ACADEMIE de NICE DEPARTEMENT
cadre à remplir par l'autorité habilitée à prendre la décision
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des
ALPES-MARITIMES ECOLE FREQUENTEE (nom et commune) ECOLE ELÈ'H/fEtlJ. 4/ RE MIXTE pmi Uy 'MAn 1 r;> ~"~T"iF.:0E,~ Cl'18min de Villamont OÔ110 LE CANNET "él. 04 83 38 85 68 - Fax 04 93 3 31227 l.,.""
ConseilD'ADMISSION des maîtres - Inspecteur d'Académiede DOSSIER en classe (Mettre une croix dans les cases concernées)
\ ,'J,C 1( \ ~dr:niSSion '~ J\e~eme
~~
B
Conseil des
Appel de la famille
Décision de l'Inspecteur d'Académie
oui
admission 6ème
non
maintien à l'école élémentaire
m~r~: o
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Date et
LA-
AU CYCLE III
harmonisation de
II \
Sig\t:e \
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~ate et signature
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PRENOM
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DATE DE NAISSANCE
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LIEU DE NAISSANCE :
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G ~ (*) PRENOM
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Date et signature
PARTIE, A f$E,.PLlR PAR~FÀMILLJ: '' IDENTITE DE L'ELEVEW\ \RESPONSABLE NOM :
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LM t\ Ù F\;\ ERs CANNES
après
\ \'rA\onisation
COLLEGE DU SECTEUR (nom et commune) 1\.
MAINTIEN Décision du
6ème
Date et signature
LEGAL
0.9 ~
. .
:.,:+.", ...A..g.g.~ ..
· ··..· ·
ADRESSE (si différente de celle du responsable légal)
A)
VOTRE ENFANT SERA AFFECTE DANS LE COLLEGE DE SECTEUR DE VOT~E DO~ICILE LANGUE VIVANTE CHOISIE : (si l'enseignement
.
de la langue vivante souhaitée n'est pas dispensé dans le collège de sectewfP. une demande de dérogation est nécessaire) 1
!
B)
'V
VOUS SOLLICITEZ UN AUTRE ETABLISSEMENT: Collège souhaité :
~
.:ï .
V
, Pour le motif suivant:
Attention .' rens~ignez~vous auprès du Dire.cteur d'école ou sur intemet po~r connaitr~ le~ pr~cédures et calen'(iers.' Classe a horaires aménagés (musique et danse) => s'adresser directement a l'etabllssement concerné
a a Dérogation de secteur a Internat a Section Internationale
=> le dossier complété est à remettre au Directeur d'école
a
=> s'adresser directement à l'établissement concerné
Sections sportives
=> le dossier complété est à remettre au Directeur d'école => le dossier complété est à remettre au Directeur d'école
A.
le
Signature: (*) cocher la case correspondante Pour toute information, vous pouvez consulter le site internet de l'Inspection Académique: dans la fenêtre « Elèves et parents » cliquer sur « Scolarité»
http//wwwac-nice.fr/ia06/
2009