Consolidation

La consolidation Méthodes et techniques Proposé par :

M. RADI Réalisé par : Abdelilah yasser Année universitaire : 2008/2009

. EJ-JILLALI Anas . EZZAOUAQ . JABRANE 1

PLAN INTRODUCTION III. Préliminaires V.

Critères de sélection des méthodes • Pourcentage de contrôle •Pourcentage d’intégration

IX. Méthodologie de la consolidation •Intégration globale •Intégration proportionnelle •Mise en équivalence

XII. Techniques de consolidation • Consolidation par palier • Consolidation directe

CONCLUSION

INTRODUCTION

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Qu’est ce que la consolidation ?

La consolidation consiste à établir les états financiers d'un groupe de sociétés comme s’il s’agissait d’une seule et même entreprise

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Pourquoi consolider ? La consolidation permet:

•Contourner la comptabilité indépendante de chaque société du groupe en raison de l’autonomie juridique •Donner une image fidèle sur la situation du groupe •Eviter les doubles emplois potentiels •Faciliter les décisions pour les partenaires du groupe

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Périmètre de consolidation Type de contrôle

Type de société

Contrôle exclusif

Filiale

Influence notable

Société associée

Contrôle conjoint

Société multi-groupe

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Exclusions du périmètre de consolidation

Sont exclues du périmètre de consolidation:

•Les sociétés en procédure de liquidation judiciaire •Les sociétés en redressement judiciaire

Périmètre de consolidation Type de contrôle

Type de société

Méthode de consolidation

Contrôle exclusif

Filiale

Intégration globale

Influence notable

Société associée

Mise en équivalence

Contrôle conjoint

Société multigroupe

Intégration proportionnelle

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Critères de sélection des méthodes Pourcentage de contrôle

•Mesure le lien de dépendance directe ou indirecte entre la société mère et ses filiales; •Constitue un préliminaire indispensable à l'attribution à chaque société, une méthode de consolidation.

Critères de sélection des méthodes Pourcentage d’intérêts •Correspond à la fraction du patrimoine détenue directement ou indirectement par la société mère dans chaque société du groupe. •Peut être différent du pourcentage de contrôle •Permet de calculer la fraction représentative des intérêts du groupe dans les capitaux propres d’une entreprise consolidée.

Méthodes de consolidation

Intégration globale

Mise en équivalence

Intégration proportionnelle

L’intégration globale

Consiste, à reprendre pour leur intégralité: •Au Bilan: tous les éléments de l'actif et le passif de la filiale •Au CPC: toutes les charges et tous les produits qui en déterminent le résultat net •Sous réserve d’éliminer les opérations intra-groupes

L’intégration globale Au Bilan : Elle s’exécute en trois étapes : •Elimination des titres de participation •Elimination des opérations internes commerciales et financières •Sommation des postes rubrique par rubrique sauf : Capital consolidé = Capital de la SM Réserves consolidées=Réserves SM + quotepart dans la filiale Résultat consolidé = Résultat SM + quotepart dans la filiale Intérêts minoritaires = Capitaux propres de la filiale x quotepart des tiers

L’intégration globale Au CPC : •Elimination des opérations internes commerciales et financières •Addition des postes rubrique par rubrique, y compris le RN •Le RN est subdivisé entre : Bénéfice consolidé = Résultat SM + quotepart dans RN de la filiale Intérêts minoritaires = Quotepart des tiers dans RN de la filiale

L’intégration proportionnelle

Conduit à substituer : Au Bilan: Bilan •La quotepart des éléments d'actif et du passif de la filiale Au CPC: CPC •La quotepart des produits et charges est ajoutée à ceux de la société mère. •L’intégration est calculée au prorata des titres détenus par la SM après élimination des opérations internes

L’intégration proportionnelle Au Bilan : Elle s’exécute en deux étapes : •Elimination des opérations internes •Elimination des TP de la Sté multi-groupe détenus par SM •A l’actif : •Poste consolidé = Poste SM + (% x Poste de la société multi-groupe) •Au passif : •Idem qu’à l’actif sauf : Capital consolidé = Capital de la SM

La mise en équivalence

•Consiste à substituer à la valeur comptable des actions de la filiale détenues par la société mère, la part correspondante dans les capitaux propres de la filiale (résultat compris). •Les titres mis en équivalence représentent la quote-part des capitaux propres de ces sociétés associées qui revient à la société mère.

La mise en équivalence Au Bilan : •A l’actif : TP consolidés = Valeur d’achat des actions de la société associée Titres mis en équivalence = Quotepart de SM dans les CP de la société associée •Au passif : Réserves consolidées = Rv SM + quotepart de SM dans les RV de la société Résultat consolidé = Rt SM + quotepart de SM dans le Rt de la société

La mise en équivalence Au CPC :

Seule la rubrique « Résultat consolidé » change : •Rt consolidé = Rt consolidé avec les filiales + quotepart de SM dans le Rt de la Sté associée

Techniques de consolidation

Consolidation par palier

Consolidation directe

Consolidation par palier

•Consiste à considérer successivement plusieurs groupes •Consiste à établir un bilan consolidé pour chaque sous-groupe

Consolidation directe

•Chaque société est consolidée directement dans les comptes de la société mère. •Elle permet de transformer une structure pyramidale complexe en un seul niveau

Le choix de la technique

Pas toujours possible

Consolidation par palier

Absence de détail

Le choix de la technique

Simplification de la structure

Consolidation directe

Détails des contributions

CONCLUSION

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