Police Municipale N/Réf : SB/FB/SJ N° Tél : 01 64 97 82 22 Fax : 01 64 97 74 10 N°: 2008-09/
Courcouronnes, le 4 septembre 2008
Monsieur, J’ai l’honneur de vous informer que je suis saisi de réclamation concernant les nuisances sonores et olfactives occasionnées par vos clients, qui se regroupent sur la voie publique, devant votre établissement jusqu’à des heures tardives. Ces derniers consomment de l’alcool, parlent à haute voix et vont régulièrement uriner sous les escaliers du Mail René Clair. Le Directeur de la Police Municipale a pu constater la véracité des faits ainsi que les odeurs méphitiques qui s’en dégagent. Je ne saurais tolérer qu’une telle situation persiste sachant que celle-ci porte atteinte à la tranquillité et à la santé publique et que vous avez déjà été rappelé à l’ordre pour les mêmes faits. Aussi, je vous demande instamment de prendre toutes les mesures nécessaires afin que vos clients n’aillent plus uriner sous les escaliers et ne se rassemblent plus devant votre établissement. Je vous rappelle que la consommation d’alcool sur la voie publique est interdite et que le Maire a pris un arrêté municipal pour renforcer cette interdiction et que vos clients sont passibles d’une amende de 90 €. Si tel n’était pas le cas, je n’hésiterais pas à engager les mesures de coercition qui sont en mon pouvoir, à savoir réglementer la fermeture de votre établissement plus tôt en soirée par arrêté municipal. Comptant sur votre réaction pour faire cesser cette situation, Je vous prie de croire, Monsieur, à l’assurance de mes sentiments distingués
le Maire, Stéphane BEAUDET