, tel que d�fini ci-dessus. Au del� de cette p�riode, le conc�dant pourra librement d�cider de continuer � fournir les serveurs et logiciels n�cessaires � la mise en �uvre de la partie � En-ligne � du Programme ou pourra autoriser tout tiers de son choix � fournir un tel service. Cependant les termes de la pr�sente Licence n�obligent en aucun cas le Conc�dant � fournir les serveurs et logiciels n�cessaires � l�utilisation � En-ligne � du Programme au del� de cette p�riode. 9. Garantie limit�e LE CONCEDANT REFUTE EXPRESSEMENT TOUTE GARANTIE POUR LE PROGRAMME, L'EDITEUR DE NIVEAUX ET LE(S) MANUEL(S). LE PROGRAMME, L'EDITEUR DE NIVEAUX ET LE(S) MANUEL(S) SONT FOURNIS � EN L'ETAT � SANS AUCUNE GARANTIE, EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITE MARCHANDE, D'ADEQUATION A UN BESOIN OU UN USAGE PARTICULIER, OU D'ABSENCE DE CONTREFA�ON. Tous les risques li�s � l'utilisation ou aux performances du Programme, de l'Editeur de Niveaux et des Manuels rel�vent de votre responsabilit�. Toutefois, l�Editeur garantit que le support qui contient le Programme est exempt de d�fauts de mat�riel et d'assemblage pendant une dur�e de deux ans � dater de l'achat du Programme.

Cependant pour b�n�ficier de cette garantie, vous devez informer l�Editeur du d�faut de conformit� au plus tard dans les deux mois suivant sa constatation. Dans le cas o� le support se r�v�lerait d�fectueux pendant cette p�riode et sur pr�sentation d'une preuve d'achat du Programme d�fectueux, l�Editeur pourra choisir 1) de corriger tout d�faut, 2) de vous fournir un produit de valeur �quivalente, ou 3) de vous rembourser. Certains �tats/juridictions n'autorisent pas la limitation de dur�e d'une garantie implicite. La limitation ci-dessus peut donc ne pas s'appliquer � votre situation. La pr�sente limitation de garantie ne fait pas obstacle aux �ventuelles garanties l�galement pr�vues . Dans le cas o� vous souhaitez effectuer un �change du produit ou vous faire rembourser, notamment si le produit est d�fectueux ou si vous souhaitez obtenir les contacts n�cessaires dans le territoire qui vous concerne, merci de bien vouloir vous r�f�rer � la � Proc�dure Support Technique � jointe � la pr�sente Licence. 10. Limitation de responsabilit� LE CONCEDANT, VIVENDI UNIVERSAL GAMES INC., SES PARENTS, SES FILIALES, SES AFFILIES, NI SES CONCEDANTS NE SAURAIENT EN AUCUN CAS ETRE TENUS RESPONSABLES POUR LES PERTES ET LES DOMMAGES, DE QUELQUE NATURE QU'ILS SOIENT, RESULTANT DE L'UTILISATION DU PROGRAMME OU DE L'EDITEUR DE NIVEAUX OU DE BATTLE.NET, LE SERVICE EN-LIGNE DU CONCEDANT OU TOUT AUTRE SERVICE EN-LIGNE AUTORISE PAR LE CONCEDANT, NOTAMMENT LES PERTES DE PROFIT, LES INTERRUPTIONS DE TRAVAIL, LES ECHECS ET DYSFONCTIONNEMENTS INFORMATIQUES ET TOUT AUTRE DOMMAGES OU PERTES DE NATURE COMMERCIALE. Certains pays n'autorisent pas l'exclusion ou la limitation des dommages accessoires ou cons�cutifs ou autorisent des limitations sur la dur�e d'une garantie implicite. Les limitations ou exclusions ci-dessus peuvent donc ne pas s'appliquer � votre situation. 11. Mesures �quitables Par la pr�sente, vous acceptez que le non respect des termes de la Licence entra�nerait un pr�judice irr�m�diable pour le Conc�dant et en cons�quence, vous acceptez que le Conc�dant soit habilit�, sans obligation, garantie ou preuve de dommages, � mettre en �uvre les mesures �quitables autoris�es aux termes des clauses de rupture de la Licence, en plus des autres lois auxquelles le Conc�dant peut avoir recours. 12. Divers La Licence sera r�put�e avoir �t� faite et ex�cut�e en France et tout conflit en relevant devra �tre r�solu conform�ment au droit fran�ais. Cette Licence ne peut �tre amend�e, alt�r�e ou modifi�e que par un document �crit sp�cifiant l'amendement, l'alt�ration ou la modification, ex�cut� par les deux parties. Dans le cas o� l'une des dispositions de la Licence serait jug�e non ex�cutoire par une cour ou un autre tribunal d'une juridiction comp�tente, cette disposition sera appliqu�e dans la mesure autoris�e par la loi et les autres dispositions de la Licence resteront enti�rement applicables. Les termes et conditions d'une licence imprim�e sur papier fournie avec le Programme pr�valent sur les termes et conditions d'une licence incluse dans le Programme et pouvant �tre affich�e sur l'�cran d'un ordinateur. Par la pr�sente, vous reconnaissez avoir lu et compris la pr�sente Licence et vous acceptez que le fait d'installer le Programme implique que vous acceptez d'�tre li� par les termes et conditions de la pr�sente Licence. Vous reconnaissez et acceptez �galement que la pr�sente Licence constitue l'accord entier et exclusif pass� entre le Conc�dant et vous et qu'elle remplace tout accord ant�rieur ou

contemporain, qu'il soit oral ou �crit, et toute autre communication entre le Conc�dant et vous, y compris tout contrat de licence �crit ou aide en ligne contradictoire accompagnant le Programme.

PROCEDURE SUPPORT TECHNIQUE Attention : Le support technique n�est assur� que pour une utilisation dans un cadre priv� conforme aux termes de la licence jointe aux pr�sents produits et que vous avez accept�. Par cons�quent, le Support Technique ne pourra en aucun cas �tre assur� pour des utilisations commerciales ou professionnelles du produit. Proc�dure d��change des supports CD-ROM ou DVD-ROM d�fectueux Si , pendant la p�riode de garantie d�crite dans la Licence Utilisateur, vous constatez que les CD-ROM ou DVD-ROM sont d�fectueux ou ray�s, le Support Technique pourra effectuer l��change gratuitement. Il vous suffit de renvoyer les �l�ments suivants : � les disquettes, CD-ROM ou DVD-ROM d�fectueux ; et � une copie du ticket de caisse dat� Ne pas oublier d'inclure dans le courrier votre nom, votre adresse compl�te, ainsi qu�un num�ro de t�l�phone o� il est possible de vous contacter en journ�e (1). Au del� de cette p�riode de garantie, si vous souhaitez obtenir des CD-ROM ou DVDROM de remplacement (d�un support ray� ou d�fectueux), merci de nous renvoyer les CD-ROM ou DVD-ROM d�fectueux, et d�accompagner votre envoi d�un ch�que d�un montant de 6,09 euros par support d�fectueux � l�ordre de Vivendi Universal Interactive Publishing France. N'oubliez pas d'inclure dans le courrier votre nom, votre adresse compl�te, ainsi qu�un num�ro de t�l�phone o� il est possible de vous contacter en journ�e (1). Adressez votre courrier au support technique.* Proc�dure d��change des manuels Si vous avez d�chir� ou perdu votre manuel ou documentation, nous vous les remplacerons aux conditions suivantes: Merci de nous renvoyer une photocopie de la disquette de jeu #1 du CD-ROM ou DVDROM et d�accompagner votre envoi d�un ch�que d�un montant de 4,57 euros. N'oubliez pas d'inclure dans le courrier votre nom, votre adresse compl�te, ainsi qu�un num�ro de t�l�phone o� est possible de vous contacter en journ�e (1). Adressez votre courrier au support technique.* * 1) Merci de ne pas renvoyer de produit pour remboursement sans accord pr�alable du Support Technique : nous serions dans l�obligation de vous retourner le produit � vos frais. 2) Les coordonn�es du Support Technique sont dans le manuel. 3) Il est recommand� de proc�der � cet envoi par lettre recommand�e. Les frais d�exp�ditions ne sont pas rembours�s. Le Support Technique d�cline toute responsabilit� en cas de non-r�ception des

produits en raison d�incidents postaux. (1) En application de la loi informatique et Libert�s du 06/01/1978, vous b�n�ficiez d�un droit d�acc�s et de rectification des informations vous concernant. Ces informations peuvent �tre exploit�es par des soci�t�s partenaires de Vivendi Universal Interactive Publishing Intl. S. A.